SAISON / Informations générales. 2/ Accès au circuit (itinéraire via la Lino) 3/ Assurance _ RC Organisateur Auto + Moto

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1 CIRCUIT DIJON-PRENOIS F Tél.: +33/ Fax. : +33/ accueil@circuit-dijon-prenois.com SAISON / Informations générales 2/ Accès au circuit (itinéraire via la Lino) 3/ Assurance _ RC Organisateur Auto + Moto 4/ Assurance RC des Licences FFM 5/ Rappel Accréditation Média (photographe / journaliste) 6 / Procédure Contrôle Bruit 7// Remerciements

2 1/ INFORMATIONS GÉNÉRALES 1/ ACC È S A L'ENCEINTE DU CIRCUIT Pour votre plus grand confort et celui de vos clients, le code du portail d'entrée vous sera remis à l'accueil du circuit lors de votre arrivée. Il vous permettra le libre accès au site durant votre journée et notamment lors de la fermeture de l'accueil entre 12h15 et 13h15. 2/ ACC È S PADDOCK / BOX + GARDIENNAGE Afin de permettre à vos clients de s'installer sur le Paddock la veille de votre journée, nous vous proposons l'option Gardien de nuit. Cette commodité leur donnera la possibilité de s'installer toute la nuit (sauf consigne contraire de votre part), même après la fermeture de nos bureaux (19h30 pour rappel). Par contre, merci de noter que, pour vos clients qui souhaiteraient louer un box la veille, ces derniers devront se présenter à l'accueil entre 18h15 et 19h15 maximum. Si vous ne souhaitez pas prendre un gardien de nuit : L'accès au paddock se fera également à partir de 18h15. Dans ce cas pour des raisons de sécurité, nul ne sera autorisé à rester dans l'enceinte du circuit (Paddock principal et P4 inclus) au delà de 19h30 si le site n'est pas surveillé par la présence d'un gardien. 3 / É QUIPEMENT POUVANT Ê TRE MIS A VOTRE DISPOSITION Afin de faciliter l'organisation et le déroulement de votre journée, nous tenons à votre disposition le matériel suivant: micro HF, tables et bancs (selon disponibilité_merci de nous consulter en amont). Notre équipe se chargera d'installer ce matériel dans les boxs qui vous seront alloués. Merci de nous en faire la demande au préalable ou au plus tard lors de votre arrivée sur le circuit. Une caution de 500 par chèque ou espèces vous sera demandée et restituée au retour et après contrôle de l'état du matériel. BOXS: Le circuit est équipé de 2 types de boxs : 28 boxs de 30 m² _ tarif de location : 75 TTC/ jour / box 8 boxs de 60 m² _ tarif de location : 150 TTC / jour / box La remise des clés ne se fera qu'après règlement des boxs et d'un dépôt d'une caution de 100 TTC (par box). Nous vous rappelons également que le box n 39 ne peut être loué. Son utilisation est réservée pour les contrôles techniques. La Direction du Circuit vous remercie de bien vouloir informer vos clients que la location des boxs devra être réglée exclusivement par carte bancaire ou espèces. Les chèques ne sont plus acceptés. La caution demandée pour toute location de box pourra être déposée par chèque et sera restituée au retour des clés et après un état des lieux effectué par nos équipes.

