Droit pénal et procédure pénale
|
|
|
- Aubin Lemelin
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Droit pénal et procédure pénale Bibliographie sélective 2016 DROIT PENAL ET PROCEDURE PENALE : BOULOC Bernard, MATSOPOULOU Haritini, Droit pénal général et procédure pénale, 19 e éd., Paris : Sirey, 2014, 680 p. (coll. Intégral concours) Cote: 343 BOU DEBOVE Frédéric, FALLETTI François, DUPIC Emmanuel, Précis de droit pénal et de procédure pénale, 5 e éd., Paris : Presses Universitaires de France : 2013, 968 p. (coll. Major) Cote: 343 DEB GARE Thierry, GINESTET Catherine, Droit pénal - Procédure pénale, 8 e éd., Paris : Dalloz, 2014, 473 p. (coll. HyperCours) Cote: 343 GAR SOURZAT Claire, Droit pénal général et procédure pénale, Bruxelles : Larcier, 2014, 480 p. (coll. Métiers du droit ) Cote : 343 SOU SOYER Jean-Claude, Droit pénal et procédure pénale, 21e éd., Paris : LGDJ, 2012, 505 p. (coll. Manuels) Cote: 343 SOY DROIT PENAL : Les essentiels : BOULOC Bernard, Droit pénal général, 24 e éd., Paris : Dalloz, 2015, 748 p. (coll. Précis) Cote: BOU LOBE LOBAS Madeleine, Le Droit pénal en schémas, 2 e éd., Paris : Ellipses- Marketing, 2012, 312 p. (coll. Le droit en schémas) Cote: LOB MAYAUD Yves, Droit pénal général, 5 e éd., Paris : Presses Universitaires de France, 2015, 766 p. (coll. Droit fondamental) Cote: MAY PIN Xavier, Droit pénal général, 7 e éd., Paris : Dalloz, 2015, 505 p. (coll. Cours Dalloz)
2 Cote: PIN PRADEL Jean, Droit pénal général, 20 e éd., Paris : Cujas, 2014, 777 p. (coll. Référence) Cote: PRA Pour aller plus loin : CANIN Patrick, Droit pénal général, 7 e éd., Paris : Hachette supérieur, 2015, 168 p. (coll. Les fondamentaux. Droit) Cote : CAN DESPORTES Frédéric, LE GUNEHEC Francis, Droit pénal général, 16 e éd., Paris : Economica, 2009, 1248 p. Cote: DES DREYER Emmanuel, Droit pénal général, 3 e éd., Paris : Lexis Nexis, 2014, 1325 p. (coll. Manuel) Cote: DRE KOLB Patrick, LETURMY Laurence, Droit pénal général, 10 e éd., Paris : Gualino, 2015, 242 p. (coll. Mémentos LMD) Cote: KOL LEROY Jacques, Droit pénal général, 5 e éd., Paris : LGDJ, 2014, 486 p. (coll. Manuels) Cote : LER SORDINO, Marie-Christine, Droit pénal général, 5 e éd., Paris : Ellipses-Marketing, 2013, 384 p. (coll. Universités. Droit) Cote : SOR VICENTINI Jean Philippe, CLEMENT Gérard, Fiches de droit pénal général. Rappel de cours et exercices corrigés, 5 e éd., Paris : Ellipses-Marketing, 2015, 319 p. (coll. Fiche Cote: CLE PROCEDURE PENALE : Les essentiels : BOULOC Bernard, STEFANI Gaston, LEVASSEUR Georges, Procédure pénale, 25 e éd., Paris : Dalloz, 2015,1122 p. (coll. Précis. Droit privé) Cote: BOU FOURMENT François, Procédure pénale, 14 e éd., Paris : Larcier, 2013, 366 p. (coll. Paradigme) Cote: FOU GUINCHARD Serge, BUISSON Jacques, Procédure pénale, 10 e éd., Paris : Lexis- Nexis, 2014,1510 p. (coll. Manuel)
3 Cote: GUI PRADEL Jean, Procédure pénale, 18 e éd., Paris : Cujas, 2015, 1023 p. (coll. Références) Cote: PRA Pour aller plus loin : DESPORTES Frédéric, LAZERGES-COUSQUER Laurence, Traité de procédure pénale, 4 e éd., Paris : Economica, 2016, 2461 p. (coll. Corpus) Cote : DES LARGUIER Jean, CONTE Philippe, Procédure pénale, 23 e éd., Paris : Dalloz, 2014, 458 p. (coll. Mémentos-Dalloz) Cote: LAR LEROY Jacques, Procédure pénale, 4 e éd., Paris : LGDJ, 2015, 570 p. (coll. Manuels) Cote: LER RASSAT Michèle-Laure, Procédure pénale, 2 e éd., Paris : Ellipses-Marketing, 2013, 800 p. (coll. Universités Droit) Cote: RAS RENAULT-BRAHINSKY Corinne, Procédure pénale : acteurs du procès pénal, poursuites, enquête policière et instruction, jugement, le cas particulier du mineur, 16 e éd., Paris : Gualino, 2015, 247 p. (coll. Mémentos LMD) Cote: REN RENAULT-BRAHINSKY Corinne, L'Essentiel de la procédure pénale, 15 e éd., Paris : Gualino, 2015, 143 p. (coll. Les carrés) Cote: REN ROGER Denis, MEUNIER Gatien, Fiches de synthèse de procédure pénale, Sables d'olonnes : La Baule, 2015, 287 p. (coll. Examens et carrières) Cote: ROG ROUSSEL Gildas, Procédure pénale, 6 e éd., Paris : Vuibert, 2015, 475 p. (coll. Vuibert Droit) Cote: ROU DROIT PENAL SPECIAL : CONTE Philippe, Droit pénal spécial, 4e éd., Paris : Lexis Nexis, 2013, 492 p. (coll. Manuel) Cote: CON DREYER Emmanuel, Droit pénal spécial, 2e éd., Paris : Ellipses-Marketing, 2012, 732 p. (coll. Cours magistral)
