Les Invisibles de l habitat hors-normes

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1 Les Invisibles de l habitat hors-normes Revue «Messages» - avril 2008 La crise du logement pousse de plus en plus de personnes vers un habitat non conventionnel. Camping, mobile home, caravane, cabane, yourte... les formes de cet habitat hors norme, parfois choisi et assumé, sont multiples. Mais leurs occupants vivent la plupart du temps dans une grande précarité liée à l'absence de droits. Combien de personnes plus ou moins contraintes, choisissent pour se loger la solution de la caravane, du mobile home ou de la cabane auto construite cachée dans les bois? Quelque , comme l'indique la Fondation Abbé Pierre dans son rapport annuel sur l'état du mal-logement en france? Bien plus comme l avance Joe Sacco de l'association Halem (association des Habitants de logements éphémères ou mobiles)? «Il est très difficile d'avoir une idée précise du nombre de personnes concernées, déclare-t-il. Une chose est sûre, quand on fait 5 kilomètres dans n'importe quelle direction, on tombe sur un camping où des gens vivent à l'année. La plupart se cachent car c'est illégal et de nombreuses municipalités n'assument pas le fait d'avoir des habitants sur les terrains de camping. Il y a une véritable conspiration du silence.» Tous ne sont pas des naufragés du logement social et certains font un choix assumé de vivre autrement, plus près de la nature, en ayant une démarche plus écologique qui les conduit à une auto construction, respectueuse de l'environnement, à des solutions énergétiques alternatives et renouvelables. Choisi ou imposé par les circonstances de la vie, cet habitat "hors norme" se développe depuis plusieurs années. Conséquence directe mais cachée et mal connue de la pénurie de logements. En 2006, indique la fondation AbbéPierre, un tiers seulement des demandeurs de logement social ont pu être logés par les organismes HLM. La caravane, le tipi, la yourte, le bus ou le camion, la voiture parfois, sont alors le dernier refuge pour éviter de basculer vers la rue. «La majorité des gens qui habitent à l'année sur des terrains de camping ont eu, à un moment donné, un accident de vie, observe Joe Sacco. Au début, ce n'était pas un choix. On a affaire à une population qui aurait beaucoup de mal à vivre ailleurs, soit parce qu'elle ne veut plus entendre parler d'un logement social, soit parce qu'on ne voudrait pasd'elle... Pour beaucoup, vivre dans un environnement naturel, sentir qu'ils font des choses "pour eux" constitue un élément très important qui leur permet de trouver un certain équilibre qu'ils auraient du mal à trouver dans un autre type de logement.» Subjectivité. Autour des grandes villes ou en zone rurale, le long du littoral méditerranéen

2 ou au cœur de la France se développe donc une nouvelle forme "d'habiter", s'invente une pratique de l'habitat assez éloignée des fantasmes pavillonnaires ou de l'image du logement social qui peuplent nos représentations. Cet habitat "non conventionnel" bouscule également le champ d'action tant politique qu'associatif. En effet, la notion d'habitat indigne, qui n'a pas de définition stricte, ne trouve pas à s'appliquer automatiquement à toutes les situations d'habitat hors norme. En résumé, l'habitat indigne recouvre l'ensemble des situations qui portent atteinte à la dignité humaine. Or, si maires et préfets utilisent cet argument pour évacuer les campings ou raser les cabanes et yourtes installées sur des terrains privés, de nombreuses personnes revendiquent ce type d'habitat et assument un style de vie différent. Marcel Étienne, président de Ma Cabane (Mouvement autogéré des chercheurs-euses d'habitats autonomes, novateurs et écologiques) dans les Pyrénées-Orientales, estime que «la dignité ou l'indignité d'un habitat est forcément subjective. Ce n'est pas à une autorité administrative d'en décider. Pour nous, un HLM n'est pas un habitat digne ". Certains mobile homes sur les terrains ou les yourtes et cabanes du Languedoc-Roussillon sont bien moins indignes que les hôtels insalubres où les services sociaux hébergent à grands frais les exclus du logement social. La précarité de ce type de logement relève bien plus de l'absence de droits qui lui est associée. Les habitants sont toujours à la merci du gérant public ou privé du camping, du propriétaire s'ils sont installés sur un terrain privé, ou des pouvoirs publics qui peuvent à tout moment faire évacuer les lieux. Difficultés