Compte rendu CICA Thème libre du 13 avril 2015
|
|
- Louis Joly
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Silos à verre : 1/ enterrement du silo place du Doyenné? En attendant l enterrement du silo, ne peut-on pas faire provisoirement le ramassage des bouteilles entre 8h et 12h ou dans l'après- midi (nuisances sonores pour les habitants et certains commerçants) 2/ Suppression du silo Pont Bonaparte 1- l enterrement du silo n est pas prévu, mais peut être envisagé. Ce silo sera légèrement déplacé pour répondre aux plaintes de riverains. L enlèvement est interdit avant 7h, l entreprise a été sanctionnée. Demande d un enlèvement plus tardif. Mise en place d un système de trappe pour les commerçants afin d éviter de jeter les bouteilles une à une 2- Le silo n est pas bien situé mais toujours pas d alternative (depuis il a été déplacé au 7 quai Fulchiron). Rue Saint Georges, peut-on envisager la suppression des places de stationnement à hauteur du Musée des automates pour faciliter la circulation des véhicules? Concernant la grande boite aux lettres placé Place de la Trinité, pourriez-vous nous dire qui a pris la décision (La poste?) de place cette immense boite aux lettres dans un quartier historique du. Quel est l avis des Bâtiments de France à ce sujet? Demande d une déchèterie mobile gratuite dans le (qui existait avant et était d'une grande utilité pour les habitants, commerçants, sans oublier les personnes âgées, et les personnes handicapés) Pour le ramassage des encombrants à domicile dans le Vieux-Lyon (avec un coût de 1 ou 2 euros par objet à enlever) où en sont vos recherches? / Une place de stationnement a été supprimée pour permettre le passage des véhicules de secours. Au printemps 2016, 2 places de stationnement seront supprimées et la rue recalibrée avec élargissement du trottoir gauche. Les verbalisations seront réitérées surtout le dimanche matin, autour de l église St Georges. La Poste ne semble pas avoir respecté la procédure concernant l installation de cette boite aux lettres. La Direction de l Aménagement Urbain va étudier la question. Il y a une benne par arrondissement à Lyon. La benne du 5ème est Place Schweitzer. Pour le, accès aux bennes mobiles (Quai Rambaud Lyon 2 ou Place Rambaud Lyon 1) ou accès aux déchetteries du Grand Lyon (Sidoine Apollinaire ou Artillerie) Une solution a été envisagée en 2014 par l adjointe au Maire de Lyon en charge de l insertion mais cela n a pas été possible dans le 5 ème en raison de la structure support de l opération. La question du coût élevé restant à prendre en charge se pose toujours à l heure actuelle. Une solidarité entre voisins peut aussi s instaurer. Information connue après le CICA : la ville de Lyon met en place un dispositif de collecte des encombrants à domicile pour les personnes âgées de plus de 60 ans et les personnes handicapées. Il s agit d une prestation gratuite pour le demandeur, assurée par Emmaüs ou Notre Dame des Sans abri (selon les dates). Les inscriptions se feront en mairie d arrondissement à date fixe. 1
2 Demande urgente de réparation de la toiture du Gymnase de la quarantaine. L état de la toiture se dégrade de plus en plus rendant le gymnase impraticable en cas de pluie. Un courrier a été adressé à la mairie centrale le 21 janvier 2015 sans réponse. Sports M INTIDAM Travaux très lourds à réaliser d ou le délai. Une réponse est attendue pour juin Priorité demandée pour l entretien des jardins d enfants et aires de jeux, sans oublier les bosquets. Il est nécessaire de préciser la demande afin de déterminer les lieux concernés. Problème des poubelles perdurant rue Saint Georges. Les réponses apportées ne nous satisfont pas et nous demandons : - aménager un local pour entreposer les poubelles. Les propriétaires peuvent se regrouper entre le 84 et 76 - Prévoir un espace dédié (sur la chaussée?) pour stocker les poubelles Demande d information sur l avancement des travaux : - au 78 rue saint georges - à l école kergomard - Qu envisagez-vous pour le campement sauvage dans le terrain vague Montée du Chemin Neuf et qui génère des nuisances? Urbanisme FAURIE GAUTHIER RUDIGOZ Cette demande relève du droit privé, la mairie ne peut intervenir. Pour le 78 rue St Georges, il faut attendre la décision du tribunal administratif pour savoir quel sera la démarche à suivre. Si le Permis de Construire est accordé engagement des travaux. Toutefois, en cas de refus du Permis de construire une nouvelle demande de permis de construire devra être déposée. Pour les bâtiments de l ancienne Ecole Kergomard, le projet de logements intergénérationnels est toujours en cours. La recherche des membres du lotissement régissant la parcelle a occasionné des retards. Le permis de construire devrait être déposé courant juin. Ce n est pas un terrain vague, c est un espace vert. Il est occupé par une quinzaine de personnes avec peu d enfants. Des problèmes de conditions de vie décente et de sécurité (dangerosité de la balme) se posent. Une action en a été lancée pour l expulsion de ces personnes. En parallèle, il y a un travail fait avec les services sociaux afin de trouver une solution de relogement. La décision d expulsion relève du tribunal administratif. Information connue après le CICA : le tribunal administratif a rendu sa décision le 13 mai dernier. 2
