CCTP / DEVIS DESCRIPTIF QUANTITATIF LOT N 7 - ELECTRICITE
|
|
- Marc-Antoine Garon
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 7 ELECTRICITE -1/9 - ECOLE DE MUSIQUE INTERCOMMUNALE DU GRANDVAUX CREATION DE SALLE DE REPETITION EN SOUS SOL 6 Place Charles Thévenin ST LAURENT EN GRANDVAUX Maître d Ouvrage COMMUNAUTE DE COMMUNES LA GRANDVALLIERE 1, Place de la Mairie LA CHAUX DU DOMBIEF Etudes Coordination de travaux PROBAT Monsieur VUILLAUME 72 Rue Marcel Paul LONS LE SAUNIER CCTP / DEVIS DESCRIPTIF QUANTITATIF LOT N 7 - ELECTRICITE Nota : L Entrepreneur devra exécuter les travaux faisant l objet du présent devis en observant les prescriptions définies par les DTU, les cahiers du CSTB, les normes françaises, les arrêtés, circulaires, ordonnances et tous documents officiels se rapportant aux travaux en vigueur à la date de signature du marché. L Entrepreneur devra procéder lui même, en accord avec le Maître d œuvre et les entreprises intéressées à toutes les mises au point nécessaires pour l exécution. Les quantités ne sont données qu à titre indicatif. Il appartient à l Entrepreneur de les vérifier et de les rectifier si nécessaire (en annexe au dossier). Aucune erreur de métré ou d appréciation ne sera prise en compte après signature des marchés. L Entrepreneur avant la remise de son offre, devra se rendre sur les lieux pour apprécier la nature du terrain, l accès sur le chantier, la consistance des travaux etc et devra en tenir compte dans l évaluation de son prix. Aucune plus value ne sera prise en compte après la signature du marché. L Entrepreneur comprendra dans son offre, l intégralité des travaux nécessaires au parfait achèvement des travaux de l opération précitée. L Entrepreneur doit provoquer avant la remise de son offre toutes explications nécessaires sur les points qui paraîtraient omis ou insuffisamment précis. L Entrepreneur ne pourra par la suite, prétexter d une erreur ou d une omission pour justifier des suppléments. Il appartient à l entreprise d exécuter toutes investigations sur place qu elle jugerait nécessaire à la remise de son offre. Les réserves éventuelles seront formulées au moment de la remise des offres. Aucune contestation ne sera admise après la signature du marché
2 7 ELECTRICITE -2/9 - LOT 7 / ELECTRICITE I - GENERALITES PRESCRIPTIONS PARTICULIERES 1 - RESPONSABILITE DE L ENTREPRENEUR Le présent lot n a de valeur qu associé aux autres lots de travaux et ne saurait en être dissocié. L entrepreneur du présent lot prendra connaissance du présent cahier des prescriptions particulières et du cahier des clauses techniques générales type de la Fédération Nationale de Bâtiment. L entrepreneur devra se rendre compte de l état des lieux et prendre possession du chantier dans l état où il se trouve après intervention des différentes entreprises le précédant dans l avancement des travaux. L entrepreneur devra comprendre dans son offre tous les travaux nécessaires à une bonne et complète exécution des ouvrages. Avant la remise de son offre, les Entreprises devront : * avoir pris connaissance des plans et documents utiles à la réalisation des travaux, plans, coupes et détails du Maître d œuvre. * avoir apprécié exactement toutes les conditions d exécution des ouvrages, et s être parfaitement et totalement rendues compte de leur nature, importance et particularité. L Entreprise adjudicataire devra prévoir tous les travaux indispensables pour assurer le complet et parfait achèvement de toutes les installations prévues au devis. Toutes ces installations seront livrées en parfait ordre de marche, y compris le transport, la fourniture, la pose, le raccordement, l alimentation, le réglage de tous les appareillages et organes divers nécessaires au bon fonctionnement des installations, les essais nécessaires précédant la réception provisoire ainsi que l entretien des installations durant la période comprise entre les deux réceptions, ou pendant la période normale de garantie. Avant les travaux, l Entreprise adjudicataire devra se rendre compte de l état des lieux et des conditions d exécution, vérifier et annoter les plans et divers documents qui lui ont été remis, et signaler au Maître d œuvre toute erreur et omission dont elle aurait pu s apercevoir. En aucune façon elle ne pourra se prévaloir du manque de précision des plans, descriptifs et documents divers ou d oublis s il y a lieu, pour refuser l exécution dans les conditions de base du marché de l ensemble ou d une partie des installations nécessaires au parfait fonctionnement. Les installations devront répondre aux descriptifs et aux cahiers des charges. Tout manquement aux stipulations entraînerait pour l Entrepreneur une obligation de remise en conformité, et cela bien entendu sans aucune indemnité. S il y avait une incertitude quant aux conditions d exécution, l Entrepreneur devra en référer au Maître d œuvre pour une mise au point. L ensemble des plans de recolement de l installation est à la charge de l Entreprise adjudicataire du présent lot, laquelle les remettra en temps voulu au Maître d œuvre et au Maître d Ouvrage (le nombre d exemplaire sera à préciser ultérieurement). Il est précisé que la liste des travaux non prévus éventuellement, présentée par les Entrepreneurs en annexe à leur soumission ou à leur devis, est sans valeur et ne saurait être prise en considération ultérieurement par l Entrepreneur adjudicataire que dans la mesure où elle aurait été explicitement rappelée par clause du marché à venir. Cette clause est particulièrement applicable à toutes les variantes susceptibles d être présentées. Aucune cote ne devra être relevée à l échelle sur les plans, même celles indiquées devront être vérifiées. Les dimensions exactes des ouvrages à réaliser devront également tenir compte de la nature des façades prévues aux plans et documents de l appel d offres, en particulier pour les tolérances de clair, d alignement, de fabrication et de mise en œuvre des éléments. 2 - PIECES ANNEXES A LA SOUMISSION En plus des pièces contractuelles définies (Acte d Engagement, attestations d assurances, pièces fiscales, certificats de qualifications...), l Entrepreneur joindra à sa soumission les pièces techniques suivantes : * le présent document signé * la liste des marques et types de matériels proposés au Maître d Ouvrage * le devis quantitatif chiffré suivant le modèle annexé En cas de variante : * les documents propres aux variantes * les additifs modificatifs se référant aux articles modifiés du présent document * les documents explicatifs, note de calculs, plans, schémas * l expression de toutes sujétions nécessaires aux autres corps d Etat
