CONVOCATION D'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE. ASLQJ ZAC des Juiliiottes 9470Û MAISONS ALFORT

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1 f Loiselet T î & T Daigremont ^ V * service 19/051, S E R V I C E S I M M O B I L I E R S HABITATION ENTREPRISE m GESTION «TRANSACTIONS ASSURANCES ENTREPRISES 67, route de la Reine Boulogne Téléphone : w w w. ioise let-d a ig rerrto n t. f r CONVOCATION D'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ASLQJ ZAC des Juiliiottes 9470Û MAISONS ALFORT Paris le jeudi 5 juin 2014 Madame, Monsieur, cher associé, Nous vous prions d'assister à l'assemblée générale de l'immeuble qui se tiendra le : jeudi 26 juin 2014 à 14 heures 30 Dans la salle de réunion de l'aslqj 5, rue du 18 Juin MAISONS ALFORT Vous serez appelés à délibérer sur l'ordre du jour suivant : 1 Élection du président de séance 2 Élection du ou des scrutateur(s) 3 Élection du secrétaire de séance 4 Approbation des comptes de l'exercice Quitus de gestion au directeur 6 Désignation du directeur et approbation de son contrat de mandat 7 Dispense d ouverture d'un compte bancaire ou postai séparé au nom de i'asl pour la durée du mandat du directeur 8 Ajustement du budget prévisionnel de l'exercice Vote du budget de l'exercice Augmentation de l avance constituant la réserve de I'ASL 11 Election des membres du conseil syndical 12 Détermination du jour où les associés qui le souhaitent peuvent venir consulter les pièces comptables 13 Fixation du montant des marchés et contrats à partir duquel la consultation du conseil syndical est obligatoire 14 Fixation du montant des marchés et contrats à partir duquel la mise en concurrence est obligatoire 15 Approbation du compte travaux de l'assemblée générale 28/06/ Décision N remplacement canalisation arrosage daüe au dessus du Centre Commercial 16 Approbation du compte travaux de l'assemblée générale du 29/06/2011- Décision N 23 - Travaux d'élagage printemps Approbation du compte travaux de l assembiée générale du 19/06/ Décision N 26 - Pose de supports portatifs - 18 Approbation du compte travaux de l'assemblée générale du 19/06/ Décision N 29 - Évacuation des caniveaux - Réception : lundi de 9H30 à 12h00 et de 14H30 à 17h0Q et sur rendez-vous. Loiselet & Daigremont Entreprises - Société par actions simplifiée au capital de euros. Siège social : 67, route de la Reine Boulogne cedex- RCS Nanterre B TVA FR Carte professionnelle n 92/A/0515 délivrée par la préfecture des Hauts de Seine. Garantie Financière Socamab Assurances - Compagnie Européenne de Garanties et Cautions. 128, rue La Boétie Paris. 1/28

2 19 Approbation du compte travaux de rassemblée générale du 28/06/ Décision N Reprise du dallage - 20 Approbation du compte travaux de rassemblée générale du 28/06/ Décison N Aménagement aire de jeux devant le parking - Résidence Maryse Bastié - 21 Approbation du compte travaux de l'assemblée générais du 28/06/2013 Décision N 23.Q5 - Pose d'une clôture devant les trous de la haie après l'arrachage des Pyrachantas morts 22 Approbation du compte travaux de rassemblée générale du 28/06/ Décision N Travaux de maçonnerie et peintures murets béton et garde-corps - 23 Approbation du compte travaux de l assemblée générale du 28/06/ Décision N Création ECL passage Herbiers fourniture et pose de 4 mats THORN 24 Approbation du compte travaux de l'assemblée générale du 28/06/ Décision N 23,02 - Travaux de remplacement de mats extérieurs - Les herbiers ~Victor Hugo -18 juin Ratification des travaux d'urgence relatif à la reprise partielle de l étanchéité dalle couvrant le centre commercial des Juiliiottes 26 Ratification des travaux supplémentaires relatifs à l'affaissement 1 et 6 cours des Juiliiottes 27 Annulation de la décision N 21 de rassemblée générale du 29/06/ Travaux à exécuter en Mise en place d'un contrat de curage hydrodynamique à la hautre pression du réseau d'évacutation des eaux usées et pluviales - canalisations aériennes et verticales - 30 A la demande de Mme TALBAN, représentant La Guérinière- Point sur la remise en état du Cours des Juiliiottes : Remplacement des végétations trop lourdres menaçant la solidité du cours 31 A la demande de Mme TALBAN représentant La Guérinière - Point sur les travaux des caniveaux du 1 à 6 cours des Juiliiottes Vous trouverez ci-joint : Les documents suivants :. Etat financier de l'asl. Compte de gestion général. Comparatif des comptes de l'exercice précédemment approuvé. Projet du budget avec ie comparatif du dernier budget prévisionnel voté.. Projet de décisions. Conditions essentielles du ou des contrat(s) ou marchés de travaux,. Projet de contrat du directeur,. Un certificat de présence. Devis Nous vous rappelons que votre assemblée générale a décidé de fixer pour l'exercice du droit de consultation des pièces de la gestion de l'asl, ie 7ème jour ouvré précédant l'assemblée Générale. Dans l'attente du plaisir de vous rencontrer, nous vo associé, l expression de nos sentiments distingués., cher 2/28

3 PROJET DE DÉCISIONS ELECTION DU PRESIDENT DE SEANCE 1ÈRE DÉCISION L'assemblée générale, après en avoir délibéré, désigne M... à la fonction de Président séance. de ELECTION DU OU DES SCRUTATEUR(S) DÉCISION 2,1 L'assemblée générale, après en avoir délibéré, désigne M... à la fonction de scrutateur. ELECTION DU OU DES SCRUTATEUR(S) DÉCISION 2.2 L'assemblée générale, après en avoir délibéré, désigne M... à la fonction de scrutateur. ELECTION DU SECRETAIRE DE SEANCE 3ÈME DÉCISION L'assembléegénérale, après en avoir délibéré, désigne Matthieu THIVEAUD, représentant LOISELET & DAIG REMONT ENTREPRISES à la fonction de secrétaire de séance. APPROBATION DES COMPTES DE L'EXERCICE ÈME DÉCISION L'assemblée générale, après en avoir délibéré, entendu le rapport du conseil syndical et pris connaissance de son avis pour les questions sur lesquelles il a été consulté obligatoirement, et constatant que les pièces nécessaires à la validité de la présente décision ont bien été notifiées, approuve, dans leur intégralité et sans réserve, en leur teneur et présentation, les comptes de l'asl pour l'exercice 01/01/13 au 31/12/13 arrêtés à la somme de ,45 TTC, ainsi que la répartition qui en a été faite entre les lots. 3/28

