SOMMAIRE MARQUES BREVETS D INVENTIONS. Bulletin Officiel de la Propriété Industriel N 328 Décembre 2012

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1 SOMMAIRE MARQUES Pages Marques de fabrique, de commerce ou de service...3 Note d information sur la protection des marques 4 Barème des taxes applicables aux marques..5 Classification internationale des produits et des services aux fins de l enregistrement des marques établies en vertu du l Arrangement de Nice (10 ème Edition)..6 Marques de fabrique, de commerce ou de service enregistrées 7 Bulletin Officiel de la Propriété Industriel N 328 Décembre 2012 BREVETS D INVENTIONS Brevets d inventions Formalités liées au dépôt d une demande de brevet d invention..138 Barème des taxes applicables aux brevets d invention Brevets d invention délivrés...140

2 Marques de Fabrique, de Commerce ou de Services Sont publiées dans ce bulletin : Les enregistrements de marques effectués en application de l article 5 de l Ordonnance N du 19 Juillet 2003, relative aux marques de fabrique et de commerce. Ces enregistrements bénéficient d une protection de dix (10) ans à compter de la date du dépôt de la demande d enregistrement. Ne sont pas publiées dans ce bulletin : Les enregistrements internationaux dont la protection est étendue à l Algérie, dans le cadre de l Arrangement de Madrid concernant l enregistrement international des marques auquels l Algérie est partie. Ces enregistrements sont publiés par l Organisation Mondial de la Propriété Intellectuelle, dans la revue (Gazette OMPI des marques internationales) qui peut être consultée à l INAPI. Avis aux Abonnés Les abonnements aux BOPI prennent effet le premier janvier de l année en cours, quelle que soit la date à laquelle la souscription est faite. Administration Adresse : INAPI 42, Rue Larbi Ben M Hidi (3 ème étage)- BP 403 Alger Gare : (021) (021) Fax : (021) (021) Web : http: // Marques@inapi.org 3

3 NOTE D INFORMATION SUR LA PROTECTION DES MARQUES Le dépôt d une marque est subordonné à la remise ou l envoi à l INAPI des pièces suivantes : 1) Une demande d enregistrement de marque (en 5 exemplaires fournis par l INAPI) datée, signée et à compléter à la machine aux rubriques 1,4, et 5 ; les reproductions de la marque, en noir et blanc, devront être apposées dans le cadre réservé à cet effet et deux reproductions supplémentaires de la marque devront y être annexées. Pour la disignation des produits ou des services et l indication des classes concernées, il convient de se référer à la classification internationale des produits et des services fins de l enregistrement des marques. 2) 5 reproductions en couleurs, si celles-ci sont revendiquées ; il y a lieu dans ce cas, de compléter la rubrique 3 de la demande. 3) Un chèque libellé à l ordre de l INAPI d un montant de Quatorze mille ( DA), pour le dépôt d une marque dans une seul classe de produit ou de service ; si le dépôt concerne plusieurs classes, la taxe par classe de Deux mille (2.000 DA) sera multipliée par le nombre de la classes indiquées. Toutefois, il convient de requérir, avant le dépôt de la marque, une recherche d antériorité auprès de nos services qui portera sur toutes les marques enregistrées (nationales et internationales étendues à l Algérie) et ce, afin de vous assurer que la marque choisie n a pas déjà été enregistrée au profit d un tiers ; cette recherche est soumise au paiement préalable d une taxe nationale. La durée de la protection accordée à la marque enregistrée est de 10 ans à compter de la date de dépôt ; cette protection pourra être indéfiniment renouvelée pour des périodes d égales durées. Si des modifications concernant la propriété de la marque interviennent au cours de la période de protection (cession, concession de licence etc ) il conviendra d en demander l inscription au registre des marques et ce, à peine de nullité des actes concernés par l ordonnance n du 19 Juillet 2003, relative aux, ainsi qu aux textes pris pour son application. 4

4 TAXES PARAFISCALES RELATIVES AUX MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICES EN APPLICATION DE LA LOI DE FINANCES POUR L'ANNEE 2007 Code Nature des Taxes Tarif Unitaire (en dinars) TAXES DE DEPOT OU DE RENOUVELLEMENT Taxe de dépôt.. Taxe de renouvellement.. Taxe d enregistrement par classe de produit ou de service. Taxe de revendication de priorité TAXES POSTERIEURES AUX DEPOTS Taxe de délivrance d un certificat d identité.. Taxe de renonciation à l utilisation d une marque. Surtaxe de retard pour le renouvellement d une marque TAXES DES RECHERCHES, COPIES Taxe de recherche à l identique par marque Taxe de recherche à l identique au-delà d une classe supplémentaire Taxe de recherche de similitude dans 3 classes.. Taxe au-delà de la 3 ème classes Taxe de correction d erreure matérielle par marque Taxe de délivrance d une copie certifiée conforme d un document de marque.. Taxe de délivrance d une copie de règlement d utilisation d une marque collective par page TAXES RELATIVES AU REGISTRE DES MARQUES Taxe d inscription d acte portant cession ou concession d une marque ou transfert par succession - pour chacune des marques suivantes visées dans le même borderau Taxe d inscription de toute autre nature, relative à une marque.. - pour chacune des marques suivantes visées dans le même borderau Taxe de délivrance d une copie certifiée d inscription au registre des marques ou certificat constatant qu il n en existe aucune.. TAXE POUR DEPOT D UNE MARQUE D ENREGISTREMENT INTERNATIONAL Taxe nationale pour la demande d enregistrement international d une marque

5 Classifocation internationale des produits et de services aux fins de l enregistrement des marques établies en vertu de l Arrangement de Nice LISTE DES CLASSES (10 ème édition) 1. Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. 2. Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. 4. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage. 5. Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. 6. Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais. 7. Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs. 8. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs. 9. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. 10. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture. 11. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. 12. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. 13. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs; feux d'artifice. 14. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. 15. Instruments de musique. 16. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie ; clichés. 17. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matière plastiques mi- ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. 18- Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. 19. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportâmes non métalliques; monuments non métalliques. 20. Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. 21. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. 22. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. 23. Fils à usage textile. 24. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table. 25. Vêtements, chaussures, chapellerie. 26. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. 27. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles. 28. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël. 29. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. 30. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. 31. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux ; malt. 32. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. 33. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). 34. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Service s 35. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. 36. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. 37. Construction ; réparation ; services d'installation. 38. Télécommunications. 39. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. 40. Traitement de matériaux. 41. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. 42. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. 43. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. 44. Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. 45. Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus. 6

6 Marques de Fabrique, de Commerce ou de Service Enregistrées Codes «INID» normalisés recommandés et minimum requis pour l identification des données bibliographiques des marques (111) Numéro d ordre de l enregistrement (151) Date de l enregistrement (210) Numéro d ordre de la demande (230) Données relatives aux expositions (300) Données relatives à la priorité selon la convention de Paris (511) Classification internationale des produits et services (540) Reproduction de la marque (732) Nom et adresse du titulaire de l enregistrement (740) Nom du mandataire 7

7 (111) (151) 22 Mars 2011 (210) (732) NTN COPORATION. 3-17, Kyomachibori 1-chome, Nishi-ku, Osaka-shi, Osaka JAPON. (740) Maître Abu Ghazaleh Intellectual Property (511) 7, 12. Paliers; roulements à billes; roulements à rouleaux; paliers lisses; paliers à huile; paliers hydrodynamiques; organes de palier; pièces de paliers; autres paliers et leurs parties constitutives compris en classe 7; accouplements d'arbres; joints universels; joints homocinétiques; arbres à hélices; embrayages; poulies; actionneurs; vis à billes; appareils de transmission de puissance; autres appareils de transmission et leurs parties constitutives compris en classe 7; tables de positionnement; transporteurs vibrants à résonance; dispositifs d'alimentation des pièces. Paliers pour véhicules terrestres; paliers d'essieu pour véhicules terrestres; roulements à billes pour véhicules terrestres; roulements à rouleaux pour véhicules terrestres; pièces de paliers pour véhicules terrestres; autres paliers et leurs parties constitutives compris en classe 12; accouplements d'arbres pour véhicules terrestres; joints universels pour véhicules terrestres; joints homocinétiques pour véhicules terrestres; arbres à hélices pour véhicules terrestres; tendeurs automatiques pour véhicules terrestres; tendeurs automatiques de chaîne et de ceinture de sécurité pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; poulies pour véhicules terrestres ; actionneurs pour véhicules terrestres ; culbuteurs pour véhicules terrestres ; vis à billes pour véhicules terrestres ; appareils de transmission de puissance pour véhicules terrestres ; autres appareils de transmission et leurs parties constitutives compris en classe 12 ; automobiles ; pièces automobiles ; motocycles ; pièces de motocycles ; bicyclettes ; pièces de bicyclettes ; organes de moteur-roue. (111) (151) 14 Avril 2011 (210) (732) ISIC ASSOCIATION. Nygade 3, Copenhagen K DANEMARK. (740) Maître Abu Ghazaleh Intellectual Property (511) 16, 36. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);livres, magazines et brochures en matière de tourisme, cartes, plans de ville, horaires pour toutes formes de moyens de transport, guides hôteliers et d'hébergement, carnets d'adresses et cartes d'identité. Fourniture de remises liées à l'achat de billets de transport, assurances, hébergement et marchandises de détail aux membres de l'association ISIC (cartes internationales d'étudiant) ou organisations liées à l'association ISIC. (111) (151) 21 Avril 2011 (210) (732) BRIDGESTONE LICENSING SERVICES, INC. Société organisée et existante sous les lois de l Etat de Delaware 535 Marriott Drive, Nashville, Tennessee ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître M. Sator DAYTON (511) 12. Pneus pour véhicules, pneus rechapés pour les véhicules, bande de roulement en caoutchouc pour le rechapage des pneus pour véhicules. (111) (151) 04 Mai 2011 (210) (732) Monsieur KENDOUZI Nordine 13, Boulevard Anatole France, Aubervilliers FRANCE. (740) Maître M. Sator CABANELI 8

8 (511) 18, 25. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à mains, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Vêtements, chaussures, chapellerie. (732) MCDONALD S CORPORATION. Société organisée et existante sous les lois de l Etat de Delaware One McDonald s Plaza, Oak Brook, Illinois ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître M. Sator (111) (151) 11 Mai 2011 (210) (732) APPLE AND PEAR AUSTRALIA LIMITED. 39 O Connell Street, North Melbourne, Victoria 3051 AUSTRALIE. (740) Maître Abu Ghazaleh Intellectual Property PINK LADY (511) 31. Pommes, arbres fruitiers et fruits frais. (111) (151) 27 Juin 2011 (210) (732) EURL SOMONTAP 2, Rue Ahmed Tahar, Place du 1 er Mai, Alger (511) 29, 30, 32, 43. Aliments préparés à base de viande, porc, produits à base de poisson et à base de volaille, fruits et légumes frais et cuits, œufs, fromage, lait, préparations laitières, saumures, desserts. Sandwiches comestibles, sandwiches viande, sandwiches porc, sandwiches poisson, sandwiches poulet, biscuits, pain, gâteaux, cookies, chocolat, café, succédanées de café, thé, moutarde, flocons d'avoine, pâtes, sauces, assaisonnements, sucre. Boissons non alcoolique, sirops et autres préparations pour les boissons. Services de restauration. (111) (151) 29 Février 2012 (210) (732) Monsieur KHABABA Ilyes Cité Mouguerrienne, Bordj Ghédir, Bordj-Bou-Arreridj (511) 11. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. (Baignoires) (111) (151) 03 Juillet 2011 (210) (511) 16. Sacs et sachets en matières plastiques, pour l emballage. (111) (151) 17 Juillet 2011 (210) (732) BANG BANG APPAREL CO., LTD , Dogok-dong, Gangnam-gu, Séoul COREE. 9

9 (740) Maître M.A. Badri (511) 25. Souliers (chaussures), sandales, chaussures d'entraînement, pantoufles, bottes, costumes pour hommes, tailleurs pour femmes, vêtements pour enfants, jupes, vestes, pulls, jeans, chemises, tee-shirts, cardigans, pull-overs, manteaux, chandails, chemisiers, pantalons, vêtements de nuit, sous-vêtements, gilets, vêtements confectionnés, manteaux, cravates, foulards, écharpes, chaussettes, bonnets et casquettes (chapellerie), ceintures (habillement), bretelles, gants (habillement), vêtements de sport, bas. (111) (151) 17 Juillet 2011 (210) (732) EURL LES 3 PRINCES Import-Export en agro-alimentaire Dépositaire Distributeur des Produits de Conserverie 44, Rue Taghaste, Sainte Térèse, Annaba repasseuses, machines à laver; robots; élévateurs, foreuses. Outils et instruments à main entraînes manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs; appareils pour l abatage animaux, tondeuses. Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, cuisinières. Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, cuisinières. Feuilles en matières plastiques à usage agricoles. Meubles, glaces, cadres, objets d art en bois, fauteuils, commodes, matelas, vaisselles. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemise, vêtements en cuire, sous vêtements. Tapis, paillassons, nates et autres vêtements de sol; tapis pour automobiles, gazon artificielles. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conserves, congelés, sèches et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses, graisses alimentaires, beurres, charcuterie, conserves de viandes ou de poisson, fromage, boissons lactées ou le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, farine, confiserie, levure, biscuiteries, épices, chocolat. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni prépares ni transformés, animaux. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons limonades nectars de fruits, sodas apéritifs sans alcool. (111) (151) 19 Juillet 2011 (210) (732) SANOFI 174, Avenue de France, Paris FRANCE. (740) Maître M. Sator (511) 42. Etudes cliniques. (111) (151) 28 Juillet 2011 (511) 1, 7, 8, 11, 12, 17, 20, 25, 27, 29, 30, 31, 32. Produits chimiques destines à I industrie.aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture; engrais pour la terre; produits chimiques destinés à conserver les aliments.sel pour conserver autres que les aliments.sel à usage industriel; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel ; machines outils; moteurs, instruments agricoles, machines agricoles, couveuses pour les œufs; machines d emballage; bouldozeurs; machines à coudre, à tricoter, (210) (732) TALAL ABU GHAZALEH INTERNATIONAL LIMITED. AGIP Building, N 26, Prince Shaker Bin Zaid Street, Shmeisani, Amman JORDANIE. (740) Maître Abu Ghazaleh Intellectual Property 10

