CENTRE DE GESTION DE LA HAUTE-GARONNE CONTRAT GROUPE COLLECTIVITES ADHERENTES D'UN EFFECTIF INFERIEUR OU EGAL A 30 AGENTS CNRACL

Transcription

1 CENTRE DE GESTION DE LA HAUTE-GARONNE CONTRAT GROUPE COLLECTIVITES ADHERENTES D'UN EFFECTIF INFERIEUR OU EGAL A 3 AGENTS CNRACL BILAN 212 (selon les éléments transmis par les collectivités) BILAN D'ABSENTEISME CNRACL Présentation des statistiques 31LOT1 Page 1 sur 37

2 Introduction Ce dossier a été élaboré par le courtier titulaire du contrat CNRACL, pour l'ensemble des collectivités adhérentes d'un effectif inférieur ou égal à 3 agents CNRACL. L'objectif de ce document est de permettre une analyse claire et précise de la situation du contrat groupe du Centre de Gestion en termes d'absences pour raison de santé. Le contrat groupe compte au 31/12/212 : 326 collectivités rassemblant 2313 agents au total. Ce dossier est établi à partir des éléments déclarés par les collectivités et arrêtés au mois de mai 213. Les éventuelles données relatives aux exercices précédents correspondent au règlement des sinistres au titre des contrats antérieurs gérés en capitalisation et ne sont donc pas reprénsentatives. Le dossier de statistique établi sur la base des arrêts déclarés et la présence de franchise peut conduire à une analyse incomplète. Les absences pour raison de santé constituent un risque majeur pour les collectivités, dont les effets négatifs peuvent être économiques, humains et impacter la qualité du service rendu aux usagers. Elles doivent être identifiées et quantifiées, et faire l'objet d'une gestion dédiée, dans le cadre d'une politique globale de maîtrise des risques opérationnels de la structure employeur. Le bilan des risques garantis permet aussi : - de faire un état des lieux du risque global et de son évolution ; - d'analyser la sinistralité pour chacun des risques ; - d'analyser les risques en fonction de la structure du personnel du contrat groupe ; - de servir de base pour une étude éventuelle dans l'optique de prévention des risques, d'hygiène et de sécurité. Ce présent document opère une distinction entre les principales formes d'absentéisme à savoir les absences non compressibles (congés de longue maladie, congés de longue durée et maternité) et les absences compressibles (maladie ordinaire et accident du travail). L'absence compressible peut traduire, entre autres, un comportement de retrait de l'agent par rapport à son travail et c'est sur ce type d'absentéisme que l'il est possible d' agir pour corriger ces situations. Page 2 sur 37

3 Ces données statistiques ne peuvent être ni prises en compte ni utilisées dans le cadre des appels d'offfres que vous seriez conduit à effectuer au terme de votre contrat d'assurance statutaire et ne peuvent se substituer aux statistiques mentionnées au paragraphe VI B de la circulaire du 18 décembre 21 relative à la passation des marchés publics d'assurance. Votre chargé de clientèle reste à votre disposition pour vous fournir ces informations en conformité avec la circulaire. Page 3 sur 37

4 Définitions Le congé de Maladie Ordinaire : Congé octroyé au fonctionnaire en activité atteint d une maladie dûment constatée le mettant dans l impossibilité d exercer ses fonctions (durée maximale de prise en charge un an). Le congé de longue maladie : Congé octroyé au fonctionnaire atteint d une maladie, qui rend impossible l exercice de ses fonctions et rend nécessaire un traitement et des soins prolongés et présente un caractère invalidant et de gravité confirmée (durée maximale de prise en charge : trois ans). Le congé de longue durée : Congé octroyé au fonctionnaire atteint de l une des affections suivantes (tuberculose, maladie mentale, affection cancéreuse, poliomyélite ou déficit immunitaire grave et acquis), qui rend impossible l exercice de ses fonctions, le fonctionnaire ayant épuisé, à quelque titre que ce soit, la période rémunérée à plein traitement d un congé de longue maladie (durée maximale de prise en charge : cinq ou huit ans si la maladie est contractée en service). Accident de service : Congé octroyé au fonctionnaire victime d un accident imputable au service ou d une maladie professionnelle contractée ou aggravée en service (pas de durée maximale de prise en charge). Accident de trajet : Congé octroyé au fonctionnaire victime d un accident survenu pendant le trajet d'aller et de retour, entre sa résidence principale, une résidence secondaire présentant un caractère de stabilité ou tout autre lieu où le fonctionnaire se rend de façon habituelle pour des motifs d'ordre familial et le lieu du travail. Ce trajet peut ne pas être le plus direct lorsque le détour effectué est rendu nécessaire dans le cadre d'un covoiturage régulier ; son lieu de travail et le restaurant, la cantine ou, d'une manière plus générale, le lieu où le salarié prend habituellement ses repas, et dans la mesure où le parcours n'a pas été interrompu ou détourné pour un motif dicté par l'intérêt personnel et étranger aux nécessités essentielles de la vie courante ou indépendant de l'emploi. Maladie professionnelle : Congé octroyé au fonctionnaire, victime d une maladie contractée ou aggravée à l'occasion du service, laquelle est généralement reconnue par référence aux tableaux des affections professionnelles prévus à l article L du code de la sécurité sociale. Ceux-ci ne sont pas limitatifs, il est possible de reconnaître un caractère professionnel à une affection non répertoriée. Page 4 sur 37