3 Quels moyens seront mis en place pendant la saison touristique, afin de préserver l'équilibre entre habitants et usagers / touristes : - circulation, sécurité, - nomination d un médiateur - évolution de la réglementation des terrasses + demande de la tenue d une réunion terrasse avec les commerçants et la ville Renaissance du Vieux-Lyon /, Commerce M RUDIGOZ & SECHERESSE connait la volonté du 5 e arrondissement. L arrondissement s est porté candidat à la mise en place de cette initiative de médiateur de vie nocturne. SECHERESSE travaille avec les établissements de nuits pour trouver une solution de financement et de réglementation. Concernant l évolution de la réglementation de la terrasse, une réunion est programmée avec les commerçants, les associations d habitants et la DECA au courant du mois d avril. Information connue après le CICA : cette réunion a eu lieu le 29 avril. Proposition de rédaction d un code de la rue pour les habitants. Votre avis sur cette proposition? conseil de quartier «Quartiers Anciens» Le code de la rue est élaboré au niveau national avec des groupes de travail depuis 2006 avec par exemple la création des zones de rencontre ou le double sens cyclable en Un des travaux actuels concerne les usages des trottoirs. Proposition d un diagnostic de l accès des trottoirs, des ponts et des passerelles par les personnes se déplaçant en fauteuil roulant. (un exemple : sur le quai Pierre Scize). Votre avis sur cette proposition? conseil de quartier «Quartiers Anciens» Un diagnostic a été fait il y a une dizaine d années en collaboration avec le conseil de quartier Quartiers Anciens, De nombreuses choses ont été réalisées comme par exemple quai Fulchiron devant VNF). Un groupe de travail pourra être relancé par le CdQ Quartiers Anciens en partenariat avec la mairie du 5 e. Quelle est l'organisation du nettoiement sur le Point du Jour? fréquence? horaire? personnel ad-hoc? matériel (motorisé ou non)? Le nettoyage est fait à pied ou en brigade motorisée. Une opération est prévue le 25/04 en lien avec plusieurs associations (dont les scouts de France) pour l entretien de la voie verte et du Parc de la Garde Quel est le devenir des bâtiments des anciennes écoles J.Curie "A et B" (avant impasse Secret)? Patrimoine RUDIGOZ Il n y a pas de décision encore prise. Pour rappel, ces locaux seront occupés par des classes jusqu à début Existe-t-il un arrêté municipal règlementant les trottinettes, rollers, et autres planches à roulettes... sur les trottoirs? Projet d'aménagement de l'avenue du Point du Jour (cohabitation entre les divers modes de déplacements) : une concertation avec les associations et les habitants est-elle planifiée? une zone de rencontre pourrait-elle être envisagée? L espace public est accessible à tous. Il n y a pas de texte national. Un arrêté sur Lyon existe et évoque l usage circonstancié aux lieux, à la chaussée, au temps... Concernant les segway, faire remonter l information en cas d infraction. Le projet est en encore à l étude au niveau de la métropole. la Mairie du 5 y a contribué en posant des conditions d insertion de cette bande cyclable dans le tissu local très dense au cœur du quartier. Des discussions seront menées avec les associations de quartier, une fois le bilan de ces études présentées. 3
4 Légalité des panneaux de signalisation apposés contre les façades d immeubles? Promenade haute Quai Romain Rolland, demande de verbalisation systématique des 2 roues stationnées en dehors de l espace de stationnement sur chaussée qui leur est réservés? Demande de repavage de la rue Saint Jean. Demande d implantation de WC publics et de poubelles supplémentaires dans le quartier en lien avec l affluence de visiteurs? Demande d amélioration du fleurissement des places Stationnement des cars de touristes dans le, quels assouplissements possibles pour éviter les verbalisations. Site de la visitation : - Une mise en valeur du parc public est elle prévue? - Un espace peut il être aménagé en cœur de parc pour un lieu de mémoire et d histoire? Site de la visitation : l arrière du parc du couvent est devenu une aire à chien. Est-ce acceptable? Esplanade de Fourvière : le projet d aménagement de l esplanade de Fourvière est-il inscrit au plan de mandat? Les droits du piéton Les droits du piéton CIL Saint-Just CIL de Saint-Just Environnement Aménagement Environnement BUFFLIER FAURIE- GAUTHIER BUFFLIER CIL de Saint-Just Urbanisme RUDIGOZ La pose sur les bâtiments privés est autorisée s il y a un accord de la copropriété. Les Architectes des Bâtiments de France sont toutefois vigilants. Le stationnement des deux roues est connu. Il y a eu la création de zone de stationnement. La verbalisation doit s exercer avec tact. L évaluation des couts des travaux est de 2 millions d euros minimum pour une reprise à l identique. Ce n est pas un investissement à la portée des budgets de proximité, mais de la PPI (plan de mandat). La difficulté de la programmation de ces travaux est un écueil important pour la réalisation du repavage du la rue Saint Jean. Des toilettes existent dans le place Saint Jean et Valencio. Accès autorisé aux toilettes du parking LPA St Jean. Les Architectes des Bâtiments de France sont opposés à l implantation de WC type Decaux. Sur le, les poubelles ont été