pour être domicilié, pour inscrire ses enfants à l'école, pour obtenir le droit de vote dans la commune de résidence... «Faire valoir ses droits relève d'un vrai parcours du combattant, explique Joe Sacco. La scolarisation des enfants est la plupart du temps instrumentalisée. Si un maire veut garder une classe dans sa commune, il sera bien content d'avoir un ou deux enfants en plus et ne fera aucune difficulté. Pour ouvrir un compte à la banque ou même à La Poste, c'est très compliqué. Toutes les banques n'acceptent pas, loin de là!» De fait, toutes les démarches impliquant la fourniture d'une preuve de domiciliation deviennent difficiles. Par ailleurs, alors que vivre en camping à l'année est officiellement illégal, le projet de loi de finances 2006 instaurait une taxe d'habitation sur les résidences mobiles terrestres. Applicable au 1 er saintnazaire.net janvier 2007, elle a finalement été repoussée jusqu'en 2010, mais Joe Sacco ne décolère pas: «On veut donc taxer nos bus, nos mobile homes, nos camping cars, nos caravanes comme des habitations tout en continuant de nous dire que ce n'est pas un vrai logement. C'est un scandale!» Quant aux aides au logement, mieux vaut ne pas y penser. Outre les conditions traditionnelles d'obtention, il est fait obligation aux habitants de logements mobiles d'en démonter les dispositifs de mobilité. «Mais dans ce cas, précise Joe Sacco, on passe sous la réglementation des habitations légères de loisirs, ce qui implique normalement une autorisation du maire. Et

3 puis, la plupart du temps, on n'est pas autorisé à stationner dans un camping si on immobilise son véhicule.» Bref, une équation kafkaïenne... Pour Michel, 61 ans, ancien électricien dans le bâtiment et victime de l'amiante, la question ne se pose pas. Sa compagne travaille et leurs revenus sont trop élevés pour aspirer à des allocations logement. Mais Michel ne se plaint pas et fait visiter avec le sourire le mobile home acheté grâce aux indemnités liées à sa maladie. S'il revendique son choix de vivre dans un camping, il reconnaît qu'«avec 800 euros de retraite, je ne pourrais pas avoir beaucoup mieux pour ce tarif-ià». Dans le camping d'itteville, dans l'essonne, il paye sa parcelle 200 euros par mois plus 40 euros par personne supplémentaire, auxquels il doit ajouter l'eau et l'électricité. «Le jour où je me suis retrouvé malade et arrêté, je suis venu ici. Je n'allais pas rester entre quatre murs dans un appartement.» Ici, il taquine la carpe dans l'essonne qui coule paisiblement devant son mobile home et donne un coup de main à Éric et Émilienne. Après avoir vécu un temps dans le même camping, ce couple de quinquagénaires a loué au noir un hangar agricole et un hectare de terrain. Hélas, cet arrangement sans contrat (une norme quand il s'agit de parcelle privée) a tourné court. Expulsés manu militari, Éric et Émilienne ont caché leur caravane dans les bois sur une parcelle squattée. «À 50 balais, je voudrais bien trouver quelque chose de plus stable, mais ce n'est pas facile», soupire Éric. Privé de permis de conduire à la suite d'un contrôle d'alcoolémie juste au-dessus de la limite autorisée, cet ancien chauffeur routier doit repasser tous ses permis pour espérer retrouver un emploi. Après une longue peine de prison, il paye le moindre écart de conduite. La galère appelle la galère. Dans la nuit froide de la mi-février, le moteur à essence qui fournit l'électricité à la caravane entame pour quelques heures son ronron quotidien. La caravane se remplit d'une odeur de mazout entêtante. Émilienne profite de l'électricité produite pour regarder un jeu secours-catholique.org télévisé et continuer à créer des bijoux qu'elle essaiera de vendre lors d'une brocante ou d'un vide-grenier. Éric tourne et retourne les solutions qui pourraient se présenter, craint l'intervention de la police, souhaiterait «avoir le temps de se poser un peu, histoire de trouver quelque chose...» Même précarité, même incertitude face à l'avenir chez la plupart des personnes en logements mobiles ou éphémères. À Ussat-les-Bains, près de Tarascon-sur- Ariège, au cœur des Pyrénées, Sylvain a construit une cabane sur un terrain vague appartenant à la commune. Le maire, Jacques Mioni, l'a laissé faire. " C'est sûr, je pourrais l'expulser, note l'élu. Mais cela reviendrait à déplacer le problème. Il ne gêne personne, il ne pose aucun problème, il cherche à travailler... Mais nous sommes dans une zone sinistrée en matière d'emplois.» Sylvain, après plus de vingt années passées sur les routes, a posé son sac à dos en Ariège. Un peu par hasard. Après un premier hiver