3 7 ELECTRICITE -3/9-3 - CHOIX DU MATERIEL ET MATERIAUX L entrepreneur du présent lot devra la fourniture de tous les matériaux et le matériel nécessaire à leur mise en œuvre ainsi que tous les transports et manutentions diverses. Il sera également dû, tous les travaux annexes nécessaires à la parfaite tenue et finition des ouvrages. L entrepreneur devra en outre se rendre compte sur place de l état des lieux et des difficultés éventuelles des travaux. Le matériel, les produits et matériaux sont choisis en référence, soit de leurs caractéristiques techniques, leur comportement au feu, leur aspect ou leurs qualités. L ensemble sera soumis à l approbation des Maître d ouvrage et Maître d œuvre. Les matériaux utilisés seront de première qualité à l exclusion de tout matériau déclassé ou de récupération. Pour fixer un niveau de qualité, il est spécifié pour chaque matériel décrit, une marque et un type. Ceci constitue une préconisation du Maître d Ouvrage ou du Bureau d Etudes. L Entrepreneur pourra proposer en variante un matériel équivalent aux conditions suivantes : * la marque et le type seront clairement explicités * le matériel offrira les mêmes caractéristiques techniques et physiques (encombrement), la même fiabilité et le même rendement, ainsi que la même garantie. * il devra fournir en même temps, les avis techniques, procès verbaux d essais au feu et des échantillons pour pouvoir justifier de leur équivalence. Tout produit ne faisant pas l objet d un avis technique ou n étant pas couvert par une assurance ne pourra être retenu. 4 - APPROVISIONNEMENT L Entrepreneur adjudicataire devra dès la signature du marché prévoir l approvisionnement de son matériel en fonction des délais de fabrication des différents constructeurs. En cas de difficultés majeures, il devra en référer immédiatement au Maître d œuvre. Il ne sera admis aucun remplacement de matériel prévu au marché, en raison d un délai trop important du constructeur. Avant de passer commande, l Entrepreneur devra au préalable, s assurer de la tension d alimentation de ses différents appareils. 5 - LIMITES DE PRESTATIONS SONT AU LOT GROS ŒUVRE : * les fouilles, tranchées et la mise en place des différents janolènes * les réservations ou percements dans les planchers ou les gros murs * l encastrement du coffret de sectionnement EDF Les réservations non transmises en temps et heure au lot gros œuvre resteront à la charge du présent lot. SONT AU LOT ELECTRICITE : * les plans pour demande de réservation et percement par le Gros œuvre, avant mise en œuvre (2 semaines après signature des marchés) * la coordination pour ces réservations et le contrôle pendant et après exécution * les percements et rebouchages (y compris restitution du degré coupe feu si nécessaire) pour tous les autres passages dont l Electricien pourrait avoir besoin SONT AU LOT CHAUFFAGE VENTILATION : * le raccordement sur tous les appareils de sa fourniture * le câblage depuis ses armoires jusque sur les appareils lui appartenant * la définition précise des alimentations dont il a besoin SONT AU LOT ELECTRICITE : * les câbles d alimentation des différents coffrets du Chauffagiste * les câbles doivent être livrés avec un mou suffisant pour permettre un raccordement avec une boucle Ø 0.3m * avant toute commande, vérifier les caractéristiques des appareils à alimenter, celles définies sur le présent document n étant qu indicatives. SONT AU LOT PLOMBERIE SANITAIRE : * le raccordement sur tous les appareils de sa fourniture * le câblage depuis ses armoires jusque sur les appareils lui appartenant * la définition précise des alimentations dont il a besoin SONT AU LOT ELECTRICITE : * les câbles d alimentation des différents coffrets du Plombier * les câbles doivent être livrés avec un mou suffisant pour permettre un raccordement avec une réserve d 1m. * avant toute commande, vérifier les caractéristiques des appareils à alimenter, celles définies sur le présent document n étant qu indicatives.
4 7 ELECTRICITE -4/9-6 - COORDINATION DE TRAVAUX L entrepreneur restera en étroite collaboration avec les Entrepreneurs des autres corps d état, pour organiser au mieux les différents stades de mise en œuvre des ouvrages concernés par son lot, afin d assurer un bon déroulement du chantier pour sa prestation et les autres corps d état. L entreprise adjudicataire présentera à l avis du Maître d œuvre et du bureau de contrôle avant tout début des travaux, les détails d exécution et échantillons retenus pour la réalisation des travaux compte tenu des particularités rencontrées. Ils seront mis au point en accord avec les différents bureaux d études et les corps d état concernés, en respectant les règles en vigueur et les dispositions de principe figurées aux documents d appel d offres. L entrepreneur devra la fourniture de ses plans d exécution aux entreprises des autres corps d état qui lui en feront la demande. En particulier l entrepreneur devra au cour de la période de préparation, remettre aux entreprises de terrassement et gros œuvre et autres lots concernés, le plan d implantation des différents réseaux avec toutes les indications nécessaires sur les appuis, détails de scellements, fixations diverses, niveaux d appuis, cotes d arases, formes et dimensions des trous de scellement et fixation à réserver. L entrepreneur doit faire parvenir aux entreprises de gros œuvre et autres lots concernés l ensemble des détails de mise en œuvre, cotes et emplacement des réservations. 7 - INSTALLATION DE CHANTIER L entrepreneur du présent lot prendra connaissance du plan d installation de chantier réalisé par l entreprise de gros œuvre et du plan masse pour évaluer et effectuer au mieux les différentes phases de ses travaux. Il indiquera également l emplacement des aires de stockage de ses matériaux ainsi que la zone de travail des engins de levage et autres véhicules. 8 - IMPLANTATION Bien que l implantation de la construction soit à la charge de l entreprise de gros œuvre, l entrepreneur du présent lot est tenu de vérifier l ensemble des cotes en particulier celles de l implantation des éléments de gros œuvre, cloisonnement etc. 9- RENDEZ VOUS DE CHANTIER L entrepreneur est tenu d assister aux réunions de chantier aux heures et dates fixées par le Maître d œuvre. Il peut se faire représenter par une personne de son entreprise ayant une bonne connaissance du chantier COMPTE PRORATA Les dépenses communes du chantier sont inscrites au compte prorata (consommation d eau, d électricité, de téléphone etc. ). L entrepreneur du lot «Maçonnerie Gros œuvre» est chargé de gérer le compte prorata sous contrôle du Maître d œuvre. La répartition entre les différentes entreprises se fera au prorata des montants respectifs de leurs marchés de travaux. Dans le cas de détérioration éventuelle d ouvrage existant ou en construction, et dont la responsabilité d une entreprise ne peut être établie, le coût de réparation sera pris en charge par le compte prorata. Le Maître d œuvre n intervient qu en cas de litige et il statue sans appel SECURITE DE CHANTIER L entrepreneur devra se conformer à tous les règlements de police ou municipaux en vigueur. Il sera responsable de tous les accidents ou désordres survenant sur le chantier, par suite de la non observation des mesures qui lui incombent, en particulier celles relatives aux travaux, au droit des propriétés voisines, et à la sécurité permanente des biens et des personnes. En cas de désignation d un Coordinateur Sécurité Protection Santé, l entrepreneur est tenu de se conformer aux directives de celui ci. La sécurité anti chutes réglementaire sera prévue par l entreprise conformément à la réglementation en vigueur concernant la protection des travailleurs, ainsi que le respect des consignes de sécurité pour l utilisation des moyens de manutention et travail en hauteur (filets, harnais, etc) 12 - NETTOYAGE Le chantier devra être tenu en parfait état de propreté pendant l exécution des travaux et il sera procédé à la fin de l ouvrage au nettoyage général, à l évacuation de tous les gravats, débris, détritus, matériels et matériaux, à la remise en état du terrain NOTA Avant d établir son devis, l entrepreneur prendra connaissance de l ensemble des pièces constituant son marché. Il se rendra sur le site afin d apprécier les possibilités d accès, de branchements et de mise en œuvre du chantier.