4 Cote: DRE MALABAT Valérie, Droit pénal spécial, 6 e éd., Paris : Dalloz, 2015, 584 p. (coll. Hypercours Dalloz) Cote: MAL VERON Michel, Droit pénal spécial, 14e éd., Paris : Dalloz, 2012, 493 p. (coll. Sirey université) Cote: VER Quelques ouvrages à consulter : Le Champ pénal : mélanges en l'honneur du professeur Reynald Ottenhof, Paris : Dalloz, 2006, 470 p. Cote : 343 CHA Le Droit pénal à l'aube du troisième millénaire : mélanges offert à Jean Pradel, Paris : Cujas, 2006, 1159 p. Cote : DRO Les Procédures pénales accélérées, Paris : Sénat, 2005, 34 p. (coll. Les documents de travail du Sénat. Législation comparée; 146) Cote: PRO La Réforme du Code pénal et du Code de procédure pénale : Opinio doctorum, Paris : Dalloz, 2009, 410 p. (coll.thèmes et commentaires) Cote: 343 REF BADINTER Robert, CANIVET Guy, CARCASSONNE Guy, La Procédure pénale en quête de cohérence, Paris : Dalloz, 2007, 334 p. (coll. Thèmes et commentaires) Cote : PRO BEZIZ-AYACHE Annie, Droit de l exécution de la sanction pénale, 2 e éd., Paris : Lamy, 2012, 350 p. (coll. Axe droit) Cote : BEZ BEZIZ-AYACHE Annie, Dictionnaire de la sanction pénale, Paris : Ellipses-Marketing, 2009, 191 p. (coll. Dictionnaire de droit) Cote : Usuel BEZIZ-AYACHE Annie, Dictionnaire de droit pénal général et procédure pénale, Paris : Ellipses-Marketing, 2008, 313 p. (coll. Dictionnaires de droit) Cote: Usuel DANET Jean, Justice pénale : le tournant, Paris : Gallimard, 2006, 393 p. (coll. Folio actuel) Cote: DAN LOPEZ Gérard (dir.) ; TZITZIS Stamatios (dir.), Dictionnaire des sciences criminelles, Paris : Dalloz, 2007, 1056 p. (coll. Dictionnaires Dalloz)
5 Cote : Usuel MASSE Michel, JEAN Jean-Paul, GUIDICELLI André, Un droit Pénal postmoderne? : Mise en perspective des évolutions et ruptures contemporaines, Paris : PUF, 2009, 400 p. (coll. Droit et Justice) Cote : DRO PRADEL Jean, CORSTENS Geert, VERMEULEN G., Droit pénal Européen, 3 e éd., Paris : Dalloz, 2009, 834p. (coll. Droit privé. Précis) Cote : PRA Périodiques et encyclopédies : Encyclopédie Dalloz - Pénal Jurisclasseur- Droit pénal et Procédure pénale Actualité Juridique. Pénal Revue internationale de droit pénal Revue pénitentiaire et de droit pénal Archives de politique criminelle Revue de science criminelle et de droit pénal comparé Droit pénal Problèmes actuels de science criminelle (en rayon : Cote : 343 PRO)
REDACTION DES RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES EN LICENCE ET MASTER INFORMATION-COMMUNICATION
REDACTION DES RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES EN LICENCE ET MASTER INFORMATION-COMMUNICATION Dans tous vos travaux universitaires en Licence et Master Information et Communication, vous devez vous référer
DIPLOMES UNIVERSITAIRES
ALEXANDRE DESRAMEAUX MAÎTRE DE CONFERENCES EN DROIT PUBLIC (depuis 2009) Titulaire du Certificat d Aptitude à la Profession d Avocat (CAPA) DIPLOMES UNIVERSITAIRES 2006 Doctorat en droit de l Université
ANTOINE Jacques. Le point sur les sondages d'opinion. Revue Française du Marketing N 123,1989
-1- BIBLIOGRAPHIE -2- -3- ABOVILLE (d 1 ), Christian, LESCA, Humbert et LEYSSAC (de), Arnaud. Pour une meilleure utilisation de l'information ascendante. Revue Française de Gestion, n 61, Février 1987,
N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE
Document mis en distribution le 24 octobre 2007 N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 9 octobre 2007. PROPOSITION
UE Master 1 Droit public
UE Master 1 Droit public Code : 11M1DRO71PUB0S publics Libellé : Droit administratifs et services 1. Objectifs, finalités Etude des grandes problématiques liées au service public : évolutions, contestations,
L ORGANISATION DU GROUPE CREDIT AGRICOLE S.A. AU SERVICE DE SON PLAN DE DEVELOPPEMENT