4 passé sous la tente, il a construit sa cabane avec l'aide d'amis. " Je fais toutes les démarches possibles pour avoir une vie correcte, indique-t-il. Mais ici, il n'y a aucune aide au logement. Rien. Même pas un accueil de jour. Heureusement que les associations et les gens du village sont sympas. Il y a de l'entraide quand même...» Dans ces montagnes ariégeoises, Sylvain a eu la chance de rencontrer un village et un maire compréhensifs et solidaires. Dans le département voisin des Pyrénées-Orientales, la lutte contre le phénomène de "cabanisation" bat son plein. La préfecture a même fait signer en 2006 une "Charte de bonne conduite dans le cadre de la lutte contre la cabanisation". Elle impose aux services sociaux et aux maires, entre autres, de dénoncer tous les cas dont ils auraient connaissance. Une situation paradoxale quand on sait que certains services sociaux du même département, comme partout ailleurs, n'hésitent pas à utiliser les campings pour placer des personnes en mal de logement social. Une assistante sociale d'un département de l'ouest de la France indique, sous couvert d'anonymat, que" deux ou trois fois par an, on place des gens dans des caravanes ou des campings. Toujours provisoirement. De toute manière, on n'a pas d'autres solutions...» Maryse-Alice Gargaud, déléguée du Secours Catholique de l'ariège, confirme cette utilisation des campings par les services sociaux: «Quand les campings du département étaient gérés par les municipalités, on avait la possibilité de loger pas mal de gens. Des sans-abri, des demandeurs d'asile, des travailleurs saisonniers. Les assistantes sociales faisaient appel à nos services pour loger des personnes qu'elles suivaient.» «Mais, il y a deux ans, poursuit la déléguée, le camping de Pamiers a été vendu à une personne privée qui ne veut surtout pas voir cette population sur son terrain. Résultat, l'été dernier, son camping était vide aux deux tiers» Droits précaires. Sylvain, lui, ne cherche ni un camping ni un appartement. Il rêve d'une parcelle où il pourrait installer sa cabane qui est «entièrement démontable)), explique-t-il en faisant faire un rapide tour du propriétaire. Mais le prix du foncier reste inaccessible et il avecvuesurlaterre... n'aurait certainement pas le droit d'installer sa cabane sur un terrain non constructible. Le maire aimerait trouver une solution plus sûre pour son nouvel administré, mais avoue avoir bien peu de moyens à sa disposition : «On essaye de l'aider au maximum, mais dans ma petite commune de 500 habitants, j'ai déjà deux logements sociaux qui sont occupés. Je ne peux pas en faire plus. La solution, c'est de l'héberger. Mais où? Comment?» L'impuissance du maire d'ussat-iesbains traduit bien le désarroi des pouvoirs publics devant un phénomène qu'ils peinent à comprendre et dont ils mesurent mal l'ampleur. Dans ces situations, les associations constituent l'unique secours. Massira et sa fille de 12 ans en ont fait l'expérience et vivent aujourd'hui dans un appartement de trois pièces dans la banlieue toulousaine, grâce à l'appui d'habitat et humanisme. Avant de trouver cet appui décisif, Massira a galéré deux ans dans les campings et sur un terrain privé autour de Toulouse. Sans concession, elle explique pourquoi tant de gens font le "choix" du camping. «La liberté, la nature, les petits oiseaux, ça va un temps. La vérité, c'est que dans les campings, on ne demande pas de caution. Maisdès qu'il fait froid et humide, il faut se chauffer

5 avec du mazout ou du pétrole et risquer l'asphyxie. J'ai assez donné!» Arrivée à Toulouse pour suivre une formation, elle ne s'imaginait pas passer autant de temps à la recherche d'un logement. Elle a vite déchanté devant les prix de l'immobilier et ses démarches sont restées sans effet. «J'ai été bien contente de trouver un mobile 1 home à louer sur le camping de Rupé, reconnaît-elie. Mais je payais 500 euros par mois. C'est plus cher que mon appartement de 3 pièces! C'est le contexte qui veut ça. On n'a pas le choix car il n'y a pas assez de logements. Si les pouvoirs publics faisaient leur boulot, on ne serait pas obligé de se retrouver en camping.qu'il soit réellement choisi ou imposé par les accidents et les circonstances de la vie, le choix de vivre en camping ou dans des logements du type cabane ou yourte conduit à une précarité de droits