5 7 ELECTRICITE -5/9 - II - PRESCRIPTIONS PARTICULIERES 1 - MISE EN ŒUVRE La mise en œuvre devra être exécutée avec le plus grand soin, d une part pour assurer une réalisation correcte de l installation elle même, d autre part pour éviter toute détérioration aux différents ouvrages réalisés par les autres corporations ainsi que dans le voisinage de ses travaux. Il sera seul responsable des dommages causés aux tiers à l occasion de l exécution de son marché L entreprise adjudicataire signalera en temps voulu au Maître d Ouvrage les répercussions que peuvent entraîner certains travaux ou installations sur le déroulement général du chantier, et de préciser les modifications éventuelles qu il serait bon d apporter aux dispositions arrêtées par les autres corps de métier. Tous les travaux de percements, scellements, sont à la charge de l entreprise adjudicataire du présent lot, ainsi que les différents raccords de maçonnerie, plâtrerie, peinture, etc... De ce fait, l entreprise adjudicataire aura seule la responsabilité de la préparation des trous, passages, gaines, saignées et encastrements dans les différents matériaux de construction (appelés communément «réservations»), et toutes les sujétions nécessaires à la bonne exécution des travaux et au passage correct des installations, suivant d une part les stipulations du descriptif, et d autre part en accord avec les autres corps d état notamment : maçons, menuisiers, plâtriers, etc... l entreprise adjudicataire soumettra son étude au Maître d œuvre et à l Ingénieur Conseil pour approbation, et ceci dès le premier rendez vous de chantier Les travaux exécutés sans ordre, ou bien contrairement aux ordres donnés pourront être refusés, même s ils sont conformes aux règles de bonne exécution. L implantation des différents matériels définis au plan joint est donnée à titre indicatif. Cette implantation peut varier à la demande du Maître d Ouvrage ou du Maître d œuvre en fonction de l encombrement du matériel retenu et des contraintes de certains corps d Etat. DOCUMENTS DE FIN DE CHANTIER Pour la réception de travaux, l entreprise soit fournir (en 5 exemplaires) : * la mise à jour des plans d étude pour les rendre «tels que construits» * la mise à jour des schémas * la fourniture des notices techniques des matériels installés * la notice d entretien des matériels * les bons de garantie des matériels 2 - ESSAIS ET RECEPTION Avant la réception de travaux, l Entrepreneur devra effectuer l ensemble des essais et vérifications nécessaires Le matériel nécessaire à ceux ci sera fourni par l Entrepreneur La réception sera prononcée par le Maître d Ouvrage à la fin des travaux de tous les corps d Etat et reconnus conformes aux conditions techniques. Elle comportera les mesures, essais et vérifications suivantes : * contrôle de conformité avec le présent descriptif * contrôle de conformité avec la réglementation en vigueur au moment de la réception des travaux * mesures d isolement * vérification des mesures de protection contre les contacts indirects * contrôle des dispositifs de connexion * contrôle des dispositions de pose de l appareillage et des canalisations * essais de fonctionnement de toute l installation Ces essais seront réalisés en présence d un organisme de contrôle officiel et à la charge de l entreprise adjudicataire du présent lot (Pour toute partie reconnue non conforme, l Entrepreneur sera tenu de procéder à ses frais à toutes les modifications nécessaires) DELAIS DE PARFAIT ACHEVEMENT A compter de la date de réception des travaux, jusqu à l expiration de la garantie de parfait achèvement (6 mois), l entreprise sera tenue de remédier à ses frais à toute défectuosité, ou défaut de fonctionnement qui sera signalé par les utilisateurs, le Maître d œuvre, le Bureau de Contrôle ou le Bureau d Etudes.
6 7 ELECTRICITE -6/9 - III - DOCUMENTS TECHNIQUES 1 - ETUDE ET NOTE DE CALCUL Les sections de câbles seront déterminées suivant la norme NF C , tableau 52C, 52 E, 52F, 52G, 52H etc... Chute de tension : éclairage : 3% autres usages : 5 % 2 - NORMES ET REGLEMENTS A OBSERVER Les travaux dus au présent lot seront conformes aux normes et règlements en vigueur dans leurs éditions les plus récentes, et en particulier, sans que la liste suivante soit limitative : * Les règles sanitaires et de voirie * Le code du travail * Les règles de prévision par le calcul du comportement au feu des structures * Les règles relatives à la protection contre les risques d incendie et de panique dans les établissements recevant du public, ainsi que les règles relatives à la protection contre l incendie des bâtiments d habitation. * Les arrêtés préfectoraux et municipaux applicables aux chantiers et activités s y rapportant. * Le CSTB et les Normes Françaises * Les règles de calculs DTU en vigueur concernant l ensemble des différentes phases d exécution et de réalisation des travaux du lot concerné. * Normes UTE en général et plus particulièrement les règles de l art de l installation électrique * Installation électrique basse tension C * Décret du 14 novembre 1988 relatif à la protection des Travailleurs dans les établissements qui mettent en œuvre des courants électriques * Décret du 31 octobre 1973 et arrêté du 23 mars 1965, relatifs au règlement de sécurité contre les risques d incendie et de panique dans les établissements recevant du public, notamment ceux de 5 ème catégorie. * Circulaire du 3 mars 1975 relative aux parcs de stationnements couverts * Norme UTE C : installations d antennes * D.T.U 70.1, 70.2 * Normes NFC 71 XXX traitant de l ensemble des règles de sécurité applicables aux luminaires de tension d alimentation au plus égale à 1 000V. * Normes NFC (branchement de 1 ère catégorie) * L ensemble des avis techniques en vigueur * Le REEF Recueil des éléments utiles à l établissement et à l exécution des projets et marchés de Bâtiments de France. * Tous les textes législatifs ou réglementaires modifiant ou complétant les documents ci dessus. * Prescriptions PROMOTELEC * Recommandations relatives à l éclairage intérieur rédigées par l Association Française de l Eclairage. * Recommandations techniques du CONSUEL * Exigences des services techniques de France TELECOM et EDF-GDF. CONFORMITE AUX NORMES Une attestation de conformité de l installation sera établie par l Entrepreneur et visée par le CONSUEL. Les appareillages seront conformes aux normes UTE qualité NF ou USE