Paris, le 17 novembre 2005 Communiqué de presse L ORGANISATION DU GROUPE CREDIT AGRICOLE S.A. AU SERVICE DE SON PLAN DE DEVELOPPEMENT L organisation qui sera mise en place au 1 er Janvier 2006 s inscrit
MBA International Paris
MBA International Paris LIBAN Le Programme détaillé des Modules du Exécutive MBA Programme MBA International Paris IAE de Paris, Université Panthéon Sorbonne - Université Paris-Dauphine Le programme se
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE. Marie-France LE COZ, Marcel JAMBOU, Anne Marie QUÉNÉHERVÉ BAYE : CLOHARS-CARNOËT :
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 029-242900694-20140626-2014-182CCPQ-DE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE Accusé QUIMPERLE certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/2014 Publication
Références bibliographiques pour l année 2012-2013
Master 2 Parcours de spécialisation CIM C OMMUNICATION, I NFORMATION ET ( NOUVEAUX) M EDIAS Année universitaire 2012 2013 Références bibliographiques pour l année 2012-2013 Peter Stockinger, P.U. (stockinger.peter@inalco.fr)
Écoute. Coopérative. Partenaire régional. Projets. Service. Engagement. Conseil. Proximité. Chiffres. Innovation. Territoire. Clés. Mutualisme.
Coopérative Service Engagement Utilité Solidarité Territoire Projets Conseil Chiffres Clés Écoute 2 0 1 4 Innovation Proximité Mutualisme Partenaire régional Santé Crédit Agricole du Languedoc Près de
RESPONSABILITE, ASPECTS POLITIQUES ET
Bibliothèque nationale de France direction des collections département Droit, économie, politique Janvier 2010 RESPONSABILITE, ASPECTS POLITIQUES ET JURIDIQUES Bibliographie sélective et méthodologique
Anne-Dominique MERVILLE
Anne-Dominique MERVILLE Maître de Conférences à l Université de Cergy-Pontoise (HDR) Directrice du Master II Professionnel Droit pénal financier Directrice de la Chaire Droit & Sécurité financière I. CURSUS
N 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 26 juin 2013. PROPOSITION DE LOI tendant à ne pas intégrer la prestation
Sciences appliquées - Techniques
Sciences appliquées - Techniques Colasse, Bernard. Les fondements de la comptabilité. Paris : La Découverte, 2007. 121p.. Repères. ISBN 978-2-7071-5202-2 Résumé : Fondements théoriques et pratiques, historiques,
CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel)
CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel) Diffusion : Membres du CN Compte Rendu du Conseil National du 15 mars 2012 Présents : 27 Cours
DOSSIER DE PRESSE 2 CONCOURS COMMUNS 6 ECOLES HTTP://CC.IEP.FR. Contact presse : Catherine Amy
IntégrerSciencesPoAix en Provence,Lille,Lyon,Rennes,Strasbourg,Toulouse Lundi24juin2013 DOSSIER DE PRESSE 2 CONCOURS COMMUNS 6 ECOLES HTTP://CC.IEP.FR Contact presse : Catherine Amy Coordination de la
C U R R I C U L U M V I T A E
Mme Anne Pélissier Faculté de Droit Centre du Droit de l Entreprise 39, rue de l Université 34060 MONTPELLIER cedex 2 e-mail : anne.pelissier@univ-montp1.fr C U R R I C U L U M V I T A E FONCTIONS Professeur
AU SERVICE DE SES CLIENTS ET DE SA RÉGION
AU SERVICE DE SES CLIENTS ET DE SA RÉGION RAPPORT ANNUEL 2013 MESSAGE DES PRÉSIDENTS Jean-Paul Foucault Président du conseil d orientation et de surveillance Didier Patault Président du directoire Le sens
SÉNAT PROPOSITION DE LOI
N 531 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014 Enregistré à la Présidence du Sénat le 14 mai 2014 PROPOSITION DE LOI visant à modifier l'article 11 de la loi n 2004-1 du 2 janvier 2004 relative à l'accueil
MASTER PROFESSIONNEL MÉDIATION ET MODÈLES DE DÉVELOPPEMENT. Description des UE, semestres 3 et 4 2011-2012
MASTER PROFESSIONNEL MÉDIATION ET MODÈLES DE DÉVELOPPEMENT Description des UE, semestres 3 et 4 2011-2012 UE 1 Médiation et communication dans les organisations 40h CM, 20h TD - 6 ECTS, coefficient 2 Session
ASSOCIATION RECONNUE D UTILITÉ PUBLIQUE SIRET 306 244 310 00059 CODE APE 913 E
Visa pour Ecti www.ecti.org www.ecti.org (intranet p.12) ASSOCIATION RECONNUE D UTILITÉ PUBLIQUE SIRET 306 244 310 00059 CODE APE 913 E BIENVENUE À ECTI Page 2 Vous venez d adhérer à Ecti et nous vous