4 QUITUS DE GESTION AU DIRECTEUR SÈME DÉCISION L'assembiée générale, connaissance prise du rapport de gestion du directeur et après en avoir délibéré, lui donne quitus de sa gestion. DESIGNATION DU DIRECTEUR ET APPROBATION DE SON CONTRAT DE MANDAT SÈME DÉCISION L'assemblée générale, après en avoir délibéré, désigne LOiSELET ET DAIGREMONT ENTREPRISES en qualité de directeur et approuve son contrat de mandat et le tarif tels qu'annexés à la convocation. Son mandat commencera le 26/06/14 pour se terminer le 31/12/15. L'assemblée générale désigne M... pour signer le contrat de mandat au nom de I'ASL. DISPENSE D OUVERTURE D'UN COMPTE BANCAIRE OU POSTAL SEPARE AU NOM DE L'ASL POUR LA DUREE DU MANDAT DU DIRECTEUR 7ÈME DÉCISION L'assemblée générale, après en avoir délibéré, décide de dispenser le directeur d ouvrir un compte bancaire ou postal séparé au nom de i'asl pour la durée de son mandat. De ce fait, elle autorise le directeur à encaisser les fonds et valeurs reçus à l occasion de sa mission de gestion courante au compte ouvert à sa banque pour l'ensemble des ASL qu il administre et qui font l'objet, pour chaque association, d une comptabilité individualisée. Ces fonds bénéficient, dans ces conditions, d'une garantie de représentation assurée par la Compagnie Européenne de Garanties et ne donnent lieu à aucune distribution au profit de I'ASL, d'intérêts, fruits ou produits qu ils produiraient et qui resteraient acquis au directeur. Les avances pour travaux pourront être placées sur décision particulière de l'assemblée générale des associéssur un compte spécifique : I'ASL pourra, dans ce cas, percevoir les intérêts, fruits et produits générés par ces fonds. 4/28

5 AJUSTEMENT DU BUDGET PREVISIONNEL DE L'EXERCICE 2014 SÈME DÉCISION L assemblée générale, après en avoir délibéré, connaissance prise du budget voté pour l'exercice en cours, des dépenses réelles de l exercice 2013 et de l'avis du conseil syndical, ajuste le budget prévisionnel à la somme de ,00 TTC dont le détail est présenté dans les tableaux de synthèse joints aux comptes de l'exercice écoulé. VOTE DU BUDGET DE L EXERCICE ÉME DÉCISION L assemblée générale, après en avoir délibéré, arrête le budget prévisionnel de l exercice 2015 à la sommede ,00, budget qui sera éventuellement ajusté à l occasion de l assemblée générale qui sera appelée à statuer sur les comptes de l exercice 2014 pour tenir compte des. charges réellement enregistrées. L assemblée générale autorise le directeur à mettre en recouvrement les avis de l exercice 2015 sur ces bases, étant précisé que conformément aux dispositions de l'article 14-1 de la loi du 10 juillet 1965, les provisions correspondantes sont Intégralement exigibles le premier jour de chaque trimestre. Le budget détaillé par postes de dépenses, joint à la convocation de la présente assemblée, a été élaboré par le directeur assisté du consei! syndical. AUGMENTATION DE L'AVANCE CONSTITUANT LA RESERVE DE L ASL 10ÈME DÉCISION L assemblée générale, après en avoir délibéré, décide d'augmenter l avance constituant la réserve de l'aslde ,73, portant ainsi son montant à ,67 étant précisé que ce dernier ne peut dépasser 1/6 du budget prévisionnel précédé ment voté. L'assemblée générale décide que le montant correspondant à l augmentation sera appelé le...,... selon la répartition prévue pouries charges communes générales au 01/07/09(004). ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL DÉCISION L'assembiée générale, après en avoir délibéré, désigne M... en qualité de membre du conseil syndical. Son mandat commencera le 26/06/14 pour se terminer le 31/12/15. 5/28

6 ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL DÉCISION L assemblée générale, après en avoir délibéré, désigne M.., en qualité de membre du conseil syndical. Son mandat commencera le 26/06/14 pour se terminer le 31/12/15, ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL DÉCISION L'assemblée générale, après en avoir délibéré, désigne M... en qualité de membre du conseil syndical. Son mandat commencera le 26/06/14 pour se terminer le 31/12/15. ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL DÉCISION L assemblée générale, après en avoir délibéré, désigne M... en qualité de membre du conseil syndical. Son mandat commencera le 26/06/14 pour se terminer le 31/12/15. ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL DÉCISION L assemblée générale, après en avoir délibéré, désigne M... en qualité de membre du conseil syndical. Son mandat commencera le 26/06/14 pour se terminer ie 31/12/15. ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL DÉCISION L'assemblée générale, après en avoir délibéré, désigne M... en qualité de membre du conseil syndical. Son mandat commencera ie 26/06/14 pour se terminer le 31/12/15. 6/28

7 ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL DÉCISION L'assemblée générale, après en avoir délibéré, désigne M... en qualité de membre du conseil syndical. Son mandat commencera le 26/06/14 pour se terminer le 31/12/15. ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL DÉCISION 11,08 L'assemblée générale, après en avoir délibéré, désigne M... en qualité de membre du conseil syndical. Son mandat commencera ie 26/06/14 pour se terminer le 31/12/15. ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL DÉCISION L'assemblée générale, après en avoir délibéré, désigne M... en qualité de membre du conseil syndical. Son mandat commencera le 26/06/14 pour se terminer le 31/12/15. ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL DÉCISION 11.1 L'assemblée générale, après en avoir délibéré, désigne M... en qualité de membre du conseil syndical. Son mandat commencera le 26/06/14 pour se terminer le 31/12/15, DETERMINATION DU JOUR OU LES ASSOCIES QUI LE SOUHAITENT PEUVENT VENIR CONSULTER LES PIECES COMPTABLES 12ÉME DÉCISION L assemblée générale, après en avoir délibéré, décide que les associés pourront consulter le dossier comptable de l'asl, le lundi qui précède la réunion de l'assemblée générale ou sur rendez-vous {ou 7/28