10 (511) 12. Véhicules industriels. (111) (151) 15 Août 2011 (210) (511) 9. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. (111) (151) 09 Août 2011 (210) (732) ZEBRA CO., LTD. 2-9, Higashi-gokencho, Shinjuku-ku, Tokyo JAPON. (740) Maître Abu Ghazaleh Intellectual Property ZEBRA (732) EURL SIA MILOUD IMPORT EXPORT 166, Cité El Amal, Aïn Fakroun, Oum El Bouaghi (511) 11. Lampes. (111) (151) 28 Septembre 2011 (210) (732) EURL CONSHEG CONSERVERIE Route de Sassel, Hassi El-Ghella Aïn Temouchent (511) 16. Feutres pour écrire, porte-mine, feutres marqueur, plumes à écrire, porte plume, stylos à bille, correcteur liquide pour les documents et les imprimés. (111) (151) 11 Août 2011 (210) (732) IVECO S.P.A. Société Italienne par Action Via Puglia, Torino ITALIE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 29. Poissons conservés. 11

11 (111) (151) 06 Octobre 2011 (210) (732) SARL INFORAMA 41, Boulevard Mohamed Bentaib, Gambetta, Oran DOMINO (511) 16. Papier hygiénique, mouchoir papier, serviette en papier, essuie-tout en papier. (111) (151) 25 Octobre 2011 (511) 9, 35. Ordinateur. Vente de composant informatique (carte mère, carte graphique, clavier, souris, processeur, mémoire, boitier, disque dur, écran). (111) (151) 13 Octobre 2011 (210) (732) SARL WAFA FAILE 132 Amara Zone Indistrielle, BP 18, Chéraga, Alger (210) (732) FADERCO SPA Zone Indistrielle, Lot 22, Les Eucalyptus, Alger PAPEX (511) 16. Papier hygiénique, mouchoir papier, serviette en papier, essuie-tout en papier. (111) (151) 24 Novembre 2011 (210) (732) BRISTOL-MYERS SQUIBB PHARMA COMPANY. Route 206 & Provinceline Road Princeton, New Jersey ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami REVIA (511) 5. Préparations pharmaceutiques. (511) 16. Serviette de table en papier, papier hygiénique. (111) (151) 25 Octobre 2011 (210) (732) FADERCO SPA Zone Indistrielle, Lot 22, Les Eucalyptus, Alger (111) (151) 06 Décembre 2011 (210) (732) SARL LABORATOIRE MM Zone Indistrielle Berrahal, Annaba COZIBRAT (511) 5. Produits pharmaceutiques à usage humain. 12

12 (111) (151) 07 Décembre 2011 (210) (732) Monsieur MANSOUR Abdelfettah Cite Teksebt, El Oued (210) (732) EURL PHARMALIANCE LABO Domaine Kouchi Idir, BP 25 bis, Ouled Fayet, Alger Nous prenons votre Santé à cœur.. (511) 5. Désodorisant autre qu a usage personnel. (111) (151) 28 Décembre 2011 (210) (732) EURL EL QODS PHARM Zone Indistrielle Amara, N 2, Route de Ouled Fayet N 22, Chéraga, Alger DERMALIN (511) 35. Publicité. (111) (151) 24 Janvier 2012 (210) (732) SARL BIO PACK Domaine Ouadah, BP 08 bis, Birkhadem, Alger (740) Maître M. Elsayegh (511) 5. Produits pharmaceutiques. (111) (151) 10 Janvier 2012 (210) (732) I.D.A. KIMYEVI VE SIHHI MADDELER PAZARLAMA SANAYI VE TICARET LIMITED SIRKETI. Zeytinlik Mahallesi Ekrem Bey Sokak N 2, Daire 8, Bakirköy, Istanbul TURQUIE. (740) Maître M.A. Badri IDAFIORI (511) 3. Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abrasser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. (111) (151) 12 Janvier 2012 (511) 1, 21. Produits chimiques. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ni en métaux ni en plaque. (111) (151) 02 Février 2012 (210) (732) PARFUMS JEAN JACQUES VIVIER 14, Rue Charles Martigny, Maison Alfort FRANCE. (740) Maître Maya. Sator 13

13 ROYAL GARDEN (511) 3. Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abrasser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. (111) (151) 15 Février 2012 (210) (732) BURGER KING CORPORATION. Société organisée et existante sous les lois de l Etat de Floride 5505 Blue Lagoon Drive, 8th Floor, Legal Department, Miami, Florida ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Maya. Sator WHOPPER (511) 29, 30, 43. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; produits faits à partir ou contenant de la viande, du poisson, de la volaille ou du gibier; fruits et légumes conservés, sèches et cuits; salades fraîches; denrées alimentaires comprises dans la classe 29 adaptées à la vente à emporter; gelées, confitures, sauces aux fruits; œufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, café artificiel; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie; sandwiches; denrées alimentaires comprises dans la classe 30 adaptées à la vente à emporter crèmes glacées; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Services pour la provision de nourriture et de boissons; hébergement temporaire; services de café et de snack-bar; services de préparation de nourriture et de boissons; services de vente à emporter de nourriture et de boissons; services de restauration; services de fast-food; services de restauration rapide; services de restauration libre-service; snack-bars; services de restaurant et de bar y compris kiosque et vente à emporter; provision de plats préparés; préparation de denrées alimentaires ou de repas à consommer sur place ou à emporter. (111) (151) 08 Avril 2012 (210) (732) EURL BEJAIA BUSINESS SERVICES B.B.S Lotissement Kharoubi, Section 77, N 102, Bejaia (511) 6. Matériaux de construction, articles de plomberie sanitaires et chauffage central, articles de quincaillerie générale, robinetterie et ses accessoires. (111) (151) 08 Avril 2012 (210) (732) SUMITOMO CHEMICAL COMPANY, LIMITED. Société par Actions 27-1, Shinkawa 2-chome, chuo-ku, Tokyo JAPON. (740) Maître M. Sator SUMIFREEZE (511) 1, 5. Produits chimiques destinés à la manufacture d insecticides, de fongicides et d herbicides. Insecticides, fongicides, herbicides, préparations pour la destruction des mauvaises herbes et animaux nuisibles. (111) (151) 15 Février 2012 (210) (732) AGENCE NATIONALE POUR LA PRO- MOTION DU COMMERCE EXTERIEUR (ALGEX) Route National N 5, Cinq Maison, Mohammadia, Alger, BP 191, Hassen Badi, El-Harrach, Alger (740) Maître M.R. Sidi-Lakhdar (511) 35, 41. Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques. Formation ; organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès. 14

14 (111) (151) 15 Février 2012 (210) (732) AGENCE NATIONALE POUR LA PRO- MOTION DU COMMERCE EXTERIEUR (ALGEX) Route National N 5, Cinq Maison, Mohammadia, Alger, BP 191, Hassen Badi, El-Harrach, Alger (740) Maître M.R. Sidi-Lakhdar (511) 35, 41. Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques. Formation ; organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès. (111) (151) 15 Février 2012 (210) (732) AGENCE NATIONALE POUR LA PRO- MOTION DU COMMERCE EXTERIEUR (ALGEX) Route National N 5, Cinq Maison, Mohammadia, Alger, BP 191, Hassen Badi, El-Harrach, Alger (740) Maître M.R. Sidi-Lakhdar (511) 35, 41. Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques. Formation ; organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès. (111) (151) 01 Mars 2012 (210) (732) SHELL BRANDS INTERNATIONAL AG. Baarermatte, 6340 Baar SUISSE. (740) Maître M. Sator ملينا MELINA (511) 4. Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles), lubrifiants combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes. (111) (151) 01 Mars 2012 (210) (732) SHELL BRANDS INTERNATIONAL AG. Baarermatte, 6340 Baar SUISSE. (740) Maître M. Sator روتيال ROTELLA (511) 4. Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles), lubrifiants combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes. (111) (151) 15 Mars 2012 (210) (732) CORPORACION HABANOS, S.A. Avenida 3ra. Entre 20 y 22, Miramar, Playa, La Habana CUBA. (740) Maître M. Elsayegh 15

15 (511) 34. Tabac, y compris les cigares, cigarettes, cigarillos, tabac coupé pour pipes, cendriers, coupe-cigares, boites à allumettes, étuis à cigares, allumettes. (111) (151) 20 Mars 2012 (210) (732) BGI TRADE MARK Société par Actions Simplifiée 30, Avenue George V, Paris FRANCE. (740) Maître M. Sator (511) 3. Déodorant. (111) (151) 02 Avril 2012 (210) (732) FEDERAL-MOGUL PRODUCT, INC. Une société de l Etat de Missouri Northwestern Highway, Southfield, Michigan ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami WAGNER (511) 32. Eaux minérales et gazeuses aromatisées ou non et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits, gazeux ou non ; concentrés de jus de fruits ; produits à base de jus de fruits ; soda. (111) (151) 02 Avril 2012 (210) (732) LABORATOIRES VENUS SAPECO SARL 80, Rue du 17 Septembre 1956, Ouled Yaiche, Blida (511) 12. Freins, plaquettes de frein, sabot de freins, garnitures de freins, disques de freins, tambours de freins, patins de freins, matériel de freinage ; embrayages et garnitures d embrayage ; éléments hydrauliques de freins et d embrayages. (111) (151) 11 Avril 2012 (210) (732) EURL CAPAGROAL 07, Impasse Doudou Mokhtar, Villa 12, Ben Aknoun, Alger 16

16 (732) KARELIA TOBACCO COMPANY, INC. Athinon Street, GR Kalamata GRECE. (740) Maître Dj. Boukrami PACIFIC (511) 5, 29, 30, 31. Aliments et substances diététiques-aliments pour bébéscompléments alimentaires pour êtres humains et animaux. viande.poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ;lait et produits laitiers ;huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Graines et produits agricoles, fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux. (511) 34. Cigarettes, produits du tabac ; allumettes, articles pour fumeurs. (111) (151) 25 Octobre 2010 (210) (732) SARL CAFE NEZIERE Route de la Gare, Zone Industrielle, Réghaia, Alger (111) (151) 17 Avril 2012 (210) (732) Monsieur BENAMARA Belkacem 13, Rue Bacha Khloufi, Eckmuhl, Oran (511) 30. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparation faite de céréales, miel, sirop de mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), épices, succédanés du café, glaces comestibles, glaces à rafraichir. (511) 25. Sous-vêtements. (111) (151) 09 Mai 2012 (210) (111) (151) 25 Octobre 2010 (210) (732) SARL CAFE NEZIERE Route de la Gare, Zone Industrielle, Réghaia, Alger 17

17 (111) (151) 19 Avril 2010 (210) (732) SOCIETE GENERALE ALGERIE Résidence El Kerma, Gué de Constantine, Bir Khadem, Alger CASHPHARM (511) 36. Affaires financieres. (111) (151) 19 Avril 2010 (210) (511) 30. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparation faite de céréales, miel, sirop de mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), épices, succédanés du café, glaces comestibles, glaces à rafraichir. (111) (151) 25 Décembre 2009 (210) (732) SARL IBRAHIM ET FILS IFRI Zone Industrielle Ahrik, Ighzer Amokrane, Ifri-Ouzellaguen 06231, Bejaia (740) Maître M. Sator (732) SOCIETE GENERALE ALGERIE Résidence El Kerma, Gué de Constantine, Bir Khadem, Alger SOGELINE (511) 36. Affaires financieres. (111) (151) 13 Juin 2010 (210) (732) SARL BENTOUATI ET FRERES IMPORT. Lot. 12 Hectares, N 03, Rue (S) Bordj Bou Arreridj (511) 21, 32. Bouteilles en verre ou plastique. Eux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. (511) 7, 9, 11, 35. Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le ré- 18

18 glage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. (111) (151) 07 Octobre 2010 (210) (511) 6, 12. Citerne carburant et citerne à eau en métal. Appareils de locomotion par terres, bennes de camions, remorques (véhicules). (111) (151) 13 Décembre 2011 (210) (732) SARL KAOUA FOOD Mg propriété N 260, Lot 193, section 03, Local B, Hamadi, Boumerdes (740) Maître M.A. Badri (732) SARL MANUPLAST DETERGENCE 06, Rue Bendahmane Saada, Oran (511) 30. Chocolat. (111) (151) 06 Mars 2012 (210) (511) 3. Détergent, lessives en poudre et liquide pour lavage à la main et à la machine. (111) (151) 10 Octobre 2010 (210) (732) SARL ALGERIENNE TRACKTING. Devisions Merlot 03, Tazmalt 06001, Bejaia (732) SARL IMC. Industries Médico-Chirurgicales Zone Industrielle,Voie A Rouiba BP 26 Alger BIODOSE (511) 5. Produit pharmaceutique. (111) (151) 16 Avril 2012 (210) (732) Monsieur SMAIN Abdelkader Centre Merade, N 6, Tipaza 19