Problématique / Problématiser / Problématisation / Problème
Problématique / Problématiser / Problématisation / PROBLÉMATIQUE : UN GROUPEMENT DE DÉFINITIONS. «Art, science de poser les problèmes. Voir questionnement. Ensemble de problèmes dont les éléments sont
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Théories criminologiques II (CRM 3701 B)
Département de criminologie Department of Criminology João VELLOSO Courrier électronique : jvelloso@uottawa.ca Disponibilités : mardis de 16h à 17h et vendredis de 14h à 16h (FSS, pièce 13002) CRM 3701
CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel)
CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel) Date : Le 27 mars 2013 Diffusion : Membres du CN Compte Rendu Conseil National du 21 mars
Responsabilité pénale des personnes morales et dérives anthropomorphiques
Responsabilité pénale des personnes morales et dérives anthropomorphiques V. Wester-Ouisse, Maître de conférences Université Européenne de Bretagne Faculté de droit de Brest veronique@wester-ouisse.fr
Observatoire des discriminations Avril 2006. Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière?
Observatoire des discriminations Avril 2006 Jean-François Amadieu En collaboration avec Sylvain Giry Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière? -Une analyse des enquêtes emploi
L existence de la société commerciale
TABLE DES MATIÈRES Liste des principales abréviations 5 Introduction 9 Section I Classification des sociétés commerciales 11 1. Grandes catégories 11 A) Sociétés commerciales par la forme ou par l objet
Droit Droit international Droit constitutionnel et administratif Droit de la défense.droit fiscal.commercial.industriel Droit social des différents
30 3 3 33 3 3 36 37 38 Droit Droit international Droit constitutionnel et administratif Droit de la défense.droit fiscal.commercial.industriel Droit social des différents pays Droit pénal Droit privé Procédure
Maître de conférences de droit public Directeur du centre de recherche des écoles St-Cyr Coëtquidan
Ronan DOARE Né le 19 décembre 1966 à Quimper (29) 02.90.40.40.00 ronan.doare@st-cyr.terre-net.defense.gouv.fr Maître de conférences de droit public Directeur du centre de recherche des écoles St-Cyr Coëtquidan
Une discipline scolaire
Les éléments constitutifs d une discipline scolaire Selon Michel Develay, De l apprentissage à l enseignement, Paris ESF éditeur, 1992, 2004 6, p. 32, «une discipline scolaire peut être définie par objets
Contrat. Objectifs du cours. Plan de cours
Contrat Objectifs du cours Plan de cours Eléments fondamentaux du droit spécial du contrat d assurance, issus de la loi et de la jurisprudence. Comparaison systématique avec la règle correspondante en
Article 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent
D é p a r t e m e n t d u P u y d e D ô m e A r r o n d i s s e m e n t d e R i o m C a n t o n d e M a n z a t MANZAT COMMUNAUTE D2012-40 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
COMPOSITION DU BUREAU DE LA CHAMBRE RÉGIONALE suite à l assemblée générale d installation du 18 novembre 2010
COMPOSITION DU BUREAU DE LA CHAMBRE RÉGIONALE suite à l assemblée générale d installation du 18 novembre 2010 Fonction Prénom & Nom Métier Département Président CHOQUET Jean-Claude Boulangerie 44 1 er
Arbitrage et droit de l Union européenne
Le droit de l arbitrage se situe très largement en dehors de la sphère de la compétence de l Union européenne ; il demeure de source nationale ou internationale. Le principal texte européen qui mentionne
Spécialité Comptabilité, Contrôle, Audit. Année universitaire 2012-2013 RESPONSABLE MICHELE SABOLY
MASTER MENTION COMPTABILITE CONTROLE 2 ÈME ANNEE Spécialité Comptabilité, Contrôle, Audit Année universitaire 2012-2013 RESPONSABLE MICHELE SABOLY PROFESSEUR DES UNIVERSITES INSTITUT D ADMINISTRATION DES
Comment présenter une bibliographie ou une réseaugraphie? Il existe plusieurs méthodes de présentation des sources bibliographiques.