8 selon d autres modalités à déterminer en assemblée générale dans le délai imparti c'est à dire entre l'envoi de la convocation et la tenue de l assemblée générale. FIXATION DU MONTANT DES MARCHES ET CONTRATS A PARTIR DUQUEL LA CONSULTATION DU CONSEIL SYNDICAL EST OBLIGATOIRE 13ÈME DÉCISION L assemblée générale, après en avoir délibéré, décide de fixer à 5000,00 HT le montant des marchés de travaux et contrats à partir du quel la consultation du conseil syndical par le directeur, sauf urgence est obligatoire. FIXATION DU MONTANT DES MARCHES ET CONTRATS A PARTIR DUQUEL LA MISE EN CONCURRENCE EST OBLIGATOIRE 14ÈME DÉCISION L assemblée générale, après en avoir délibéré, décide de fixer à 5000,00 HT, le montant des marchés et contrats à partir duquel une mise en concurrence est, sauf urgence, obligatoire. APPROBATION DU COMPTE TRAVAUX DE L ASSEMBLEE GENERALE 28/06/ DECISION N REMPLACEMENT CANALISATION ARROSAGE DALLE AU DESSUS DU CENTRE COMMERCIAL 15ÈME DÉCISION L'assemblée générale, après en avoir délibéré, entendu le rapport du conseil du syndical et pris connaissance de son avis pour les questions sur lesquelles il a été consulté obligatoirement, et constatant que les pièces nécessaires à la validité de la présente décision ont bien été notifiées, approuve dans leur intégralité et sans réserve, en leur teneur et présentation les comptes travaux de i'asl, de l'assemblée générale du 28/06/2013, d un solde créditeur de 21300,01 TTC, - Décision N615.1, correspondant au remplacement de canalisation arrosage dalle au dessus du Centre Commercial ainsi que la répartition qui en sera faite entre les lots (grille 001) se décomposant comme suit : Dépenses: 0,00 Provisions appelées : ,01 8/28

9 APPROBATION DU COMPTE TRAVAUX DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 29/06/2011- DECISION N 23 - TRAVAUX D'ELAGAGE PRINTEMPS ÈME DÉCISION L assemblée générale, après en avoir délibéré, entendu le rapport du conseil du syndical et pris connaissance de son avis pour les questions sur lesquelles il a été consulté obligatoirement, et constatant que les pièces nécessaires à la validité de la présente décision ont bien été notifiées, approuve dans leur intégralité et sans réserve, en leur teneur et présentation les comptes travauxde l ASL, de l'assemblée générale du 29/06/2011, d un solde de créditeur de ,70 TTC, - Décision N 23, correspondant aux travaux d éiagage de printemps 2012 ainsi que la répartition qui en sera faite entre les lots (grille 004) se décomposant comme suit : Dépenses : 0,00 Provisions appelées : ,70 APPROBATION DU COMPTE TRAVAUX DE L ASSEMBLEE GENERALE DU 19/06/ DECISION N 26 - POSE DE SUPPORTS PORTATIFS - 17ÈME DÉCISION L assemblée générale, après en avoir délibéré, entendu le rapport du conseil du syndical et pris connaissance de son avis pour les questions sur lesquelles il a été consulté obligatoirement, et constatant que les pièces nécessaires à la validité de la présente décision ont bien été notifiées, approuve dans leur intégralité et sans réserve, en leur teneur et présentation les comptes travaux de l ASL.de l assemblée générale du 19/06/2012, d un solde de débiteur 2962,49 TTC, - Décision N 26, correspondant aux travaux de pose de supports portatifs ainsi que la répartition qui en sera faite entre les lots (grille 004) se décomposant comme suit ; Dépenses : 2962,49 Provisions appelées : 0,00 APPROBATION DU COMPTE TRAVAUX DE L ASSEMBLEE GENERALE DU 19/06/ DECISION N 29 - EVACUATION DES CANIVEAUX - 18ÈME DÉCISION L assemblée générale, après en avoir délibéré, entendu le rapport du conseil du syndical et pris connaissance de son avis pour les questions sur lesquelles il a été consulté obligatoirement, et constatant que les pièces nécessaires à Sa validité de la présente décision ont bien été notifiées, approuve dans leur intégralité et sans réserve, en leur teneur et présentation les comptes travaux de l'asl, de l'assemblée générale du 19/06/2012, d un solde de créditeur 0,00 TTC, - Décision N 29, correspondant aux travaux d évacuation des caniveaux 8 à 10 cours des Juilliottes ainsi que la répartition qui en sera faite entre les lots (grille 004) se décomposant comme suit : Dépenses: 72127,25 Provisions appelées : ,25 9/28

10 APPROBATION DU COMPTE TRAVAUX DE L ASSEMBLEE GENERALE DU 28/06/ DECISION N REPRISE DU DALLAGE - 19ÈME DÉCISION L'assemblée générale, après en avoir délibéré, entendu le rapport du conseil du syndical et pris connaissance de son avis pour les questions sur lesquelles il a été consulté obligatoirement, et constatant que les pièces nécessaires a la validité de la présente décision ont bien été notifiées, approuve dans leur intégralité et sans réserve, en leur teneur et présentation les comptes travaux de l ASL, de l assemblée générale du 28/06/2013, d un solde créditeur de -O,04 TTC, - Décision N 23.03, correspondant aux travaux de reprise du dallage ainsi que la répartition qui en sera faite entre les lots (grille 004) se décomposant comme suit : Dépenses : ,26 Provisions appelées : ,30 APPROBATION DU COMPTE TRAVAUX DE L ASSEMBLEE GENERALE DU 28/06/ DECISON N AMENAGEMENT AIRE DE JEUX DEVANT LE PARKING - RESIDENCE MARYSE BASTIE - 20ÈME DÉCISION L'assemblée générale, après en avoir délibéré, entendu le rapport du conseil du syndical et pris connaissance de son avis pour les questions sur lesquelles il a été consulté obligatoirement, et constatant.que les pièces nécessaires à la validité de la présente décision ont bien été notifiées, approuve dans leur intégralité et sans réserve, en leur teneur et présentation les comptes travaux de PASL.de l assemblée générale du 28/06/2013, d un solde débiteur de 3947,40 TTC, - Décision N 23.04, correspondant à l aménagement de l aire de jeux devant le parking - Résidence Maryse BASTIÉ ainsi que la répartition qui en sera faite entre les lots (grille 004) se décomposant comme suit : Dépenses: 3947,40 ' Provisions appelées : 0,00 10/28