5 Définitions (suite) Absentéisme compressible : C'est sur ce type d arrêt (maladie ordinaire, accident de travail) que l'on peut agir (actions de prévention) pour améliorer le taux d'absentéisme global de la collectivité. Agent absent : fonctionnaire ayant présenté au moins un arrêt de travail sur la période considérée. Agent accidenté : fonctionnaire ayant présenté au moins un accident de service sur la période considérée. Arrêt : absence du fonctionnaire dont la date d origine est comprise dans la période considérée. Durée moyenne d arrêt : nombre moyen de journées d absences par arrêt de travail. Effectif annuel : personnel de la collectivité au 31décembre de l année précédent la période de référence. Jour d arrêt : absence sur la période considérée, déclarée comme indemnisable par le statut. Nombre de jours d arrêt par agent employé : nombre de jours d absence par agent employé. Période de référence : utilisée est l année civile, l étude étant réalisée sur les arrêts survenus pendant cette période. Proportion d agents absents : nombre d agents absents par rapport à l effectif total (exprimé en %). Sinistralité (ou criticité) : rapport entre le taux de fréquence et le taux d absentéisme de la collectivité. Page 5 sur 37

6 Définitions (suite) Taux d'absence : part du temps de travail perdu en raison des absences (exprimé en %). (Nombre de jours d'arrêts x 1) / (Nombre de jours travaillés par an et par agent x effectif au 31/12/n-1) Taux de fréquence : Nombre d'arrêts par million d'heures travaillées. (Nombre d'arrêts * 1 ) / (Durée annuelle de travail * effectif) Taux de gravité : Nombre de journées perdues pour mille heures travaillées. (Durée des arrêts * 1 ) / (Durée annuelle de travail * effectif) Durée annuelle de travail : La durée de travail effectif est fixée à trente-cinq heures par semaine pour un agent à temps complet et le décompte du temps de travail est réalisé sur la base d une durée annuelle de travail effectif de 1 67 heures (décret n , du 12 juillet 21). Nombre de jours travaillés par an et par agent : il se calcule en fonction du nombre de jours ouvrés, auquel sont soustraits les congés annuels ainsi que les jours fériés. Cependant, pour ne pas fausser à la hausse vos résultats, nous prenons comme référence dans le calcul de votre taux d absence 365 jours. En effet, nous indemnisons la prise en charge de vos indemnités journalières sur l ensemble de l année. Page 6 sur 37

7 Bilan de l'absentéisme global Page 7 sur 37

8 Analyse des Absences 2294 Agents Absents Nombre de sinistres Nombre de Jours Taux Nature de l'arrêt Total % de l'effectif Total Moyenne / Agent Absent Moyenne / Agent Employé Total * Moyenne / Agent Absent Moyenne / Agent Employé Moyenne / Arrêt Taux Absence Taux de Fréquence Taux de Gravité Maladie Ordinaire 68 29,64% ,68, ,89 11,23 22,62 3,8% 272,8 6,17 Maternité 45 1,96% 45 1,, ,38 1,58 8,38,43% 1,78,87 Longue Maladie Longue durée 4 1,74% 41 1,3, ,48 4,18 233,63 1,14% 9,82 2,29 Accident de travail 17 4,66% 19 1,2, ,36 1,84 38,64,5% 26,11 1,1 Absence globale ,1% ,53, ,51 18,82 32,36 5,16% 319,51 1,34 * dont arrêts sans traitement toutes survenances confondues : 672 Répartition du nombre d'agents absents Répartition des arrêts par nature Répartition du nombre de jours d'arrêts Accident de travail 12,27% Maladie Ordinaire 77,98% Accident de travail 8,17% Maladie Ordinaire 85,38% Accident de travail 9,76% Maladie Ordinaire 59,68% Longue Maladie Longue durée 4,59% Maternité 5,16% Longue Maladie Longue durée 3,7% Maternité 3,37% Longue Maladie Longue durée 22,19% Maternité 8,38% Le taux absentéisme de votre collectivité est de 5,16% Le taux absentéisme compressible ( maladie ordinaire et accident de Travail) de votre collectivité est de 3,58% 34793,98 L'absentéisme compressible représente 69,43% de votre absentéisme. Page 8 sur 37

9 Analyse par mois du nombre de sinistres Nature Janv Fév Mars Avril Mai Juin Juil Août Sept Oct. Nov. Déc. Total exercice Dont Sinistres de survenance antérieure Moyenne mensuelle 21 Moyenne mensuelle 211 Moyenne mensuelle 212 Maladie Ordinaire ,17 21,92 94,92 Maternité ,83,8 3,75 Longue Maladie, Longue durée ,58 3,33 3,42 Accident de travail ,75,67 9,8 Total ,33 26, 111,17 Nombre de sinistres Moyenne mensuelle , 1, 8, 6, 4, 2,, 111,17 26, 16, Page 9 sur 37