Comment présenter une bibliographie ou une réseaugraphie? Il existe plusieurs méthodes de présentation des sources bibliographiques. Nous vous proposons ici un modèle local inspiré de diverses manières
Nom Prénom chapter. Repas seul
Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART
Institut de FORMATION
Institut de FORMATION plaquette.indd 1 28/11/2012 20:52:47 edito L INSTITUT DE FORMATION J.LEPERCQ Fondé en 1946, l institut de formation est un établissement situé dans le centre ville, à taille humaine
Théories criminologiques II (CRM 3701)
Département de criminologie Department of Criminology Richard DUBÉ Courrier électronique : rdube@uottawa.ca Téléphone au bureau : 562-5800 poste 8861 Disponibilités : jeudi de 16h à 18h (pavillon des sciences
Théories criminologiques II (CRM 3701)
Déparetement de criminologie Department of Criminology 25 Université / 25 University, Ottawa, ON K1N 6N5 Richard DUBÉ Courrier électronique : rdube@uottawa.ca Téléphone au bureau : 562-5800 poste 8861
N 1179 ASSEMBLÉE NATIONALE
Document mis en distribution le 14 novembre 2008 N 1179 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 15 octobre 2008.
Fondation Scelles 14, rue Mondétour, 75001 Paris- 01 40 26 04 45 www.fondationscelles.org
Fondation Scelles 14, rue Mondétour, 75001 Paris- 01 40 26 04 45 www.fondationscelles.org COLLOQUE FONDATION SCELLES L ECONOMIE EN DANGER, Les circuits de l argent sale, l argent criminel de la traite
REGISTRE DES DELIBERATIONS
COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX ---------------------------------------------------------- EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE ----------- Séance du 30 avril 2004 (convocation
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 avril 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt trois avril deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville
L USAGE PAISIBLE DE L INFORMATIQUE. Les solutions assurantielles pour mieux gérer les risques de dommages immatériels
L USAGE PAISIBLE DE L INFORMATIQUE Les solutions assurantielles pour mieux gérer les risques de dommages immatériels PRÉSENTATION DE DIAGERIS Qui est DIAGERIS? Société de conseil et de courtage en assurances,
VILLE D'ANGOULEME Extrait du registre des délibérations
VILLE D'ANGOULEME Extrait du registre des délibérations OPH DE L'ANGOUMOIS GARANTIES D'EMPRUNT PRETS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS REHABILITATION ENERGETIQUE ECOPRET 10 LOGEMENTS 192 RUE DE PARIS
UNIVERSITÉ PARIS-SORBONNE
UNIVERSITÉ PARIS-SORBONNE ÉCOLE DOCTORALE CONCEPTS ET LANGAGE T H È S E pour obtenir le grade de DOCTEUR DE L UNIVERSITÉ PARIS-SORBONNE Discipline : LINGUISTIQUE Présentée et soutenue par : Zeina EL HELOU
Pôles de Compétitivité : installation du groupe des personnalités qualifiées
COMMUNIQUE DU SERVICE DE PRESSE DU PREMIER MINISTRE 16 MAI 2005 12 heures 11 Pôles de Compétitivité : installation du groupe des personnalités qualifiées Le Premier ministre Jean-Pierre RAFFARIN a installé,
N 3672 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 3672 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 13 juillet 2011. PROPOSITION DE LOI visant à permettre aux salariés
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
N 2843 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 2843 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 3 juin 2015. PROPOSITION DE LOI visant à développer l entrepreneuriat
Maréchal Ardans-Vilain. Denis. "Nos priorités : la jeunesse, la solidarité et le développement économique." Programme. Michel Petiot.