11 APPROBATION DU COMPTE TRAVAUX DE L ASSEMBLEE GENERALE DU 28/06/2013 DECISION N POSE D'UNE CLOTURE DEVANT LES TROUS DE LA HAIE APRES L ARRACHAGE DES PYRACHANTAS MORTS 21ÈME DÉCISION L assemblée générale, après en avoir délibéré, entendu le rapport du conseil du syndical et pris connaissance de son avis pour Ses questions sur lesquelles il a été consulté obligatoirement, et constatant que les pièces nécessaires à la validité de la présente décision ont bien été notifiées, approuve dans leur intégralité et sans réserve, en leurteneur et présentation les comptes travaux de I'ASL.de l assemblée générale du 28/06/2013, d un solde débiteur de 3112,59 TTC, - Décision N 23.05, correspondant à la pose d une clôture devant les trous de la haie après arrachage des Pyrachantas morte ainsi que la répartition qui en sera faite entre les lots (grille 004) se décomposant comme suit : Dépenses: 3 112,59 Provisions appelées : 0,00 APPROBATION DU COMPTE TRAVAUX DE L ASSEMBLEE GENERALE DU 28/06/ DECISION N TRAVAUX DE MAÇONNERIE ET PEINTURES MURETS BETON ET GARDE- CORPS - 22ÈME DÉCISION L assemblée générale, après en avoir délibéré, entendu le rapport du conseil du syndical et pris connaissance de son avis pour les questions sur lesquelles ii a été consulté obligatoirement, et constatant que les pièces nécessaires à la validité de la présente décision ont bien été notifiées, approuve dans leur intégralité et sans réserve, en leurteneur et présentation les comptes travaux de l ASL, de l assemblée générale du 28/06/2013, d'un solde créditeur de -0,02 TTC, - Décision N 23.15, correspondant aux travaux de maçonnerie et peinture murets béton et garde-corps ainsi que la répartition qui en sera faite entre les lots (grille 004) se décomposant comme suit : Dépenses: ,17 Provisions appelées : ,19 APPROBATION DU COMPTE TRAVAUX DE L ASSEMBLEE GENERALE DU 28/06/ DECISION N CREATION ECL PASSAGE HERBIERS FOURNITURE ET POSE DE 4 MATS THORN 23ÈME DÉCISION L assemblée générale, après en avoir délibéré, entendu le rapport du conseil du syndical et pris connaissance de son avis pour les questions sur lesquelles il a été consulté obligatoirement, et constatant que les pièces nécessaires à la validité de la présente décision ont bien été notifiées, approuve dans leur intégralité et sans réserve, en leurteneur et présentation les comptes travaux de l ASL, de l assemblée générale du 28/06/2013, d un solde débiteur de de 0,01 TTC, - Décision N 23.17, correspondant à la création ECL passage Herbiers - fourniture et pose de 4 mats 11/28

12 THORN ainsi que la répartition qui en sera faite entre les lots (grille 004) se décomposant comme suit : Dépenses : ,57 Provisions appelées : *18 235,56 APPROBATION DU COMPTE TRAVAUX DE L ASSEMBLEE GENERALE DU 28/06/ DECISION N TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE MATS EXTERIEURS - LES HERBIERS VICTOR HUGO -18 JUIN ÈME DÉCISION L'assemblée générale, après en avoir délibéré, entendu le rapport du conseil du syndical et pris connaissance de son avis pour les questions sur lesquelles il a été consulté obligatoirement, et constatant que les pièces nécessaires à la validité de ia présente décision ont bien été notifiées, approuve dans leur intégralité et sans réserve, en leurteneur et présentation les comptes travaux de l'asl, de l'assemblée générale du 28/06/2013, d'un solde créditeur de -0,05 TTC, - Décision N 23.02, correspondant aux travaux de remplacement de mats extérieurs - Les Herbiers - Victor Hugo - 18 juin 1940 ainsi que la répartition qui en sera faite entre les lots (grille 819) se décomposant comme suit : Dépenses : ,73 Provisions appelées ; ,78 RATIFICATION DES TRAVAUX D'URGENCE RELATIF A LA REPRISE PARTIELLE DE L'ETANCHEITE DALLE COUVRANT LE CENTRE COMMERCIAL DES JUILLIOTTES 25ÈME DÉCISION L'assemblée générale, après en avoir délibéré, ratifie ies travaux d'urgence effectués par l'entreprise MAIGNÈ, selon ledevis JD DM pour un montant HT de 9995,03. Ces travaux ont déjà été appelé et ne feront pas l'objet d'un appel de fonds complémentaire. RATIFICATION DES TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES RELATIFS A L AFFAISSEMENT 1 ET 6 COURS DES JUILLIOTTES 26ÈME DÉCISION L'assembiée générale, après en avoir délibéré, ratifie ies travaux supplémentaires relatifs à l'affaissement au 1 et 6 cours des Juilliottes, réalisés par l'entreprise SNA et se décomposant comme suit : - Reprise du caniveau de chauffage détérioré au 1 cours des Juilliottes - Montant HT de ,00 - Reprise du caniveau de chauffage détérioré au 6 Cours des Juilliottes - Montant HT de ,00 12/28

13 service 19/061 Ces travaux feront l'objet d'un appel de fonds complémentaire soit pour un montant de ,00 TTC, Ces fonds seront appelés sur la grille 809 le ANNULATION DE LA DECISION N 21 DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 29/06/ ÈME DÉCISION Rappel : Lors de l'assemblée générale du 29/06/2011 Décision n 21 - il a été voté un budget de travaux de ,68 honoraires en sus, pour des travaux de reprise de dalle béton et de la peinture partielle des rampes. Ces travaux n'ont pas été réalisés compte tenu des travaux de rénovation de la galerie commerciale et n'ont pas fait l'objet d'appel de fonds. L'assemblée générale, après en avoir délibéré, décide d'annuler la décision N 21 assemblée générale du 29/06/2011, votée en DÉCISION TRAVAUX A EXECUTER EN 2014 AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS - REPRISE DE BORDURES AUTOUR DU MASSIF DE LA BIBLIOTHEQUE DÉCISION L'assembléegénérale connaissance prise des conditions essentielles des devis, contrats et marchés joints à la convocation et de l avis du conseil syndical et après en avoir délibéré, décide de faire procéder aux travaux de reprise des bordures autour du massif face à la bibliothèque par l entreprise IDVERDE ( devis E )pour un montant de 4985,00 HT. AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS - REPRISE DE BORDURES AUTOUR DU MASSIF DE LA BIBLIOTHEQUE - HONORAIRES - DÉCISION Conformément à l'article 18*1 A de ia loi du 10 juillet 1965 et en application du contrat de syndic, l'assemblée générale confirme que les honoraires du syndic pour la gestion administrative, comptable, financière, (ettechnique si nécessaire) de ces travaux s élèvent à 5 % du montant HT des travaux HT. 13/28