10 Analyse par mois du nombre de jours d'absence Nature Janv Fév Mars Avril Mai Juin Juil Août Sept Oct. Nov. Déc. Total exercice Dont Sinistres de survenance antérieures Moyenne mensuelle 21 Moyenne mensuelle 211 Moyenne mensuelle 212 Maladie Ordinaire Maternité Longue Maladie, Longue durée Accident de travail Total Nombre de jours d'arrêts Moyenne mensuelle , 35, 3, 25, 2, 15, 1, 5,, Page 1 sur 37

11 Analyse de l'absentéisme par année Nombre de sinistres en maladie ordinaire avec arrêts Nombre de sinistres avec arrêts Maternité Longue Maladie, Longue durée Accident de travail Taux d'absentéisme 4% 3% 3% 2% 2% 3,8% 1% 1% % 1,92% 1,41% 1,14%,73%,57%,8%,1%,43%,22%,12%,5% Maladie Ordinaire Maternité Longue Maladie, Longue durée Accident de travail Page 11 sur 37

12 Bilan de l'absentéisme compressible La Maladie Ordinaire Page 12 sur 37

13 Evolution de la maladie ordinaire Année de référence Évolution * Proportion d'agent absent (en %) 3,31% 5,36% 29,64% 452,85%,% Durée moyenne d'arrêt (en jours) 55,5 17,99 22,62 25,72%, Nombre de jours d'arrêt / agent employé 2,66 2,6 11,23 444,48%, Taux d'absentéisme (en %),73%,57% 3,8% 444,48%,% Taux de fréquence 11,83 28,28 272,8 864,52%, Taux de gravité,66,51 6, ,63%, * Évolution annuelle 211/212 Coût des maladies ordinaires Année de référence Évolution * Coût moyen / Jour ,45% Coût moyen / Sinistre ,81% Coût moyen / Agent ,6% 123 Coût global des arrêts en maladie ordinaire ,71% * Les coûts sont indiqués en euros * Évolution annuelle 211/212 Equivalent d'agents absents toute l'année 16,73 12,96 7,59 8, 7, 6, 5, 4, 3, 7,59 2, 1, 16,73 12,96, Page 13 sur 37

14 Analyse selon le nombre de sinistres Répartition annuelle des sinistres en Maladie Ordinaire * Répartition des agents absents par nombre de sinistres Sinistre 62,6% 2 Nombre d'agents absents 5 sinistres et plus 2 Sinistres 23,53% Sinistres et plus 2,94% 4 Sinistres 3,9% 3 Sinistres 8,38% Sinistres 6 Sinistres 7 Sinistres 8 Sinistres 9 Sinistres 1 Sinistres plus de 1 Sinistres 2 * : dont survenances antérieures Page 14 sur 37

15 Analyse selon la durée Sinistres inférieurs ou égaux à 31 jours d arrêts Sinistres supérieurs à 3 jours Nombre d'arrêts Durées en jours Fréquence cumulée 9% 8% 7% 6% 5% 4% 3% 2% 1% % Durées en jours Page 15 sur 37

16 Analyse selon la durée et le jour de survenance Répartition des sinistres par jour de survenance 5 45% 4% 4,74% 35% 3% 25% 2% 15% 19,75% 15,1% 14,14% Nombre de sinistres par jour de survenance 1% 5% % 7,9% 1,49%,88% Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche Page 16 sur 37

17 Bilan de l'absentéisme compressible Accident de travail Page 17 sur 37

18 Evolution de l'accident de Travail Comptabilisation du nombre d accidents avec ou sans arrêts avec totalisation et évolution Année de référence Évolution ** Proportion d'agent absent (en %),92%,35% 4,66% 1237,5%,% Durée moyenne d'arrêt (en jours) 85,95 12,5 38,64-67,93%, Nombre de jours d'arrêt / agent employé,79,42 1,84 336,93%, Taux d'absentéisme (en %),22%,12%,5% 336,93%,% Taux de fréquence 2,26,86 26, ,44%, Taux de gravité,19,1 1,1 873,9% Nombre et coût * des accidents par nature * Évolution annuelle 211/212 Année de référence Nb sin IJ FM Nb sin IJ FM Nb sin IJ FM Accident de service avec arrêts , , , , , ,89 279,5% Accident de trajet avec arrêts - 354, , ,55,% Ł Maladie professionnelle avec arrêts ,6 651, ,8 736, ,74 816,18 247,42% Nb sin FM Nb sin FM Nb sin FM Accident de service sans arrêts 1 17, , ,9 142,35% Accident de trajet sans arrêts ,5,% Ł Maladie professionnelle sans arrêts 1 159,7 2 22, ,% Total , , , , , ,21 31,58% * Les coûts sont indiqués en euros Évolution ** Equivalent d'agents absents toute l'année ,54 6 4, , Page 18 sur 37