19 (111) (151) 14 Avril 2012 (210) (732) EURL TRUST WORTHY IMPORT EXPORT Cité Larbi Ben M hidi, Guerrara, Ghardaia (511) 34. Tabac à chiquer. (111) (151) 26 Avril 2012 (210) (732) ETABLISSEMENT MHIRSI DES ABRASIFS Impasse de la Rue des Entrepreneurs Zone Industrielle Charguia II, 2035 Ariana Aéroport TUNISIE. (740) Maître A. Bouras (511) 16. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans l'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour photographes, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour papeterie ou le manage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exécution des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classe), Caractères d'imprimerie, clichés. (111) (151) 30 Avril 2012 (210) (511) 7. Disques à lamelle en abrasifs. (111) (151) 26 Avril 2012 (210) (732) ETABLISSEMENT MHIRSI DES ABRASIFS Impasse de la Rue des Entrepreneurs Zone Industrielle Charguia II, 2035 Ariana Aéroport TUNISIE. (740) Maître A. Bouras (511) 3. Mastic. (732) FRS HOTEL GROUP (LUX) SARL Une Société du Luxembourg 37, Rue d Anvers, L-1130 Luxembourg, Grand Duché du Luxembourg LUXEMBOURG. (740) Maître Dj. Boukrami FAIRMONT (511) 3, 16, 18, 20, 25, 30, 35, 36, 41, 43, 44. Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, et lotions capillaires ; produits de toilette non médicamenteux ; poudres, crèmes, lotions et masques, tous pour le visage, les mains et le corps ; produits de masques nettoyant pour le visage ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; hydratants pour le visage, hydratants pour la peau, hydratants pour le corps ; nettoyants pour le visage, nettoyants pour la peau, nettoyants pour le corps ; lotions pour le visage, lotions pour la peau, lotions pour le corps ; crèmes pour le visage, crèmes pour la peau, crèmes pour le corps ; produits non médicamenteux pour le soin et le traitement du corps, de la peau et des cheveux ; dépilatoires ; faux ongles ; faux cils ; vernis à ongles ; dissolvants de vernis à ongles ; maquillage ; 20

20 produits pour la douche et le bain ; produits capillaires ; shampooing et après-shampooings ; produits de rasage et après-rasage ; eaux de Cologne, eaux de toilette; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; huiles de massages ; produits d'aromathérapie ; dentifrices ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés ; produits de l'imprimerie ; publications périodiques, livres, livrets, brochures et magazines; papeterie et instruments d'écriture; affiches, cartes de vœux, et dépliants promotionnels; cabas en papier ou en matières plastiques, et papier d'emballage. Sacs; sacs à dos; bagages; portefeuilles; ceintures; sacs à dos; parapluies ; gibecières; étuis à clés; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanité cases"; cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes. Meubles, glaces (miroirs), cadres; lits, matelas ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie, articles de vêtements de sport, pyjamas, tenues de nuit, robes de nuit, robes de chambres, pantoufles, maillots de bain, tous en classe 25. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Services publicitaires ; services de gestion des affaires commerciales et d'administration commerciale ; gestion des affaires commerciales d'hôtels, stations thermales, appartements avec services, magasins d'alimentation, magasins de boissons, bureaux, centre d'affaires, grands magasins, centres commerciales, commerces de détail et points de vente en gros ; consultation pour la direction des affaires ; consultation pour la direction d'hôtels, consultation pour la direction de stations thermales, consultation pour la direction des affaires concernant l'alimentation et les boissons ; services de conseils commerciaux relatifs au franchisage ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation de conventions et d'expositions à des fins commerciales et d'affaires ; services de ventes ; services de vente au détail ; services de ventes par correspondance ; services de vente via Internet, le regroupement pour le compte de tiers de produits divers permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits dans un hôtel, magasins d'alimentation et de boissons, tours à bureaux, centre de convention, grands magasins, ou points de vente en gros, d'un catalogue de vente par correspondance ou par le biais des télécommunications, ou d'un site Web de réseau de communications mondial ; compilation de listes d'adresses ; services de commande par correspondance, par téléphone et par tous les autres moyens de communication et télécommunication; publipostage; services de conseils en activités commerciales et de gestion des affaires commerciales ; services de présentation de marchandises ; services de publicité ; services de commercialisation et de promotion, analyse et recherche de marché ; programmes de primes d'encouragement, y compris pour clients d'hôtels et lieux de villégiature ; programmes de primes d'encouragement pour clients de stations thermales ; programmes de primes d'encouragement pour utilisateurs de cartes de crédit ; exploitation de programmes de fidélité de clients ; services de résidences clubs privées, y compris mise à disposition d'installations de bureaux destinées aux membres et résidents ; services d'agence import-export ; acquisition et achat de produits au nom d'une société ; décoration de vitrines ; y compris tous les services précités fournis électroniquement ou en ligne à partir d'une base de données informatiques ou via Internet ; services d'informations, de conseils et de consultation relatifs au services précités ; tous compris dans la classe 35. Affaires immobilières; appartements de logement; gérance d'immeubles et de logements ; services de gestion de logements ; vente, location et crédit-bail de logements, appartements, constructions, maisons, condominiums et autres biens immobiliers d'habitation ; services de promotion et de gestion immobilières ; octroi et gestion des droits de tiers d'utiliser des propriétés immobilières ; octroi et gestion des droits de d'utiliser des appartements, résidences et propriétés immobilières en fraction d'intérêt à des membres de clubs de vacances ; services relatifs aux appartements, résidences, propriétés immobilières en fraction d'intérêt, membres de clubs de vacances, adhésions à des clubs, multipropriété de biens immobiliers de vacances; multipropriété de biens immobiliers ; mise à disposition de logements ; crédit-bail de logements pour des tiers ; location de logements ; location d'appartements ; appartements avec services ; services relatifs aux propriétés commerciales, centres commerciales et galeries marchandes ainsi que biens immobiliers de toute sorte, et installations y relatives ; services relatifs à la vente de biens immobiliers à multipropriété et à propriété intervalle ; services relatifs à l'échange de biens immobiliers y compris biens immobiliers à multipropriété et à propriété intervalle ; services d'adhésion relatifs à la multipropriété de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations sur les biens immobiliers, logements, commodités de multipropriété de biens immobiliers et crédit-bail de logements ; multipropriété de biens immobiliers ; multipropriété de biens immobiliers de vacances ; services d'adhésion relatifs à la multipropriété de biens immobiliers ; services financiers ; services relatifs aux hypothèques ; services de cartes de crédit ; services monétaires ; services de mise à disposition de dépôt en coffres-forts ; services d'assurances ; y compris tous les services précités fournis électroniquement ou en ligne à partir d'une base de données informatiques ou via Internet ; services d'informations, de conseils et de consultation relatifs aux services précité ; tous compris dans la classe 36. Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles ; mise à 21

21 disposition de massages et cours pratiques ; mise à disposition de séminaires de fitness et de bien-être, séminaires de danse aérobic ; fourniture d'infrastructures et de services de club de remise en forme, club de fitness, gymnase, golfs, et de loisirs ; fourniture de services de casinos et de jeux; services d'instruction et d'éducation en matière de nutrition, de santé et de fitness; organisation et conduite de conférences; planification de réceptions; services de photographie; production de spectacles; organisation et conduite de compétitions; camps (stages) de perfectionnement sportif; représentation de spectacles en direct; services de parcs d'attractions; services de salles de jeux; services d'édition; services de production de films; services de production radiophonique et télévisée; services de théâtre; mise à disposition de salles de cinéma ; services de musées; services relatifs aux jardins zoologiques; y compris tous les services précités fournis électroniquement ou en ligne à partir d'une base de données informatique ou via Internet; services d'informations, de conseils et de consultation concernant tous les services précités; tous compris dans la classe 41. Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire ; services hôteliers et de lieu de villégiature, services d'hébergement hôteliers, services d'entretien ménager, services de réservation pour hébergement hôtelier ; location de chambres ; réservations de logements temporaires ; réservations pour des séjours de longues et courtes durées dans des logements et condominiums ; services de résidences privées et d'amicales, y compris services de garderie d'enfants, réservations pour restaurants et repas, banquet et activités à caractère social pour des occasions spéciales ; mise à disposition d'installations pour conférences, services de banquets ; services de bars, cafés, restaurants, services de salonsbars et cafés-restaurants, services de cuisson des aliments ; services de traiteurs ; mise à disposition d'installations pour conventions et expositions ; y compris tous les services précités fournis électroniquement ou en ligne à partir d'une base de données informatique ou via Internet; services d'information, de conseils et de consultation concernant tous les services précités; tous compris dans la classe 43. Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains et pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; mise à disposition de stations thermales de santé, saunas, hammams, et salons de massage; fourniture de massages ; bains turcs; salons de beauté et services de beauté; services de salons de coiffure et de barbiers: services d'aromathérapie; service de soins de santé, soins de beauté, services de soins du corps, de la peau et des cheveux; maisons médicalisées; maisons de repos; maisons de convalescence ; y compris tous les services précités fournis électroniquement ou en ligne à partir d'une base de données informatique ou via l'internet; services d'information, de conseil et de consultation concernant tous les services précités; tous compris dans la classe 44. (111) (151) 30 Avril 2012 (210) (732) FAIRMONT SPAC INC. Une société du Canada 155 Wellington Street West, Toronto, Ontario M5V 0C3 CANADA. (740) Maître Dj. Boukrami WILLOW STREAM (511) 3, 18, 30, 43, 44. Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, et lotions capillaires ; produits de toilette non médicamenteux ; poudres, crèmes, lotions et masques, tous pour le visage, les mains et le corps ; produits de masques nettoyant pour le visage ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; hydratants pour le visage, hydratants pour la peau, hydratants pour le corps ; nettoyants pour le visage, nettoyants pour la peau, nettoyants pour le corps ; lotions pour le visage, lotions pour la peau, lotions pour le corps ; crèmes pour le visage, crèmes pour la peau, crèmes pour le corps ; produits non médicamenteux pour le soin et le traitement du corps, de la peau et des cheveux ; dépilatoires ; faux ongles ; faux cils ; vernis à ongles ; dissolvants de vernis à ongles ; maquillage ; produits pour la douche et le bain ; produits capillaires ; shampooing et après-shampooings ; produits de rasage et après-rasage ; eaux de Cologne, eaux de toilette; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; huiles de massages ; produits d'aromathérapie ; dentifrices ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Sacs; sacs à dos; bagages; portefeuilles; ceintures; sacs à dos; parapluies ; gibecières; étuis à clés; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanité cases"; cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire ; services hôteliers et de lieu de villégiature, services d'hébergement hôteliers, services d'entretien ménager, services de réservation pour hébergement hôtelier ; location de chambres ; réservations de logements temporaires ; réservations pour des séjours de longues et courtes durées dans des logements et condominiums ; services de résidences privées et d'amicales, y compris services de garderie d'enfants, réservations pour restaurants et repas, banquet et activités à caractère social pour des occasions spéciales ; mise à disposition d'installations pour conférences, services de banquets ; services de bars, cafés, restaurants, services de salons-bars et cafés-restaurants, services de cuisson des aliments ; services de traiteurs ; mise à disposition d'installations pour conventions et expositions ; y compris tous les services précités fournis électroniquement ou en ligne à partir d'une base de données informatique ou via Internet; services d'information, de conseils et de consulta- 22

22 tion concernant tous les services précités; tous compris dans la classe 43. Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains et pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; mise à disposition de stations thermales de santé, saunas, hammams, et salons de massage; fourniture de massages ; bains turcs; salons de beauté et services de beauté; services de salons de coiffure et de barbiers: services d'aromathérapie; service de soins de santé, soins de beauté, services de soins du corps, de la peau et des cheveux; maisons médicalisées; maisons de repos; maisons de convalescence ; y compris tous les services précités fournis électroniquement ou en ligne à partir d'une base de données informatique ou via l'internet; services d'information, de conseil et de consultation concernant tous les services précités; tous compris dans la classe 44. (111) (151) 30 Avril 2012 (210) (732) Monsieur BOUHASSOUN Habib Abderrahman 10, Rue Josef Oliva, Cité Mehieddine, Oran (511) 36. Mise à disposition d'un site web interactif en ligne proposant la liste et la location de logements temporaires; mise à disposition de bases de données informatiques en ligne et de bases de données explorablés en ligne contenant des informations, des listes et des annonces en matière de logements, appartements, immeubles collecter, maisons mitoyenne, biens immobiliers et biens immobiliers commerciaux ainsi qu'annonces de location, de crédit-bail et d'annonces des produits précités; répertoires de biens immobiliers; services de location et de crédit-bail de logements résidentiels, d'appartements, de chambres d'hôte, de biens sous-loués, de maisons de vacances, de cabines, de villas et d'espace de bureau dans des immeubles commerciaux sur un réseau informatique mondial; fourniture d'avis et de retours d'information sur les personnes qui établissent les listes et celles qui louent des biens immobiliers. (111) (151) 03 Mai 2012 (210) (732) EURL STAR SAT ELECTRONICS Zone d Activité Artisanales 287, Lot N 151, El-Eulma- Sétif (740) Maître El. H. Mouhoubi (511) 29, 30, 32. Fruits et légumes conservés, sèches et cuits; gelées, confitures, compotes; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde. Boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. (111) (151) 02 Mai 2012 (210) (732) AIRBNB, INC. 99 Rhode Island Street, San Francisco, California ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître M.A. Badri AIRBNB (511) 9. Appareils pour l enregistrement, la transmission et la reproduction ou le traitement du son et/ou des images lecteurs DVD, télévisions. (111) (151) 03 Mai 2012 (210) (732) EURL STAR SAT ELECTRONICS Zone d Activité Artisanales 287, Lot N 151, El-Eulma- Sétif (740) Maître El. H. Mouhoubi STAR NET 23