14 AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS - REPRISE DE BORDURES AUTOUR DU MASSIF DE LA BIBLIOTHEQUE - APPELS DE FONDS - DÉCISION Ces montants seront appelés selon la répartition prévue pour les charges générales cuvette - ASLQJ (819), le s... REPRISE DES BORDURES AUTOUR DU MASSIF VERS L ALLEE MENANT A LA GARDERIE DE LA RUE LOUIS PERGAUD DÉCISION L'assemblée générale connaissance prise des conditions essentielles des devis, contrats et marchés joints à la convocation et de l avis du conseil syndical et après en avoir délibéré, décide de faire procéder aux travaux de reprise des bordures autour du massif vers l allée menant à fa garderie de la rue Louis Pergaud par l entreprise ID VERDE (Devis E } pour un montant de 4985,00 HT. REPRISE DES BORDURES AUTOUR DU MASSIF VERS L'ALLEE MENANT A LA GARDERIE DE LA RUE LOUIS PERGAUD - HONORAIRES - DÉCISION Conformément à l'article 18-1 A de la loi du 10 juillet 1965 et en application du contrat de syndic, ['assemblée générale confirme que les honoraires du syndic pour la gestion administrative, comptab!e,fînancièret (ettechnique si nécessaire) de ces travaux s élèvent à 5 % du montant HT des travaux HT. REPRISE DES BORDURES AUTOUR DU MASSIF VERS L'ALLEE MENANT A LA GARDERIE DE LA RUE LOUIS PERGAUD - APPELS DE FONDS - DÉCISION Ces montants seront appelés selon ia répartition prévue pour les ies charges générales cuvette - ASLQJ (819), tes... 14/28

15 REPRISE DE L'ENSEMBLE DES BORDURES AUTOUR DU MASSIF DE ROSIERS - ENTRE LES RESIDENCES LES CHARMES ET LES BRUYERES, MASSIF DE ROSIERS COTE 3F DÉCISION L'assemblée générale connaissance prise des conditions essentielles des devis, contrats et marchés joints à la convocation et de l'avis du conseil syndical et après en avoir délibéré, décide de faire procéder aux travaux de reprise de l'ensemble des bordures autour du massif de rosiers (entre les Résidences Les Charmes et les Bruyères, massif de rosiers côté 3 F) par l'entreprise ID VERDE (devis E ) pour un montant de 3205,00 HT. REPRISE DE L'ENSEMBLE DES BORDURES AUTOUR DU MASSIF DE ROSIERS - ENTRE LES RESIDENCES LES CHARMES ET LES BRUYERES, MASSIF DE ROSIERS COTE 3F - HONORAIRES - DÉCISION Conformément à l article 18-1 A de la loi du 10 juillet 1965 et en application du contrat de syndic, l'assemblée générale confirme que les honoraires du syndic pour la gestion administrative, comptable, financière, (ettechnique si nécessaire) de ces travaux s élèvent à 5% du montant HT des travaux HT REPRISE DE L'ENSEMBLE DES BORDURES AUTOUR DU MASSIF DE ROSIERS - ENTRE LES RESIDENCES LES CHARMES ET LES BRUYERES, MASSIF DE ROSIERS COTE 3F - APPELS DE FONDS - DÉCISION /07/09-(004) le s... REPRISE DE L'ENSEMBLE DES BORDURES AUTOUR DU MASSIF DE ROSIERS - ENTRE LES RESIDENCES LES CHARMES ET LES BRUYERES, MASSIF DE ROSIERS COTE BRUYERES DÉCISION L'assembléegénéraie connaissance prise des conditions essentielles des devis, contrats et marchés joints à la convocation et de l avis du conseil syndical et après en avoir délibéré, décide de faire procéder aux travaux de reprise de l'ensemble des bordures autour du massif de rosiers - Entre les Résidences les Charmes et les Bruyères, massif de rosiers côté Bruyères par l entreprise ID VERDE (devis E ) pourun montant de 3205,00 HT. 15/28

16 REPRISE DE L'ENSEMBLE DES BORDURES AUTOUR DU MASSIF DE ROSIERS - ENTRE LES RESIDENCES LES CHARMES ET LES BRUYERES, MASSIF DE ROSIERS COTE BRUYERES - HONORAIRES - DÉCISION Conformément à l'article 18-1 A de la loi du 10 juillet 1965 et en application du contrat de syndic, rassemblée générale confirme que les honoraires du syndic pour la gestion administrative, comptable,financière, {ettechnique si nécessaire) de ces travaux s'élèvent à 5% du montant HT des travaux HT. REPRISE DE L'ENSEMBLE DES BORDURES AUTOUR DU MASSIF DE ROSIERS - ENTRE LES RESIDENCES LES CHARMES ET LES BRUYERES, MASSIF DE ROSIERS COTE BRUYERES - APPELS DE FONDS - DÉCISION /07/09-(004) le s... AMENAGEMENT ESPACES VERTS ENTRE LES RESIDENCES LES CHARMES ET LES BRUYERES, MASSIF DE ROSIERS COTE BRUYERES DÉCISION 28,14 L assemblée générale connaissance prise des conditions essentielles des devis, contrats et marchés joints à la convocation et de l'avis du conseil syndical et après en avoir délibéré, décide de faire procéder aux travaux d'aménagement espaces verts entre les Résidences Les Charmes et les Bruyères, massif de rosiers côté Bruyères par l entreprise ID VERDE (devis E ) pour un montant de 3205,00 HT. AMENAGEMENT ESPACES VERTS ENTRE LES RESIDENCES LES CHARMES ET LES BRUYERES, MASSIF DE ROSIERS COTE BRUYERES - HONORAIRES - DÉCISION Conformément à l'article 18-1 A de la loi du 10 juillet 1965 et en application du contrat de syndic, l assemblée générale confirme que les honoraires du syndic pour la gestion administrative, comptable, financière, (ettechnique si nécessaire) de ces travaux s élèvent à 5% du montant HT des travaux HT. 16/28