7 7 ELECTRICITE -7/9 - NOTA : L ensemble des études techniques devant définir les installations à mettre en œuvre est à la charge de l entreprise adjudicataire du présent lot, celle-ci s adjoindra si nécessaire un bureau d étude technique. Les installations seront réalisées conformément aux règles de l art ainsi qu aux normes NF (C15/100) et DTU en vigueur. Ces dispositions seront appliquées pour toutes les prestations électriques définies dans la présente offre. L installation prendra son origine sur le compteur EDF monophasé 240 V situé au niveau RdC dans la zone dégagement donnant accès au bloc sanitaire. L Ese aura à sa charge les divers percements en dalles et cloisons. Elle sera protégée contre la foudre. Le nouveau tableau de protection générale et ses équipements sera installé à côté du compteur EDF existant, ses équipements seront de marque HAGER pour les éléments du tableau divisionnaire. L installation sera encastrée, l appareillage sera de marque LEGRAND Gamme SOLIROC ou BATIBOX pour les prises et les interrupteurs. La prestation comprend la mise en place des gaines et fixations, la fourniture et le passage des fils, la fourniture et la pose des différents appareillages, les raccordements, les essais de bon fonctionnement ainsi que toutes sujétions de mise en œuvre. Le branchement sera effectué selon les règles EDF actuellement en vigueur et de telle sorte d assurer un bon fonctionnement sans chute de tension. L ensemble des appareillages est à soumettre au Maître d Ouvrage et Maître d œuvre. Article Désignation U Qté Prix U. Prix HT 01 DEPOSE DES INSTALLATIONS EXISTANTES Dépose de l ensemble des installations existantes, étant à ce jour apparentes dans les zones cave 1, cave 2 et dégagement ; en vue de la réfection de l ensemble des parois et voûtes Le matériel déposé sera stocké sur site pour réemploi partiel (blocs de secours, éclairages), le reste sera stocké sur zone et mis à disposition du Maître d'ouvrage Localisation : Cave 1, cave 2, dégagement Ens. 02 ENCASTREMENT DES INSTALLATIONS L ensemble des nouveaux réseaux d alimentation des futures installations électriques (en murs et plafonds) seront placés soit en doublage (zone cave 1), soit encastrés en parois et plafonds (zone cave 2, dégagement) Localisation : Cave 1, cave 2, dégagement Ens.
8 7 ELECTRICITE -8/9 - Article Désignation U Qté Prix U. Prix HT 03 DEGAGEMENT * Repose bloc de secours U 1 * Repose hublots dans cage d escalier U 2 * Repose plafonnier luminaire étanche avec vasque polycarbonate pré-équipée 2 tubes L130 PHILIPS TCW216 2xTFP58W/840 HFP PI RENO, fixé sur ossature métallique faux plafond U 2 * Prise 2P + T 10/16 A. modèle BATIBOX (en remplacement des éléments PLEXO existants) U 4 * Interrupteur simple allumage type BATIBOX (en remplacement des éléments PLEXO existants) U 3 * Interrupteur va et vient type BATIBOX (en remplacement des éléments PLEXO existants) U 3 04 CAVE 1 * Prise 2P + T 10/16 A. modèle BATIBOX (en remplacement des éléments PLEXO existants) U 12 * Interrupteur simple allumage type BATIBOX U 4 * Spot encastré AIXLIGH FLAT SINGLE ES111 75w. de chez BIG WHITE U 10 * Ossature triangulaire treillis alu, compris fixation sous dalle, hauteur de la structure 15cm, éléments de 5.40ml U 2 * Spot modèle SFL PAR36 ES111 U 8 * Volet pour SFL PAR36 U 8 05 CAVE 2 * Prise 2P + T 10/16 A. modèle BATIBOX (en remplacement des éléments PLEXO existants) U 4 * Interrupteur simple allumage type BATIBOX (dont 2 éléments en remplacement des éléments plexo existants) U 4 * Spot encastré AIXLIGH FLAT SINGLE ES111 75w. de chez BIG WHITE U 8 * Ossature triangulaire treillis alu, compris fixation sous dalle, hauteur de la structure 15cm, éléments de 4.20ml U 2 * Spot modèle SFL PAR36 ES111 U 6 * Volet pour SFL PAR36 U 6
9 7 ELECTRICITE -9/9 - TOTAL LOT 7 - ELECTRICITE PRIX HT T.V.A 19.6% PRIX TTC L Entreprise (visa + cachet) Bon pour accord, Le, Le Maître d'ouvrage Mr. le Président de la Communauté de Communes la Grandvallière
Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO
Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO Le présent marché a pour objet la réhabilitation électrique. Une précédente consultation inclus les travaux peintures
Plus en détailLOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES
LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES page 1 1 CLAUSES ET PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 OBJET DE LA NOTICE Le présent CCTP concerne la description des travaux du lot PLOMBERIE SANITAIRES pour la construction des nouvelles
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP
Mairie de BRAILLANS 9 rue de la mairie 25640 BRAILLANS 03 81 57 93 30 Email : mairie.braillans@orange.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Plus en détailVILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE
Département du Rhône (69) VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE CENTRE DE LOISIRS 1 RUE DES BLEUETS Ville
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Ville de Noisy-le-Sec Direction des Finances et le la Commande Publique Service des Marchés Publics Place du Maréchal Foch 93134 NOISY-LE-SEC Cedex Tél: 01 49 42 66 00 INSTALLATION
Plus en détailMARNE REIMS PALAIS DU TAU
CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE CHAMPAGNE-ARDENNE, Maître d'ouvrage délégué CONSERVATION REGIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES 3, FAUBOURG SAINT-ANTOINE 51
Plus en détailTRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES
TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES RAPPORT DEKRA N 044688791201 R 001 (Vérifications réalisées du 26/12/2012 au 07/03/2013) C C T
Plus en détailVILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT
VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3
Plus en détailC.C.T.P. D.P.G.F. LOT 8
Communauté de communes de la MONTAGNE BOURBONNAISE CONSTRUCTION D UN BATIMENT LOCATIF A USAGE ARTISANAL OU INDUSTRIEL Zone d activités du Mornier 03250 LE MAYET DE MONTAGNE Marché de travaux C.C.T.P. D.P.G.F.