3 4 / CARBURANT Le Circuit est équipé d'une station service délivrant du SP 98. Nous vous remercions de vous adresser à l'accueil du circuit pour connaître les modalités de fonctionnement. Le règlement s'effectue uniquement par carte bancaire ou espèces. 5 / É MISSIONS SONORES Le Circuit demande à tous ses clients organisateurs de journée d'être très vigilants et d'informer tous les participants que l'émission sonore maximale tolérée sera de 100DB +-2DB. Le Circuit se réserve le droit d'interdire l'accès à la piste à tous les véhicules qui dépasseraient ce niveau. Une information plus détaillée se trouve au chapitre 6 de ce document. CONTRÔ LE PITLANE Le Circuit rend obligatoire le contrôle Pitlane, il faudra donc que chaque client organisateur affecte une personne avec les consignes de contrôle liées à la sécurité d'entrée en piste. En cas d'impossibilité, merci de nous en informer au préalable. Le Circuit demande à ce que les pilotes autorisés soient identifiés via un bracelet de couleur porté au poignet gauche, il devra être présenté avant chaque entrée en piste. STRUCTURES DE S É CURIT É Le Circuit demande à tous ses clients organisateurs d'informer tous les participants que les dégâts occasionnés aux infrastructures de sécurité telles que les rails, les protections gonflables spécifiques moto sont dues et seront à régler immédiatement. A l'issue de la procédure de constat des dégâts, un dossier récapitulatif (inventaire, photos, facture) vous sera transmis. PASSAGER A BORD DES V É HICULES Le Circuit rappelle que les enfants dont l'âge est inférieur à 16 ans ne sont pas acceptés à bord des véhicules. Au cas où vous souhaiteriez faire découvrir la piste aux plus petits merci de nous en informer au préalable, nous organiserons une série de tours adaptés. 2/ ACC È S AU CIRCUIT (via la Lino) Venant de l'a6 par Beaune, venant de l'a39 par Dole, venant de l'a31 Emprunter la voie rapide (LINO) en direction de Dijon Nord, A31, A38 Nevers / Chaumont / Troyes / Dijon / Paris via A38. Laisser la sortie à droite Parc Valmy / Langres / Chaumont et continuer tout droit en direction de Paris via A38, Troyes, Dijon Ouest. Au premier rond-point (échangeur n 37), prendre la 1ère sortie, continuer en direction de A38, Paris, Troyes, Dijon Ouest. Au second rond-point, (échangeur n 35), prendre la 2ème sortie et suivre le fléchage Circuit Dijon Prenois. Au feu rouge, tourner à droite direction Circuit Dijon Prenois sur la D971,

4 Continuer sur la D971 jusqu'à l'aérodrome (avant Darois) et prendre à gauche direction Prenois Circuit Automobile Venant de l' A38 (Pouilly en Auxois) Pour les poids lourds, l'accès au circuit par les villages n'est pas autorisé. Poursuivre l' A38, passer sous le tunnel. A la sortie du tunnel au rond-point, prendre la 1ère sortie à droite, suivre le fléchage Circuit Dijon Prenois. Au feu rouge, tourner à droite direction Circuit Dijon Prenois sur la D971. Continuer sur la D971, jusqu'à l'aérodrome et prendre à gauche direction Prenois Circuit Automobile Pour le retour Au départ du circuit, rejoindre toutes les directions en faisant le chemin inverse. Sortir du Circuit et suivre la direction Dijon. Au 1er feu rouge, tourner à gauche (face à Stand21), au rond-point pour rejoindre Paris via A38, seconde sortie en passant sous le tunnel. Pour toutes les autres directions, A6 / A39 / A31, au rond-point, prendre la 1ère sortie et suivre les indications. RAPPEL: Nous rappelons à notre aimable clientèle que la circulation des poids-lourds n'est pas autorisée dans les villages en venant de l'a38 pour rejoindre le circuit. 3/ ASSURANCE RC ORGANISATEUR _ Journées de roulage AUTO + MOTO Dans le cadre des formalités administratives qui doivent être préalablement réglées avant votre venue, nous tenons à attirer votre attention sur la partie Assurance. Nous vous remercions d'être vigilant sur l'attestation de responsabilité civile souscrite auprès de votre assureur. Elle doit nécessairement comporter les points suivants: la référence aux dispositions légales et réglementaires (relatives au Code du Sport), la raison sociale de ou des entreprises d'assurance agréées, le numéro du contrat d'assurance souscrit, la période de validité du contrat, le nom et l'adresse du souscripteur, l'étendue et le montant des garanties. (attention: selon la réglementation française en vigueur le montant des garanties tous dommages confondus doit être de ) La police d'assurance doit couvrir votre responsabilité civile, celle de vos participants, ainsi que celle de toute personne qui prête concours à l'organisation avec votre accord (personnel