17 AMENAGEMENT ESPACES VERTS ENTRE LES RESIDENCES LES CHARMES ET LES BRUYERES, MASSIF DE ROSIERS COTE BRUYERES - APPEL DE FONDS - DÉCISION /07/09-(004) le s... AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS - MASSIF DE RHODODENDRON COTE RESIDENCE LES BRUYERES - REPRISE DE L'ENSEMBLE DES BORDURES AUTOUR DES MASSIFS DE ROSIERS DÉCISION L'assemblée générale connaissance prise des conditions essentielles des devis, contrats et marchés joints à la convocation et de l avis du conseil syndical et après en avoir délibéré, décide de faire procéder aux travaux d'aménagement des espaces verts - massif de rhododendron côté résidence Les Bruyères - reprise de l'ensemble des bordures autour des massifs de rosiers par l entreprise ID VERDE ( devis E ) pour un montant de 6658,00 HT. AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS - MASSIF DE RHODODENDRON COTE RESIDENCE LES BRUYERES - REPRISE DE L'ENSEMBLE DES BORDURES AUTOUR DES MASSIFS DE ROSIERS - HONORAIRES - DÉCISION Conformément à l'article 18-1 A de la loi du 10 juillet 1965 et en application du contrat de syndic, l assemblée générale confirme que les honoraires du syndic pour la gestion administrative, comptable, financière, (ettechnique si nécessaire) de ces travaux s élèvent à 5% du montant HT des travaux HT. AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS - MASSIF DE RHODODENDRON COTE RESIDENCE LES BRUYERES - REPRISE DE L'ENSEMBLE DES BORDURES AUTOUR DES MASSIFS DE ROSIERS - APPELS DE FONDS - DÉCISION Ces montants seront appelés selon ia répartition prévue pour les charges communes générales au 01/07/09- (004) le s... 17/28

18 AMENAGEMENT ESPACES VERTS - ABATTAGE ET ARRACHAGE DE LA SOUCHE D'UN ERABLE ET REGARNISSAGE DE MASSIFS ET DE HAIE - RESICENCE LES LAURIERS ET ALLEE BUFFON - DÉCISION 28.2 L'assemblée générale connaissance prise des conditions essentielles des devis, contrats et marchés joints à la convocation et de l'avis du conseil syndical et après en avoir délibéré, décide de faire procéder aux travaux d'aménagement espaces verts- abattage et arrachage de la souche d'un érable et regarnissage de massifs et de haie - Résicence Les Lauriers et Allée Buffon - par l entreprise ID VERDE (devis E ). pourun montant de 3236,10 HT. AMENAGEMENT ESPACES VERTS-ABATTAGE ET ARRACHAGE DE LA SOUCHE D'UN ERABLE ET REGARNISSAGE DE MASSIFS ET DE HAIE - RESICENCE LES LAURIERS ET ALLEE BUFFON - HONORAIRES - DÉCISION 28,21 Conformément à l article 18-1 A de la loi du 10 juillet 1965 et en application du contrat de syndic, l'assemblée générale confirme que les honoraires du syndic pour la gestion administrative, comptable,financière, (ettechnique si nécessaire) de ces travaux s élèvent à 5% du montant HT des travaux HT, AMENAGEMENT ESPACES VERTS-ABATTAGE ET ARRACHAGE DE LA SOUCHE D UN ERABLE ET REGARNISSAGE DE MASSIFS ET DE HAIE - RESICENCE LES LAURIERS ET ALLEE BUFFON - APPELS DE FONDS - DÉCISION /07/09-(004) le s... CREATION ECL COTE RESIDENCE BEL AIR - ZONE GEOTHERMIE DÉCISION L'assemblée générale connaissance prise des conditions essentielles des devis, contrats et marchés joints à la convocation soit : VINCI - Devis CPE Montant HT de 8111,18 DAVID VIRSEDA - Devis 176/ Montant HT de 9541,18 SARL LACAiLL ELEC - Devis Montant HT de 9661,18 18/28

19 et de l avis du conseil syndical et après en avoir délibéré, décide de faire procéder aux travaux de création ECL côté résidence BEL AIR - Zone géothermie par l entreprise... pour un montant d e... HT. CREATION ECL COTE RESIDENCE BEL AIR - ZONE GEOTHERMIE - HONORAIRES - DÉCISION Conformément à l'article 18-1 A de la loi du 10 juillet 1965 et en application du contrat de syndic, rassemblée générale confirme que les honoraires du syndic pour la gestion administrative, comptable, financière, (ettechnique si nécessaire) de ces travaux s élèvent à 5% du montant HT des travaux HT CREATION ECL COTE RESIDENCE BEL AIR - ZONE GEOTHERMIE - APPELS DE FONDS - DÉCISION /07/09-(004) le s... REMPLACEMENT ECL JARDIN ET ECL TERRASSE JARDINIERES DÉCISION L'assembléegénérale connaissance prise des conditions essentielles des devis, contrats et marchés joints à la convocation soit : - VINCI - Devis CPE Montant HT de ,62 - DAVID VIRSEDA - Devis 175/ Montant HT de ,12 - SARL LACAILL ELEC- Devis Montant HT de ,12 et de l avis du conseil syndical et après en avoir délibéré, décide de faire procéder aux travaux de remplacement ECL jardin et ECL terrasse jardinières par l entreprise... pour un montant de... HT. REMPLACEMENT ECL JARDIN ET ECL TERRASSE JARDINIERES HONORAIRES - DÉCISION Conformément è l'article 18-1 A de la loi du 10 juillet 1965 et en application du contrat de syndic, l'assemblée générale confirme que les honoraires du syndic pour la gestion administrative, 19/28

20 comptable, financière, (ettechnique si nécessaire) de ces travaux s élèvent à 5% du montant HT des travaux HT. REMPLACEMENT ECL JARDIN ET ECL TERRASSE JARDINIERES - APPEL DE FONDS - DÉCISION /07/09-(004) les... TRAVAUX DE REFECTION DE PEINTURE DÉCISION L assembléegénérale connaissance prise des conditions essentielles des devis, contrats et marchés joints à la convocation soit : - NRbât - Devis DE Montant HT de ,00 - E.T.R.P. - Devis 1402/028- Montant HT de ,00 - HABITAT 21 - Devis H50 - Montant HT de ,00 et de l'avis du conseil syndical et après en avoir délibéré, décide de faire procéder aux travaux de réfection de peinture par l entreprise.... pour un montant d e... HT. TRAVAUX DE REFECTION DE PEINTURE - HONORAIRES - DÉCISION 28.3 Conformément à l'article 18-1 A de la loi du 10 juillet 1965 et en application du contrat de syndic, l'assemblée générale confirme que les honoraires du syndic pour la gestion administrative, comptable, financière, (ettechnique si nécessaire) de ces travaux s élèvent à 5% du montant HT des travaux HT. TRAVAUX DE REFECTION DE PEINTURE - APPELS DE FONDS - DÉCISION /07/09-(004) les... 20/28