multipliées par 2 en 3 ans. La replantation de fleurs est actuellement en cours de réalisation. De plus le 5 e arrondissement accueillera des évènements liés à la fête de la rose fin mai. Une aire de dépose avec un délai de 30 mn existe. Un dialogue est engagé avec les conducteurs de bus pour éviter toute verbalisation excessive. Un arbitrage en juin sera rendu concernant l aménagement du parc. Le déplacement de la stèle et sa mise en valeur est à l étude dans le jardin des Minimes. Information connue après le CICA : il est prévue une requalification du parc avec la création de l'allée dénommée Lucius Munatius Plancus. Il n y a pas eu de constatation de présence de chien ou de déjections canines dans le parc. Des panneaux sont présents pour signaler l interdiction des chiens sur l espace vert Le site propriété de la Ville est géré par la fondation Fourvière qui a un projet sur ce site. Une étude globale de l aménagement du site sera réalisée par l agence d urbanisme. 4
5 Tunnel de Fourvière : Une rencontre avec les responsables des travaux du tunnel va-t-elle se tenir? CIL de Saint-Just Aménagement La rencontre avec les responsables des travaux du tunnel aura lieu fin avril avant l assemblée générale du CIL. 5
COMPTE-RENDU DU CONSEIL DE QUARTIER DES CHARMETTES DU 9 AVRIL 2015
COMPTE-RENDU DU CONSEIL DE QUARTIER DES CHARMETTES DU 9 AVRIL 2015 PARTICIPANTS Elus : Mme BOGHOSSIAN, M. MARSAC, M. AUGUSTE, M. BALOSSA, M.DUFROS, M. RAJA Habitants élus : Mme VILLAIN Habitants : M. AMMAR
Plus en détailpartageons la rue!! équilibre sécurité civisme harmonie
partageons la rue!! harmonie sécurité équilibre civisme Pourquoi un Code de la rue? SOMMAIRE Les aménagements existants Aire piétonne Trottoir mixte Voie verte Zone de rencontre Zone 30 Double sens cyclable
Plus en détailQuartier Calmette Tilleuls. 6 Juin 2012
Rendez-vous urbain Quartier Calmette Tilleuls 6 Juin 2012 le 6 Juin 2012 1. Parcours réalisé 1 2 Pour ce troisième rendez-vous urbain, seulement trois personnes étaient présentes sur les douze convoquées.
Plus en détailConcertation sur la requalification des places MABIT et PRESSENSE
Concertation sur la requalification des places MABIT et PRESSENSE Diagnostic sur les lieux - 8 mars 2012 Balade urbaine - 29 mars 2012 Enjeux de requalification - 5 avril 2012 Adoption des fondamentaux
Plus en détailHOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières
HOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières PRESENTATION L hôtel d entreprises est une structure d accueil temporaire destiné aux entreprises en création ou en phase de croissance,
Plus en détailwww.tours.fr Ville de Tours
www.tours.fr Ville de Tours La ville est un espace de vie à partager où chacun doit pouvoir trouver sa place. Pour être vivable, l'espace public, lieu de toutes les rencontres, de confrontation d'usages
Plus en détailCONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU ENTRE : Monsieur le Maire, agissant es-qualité en vertu des délibérations du 25 septembre 2014 et du 24 octobre 2013, Désigné ci-après
Plus en détailPROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST
PROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST ENQUÊTE PUBLIQUE DE DÉCLASSEMENT DE LA PORTION DE LA RUE DES HALLES SAINT-LOUIS SITUÉE AU DROIT DE LA RUE DUQUESNE NOTICE EXPLICATIVE 1 LE DECLIN DES HALLES
Plus en détailSIEEOM GRISOLLES & VERDUN Président : M. Denis ROGER. Règlement d attribution et d utilisation des contenants pour la collecte en porte-à-porte
SIEEOM GRISOLLES & VERDUN Président : M. Denis ROGER siège social : Mairie de Verdun-sur-Garonne services : Quai de Transfert Place de la Mairie 350, chemin de la Fraysse 82 600 Verdun-sur-Garonne 82 170
Plus en détailCOLLECTE DES DECHETS MENAGERS : Recommandations techniques applicables lors de la conception de voiries, lotissements et immeubles
COLLECTE DES DECHETS MENAGERS : Recommandations techniques applicables lors de la conception de voiries, lotissements et immeubles Rappel : Organisation de la collecte des déchets sur le secteur de SAINT-BRIEUC
Plus en détailS O M M A I R E. Objet du Marché ARTICLE 1. Pièces constitutives du marché ARTICLE 2. Programme d'étude ARTICLE 3. Délais d exécution ARTICLE 4
S O M M A I R E ARTICLE 1 Objet du Marché ARTICLE 2 Pièces constitutives du marché ARTICLE 3 Programme d'étude ARTICLE 4 Délais d exécution ARTICLE 5 Propriété des études et documents ARTICLE 6 Secret
Plus en détailles nouveaux espaces publics des quartiers nord
les nouveaux espaces publics des quartiers nord Comité de suivi du 7 avril 2006 SEM SEM Amiens Amiens Aménagement _ 7 _ avril 7 avril 2006 2006 _ ESE _ ESE bet bet ingénierie Charles VICARINI concepteur
Plus en détailCENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES
CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES L ensemble des règles définies ci-après constitue le Règlement Intérieur du Centre nécessaire à sa bonne marche et à la satisfaction
Plus en détailRègles et prescriptions à respecter pour les permis de construire
Collecte et valorisation des déchets dans le pays de Gex Permis de construire Édition 2013 Règles et prescriptions à respecter pour les permis de construire Prévoir la voirie, les équipements et les zones
Plus en détailAbords d école : limitation à 30km/h à certaines heures seulement?