19 Analyse selon le nombre de sinistres avec arrêts Répartition des accidents par nature * Année de référence Nb de sinistres Nb Agents Nb de jours 6 Accident de service ,% Accident de trajet ,% Ł 2 Maladie professionnelle ,% * y compris les rechutes * Évolution annuelle du nombre de sinistres en 211/212 Évolution annuelle des accidents par nature Évolution ** 86% Année de référence Proportion d'agent absent Durée moyenne des sinistres Taux de fréquence Taux de gravité Évolution * 15,17 Accident de service 4,1% 39,1 22,27,22-74,2%, Accident de trajet,48% 28,64 2,63,,% Ł 31,5 Maladie professionnelle,17% 67,25,96,2 113,49% * Évolution annuelle de la durée moyenne des sinistres en 211/212 4% 1% Accident de service Accident de trajet Maladie professionnelle Répartition annuelle du nombre d'accidents Page 19 sur 37

20 Analyse selon la durée Accidents inférieurs ou égaux à 3 jours Accidents supérieurs à 3 jours Nombre d'arrêts Durées en jours Fréquence cumulée 8% 7% 6% 5% 4% 3% 2% 1% % Durées en jours Page 2 sur 37

21 Analyse selon l'heure et la journée d'accident avec et sans arrêt Nombre d'accidents par jour de survenance Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche 1 Nombre d'accidents par heure de survenance Jeudi Vendredi Samedi Dimanch e 28 Mercredi 19 Mardi Lundi 2 Nombre d'accidents selon l'heure et le jour de survenance Page 21 sur 37

22 Analyse selon l'âge Nombre d'agents absents % de l'effectif Nombre de jours moyenne par agents employés 1% 9% 2 2 1,7 1,9 1,7 8% 2 1,5 7% 6% 1 1 1,3 1,2 5% 4% 1 1,7 3% 2% 1% %,3% Plus de 6 Ans 2,4% 3,7% 2,8% 2,7% 4,7% 1,9% 5,8% 2,6% 56 à 6 51 à à 5 41 à à 4 31 à à 3 Moins de 26 Ans 1,1 Plus de 6 Ans 56 à 6 51 à à 5 41 à à 4 31 à à 3 Moins de 26 Ans,3 Moyenne du nombre de sinistres par agents employés 7% 6% 5%,,1,1 4%, 3% 2%,,,, 1% %, Plus de 6 Ans 56 à 6 51 à à 5 41 à à 4 31 à à 3 Moins de 26 Ans Page 22 sur 37

23 Analyse selon l'activité lors de l'accident et les éléments matériels avec et sans arrêt Analyse selon l'activité Analyse selon les éléments matériels Autres tâches Opérations diverses-protection des biens Manœuvres / Exercices Interventions spécialisées Transport de personnes ou marchandises Animation / enfance Activité physique et sportive Incendie / secours et autre intervention Activité funéraire Accueil-Surveillance-Contrôle Circulation (locaux / voie publique) Traitement des eaux / assainissement / Collecte et traitement des ordures Voirie / Chantier Entretien des espaces verts Formation-Missions Nettoyage et maintenance des locaux Restauration collective Travail administratif Autres Pas d'élément matériel Manipulation outils / instruments Electricité Incendie, explosion Gaz ou liquide ou vapeur sous 1 Rayonnement, radiation Agression, morsure, violence Contact / Projection sang-urine- Véhicule et engin en mouvement Objet, masse en mouvement Outils à main / machine / appareil Effort de soulèvement / faux Chute ou glissade avec dénivellation Chute ou glissade de plain pied Analyse selon les sièges et la nature des lésions Analyse selon les sièges des lésions Analyse selon la nature des lésions Dos : 17,82% Membres supérieurs : 15,52% Pied : 3,45% Tête/Yeux : 16,67% Autre nature de lésions Tendinite, arthrite Troubles sensoriels Troubles psychologiques Malaise avec ou sans perte de connaissance Lésions multiples Abdomen : 1,72% Asphyxie, noyade Intoxication, Contamination Ecrasement, amputation Brûlure, gelure Présence de corps étrangers Lésion interne Lésion nerveuse ou neurologique Membres inférieurs : 14,37% Fracture, fêlure Réaction allerg. ou inflamm., muqueuse ou cutanée Lésion musculaire, tendineuse Sciatique, hernie discale, tassement vertébrale Lumbago Main : 17,24% Entorse, luxation Piqûre Plaie Contusion, hématome Sièges multiples / Lésions internes / Non précisé : 13,22% Page 23 sur 37