5 du circuit). Cela implique notamment la couverture en cas de dégâts matériels et/ou corporels qui surviendraient entre participants et/ou passagers. Nous vous rappelons également que chaque véhicule empruntant la piste doit impérativement être assuré par son propriétaire ou à défaut son utilisateur, conformémentà la réglementation en vigueur. 4/ ASSURANCES RC DES LICENCES FFM NOTE INFOS destinée aux Club FFM d'après la Circulaire du 26/12/2013 portant sur l'évolution des garanties RC des licences FFM Suite à la condamnation d'un club pour avoir omis de vérifier que tous ses pratiquants étaient titulaires d'une licence, la FFM a pris 2 mesures applicables en 2014: elle retire l'extension de garantie pour les entrainements accueillant des pilotes non licenciés, elle impose à ses clubs officiels la souscription d'un titre fédéral pour tous les pratiquants. Dès lors, la garantie Responsabilité Civile (RC) attachée à la licence fédérale interviendra uniquement dans le cadre d'activités (entrainements, sessions de roulage, loisir sportif) n'accueillant que des pilotes titulaires d'un titre FFM (licence, pass circuit pour la vitesse). Parallèlement, en tant qu'organisateur d'une activité sportive et selon le respect du Code du Sport (L-321-1), vous devez obligatoirement souscrire une assurance Responsabilité Civile pour garantir en RC vos participants, même si ces derniers n'ont pas souscrit une assurance RC pour leur moto. Les garanties d'assurance relatives à la licence, telle que l'individuelle accident, l'assistance rapatriement, la protection juridique ne sont pas impactées par ce changement. Pour résumer, selon la typologie de votre journée: soit vous organisez un roulage réservé aux seuls titulaires d'un titre FFM (licence, pass): dans ce cas, toutes les garanties se rattachant au titre fédéral fonctionnent et vous pourrez vous appuyer sur les assurances fédérales pour remplir votre obligation d'assurer en RC tous vos pratiquants. soit vous organisez un roulage regroupant des pilotes titulaires et non titulaires d'un titre FFM: dans ce cas, la garantie RC fédérale ne fonctionne plus. Vous devrez souscrire alors une RC spécifique auprès d'un assureur afin de garantie la RC des participants. La Direction juridique de la FFM se tient à votre disposition pour vous fournir tout complément d'informations. De notre côté, nous vous demanderons comme en 2013 de nous informer sur votre régime d'assurance en nous renvoyant complété le document "Assurance RC" (aperçu du document ci-dessous)

6 ASSURANCE RC Je soussigné, Mr..., certifie organiser l'assurance de ma journée suivant l'une des deux possibilités suivantes (merci de cocher la case correspondante): CAS n 1: J'organise un roulage réservé aux seuls titulaires d'un titre FFM (licence, pass): dans ce cas, toutes les garanties se rattachant au titre fédéral fonctionnent et je peux m'appuyer sur les assurances fédérales pour remplir mon obligation d'assurer en RC tous mes pratiquants. CAS n 2: J'organise un roulage regroupant des pilotes titulaires et non titulaires d'un titre FFM: dans ce cas, la garantie RC fédérale ne fonctionne plus. Je dois alors souscrire une RC spécifique auprès d'un assureur afin de garantir la RC des participants. Cette certification vaut pour l'ensemble de mes journées de roulage organisées sur le circuit Dijon Prenois cette saison. Toutefois, en cas de changement de régime d'assurance en cours de saison, je m'engage à en informer le circuit Dijon Prenois. Nom du client Date:.../.../2015 Signature 5/ ACCR É DITATION M É DIA Nous vous rappelons qu'il vous appartient en tant que promoteur ou organisateur de journées de roulage loisirs d'accréditer tout journaliste ou photographe souhaitant être présent sur votre événement. Il est par conséquent indispensable que toute personne faisant une demande d'accréditation vous fournisse une décharge de responsabilité ainsi qu'une assurance professionnelle RC couvrant les risques de cette profession (carte de presse à jour ou attestation détaillée de la couverture de risque). La liste des accrédités accompagnée des documents cités ci-dessus doivent impérativement nous parvenir avant le début du meeting, sans quoi aucun accès aux voies de sécurité ne sera délivré. Le circuit n'accréditera aucun média en direct et se basera seulement et uniquement sur cette liste nominative pour remettre aux personnes accréditées une chasuble presse Dijon Prenois et une clé d'accès au portillon menant aux voies de sécurité. En échange, une caution de 50 devra être déposée à l'accueil du circuit. Le circuit se réserve le droit de refuser toute accréditation.