inacceptable. Par ailleurs, les plus pauvres sont repoussés hors des campings vers des espaces privés, cachés au fond des bois. De ce fait, ils deviennent de plus en plus "invisibles" et l'accès aux droits élémentaires devient d'autant plus compliqué. Une situation qui, au fond, semble arranger tout le monde, comme le souligne Joe Sacco, de l'association Halem : «Il y a une véritable opacité sur tout ça et les pouvoirs publics préfèrent que ça ne se sache pas trop, car ils ne veulent surtout pas voir personnes de plus sans domicile...» Aspects juridiques Vivre en camping à l'année n'est pas autorisé puisque, selon la loi, on ne peut pas résider plus de onze mois d'affilée dans un camping. Les résidences mobiles de loisirs (caravanes, mobile homes, roulottes) doivent, selon les règles du tourisme, être installées sur un terrain de camping ou dans un parc résidentiel de loisirs. Certaines communes restent tolérantes face à de nombreuses installations sur parcelles privées. Elles ont normalement le droit de stationner trois mois sur une parcelle (avec l'accord du propriétaire). Au-delà, il convient d'obtenir l'autorisation du maire. Les habitations légères de loisir (yourtes, cabanes...) de moins de 35 mètres carrés peuvent s'installer sans autorisation. Au-delà de 35 mètres carrés, l'autorisation du maire est une fois de plus indispensable. Une réelle alternative à un logement rare et cher. Béatrice Mesini, chercheuse en sociologie politique au CNRS-UMR à Aix en Provence étudie de près l évolution de l habitat hors norme et son traitement

6 juridique par les pouvoirs publics. Face à la crise du logement, un habitat "non conventionnel", "hors norme", s'est développé fortement ces dernières années. Que peut-on regrouper sous ce terme? Tout type d'habitat auto-construit ou posé, que ce soient des habitations légères de loisir (HLL) telles que les tipis ou les yourtes, ou les résidences mobiles de loisir (RML) c'est-à-dire les caravanes, les roulottes, les voitures, les bus, les camions ou véhicules utilitaires aménagés... Les auto constructions se font la plupart du temps sans autorisation sur des terrains agricoles, dans les bois. Elles sont souvent cachées, insérées dans le paysage et pratiquement invisibles. Peut-on chiffrer le nombre de personnes concernées? Et quelle est la part des personnes qui font un vrai choix de vie, notamment écologique, et celle des personnes pour qui la cabane ou le camping constitue l'ultime solution? Comme cet habitat est pour la plupart illégal, il est très difficile d'avoir des estimations précises. Certains campings font de la location à l'année sans contrat pour des travailleurs ou pour des personnes ayant basculé vers une plus grande précarité. Les deux catégories montent ensemble et s'interpénètrent aussi. Quand des personnes arrivent sur un terrain où il y a une bonne pratique, où il y a déjà des gens qui ont fait ce choix d'habitat, ils intègrent plus rapidement et plus facilement les préoccupations écologiques ou d'attention à la terre sur laquelle ils sont installés. Dans son rapport sur le mal logement, la fondation Abbé Pierre chiffre à le nombre de personnes logées dans un habitat de fortune et la chercheuse France Poulain à le nombre de personnes vivant en camping. C'est vraiment un minimum, car beaucoup vivent dans des camions, des voitures, sur des parcelles privées. Peut-on parler d'un phénomène de société? choixdevie.over-blog.com Il suffit de regarder la situation dans la région Provence-Alpes-Côte d'azur. Il manque environ logements. Par ailleurs, on se retrouve dans une situation où le logement locatif (social ou privé) est complètement saturé. De nombreuses familles souhaiteraient changer de logement, mais se retrouvent bloquées car si elles en changent, elles verront leur loyer doubler, voire tripler... Il en va de même pour les jeunes qui veulent décohabiter et à qui l'on demande d'être flexible d'un point de vue formation et profession qui opte pour de l'habitat mobile. Dans cette situation, la cabane, la yourte, le tipi ou la caravane constituent la seule solution alternative. Le problème reste que.la plupart de çes solutions demeurent illégales,. Justement, quel est le statut juridique de ce mode d'habitat? La législation change très rapidement et demeure très restrictive sous prétexte que c'est un habitat "indigne". Le décret d'accompagnement de l'ordonnance de réforme du permis de construire, paru en janvier 2007 fixe les nouvelles règles.

