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Édouard Larouche
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1 Accounting Services :: International Business Services :: Audit :: Transaction Services :: Human Resources :: Consulting «Le Contrôle Fiscal Informatisé : De la contrainte réglementaire à la création de valeur par la maitrise des processus de l entreprise» :: Document confidentiel :: :: 29 mai 2013::

Informatisé : De la contrainte réglementaire à la création de valeur par la

2 Sommaire 1. Pourquoi une approche par processus métiers? Page 3 2. Enjeux et objectifs Page 5 3. Le retour d expérience de DBA Page 7 :: 2::

3 1. Pourquoi une approche par processus métiers? Evolution de l approche des contrôleurs fiscaux : Illustration de l approche par processus métiers : Une approche basée sur : Lesprocessusmétiers Lapisted auditfiscal Lerecourssystématiqueauxtraitementsinformatiques Insuffisance d une approche par Système d Informations : Caractéristiques: Pasdepistesd auditfiscal Difficulté/impossibilité de restaurer les données (sauvegarde technique VS archivage) Nonpriseencomptedestravauxdesmétiers Justificationinsatisfaisantedesdonnéescomptables(risquefinancier) Risquederejeu(refairelescomptesàposteriori) Risquederedressementsfiscaux A retenir : L approche par processus métiers permet une : ExtensiondupérimètredecouverturedelaCFI(travauxmétiers) Réponses appuyantsurlamêmedémarchequelescontrôleursfiscaux :: 3::

Lerecourssystématiqueauxtraitementsinformatiques Insuffisance d une approche par Système d Informations : Caractéristiques: Pasdepistesd auditfiscal Difficulté/impossibilité de restaurer les données

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5 2. Enjeux et objectifs Enjeux d un dispositif CFI : Objectifs d un dispositif CFI : Réduirelesrisquesetlimiterlesredressementsfiscaux SatisfaireàlarèglementationCFI Mutualiser les outils CFI (archivage légal, analyse des données, gouvernance ) à d autres problématiques de l entreprise Maîtrisersesprocessuscibles Anticiperlescontrôlesfiscaux(classiqueetCFI) Répondreefficacementauxcontrôlesfiscaux Réduirelescoûtslorsdecontrôles Optimiserlesinvestissementsetengarantirlapérennité Dans un contexte économique et financier de plus en plus incertain, les risques pesant sur les entreprises lors des contrôles fiscaux nesontpasànégliger. Dès lors, comment transformer ces contraintes en opportunité créatrice de valeur? La méthode originale de notre cabinet permet de répondre efficacement à la réglementation CFI tout en offrant la possibilité de développer des leviers de création de valeur, source d avantages concurrentiels. :: 5::

Répondreefficacementauxcontrôlesfiscaux Réduirelescoûtslorsdecontrôles Optimiserlesinvestissementsetengarantirlapérennité Dans un contexte économique et financier de plus en plus incertain, les

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7 3. Le retour d expérience de DBA 3.1 Diagnostic et cadrage Dba vous accompagne du diagnostic : Etape 1 Etape 2 Etape 3 Analyse de l existant : Revue de la CFI existante Pistes d audit fiscales Archivage des données Documentations Identification des risques : Résultat du diagnostic Non-conformités Rupture de piste d audit Processus à risque Préconisations : Propositions de solutions Mise à jour des PAF Outil d archivage légal Gouvernance Contrôles fiscaux à blanc Gestion de Projet et Conduite du Changement Mutualisation, Harmonisation, Rationalisation. Identification des leviers : :: 7::

fiscales Archivage des données Documentations Identification des risques : Résultat du diagnostic Non-conformités Rupture de piste d audit Processus

8 3. Le retour d expérience de DBA 3.2 Mise en œuvre A la mise en œuvre : Module 1 Module 2 Module 3 Module 4 Module 5 Rédaction de pistes d Audit Fiscal (PAF) Collecte IT & Métier Archivage Gouvernance Contrôle fiscal Archivage Gouvernance Contrôle Fiscal Gestion de Projet et Conduite du Changement Possibilité de mutualisation : Utilisation lors des contrôles fiscaux classiques, Aide à l Audit Interne, Data quality SOX, Editique, Risques opérationnels... :: 8::

Fiscal (PAF) Collecte IT & Métier Archivage Gouvernance Contrôle fiscal Archivage Gouvernance Contrôle Fiscal

9 3. Le retour d expérience de DBA 3.3 Les facteurs clés de succès La roue de Deming appliquée à la CFI-PPM Unengagement fortdeladirection Unedéfinitionpréciseetpartagéedesobjectifs La réalisation d un processus pilote afin de valider la démarche et l estimation des charges PLAN Détection des facteurs d impact sur les processus DO Mise à jour des processus Uneéquipedédiéeàlagouvernance DesrelaismétiersetITimpliqués Lamiseàjourdesprocessus ACT Plan d actions CHECK Contrôles à blanc/réels Lescontrôlesàblanc Unecommunicationcibléeetrégulière Gouvernance Amélioration continue :: 9::

La réalisation d un processus pilote afin de valider la démarche et l estimation des charges PLAN Détection des facteurs d impact sur les

10 4. Le mot de la fin Pour plus d informations, vous pouvez contacter : Mickael Bribet Manager : : mickael.bribet@fr-dba.com Julien Coudray Associé : : julien.coudray@fr-dba.com Ludovic Duthé Associé : : ludovic.duthe@fr-dba.com Merci pour votre attention :: 10::

com Julien Coudray Associé : 06.32.04.33.59 : julien.coudray@fr-dba.

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