23 (511) 9. Appareils pour l enregistrement, la transmission et la reproduction ou le traitement du son et/ou des images lecteurs DVD, télévisions. (111) (151) 03 Mai 2012 (210) (111) (151) 09 Mai 2012 (210) (732) KARELIA TOBACCO COMPANY, INC. Athinon Street, GR Kalamata GRECE. (740) Maître Dj. Boukrami (732) ÖZ NURAY TEKSTIL SANAYI VE TICARET LIMITED ŞIRKETI. Keresteciler Sitesi Zafer Cad. Ladin Sokak N 26 Merter, Istanbul TURQUIE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (511) 25, 35. Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. (111) (151) 09 Mai 2012 (210) (732) KARELIA TOBACCO COMPANY, INC. Athinon Street, GR Kalamata GRECE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 34. Cigarettes, produits du tabac ; allumettes, articles pour fumeurs. (111) (151) 09 Mai 2012 (210) (732) KARELIA TOBACCO COMPANY, INC. Athinon Street, GR Kalamata GRECE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 34. Cigarettes, produits du tabac ; allumettes, articles pour fumeurs. 24

24 (511) 34. Cigarettes, produits du tabac ; allumettes, articles pour fumeurs. (111) (151) 09 Mai 2012 (210) (732) KARELIA TOBACCO COMPANY, INC. Athinon Street, GR Kalamata GRECE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 34. Cigarettes, produits du tabac ; allumettes, articles pour fumeurs. (111) (151) 09 Mai 2012 (210) (732) KARELIA TOBACCO COMPANY, INC. Athinon Street, GR Kalamata GRECE. (740) Maître Dj. Boukrami BEVERLEY (511) 34. Cigarettes, produits du tabac ; allumettes, articles pour fumeurs. (111) (151) 09 Mai 2012 (210) (732) Monsieur BELAROUSSI ABDENASSER Rue 5, N 16, Zonca Birkhadem, Alger (511) 34. Cigarettes, produits du tabac ; allumettes, articles pour fumeurs. (111) (151) 09 Mai 2012 (210) (732) KARELIA TOBACCO COMPANY, INC. Athinon Street, GR Kalamata GRECE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. (111) (151) 13 Mai 2012 (210)

25 (732) EURL SAFAWI AGRO Z.A.C. N 134, Ain El Bey, Local B, Constantine (210) (732) GLAXO GROUP LIMITED. Glaxo Wellcome House, Berkeley Avenue Greenford, Middlesex, UB6 0NN ANGLETERRE. (740) Maître Dj. Boukrami LEMEKTRO (511) 31. Aliment pour animaux, fourrage, animaux vivants, semences (graine). (111) (151) 13 Mai 2012 (210) (732) GLAXOSMITHKLINE LLC. CorporationService Company, 2711 Centreville Road, Suite 400, Wilmington County of New Castel, Delaware, ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami MEKINIST (511) 5. Préparations et substances pharmaceutiques et médicinales ; vaccins. (111) (151) 13 Mai 2012 (210) (511) 5. Préparations et substances pharmaceutiques et médicinales ; vaccins. (111) (151) 14 Mai 2012 (210) (732) Monsieur ADEL Fethi N 02, Cité Cherarba Nord, Group 32, Lot 32 N 07, Eucalyptus, Alger ORAXIMA (511) 20. Matelas gonfelables (en air). (111) (151) 09 Mai 2012 (210) (732) EURL NTCS. Import-Export Equipements Informatiques 174, Cité Djenane Ben-Omar, Kouba, Alger (732) GLAXOSMITHKLINE LLC. CorporationService Company, 2711 Centreville Road, Suite 400, Wilmington County of New Castel, Delaware, ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami MEKATRUS (511) 5. Préparations et substances pharmaceutiques et médicinales ; vaccins. (111) (151) 13 Mai 2012 (511) 9. Onduleurs pour ordinateurs multiprises, périphériques d ordinateurs. 26

26 (111) (151) 14 Mai 2012 (210) (732) EURL NTCS Import-Export Equipements Informatiques 174, Cité Djenane Ben-Omar, Kouba, Alger (511) 2. Encre pour imprimentes et photocopieurs, cartouches d encre pour imprimantes et photocopieurs, toner pour imprimantes et photocopieurs. (111) (151) 15 Mai 2012 (210) (732) SANDGATE LTD. Canon s Court, 22 Victoria Street, Hamilton HM 12 BERMUDES. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 11. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération. (111) (151) 16 Mai 2012 (210) (732) EURL AMAMRA CHIC MAGISTIQUE Lotissement Frères Meghlaoui 208, Lot N 66B, Chelghoum Laid, Mila (740) Maître N.E. Djelliout (511) 14. Horloges, montres et autres instruments d horlogerie et de chronométrie, bracelets en cuir, chaînes de montre, bracelets de montre, parties et accessoires de ces produits ; supports d horloge. (111) (151) 15 Mai 2012 (210) (732) Monsieur HADDAD Rachid Arafou, Akbou, Bejaia (511) 8, 30, 32, 34. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à 27

27 rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. (111) (151) 21 Mai 2012 (210) (732) Monsieur LOUNAS Mohamed Ali Makmen, Wenouga, M sila CAFE LOUNAS (511) 30. Café. (111) (151) 21 Mai 2012 (210) (732) SARL UNITED CAFE COMPANY -UNICEF- Cité Caznave, Lot 461, Gué de Constantine, Alger (740) Maître M. Elsayegh (511) 30. Café. (111) (151) 21 Mai 2012 (210) (732) SNAM S.P.A. Piazza Santa Barbara, San Donato Milanese, Milan ITALIE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 1, 4, 6, 7, 9, 11, 35, 37, 38, 39, 40, 42. Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage. Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais. Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'informations et les ordinateurs; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau., Construction; réparation; réparation. Télécommunications. Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages. Traitement de matériaux. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d ordinateurs et programmes informatiques. (300) C.E. le 23 Novembre 2011, N (111) (151) 21 Mai

28 (210) (732) HONDA MOTOR CO., LTD. Une société du Japon 1-1, Minami-Aoyama 2-chome, Minato-ku Tokyo JAPON. (740) Maître Dj. Boukrami ACCORD (511) 12. Automobiles ; véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; et parties et accessoires pour les produits précités. (111) (151) 21 Mai 2012 (210) (732) HONDA MOTOR CO., LTD. Une société du Japon 1-1, Minami-Aoyama 2-chome, Minato-ku Tokyo JAPON. (511) 29, 30. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. (111) (151) 21 Mai 2012 (210) (732) KALE KILIT VE KALIP SANAYI ANONIM SIRKETI. Une société par actions organisée et existante sous les lois de la République Turque Ataturk Caddesi, Basakli Sokak, N 24, Gungoren, Istanbul TURQUIE. (740) Maître Dj. Boukrami (740) Maître Dj. Boukrami CIVIC (511) 12. Automobiles ; véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; et parties et accessoires pour les produits précités. (111) (151) 21 Mai 2012 (210) (732) PEPSI CO., INC. Une société de l Etat de Caroline du Nord 700 Anderson Hill Road, Purchase, NY ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 6. Serrurerie et quincaillerie métalliques ; vis métalliques ; clous métalliques ; boulons métalliques ; écrous métalliques ; épingles métalliques ; joints métalliques ; pitons métalliques ; chaînes métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; poulies métalliques (autres que pour machines) ; charnières métalliques ; serrures non électriques ; clés ; anneaux métalliques pour clés ; poulies ; garnitures de meubles métalliques ; sonnettes ; manches métalliques pour outils ; écussons métalliques pour véhicules ; lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie ; cassettes de sûreté ; ancres marines ; garnitures de fenêtres métalliques ; garnitures de portes métalliques ; portails métalliques ; portes métalliques. (111) (151) 21 Mai 2012 (210) (732) VANITY FAIR, INC. Une société de l Etat de Delaware One Fruit of the Loom Drive Bowling Green, Kentucky ETATS-UNIS D AMERIQUE. 29

29 (740) Maître Dj. Boukrami VANITY FAIR (511) 25. Vêtements, chaussures, chapellerie. (111) (151) 21 Mai 2009 (210) (732) MSD CONSUMER CARE, INC. Société organisée et existante sous les lois de l Etat de Delaware 3030 Jackson Avenue, Memphis, Tennessee ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Maya. Sator AFRIN (511) 29, 30. Beur, confiture. Miel. (111) (151) 23 Mai 2012 (210) (732) LUXGEN MOTOR CO., LTD. N 39-1, Bogongkeng, Sanyi Township, Miaoli County 367 TAIWAN. (740) Maître Dj. Sator (511) 5. Produits pharmaceutiques. (111) (151) 22 Mai 2012 (210) (732) THE MONARCH BEVERAGE COMPANY, INC. Société organisée et existante sous les lois de l Etat de Delaware, USA 1123 Zonolite Road, N.E. Atlanta, Georgia ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître M. Sator REAKTOR (511) 32. Boissons gazeuses et non gazeuses. (111) (151) 22 Mai 2012 (210) (732) Monsieur TAIRI Lakhdar Cité Hamma 45, Ben Talha, Baraki, Alger (511) 12, 35, 37. Automobiles et pièces y relatives, housses pour volants de véhicules ; roues ; moyeux de roue, pare-chocs pour véhicules ; volants pour véhicules ; capots pour automobiles ; housses pour sièges de véhicules, porte-bagages pour véhicules, dispositifs antivols pour véhicules. Vente d'automobiles au détail ; vente de pièces et accessoires pour véhicules au détail. Réparation et entretien de véhicules de transport ; maintenance de véhicules de transport ; réparation de véhicule de transport ; traitement antirouille pour véhicule de transport ; graissage de véhicule de transport ; lavage de véhicule de transport ; lavage de voiture ; stationservice pour véhicules ; traitement antirouille pour véhicule ; maintenance et réparation de véhicules motorisés (ou moteurs) ; réparation de véhicules motorisés (ou moteurs) ; maintenance de véhicules motorisés (ou moteurs) ; rechapage de pneus ; cirage et polissage de véhicules de transport. (111) (151) 23 Mai 2012 (210) (732) Monsieur HAROUS Abdelkrim Rue de Taxelenet, N Gaous, Batna 30

30 (111) (151) 24 Mai 2012 (210) (511) 29, 32. Confiture. Jus de fruits. (111) (151) 23 Mai 2012 (210) (732) EURL EL CHOUROUK TABAC Hechichia 134 Lotissement, Lot N 87, Mezlough, Sétif (732) SARL GRAFIL Zone Industrielle, Route de M Sila Bordj Bou Arreridj GRAFISOUD (511) 6. Clotures métalliques. (111) (151) 24 Mai 2012 (210) (732) SARL GRAFIL Zone Industrielle, Route de M Sila Bordj Bou Arreridj GRAFISUR (511) 6. Clotures métalliques. (111) (151) 24 Mai 2012 (210) (511) 34. Tabac à chiquer. (111) (151) 23 Mai 2012 (210) (732) SARL BABIDOU Coopérative Badr, El-Eulma, Sétif (511) 9. Chargeurs de batterie pour téléphone. (732) SARL GRAFIL Zone Industrielle, Route de M Sila Bordj Bou Arreridj GRAFOR (511) 6. Clotures métalliques. (111) (151) 24 Mai 2012 (210) (732) THE TRAVEL GATEWAY LTD. 2Morrow Court, Sutton Courtenay, Oxon OX14 4FH ROYAUME-UNI. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property AFERRY 31