7 6/ PROC É DURE BRUIT Pour la saison 2015 l équipe du circuit Dijon-Prenois souhaitait rappeler à tous ses clients organisateurs l importance de gérer la limite de bruit que génèrent nos clients avec leurs autos ou motos. Nous sommes conscients que vous faites des efforts et vous en remercions. Néanmoins face au manque de prise de conscience de nos pratiquants, il faut persister afin de mieux contrôler la nuisance que nous générons et ainsi péréniser nos business respectifs. Nous vous informons que nous pratiquons de manière très contrôlante la vérification des niveaux de bruit émis par les voitures dont nous savons tous que certaines sont très bruyantes y compris d'origine. Les limites de bruit au circuit de dijon prenois ne changent pas, la valeur maxi admise en piste est toujours de 100 db (avec une tolérance de 2 db). (Mesures effectuées en dynamique). Il va sans dire que chaque véhicule devra respecter cette limite en tout endroit du circuit. Les machines destinées à la compétition doivent s'adapter au niveau accepté, pour des raisons d'équité vis-à-vis de ceux qui produisent les efforts techniques et financiers, nous ne pratiquerons plus d'exception. Lors des meetings de compétition, messieurs les promoteurs, faites en sorte que les contrôleurs techniques soient équipés du matériel adéquat et intégrent bien dans leur processus les contrôles sonores en faisant respecter la réglementation technique en vigueur.? Description de la procédure Mesure Automatique sur la ligne droite. (sonomètre étalonné ) produisant les mesures relevées sur un ordinateur du centre de contrôle. Tous les véhicules dépassant la valeur maxi de 102 db seront informés grâce à un panneau «Bruit ou Noise» ( fond noir +lettrage fluo) présenté lors du passage sur la ligne droite. Le comportement devra être : terminer le tour de la piste et rentrer dans la voie des stands afin de revenir vers vous organisateur, et être informé d'avoir à modifier le système d'échappement. Il est de la responsabilité de l organisateur d'informer au préalable ses clients au travers des différentes communications et lors des phases de contrôles de dialoguer avec eux pour leur expliquer que leurs véhicules ne respectent pas les normes d émission sonore. Aucune mesure manuelle en voie des stands ou discussions techniques sur la validité des échappements etc.. ne sera tenue par le chef de piste, son rôle étant d'assurer la sécurité de l'activité. Dans un premier temps une mise en conformité technique devra être envisagée par le client. Malheureusement si aucune action corrective permettant au véhicule de redescendre dans la limite autorisée ne peut être trouvée le véhicule ne pourra pas reprendre la piste. Si une séance ou session devenait incontrôlable (trop de véhicules au dessus de la limite), alors le chef de piste arrêtera au drapeau rouge la séance de roulage pour faire extraire les véhicules non-conformes.

8 Tout véhicule contrôlé 2 fois en dehors des tolérances, malgré les remontrances sonores qui lui auront été adressées, dans la même journée sera définitivement exclu du roulage. Afin de permettre l'identification incontestable des véhicules et éviter ainsi d'arrêter à tort certains clients pour lesquels les véhicules seraient identiques, le circuit rend obligatoire un système d'identification des véhicules. Il est fortement conseillé d'opter pour des numéros autocollants sur les véhicules dont le format minimum serait de 14cm*14cm et apposés sur le coté ou l'avant du véhicule afin d'être visibles du bord de piste. Nous vous remercions d'informer vos clients avant leur venue au circuit, nous éviterons ainsi des incompréhensions avant l'entrée en piste ou durant l'activité. 7/ REMERCIEMENTS Nous vous remercions par avance pour l'attention que vous porterez à toutes ces informations et restons à votre entière disposition pour vous fournir toute information complémentaire. L'équipe du Circuit Dijon Prenois vous souhaite une excellente saison 2015.