MiFID. Politique d exécution des ordres

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1 MiFID Politique d exécution des ordres

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3 MiFID 3 INTRODUCTION En application de la Directive Markets in Financial Instrument, Optima a développé et établi une politique d exécution des ordres spécifiant comment atteindre le résultat optimal ( best execution ) lors de l exécution directe ou indirecte des ordres de ses clients. Best execution est une obligation de moyens. Optima prend donc toutes les mesures raisonnables en vue d atteindre le meilleur résultat possible pour ses clients, sous réserve de certaines instructions spécifiques, et ce conformément à sa politique d exécution des ordres et en tenant compte des facteurs suivants. Le client peut toujours demander plus d amples d informations. Dans le cadre de la classification clients MiFID, Optima traite tous ses clients comme des clients non-professionnels, afin de leur offrir une protection maximale. Si le client souhaite ressortir à une autre catégorie, il doit en adresser la demande écrite à Optima, qui n est toutefois pas tenue de donner suite. POLITIQUE D EXÉCUTION DES ORDRES 1. TRAITEMENT DES ORDRES Optima réceptionne et transmet des ordres clients (c.à.d. l achat et la vente d un instrument financier) à une autre entité. Optima fait appel aux services de KBC Securities pour l exécution des ordres données à Optima dans le cadre du service conseils en placement et du service réception et transmission d ordres. Optima a constaté que KBC Securities dispose également de règlements d exécution des ordres susceptibles de réaliser une exécution hautement qualitative. KBC Securities est elle-même soumise à l obligation de best execution. Optima agit avec prudence lorsqu il s agit de sélectionner les intermédiaires, appliquant pour ce faire les critères suivants: Le prix de revient global, soit le prix de l instrument financier et les coûts liés à l exécution; La probabilité de l exécution par le biais de cet intermédiaire; La vitesse d exécution par le biais de cet intermédiaire; La réputation et la qualité des intermédiaires choisis; 2. BEST EXECUTION Cette politique est applicable à tous les ordres reçus par Optima pour le compte de ses clients et transmis à ses intermédiaires, quel que soit le service proposé par Optima au client. Cela ne veut pas dire pour autant que le meilleur résultat sera obtenu pour chaque ordre individuel. Plusieurs facteurs peuvent impacter l exécution des ordres le prix, les frais, la vitesse, la probabilité d exécution et de règlement, l étendue, la nature et tous les autres aspects importants pour l exécution de l ordre. Pour déterminer l importance relative des différents facteurs, il est tenu compte des facteurs suivants: Les caractéristiques du client; Les caractéristiques et la nature de l ordre du client et le fait que des instructions spécifiques ont ou non été données; Les caractéristiques des instruments financiers qui font l objet de cet ordre; Les caractéristiques des lieux d exécution où cet ordre peut être placé. En cas de conditions de marché exceptionnelles et/ou de perturbation du marché, une dérogation à la présente politique d exécution des ordres est possible et il peut arriver qu Optima doive faire appel à des intermédiaires non mentionnés dans la présente politique. Optima SA Keizer Karelstraat 75, 9000 Gand BCE RPM Gand Agrément FSMA A

4 4 MiFID Dans de tels cas, Optima sélectionnera les intermédiaires avec le plus grand soin et en prenant en compte les critères de sélection précités, mais il peut arriver malgré tout que le best execution ne soit pas réalisé dans ce cas. Instructions spécifiques Le client se réserve le droit de donner des instructions spécifiques à Optima en ce qui concerne l exécution d un ordre ou d un aspect d un ordre (par ex. la bourse où l ordre doit être exécuté). Ces instructions prévalent sur les directives de la politique d exécution des ordres. Optima est supposée les avoir respectées en transmettant ces instructions complémentaires à son intermédiaire. 3. RÉCEPTION ET TRANSMISSION D ORDRES Optima s engage à enregistrer et à transmettre immédiatement et correctement les ordres reçus de ses clients. De plus, Optima transmet de tels ordres de clients immédiatement et dans l ordre d arrivée, sauf si la nature de l ordre ou les conditions de marché ne le permettent pas ou s il convient d agir différemment dans l intérêt du client. En ce qui concerne la transmissions d ordres en actions via KBC Securities, Optima communiquera toujours le lieu d exécution. Optima a respecté son obligation de best execution en optant dans ce cadre pour le marché réglementé du pays de l émetteur (le marché interne ) et ce pour les raisons suivantes: le régime de transparence Mifid est uniquement applicable aux actions acceptées sur un marché réglementé; les règles portant sur la notification de la transaction ne sont pas nécessairement applicables aux actions uniquement négociées sur un MTF. Optima peut transmettre des ordres pour le compte de ses clients pour les instruments financiers suivants: Actions/Certificats représentatifs d actions/droits; Obligations/instruments du marché monétaire; Produits structurés; Droits de participation à des OPS (Organismes de Placement Sélectif ). 4. JONCTION DES ORDRES Optima peut joindre des ordres. Optima ne le fera que s il est improbable que cette jonction ait un impact négatif pour l un des clients dont les ordres sont joints. L attribution finale des résultats des ordres ainsi joints se fait au pro rata. 5. EXÉCUTION HORS DU MARCHÉ RÉGLEMENTÉ La politique d exécution des ordres de l intermédiaire sélectionné par Optima prévoit la possibilité d exécution d ordres hors d un marché réglementé ou MTF. 6. CONTRÔLE ET ÉVALUATION Optima s engage à soumettre sa politique d exécution des ordres à une évaluation, et ce au minimum une fois par an. L on étudiera ce faisant de manière spécifique si l intermédiaire/les intermédiaires atteint/atteignent encore le meilleur résultat possible pour le client, ou si des adaptations sont nécessaires, notamment à cause de conditions (de marché) modifiées. Optima SA Keizer Karelstraat 75, 9000 Gand BCE RPM Gand Agrément FSMA A

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6 optima sa siège social Keizer Karelstraat Gand MiFIDFR-E t f e

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