31 (511) 39. Services de bureaux du tourisme (à l'exception des réservations de logements temporaires), transport de personnes et marchandises sur des transbordeurs; organisation de voyages; services de transport de bateaux de plaisance; réservation de voyages; accompagnement de voyageurs; location de bateaux; Services de réservation de location de voitures; services de voyage et de transport; services de réservation de transports et de voyages; services informatisés d'agences de voyages; services de réservations de voyages et de billetterie pour le compte de tiers; services de répertoires informatisés en matière de voyage pour l'industrie du voyage; affichage interactif, réservation, vente de voyages et de titres de transport pour les tiers. (111) (151) 24 Mai 2012 (210) (732) TAMBRANDS INC. One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, Ohio ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property TAMPAX (511) 5. Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. (111) (151) 24 Mai 2012 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (Nissan Motor Co., Ltd.) N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken JAPON. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property NT 400 (511) 12. Automobiles, wagons, camions, vans, véhicules de sport utilitaires, bus, véhicules de voyage (RV); voitures de sport, voitures de course, semi-remorques, camion lève-palette et tracteurs de remorquage (tracteurs), et pièces structurelles et accessoires pour les tracteurs, tracteurs, alarme antivol pour les véhicules; rustines de caoutchouc adhésives pour réparer les chambres a air ou les pneus; tous inclus dans cette classe. (111) (151) 24 Mai 2012 (210) (732) TAKEDA PHARMACEUTICAL CO., LTD. 1-1, Doshomachi 4-chome, Chuo-ku, Osaka JAPON. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property ٳينانتون (511) 5. Préparations pharmaceutiques pour l utilisation humaine. (111) (151) 06 Juillet 2009 (210) (732) SARL LES MOULINS AMOR BENAMOR B.P. 63, El Fedjoudj, Guelma (511) 29, 30. Semoule, pâtes alimentaires et conserverie. (111) (151) 20 Juillet 2009 (210) (732) AMGEN INC. Une société de l Etat de Delaware One Amgen center Drive, Thousand Oaks, California ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître A. Boukrami COVASCERT 32

32 (511) 5. Produits pharmaceutiques. (111) (151) 20 Octobre 2009 (210) (732) MIQUEL ALIMENTACIÓ GRUP, S.A.U. Pol. Ind. Emporda Internacional, C/ Germans, Miquel s/n, Vilamalla, Gerona ESPAGNE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property MICAL (511) 1, 2, 3, 4, 5, 16, 21. Produits chimiques pour l'industrie; eau distillée; ammoniaque. Colorants, teintures pour chaussures; enduits, vernis et laques; diluants pour la peinture, diluants pour laque. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices à usage personnel. Produits pour absorber, arroser et lier la poussière; lubrifiant, alcool à brûler. Produits vétérinaires; produits d'hygiène à usage médical et personnel (à l'exception des produits de toilette); produits diététiques à usage médical; aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; sacs pour poubelles; rouleaux de feuilles d'aluminium à usage domestique, films transparents, serviettes en papier, serviettes de cuisine, assiettes en carton, gobelets, en papier. Serpillières (wassingues), éponges, tampons à nettoyer, balais, balais à franges, recharges pour balais, gants en caoutchouc, pinces à linge, verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes. (300) ES, le 30 Avril 2009, N (111) (151) 27 Octobre 2009 (210) (732) MÜLHENS GMBH & CO. KG. Venloer Strasse , Koln ALLEMAGNE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property ABSOLUTELY ME (511) 3. Savons, parfumerie, huiles essentielles, préparations pour les soins du corps et de la beauté, lotion pour les cheveux, dentifrices. (300) DE, 20 Mai 2009, N /03 (111) (151) 22 Novembre 2009 (210) (732) SOLEN CIKOLATA GIDA SANAYI VE TICARET ANONIM SIRKETI. 2, Organize Sanayi Bolgesi Dogu 3, Cadde N 6 Baspinar, Gaziantep TURQUIE. (740) Maître S. Hadjadj BISCOLATA (511) 30. Biscuits, à savoir recouverts de caramel et chocolat, crackers, gaufrettes, gaufrettes enrobées de crèmenoisettes-chocolat, pâtisserie, petits fours, tartes, gâteaux, sucreries, gaufrettes, gaufrettes recouvertes d'une pâte à la crème, aux noisettes et au chocolat; chocolat, à savoir tablettes de chocolat, produits de chocolat notamment produits enrobés de chocolat et sucre, confiseries et chocolat fourrés au caramel, crèmes glacées, glaces comestibles. (111) (151) 27 Janvier 2010 (210) (732) IPROMED INTERNATIONAL, INC Centrerville Road, Suite 400 Wilmington, Delaware ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property CELLUSCIENCE (511) 5. Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. 33

33 (111) (151) 17 Février 2010 (210) (732) LABORATOIRES COSMEPAR PARFUMS & COSMETIQUE 124, Rue de Tripoli, Hussein Dey, Alger TK TRACK (511) 3. Produits cosmétiques. (111) (151) 09 Février 2010 (210) (732) JANSSEN PHARMACEUTICA NV. Turnhoutseweg 30, B-2340 Beerse BELGIQUE. (511) 9, 38, 41. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils a prépaiement ; caisses enregistreuses, machines a calculer, équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs ; extincteurs. Télécommunications. Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. (111) (151) 28 Novembre 2010 (210) (732) ACAVA LIMITED. Société de Malte 167 Merchants Street, Valletta VLT1174 MALTE. (740) Maître N.E. Djelliout (740) Maître M. Sator ZEFIOR (511) 5. Produits pharmaceutiques à usage humain. (111) (151) 10 Février 2010 (210) (732) TWENTIETH CENTURY FOX FILM CORPORATION West Pico Boulevard, Los Angeles, California ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître N.E. Djelliout FX (511) 32. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. (111) (151) 15 Décembre 2010 (210) (732) SARL INES COSMETICS Zone d Activité Bordj Bou Arreridj (740) Maître A. Bouras SHE S INES (511) 3. Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rassage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour cuir. (111) (151) 09 Mars

34 (210) (732) Monsieur BAZIZ Mohamed (Confiserie Boulba) Haouch Bakalem, Dar El-Beida, Alger (511) 5. Produits pharmaceutiques. (111) (151) 03 Janvier 2011 (210) (732) SARL MEDIA SPORTS Cité Ben Omar, Bt A 18 Appt. 343, Kouba, Alger (511) 16. Journal d informations sportives. (111) (151) 20 Janvier 2011 (511) 30. Confiserie. (111) (151) 28 Novembre 2010 (210) (210) (732) Monsieur CHERFAOUI Nabil Cité Boufadha, Ain-Oulmène, Sétif (732) CADBURY IRELAND LIMITED. Malahide Road, Coolock, Dublin 5 IRLANDE. (740) Maître A. Boukrami (511) 5, 30. Confiserie médicamenteuse. Confiserie non médicamenteuse et sucreries. (111) (151) 03 Janvier 2011 (210) (732) SARL LABORATOIRES SALEM Zone Industrielle El-Eulma 19600, Sétif SALAZA (511) 30. Thé. (111) (151) 30 Janvier 2011 (210) (732) MEWAH BRANDS (S) PTE LTD. N Mewah Building, Singapore SINGAPOUR. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property 35

35 AROME (511) 29. Huiles et graisses comestibles, et toutes les émulsions de celles-ci; huile de palme pour l'alimentation; oléine de palme; stéarine de palme; huile de noix de coco; huile de palmiste pour l'alimentation; oléine de palmiste; stéarine de palmiste; huile de soja pour l'alimentation; huile de maïs; huile de coton; huile de tournesol; huile de colza; huile de canola; huile hydrogénée pour l'alimentation; oléine de palme hydrogénée; oléine de palmiste hydrogénée; stéarine de palmiste hydrogénée ; matières grasses hydrogénées ; stéarine de palme hydrogénée ; margarine ; pâtes à tartiner (confitures) ; beurre ; matière grasse pour confiseries ; substitut de beurre de cacao ; succédané de beurre de cacao ; équivalent de beurre de cacao fabriqué à partir d'huile de palme et de matières grasses non laitières ; matières grasses ; matière grasse inter estérifiée ; substituts d'huile de beurre ; matières grasses mélangées ; substituts de matières grasses du lait ; huiles végétales et matières grasses pour l'alimentation ; huiles et matières grasses mélangées ; matière grasse de fromage ; matières grasses de yogourt ; lait et produits laitiers ; beurre de cacahuètes ; confiture d'œufs à la noix de coco ; lait concentré ; et beurre de cacao. (511) 2. Vernis, couleurs, laques (peinture), enduit (peinture). (111) (151) 20 Février 2011 (210) (732) Monsieur BERNIA Noureddine Kaous-Centre, Jijel (111) (151) 06 Février 2011 (210) (732) SARL BISCORIMA Zone Industrielle N 03, Es-Sénia, Oran (511) 7. Machine pompe de graisse. (111) (151) 23 Février 2011 (210) (511) 30. Gaufrette. (732) Monsieur KHALDOUNE Ramdane Cité Group Tente, Bab El-Oued, Alger (111) (151) 17 Février 2011 (210) (732) Monsieur FERROUK Mohamed Rue des Frères Rahmani, Guerrouaou, Blida 36

36 (511) 29. Fruits et légumes conservés, sèches et cuits, fruits sec, légumes sec. (111) (151) 27 Février 2011 (210) (732) NCA- ROUIBA Zone Industrielle Rouiba, Route Nationale N 5, Rouiba, Alger (511) 32. Jus. (111) (151) 27 Février 2011 (210) (732) NCA- ROUIBA Zone Industrielle Rouiba, Route Nationale N 5, Rouiba, Alger (511) 32. Jus. (111) (151) 27 Février 2011 (210) (732) NCA- ROUIBA Zone Industrielle Rouiba, Route Nationale N 5, Rouiba, Alger (511) 32. Jus. (111) (151) 28 Février 2011 (210) (732) NCA- ROUIBA Zone Industrielle Rouiba, Route Nationale N 5, Rouiba, Alger (511) 32. Jus. (111) (151) 27 Février 2011 (210) (732) NCA- ROUIBA Zone Industrielle Rouiba, Route Nationale N 5, Rouiba, Alger (511) 32. Jus. 37

37 (111) (151) 28 Février 2011 (210) (732) NCA- ROUIBA Zone Industrielle Rouiba, Route Nationale N 5, Rouiba, Alger (210) (732) FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GMBH Spitalgasse 2, CH-3011 Bern SUISSE. (740) Maître A. Boukrami (511) 32. Jus. (111) (151) 03 Mars 2011 (210) (732) SARL. GINI (Fabrication Glaces) Route Nationale 73, Freha, Tizi-Ouzou PINKY (511) 29, 32. Boissons à base de lait et d avoine contenant du jus de fruits et/ou jus aromatisés aux fruits. Jus d avoine et de fruits et/ou boissons de jus aromatisés aux fruits. (111) (151) 15 Mars 2011 (210) (732) Monsieur DJEDIDI Khaled Centre des Affaires Atallah Cité du 05 Juillet, BP 52, Bab Ezzouar, Alger (511) 30. Glaces comestibles. (111) (151) 10 Mars 2011 (210) (732) FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GMBH Spitalgasse 2, CH-3011 Bern SUISSE. (740) Maître A. Boukrami (511) 3. Eau de toilette. (111) (151) 17 Mars 2011 (210) (511) 29, 32. Boissons à base de lait et d avoine contenant du jus de fruits et/ou jus aromatisés aux fruits. Jus d avoine et de fruits et/ou boissons de jus aromatisés aux fruits. (111) (151) 10 Mars 2011 (732) ENVEX SPA. Zone Industrielle Reghaia, Lot 64/65, Alger FERODIS H 38

38 (511) 3. Préparation pour blanchir et autre substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfums; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masque de beauté, produits de rasage; produits pour la conservation du cuir (cirage); crèmes pour le cuir. (111) (151) 16 Mai 2011 (210) (732) SARL ARTCO AMAZONIE Gare Routière N 319, Chéraga, Alger (111) (151) 17 Mars 2011 (210) (732) LABORATOIRES VENUS SAPECO SARL 80, Rue du 17 Septembre 1956, Ouled Yaiche 09100, Blida Odor de Venus (511) 3. Cosmétiques. (111) (151) 06 Mai 2010 (511) 1, 2. Mastic pour carroserie. Peinture auto, peinture pour bois, vernis, durcisseur. (111) (151) 07 Juillet 2011 (210) (732) SARL FILTRES Zone Industrielle, Lot N 79, Kechida Batna (210) (732) THE HERCULES TIRE & RUBBER COMPANY. Une société de l Etat du Connecticut U.S. Route 224 East, Suite 200, Findlay, OH ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître A. Boukrami IRONMAN (511) 12. Pneus pour véhicules à moteur, à l exception des pneus de bicyclette et des pneus de motocycle. (111) (151) 11 Mai 2011 (210) (732) Monsieur YAHIAOUI Karim 113, Rue Larbi Ben M Hidi, Bouira P'TIT COPIN (511) 30. Biscuiterie, confiserie, chocolaterie. (511) 7, 11. Filtres (parties de machines ou de moteurs). Filtre à air pour la climatisation. (111) (151) 18 Juillet 2011 (210) (732) Monsieur GAID Fathi Lot N 120, Hamiz 04, Dar El-Beida, Alger UNIBELLE (511) 3. Parfums & cosmétiques. (111) (151) 18 Juillet