24 Analyse de l'accident selon les causes Cause Chute ou glissade de plain pied Chute ou glissade avec dénivellation Effort de soulèvement / faux mouvement / manipulation de charge Outil à main / Machine / Appareil Objet ou masse en mouvement Véhicule et engin en mouvement Contact / Projection sang-urine-produits biologiques ou toxiques Agression, morsure, violence Rayonnement, radiation Gaz ou liquide ou vapeur sous pression Incendie, explosion Electricité Manipulation outils / instruments coupants - (* Rechute d'at d'exercices antérieurs) * hors charges patronales Agents en AT Nombre de sinistres Nombre de Jours Coûts Taux Total % Effectif Avec arrêts Sans arrêts Total AT avec et sans arrêts (y compris Rechute*) Total Moyenne / Arrêt IJ * Frais de Soins Total Moyenne / Accident Taux Absence Taux de Fréquence Taux de Gravité 26 1,13% , , , , ,67,1% 3,59,1918 2,87% , , , , ,48,12% 4,31, ,1% , , , , 1 648,,13% 8,86,274 18,78% ,7 21 9, , , ,75,6% 2,4,1142 9,39% ,67 695,37 6, ,32 129,63,%,72,34 11,48% , 1 42, , , ,94,3% 1,68,52 4,17% , 182,12 16,16 342,28 85,57,%,24,1 4,17% , 7 221,9 74, , ,92,2%,24,359,%,,,,,,%,, 1,4% , 365,52 143,99 59,51 59,51,%,24,22,%,,,,,,%,,,%,,,,,,%,, 8,35% , 4 871, , ,47 839,43,1%,96,24 piquants - tranchants Pas d'élément matériel 14,61% , , , ,36 59,74,1% 1,92,254 Autres 6,26% , ,95 299, , ,3,3%,72,534 Totaux 7,28% , 22 91, , , ,2,5% 25,87 1,88 Répartition du coût total selon les causes 17,6% 29,9% 1,7% 24,19% 18,41% Effort de soulèvement / faux mouvement / manipulation de charge Chute ou glissade avec dénivellation Chute ou glissade de plain pied Outil à main / Machine / Appareil Autres Page 24 sur 37

25 Analyse selon les sièges des lésions (* Rechute d'at d'exercices antérieurs) * hors charges patronales Agents en AT Nombre de sinistres Nombre de Jours Coûts Taux Lésion Total % Effectif Avec arrêts Sans arrêts Total AT avec et sans arrêts (y compris Rechute*) Total Moyenne / Arrêt IJ * Frais de Soins Total Moyenne / Accident Taux Absence Taux de Fréquence Taux de Gravité Région crânienne 8,35% ,33 717, , ,15 193,91,%,72,31 Face (sauf nez et bouche) 3,13% 3 3,, 755, 755, 251,67,%,, Nez 1,4% 1 1,, 72,92 72,92 72,92,%,, Bouche (sauf dent) 1,4% 1 1,, 81,23 81,23 81,23,%,, Dents 1,4% 1 1,, 123,18 123,18 123,18,%,, Appareil auditif 1,4% 1 1,, 71, 71, 71,,%,, Cou (sauf vertèbres cervicales) 1,4% 1 1,, 23, 23, 23,,%,, Yeux 12,52% , 277,66 316,6 593,72 49,48,%,72,14 Epaule 14,61% , , , , ,26,8% 2,63,1598 Bras 1,4% , 1 23,88 243, , ,2,%,24,6 Coude 4,17% , 298,65 161,68 46,33 115,8,%,48,14 Avant-bras 3,13% , 1 335,83 32, ,8 546,27,%,48,62 Poignet 5,22% , , ,5 4 51,25 8 1,25,9%,96,1818 Main : index et/ou pouce 9,39% ,5 935, , ,8 228,56,%,48,46 Main : paume et dos 9,39% , , , , ,62,1% 1,44,299 Main : autres doigts 9,39% , , , , ,37,6% 1,68,1262 Dos (sauf colonne vertébrale) 14,61% , , , ,4 91,65,3% 3,11,517 Région lombaire (sauf colonne vertébrale) 7,31% , ,32 2 3, , ,63,1% 1,44,271 Colonne vertébrale : cervicales 3,13% , ,87 474, ,71 622,24,%,48,69 Colonne vertébrale : dorsolombaire 5,22% , ,8 621, ,2 666,44,1%,96,122 Colonne vertébrale : sacrococcygien 1,4% , 481,55 191,64 673,19 673,19,%,24,24 Bassin 1,4% , 2 958, , , ,69,1%,24,132 Abdomen 2,9% , 2 341, , , ,11,1%,48,115 Thorax,%,,,,,,%,, Organes génitaux,%,,,,,,%,, Hanche 1,4% , 5,83 174,72 675,55 675,55,%,24,31 Cuisse 1,4% , 654,73 111,67 766,4 766,4,%,24,34 Genou 13,57% , , , , ,63,7% 2,63,132 Jambe 2,9% , 144,47 12,86 247,33 123,67,%,24,7 Cheville 8,35% , , , , ,99,5% 1,92,178 Pied : Orteils 3,13% , ,37 244, ,8 487,6,%,48,74 Pied : Plante et dessus 3,13% , 519,52 72,9 592,42 197,47,%,24,26 Pied : Talon,%,,,,,,%,, Sièges multiples 18,78% , , , ,64 939,92,3% 2,63,72 Autres 4,17% , ,1 45, 7 316, ,3,2%,48,362 Totaux 2,4% , 22 91, , , ,2,5% 25,87 1,88 Page 25 sur 37

