Crédit contre titres. Financer. Un financement avantageux et flexible garanti par vos titres. je connais mon banquier je connais mon banquier
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- Gustave Bénard
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1 Crédit contre titres Un financement avantageux et flexible garanti par vos titres Financer
2 Vous envisagez de réaliser un projet ou un investissement et souhaitez mobiliser des liquidités? Vous entendez optimiser votre situation financière? La Banque Cantonale de Genève vous propose une solution de financement qui correspond à vos attentes: le crédit contre titres 2
3 Crédit contre titres 3 Le capital sous dépôt-titres dont vous disposez à la Banque Cantonale de Genève bénéficie d une attention particulière et d une gestion professionnelle. Si vous envisagez d obtenir des liquidités supplémentaires pour réaliser vos objectifs financiers ou personnels, le crédit contre titres constitue une excellente solution. En effet, vous n interrompez pas votre stratégie de placement en cours et disposez d un financement ponctuel sous forme de limite de crédit ou d avance ferme. Vous pouvez ainsi profiter des opportunités du marché qui s offrent à vous pour compléter votre portefeuille, ou encore financer les projets personnels qui vous tiennent à cœur. De plus, votre crédit étant garanti par des placements remis en nantissement, il vous offre un taux d intérêt particulièrement intéressant par rapport à un emprunt non garanti.
4 Fonctionnement En fonction de vos besoins financiers ou personnels, vous avez le choix entre deux types de financement: 1. Limite de crédit Le montant du crédit est disponible rapidement sur votre compte courant La limite de crédit est fixée en fonction de vos besoins et de la valeur de nantissement de votre dépôt-titres Les intérêts du crédit sont calculés uniquement sur le montant effectivement utilisé et la période de référence Fonctionnement de la limite de crédit Le taux d intérêt est adapté chaque trimestre en fonction de l évolution du taux Libor 3 mois Une commission trimestrielle est perçue pour les crédits en CHF Possibilité de choisir entre différentes monnaies étrangères courantes Pas de montant minimum Evolution du portefeuille Montant CHF 0 1 er trimestre 2 e trimestre 3 e trimestre 4 e trimestre Utilisation du crédit temps Octroi d une limite de crédit Durée indéterminée
5 2. Avance ferme Le montant de l avance, le taux d intérêt, ainsi que la durée, sont fixés au moment de l octroi du crédit Le taux d intérêt du crédit reste constant pendant toute la durée du contrat Fonctionnement de l avance ferme Possibilité de choisir entre différentes monnaies étrangères courantes Pas de montant minimum Le remboursement a lieu en une fois à l échéance du crédit Evolution du portefeuille Montant CHF temps Avance ferme versée à la conclusion du contrat Remboursement à l échéance 5
6 Avantages du crédit contre titres Vous disposez de liquidités supplémentaires pour acheter des produits d investissement ou financer vos projets personnels Vous recevez les dividendes et les produits des intérêts des valeurs sous dépôt Vous pouvez structurer votre portefeuille en fonction de votre stratégie de placement; le taux d avance est adapté en conséquence Vous profitez d un taux d intérêt plus avantageux qu un crédit non garanti par des titres Vous optimisez votre situation fiscale en déduisant la totalité des intérêts du crédit de votre revenu imposable Vous disposez des liquidités rapidement sur votre compte courant Crédit BCGE Best of 1 Si vous êtes titulaire d un mandat de gestion BCGE Best of, la Banque Cantonale de Genève a mis en place une procédure simplifiée pour l obtention d un crédit contre titres. 6 En effet, la haute qualité de la stratégie de placement 2 du mandat de gestion BCGE Best of permet de vous offrir des conditions particulièrement avantageuses lors du nantissement de votre mandat sous gestion. N hésitez pas à vous renseigner auprès de votre conseiller BCGE. 1 Voir brochure BCGE Best of 2 La stratégie de placement du BCGE Best of se caractérise par une sélection des meilleurs fonds en actions au niveau mondial et un choix rigoureux des emprunts obligataires (rating AAA et AA). Voir brochure Philosophie d investissement du Groupe BCGE
7 Conditions et obligations Pour bénéficier d un crédit contre titres, vous devez bien sûr disposer de papiers-valeurs déposés sous un dossier-titres auprès de la Banque Cantonale de Genève. Le dossier-titres doit être composé de valeurs courantes biens diversifiées (actions, obligations, fonds de placements, métaux précieux, papiers monétaires, etc.) et négociées librement sur un marché représentatif. Les produits dérivés et certains instruments financiers non liquides ne sont pas admis en nantissement. Mise en gage de vos titres La mise en gage s effectue par la conclusion d un contrat de nantissement du dossier-titres. Le droit de gage s étend ainsi à l ensemble de vos valeurs qui sont actuellement déposées à la BCGE. Le nantissement de papiers-valeurs est régi par les dispositions légales des articles 884 à 906 du Code civil suisse. Valeur de gage 7 Le taux d avance des titres remis en nantissement est fixé par la BCGE. Les critères les plus déterminants sont: le risque de l émetteur, la variation de cours, la monnaie de référence et la négociabilité du titre. D une manière générale, la BCGE consent un taux d avance de 50% pour un dépôt-titres constitué d actions diversifiées, alors que pour un dépôt-titres contenant des obligations, le taux d avance pourra aller jusqu à 90% (ex. emprunt d Etat). Obligation de couverture / appel de marge Votre engagement (crédit, garantie, etc.) doit en tout temps être couvert par la valeur de gage des titres remis en nantissement. Dans le cas où la couverture s avère être insuffisante, soit suite à une baisse des cours des titres remis en nantissement, soit suite à une augmentation de l engagement, la BCGE exigera la reconstitution de la marge dans un délai n excédant pas 48 heures. Vous pouvez y faire face soit en fournissant des gages supplémentaires, soit en effectuant un versement complémentaire, soit en vendant des titres. Au cas où la marge demandée n aurait pas été reconstituée dans le délai imparti, la BCGE peut réaliser tout ou partie des gages jusqu à reconstitution complète de la marge.
8 Banque Cantonale de Genève Téléphone: +41 (0) agences à Genève Siège: Quai de l Ile 17 CP Genève 2 Agences principales: Ile, Servette-Wendt, Trois-Chêne, Grand-Lancy Private Banking en Suisse Quai de l Ile 17 CP Genève 2 Avenue de la Gare 50 CP Lausanne Piazza Rezzonico 6 CP Lugano Lintheschergasse 19 Postfach Zürich La BCGE se réserve le droit de modifier en tout temps les prix et les prestations indiqués dans ce dépliant / tmp.ch
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