39 (210) (732) Monsieur GAID Fathi Lot N 120, Hamiz 04, Dar El-Beida, Alger CROIRE (732) ESPRIT INTERNATIONAL Une société en commandite de l Etat de Californie 1370 Broadway, 16 th Floor, New York, New York ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 3. Parfums & cosmétiques. (111) (151) 19 Juillet 2011 (210) (732) SARL INES COSMETICS Zone d Activité, Bordj Bou Arreridj (740) Maître A. Bouras WHY (511) 3. Préparation pour blanchir et autre substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfums; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masque de beauté, produits de rasage; produits pour la conservation du cuir (cirage); crèmes pour le cuir. (111) (151) 19 Juillet 2011 (210) (732) SARL SAFILAIT 11, Rue Seddira, Ain Smara, Constantine (511) 29. Produits laitiers. (111) (151) 26 Juillet 2011 (210) (511) 18, 25. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; sacs à main, malles et valises; mallettes pour documents ; sacshousse pour vêtements ; sacs à chaussures ; sacs-à-dos ; sacs de sport ; sacs de gymnastique ; musettes ; sacs de montagne ; sacs à bandoulières ; sacs marin ; sacs fourre-tout ; sacs à provisions ; sacs de campeurs et d'alpinistes ; cartables ; sacs ceintures ; sacs de plage ; bagage ; porte-adresses ; sacs de voyage ; portedocuments ; porte-billets ; pochettes, portefeuilles, bourses ; serviettes ; étuis à cartes de visite ; porte-cartes ; sacs-repas ; sacoches ventrales ; sacs banane ; trousses et étuis à cosmétiques ; trousses et étuis de toilette ; étuis pour clés ; sacs de golf ; sacs pour porter les balles et les tees de golf ; housses pour cannes de golf ; malles pour sacs de golf; sacs de voyage de golf; parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie ; tous compris dans la classe 18. Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements pour hommes, femmes et enfants ; vêtements de dessus ; tenues de cérémonie; vêtements décontractés; vêtements de loisir ; vêtements de sport ; vêtements imperméables ; tenues de pluie ; costumes, gilets, manteaux, pardessus, parkas, jaquettes ; vestes, tricots, hauts, chemisiers, chemises, tee-shirts, polos, sweatshirts, maillots de sport, maillot de golf, maillots de rugby, tuniques, cache-corsets, joggings, combinaisons de neige, tricots, chandails, pull-overs, cardigans, pantalons, jeans, culottes, pantalons de survêtements, shorts, robes, jupes, jupes-culottes, chaussettes, jambières, bas, collants; vêtements de nuit, pyjamas, chemises de nuits, chemises de nuit, robes de nuit, peignoirs de bain; maillots de bain, costumes de bain, shorts de bain, caleçons de bain, vêtements de plage; bonneterie; lingerie féminine, soutien-gorge, culottes, slips; sous-vêtements; déguisements; uniformes; blouses; foulards, pèlerines, châles; chapeaux, casquettes, toques, visières; couvre-oreilles; cravates; gants (habillement); ceintures (habillement); bandeaux contre la transpiration, bandeaux (vêtements), manchettes; sous pieds; chaussures de tous les jours et pour le sport, bottes, tennis, escarpins, souliers, chaussures de loisirs, sandales, pantoufles; souliers et chaussures de golf; tous compris dans la classe 25. (111) (151) 15 Août

40 (210) (732) Monsier RAOURAOUA Youcef Bt 96, Cité Garidi 2, N 2 Kouba, Alger (511) 16. Couches bébés, serviettes hygiéniques, couches pour incontinence adulte, mouchoires en papier. (111) (151) 11 Septembre 2011 (210) (732) SUMITOMO METAL INDUSTRIES, LTD. Société organisée et existante sous les lois de Japon 5-33 Kitahama 4-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka JAPON. (740) Maître M. Sator Nippon Steel & Sumitomo Metal (511) 6, 7, 12, 37, 42. Colonnes d'affichage métalliques ; rouleaux d'alliages ; acier allié pour construction et supports en acier ; alliages pour électrodes de batterie ; alliages de métaux communs ; alliages de métaux non ferreux ; alliages, résistant à la chaleur, résistant aux acides et à la corrosion ; aluminium ; aluminium (feuilles d'-) ; tuyaux en aluminium ; aluminium (fils d'-) ; aluminium et ses alliages ; plaques d'ancrage ; ancres ; cornières métalliques ; soupapes d'équerre [autres que parties de machines] métalliques ; conducteur d'antenne ; antifriction (métal -) ; antifriction (métal -) pour alliages ferreux ; enclumes ; cuirasses ; récifs de poissons artificiels en métal ; vannes de régulation automates [autres que parties de machines] métalliques ; robinet à tournant sphérique [autres que parties de machines] métalliques ; billes d'acier ; bandes à lier métalliques ; barres ; barreaux de grilles métalliques ; balises non lumineuses [métalliques] ; sonnettes ; sonnailles ; billette ; liens métalliques ; coffres métalliques ; loupes [métallurgie] ; boulons métalliques ; girafes ; bouteilles [récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide] ; boîtes en métaux communs ; équerres métalliques [construction] ; embranchement (tuyaux d'-) métalliques ; laiton et ses alliages ; tôle, bande, et barre de laiton ; laiton brut ou mi-ouvré ; brasures ; bronzes [objets d'art] ; panneaux pour la construction métalliques ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction, tuyaux et tubes (aucune étant tubes de chaudières ou pièces or machines), tous compris dans la classe 6 ; panneaux pour la construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; bouées ; robinets à papillon [autres que parties de machines] métalliques ; raccords métalliques de câbles [non électriques] ; câbles et fils [non électriques] ; cannettes de métal ; coffrages métalliques pour puits de pétrole ; chaudières de fonte (non compris dans d'autres classes) ; fonte brute ou miouvrée ; acier (fonte d'-) ; couleurs de métal ; produits moulés ; coulées, feuilles, poudre, et articles étirés, extrudés ou semi-finis en titane ou ses alliages ; plafonds métalliques ; chaînes (sauf chaînes motrices pour véhicules) ; chiens (chaînes de -) ; cheminées métalliques ; chrome ; plaques et tôles d'acier plaqué ; revêtements [construction] métalliques ; pattes d'attache de câbles ou de tubes [métalliques] ; fermetures de récipients [métalliques] ; robinets [autres que parties de machines] métalliques ; bobines ; tôles et bobines d'acier laminé à froid ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; conduites collectrice métalliques ; jauges en métaux communs pour véhicules ; jauges personnels en métaux communs ; art (objets d'-) en métaux communs ; métaux communs et ses alliages ; métaux communs bruts ou mi-ouvrés ; métaux communs bruts ou mi-ouvrés non compris dans d'autres classes ; conteneurs métalliques ; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide ; récipients pour combustibles liquides [métalliques] ; récipients métalliques pour remisage ; récipients métalliques pour acides ; récipients métalliques pour transport ; cuivre et ses alliages ; tôle, bande, et barre en cuivre ; cuivre brut ou mi-ouvré ; clavettes ; raccords de métaux ; glissières de sécurité pour routes [métalliques] ; drainage (tuyaux de -) métalliques ; caillebotis métalliques ; cylindres de fonte ductile ; conduits et tuyaux métalliques de chauffage central ; coudes de tuyaux [métalliques] ; tôles magnétiques ; aciers filages ; éclisses de rails ; ferrures pour la construction ; garnitures de meubles [métalliques] ; garnitures de fenêtres [métalliques] ; garniture de tuyauterie [métalliques] ; brides métalliques ; brides [colliers] métalliques; noues [construction] métalliques ; dalles métalliques ; pièces forgées ; fonderie et enclumes en acier ; moules pour la fonderie métalliques ; armatures pour préfabrication ; châssis métalliques [construction] ; charpentes métalliques ; tôles et feuilles 41

41 d'acier de décolletage ; constructions complets métalliques ; tôles et bobines galvanisées ; cylindres de gaz ; joints métalliques ; poutres métalliques ; soudure d'or ; armatures métalliques ; funéraires (dalles -) métalliques ; grilles métalliques ; contre-rails pour rue de ville ; contre-rails métalliques ; descente (tuyaux de -) métalliques ; chéneaux métalliques ; menottes ; quincaillerie ; quincaillerie métallique ; outils de quincaillerie ; tôle épaisse ; barres d'acier creux ; feuillards de fer ; feuillards d'acier ; fers à cheval ; feuilles et bobines d'acier laminé à chaud ; indium ; récipients d'emballage industriel en métal ; lingots de métaux communs ; lingots de métaux non précieux ; fer ; fer (minerais de -) ; tôles de fer ; brames ; feuillards de fer ; fer (fil de -) ; fer, brute ou mi-ouvré ; quincaillerie de fer ; quincaillerie de fer, petits articles de quincaillerie métallique ; fers et aciers ; poutrelles métalliques ; raccords de tuyaux [métalliques] ; clefs [clés] ; plomb; plomb, brut ou miouvré ; revêtements [construction] métalliques ; palettes [plateaux] de chargement et déchargement métalliques ; serrures ; serrures métalliques [autres qu'électriques] ; quincaillerie de serrurier ; raccord de graissage ; agrafes de courroies de machines [métalliques] ; magnésium ; couvercles de trous d'homme [métalliques] ; manifold ; manifolds métalliques pour canalisations ; funiculaires (matériel fixe de -) ; matériels métalliques pour chemins de fer ; bouteille en métal pour soupapes à compression d'air et de liquide ; conduit métallique pour câbles et tuyaux ; cylindre métallique pour gaz comprimé ; brides métalliques ; plaque de base [construction] métallique ; châssis métalliques pour empaquetage, aux fins de transport et le stockage des tuyaux ; menuiseries métalliques ; raccords de tuyaux [métalliques] ; loquets de portails métalliques ; couvercles et capuchons métalliques [pour conteneurs d'emballage industriel] ; matériaux métalliques pour la construction des bâtiments ou la structure ; matériaux métalliques pour ossatures ou charpente pour la construction ; moules métalliques pour former des produits en ciment n'étant pas parties de machines ; tubes et tuyaux métalliques ; tubes et tuyaux métalliques pour brouilleur, mi-ouvré ; poulies métalliques ; poulies, ressorts et soupapes métalliques [non compris les élément de machine] ; tôles métalliques pour immeuble ; bouchons métalliques [pour conteneurs d'emballage industriel] ; tombes métalliques ; fils métalliques ; fils machine métalliques ; tuyaux en alliage métallique ; feuilles métalliques et émaillés pour couvertures ; tonneaux métalliques ; coffres métalliques ; couvertures métalliques pour conteneurs ; capsules métalliques pour le gaz sous pression ; tuyaux métalliques pour aspirateurs ; porteuses clés métalliques ; signaux routières non lumineuses et non mécaniques ; tuyaux métalliques ; piscines métalliques ; tubes et tuyaux métalliques de toutes sortes, dont tuyaux de gaz et tubage pour puits de pétrole ; clefs de remontage ; métaux et demi-produits n'appartenant pas à autre classe ; métaux et leurs alliages ; métaux en poudre ; instruments météorologiques métalliques ; minéral ; divers quincailleries métalliques ; divers palplanches métalliques ; divers tuyaux d'acier ; molybdène; pieux d'amarrage métalliques ; moules; clous et vis ; nickel ; niobium ; câbles et fils non-électrique de métaux commun ; métaux non-ferreux et leurs alliages ; tuyères métalliques ; écrous métalliques ; écrous et vis métalliques ; tuyau d'huile ; minerais ; minerais de métaux commun ; minerais métalliques, sauf sodium, potassium et calcium, non inclus dans le carburant ; autres produits fabriqué de non-acier et non-métaux précieux matières pour extrusion ; récipients d'emballage en métal ; cloisons pour l usage au bureau ; cloisons métalliques ; chevilles métalliques ; conduites forcées [métalliques] ; tube de revêtement et pétrole ; palplanches métalliques ; colonnes métalliques [parties de constructions] ; raccords de tuyaux ; joints de tuyaux [métalliques] ; manchons de tuyaux [métalliques] ; conduites métalliques ; tuyaux et tubes (n'étant pas élément ni de machines et/ou de brouilleurs) ; tuyaux et tubes métalliques ; tuyaux et tubes de métaux et leurs alliages, n'étant pas partie de machines or partie de refroidissement, réchauffement et installations distillation ; tuyaux métalliques ; tuyaux métalliques, pour installations de chauffage central ; tuyauteries métalliques ; tuyauteries métalliques, pas inclus dans les matériaux métalliques pour le bâtiment ou la construction ; pitons de métal [équipement d'alpinisme] ; plaques ; bondes métalliques ; perches métalliques ; poteaux métalliques ; poteaux de lignes électriques [métalliques] ; poulailler métallique ; maisons métalliques préconstruits et autres bâtiments ; sections métalliques préconstruits et leurs panneaux ; kits de montage de bâtiments préfabriqué métalliques ; kits de montage de bâtiments préfabriqué métalliques, pour ossures ou châssis ; étançons métalliques ; étançons métalliques de ponts ; renverses de chemins de fer [métalliques] ; rails et autre matériaux métalliques pour chemins de fer ; rails ; voies ferrées (matériaux pour -) métalliques ; changements de voie [chemins de fer] ; traverses de chemins de fer [métalliques] ; changements de voie [chemins de fer] ; alliages de terre rares pour aimants ; matériaux de construction réfractaires métalliques ; armatures pour la construction [métalliques] ; armatures pour courroies [métalliques] ; armatures pour conduites [métalliques] ; armatures métalliques pour béton ; réservoirs métalliques; signalisation routières métalliques (non-lumineux ou mécanique) ; baguettes métalliques pour le brasage ; baguettes métalliques pour le soudage ; matériaux de construction laminés et coulés; aciers laminés ; couvertures de toits [métalliques] ; toitures (cornières pour -) métalliques ; toitures métalliques ; cordages métalliques ; coffret de sûreté; cassettes de sûreté ; moules en sable métalliques ; vis métalliques ; capsules de bouchage métalliques ; produits secondes de fer et d'acier ; acier demi-produit ; demiproduits d'acier ; objets façonnés en acier (non compris dans d'autres classes) ; formes ; tôle ; largets ; tôles de fer ; palplanches métalliques ; palplanches ; tôles ; tôles et stries ; chevilles ; coffrages pour le béton métalliques ; panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques [métalliques] ; enseignes en métal ; argenté (alliage d'étain -) ; brasure d'argent ; soudure d'argent ; brames ; manchons [quincaillerie métallique] ; souder (fils à -) en métal ; ressorts [quincaillerie métallique] ; ressorts et soupapes (n'étant pas pièces de machines) ; ressorts pour les meubles ; éperons ; bobines d'acier inoxydable ; acier ; acier (laminé) pour opérations de 42

