Manuel qualité et directives relatives aux biens durables

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1 Manuel qualité et directives relatives aux biens durables QVC France - Exigences produit 1.3 Décorations de Noël 1

2 PORTÉE Cette spécification couvre tous les types principaux de décorations de Noël destinés à la vente chez QVC. La spécification couvre les décorations prévues pour une utilisation domestique. Les sapins de Noël artificiels, les figurines animatroniques et les décorations murales générales relèvent typiquement de cette catégorie. Les lumières de Noël ne sont PAS incluses dans cette spécification mais dans la section 1.8 Exigences produit - Éclairage domestique. Les bougies sur le thème de Noël ne sont PAS incluses dans cette spécification mais dans la section 1.2 Exigences produit - Bougies domestiques. Cette spécification doit être lue conformément au Manuel qualité et directives relatives aux biens durables - Exigences générales. EXIGENCES RELATIVES AUX ESSAIS Tous les produits fournis doivent répondre aux exigences relatives aux essais indiquées dans le tableau ci-dessous. Exigence relative à la conformité La directive générale sur la sécurité des produits (2001/95/CE) REACH (Dir. 1907/2006) - Enregistrement et autorisation des substances chimiques Norme EN 71 - Sécurité des jouets Partie 1 : propriétés mécaniques et physiques Norme EN 71 - Sécurité des jouets Partie 2 : inflammabilité Norme EN 71 - Sécurité des jouets Partie 3 : migration de certains éléments Applicable à SÉCURITÉ Tous les produits Tous les produits Articles en peluche Couronnes décoratives, guirlandes, décorations de surfaces murales et de plafonds. Bas de Noël, toiles murales Décors de table (photophores) Articles en peluche Articles en peluche Revêtements sur des produits attrayants pour les enfants (par 2 Preuves de conformité* Déclaration de conformité du fournisseur Déclaration de conformité du fournisseur Certificats d'essais

3 ex. boules dotées d'une licence) EN Jouets électriques - Sécurité (attrayants pour les enfants) Directive CEM (2004/108/CE) Tous les articles électriques. Directive «basse tension» (2006/95/CE) Tous les articles électriques avec alimentation secteur * Une preuve de conformité doit être fournie au technicien Assurance qualité lors de l'envoi des échantillons de produits dans le cadre du processus d'inspection de la première pièce. Remarque : il incombe au fournisseur d'effectuer les essais conformément à la version la plus récente des exigences relatives aux essais répertoriées. Les rapports d'essais doivent provenir d'un atelier de test accrédité selon la norme ISO et être entièrement rattachés au produit envoyé. EXIGENCES EN MATIÈRE DE PRODUIT Généralités Les produits doivent être adaptés à la fonction et à l'usage prévus. Tous les produits autoportants ou tenant à la verticale sur une table doivent être stables ou supporter leur propre poids. Les produits relevant de la catégorie des jouets doivent satisfaire aux exigences produit QVC 1.11 Jouets. Produits en bois Les produits en bois doivent répondre aux exigences sur le bois QVC comme indiqué dans les Exigences générales QVC. Les éléments en bois naturel DOIVENT être propres et exempts d'infestation. Les fournisseurs sont tenus d'avoir des contrôles en place au sein de leur chaîne d'approvisionnement, afin de s'assurer que les composants en bois naturels sont traités et stockés de manière adéquate, pour prévenir tout risque d'infestation. Les produits en bois prévus pour une utilisation/exposition extérieure doivent être traités contre les intempéries afin de conserver leur(s) apparence/performances. Les traitements utilisés doivent être conformes aux exigences de la directive REACH (1907/2006). Décorations pour arbres de Noël Les décorations pour arbres de Noël doivent être accompagnées de boucles d'attache à l'arbre ou de crochets. Les crochets doivent être bien fixés pour réussir le test de tension de 10 N, garantissant qu'ils ne se détacheront pas. Produits alimentés par pile électrique Tous les produits alimentés par pile électrique doivent être accompagnés de piles, afin que le client puisse les faire fonctionner immédiatement à réception. 3