Canton Meudon - Chaville élections départementales Denis Cécile Maréchal Ardans-Vilain Alice Carton Michel Petiot Programme "Nos priorités : la jeunesse, la solidarité et le développement économique."
COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION Vendredi 8 octobre 2010 de 14h à 17h Salle de réunion Château MORARD Les Arcs Ordre du jour : - Point sur le dossier. - Préparation de la concertation
Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance
Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance Septembre 2010 1 SOMMAIRE 1. Présentation de la Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la soustraitance
MENTION DROIT. U3-POIP 2010/2011 poip.aix@univ-cezanne.fr
FACULTE DE ET DE SCIENCE POLITIQUE 3 AV ROBERT SCHUMAN 13628 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1 LICENCE DOMAINE : /ÉCONOMIE/GESTION MENTION OBJECTIFS Acquisition et maîtrise des bases juridiques fondamentales Apprentissage
DIU de Cardiologie Interventionnelle Année universitaire 2014-2015. Note d information 1 septembre 2014 Enseignement 2 année
DIU de Cardiologie Interventionnelle Année universitaire 2014-2015 Note d information 1 septembre 2014 Enseignement 2 année Modalités d'inscription Pré-inscription en deuxième année La pré-inscription
200-73-005617-066 SEQ.ACC. 001/002 ACC. TECHNOLOGIE TASSIMCO CANADA INC DATE INFRACTION 28/07/2004 DATE OUVERTURE 25/10/2006 PLA.
Nom de l'utilisateur: Numéro de dossier: Plumitifs criminel et pénal 2014-04-16 11:28 Numéro de dossier: 200-73-005617-066 Séquence d'accusé: 200-73-005617-066 SEQ.ACC. 001/002 ACC. TECHNOLOGIE TASSIMCO
N 2898 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 2898 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 25 juin 2015. PROPOSITION DE LOI visant à lutter contre le cyber-harcèlement
Activités d enseignement
Activités d enseignement Depuis septembre 2007 : Maître de conférences à l Université de Nice Sophia-Antipolis Directeur du M2 Juriste du sport o Année universitaire 2014-2015 : - Police administrative
Membres du Comité de Perfectionnement 2011-2012
International Business school International Hospitality Management school COMITE DE PERFECTIONNEMENT 2012 1 Membres du Comité de Perfectionnement 2011-2012 JACQUES SEGUELA Vice-Président Hava Président
N 294 SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015. Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 février 2015 PROPOSITION DE LOI
N 294 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015 Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 février 2015 PROPOSITION DE LOI visant à créer un certificat de capacité obligatoire pour les chauffeurs de taxi assurant
Protection des montants insaisissables versés sur un compte en banque : le Conseil National du Travail propose des solutions
Protection des montants insaisissables versés sur un compte en banque : le Conseil National du Travail propose des solutions Consulté par la Ministre de la justice en raison des nombreux problèmes d exécution
JEUNESSE OUVRIÈRE CHRÉTIENNE (JOC) ET JEUNESSE OUVRIÈRE CHRÉTIENNE FÉMININE (JOCF)
ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL JEUNESSE OUVRIÈRE CHRÉTIENNE (JOC) ET JEUNESSE OUVRIÈRE CHRÉTIENNE FÉMININE (JOCF) ROUBAIX -TOURCOING 2000 019 INTRODUCTION Activités Association Mouvement catholique
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 21/12/2010 Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT, Séance du lundi 20 décembre 2010 D -20100712
REGISTRE DES DELIBERATIONS
COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX ---------------------------------------------------------- EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE ----------- Séance du 26 novembre 2010 (convocation
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD MORVAN
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD MORVAN PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JANVIER 2006 L an Deux Mil Six, le Douze Janvier à Dix-Neuf Heures Trente, le Conseil Communautaire de la
QUEL CADRE JURIDIQUE EUROPÉEN POUR LES JEUX EN LIGNE?
QUEL CADRE JURIDIQUE EUROPÉEN POUR LES JEUX EN LIGNE? JEUDI 13 février 9h00/10h00 ACCUEIL ET INTRODUCTION 9h Accueil : Pr. Xavier VANDENDRIESSCHE, Président de l Université Lille 2 Pr. Bernard BOSSU, Doyen
Liste des documents. Par Catégorie. Centre de documentation. Ouvrage. Auteur(s) : BYRNE, Michael;DICKINSON, Michele.
