Collège et lycée Notre-Dame de Sainte-Croix

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1 Collège et lycée Notre-Dame de Sainte-Croix REGLEMENT INTERIEUR Ce règlement intérieur a pour but la bonne marche de l'établissement. Il vise également à développer une vie scolaire équilibrée, ouverte et heureuse afin de préparer les jeunes à une vie d'adulte conscient et responsable. La collaboration des familles et l'accord des élèves et des étudiants sont indispensables. 1 - Tenue vestimentaire La tenue vestimentaire est le premier signe de respect que l on porte à son interlocuteur et à l Institution à laquelle on appartient. Les élèves représentent Sainte Croix et nous n accepterons pas le laisser-aller vestimentaire à l opposé de nos valeurs éducatives. Les garçons sont vêtus d une chemise ou d un polo avec col et d un pantalon de couleur unie avec ceinture. Aux beaux jours, les garçons du collège peuvent porter des bermudas. Les cheveux ne couvrent pas les yeux. Les bijoux sont interdits. Les jeunes filles portent des tenues «féminines» décentes qui ne sont ni courtes ni transparentes et des hauts qui couvrent les épaules sans décolletés. Le maquillage et les bijoux seront discrets, les cheveux longs attachés. Pour tous, nous demandons des chaussures de ville en cuir ou en toile. Pour les jeunes filles et les garçons sont interdits : - les pantalons tailles basses, déstructurés type baggy, déchirés, poches sur les côtés, militaire. - les piercings. En cas de pluie ou de froid, les couvre-chefs sont acceptés. Les tenues de sport sont réservées à la pratique du sport : on ne vient pas dans l établissement en tenue de sport, on l apporte dans un sac et l on se change dans les vestiaires. Pour les séances d E.P.S. : chacun devra être muni d un short ou d un pantalon de survêtement, d un maillot propres à cette discipline, de chaussures de sport et de chaussettes, le tout marqué au nom de l élève. Au laboratoire : blouse en coton marquée, pour les élèves du lycée, dont le port est obligatoire dans les laboratoires. L établissement remet à chaque élève du Collège un polo pour les garçons et une marinière pour les filles (été/hiver) qui seront portés à la demande de leur Préfet. La tenue des élèves sera vérifiée avant d entrer dans l établissement. Si un élève ne respecte pas le règlement, l entrée de l établissement lui sera interdite, il remettra sa carte à l éducateur et recevra un avertissement. Trois avertissements entraînent une exclusion immédiate et définitive. 2 - Comportement Toute attitude de l élève, toute tenue vestimentaire ou tout signe : - pouvant supposer une quelconque aliénation - manifestant une volonté de manipulation ou de prosélytisme - portant atteinte à la dignité humaine Pourra entraîner l exclusion. Tout rassemblement, tout comportement qui exprime une quelconque animosité à l égard d un membre de la communauté éducative de l établissement ou présentant un risque pour soi-même, autrui ou pour les biens pourra entraîner une exclusion immédiate et d éventuelles poursuites judiciaires. La vie sociale dans l établissement exclut tout comportement trop démonstratif dans les relations entre les élèves.