Plus en détailMAISON de RETRAITE DEPARTEMENTALE de la LOIRE ST-JUST, ST-RAMBERT = = = = = = = = = = REAMENAGEMENT DE LOCAUX
SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES POUR LE CHAUFFAGE ET L'INDUSTRIE Société à responsabilité limitée au capital de 50 000 R.C Saint-Etienne 64 B 96 C/A 15, rue de l'eternité- 42.000 SAINT-ETIENNE Téléphone :
Plus en détailEN-MELANTOIS RUE DU MARAIS
MAITRE D OUVRAGE VILLE DE PERONNE-EN EN-MELANTOIS RUE DU MARAIS CONSTRUCTION D UNE SALLE MULTI-ACTIVITE Rue de l Eglise MAITRES D ŒUVRES ARCHITECTE Sarl ARCHILILLE - Agence d'architecture 211, rue Jean
Plus en détailLOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU
LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU 1 - PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 - CONSISTANCE DES TRAVAUX Le présent lot a pour objet l'exécution des travaux suivants : - Fourniture et pose d éviers 2 bacs
Plus en détailTravaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires
Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires Centre de recherche Saint Antoine UMR-S 893 Site de l Hôpital Saint Antoine Bâtiment Inserm Raoul KOURILSKY 6 ème étage Equipe 13 Alex DUVAL
Plus en détailCOMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE
COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE SOUMISSION - MARCHE POUR TRAVAUX PUBLICS ENTRE D'UNE PART : La COMMUNE DE MONTAMISE 11, Place de la Mairie 86360 MONTAMISE,
Plus en détailAntenne du Conseil Général de l Aude à Limoux
LOT n 16 ASCENSEUR SOMMAIRE CHAPITRE I - GENERALITES 1.1 DE FINITION DES OUVRAGES 1.2 LIMITE DES PRESTATIONS 1.2.1 Travaux à la charge de l entreprise 1.2.2 Travaux exclus 1.3 NORMES ET REGLEMENTS 1.4
Plus en détailNOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL
1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers
Plus en détailDESCRIPTIF PHASE D.C.E.
MAITRE D'OUVRAGE : COMMUNE DE VEUREY-VOROIZE! OBJET CHANTIER : CONSTRUCTION MAISON DE LA NATURE LIEU DU CHANTIER : SECTEUR DES JAYERES 38113 VEUREY-VOROIZE DESCRIPTIF PHASE D.C.E. LOT 4 PLOMBERIE - SANITAIRES
Plus en détailCOMMUNAUTE DE COMMUNE DU GRAND CHAMBORD
COMMUNAUTE DE COMMUNE DU GRAND CHAMBORD CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME BOIS ENERGIE 41 250 BRACIEUX Lot n 08 Sanitaires, MAITRE D ŒUVRE : SOCIETE D ARCHITECTURE BOITTE Siège social Agence de Romorantin
Plus en détailAménagement d'un point Multi-services
1 MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Aménagement d'un point Multi-services (marché n 10.054 T) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) LOT N 2 SERRURERIE 2 SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE... 3 1.1
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P)
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Marché privé de travaux - pièce n 3 Maître de l ouvrage : Fonds Calédonien de l Habitat Objet du marché : RESTRUCTURATION DE 103 LOGEMENTS «Rivière
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS Libellé de la consultation* : SITE MONTIMARAN SERVICE RADIOLOGIE (objet du marché)
Plus en détailCREATION D UN GROUPE SCOLAIRE
S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION
Plus en détailC.C.T.P. LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES. L Entrepreneur : Le Maître d'ouvrage : Le Maître d'oeuvre :
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE COMMUNE DE SAINT-JORY PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT C.C.T.P. vvv LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES
Plus en détailLES DTU PLOMBERIE SANITAIRE
Roger Cadiergues MémoCad ns03.a LES DTU PLOMBERIE SANITAIRE SOMMAIRE ns03.1. Le cadre DTU plomberie ns03.2. Le cadre du DTU 60.1 actuel ns03.3. L application du DTU 60.1 actuel ns03.4. Le cadre du DTU
Plus en détailQu est-ce qu un raccordement?
mars 2012 La prestation de raccordement : vue d ensemble pages 4/5 Votre demande de raccordement page 6 La proposition de raccordement d ERDF page 7 modalités de paiement prix du branchement Les travaux
Plus en détail«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie
«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Personnes à contacter
Plus en détailCOMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28
COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 Du Code des Marchés Publics CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P FOURNITURE
Plus en détailCOMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS
COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS Lot n 03 Menuiseries Aluminium - Serrurerie Sté d ARCHITECTURE BOITTE Agence de
Plus en détailMontant H.T. Montant T.V.A 20,00% Montant T.T.C.
PARIS LE 15/07/2015 mario.marques356@gmail.com http://www.cifidf.fr/ REF. CHANTIER M. Mme LAGRAA 44 RUE DE MARINES 95750 CHARS M. Mme LAGRAA 42 AV. HENRI BARBUSSE 92700 COLOMBES DEVIS N 05873635 TRAVAUX
Plus en détailCAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE
Préambule : CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE La procédure de consultation utilisée est une procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des Marchés Publics. Le
Plus en détailChapitre 11 Gestion d une affaire
Chapitre 11 Gestion d une affaire GENERALITES SUR LA GESTION D UNE AFFAIRE p. 2 1-PREPARATION DE L AFFAIRE A : Le cahier des charges p.2 Exercice 1 B : Le devis estimatif p.6 Exercice 2 C : Conception
Plus en détailLOT N 5 : PLOMBERIE SANITAIRE VENTILATION
AMENAGEMENT D UNE SALLE DE REUNION ASSOCIATIVE PLACE DU 1 ER MAI 63200 MENETROL LOT N 5 : PLOMBERIE SANITAIRE VENTILATION Dossier Projet CM/FP N 12-10-6681 Maître d ouvrage MAIRIE Maître d œuvre Xavier
Plus en détail1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES
1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 1.1 - Objet 1.2 - Qualification 1.3 - Offre 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES 2.0 Mobilier d archivage fixe 2.1 Meuble à plan 2.2 Armoire à produits dangereux 2.3
Plus en détailMairie de Colligny 4, rue Principale 57530 COLLIGNY
Monneren le 04 avril 2014 Mairie de Colligny 4, rue Principale 57530 COLLIGNY Agrandissement et réhabilitation de la mairie COLLIGNY LOT N 08 VENTILATION - PLOMBERIE - SANITAIRES DÉCOMPOSITION DU PRIX
Plus en détailLOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE
ETABLISSEMENT THERMAL DE LUZ SAINT SAUVEUR CCTP LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE PAGE N 1/12 LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE ETABLISSEMENT THERMAL DE LUZ SAINT SAUVEUR CCTP LOT N 05 PLOMBERIE
Plus en détailNOTICE TECHNIQUE DE SECURITE
MODELE N 2 Document disponible sur http://www.auvergne.pref.gouv.fr/protection_civile/etablissements _recevant_public/sec_incendie_erp/procedure.php NOTICE TECHNIQUE DE SECURITE Etablissement Recevant
Plus en détailRéhabilitation d un bâtiment existant en maison de santé pluriprofessionnelle
VILLE DE PUSSAY Réhabilitation d un bâtiment existant en maison de santé pluriprofessionnelle Ancienne école Paul Bert Place du Carouge PUSSAY 91740- CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 05
Plus en détailProjet : REHABILITATION DES BUREAUX DE LA MSA NYONS PHASE : PROJET. CCTP LOT N 02 Plâtrerie / cloisons / faux plafonds
Projet : REHABILITATION DES BUREAUX DE LA MSA NYONS PHASE : PROJET CCTP LOT N 02 Plâtrerie / cloisons / faux plafonds MAITRE D'OUVRAGE : MSA ARDECHE DROME LOIRE 29, rue Frédéric Chopin, 26000 Valence Tél
Plus en détailEtablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil
Notice de sécurité Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil Cette notice a été établie à l'attention des exploitants d Etablissements Recevant du Public (ERP), afin
Plus en détailLOT N 7: ESCALIER EXTERIEUR
MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE DU PARKING, DU BATIMENT D ACCUEIL & AMENAGEMENT DES SANITAIRES BATIMENT D ACCUEIL DES PUNTAS 65 110 CAUTERETS MAÎTRE D'OUVRAGE SEM DU PONT D Espagne MAIRIE DE CAUTERETS
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières
MARCHE DE SERVICES Achat de locaux modulaires Cahier des Clauses Techniques Particulières Désignation de la personne publique contractante : Commune Saint-Pathus 6 rue Saint-Antoine 77178 SAINT-PATHUS
Plus en détail1/4 N 13824*03. N de l autorisation. Le cas échéant, n de la déclaration préalable 1 effectuée au titre du code de l urbanisme :
MINISTÈRE CHARGÉ DE LA CONSTRUCTION Demande d autorisation de construire, d aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) Cette demande vaut également demande d approbation d un Agenda
Plus en détail>I Maçonnerie I ESCALIERS MAISON INDIVIDUELLE
ESCALIERS >I Maçonnerie I Sommaire Terminologie Textes de référence Mise en œuvre Conception Finition Produits Cahier des Clauses Techniques Particulières Terminologie Ouvrage de circulation verticale
Plus en détailMAIRIE DE REMIRE-MONTJOLY DEPARTEMENT DE LA GUYANE GROUPE SCOLAIRE MOULIN A VENT 97350 REMIRE-MONTJOLY CONSTRUCTION DE QUATRES CLASSES MATERNELLE
MAIRIE DE REMIRE-MONTJOLY DEPARTEMENT DE LA GUYANE GROUPE SCOLAIRE MOULIN A VENT 97350 REMIRE-MONTJOLY CONSTRUCTION DE QUATRES CLASSES MATERNELLE LOT N 8 : PLOMBERIE Cahier des Clauses Techniques Particulières
Plus en détailDESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX
LYCÉE LYCÉE GÉNÉRAL TECHNOLOGIQUE G ÉNÉRAL TECHNOLOGIQUE PIERRE BROSSOLETTE 161 cours Émile Zola - 69628 VILLEURBANNE Cedex CRÉATION DE LOCAUX DE STOCKAGE ANCIEN SANITAIRES DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX
Plus en détailPlancher chauffant avec revêtement de sol
Équipements E.2 1/6 Plancher chauffant avec revêtement de sol Domaine d application Cette fiche vise à établir les principales interfaces au niveau des planchers chauffants, à eau chaude ou électriques,
Plus en détailMINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO. 1, cours du général de Gaulle CS 40201.
MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO 1, cours du général de Gaulle CS 40201 33175 Gradignan CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Marché à procédure
Plus en détailLOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS
LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS 4.A. OBJET DES TRAVAUX Les travaux prévus au présent lot concernent tous les ouvrages de Menuiseries extérieures, intérieures et de faux plafonds,
Plus en détailCCI CENTRE et SUD MANCHE Place Albert Godal BP 219 50402 GRANVILLE Cedex Tél : 02 33 91 33 91 Fax : 02 33 50 63 11
MAITRE D OUVRAGE : CCI CENTRE et SUD MANCHE Place Albert Godal BP 219 50402 GRANVILLE Cedex Tél : 02 33 91 33 91 Fax : 02 33 50 63 11 MAITRE D ŒUVRE : 3 Impasse de la Vigie B.P. 118 35407 SAINT MALO CEDEX.
Plus en détailPRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES
CUFR JF CHAMPOLLION Place de Verdun 81000 ALBI CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.A.P MARCHE DE SERVICE 2012 N 101-2012 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
_ MAIRIE DE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) MARCHE DE MAINTENANCE, VERIFICATION, RENOUVELLEMENT
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
MARCHE DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES OBJET : Aménagement des locaux de la pharmacie du Centre Hospitalier Bélair Établi en application du Code des Marchés Publics CCTP - page 1
Plus en détailREFECTION RESEAUX OXYGENE, ACETHYLENE, PROPANE. Lycée G.BRASSENS à Rive de Gier(42)
www.cogifluide.com 3 bis rue Lafayette 42400 Saint Chamond Téléphone : 04 77 25 70 00 E-mail : contact@cogifluide.com Siret 502 779 911 00036 - APE 7112 B - TVA FR27 502 779 911 00036 Affaire n A 14400
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1. Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1 relatif au Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE CRDP de CORSE Immeuble Castellani Avenue du Mont Thabor BP 70961 20700 Ajaccio Cedex 9 Ce C.C.P. comporte
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP) Pouvoir adjudicateur Institut d'etudes Politiques de Rennes Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur le
Plus en détailRéhabilitation du domaine Melchior Philibert à CHARLY (69390) - Phase 2 : Pôle économique ELECTRICITE. INTITULE U Qtité
LOT 10 ELECTRICITE INTITULE U Qtité 10.1. DEPOSE 10.1.1. Consignation des installations électriques 10.1.2. Dépose de l'ensemble des installations électriques 10.2. PREPARATION DE CHANTIER 10.2.1. Installation
Plus en détailMarché : N DAF/AUDIT COMPT FINANCIER/18-08
ROYAUME DU MAROC AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES PREFECTURES ET POVINCES DU NORD DU ROYAUME... Marché : N DAF/AUDIT COMPT FINANCIER/18-08 OBJET : L AUDIT COMPTABLE
Plus en détailLa transmission pour information du présent document dans sa présentation intégrale, le présent paragraphe compris, est autorisée.