1 Concerne : Abords d école limitation 30Km/h Gilet rétro réfléchissant Camions Nouvelles cartes de stationnement - Motards Abords d école : limitation à 30km/h à certaines heures seulement? Arrêté Royal
Plus en détailREGLEMENT GENERAL DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS
REGLEMENT GENERAL DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS 1. Objet de la maison des associations. La maison des associations est un lieu de développement et de soutien de la vie associative. Elle doit permettre
Plus en détailREUNION DE QUARTIER CENTRE Mardi 10 Juin 2015
REUNION DE QUARTIER CENTRE Mardi 10 Juin 2015 Monsieur le Maire Jean-Paul BENEYTOU présente les élus de la majorité participant à la réunion : Michelle GEVAUDAN (adjointe au Maire chargée du Personnel
Plus en détailquartier.lamartinette@fonsorbes.fr
Composition du bureau : Présidente : Samira Didi Vice-Présidente : Sandrine Lemaistre Secrétaire : Laurence Frassetto Composition du bureau : Président : Philippe Serre Vice-Président : Gregory Montalban
Plus en détailDELIBERATION REUNION DE CONSEIL DU 7 NOVEMBRE 2014
Département de l'eure Arrondissement d'evreux Canton de Pacy sur Eure République Française MAIRIE de CROISY SUR EURE DELIBERATION REUNION DE CONSEIL DU 7 NOVEMBRE 2014 Le sept novembre deux mil quatorze,
Plus en détailDélibération N 2013-10-02 création poste adjoint administratif territorial suite au transfert agent de la Communauté de Communes
Le dix octobre deux mil treize à 20h30 s est réuni le Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur MORIN Loïc Maire Etaient présents : Ms ALIX PICHOUX REBILLARD Mme POULAIN (Adjoints) Ms KPALMA KRUGLER-
Plus en détailMadame Monsieur, Yves ALLIENNE
Madame Monsieur, Merci à l A.P.H et à sa Présidente de m avoir permis de présenter ce qui fait le quotidien des Services Municipaux en matière de Propreté Urbaine. Le classement de notre belle station
Plus en détailRéunion du Bureau du Conseil de Quartier Centre
Réunion du Bureau du Conseil de Quartier Centre Lundi 14 mars 2011 19h30 salle du Conseil Mairie du 4 Présents : François VIDALIN, Antoine IAFRATE, Dominique VITAL DURAND, Thierry TOULLEC, Jean Jacques
Plus en détailRèglement intérieur. I - Conditions générales. 1. Conditions d admission et de séjour
MODÈLE TYPE DE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES TERRAINS DE CAMPING OU DE CARAVANAGE AINSI QUE DES PARCS RÉSIDENTIELS DE LOISIRS I - Conditions générales 1. Conditions d admission et de séjour Règlement intérieur
Plus en détailAccessibilité des personnes handicapées et à mobilité réduite, aux installations et établissements recevant du public.
Conseil Départemental d Ille-et-Vilaine - 16 rue Saint-Hélier - 35000 RENNES 02 99 67 46 27 02 99 67 46 28 ille-et-vilaine@oncd.org www.odcd35.fr Accessibilité des personnes handicapées et à mobilité réduite,
Plus en détailVILLE DE FORBACH CONSEIL DE QUARTIER DU CREUTZBERG
VILLE DE FORBACH CONSEIL DE QUARTIER DU CREUTZBERG Compte Rendu de la Réunion tenue au Foyer du Creutzberg le mardi 27 janvier 2015 à 19h30 2ème séance. Présidente de séance : Iris Simonin Secrétaire de
Plus en détailRÈGLEMENT 2504-2014. Relatif à l établissement des terrasses extérieures sur le domaine public au centre-ville
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE MAGOG RÈGLEMENT 2504-2014 Relatif à l établissement des terrasses extérieures sur le domaine public au centre-ville À une séance ordinaire du conseil municipal de la
Plus en détailLES MOUSSEAUX. Compte- rendu RÉUNION DE QUARTIER. du mardi 7 octobre 2014. Mesdames, Messieurs,
Compte- rendu RÉUNION DE QUARTIER LES MOUSSEAUX du mardi 7 octobre 2014 Mesdames, Messieurs, À l heure des nouvelles technologies et des réseaux sociaux, la Municipalité entend favoriser tous les types
Plus en détail- Les équipements. Route à accès réglementé. Autoroute
SECURITE ROUTIERE : QUELQUES ELEMENTS A RETENIR Pour réviser, vous pouvez vous entrainez sur le site : http://eduscol.education.fr/cid46889/preparation-auxepreuves-securite-routiere.html L ASSR est l attestation
Plus en détailLes usagers sont civilement responsables des dommages qu ils causent aux biens et aux personnes dans le véhicule.
1 Article 1. Conditions d accès Le Transport de Proximité Tedibus est un service organisé par la Communauté de Communes du Grand Couronné. Il est accessible à tous les habitants du Grand Couronné, sous
Plus en détailAppel à projets. Implantation d un jardin partagé au sein du square Rosa Luxembourg. Angle Pajol/Riquet, Paris 18 e
Appel à projets Implantation d un jardin partagé au sein du square Rosa Luxembourg. Angle Pajol/Riquet, Paris 18 e 1 1. Contexte Situé à l est du 18 e arrondissement, à la frontière avec le 19 e, Aubervilliers
Plus en détailMairie du 5e arrondissement Cellule PLM 14 rue Docteur-Edmond-Locard 69005 LYON
Mairie du 5e arrondissement Cellule PLM 14 rue Docteur-Edmond-Locard 69005 LYON 1 Le mercredi 13 juin 2001, Mesdames et Messieurs les membres du Conseil d arrondissement dûment convoqués en séance publique
Plus en détailSituation 1 : Note :...