2 3 - Arrivée et départ des élèves Les élèves sont tenus au devoir d assiduité. Ils assistent à tous les cours. Ils arrivent à l heure et participent activement et sans aucune réserve aux activités organisées par les préfets ou les enseignants dans et hors de l établissement. L effectif de l établissement rend la circulation très dangereuse à l entrée de l école et à l intérieur. Les risques d accidents sont évidents. L entrée de l établissement est interdite à tous les véhicules sauf permission exceptionnelle de la Direction. Chacun comprendra que, pour des raisons de sécurité, cette mesure est indispensable. Carte scolaire : chaque élève recevra une carte scolaire selon son statut (externe ou demi-pensionnaire) ; il devra avoir cette carte en permanence avec lui, notamment à l entrée et à la sortie de l établissement, ainsi qu au Self et au CDI. Il est recommandé de scanner sa carte sur son téléphone portable ou sur sa tablette. Il s agit d un moyen qui devrait permettre de maintenir le climat éducatif, fondé sur le principe d une discipline librement consentie, tout en permettant les contrôles nécessaires. Les collégiens sont autorisés à n'être présents dans l établissement qu'entre la première heure de cours de la matinée et le dernier cours de l'après-midi, selon l'horaire de la classe. Pour les élèves, l accès au bâtiment du collège/lycée entre 8h15 et 9h10 n est autorisé qu à l étude du 1 er étage. Les collégiens qui n'ont plus cours après 15h ou 16h ne peuvent pas aller dans la cour de récréation, mais doivent, s'ils ne peuvent rentrer chez eux, aller en étude ou au CDI. Les lycéens peuvent travailler au lycée jusqu à 19 heures du lundi au vendredi. 4 Sonneries Les horaires de l établissement sont rythmés par un système de double sonnerie. La première sonnerie marque la fin de la récréation. La deuxième sonnerie signale le début du cours. A la deuxième sonnerie les élèves doivent être à leur place, les affaires prêtes pour le cours qui va débuter. 5 - Retards et absences Tous les élèves du collège disposeront d'un agenda-carnet de correspondance. Tous les élèves disposent d une carte d identité scolaire. Les familles doivent veiller à l exactitude des élèves. Si un élève arrive en retard, il devra se présenter à l éducateur de sa division qui lui remettra une autorisation d entrée en cours ou en étude. En cas de maladie, si un élève ne peut venir en classe, il faut en avertir aussitôt l éducateur de son niveau. Le message sera transmis au préfet de division. Quand le collégien revient en classe, il doit impérativement présenter son carnet de correspondance dûment rempli. Les lycéens présenteront un écrit des parents. Un élève ne sera pas admis en classe sans ce document. Un certificat médical n est exigé que pour une absence d une semaine et pour une maladie contagieuse. Tout élève ne pouvant assister à une séance d Education Physique pour des raisons médicales doit présenter au préfet et à son professeur d EPS la demande de dispense dûment remplie figurant dans le carnet de correspondance (un certificat médical pour une dispense de plus d une semaine) mais assiste à la séance d Education Physique (même si cette séance se situe en début ou en fin de journée). Un élève ayant oublié ses affaires n est pas dispensé de cours d Education Physique. Toute demande exceptionnelle d absence sera adressée par courrier au préfet. Les retards et les absences seront notés sur les bulletins trimestriels ; ils peuvent entraîner un avertissement. Aucune autorisation de devancer le départ et de retarder le retour des vacances ne peut être donnée. 6 - Séjours linguistiques Entre le début de la scolarité en collège et la fin de la classe de seconde, il est souhaitable que chaque élève effectue au moins un séjour linguistique proposé par l établissement dans chacune des langues qu il étudie. En cas de doublement probable ou décidé, nous conseillons vivement qu un élève passe un trimestre à l étranger, dans un établissement scolaire. 7 Contrôles Bacs Blancs Concours Blancs Tous les élèves ont des devoirs sur table réguliers. Au moment des contrôles, les élèves ne doivent apporter que le matériel autorisé (le téléphone portable ne fait pas partie du matériel autorisé!). Si un élève a manqué, les préfets se réservent le droit de le faire composer à son retour. Toute fraude ou tentative de fraude sera sanctionnée par un "0" et par un avertissement de comportement. Durant la 1 ère heure d un examen, aucun étudiant n est autorisé à quitter la salle. Ensuite, un élève ne pourra sortir exceptionnellement que par nécessité et avec l accord de son éducateur.