21 TRAVAUX DE DALLAGE DÉCISION L'assembléegènéraSe connaissance prise des conditions essentielles des devis, contrats et marchés joints à ta convocation soit : - NRbât - Devis N Montant HT de ,70 - ET.R.P. - Devis N 1402/029 - Montant HT de ,00 - HABITAT 21 - Devis H48 - Montant HT de ,00 et de l avis du conseil syndical et après en avoir délibéré, décide de faire procéder aux travaux de dallage par l entreprise... pour un montant d e... HT TRAVAUX DE DALLAGE - HONORAIRES - DÉCISION Conformément à l'article 18-1 A de Sa loi du 10 juillet 1965 et en application du contrat de syndic, l assemblée générale confirme que les honoraires du syndic pour la gestion administrative, comptable, financière, (ettechnique si nécessaire) de ces travaux s élèvent à 5% du montant HT des travaux HT. TRAVAUX DE DALLAGE-APPELS DE FONDS - DÉCISION Ges montants seront appelés selon la répartition prévue pour les charges communes générales au 01/07/09-(004) le s...;... A LA DEMANDE DE M. BRUTSCH - REFECTION DES ESCALIERS (TERRE ET BOIS) DEPUIS LE PARKING IMPASSE ALBERT CAMUS ET CELUI DE LA RUE ALBERT CAMUS DÉCISION L assemblée générale connaissance prise des conditions essentielles des devis, contrats et marchés joints à la convocation et de l avis du conseil syndical et après en avoir délibéré, décide de faire procéder aux travaux demandé par M. BRUTSCH - Réfection des escaliers (terre et bois) depuis le parking impasse Albert CAMUS et celui de la rue Albert Camus par l'entreprise... pour un montant d e... HT 21/28

22 A LA DEMANDE DE M, BRUTSCH - REFECTION DES ESCALIERS (TERRE ET BOIS) DEPUIS LE PARKING IMPASSE ALBERT CAMUS ET CELUI DE LA RUE ALBERT CAMUS - HONORAIRES - DÉCISION Conformément à l'article 18-1 A de la loi du 10 juillet 1965 et en application du contrat de_ syndic, rassemblée générale confirme que les honoraires du syndic pour la gestion administrative, comptable, financière, (ettechnique si nécessaire) de ces travaux s élèvent à 5% du montant HT des travaux HT. A LA DEMANDE DE M. BRUTSCH - REFECTION DES ESCALIERS (TERRE ET BOIS) DEPUIS LE PARKING IMPASSE ALBERT CAMUS ET CELUI DE LA RUE ALBERT CAMUS - APPEL DE FONDS - DÉCISION /07/09-(004) le s... TRAVAUX DE RENOVATION DU CHEMIN DESCENDANT VERS LE SQUARE AU DEBUT DE LA RUE ALBERT CAMUS DÉCISION L'assemblée générale connaissance prise des conditions essentielles des devis, contrats et marchés joints à la convocation et de l avis du conseil syndical et après en avoir délibéré, décide de faire procéder aux travaux de rénovation du chemin descendant vers le square au début de la rue Albert Camus par l entreprise...pour un montant d e... HT. TRAVAUX DE RENOVATION DU CHEMIN DESCENDANT VERS LE SQUARE AU DEBUT DE LA RUE ALBERT CAMUS - HONORAIRES - DÉCISION Conformément à l article 18-1 A de la loi du 10 juillet 1965 et en application du contrat de syndic, l assemblée générale confirme que les honoraires du syndic pour la gestion administrative, comptable,financière, {ettechnique si nécessaire) de ces travaux s élèvent à 5% du montant HT des travaux HT 22/28

23 TRAVAUX DE RENOVATION DU CHEMIN DESCENDANT VERS LE SQUARE AU DEBUT DE LA RUE ALBERT CAMUS - APPELS DE FONDS - DÉCISION /07/09-(004) le s... TRAVAUX DE PLOMBERIE DÉCISION L'assemblée générale connaissance prise des conditions essentielles des devis, contrats et marchés joints à la convocation et de l avis du conseil syndical et après en avoir délibéré, décide de faire procéder aux travaux de plomberie par l entreprise R.T.S. pour un montant de ,00 HT. TRAVAUX DE PLOMBERIE - HONORAIRES - DÉCISION Conformément à l'article 18-1 A de la loi du 10 juillet 1965 et en application du contrat de syndic, l'assemblée générale confirme que les honoraires du syndic pour la gestion administrative, comptable, financière, (ettechnique si nécessaire) de ces travaux s élèvent à 5% du montant HT des travaux HT. TRAVAUX DE PLOMBERIE - APPELS DE FONDS - DÉCISION /07/09-(004) le s... TRAVAUX DE DALLAGE DÉCISION L'assemblée générale connaissance prise des conditions essentielles des devis, contrats et marchés joints à la convocation soit : - N RB AT - Devis N DE Montant HT de 5020,00 - E.T.P.R. - Devis N Montant HT de 5760,00 - HABITAT 21 - Devis N Montant HT de 6420,00 23/28

24 et de l avis du conseil syndical et après en avoir délibéré, décide de faire procéder aux travaux de dallage par l entreprise...pour un montant de... HT. TRAVAUX DE DALLAGE - HONORAIRES - DÉCISION Conformément à l'article 18-1 A de la loi du 10 juillet 1965 et en application du contrat de syndic, l'assemblée générale confirme que les honoraires du syndic pour la gestion administrative, comptable, financière, (ettechnïque si nécessaire) de ces travaux s élèvent à 5% du montant HT des travaux HT TRAVAUX DE DALLAGE-APPELS DE FONDS - DÉCISION /07/09 -(004) le s... MISE EN OEUVRE D ENROBE DÉCISION L'assemblée générale connaissance prise des conditions essentielles des devis, contrats et marchés joints à la convocation soit : - NRBAT - Devis N DE Montant HT de ,00 - E.T.P.R. - Devis N Montant HT de ,00 - HABITAT 21 - Devis N H49 - Montant HT de ,00 et de l avis du conseil syndical et après en avoir délibéré, décide de faire procéder aux travaux de d'enrobé par l entreprise...pour un montant de... HT. MISE EN OEUVRE D'ENROBE - HONORAIRES - DÉCISION Conformément à l article 18-1 A de la toi du 10 juillet 1965 et en application du contrat de syndic, l assemblée générale confirme que les honoraires du syndic pour la gestion administrative, comptable, financière, (ettechnique si nécessaire) de ces travaux s élèvent à 5% du montant HT des travaux HT. 24/28