42 laminage ; acier (alliages d'-) ; acier et articles en ces matières compris dans la classe 6 ; cornières d'acier ; billes d'acier, non compris dans d'autres classes ; barre d'acier ; bloom d'acier ; acier (constructions en -) ; câbles d'acier ; carcasses d'acier ; armature d'acier pour préfabrication ; poutrelles d'acier pour la construction ; matériel en acier ; acier ou l'eau métalliques et tuyaux de gaz ; palettes en acier ; panneaux d'acier pour planchéiage ; tuyaux d'acier ; tuyaux et tubes d'acier pour brouilleur, mi-ouvré ; tuyaux d'acier pour pièces de coussin de sécurité gonflable ; tuyaux d'acier pour brouilleurs ; tuyaux d'acier pour brouilleurs [produits demi-fini] ; plaques d'acier ; poteaux en acier ; poteaux et tubes d'acier pour pièces de coussin de sécurité gonflable ; rails d'acier ; forme d'acier ; tôles d'acier ; fils d'acier ; feuillards d'acier ; pôles coniques d'acier ; bandage d'acier ; tubes d'acier ; tubes d'acier pour brouilleurs ; fils d'acier ; acier, brute ou mi-ouvré ; aciers pour automobiles ; aciers pour coussinets ; aciers pour brouilleurs ; aciers pour utilisation structurelle dans machines ; aciers pour appareils à pression ; aciers pour utilisation structurelle dans bateaux ; aciers, résistant à la chaleur, aux acides et à la corrosion ; étriers ; flasque en forme de tampon de quenouille ou couvercle pour protéger les vis des tuyaux ; pentures ; sangles pour la manutention de fardeaux [métalliques] ; feuillards ; réservoirs en métal ; tantale [métal] ; fils à lier métalliques ; étain ; tôles et bobines sans étain ; feuilles d'étain ; fer-blanc ; emballages en fer-blanc ; ferblanterie et ustensiles de cuisine compris dans cette classe ; titane ; alliages de titane ; barreaux de titane ; ferrotitane ; tombac ; boîtes à outils en métal [vides] ; constructions transportables métalliques ; pièges à bêtes féroces ; protections d'arbres [métalliques] ; treillis métalliques ; tube et tuyau d'acier ; tubes de métal ; tungstène ; métaux et alliages commun, brut et miouvré ; soupapes [autres que parties de machines] métalliques ; vanadium ; étaux-établis [métalliques] ; étau en métal ; murs (revêtements de -) [construction] métalliques ; parois (revêtements de -) [construction] métalliques ; tampons [chevilles] en métal ; conduites d'eau métalliques ; grillages et tissus métalliques ; fil de métal commun ; fils en alliages de métaux communs [à l'exception des fusibles] ; fil de métal pour le soudage ; filins d'acier ; art (objets d'-) en métaux communs ; bandes à lier métalliques ; zinc et ses alliages ; feuilles d'acier galvanisé ; zirconium. Alternateurs ; moteurs à courant alternatif et courant continu [non compris ceux pour véhicules terrestres mais incluant les pièces pour moteurs à courant alternatif et courant continu] ; actionneurs pour véhicules aériens ; aéronautique (moteurs pour I'-) ; agricoles (instruments -) ; appareil de séparation d'air ; souffleries d'aspiration ; tous les accessoires étant de type photo et impression en relief ; usines d'ammoniac ; machines de recuit ; antipollution (dispositifs -) pour moteurs ; appareils pour dressage pour métallurgie ; appareils pour donner un traitement de décapage sur la surface du métal ; appareils pour métaux (machines à travailler les -) ; appareils pour étamage sur la surface du métal ; finisseurs d'asphalte ; vilebrequins et arbres à cames d'automobile ; essieux pour machines ; câble de traînage rétrocaveuse et hydroexcavateurs ; bars et plaques de cuivre; bars et plaques de zinc ; roulements [éléments de machine pas pour véhicules terrestres] ; roulements pour arbres de transmission ; variateurs Beier ; variateurs Beier-cyclo ; étant réducteurs de vitesse ou variateurs ; courroies de transporteurs ; courroies de machines ; courroies pour moteurs ; cintreuses ; machines à moulage par soufflage ; tubes de chaudières [parties de machines] ; freins [éléments de machine pas pour véhicules terrestres] ; tôles de laiton ; transporteurs à roue à augets ; carburateurs à butane ; alimentateurs pour carburateurs; carburateurs ; machines de coulée, pour les métaux non ferreux ; usines de ciment ; centrifugeuses [machines] ; centrifugeuses étant séparateurs centrifuges ; alimentateurs à chaînes pour broyeurs à boulets ; appareil chimiques oxydatif synthétisant ; machines et appareils de traitement chimique ; clapet ; classificateur ; classificateur pour classer les solides en suspension dans les liquides, étant une machine ; installations de préparation au charbon et minerai ; laminoirs à froid pour métaux non ferreux ; air comprimé (machines à -) ; pompes à air comprimé ; compresseurs [machines] ; condenseurs de vapeur [parties de machines] ; condensation (installations de -) pour le traitement des produits chimiques ; machines et appareils de construction ; machines à coulée continu ; usines à frittage continu ; appareil de contrôle pour machines et moteurs ; commande de machines de métallerie, construction et chargeusesdéchargeuses (dispositifs de -) ; convertisseurs ; convertisseurs d'aciéries ; transporteurs et équipement auxiliaire ; cylindre de cuivre pour impression textile ; feuilles de cuivres ; accouplements autres que pour véhicules terrestres ; grues [appareils de levage] et leurs pièces et accessoires ; arbres à manivelle ; manivelles [parties de machines] ; chenilles pelle-grues ; broyeurs ; broyeurs de mines ; broyeurs pour métallerie, construction, chargement-déchargement et traitement des produits chimiques ; broyeurs à cylindres et cages de laminage ; appareil de séparation cryogénique ; coupeuses ; coupeuses [machines] pour métallerie et construction ; mécanisme d'entraînement cyclo ; engrenage réducteur cyclo ; boîtes de cylindres ; générateurs de courant continu ; taraudeuses ; arracheuses [machines] ; vaisselle (machines à laver la -) à usages domestiques ; stries de coupe ; drainage (machines de -) pour construction ; tours de forage [flottantes ou non flottantes] ; mâts de charge ; tambours de machines ; balais de dynamo ; machines électriques à traitement de carte de circuits ; blenders alimentaires électriques [à usages domestiques] ; astiquer surfaces en métal (machines et appareils à -) [électriques] ; encaustiquer (machines et appareils à -) [électriques] [à usages domestiques] ; treuil [électrique] ; usineurs de fils et câbles électriques ; moteurs électroniques ; appareils de récupération d'éthane ; excavateurs (et pièces de celle-ci) ; tubulures d'échappement pour moteurs ; échappements pour moteurs ; extrudeuses ; soufflantes et soufflerie ; entraîneurs ; alimentateurs de chaudières de machines ; dispositif de couchage avec cylindre de laminage ; filtres ; meuleuses à bande abrasive ; flasques de vilebrequin ; machines de flottation ; pour les industries chimiques, installation d'agglomération ; acide sulfurique ; usine de fabrica- 43

43 tion ; usine de fabrication de sel ; pour construction, excavateurs à échelle ; pour la fabrication de métal, presse, vague de coupe ; pour l'exploitation, usine à minéralurgie ; presses à forger ; appareils à liquéfaction du gaz ; appareils à séparation du gaz ; gazéificateurs ; coupleurs d'engrenage et de pignon et mécanismes amortisseurs de choc et les pièces de rechange non compris dans d'autres classes ; boîtes de vitesses ; générateurs d'électricité ; broyeurs [machines] ; guidages de machines de métallerie ; outils tenus à la main actionnés mécaniquement ; équipement de manutention pour fours de réchauffage et four pit ; échangeurs thermiques pour machines de traitement chimiques ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; appareils de liquéfaction d'hélium ; ourler (machines à -) ; récipients à haute pression ; nettoyage (appareils de -) à haute pression ; porte-outils [parties de machines de métallurgie] ; contrôleurs hydrauliques pour machines et moteurs ; ouvreportes hydrauliques [parties de machines] ; presses hydrauliques ; pompes hydrauliques ; pompes hydrauliques pour machines industrielles ; soupapes hydrauliques ; appareils à récupération d'hydrogène ; arbres impulseurs ; incubateurs ; incubateurs [couveuses] pour œufs ; engrenage infiniment variable et d'autres parties et accessoires pour les moteurs de puissance ; machines à extrusion de feuille mince gonflables ; chariots à lingots ; souffleuses d'injection [machines] ; excavateurs à échelle ; grands instruments pour l'agriculture ; planeuses ; aimants de levage ; grues à éléments articulés sur porteur ; équipements de gravure de panneaux à cristaux liquide ; appareils de lavages de panneaux à cristaux liquide ; carburateurs de gaz naturel liquéfié ; machines et appareils à chargement-déchargement ; carburateurs de gaz de pétrole liquéfié ; accouplements et organes de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; accouplements et matériaux pour courroies (excepté pour véhicules) ; éléments de machine [pas pour véhicules terrestres] ; machineries de toutes sortes, et pièces de machines, à l'exception des machines agricoles et horticoles et leurs parties comprises dans la classe 7 ; machines et appareils pour l'industrie électronique ; machines et outils à machine ; manifolds d'échappement pour moteurs ; usine de fabrication ; presses mécanique ; équipement microsystème électromécanique de revêtement ; équipement microsystème électromécanique de gravure ; étireuses ; métaux (outils de machines à travailler les -) ; métaux (machines à travailler les -) ; moulins ; fraiseuses ; wagonnet ; appareils à transport minier ; usine de minéralurgie ; mixeurs ; machines motorisées pour l'industrie chimique ; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ; moulurer (machines à -) pour la métallurgie ; moules [parties de machines] ; pots d'échappement pour moteurs ; condenseur à gaz naturelle [parties de machines] ; moteurs nautiques ; moteurs d'entraînement non électrique, pas pour véhicules terrestres [autres que pour moulins à l'eau et à vent] ; tuyères et aubes de turbine ; refroidisseurs d'huile pour moteurs aéronautiques ; raffinage du pétrole (machines de -) ; autres machines ou équipements ; autres machines au traitement des métaux ; appareil de traitement de l'ozonolys ; raboteuse pour la métallurgie ; pièces et accessoires pour locomotives ; parties pour moteurs principales non électriques pour véhicules terrestres ; parties pour moteurs de puissance et équipements liées ; usines à tubes ; pistons ; pneumatiques (transporteurs -) ; coupleurs d'énergies ; presses (machines pour le traitement chimique) ; presses pour métallurgie ; réservoirs à pression et parties de machines ; matrices imprimantes ; imprimer (machines à -) ; membranes de pompes ; pompes [parties de machines ou de moteurs] ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; béliers [machines] ; démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres ; stabilisateurs de route ; robots pour métallurgie ; cylindres et cages de laminages (parties de machines) ; cages de laminages ; laminoirs (cylindres de -) ; laminoirs ; laminoirs et ses parties et raccords ; cylindres pour laminoirs ; usine de fabrication de sel ; écran flotteur ; écrans ; laminoirs à profilés ; machines et systèmes de fabrication de semi-conducteurs ; séparateurs ; pulvérisateurs pour eaux d'égouts ; coudre (machines à - ) ; accouplements ou connecteurs d'arbres [éléments de machines pas pour véhicules terrestres] ; unités d'arbres de transmission ; arbres, essieux ou broches [non pour véhicules terrestres] ; cisailles ; engrenages et pignons de navires ; amortisseurs [parties de machines pas pour véhicules terrestres] ; pelles ; navettes [parties de machines] ; pots d'échappement pour moteurs ; appareils de dépôts de film de dioxyde de silicium ; installations d'agglomération ; refroidisseurs de brame ; supports à chariot [parties de machines] ; ressorts [parties de machines] ; empileurs ; pile-pelles ; démarreurs pour moteurs aériens ; démarreurs pour moteurs ; accumulateurs de vapeur [parties de machines] ; chaudières de machines ; barres de fleurets d'acier, aussi conique ; convertisseurs d'aciérages ; grues d'aciéries ; ligne d'exploitation de feuille d'aciers ; commande de direction ; arcasses arbres d'hélices ; machines à dresser ; usines de acide sulfurique ; surcompresseurs ; usines de résine synthétique ; fileter (machines à -) ; outils et instruments et leurs parties pour production du métal ; engrenages transférée ; arbres de transmission [autres que pour véhicules terrestres] ; arbres de transmission pour machines ; arbres de transmission, autres que pour véhicules terrestres ; dresseuses pour métallurgie ; appareil d'irradiation de rayonnement ultraviolet pour la traitement d'eau ; chargeurs ; déchargeurs, et leurs équipement alliés ; aspirateurs de poussière (à usages domestiques) ; soupapes [parties de machines pas pour véhicules terrestres] ; vibrateurs [machines] à usage industriel ; lavage (appareils de -) ; linge (machines à laver le -) à usages domestiques ; compacteurs pour les détritus ; compacteurs et appareils pour les détritus ; machines de broyage de déchets ; broyeurs d'ordures ; réchauffeurs d'eau [parties de machines] ; souder (appareils à -) à gaz ; souder (machines électriques à -) ; grues roue ; broyeurs à fils machine ; machines croises. Moteurs AC ou DC pour véhicules terrestres [non compris " leurs pièces "] ; rustines adhésives pour la réparation des tubes ou des pneus ; aériens (transporteurs -) ; appareils aéronautique ; avions ; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] ; instillations d'air climatisation pour avions ; aéronefs et leurs pièces et accessoires : aéroglisseurs tous pour matériel roulant ; 44