3 8 - T.P.E Tous les élèves de 1ère suivent des T.P.E. Un «cahier de bord» est établi annuellement pour chacun de ces cours. Si un élève, dans le cadre de sa recherche, est amené à sortir de l établissement, l enseignant le note sur le carnet de bord et l élève reste en charge de l établissement. 9 - Sanctions et retenues Tout manquement au règlement, tout acte d indiscipline et toute insuffisance de travail peut entraîner : - un travail donné à la maison - un service imposé à l élève - une consigne : le préfet de division peut demander à un élève ou à un groupe d élèves de venir en consigne pour compenser un travail non satisfaisant ou pour toute autre raison. Les consignes ont lieu le mercredi entre 13h et15h, le vendredi entre 16 h et 18 h ou en semaine après les cours. - un avertissement : 3 avertissements peuvent entraîner une exclusion définitive et immédiate ou la nonréinscription de l élève. Les avertissements sont cumulables sur deux ans consécutifs. Après un avertissement de travail ou de comportement, un rendez-vous s impose avec le professeur principal et le préfet. Les parents doivent en prendre l initiative. Si un conseil de professeurs donne un avertissement de travail ou de comportement, les parents reçoivent une notification par écrit, de même, lorsqu en dehors d un conseil de classe ou de professeurs, un préfet donne un avertissement, celui-ci est adressé aux parents par écrit. - une exclusion temporaire ou définitive, décision prise par le chef d établissement ou éventuellement par un conseil de discipline. Chaque personne dispose d un droit exclusif de son image. Le fait de porter atteinte à l image d une personne sans son autorisation et, qui plus est, de diffuser cette image dans le but de ridiculiser cette personne ou de la Diffamer sera sanctionné par une exclusion et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires. Le fait de porter atteinte à l honneur, la considération et la dignité d une personne chargée d une mission de service public est sanctionné par le code pénal. Tout usage de drogue, alcool ou substance toxique sera passible d un renvoi immédiat Informatique : Tous les élèves disposent d une tablette numérique ou d un ordinateur portable. Ceux-ci sont à usage exclusivement pédagogique et ne sont utilisés que dans les bâtiments.tous les manuels scolaires sont fournis sur un support informatique selon des modalités précisées au début de chaque année scolaire. Les livres scolaires fournis par l établissement ne doivent pas être dupliqués en dehors de la sphère familiale et doivent être effacés de tous les supports en fin d année scolaire. Pour leurs devoirs écrits, les élèves utilisent de plus en plus des sites spécialisés ; l usage du «copier-coller» est totalement à proscrire- les enseignants seront amenés à le sanctionner sévèrement Les contrats A l issue des conseils de classe de la 3 ème période de l année, nous pouvons demander aux parents et aux élèves de signer un contrat de comportement ou de travail. Le premier conseil de classe (au moment des vacances de la Toussaint) analysera le respect de ce contrat. Trois solutions peuvent se présenter : l élève a respecté son contrat Et celui-ci est levé ; l élève n a pas respecté son contrat et il se verra infliger un avertissement ou nous lui demanderons de poursuivre immédiatement sa scolarité dans une autre structure. Pour les contrats ayant conditionné le passage en 5 ème ou 1 ère, si l élève n a pas acquis le niveau nécessaire à l issue de l année scolaire, le conseil de classe imposera un doublement ou une orientation. Des études obligatoires peuvent être imposées aux élèves, le non-respect de cette obligation entraînera un avertissement. Le conseil de fin d année peut imposer des devoirs obligatoires dans une ou deux matières pour mieux préparer le passage en classe supérieure. Les attestations de ces devoirs sont remises le jour de la rentrée au préfet. Si ceux-ci n ont pas été effectués, l élève aura un avertissement.

4 12 - Le tabac est strictement interdit dans l'établissement Nous appliquerons rigoureusement le décret de la loi antitabac interdisant de fumer dans les lieux couverts et non couverts (décret du ). Des sanctions seront prises en conséquence. (cf.9). Il en est de même pour tout type de cigarette électronique Objets interdits Sont interdits dans l établissement : - tout appareil de musique, oreillettes et écouteurs, - tous les objets dangereux par mesure de sécurité, - tout type de commerce. Si un préfet est amené à confisquer un objet, il avertira immédiatement les parents qui pourront le récupérer auprès du préfet Locaux Les collégiens ne doivent circuler que dans les locaux du collège. L'accès aux locaux du lycée est strictement réservé aux lycéens. Les élèves du collège n ont accès au bâtiment du lycée que s ils ont cours dans les laboratoires. Toute dégradation volontaire impliquera une exclusion immédiate, les réparations nécessaires et d éventuelles poursuites judiciaires. 