ELECTRICITE DE STRASBOURG Référentiel Technique Proposition Technique et Financière pour le raccordement au réseau public de distribution d Électricité de Strasbourg d une installation consommateur HTA
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D ACHAT
CONDITIONS GENERALES D ACHAT Article 1 ACCEPTATION/ ACCUSE DE RECEPTION Sauf accords contraires et écrits entre AIRMETEC et le fournisseur, les présentes conditions s appliquent impérativement, à l exclusion
Plus en détailEntretien et maintenance des installations techniques Hôtel tertiaire Numerica ZAC des Portes du Jura
Entretien et maintenance des installations techniques Hôtel tertiaire Numerica ZAC des Portes du Jura Prestations Alarme intrusionalarme incendie et contrôle d accès Sommaire 1 OBJET ET ETENDUE... 02 1.1.
Plus en détailNOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat
NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat B. P. 10021 14, Rue du Champ-Bossu 28402 NOGENT-le-ROTROU Cedex 02.37.52.15.28 - Fax. 02.37.52.85.50 E-mail : oph.direction@nogent-perche-habitat.fr MARCHE
Plus en détailService Prévention des Risques Professionnels. 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09
CAISSE RÉGIONALE D ASSURANCE MALADIE RHÔNE -ALPES Service Prévention des Risques Professionnels 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09 FT 1022 OCTOBRE
Plus en détail>I Maçonnerie I Escaliers
ESCALIERS >I Maçonnerie I Sommaire Terminologie Textes de référence Mise en œuvre Conception Finition Produits Cahier des Clauses Techniques Particulières g Terminologie n Ouvrage de circulation verticale
Plus en détailL HABILITATION EN ÉLECTRICITÉ Démarche en vue de l habilitation du personnel
Prévention et Gestion des Risques Professionnels Sécurité Sociale Caisse régionale d assurance maladie Alsace-Moselle L HABILITATION EN ÉLECTRICITÉ Démarche en vue de l habilitation du personnel Note Technique
Plus en détailAttention, la visite du site est obligatoire L absence de remise d un certificat de visite entraînera la non-conformité de l offre remise
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX VILLE DE GUJAN-MESTRAS Direction Générale des Services Service Achats Marchés Place du Général De GAULLE 33470 GUJAN MESTRAS Tél: 05 57 52 57 52 Fax: 05 57 52 57 50 TRAVAUX DE
Plus en détailProposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva
Proposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva Numéro d affaire : Etablie entre : Vialis, Gestionnaire de Réseau
Plus en détailMARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES
MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES Projet d aménagement de deux studios, de trois bureaux, d une tisanerie et d un bloc sanitaire d AGROCAMPUS OUEST PROCEDURE ADAPTEE (Articles
Plus en détailDCE. Pièces Ecrites. Extension et Mise en ERP de la Maison des Familles et des Solidarités à Calvisson DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES PRO APD
Extension et Mise en ERP de la Maison des Familles et des Solidarités à Calvisson DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Maître d'ouvrage : Commune de Calvisson Hôtel de Ville - 30420 CALVISSON Tél :
Plus en détail«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS
«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS 18/06/2015 CONTRACTANTS Entre d une part, RESSOURCES, Association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 modifiée et ses textes d
Plus en détailguide immobilier Tout savoir pour se loger ou investir
guide immobilier Tout savoir pour se loger ou investir Vous achetez pour vous loger Vous recherchez votre futur domicile? Appartement, maison, neuf ou ancien... Quel que soit le type de bien ou de surface,
Plus en détailREFECTION RESEAUX OXYGENE, ACETHYLENE, PROPANE. Lycée G.BRASSENS à Rive de Gier(42)
www.cogifluide.com 3 bis rue Lafayette 42400 Saint Chamond Téléphone : 04 77 25 70 00 E-mail : contact@cogifluide.com Siret 502 779 911 00036 - APE 7112 B - TVA FR27 502 779 911 00036 Affaire n A 14400
Plus en détailCCTP. Vérifications periodiques des ERP. Maître d'ouvrage. Maître d'oeuvre. Mairie de Gradignan Allées Gaston Rodrigues BP 105. 33 173 Gradignan Cedex
Vérifications periodiques des ERP CCTP Maître d'ouvrage Mairie de Gradignan Allées Gaston Rodrigues BP 105 33 173 Gradignan Cedex Maître d'oeuvre Direction des Services Techniques de la Mairie de Gradignan
Plus en détailC. C. T. P. MAIRIE DE MORSANG- SUR-SEINE. EXTENSION DU GARAGE DES SERVICES TECHNIQUES DE LA VILLE, et AIRE DE STATIONNEMENT
Maître d œuvre CABINET VERMEULIN EURL ARCHITECTES 20, RUE D'ANGOULEME 91 100, CORBEIL-ESSONNES TEL 01 64 96 40 50 vermeulin.architectes@orange.fr Maître d Ouvrage MAIRIE DE MORSANG- SUR-SEINE 24 Grande
Plus en détailGRILLE DE POSITIONNEMENT
GRILLE DE POSITIONNEMENT 1-Évaluation du niveau de compétences en électricité Rappel : l évaluation du niveau de compétences ou de qualification du personnel est de la responsabilité de l employeur. NON
Plus en détailCréation d'un bâtiment provisoire pour l'agrandissement des urgences
CENTRE HOSPITALIER GENERAL Rue Frédéric Raboisson BP40024 60600 CLERMONT CEDEX MAITRE d'ouvrage 03 44 77 33 00 Fax 03 44 77 33 97 Création d'un bâtiment provisoire pour l'agrandissement des urgences CAHIER
Plus en détailC.C.T.P CONSTRUCTION DE SANITAIRES POUR LE CAMPING DES BERGES DU GERS
SCI CAMOZZI MOULIOT C.C.T.P CONSTRUCTION DE SANITAIRES POUR LE CAMPING DES BERGES DU GERS LOT N 04 MENUISERIE INTERIEURE / CABINES LOT 04 MENUISERIE INTERIEURE / CABINES 1 04 MENUISERIE BOIS Sommaire 04
Plus en détailCahier des Charges Administratives Particulières. Marché public Prestation de nettoyage de locaux extrahospitaliers
Centre Hospitalier Cahier des Charges Administratives Particulières Marché public Prestation de nettoyage de locaux extrahospitaliers Octobre 2014 1 Article 1 - Objet du marché, procédure et dispositions
Plus en détailAPRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT
CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté
Plus en détail4 - LES VOLS SUR LES CHANTIERS
4 - LES VOLS SUR LES CHANTIERS 4.1. CHIFFRES CLES Les vols sur les s constituent toujours un fléau. La SNIE sensibilise l ensemble de ses clients depuis plusieurs années déjà et nous vous communiquons
Plus en détailRESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L INSTITUTION NOTRE DAME DES ANGES
DEPARTEMENT DU NORD RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L INSTITUTION NOTRE DAME DES ANGES VILLE DE SAINT AMAND LES EAUX Maitre d ouvrage : A.M.O. : Architecte : Bureau d études : Economiste : OGEC NOTRE DAME
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)
Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) SÉCURISATION DE DEUX BÂTIMENTS A USAGE SPORTIF: COSEC - CHEMIN SOUS LE FORT SALLE MARCEL RAMILLIER RUE ANDRE GELAS Marché n 14.025T LOT 2 : DISPOSITIF
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P.