4 Les piles fournies doivent satisfaire aux exigences suivantes - Spécification des essais et des exigences de la norme BS EN Exigences sur l'étiquetage de la directive 2006/66/CE relative aux piles et accumulateurs - Une commande de remplacement doit être facilement disponible sur le marché européen. Les compartiments des piles doivent porter les indications de polarité de manière permanente, afin d'identifier l'orientation appropriée lors de la mise en place des piles. Les bornes des piles des produits dotés de piles d'essai doivent également être serties de vignettes protectrices pour empêcher l'épuisement et prévenir le risque de fuite de la pile lors du transport et du stockage. Les compartiments de piles sur les produits qui sont «attrayants» pour les enfants ou qui relèvent de la définition d'un jouet DOIVENT impérativement être assortis d'une fixation à vis, afin de permettre le remplacement des piles à l'aide d'un tournevis. Produits homologués Tous les produits qui sont homologués et prennent la forme ou disposent d'une musique titulaire d'un droit d'auteur, d'une marque de commerce ou d'une licence DOIVENT avoir la permission légale pour son utilisation. L'équipe Assurance qualité de QVC demandera une preuve de cette autorisation, dans le cadre du devoir de diligence de son inspection de la première pièce. Produits animatroniques Les produits qui intègrent de la musique, du mouvement ou une combinaison des deux doivent pouvoir évoluer librement sans qu'aucun bruit de moteurs n'affecte excessivement l'émission de son. Les produits doivent être conçus pour incorporer les éléments d'engrenage et d'entraînement de pile appropriés, en veillant à ce qu'il n'y ait pas de demande d'énergie excessive, ce qui pourrait entraîner des plaintes des clients. ÉTIQUETAGE ET MARQUAGE Toutes les étiquettes, les instructions et tous les marquages doivent apparaître dans la langue du pays dans lequel le produit est vendu, car un intérêt minimal doit être porté au(x) : - Consignes d'utilisation - Conseils d'entretien spécifiques pour optimiser les performances - Marquages obligatoires et avertissements relatifs à l'utilisation Étiquetage de sécurité Les jeux et les produits attrayants pour les enfants peuvent relever de la législation européenne sur les jouets et doivent porter les indications en conséquence. - Marquage CE* - Nom et adresse dans l'ue - Mises en garde de sécurité obligatoires, s'il y a lieu. - Instructions d'entretien - Codage par lot 4

5 *REMARQUE : l'utilisation du marquage CE n'est pas autorisée sauf si le produit relève d'une directive, d'une législation ou d'une norme relative au marquage CE particulière, et que tous les rapports d'essais pertinents et les dossiers techniques sont mis à disposition Les produits qui ne relèvent pas du domaine du jouet, mais possèdent des caractéristiques attrayantes pour les enfants (par ex. lumières et forme) doivent être étiquetés et pourvus de la déclaration suivante AVERTISSEMENT Ceci est une décoration de (ajoutez la saison appropriée) et pas un jouet Maintenez cet article hors de portée des enfants Affirmations et justification Toutes les affirmations de performance qui sont énoncées doivent être justifiées par des rapports de preuve. Toute absence ou déficience des rapports de preuve risque d'entraîner une absence des affirmations de vente, et nécessiter la modification des illustrations ou du produit lui-même. Les affirmations relatives au «temps de brûlage» doivent être pleinement justifiées par l'envoi d'un rapport au service Assurance qualité, montrant l'étude effectuée sur une taille d'échantillon justifiant cette affirmation. Garanties Toutes les garanties données doivent être applicables et honorées sur le marché dans lequel le produit est vendu. Si celles-ci ne peuvent pas répondre à cette exigence, elles DOIVENT être retirées et aucune référence à une garantie ne doit être mentionnée sur le produit ou son emballage. 5

6 Annexe A - Suivi de modification des documents Ce graphique contient un historique des révisions apportées à ce document. En général, le document en lui-même devrait être sauvegardé au contrôle des révisions, et une description brève de chaque version devrait être saisie dans le système de contrôle des révisions. Numéro de la révision Date d'émission Auteur(s) Brève description de la modification 6