26 Coût total par siège de lésions Autres Sièges multiples Pied : Talon Pied : Plante et dessus Pied : Orteils Cheville Jambe Genou Cuisse Hanche Organes génitaux Thorax Abdomen Bassin Colonne vertébrale : sacrococcygien Colonne vertébrale : dorsolombaire Colonne vertébrale : cervicales Région lombaire (sauf colonne vertébrale) Dos (sauf colonne vertébrale) Main : autres doigts Main : paume et dos Main : index et/ou pouce Poignet Avant-bras Coude Bras Epaule Yeux Cou (sauf vertèbres cervicales) Appareil auditif Dents Bouche (sauf dent) Nez Face (sauf nez et bouche) Région crânienne Page 26 sur 37

27 Analyse selon les natures Nature (* Rechute d'at d'exercices antérieurs) * hors charges patronales Agents en AT Nombre de sinistres Nombre de Jours Coûts Taux Total % Effectif Avec arrêts Sans arrêts Total AT avec et sans arrêts (y compris Rechute*) Total Moyenne / Arrêt IJ * Frais de Soins Total Moyenne / Accident Taux Absence Taux de Fréquence Taux de Gravité Contusion, hématome 45 1,96% , , , , ,38,1% 6,47,233 Plaie 26 1,13% , , , ,68 669,41,2% 2,16,465 Piqûre 4,17% 4 4,, 364,35 364,35 91,9,%,, Entorse, luxation 26 1,13% , , , , ,46,17% 5,3,338 Lumbago 18,78% , , , ,3 868,57,3% 4,7,647 Sciatique, hernie discale, tassement vertébrale 4,17% , 2 737,83 677, ,3 853,83,1%,72,137 Lésion musculaire, tendineuse 13,57% , , , ,6 3 52,5,8% 3,11,1566 Réaction allerg. ou inflamm., muqueuse ou cutanée 2,9% , 1 573,6 81, , ,98,%,24,62 Fracture, fêlure 6,26% , ,2 4 72, , ,95,5% 1,2,972 Lésion nerveuse ou neurologique,%,,,,,,%,, Lésion interne 3,13% 3 3,, 122, 122, 4,67,%,, Présence de corps étrangers 7,31% ,5 818,79 714, ,5 219,7,%,48,41 Brûlure, gelure 1,4% , 365,52 143,99 59,51 59,51,%,24,22 Ecrasement, amputation 2,9% , 1 25,18 299, ,23 662,12,%,48,57 Intoxication, Contamination,%,,,,,,%,, Asphyxie, noyade,%,,,,,,%,, Lésions multiples 3,13% , 2 35,72 675, ,83 1 8,61,1%,48,15 Malaise avec ou sans perte de connaissance 1,4% 1 1,,,,,,%,, Troubles psychologiques 1,4% , 7 221,9 36, , ,55,2%,24,359 Troubles sensoriels,%,,,,,,%,, Tendinite, arthrite 2,9% , ,73 357, ,13 924,57,%,48,74 Autre nature de lésions 3,13% , 3 185,17 516, , ,91,1%,48,168 Totaux 7,28% , 22 91, , , ,2,5% 25,87 1,88 Coût total par Nature de Lésions 22,46% 32,7% 8,11% 18,45% 18,91% Entorse, luxation Lésion musculaire, tendineuse Contusion, hématome Fracture, fêlure Autres Page 27 sur 37

28 Analyse selon les lieux d'accidents Lieu Locaux techniques Restauration Parties communes Voies et lieux publics Locaux administratifs Complexes sportifs Domicile d'un tiers Cimetière Ecole, Crèches, Centre de loisirs Bâtiment annexe Parcs, Jardins, Espaces verts, Forêts Déchetteries Non précisé Totaux (* Rechute d'at d'exercices antérieurs) * hors charges patronales Agents en AT Nombre de sinistres Nombre de Jours Coûts Taux Total % Effectif Avec arrêts Sans arrêts Total AT avec et sans arrêts (y compris Rechute*) Total Moyenne / Arrêt IJ * Frais de Soins Total Moyenne / Accident Taux Absence Taux de Fréquence 24 1,5% , 48 47, , , ,49,13% 3,59,2551 7,31% ,5 2 73, , ,8 548,69,1%,96,148 8,35% , , , ,6 1445,8,3% 1,44, ,66% , , , ,66 156,17,18% 9,58,373 7,31% , ,94 1 1, ,7 1314,44,2%,72,47 4,17% ,5 741,76 485, ,61 36,9,%,48,36 11,48% , , ,4 8 74,77 734,7,2% 1,92,314,%,,,,,,%,, 11,48% , 7 39, , ,68 957,61,2% 1,44,374 5,22% , , , , ,67,5%,96,982 21,92% , , , ,21 174,51,5% 3,83,936 4,17% , 75,8 434, ,35 228,7,%,72,36 1,4% , 5,1 8,54 58,55 58,55,%,24, , 22 91, , ,1 1542,2,5% 25,87 1,88 Taux de Gravité Page 28 sur 37