Ouvrage Titre : 200 % TOEIC BYRNE, Michael;DICKINSON, Michele Edition : ELLIPSES, 02/01/2014 Cote : 421 BYR Titre : Barron's TOEIC Practice Exams Edition : BARRON'S, 02/01/2015 Titre : Barron's TOEIC with
Conseil des Sages de Lompret
Conseil des Sages de Lompret Assemblée plénière du 12 mars 2015 MISE EN PLACE DU CONSEIL Conformément aux engagements pris lors de la dernière réunion le conseil des Sages de Lompret est officiellement
RÉFÉRENTIEL DES STAGES
RÉFÉRENTIEL DES STAGES EN ALTERNANCE DES ÉTUDIANTS DE L UNIVERSITÉ DE LIMOGES > 11/12 Droit - Économie - Gestion Assurance banque finance : conseiller commercial clientèle particulier Contact : Paulette
Paris, le 7 avril 2015. Procès verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire de l Association Française d Histoire Economique (AFHE)
ASSOCIATION FRANÇAISE D HISTOIRE ÉCONOMIQUE Paris, le 7 avril 2015 Procès verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire de l Association Française d Histoire Economique (AFHE) Le 7 avril 2015 à 14h00,
Liste: Mais que fait l'onu?!
Page 1 Liste Mais que fait l'onu?! par Département Comprendre / Département Vivre Description : 1) L'Organisation des Nations unies; L'ONU Mestre-Lafay, Frédérique Presses universitaires de France Date
Séminaire LIDILEM. vendredi 25 juin 2010 ET LA RECHERCHE ACTUELLE
Séminaire LIDILEM vendredi 25 juin 2010 LE MÉTIER DE CHERCHEUR ET LA RECHERCHE ACTUELLE Salle Jacques Cartier Maison des Langues et des Cultures Organisatrices : Cristelle Cavalla & Françoise Raby Thierry
A89 2 es Rencontres d affaires
A89 2 es Rencontres d affaires Santé, bien-être, luxe, agroalimentaire, nutrition 5 mars 2015 - Pôle Interconsulaire Dordogne A89 2 es Rencontres d affaires Secteurs santé, bien-être, luxe, agroalimentaire,
BILAN Mandat 2010-2011-2012 WAIMH Francophone! AG, 3 octobre 2013. Sylvain MISSONNIER & Pierre DELION
BILAN Mandat 2010-2011-2012 WAIMH Francophone! AG, 3 octobre 2013 Sylvain MISSONNIER & Pierre DELION !!AG du 21 décembre 2006 élection de S. Missonnier et P. Delion 1 er mandat 2007-2008-2009!!AG du 17
L'entreprise derrière l'organigramme
L'entreprise derrière l'organigramme Du TGV à l'agv : dépasser l'entreprise hiérarchique pour aboutir à l'entreprise communautaire Rafaël STOFER Manager Entreprise Content Management Logica Management
Vers la naissance de bureaux de patients en France Le projet de Pôle Universitaire Patient Partenaire (PU2P)
Vers la naissance de bureaux de patients en France Le projet de Pôle Universitaire Patient Partenaire (PU2P) Plan de la présentation I. Contexte français II. Contexte international III. Le processus IV.
Jimmy Tél : 03 26 91 88 19 MOREL Mob : 06 22 21 23 74
Jimmy Tél : 03 26 91 88 19 MOREL Mob : 06 22 21 23 74 : jimmy.morel@univ-reims.fr : @Jimmy_Morel : jimmymorel.jimdo.com POSITIONS UNIVERSITAIRES UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE ARDENNE PROFESSEUR AGREGE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 janvier 2013 L an deux mil treize, le dix-sept janvier, à dix-neuf heures trente, les membres composant le Conseil Municipal de BONDOUFLE, régulièrement convoqués
Université de Lorraine Faculté de Droit
" $ Université de Lorraine Faculté de Droit " $$ % &() * "+,.", "/ / * 45 / * 67 89 / *: & ( ;;6 La Faculté à Epinal Facultédroit Epinal : ;;6 + / * < $ " = / * & ( > $? / * 6 / * 6 ;;9 :, " Nous joindre,
Master Marketing et Pratiques Commerciales Formation continue
Master Marketing et Pratiques Commerciales Formation continue 2014/2015 UE1 MARKETING OPÉRATIONNEL/CONCEPTS ET MÉTHODES Ouidade Sabri Familiariser les étudiants aux principaux concepts marketing; Comprendre
VILLE D'APT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL --------------------------
VILLE D'APT REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL -------------------------- PP/MG ( V A U C L U S E ) N 001778 Service Finances - Réaménagement 5 emprunts Caisse
Manuel POULAIN LONG-METRAGES. Postes : MENUISIER-TRACEUR - TOUPILLEUR CHEF CONSTRUCTEUR
Manuel POULAIN Postes : MENUISIER-TRACEUR - TOUPILLEUR Né le: 12/10/1962 Adresse : Le Mazel le Savel Ville : SAINT ROMAN DE CODIERES Code Postal : 30440 Téléphone Portable : 0674677331 Téléphone Fixe :
N 2976 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 2976 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 18 novembre 2010. PROPOSITION DE LOI visant à améliorer l information
Les documents primaires / Les documents secondaires
Les documents primaires / Les documents secondaires L information est la «matière première». Il existe plusieurs catégories pour décrire les canaux d information (les documents) : - Les documents primaires
Guide de la Formation. Assurance : Marché des Particuliers et des Professionnels Souscription, indemnisation, commercialisation
Guide de la Formation Assurance : Marché des Particuliers et des Professionnels Souscription, indemnisation, commercialisation Table des matières Guide de la Formation... 1 Description de la formation...