Situation 1 : Adhérence sur les pavés et positionnement en entrée de giratoire pour aller à gauche à noter un rampant aigu descendant de plateau ralentisseur en sortie du giratoire Situation 2 : Adhérence
Plus en détailRÈGLEMENT DE VISITE DU MUSÉE DES CONFLUENCES
RÈGLEMENT DE VISITE DU MUSÉE DES CONFLUENCES OBJET ET CHAMP D APPLICATION Préambule Le présent règlement s applique aux visiteurs du musée des Confluences, aux personnes et groupes autorisés à occuper
Plus en détailL'accessibilité en questions
L'accessibilité en questions ( ) c est notre société toute entière que nous aidons à respirer, à mieux vivre, à être plus humaine. Jacques Chirac Interview télévisée du 14 juillet 2002 Sommaire L éditorial
Plus en détailPremière éducation à la route Je suis piéton
séance 1 Première éducation à la route Je suis piéton Je découvre Observe attentivement ce dessin puis décris ce qui se passe dans cette rue. Est-ce que tu as repéré des situations dangereuses? Lesquelles?
Plus en détailDonnées générales à propos de l Estonie
Données générales à propos de l Estonie Nom complet: République d Estonie Surface: 45,227 km² Capitale: Tallinn Autres grandes villes: Tartu, Narva et Pärnu Division régionale: il y a 15 comtés, 33 villes
Plus en détailREGLEMENT D EXPLOITATION DE LA GARE ROUTIERE D AUBENAS
REGLEMENT D EXPLOITATION DE LA GARE ROUTIERE D AUBENAS Syndicat intercommunal de transport urbain Tout enbus Mairie Annexe d Aubenas Rue Georges Couderc 07200 AUBENAS Tel : 04 75 89 26 56 / Fax : 04 75
Plus en détailAccessibilité / voirie et espaces publics DDE 27 1 1
Accessibilité > voirie et espaces publics Réglementation et mise en oeuvre Accessibilité / voirie et espaces publics DDE 27 1 1 Les références réglementaires Le cadre législatif Loi n 2005-102 du 11 février
Plus en détail4ème RONDE MUSSIDANAISE Ballade touristique pour véhicules historiques
1-ENGAGEMENTS Article 1-1 4ème RONDE MUSSIDANAISE Ballade touristique pour véhicules historiques REGLEMENT Le St Médard club 4x4 de St Médard de Mussidan (Dordogne) organise le 21 Septembre 2013, une balade
Plus en détailSécurité Routière. réalisation programme
Sécurité Routière réalisation programme 2014 2015 SÉCURITÉ ROUTIÈRE ÉDITO LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, UN OUTIL DE RECONQUÊTE DE NOS RUES. La sécurité routière participe à notre volonté de reconquérir les rues.
Plus en détailDOMAINE PUBLIC DU SITE DE LA VILLETTE REGLEMENT DE VISITE
DOMAINE PUBLIC DU SITE DE LA VILLETTE REGLEMENT DE VISITE Territoires des Etablissements Publics du Parc de la Villette, de la Cité des Sciences et de l'industrie et du Parc et de la Grande Halle de la
Plus en détailL ACCESSIBILITÉ DU CADRE BÂTI
L ACCESSIBILITÉ DU CADRE BÂTI Les ERP «ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC» Le nouveau dispositif réglementaire Première partie CONTEXTE ET POLITIQUES PUBLIQUES Le contexte Le point de départ L accessibilité
Plus en détailETAT DES LIEUX DES PISTES CYCLABLES Réunion technique du 5 novembre 2013
ETAT DES LIEUX DES PISTES CYCLABLES Réunion technique du 5 novembre 2013 Présents : Monsieur Demontoy Conseil Participatif et ESCG Cyclotourisme Monsieur Boyer Conseil Participatif Monsieur Vidal Police
Plus en détailProjet pour la création de nouveaux ateliers d artistes à Marseille, Association ART 13. I Etat des lieux
1 Projet pour la création de nouveaux ateliers d artistes à Marseille, Association ART 13 I Etat des lieux Le parc d ateliers «publics» loués aux artistes contemporains à Marseille est de : - 10 ateliers
Plus en détailCONSEIL DE QUARTIER n 1 «Centre ville» Compte-rendu de la réunion du 4 décembre 2014
CONSEIL DE QUARTIER n 1 «Centre ville» Compte-rendu de la réunion du 4 décembre 2014 Le premier conseil s est réuni à 19 h au centre communal des Tanneurs Etaient présents : Elus : Annie DURIEUX... Co
Plus en détailRèglement de la Bibliothèque municipale
VILLE DE LA CELLE SAINT-CLOUD DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE CW/GC/règlement intérieur.doc Règlement de la Bibliothèque municipale Article 1 La Bibliothèque municipale est constituée
Plus en détailTHÉÂTRE DU BEAUVAISIS
THÉÂTRE DU BEAUVAISIS THÉÂTRE DU BEAUVAISIS Un peu d histoire Enquête publique : le cadre Le dossier Déroulement de l enquête Avis et conclusions du CE Après remise du rapport Octobre 2014 : où en est-on?
Plus en détailVILLE DE CRUSEILLES (Haute-Savoie)
VILLE DE CRUSEILLES (Haute-Savoie) CONSEIL MUNICIPAL DU 03 SEPTEMBRE 2015 NOTE DE SYNTHESE PERSONNEL 1- Personnel du service Animation : Augmentation du temps de travail 2- Suppression et création d un
Plus en détailPROJET DE DELIBERATION EXPOSE DES MOTIFS
Direction de l'urbanisme Sous-Direction de l Action Foncière 2014 DU 1005 Aménagement 2-6, rue Gerty Archimède (12 e ). Réalisation d un programme de bureaux et d un équipement public sportif. Cession
Plus en détailObjectif Image Paris Ile de France. Utiliser les locaux. Page 1 sur 8. Modalités d'utilisation des locaux-2014.doc Édition du 03/09/14
Utiliser les locaux Page 1 sur 8 Sommaire Principes applicables à tous les locaux... 3 Accès... 3 Sécurité... 4 Responsabilités... 5 Consignes d usage des locaux... 5 Vestiaires... 5 Modalités de réservation...