29 Analyse des causes d'accidents de travail selon les lieux Causes / Lieux Locaux techniques Restauration Parties communes Voies et lieux publics Locaux administratifs Complexes sportifs Domicile d'un tiers Cimetière Ecole, Crèches, Centre de loisirs Bâtiment annexe Parcs, Jardins, Espaces verts, Forêts Déchetteries Chute ou glissade de plain pied Chute ou glissade avec dénivellation Effort de soulèvement / faux mouvement / manipulation de charge Outil à main / machine / appareil Objet, masse en mouvement Véhicule et engin en mouvement Contact / Projection sang-urineproduits biologiques ou toxiques Agression, morsure, violence Rayonnement, radiation Gaz ou liquide ou vapeur sous pression 1 1 Incendie, explosion Electricité Manipulation outils / instruments coupants - piquants - tranchants Pas d'élément matériel Autres Total Non précisé Totaux Page 29 sur 37

30 Analyse des sièges de lésions selon les lieux d'accident Sièges / Lieux Région crânienne Face (sauf nez et bouche) Nez Bouche (sauf dent) Dents Appareil auditif Cou (sauf vertèbres cervicales) Yeux Epaule Bras Coude Avant-bras Poignet Main : index et/ou pouce Main : paume et dos Main : autres doigts Dos (sauf colonne vertébrale) Région lombaire (sauf colonne vertébrale) Colonne vertébrale : cervicales Colonne vertébrale : dorsolombaire Colonne vertébrale : sacrococcygien Bassin Abdomen Thorax Organes génitaux Hanche Cuisse Genou Jambe Cheville Pied : Orteils Pied : Plante et dessus Pied : Talon Sièges multiples Autres Total Locaux techniques Restauration Parties communes Voies et lieux publics Locaux administratifs Complexes sportifs Domicile d'un tiers Ecole, Crèches, Bâtiment Cimetière Centre de loisirs annexe Parcs, Jardins, Espaces verts, Forêts Déchetteries Non précisé Totaux Page 3 sur 37

31 Analyse des dépenses de soins en Euro selon les causes d'accidents Causes d'accident Analyse Autres Cure Dentaire Honoraire Hospitalisation Optique Pharmacie Radio Soin Agression, morsure, violence,,,,,,,, 74,59,,, 74,59 Autres,,,, 146,,,, 11,41 87,48 38,57 16,4 299,86 Chute ou glissade avec dénivellation 37,53,,, 1 948,6 3 72,78 3 7,1, 667,84 739,47 44,29 15, 1 693,52 Chute ou glissade de plain pied 75,33,,, 1 889, , ,94 681, 54, ,58 43,96 28, ,25 Contact / Projection sang-urine-produits biologiques ou toxiques,,,, 97,,,, 1,91, 52,25, 16,16 Effort de soulèvement / faux mouvement / manipulation de charge 3,78 25,41,, 3 445, , ,61, 1 584, ,17 992, , ,41 Electricité,,,,,,,,,,,,, Gaz ou liquide ou vapeur sous pression,,,, 69,,,, 72,3, 2,69, 143,99 Incendie, explosion,,,,,,,,,,,,, Manipulation outils / instruments coupants - piquants - tranchants 271,8,,, 287, ,29,, 57,2, 75,6, 1 844,41 Objet, masse en mouvement,,, 123,18 258,,,, 73,74 87,3 59,, 6,95 Outils à main / machine / appareil,,,, 1 64, ,82 672,4, 416,91 184,14 186,19 272, ,8 Pas d'élément matériel 49,68, 61,38, 492,64 238,71 161,3, 232,95 139,32 112,97 18, ,48 Rayonnement, radiation,,,,,,,,,,,,, Véhicule et engin en mouvement,,, 42, 765,64 366, ,96, 82,12 195,62 6,3, 2 569,51 Total 464,4 25,41 61,38 165, , , ,22 681, 3 789, , ,8 1 91, ,21 Kiné Transport Total Page 31 sur 37

32 Annexes du bilan d'absentéisme Page 32 sur 37

33 Analyse du coût des sinistres en euros* Nature Agents Absents Nombre de sinistres Nombre de Jours d'arrêts Plein Traitement Demi Traitement Coût Salarial des IJ Maladie Ordinaire ,17 Le coût total des frais de soins est de Maternité ,61 Longue Maladie, Longue durée ,4 Le nombre de décés est de 3 Accident de travail ,8 Total ,62 Le coût total des décés est de * Coûts hors charges patronales Répartition du Coût total des sinistres Accident de travail 11% Longue Maladie, Longue durée 2% Maladie Ordinaire 6% Maternité 9% Page 33 sur 37