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. Pouvoir adjudicateur : Commune de Châtelaillon-Plage 20 Boulevard de la Libération 17340 CHATELAILLON-PLAGE Objet de la consultation : MARCHE DE TRAVAUX
Plus en détailMAITRE D'OUVRAGE. HABITAT DAUPHINOIS 20 rue Balzac 26000 VALENCE Tél : 04.75.44.92.20. Construction de 12 villas à LA CHAPELLE EN VERCORS (26420)
MAITRE D'OUVRAGE HABITAT DAUPHINOIS 20 rue Balzac 26000 VALENCE Tél : 04.75.44.92.20. Construction de 12 villas à LA CHAPELLE EN VERCORS (26420) Dossier de consultation des entreprises : Octobre 2014 C.C.T.P.
Plus en détailPour construire et rénover en toute sécurité. Pack je construis, je rénove. L assurance indispensable pour votre chantier
Pour construire et rénover en toute sécurité Pack je construis, je rénove L assurance indispensable pour votre chantier Avantage supplémentaire pour les nouvelles constructions Votre assurance Incendie
Plus en détailPOUR L INSTALLATION TEMPORAIRE DE TRIBUNES ET GRADINS EXTERIEURS ET INTERIEURS
RESUME DES EXIGENCES EN MATIERE DE PREVENTION DES INCENDIES POUR L INSTALLATION TEMPORAIRE DE TRIBUNES ET GRADINS EXTERIEURS ET INTERIEURS 1. Base Les prescriptions de protection incendie AEAI sont la
Plus en détailCOMMUNE DE BUELLAS 01310 BUELLAS BATIMENTS ET LOGEMENTS COMMUNAUX CONTRAT DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE : CHAUFFAGE ELECTRIQUE CHAUFFAGE GAZ
COMMUNE DE BUELLAS 01310 BUELLAS BATIMENTS ET LOGEMENTS COMMUNAUX CONTRAT DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE : CHAUFFAGE ELECTRIQUE CHAUFFAGE GAZ VENTILATION CUISINE VENTILATION MECANIQUE CONTROLEE GAZ
Plus en détail1. REGLEMENTATION : 2. INTRODUCTION :
1. REGLEMENTATION : Décret n 65-48 du 8 janvier 1965 modifié portant règlement d'administration publique pour l'exécution des dispositions de la partie IV du Code du travail en ce qui concerne les mesures
Plus en détailLE TRAVAIL EN HAUTEUR
F I C H E P R E V E N T I O N N 0 2 «H Y G I E N E S E C U R I T E» LE TRAVAIL EN HAUTEUR STATISTIQUES Avec près d une centaine d agent victime de chutes de hauteur durant les 5 dernières années dans les
Plus en détailVersion : V.2.0 Nombre de pages : 9. Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 03/04/2009 Version initiale V.1.
Direction Technique Proposition de raccordement d'un consommateur individuel au réseau public de distribution géré par ERDF, pour une puissance inférieure ou égale à 36 kva avec extension de réseau Identification
Plus en détailENTREPRISE D ELECTRICITE GENERALE RÉNOVATION, MISE AUX NORMES, MISE EN SÉCURITÉ
ENTREPRISE D ELECTRICITE GENERALE RÉNOVATION, MISE AUX NORMES, MISE EN SÉCURITÉ 14 a v e n u e d u G a l. d e G a u l l e. 9 2 3 6 0 M E U D O N L A F O R E T h t t p : / / w w w. l y s - e l e c. c o
Plus en détailCONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU ENTRE : Monsieur le Maire, agissant es-qualité en vertu des délibérations du 25 septembre 2014 et du 24 octobre 2013, Désigné ci-après
Plus en détail«FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012
Flotte Automobile & Auto-mission 2010 2012 REPUBLIQUE FRANCAISE VILLE DE SAINT GALMIER «FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012 CAHIER DES CHARGES PERSONNE PUBLIQUE CONTRACTANTE : Ville de SAINT GALMIER
Plus en détailRèglement de la consultation
Règlement de la consultation Marché n 22-2015-01 Objet de l appel d offre : Contrat de prestations de publipostage, d édition, de reproduction et de mise sous plis de documents divers. Procédure : Procédure
Plus en détailNorme NFC 18-510. Règlementation 22 avril 2012
Norme NFC 18-510 Norme NFC 18-510 PRINCIPALES NOUVEAUTES DE LA NORME NFC 18-510 EN APPLICATION DU DECRET 2010 118 DU 22 SEPTEMBRE 2010 NOTA : Cette présentation de la Norme succincte, tronquée, et non
Plus en détail4 PLOMBERIE/SANITAIRE CHAUFFAGE
Réhabilitation du préau des Capucins Salle des associations / Commune de Cazères 31220 Page 1 sur 7 Préau des Capucins - Mairie de Cazères Mai 2012 LOT N 4 : PLOMBERIE/SANITAIRE - CHAUFFAGE C A B I N E
Plus en détailFiche Technique pour un bâtiment modulaire à ossature en bois de 54 m²
Fiche Technique pour un bâtiment modulaire à ossature en bois de 54 m² Cahier de charge NON définitif. Adaptations possibles selon l arrivée de nouveaux matériaux bois ou la mise en œuvre de techniques
Plus en détailQuel est le document principal qui vous précise les instructions de sécurité
TEST HABILITATION Quizz 1 Textes et Normes Quel est le document principal qui vous précise les instructions de sécurité La norme NFC 15-100 Les prescriptions UTE C18 510 Le règlement interne de l'entreprise
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES SICTOM PEZENAS-AGDE - Service Finances et Marchés Publics 27 avenue de Pézenas BP 112 34120 NEZIGNAN L EVÊQUE Tél: 04 67 98 58 05 PRESTATION DE TELESURVEILLANCE,
Plus en détailNOTICE DE SECURITE. SANS LOCAUX A SOMMEIL (Effectif reçu supérieur à 19 personnes) Arrêté du 22/06/1990
NOTICE DE SECURITE POUR LES ERP DE 5 E CATEGORIE SANS LOCAUX A SOMMEIL (Effectif reçu supérieur à 19 personnes) Arrêté du 22/06/1990 Documents obligatoires à joindre à cette notice de sécurité pour le
Plus en détail