Plus en détailCommission Intercommunale pour l accessibilité aux personnes handicapées. rapport annuel 2012
Annexe à la délibération n 208 Du Conseil Communautaire n 06 du 26.09.2013 Commission Intercommunale pour l accessibilité aux personnes handicapées rapport annuel 2012 La Loi n 2005-102 du 11 février 2005
Plus en détailLa réglementation «accessibilité» en vigueur
La réglementation «accessibilité» en vigueur Eric Heyrman Chargé de mission auprès de la déléguée ministérielle à l'accessibilité Ministère de l Écologie, du développement Durable, des Transports et du
Plus en détailCOMMUNE D ECUBLENS/VD M U N I C I P A L I T E
COMMUNE D ECUBLENS/VD M U N I C I P A L I T E AU CONSEIL COMMUNAL Préavis n 2015/05 Réaménagement routier du chemin du Bochet Demande de crédit de construction Séance de la commission ad hoc, le jeudi
Plus en détailL accessibilité des équipements sportifs et de loisirs
FORMATION DRJSCS BASSE-NORMANDIE 26 OCTOBRE 2012 L accessibilité des équipements sportifs et de loisirs Objectif: acquérir des connaissances sur l accessibilité des équipements sportifs. Les principales
Plus en détailResponsables communaux : M. TETENOIRE, M. MICHEL, Mme TROUSSET et Mme LOISEAU RENSEIGNEMENTS SUR LE LOCATAIRE. NOM / Prénom...
Espace ARTEMIA 8 Rue de Châlons 51360 BEAUMONT SUR VESLE Responsables communaux : M. TETENOIRE, M. MICHEL, Mme TROUSSET et Mme LOISEAU RENSEIGNEMENTS SUR LE LOCATAIRE Habitant Extérieur Association Belmontoise
Plus en détailMairie de Lérouville République Française Département de la Meuse
Mairie de Lérouville République Française Département de la Meuse REGLEMENT INTERIEUR 2015 D UTILISATION DES SALLES COMMUNALES DE LEROUVILLE Adopté par le Conseil Municipal par délibération n 58 du 16
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION. Le règlement intérieur est partie intégrante du contrat et vaut engagement contractuel.
CONTRAT DE LOCATION LA FOLIE Partant du constat double que l Espace de la plage laisse peu de place à l intimité et que la vision de la mer est permanente, le créateur de la FOLIE, Yann Falquerho, décide
Plus en détailLe musée du quai Branly Vous trouverez ici quelques informations pratiques sur le musée du quai Branly. Le musée du quai Branly vous invite à découvrir des objets des civilisations d Océanie, d Afrique,
Plus en détailMise en œuvre d'un dispositif de vidéosurveillance nocturne du cœur de ville
CONSEIL MUNICIPAL 1 Séance du 06 décembre 2012 Mise en œuvre d'un dispositif de vidéosurveillance nocturne du cœur de ville Direction Solidarité Urbaine - Tranquillité Publique - Rapporteur(s) M. Christophe
Plus en détailCONCOURS EXTERNE 2012 POUR LE RECRUTEMENT D'AGENTS D'EXPLOITATION SPECIALISES 19 septembre 2012
N IDENTIFICATION : CONCOURS EXTERNE 2012 POUR LE RECRUTEMENT D'AGENTS D'EXPLOITATION SPECIALISES 19 septembre 2012 AGENTS D'EXPLOITATION SPECIALISES DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT spécialité «routes, bases
Plus en détailVIE PRATIQUE OFFRES LABELLISEES ET NON LABELLISEES
LES BANQUES & LES POSTES Notez qu un grand nombre de commerces est accessible aux personnes en fauteuils roulants mais peu proposent des accueils spécifiques couvrant le handicap auditif, visuel ou mental.