25 MISE EN OEUVRE D'ENROBE - APPELS DE FONDS - DÉCISION /07/09- (004) le s A LA DEMANDE DE LA RESIDENCE LE FLOREAL - REALISATION D'UNE TAILLE DOUCE DES AILANTHES AFIN DE MANIERE A EN ECLAICIR LE HOUPPIER ET POUVOIR APPORTER DE LA CLARTE AUX APPARTEMENTS SITUES AU SUD DÉCISION 28.5 L'assembiée générale connaissance prise des conditions essentielles des devis, contrats et marchés joints à la convocation et de i avis du conseil syndical et après en avoir délibéré, décide de faire procéder aux travaux de...par l entreprise...pour un montant d e... HT. A LA DEMANDE DE LA RESIDENCE LE FLOREAL - REALISATION D UNE TAILLE DOUCE DES AILANTHES AFIN DE MANIERE A EN ECLAICIR LE HOUPPIER ET POUVOIR APPORTER DE LA CLARTE AUX APPARTEMENTS SITUES AU SUD - HONORAIRES - DÉCISION Conformément à l article 18-1 A de la loi du 10 juillet 1965 et en application du contrat de syndic, rassemblée générale confirme que les honoraires du syndic pour la gestion administrative, comptable, financière, (ettechnique si nécessaire) de ces travaux s élèvent à 5% du montant HT des travaux HT. A LA DEMANDE DE LA RESIDENCE LE FLOREAL - REALISATION D UNE TAILLE DOUCE DES AILANTHES AFIN DE MANIERE A EN ECLAICIR LE HOUPPIER ET POUVOIR APPORTER DE LA CLARTE AUX APPARTEMENTS SITUES AU SUD - APPEL DE FONDS - DÉCISION /07/09-(004) les... 25/28

26 A LA DEMANDE DE LA RESIDENCE LE FLOREAL - MISE EN PLACE DE BARRIERES ANTI RACINAIRES, A L APLOMB DES CHEMINEMENTS DE MANIERE A CE QUE LES RACINES DES ARBRES NE PUISSENT PLUS DETERIORER LES REVETEMENTS DE SOL DÉCISION L'assemblée générale connaissance prise des conditions essentielles des devis, contrats et marchés joints à la convocation et de l avis du conseil syndical et après en avoir délibéré, décide de faire procéder aux travaux de,, par l entreprise...pour un montant d e... HT. A LA DEMANDE DE LA RESIDENCE LE FLOREAL - MISE EN PLACE DE BARRIERES ANTI RACINAIRES, A L APLOMB DES CHEMINEMENTS DE MANIERE A CE QUE LES RACINES DES ARBRES NE PUISSENT PLUS DETERIORER LES REVETEMENTS DE SOL - HONORAIRES - DÉCISION Conformément à l'article 18-1 A de la loi du 10 juillet 1965 et en application du contrat de syndic, l'assemblée générale confirme que les honoraires du syndic pour la gestion administrative, comptable, financière, (ettechnique si nécessaire) de ces travaux s élèvent à 5% du montant HT des travaux HT, A LA DEMANDE DE LA RESIDENCE LE FLOREAL - MISE EN PLACE DE BARRIERES ANTI RACINAIRES, A L APLOMB DES CHEMINEMENTS DE MANIERE A CE QUE LES RACINES DES ARBRES NE PUISSENT PLUS DETERIORER LES REVETEMENTS DE SOL-APPEL DE FONDS - DÉCISION /07/09 -(004) le s... A LA DEMANDE DE LA RESIDENCE LE FLOREAL - MISE D UNE CLOTURE BASSE LE LONG DU SEUL ESPACES VERTS NON CLOTURE AU NIVEAU DE CETTE RESIDENCE. DÉCISION L'assemblée générale connaissance prise des conditions essentielles des devis, contrats et marchés joints à la convocation et de l avis du conseil syndical et après en avoir délibéré, décide de faire procéder aux travaux de...par S entreprise... pour un montant d e... HT 26/28

27 A LA DEMANDE DE LA RESIDENCE LE FLOREAL - MISE D'UNE CLOTURE BASSE LE LONG DU SEUL ESPACES VERTS NON CLOTURE AU NIVEAU DE CETTE RESIDENCE. - HONORAIRES - DÉCISION Conformément à l article 18-1 A de la loi du 10 juillet 1965 et en application du contrat de syndic, l'assemblée générale confirme que les honoraires du syndic pour la gestion administrative, comptable, financière, (ettechnique si nécessaire) de ces travaux s élèvent à 5% du montant HT des travaux HT. A LA DEMANDE DE LA RESIDENCE LE FLOREAL - MISE D UNE CLOTURE BASSE LE LONG DU SEUL ESPACES VERTS NON CLOTURE AU NIVEAU DE CETTE RESIDENCE. - APPEL DE FONDS - DÉCISION /07/09-(004) le s... MISE EN PLACE D'UN CONTRAT DE CURAGE HYDRODYNAMIQUE A LA HAUTRE PRESSION DU RESEAU D EVACUTATION DES EAUX USEES ET PLUVIALES - CANALISATIONS AERIENNES ET VERTICALES - 29ÈME DÉCISION L assemblée générale, après en avoir délibéré, décide de la mise en place d un contrat pour la réalisation de curage hydrodynamique à la hautre pression du réseau d évacuation des eaux usées et pluviales, canalisation aériennes et verticales diamère 100 du parking, 850 ml, et comprenant deux interventions par an pour un montant HT de ,00. A LA DEMANDE DE MME TALBAN, REPRESENTANT LA GUERINIERE- POINT SUR LA REMISE EN ETAT DU COURS DES JUILLIOTTES : REMPLACEMENT DES VEGETATIONS TROP LOURDRES MENAÇANT LA SOLIDITE DU COURS 30ÈME DÉCISION 27/28

28 A LA DEMANDE DE MME TALBAN REPRESENTANT LA GUERINIERE - POINT SUR LES TRAVAUX DES CANIVEAUX DU 1 A 6 COURS DES JUILLIOTTES 31ÈME DÉCISION 28/28