Recueil des actes administratifs N 21 du Département de Saône-et-Loire publié le 31 décembre 2015
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- Marie-Thérèse Valentine St-Gelais
- il y a 8 ans
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1 Recueil des actes administratifs N 21 du Département de Saône-et-Loire publié le 31 décembre Les délibérations exécutoires peuvent être consultées au service de l Assemblée départementale, Bâtiment Saône A - 2e étage - Espace Duhesme - 18, rue de Flacé à Mâcon. SOMMAIRE PAGE ARRETES DE M. LE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL Arrêtés émanant de la Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées N de l'arrêté : Intitulé de l'arrêté : 2015-DGAS-0134 Arrêté fixant la dotation annuelle pour le CAMPS géré par les PEP71 (annule et remplace l'arrêté N 2015-DGAS-0121) DGAS-001 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'ehpad annexé à Chagny DGAS-002 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de la PUV Le Gallet d'argent à Simard 2016-DGAS-003 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'ehpad Les bords de Seille à Cuisery 2016-DGAS-004 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'ehpad Château des Crozes à Frontenaud DGAS-005 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'ehpad de Cuiseaux DGAS-006 Arrêté fixant le prix de journée au 1er janvier 2016 du Foyer de vie Korian à Charnay-lès-Mâcon 2016-DGAS-007 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'ehpad La Chansonnière à St Désert 2016-DGAS-008 Arrêté fixant le prix de journée au 1er janvier 2016 du Foyer de vie Fontaine de Barange à Buxy 2016-DGAS-009 Arrêté fixant le prix de journée au 1er janvier 2016 du Foyer de vie Marie-José Marchand à Givry 2016-DGAS-010 Arrêté fixant le prix de journée au 1er janvier 2016 du Foyer de vie Arcadie à ST Rémy 2016-DGAS-011 Arrêté fixant la dotation globale commune pour l'année 2016 de l'association des Papillons blancs du Bassin minier à Blanzy 2016-DGAS-012 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'ehpad annexé (maison de retaite) à Autun 2016-DGAS-013 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'ehpad annexé (USLD) à Autun 2016-DGAS-014 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'ehpad Myosotis à Couches
2 2016-DGAS-015 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'ehpad départemental du Creusot 2016-DGAS-016 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'ehpad annexé au centre hospitalier de Montceau-les-Mines 2016-DGAS-017 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'ehpad Germaine Tillion à Montceau-les-Mines 2016-DGAS-018 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'ehpad Sainte Marie à Montceau-les-Mines 2016-DGAS-019 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'ehpad Les Marronniers à Toulon-sur-Arroux 2016-DGAS-020 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'ehpad Epinat Simon à Issy-l'Evêque 2016-DGAS-021 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'ehpad "Maison des anciens" à Coublanc 2016-DGAS-022 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'ehpad Marcellin Vollat à Digoin 2016-DGAS-023 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'ehpad Le Colombier à St Maurice-les-Châteauneuf 2016-DGAS-024 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'ehpad de Rambuteau et de Roca à Bois-Sainte-Marie 2016-DGAS-025 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'ehpad annexé à l'hôpital local de La Clayette 2016-DGAS-026 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'ehpad annexé à Parayle-Monial 2016-DGAS-027 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'ehpad Antonin Achaintre à Chauffailles 2016-DGAS-028 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'ehpad annexé à Charolles 2016-DGAS-029 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'ehpad annexé au Centre hospitalier de Paray-le-Monial 2016-DGAS-030 Arrêté fixant le prix de journée au 1er janvier 2016 du Foyer de Vie Les Luminaires, géré par la RDAS à Mâcon DGAS-031 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'ehpad RDAS à Mâcon DGAS-032 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'ehpad La Maison du Champs Fleuri à Buxy 2016-DGAS-033 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'ehpad Charles Michelland à St Germain-du-Bois 2016-DGAS-034 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de la PUV de St Bonnet-de- Joux 2016-DGAS-035 Arrêté fixant le prix de journée au 1er janvier 2016 de la PUV gérée par Les Papillons blancs de Mâcon 2016-DGAS-036 Arrêté fixant le prix de journée au 1er janvier 2016 du Foyer de vie La Source à Cuiseaux 2016-DGAS-037 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de le PUV de Cormatin (MARPA Anaïs)