Plus en détailRèglement n o 5.2 concernant les normes de comportement sur le réseau de trains de banlieue
Règlement n o 5.2 concernant les normes de comportement sur le réseau de trains de banlieue ADOPTÉ PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION LE 27 MAI 1998 PAR VOIE DE RÉSOLUTION N O 98-CA(AMT)-101 Règlement n o
Plus en détailISTRES ET LE HANDICAP
ISTRES ET LE HANDICAP Contexte : La situation des handicapés est à l ordre du jour. Les médias se penchent sur les problèmes généraux, mais qu en est-il de la vie au quotidien chez nous? L enquête : Elle
Plus en détailDirection du Logement et de l'habitat Sous-Direction de l'habitat
Bureau de la Protection des Locaux d'habitation Direction du Logement et de l'habitat Sous-Direction de l'habitat Règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement
Plus en détailGUIDE DE SÉCURITÉ À VÉLO. 7 e édition
GUIDE DE SÉCURITÉ À VÉLO 7 e édition AVANT DE PARTIR UN VÉLO EN ORDRE c est important A Vérifiez la pression des pneus B Vérifiez si la chaîne saute C Vérifiez l état des freins D Vérifiez l équipement
Plus en détailDéveloppement du concept d aménagement du centre-ville
Développement du concept d aménagement du centre-ville L objectif de la rencontre Présenter le concept d aménagement du centre-ville développé par les comités de travail Le déroulement proposé 1. Rappel
Plus en détailOpération d Intérêt National Etablissement Public d Aménagement. Point d étape projet urbain Bordeaux Saint-Jean Belcier du 12 février 2015
Opération d Intérêt National Etablissement Public d Aménagement Point d étape projet urbain Bordeaux Saint-Jean Belcier du 12 février 2015 Février 2015 PLAN GUIDE VERSION 2015 Le plan guide LE DOMAINE
Plus en détailLOCAUX COMMUNS CREATION D'UNE PEPINIERE D'ENTREPRISES ESQUISSE N 2 RDC R+1 R+2 R+3 TOTAL Accueil 47 473 m2 Bureau administration 15 Local repro/archives 12 Petite salle de réunion 35 Salle de conférence
Plus en détailDIAGNOSTIC DES CONDITIONS D'ACCESSIBILITE
DIAGNOSTIC DES CONDITIONS D'ACCESSIBILITE Référence : Piscine de Vic en Bigorre 10 10.04.12 Le 13/04/2012 Date de visite : 13/04/2012 Technicien : Métais Loïc Piscine de Vic en Bigorre 1/23 SOMMAIRE NOTE
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR 2009
CIRCUIT DU MAS DU CLOS LES PUIDS 23200 SAINT AVIT DE TARDES- AUBUSSON REGLEMENT INTERIEUR 2009 L utilisation de la piste et des infrastructures du Circuit du Mas du Clos entraîne automatiquement l acceptation
Plus en détailSchéma Directeur Accessibilité
Schéma Directeur Des services régionaux de transport de voyageurs - Deuxième concertation en Gironde - Contenu de la présentation Rappel des étapes antérieures sur le réseau ferroviaire (Maillage, référentiel
Plus en détailPlein Ciel Hôtel d altitude -1800m
Madame, Monsieur, Suite à votre réservation, nous avons le plaisir de vous adresser les dernières informations importantes pour apprécier et préparer au mieux votre arrivée et votre séjour dans notre hôtel.
Plus en détailPROGRAMME BIENVENUE A PARISBAD 2011
BIENVENUE A PARISBAD 2011 Les associations de badminton LGBT Acrobad, Goodminton et SitéBad sont très heureuses et fières de vous accueillir à leur tournoi européen 2011. Cette année encore, Parisbad innove!
Plus en détailEPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80
Maître d'ouvrage : EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Objet : Récupération des eaux pluviales pour le jardin partagé des Sardières CAHIER DES CHARGES
Plus en détailLe nouveau réseau de transport public de La Roche-sur-Yon Agglomération
La Roche-sur-Yon, le 23 août 2010 DOSSIER DE PRESSE Le nouveau réseau de transport public de La Roche-sur-Yon Agglomération En présence de Pierre REGNAULT, Maire de La Roche-sur-Yon et Président de La
Plus en détailSécurité et cohabitation sur la voie publique au-delà des conflits d'usage. rue Perrod - Ville de Lyon 4e (Source : Certu)
Une voirie pour tous Sécurité et cohabitation sur la voie publique au-delà des conflits d'usage cf`eb køpko j^op=omnm bååçãäêéãéåí=çéë=íêçííçáêë iéë=ä~åë= =çêçìêéë=ã å~ö êéë Éí=ÅçåíÉåÉìêë=ÇÉ=íêá=ë äéåíáñ
Plus en détailContrat de location saisonnière
Contrat de location saisonnière Entre les soussignés : Et Mme Germain Florence 82 Lot. Baalbek - Ain-Diab 20000 CASABLANCA - MAROC Le propriétaire M. / Mme Le locataire Il a été convenu et accepté ce qui
Plus en détailLes Cheminements piétons
Les Cheminements piétons 2 Les cheminements Le cheminement usuel doit être le plus court possible. Il lie entre eux tous les maillons de la vie sociale. Domicile Services publics Écoles Transports Travail
Plus en détailRéussir l ouverture d un commerce de restauration rapide
2015 Réussir l ouverture d un commerce de restauration rapide Figure 1 Assistant-juridique.fr Sommaire I Conditions d installation... 5 A) Pour ouvrir un restaurant fixe... 5 1) Obtenir un permis d exploitation...
Plus en détailYour Homes Newcastle : nouveau locataire - ce que vous devez savoir
Your Homes Newcastle : nouveau locataire - ce que vous devez savoir 1 Bienvenue 1.1) Bonjour et merci de visionner ce court métrage sur Your Homes Newcastle. Ce film dure 12 minutes, merci d'avoir pris
Plus en détailCommune X. Quelles nouvelles exigences pour l accessibilité de la voirie? Les prescriptions techniques de l arrêté du 15 janvier 2007
Commune X Quelles nouvelles exigences pour l accessibilité de la voirie? Les prescriptions techniques de l arrêté du 15 janvier 2007 Centre d'études Techniques de l'équipement Méditerranée Les cheminements
Plus en détailLes contes de la forêt derrière l école.