«Je tiens tout d abord à adresser mes plus sincères remerciements à Monsieur Jacques Terrasse, directeur régional Rhône-Alpes Sud (Dexia Crédit
«Je tiens tout d abord à adresser mes plus sincères remerciements à Monsieur Jacques Terrasse, directeur régional Rhône-Alpes Sud (Dexia Crédit Local), pour sa disponibilité, ses conseils et son aide tout
CURRICULUM VITAE. Docteur en Sciences de Gestion, Université Toulouse I, février 1998, mention Très Honorable avec Félicitations.
Erwan QUEINNEC Maître de Conférences en Sciences de Gestion UFR SMBH 74 rue Marcel Cachin 93.017 BOBIGNY CEDEX CURRICULUM VITAE e.mail : erwan.queinnec@freesbee.fr FORMATION Docteur en Sciences de Gestion,
Visible ou invisible : le design des organisations internationales
Visible ou invisible : le design des organisations internationales Histoire des organisations internationales et évolution de leurs modes de représentation. civic city Visible ou invisible : le design
(1) Ce groupe est composé de : MM. Jean-Claude Abrioux, Bernard Accoyer, Mme Michèle Alliot-Marie, André Angot, Philippe Auberger, Jean Auclair, Gautier Audinot, Mmes Martine Aurillac, Roselyne MM. Edouard
Maquette du MA en ingénieur de gestion Finalité spécialisée INGE4F et INGE5F
Maquette du MA en ingénieur de gestion Finalité spécialisée INGE4F et INGE5F Note : Ce programme est enseigné en français et en anglais. 1) Structure générale MA1 : - Au premier quadrimestre, 6 cours de
Pratiques psychologiques Le psychologue du travail. Licence 1. Psychologie
Pratiques psychologiques Le psychologue du travail Licence 1. Psychologie Nadra Achour-2014 ISSHT-Université Tunis-El Manar Introduction Qu est ce qu un psychologue du travail? Ses champs d intervention?
E-TVA : de la facturation au recouvrement Sous la présidence de Christian Amand. Mardi 30 septembre 2008, de 08h50 à 16h30 FEB, Bruxelles
INVITATION INTRODUCTION Alors qu elle permettrait de simplifier drastiquement la vie de nos entreprises et de réduire significativement leurs coûts administratifs, la facturation et l archivage électroniques
SEINE Louis André, Délégué Suppléant
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
N 2976 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 2976 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 18 novembre 2010. PROPOSITION DE LOI visant à améliorer l information
CERTIFICAT D ETUDES SPECIALISEES DROIT SOCIAL
FACULTE DE DROIT FEDERATION NATIONALE MONTPELLIER I POUR LE DROIT DE L ENTREPRISE CERTIFICAT D ETUDES SPECIALISEES du 3 au 28 juin 2013 Sous la direction de Denis GATUMEL, Maître de conférences à l Université
N 210 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 1996-1997. Annexe au procès-verbal de la séance du jeudi 6 février 1997. PROPOSITION DE LOI
N 210 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 1996-1997 Annexe au procès-verbal de la séance du jeudi 6 février 1997. PROPOSITION DE LOI relative à la traçabilité de la viande bovine, PRÉSENTÉE Par MM. Jean-Marc PASTOR,
Le fisc et les contribuables rétablir l équilibre
Institut Colloque Français pour la Recherche sur les Administrations Publiques Le fisc et les contribuables rétablir l équilibre Jeudi 19 juin 2003 de 9 heures à 13 heures Salle Victor Hugo Immeuble Jacques
REGISTRE DES DELIBERATIONS
COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX ---------------------------------------------------------- EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE ----------- Séance du 11 juillet 2014 (convocation