34 Analyse de la Maladie Ordinaire selon la filière 151,67 * En l'absence de situation statistique, pas de comptabilisation Filière Agents Absents Nombre de sinistres Nombre de Jours Taux Total % Effectif de la Filière Total Moyenne / Agent Absent Moyenne / Agent Employé Total Moyenne / Agent Absent Moyenne / Agent Employé Moyenne / Arrêt Taux Absence Taux de Fréquence Taux de Gravité Non précisé 3 2,97% 3 1,,3 21 7,,21 7,,%,72,1 Administrative ,3% 271 1,56, ,37 4,83 18,21,51% 64,91 1,18 Culturelle 1 45,45% 14 1,4, ,1 7,32 11,5,2% 3,35,4 Médico Technique,%,,,,,,%,, Sociale 91 63,19% 158 1,74 1, ,5 32,26 29,41,48% 37,84 1,11 Animation 31 41,33% 5 1,61, ,13 9,97 14,96,8% 11,98,18 Médico Sociale 24 25,% 45 1,88, , 1,25 21,87,1% 1,78,24 Sécurité 7 35,% 1 1,43, ,43 22,2 44,4,5% 2,4,11 Incendie et Secours,%,,,,,,%,, Sportive 2 11,76% 2 1,, ,5 1,94 16,5,%,48,1 Technique 353 3,48% 586 1,66, ,7 11,91 23,54 1,42% 14,35 3,3 Total ,16% ,64, ,7 9,7 22,62 2,66% 272,8 6,17 7% Agents absents % de l'effectif 1,2 Nombre de sinistres moyenne par agents Employés 35 Nombre de jours moyenne par agents employés 6% 5% 4% 3% 2% 1% % 1,,8,6,4,2, Page 34 sur 37

35 Répartition des sinistres en Maladie Ordinaire selon leurs durées * en euro Durée du sinistre Nombre de sinistres Jours totaux % sur total de jours Jours hors assurance Jours assurés Hors assurance * Coût assuré * Jours cumulés ,4% ,9% ,18% ,2% ,25% ,88% ,9% ,18% ,7% ,1% ,2% ,54% ,66% ,92% ,11% ,87% ,25% ,7% ,25% ,39% ,47% ,2% ,27% ,65% ,97% ,91% ,5% ,87% ,56% ,7% ,48% ,24% ,51% ,66% ,54% ,56% ,1% ,33% ,61% ,78% ,65% ,% ,17% ,17% ,54% ,36% ,93% ,57% ,19% ,2% ,2% ,21% ,63% ,21% ,43% ,44% ,13% ,69% ,7% ,95% ,24% ,25% ,26% ,53% ,54% ,55% ,28% ,57% ,87% ,59% ,6% ,3% ,31% ,31% ,31% ,64% ,98% ,33% ,33% ,34% ,34% ,35% ,35% ,37% ,38% ,38% ,16% ,8% ,4% ,41% ,43% ,44% ,45% ,46% ,47% ,95% ,49% ,49% ,48% ,1% ,51% ,51% ,53% ,6% ,6% ,62% ,24% ,64% ,68% ,37% ,7% ,74% ,92% ,96% ,95% ,98% ,2% ,6% ,9% ,17% ,18% ,19% ,2% ,23% ,51% ,3% ,34% ,38% ,39% ,42% Totaux , ,35 Page 35 sur 37

36 Analyse de l'accident selon la filière 151,67 * En l'absence de situation statistique, pas de comptabilisation Filière Agents Absents Nombre de sinistres Nombre de Jours Taux Total % Effectif de la Filière Total Moyenne / Agent Absent Moyenne / Agent Employé Total Moyenne / Agent Absent Moyenne / Agent Employé Moyenne / Arrêt Taux Absence Taux de Fréquence Taux de Gravité Non précisé,%,,,,,,%,, Administrative 7,68% 7 1,, ,,43 63,,5% 1,68,11 Culturelle,%,,,,,,%,, Médico Technique,%,,,,,,%,, Sociale 12 8,33% 12 1,, ,92 1,66 19,92,2% 2,87,6 Animation 5 6,67% 5 1,, ,2 2,1 3,2,2% 1,2,4 Médico Sociale 2 2,8% 2 1,, ,,27 13,,%,48,1 Sécurité 1 5,% 1 1,,5 3 3,,15 3,,%,24, Incendie et Secours,%,,,,,,%,, Sportive,%,,,,,,%,, Technique 8 6,91% 82 1,3, ,9 2,89 4,88,35% 19,64,8 Total 17 4,3% 19 1,2, ,36 1,59 38,64,43% 26,11 1,1 9% 8% 7% 6% 5% 4% 3% 2% 1% % Agents absents % de l'effectif,1,1,1,1,1,,,,, Nombre de sinistres moyenne par agents Employés Nombre de jours moyenne par agents employés Page 36 sur 37

37 Répartition des sinistres en Accident selon leurs durées 1 en euro Durée de l'arrêt Nombre de sinistres Jours totaux % sur total de jours Jours hors assurance Jours assurés Hors assurance 1 Coût assuré 1 Jours cumulés 1 5 5,12% 5 244, ,14% 6 296, ,64% , ,38% , ,24% 1 498, ,57% , ,83% , ,38% , ,43% , ,95% , ,26% , ,42% , ,31% 13 5, ,66% , ,71% , ,14% , ,61% , ,43% , ,9% , ,% , ,52% , ,55% , ,57% , ,78% , ,23% , ,66% , ,38% , ,71% , ,21% , ,76% , ,66% , ,88% , ,9% , ,85% , ,% , ,37% , ,21% , ,31% , ,71% , ,64% , ,92% , ,2% , ,16% , ,33% , ,32% , ,42% , ,56% , ,82% , ,56% , ,17% , ,31% , ,38% , Totaux ,8 Page 37 sur 37