Circonscription de Lamballe EPS cycle 1 Les contes de la forêt derrière l école. Une proposition de travail en EPS pour les enfants de petite et moyenne section, ayant comme thèmes Les déplacements, les
Plus en détailCONVENTION MONTALMANIA 2015
CONVENTION MONTALMANIA 2015 Entre les soussignés, La SARL OBJECTIF TERRE, Centre 4x4 de la Vallée Bleue à MONTALIEU-VERCIEU (38390), représentée par son directeur, dénommée ci-après OBJECTIF TERRE, d une
Plus en détailLa sécurité routière. çadépend. aussi nous... www.mairie-bordeaux.fr
La sécurité routière çadépend de aussi nous... www.mairie-bordeaux.fr 42 morts et plus de 3 000 blessés dans les rues de notre ville en deux ans : ça suffit. La sécurité routière, c est aussi notre affaire.
Plus en détailPlan Climat énergie Territorial. notre défi pour l avenir du territoire!
Plan Climat énergie Territorial notre défi pour l avenir du territoire! La Communauté Urbaine en 2050... Celle de nos enfants, petits-enfants,... Quels objectifs pour ce Plan Climat? Vous rêvez pour eux
Plus en détailCONSEILS ET RECOMMANDATIONS
CONSEILS ET RECOMMANDATIONS POUR LA PRÉVENTION ET LA SÉCURITÉ DES SENIORS VILLE DE L ISLE-ADAM Page 1 Conseils pratiques de prudence Prudence contre les cambriolages Protégez vos fenêtres et vos ouvertures
Plus en détailLA NÉCESSITÉ D UNE VILLE PLUS VERTE LA DÉMARCHE COMMENT ÇA MARCHE?
GUIDE PÉDAGOGIQUE LA DÉMARCHE La Ville de Paris invite les Parisiens à recenser les lieux qui pourraient accueillir de la végétalisation au plus près de chez eux (délaissés, mobiliers urbains, murs ).
Plus en détailMéthode de déneigement 2014-2015. Service des travaux publics
Méthode de déneigement 2014-2015 Service des travaux publics TABLE DES MATIÈRES CALENDRIER DES OPÉRATIONS DE DÉNEIGEMENT 1 ÉTAPE 1 (JOUR 1) 2 DÉNEIGEMENT DES RUES, TROTTOIRS ET STATIONNEMENTS 2 ÉTAPE 2
Plus en détailFAVORISER LES DEPLACEMENTS ET LES TRANSPORTS LES MOINS POLLUANTS EXEMPLES, PROJETS, PROSPECTIVES
L EXEMPLE DE LA VILLE DE FRIBOURG ET DU QUARTIER VAUBAN EN ALLEMAGNE Responsables de 40 % des émissions de CO 2,, les transports routiers ont un impact non négligeable sur le réchauffement planétaire,
Plus en détailLETTRE D INFORMATION IMMOBILIER
LETTRE D INFORMATION IMMOBILIER ANNEE 2014 SEPTEMBRE N 752 LOI ALUR TROISIEME PARTIE : COPROPRIETE Jean-Jacques Salmon Philippe Salmon Christine Baugé David Alexandre Droit immobilier Droit de la construction
Plus en détailHABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec. RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc.
HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc. 1. Entretien du logement L entretien normal du logement est aux frais de l occupant.
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR Salle des fêtes
REGLEMENT INTERIEUR Salle des fêtes 1 : LOCATION des locaux, RESERVATION : - La location de la salle polyvalente se fait de la manière suivante : - A la réservation, signature du contrat de location et
Plus en détailAccidents à un seul véhicule sans piéton
Accidents à un seul véhicule sans piéton Synthèse Les données utilisées pour cette fiche sont plus particulièrement issues de l Observatoire National Interministériel de la Sécurité Routière (ONISR) dont
Plus en détailDélibération au Conseil Municipal du lundi 29 avril 2013
9 Délibération au Conseil Municipal du lundi 29 avril 2013 Désaffectation et déconstruction d'un bâtiment municipal -Théatre du maillon à Hautepierre. Avis de la Ville de Strasbourg sur le déclassement
Plus en détailParis, le 17 avril 2004. SEMINAIRE D APPROFONDISSEMENT 1 / 7
Paris, le 17 avril 2004. 1 / 7 SEMINAIRE D APPROFONDISSEMENT 2 / 7 MARSHALL ROSENBERG 8 au 11 juillet 2004 STRASBOURG Cher(e) ami(e), Vous avez déjà participé à un module 1 de formation en Communication
Plus en détailCOMPTE RENDU Visite de terrain Quartier Bas Frayol
3, Rue Henri Dunant BP 14 07400 LE TEIL 04.75.52.25.98 04.75.49.09.04 email rhone.helvie@free.fr COMPTE RENDU Visite de terrain Quartier Bas Frayol Date de la sortie : Lundi 11 Mars 2013 de 10h00 à 12h00
Plus en détailLe stationnement Le cheminement extérieur L entrée du bâtiment Le cheminement intérieur Les sanitaires. à faire. à ne pas faire
É D I T O «En juin 00, dans le cadre de sa Charte de Développement Durable, le Pays Yon et Vie s est donné pour ambition d offrir à ses habitants des services adaptés et accessibles à tous. Certains publics
Plus en détailNous vous souhaitons un agréable séjour sur nos quais. L équipe du Port d escale. Page 2 of 25
Par sa proximité avec le Centre-ville et par la qualité de ses services et de ses installations, le Port d escale est l endroit par excellence pour profiter de Montréal. Vous découvrirez à la lecture de
Plus en détailMercredi 10 juin 2015 20h30-22h30
CONSEIL DE QUARTIER DU GUICHET Mercredi 10 juin 2015 20h30-22h30 ORDRE DU JOUR 1- Présentation du budget de la ville 2015 : serré et responsable. 2- Révision du Plan Local d Urbanisme : objectifs, cadre
Plus en détail