3 2016-DGAS-038 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'ehpad Château de Charréconduit à Châtenoy-le-Royal 2016-DGAS-039 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de La Mutualité française 71 Personnes handicapées 2016-DGAS-040 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de La Mutualité française 71 Personnes âgées DGAS-041 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de Domisol DGAS-042 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'assad Charolais- Brionnais DGAS-043 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'aapa de Cluny DGAS-044 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 du Service d'aide à domicile du CCAS de Chauffailles DGAS-045 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'assad d'autun DGAS-046 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'assad de Mâcon DGAS-047 Arrêté fixant le prix de journée au 1er janvier 2016 du Foyer de vie Les Eglantines au Breuil DGAS-048 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'assad du Val de Saône DGAS-049 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 de l'ehpad Bouthier de Rochefort à Semur-en-Brionnais 2016-DGAS-050 Arrêté fixant les tarifs au 1er janvier 2016 du CPOM des Papillons blancs de Paray-le-Monial 2016-DGAS-051 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de l'ehpad Bethléem à Parayle-Monial 2016-DGAS-052 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de l'ehpad Villa Victor Hugo au Creusot 2016-DGAS-053 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 du service d'aide à domicile Vivartis DGAS-054 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de l'admr DGAS-055 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 du GCSMS Aide à domicile DGAS-056 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 d'ap Services DGAS-057 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 du CPOM du GCSMS Hespéria DGAS-058 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de l'ehpad La Roseraie à Montchanin 2016-DGAS-059 Arrêté autorisant l'habilitation de 10 places à l'aide sociale et fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de l'ehpad Les Iris à Montceau-les-Mines DGAS-060 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de la PUV MARPA de Matour 8293
4 2016-DGAS-061 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de l'ehpad Charles Borgeot à Pierre-de-Bresse 2016-DGAS-062 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de l'ehpad annexé à Marcigny DGAS-063 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de l'ehpad de Cluny DGAS-064 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de l'ehpad Nathalie Blanchet à St Gengoux le National 2016-DGAS-065 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de l'ehpad Fougerolles à Epinac 2016-DGAS-066 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de l'ehpad Les Marronniers à Romanèche Thorins 2016-DGAS-067 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de l'ehpad annexé à l'hôpital de Tournus 2016-DGAS-068 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de l'ehpad annexé à l'hôpital de Tramayes 2016-DGAS-069 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de l'ehpad annexé à l'hôpital de Bourbon Lancy 2016-DGAS-070 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de l'ehpad sanitaire de Mâcon 2016-DGAS-071 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 des EHPAD annexés au centre hospitalier de Mâcon 2016-DGAS-072 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de l'ehpad Nicole Limoge à Verdun-sur-le-Doubs 2016-DGAS-073 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 des EHPAD annexés au centre hospitalier William Morey de Chalon-sur-Saône 2016-DGAS-074 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de la PUV La Providence à Charette-Varennes 2016-DGAS-075 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de l'ehpad Le Parc des Loges au Creusot 2016-DGAS-076 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de l'ehpad Les Blés d'or à Sevrey 2016-DGAS-077 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de l'ehpad Le Bocage à La Chapelle de Guinchay 2016-DGAS-078 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de l'ehpad La Mervandelle à Mervans 2016-DGAS-079 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de l'ehpad Roger Lagrange à Chalon-sur-Saône 2016-DGAS-080 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de l'ehpad annexé au Centre hospitalier de Louhans 2016-DGAS-081 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de l'epic composé des EHPAD St Germain du Plain et Varennes le Grand 2016-DGAS-082 Arrêté fixant le prix de journée au 01 janvier 2016 du Foyer de vie La Chevanière à Charnay-lès-Mâcon 2016-DGAS-083 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de l'ehpad Champrouge à Mazille
5 2016-DGAS-084 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de l'ehpad de Romenay DGAS-085 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de l'ehpad Lucie Aubrac à Salornay-sur-Guye DGAS-086 Arrêté dotation globalisée 2016 CPOM Mutualité à Hurigny DGAS-087 Arrêté dotation globalisée 2016 CPOM IMC à Mâcon DGAS-088 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de l'ehpad de Sennecey-le- Grand DGAS-089 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de l'ehpad de Joncy DGAS-090 Arrêté fixant les tarifs au 01 janvier 2016 de l'ehpad de St Ambreuil 8354
6
7 Arrêtés de M. le Président du Conseil départemental
8
9 Arrêtés émanant de la Direction de l autonomie des personnes âgées et personnes handicapées
10
11 8181
12 8182
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80 8250
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