7 Les HLL, RML. et mobile homes ne peuvent être installés que dans des campings, des parcs résidentiels de loisirs et les villages classés. Ils sont interdits sur les autres terrains si leur durée d'installation est supérieure à 3 mois, consécutifs ou non. Par ailleurs, ils sont soumis à déclaration préalable ou à permis de construire suivant leur surface (au dessus de 20 mètres carrés), ce qui pose de vraies questions puisqu'il s'agit d'habitat éphémère, à faible empreinte écologique et sans fondation. Cette législation restrictive empêche les habitants de ces logements "hors norme" d'avoir accès aux mêmes droits que n'importe quel citoyen. Quelles sont les principales actions à mener pour arriver à une égalité des droits? Il convient de se battre politiquement pour que les pouvoirs publics lâchent du lest, notamment sur les droits de ces habitants de bonne foi, qui refusent le surendettement dans le logement et l'offre de logement d'urgence, et dont la grande majorité sont prêts à régler une taxe d'habitation ajustée. Certains élus commencent à être sensibilisés à la question. C'est un progrès notable. En même temps, la succession de lois renforçant le droit au logement n'a pas donné les moyens pour que ce droit soit réellement effectif. Il n'y a eu aucune avancée en ce qui concerne la diversité de l'habitat. L'habitat, ce n'est pas seulement des "boîtes" posées les unes à côté des autres, ou les unes sur les autres. Il y aurait beaucoup à dire sur l'habitat appelé "digne". Il y a de très nombreuses petites habitations auto-construites bien plus économes et écologiques que les boîtes en parpaings qui servent de logements sociaux... Aujourd'hui, ce type d'habitat est la seule réelle alternative à un logement rare et cher. Une association pour défendre les droits Halem (association des Habitants de logements éphémères ou mobiles) est née en 2004 dans le camping de La Ferté-Alais, dans l'essonne, au moment où la municipalité a tenté d'expulser les personnes qui résidaient à l'année sur le camping. Actuellement, Halem regroupe environ 300 membres et est implantée dans 34 départements. «L'objectif principal de notre association, explique Joe Sacco, est la reconnaissance de notre mode de vie puisque la précarité n'est pas matérielle ou sanitaire. Elle est avant tout administrative. Nous réclamons le droit à un logement choisi. Nous portons la revendication d'avoir le droit de s'installer de manière réversible sur des terrains non constructibles, en autonomie énergétique. Dans les campings, on nous interdit de nous installer

8 sous prétexte que ce sont des équipements de loisir et que les résidents à J'année rendent indisponibles des places de tourisme. Mais cet argument est complètement faux, puisque dans un camping comme celui de La-Ferté Alais, s'il n'y avait pas les résidents à J'année, ce camping n'existerait pas. Et il Y a un grand nombre de campings en France qui sont dans ce cas.» «En résumé, conclut-il, nous demandons la reconnaissance de notre mode de vie, de nos droits et le droit d'accéder au foncier.» tokyo.blog.lemonde.fr