15 Etudes et accès aux locaux pour les étudiants des classes préparatoires Des études sont organisées du lundi au jeudi de 20 h à 22 h. Des adultes de l établissement sont présents sur cet horaire. Les étudiants de 1 ère année resteront en étude deux soirs par semaine de manière obligatoire. Une absence en étude sera sanctionnée de la même manière qu une absence en cours. Seul le Préfet peut accorder une dispense pour un motif impératif. Le Préfet pourra imposer à l étudiant de rester travailler tous les jours jusqu à 22 h. L étudiant a la possibilité de dîner sur place du lundi au jeudi soir. La gestion des locaux après les cours est la suivante : - Les colles dans les salles du lycée à l exception des laboratoires. - Etudes entre 16 h et 19 h : BDL et salles de classe des prépas, - De 20 h à 22 h : BDL, classes du 4 ème étage et self Les étudiants des Classes Préparatoires ont la possibilité de venir travailler au 1 er étage le week-end (samedi et dimanche jusqu à 20 h). Pour ce faire, ils emprunteront la porte rue Parmentier. Le service rendu n est possible que si les étudiants veillent à fermer les fenêtres et portes ainsi qu à éteindre les lumières en quittant les lieux. Le vendredi soir les locaux ferment à 21 heures Téléphone La permanence du standard est assurée tous les jours de classe de 7h45 à 18h00. Aucun message personnel ne sera transmis aux élèves. Nous rappelons que les téléphones portables doivent être éteints dans les bâtiments. L utilisation du téléphone à l intérieur des bâtiments entraînera automatiquement un avertissement. Chaque préfet, lors d une sortie ou d un voyage scolaire précisera le règlement sur ce point.

5 17 - Contact avec les enseignants Nous vous conseillons de contacter : - le professeur concerné si votre enfant rencontre une difficulté dans une matière ; - le professeur principal s il s agit d un bilan scolaire ; - le préfet de division pour un problème plus général. Chaque rencontre se fait sur rendez-vous, par le carnet de correspondance, par courrier ou par courriel Déjeuner Tous les élèves demi-pensionnaires prendront leur repas de midi en self-service. Toutes les indications nécessaires concernant l'heure du repas, la régularité de la présence et diverses modalités pratiques seront données le jour de la rentrée. Compte tenu de cette organisation, nous interdisons complètement «tout pique-nique sauvage». Les externes peuvent déjeuner au self-service avec une demande écrite des parents présentée avant 9 h 00. Les élèves de T demi-pensionnaires, s ils ont une autorisation signée de leurs parents et leur carnet de correspondance signé, peuvent sortir de l établissement entre la fin de leur repas et la reprise des cours leur carte scolaire leur sera obligatoirement demandée pour entrer dans l établissement. Toute demande de sortie exceptionnelle sur le temps de la demi-pension devra être présentée avant 10 h 30 au préfet. Les élèves des classes préparatoires et les élèves de Terminale sont libres de sortir à la pause de mi-journée. Après leurs cours de l après-midi, les élèves de Terminale, du lycée du soir et les étudiants sont libres de sortir de l établissement Perte et vols d'objets " Nous déclinons toute responsabilité pour les dégradations et pour tout vol d'objets précieux, d'argent, de vêtements, d'objets ou d'équipements scolaires ". Tous les objets ou vêtements trouvés seront regroupés et conservés jusqu aux vacances suivantes. En cas de perte ou de détérioration de sa carte d identité scolaire, chaque élève doit apporter 5 à l éducateur de sa division Matériel En ce qui concerne les achats divers : d une manière générale, toute demande d achat exceptionnel (livres, Matériel, etc.), se fera par l intermédiaire et sous la responsabilité du préfet de division. Nous veillerons à ce que les élèves respectent le matériel et les locaux et aient un comportement correct avec tout le personnel de l établissement. Les manquements seront sanctionnés selon leur gravité et les frais occasionnés facturés aux parents. 21 Leçons particulières Nous estimons qu'une leçon particulière doit être une aide ponctuelle donnée à un élève. Cette aide ne doit pas intervenir avant les premiers conseils de classe et ne peut être donnée par le professeur de l élève concerné. Le préfet devra impérativement être informé de ces leçons particulières Sorties et voyages Le règlement des voyages linguistiques et des sorties linguistiques se fera exclusivement par chèque, impérativement libellé à l'ordre de: "Sainte-Croix - Sorties culturelles". Le règlement intérieur s applique lors de toutes les sorties et de tous les voyages.