44 tous les marchandises, véhicules, navires et autres appareil et accessoires de cela ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; antivols pour véhicules ; appareil de locomotion par terre, air ou eau et leurs pièces détachées non compris dans d'autres classes ; vilebrequins d'automobile ; automobiles et leurs pièces et raccords de tuyauterie ; boîtes d'essieux pour locomotive ; fusées d'essieux ; essieux ; essieux (pièces de matériel roulant et accessoires) ; essieux pour roues de véhicule terrestres ; essieux pour véhicules ; voitures d'enfants ; remorque à bicyclette [riyakah] ; bicyclettes et leurs pièces et raccords ; carrosseries [de wagon de chemins de fer] ; camions bogies (pièces de matériel roulant et accessoires) ; bogies ; bogies pour wagons de chemins de fer ; garnitures de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; freins [pour véhicules terrestres] ; freins [éléments de machine pas pour les véhicules] ; freins de véhicules ; tampons de choc [matériel ferroviaire roulant] ; téléphériques ; arbres à cames ; coupleur de voiture ; voitures ; wagons et pièces et accessoires de celle-ci ; charrettes ; châssis [de wagon de chemins de fer] ; engrenage de commande (pièces de matériel roulant et accessoires) ; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs ; coupleur et appareil de choc et de traction ; coupleur pour voitures ; coupleurs ; couplage et appareils de choc et de traction ; chaînes d'attelage pour matériel roulant ; accouplements pour véhicules terrestres ; vilebrequins ; équipement de ramassage courant [pour voitures de chemin de fer] ; appareils de choc et de traction dans la classe 12 étant pièces et raccords de matériel roulant ; arbres de transmission ; boîtes à engrenages menant ; engrenages menant ; courroies en cuir électriques pour véhicules ; appareils d'embrayage (pièces de matériel roulant et accessoires) ; boudins de bandages de roues de chemins de fer ; chariots élévateurs ; accoupleur et pignon à denture et appareil de choc et de traction ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; boîtes à engrenage ; engrenages pour véhicules terrestres ; engrenages et pignon ; draisines ; poignées de wagons de chemin de fer ; échangeurs thermiques pour véhicules terrestres ; calèches ; circuits hydrauliques pour véhicules ; chambres à air pour pneumatiques ; ressorts à lames ; courroies en cuir pour transport ; éléments mécanique pour véhicules terrestres ; roues en métal pour matériel roulant et pneus d'acier pour leur l'utilisation ; trolleys de mine (wagons) ; autocars ; motocyclettes ; moteurs principaux non électrique pour véhicules terrestres [non compris " leurs pièces "] ; parachutes; pièces et accessoires pour marchandise et voitures ferroviaire - à savoir, wagons, roues, essieux et roues-essieux unités ferroviaire ; pièces et raccords pour automobiles ; pédicabs ; segments de piston ; éléments de conversion d'énergie ; arbres d'hélice ; voitures extracteur pour l'exploitation minière ; voitures poussoir pour l'exploitation minière ; attelages de chemins de fer ou de wagons ; wagons de marchandises ; matériel roulant ferroviaire et leurs pièces et accessoires ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; appareil de contrôle de relaxation et les instruments pour les différents niveaux entre les wagons et les quais de gare ; pousse-pousse ; véhicules routiers et leurs parties ; fusée ; matériel roulant et leurs pièces et accessoires ; chemins de fer (matériel roulant de -) ; téléphériques pour le fret ou de manutention de fret ; courroies de transmission rotative de puissance reliant les moteurs et les ventilateurs de refroidissement du radiateur [pour véhicules terrestres] ; disques de rotor ; housses pour sièges de véhicules ; arbres, essieux ou broches, roulements, accouplements ou connecteurs d'arbres, transmissions et engrenages de puissance [pour véhicules terrestres] ; navires ; coques de bateaux et leurs parties comprises dans la classe 12 ; bateaux (dispositifs de commande pour -) ; amortisseurs et ressorts amortisseurs [pour véhicules terrestres] ; amortisseurs pour wagons de chemin de fer et véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; traîneaux [véhicules] ; roues laminé solide (matériel roulant et accessoires) ; véhicules spatiaux ; ensembles de broche avec des rotors ; ressorts ; ressorts pour matériel roulant ; ressorts pour véhicules ; stabilisateurs ; bandes d acier ; jantes d'acier pour roues de matériel roulant ; pneus en acier (pièces et accessoires de matériel roulant) ; cadres et arbres arrière ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; systèmes de suspension et leurs accessoires ; pneus d'automobiles (tous les produits précité pour les véhicules ; locomobiles ; appareil de traction ou d'attelage (pièces et accessoires de matériel roulant) ; tracteurs ; trains et leurs parties et accessoires ; transistors [électronique] ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; camions ; véhicules à deux roues et leurs pièces et accessoires ; trains roulants [de wagons de chemin de fer] ; trains de voitures ; culbuteur de déchargement [pour l'inclinaison de wagons de chemin de fer] ; tiges de soupapes ; attelages véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; roues de véhicules ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; véhicules, navires et autres machines à transportation et leurs pièces et appareils ; véhicules et leurs composants et pièces de structure ; navires et leurs pièces et accessoires ; motos d'eau [motomarines] ; centres de roues ( pièces et accessoires de matériel roulant) ; jantes ; roue-essieu unités ; brouettes ; fauteuils roulants pour malades ; roues ; roues [de chemins de fer]. Conditionnement de l'air (installation et réparation d'appareils pour le -) ; avions (entretien et réparation d'-) ; chaudières (nettoyage et réparation de -) ; construction (services d'-) [ponts] ; construction (services d'-) [bâtiments] ; supervision [direction] de travaux de construction ; isolation (services d'-) [construction] ; renforcement (services d'-) [construction] ; étanchéité (services d'-) [construction] ; brûleurs (entretien et réparation de -) ; charpenterie ; conseils en matière de travaux de génie civi ; construction ; conseils en matière de construction ; informations en matière de construction ; aéroports [construction d 1 - ] ; installations aquatiques [construction d'-] ; îles artificielles [construction d'-] ; appareils d'isolation de base et de contrôle de vibration pour la construction [construction d'-] ; structures côtières [construction des -] ; plateformes de forage du gaz naturel [construction des -] ; plateformes de forage d'huile naturel [construction des - ] ; installations au large des côtes [construction d 1 -] ; stades [construction des -] ; réservoirs de stockage 45

45 [construction des -] ; tours de télécommunication [construction des -] ; tunnels [construction des -] ; conseils en matière d'ordinateurs ; étanchéité (services d'-) [construction] ; démolition de constructions ; dragage ; forage de puits ; constructions en terrassement ou béton ; électriques (installation d'appareils -) ; travaux électriques ; usines [construction d'-] ; pieux de semelle [construction des -] ; fourneaux (installation et réparation de -) ; travaux générales de construction ; travaux générales de génie civile ; vitrage [verrerie] ; ports [construction des -] ; échangeurs de chaleur, vaporisateurs et condenseurs [installation d'-] ; installation, maintenance et réparation dans le domaine d'usines chimiques ; installation, maintenance et réparation dans le domaine d'usines d'énergie électrique ; installation, maintenance et réparation dans le domaine d'usines d'énergie ; installation, entretien et réparation dans le domaine d'usines de gaz naturel liquéfié ; installation, entretien et réparation dans le domaine d'usines de traitement de biphényls polycholrés ; installation, entretien et réparation dans le domaine d'usines de recyclage ; installation, entretien et réparation dans le domaine d'aciéries ; installation, entretien et réparation dans le domaine d'usines de traitement des déchets ; installation, maintenance et réparation d'ordinateurs ; installation, entretien et réparation de machinerie ; menuiserie ; installation de machinerie ; entretien et inspection de climatisation d'aéronef ; entretien et inspection de parties de climatisation d'aéronef ; entretient des chaudières ; entretient des pompes ; maçonnerie ; fonctionnement, vérification ou entretien d'équipement de construction ; fionctionnement, vérification, réparation ou entretien d'usines et conseil de celle-ci ; peinture ; môles [construction de -] ; pieux [construction de -] ; oléoducs (installation et entretien d'-) ; plâtrerie (travaux de -) ; plomberie (travaux de -) ; pompes (réparation de -) ; location de machines et appareils de chantier ; location de machines minières et appareils ; machines et appareils à génie civile [réparation ou entretien de -] ; appareils de climatisation (à usage industrielle) [réparation ou entretien d'-] ; pneus aéronefs [réparation ou entretien de -] ; automobiles [réparation ou entretien de -] ; usines chimiques [réparation ou entretien d 1 -] ; machines et appareils à génie civile [réparation ou entretien de -] ; ordinateurs [réparation ou entretien de -] (y compris les unités centrales, circuits électroniques, disques et bandes magnétiques enregistrées avec des programmes informatiques et autres périphériques) ; condensateurs [réparation ou entretien de -] ; machines et appareils à construction [réparation ou entretien de -] ; moteurs électriques [réparation ou entretien de -] ; machines et appareils électroniques [réparation ou entretien de -] ; machines et appareils de congélation [réparation ou entretien de -] ; fourneaux industrielles [réparation ou entretien de -] ; équipement de fabrication de panneau de cristal liquide [réparation ou entretien de -] ; équipement de fabrication de microsystème électromécanique [réparation ou entretien d'-] ; centrales nucléaires [réparation ou entretien de -] ; machines et appareils d'office [réparation ou entretien de -] ; ozoneurs [réparation ou entretien d'-] ; machines et appareils de distribution de puissance ou contrôle [réparation ou entretien de -] ; générateurs d'électricité [réparation ou entretien de -] ; matériel roulant ferroviaire [réparation ou entretien de -] ; véhicules à deux roues [réparation ou entretien de -] ; compacteurs de déchets et appareils [réparation ou entretien de -] ; broyeurs de déchets et appareils [réparation ou entretien de -] ; équipement de traitement d'eau [réparation ou entretien d'-] ; réparation, nettoyage ou entretient d'équipement de protection pour protéger une partie de vis du tuyau ; bâtiments résidentielles ou commerciaux [construction de -] ; rivetage ; construction routiers ; revêtements routiers (réalisation de -) ; travaux de couverture de toits ; montage d'échafaudages, rembourrage de meubles ; travaux de tôles ; structures d'acier [construction de -] ; supervision [direction] de travaux de construction ; câblage de télécommunication ; téléphones (installation et réparation de -) ; pose de briques, blocs ou carrelages [maçonnerie] ; sous-marine (construction -) ; sous-marine (réparation -) ; destruction des animaux nuisibles [autres que dans l'agriculture] ; entrepôts (installation d'-) ; réseau d'eau (construction de -). Analyse architecturale ; conseils en construction ; conception architecturale ; architecture ; recherches en bactériologie ; étalonnage [mesurage] ; analyse chimique ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateur ; élaboration [conception] de logiciels ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; élaboration [conception] de systèmes d'ordinateur ; services informatiques de protection antivirus ; construction (établissement de plans pour la -) ; conversion d'information ou documents de médium physique au médium électronique ; créer et maintenir des sites Web pour d'autres ; conversion de données de programmes informatiques et de données (pas de conversion physique) ; conception du battage et d'autres ouvrages de construction ; la conception ; conception de dispositif d'isolation de base et de contrôle de vibration ; conception des machines, appareils, instruments [y compris leurs pièces] ou des systèmes composés de ces machines, appareils et instruments ; rédaction des instructions de pratique standard pour les manuels d'affilage pour les autres ; duplication de programmes informatiques ; services d'ingénierie dans le domaine d'usine de produits chimiques ; services d'ingénierie dans le domaine d'usine de central électrique ; services d'ingénierie dans le domaine d'usine d'énergie ; services d'ingénierie dans le domaine de structures flottante ; services d'ingénierie dans le domaine d'usines de gaz naturel liquéfié ; services d'ingénierie dans le domaine de structures d'acier en mer ; services d'ingénierie dans le domaine d'usines de traitement de polychlorés biphényle ; services d'ingénierie dans le domaine d'usines d'arrivage et stockage ; services d'ingénierie dans le domaine d'usines de recyclage ; services d'ingénierie dans le domaine d'usines d'aciérie ; services d'ingénierie dans le domaine d'usines de traitement des déchets ; exploration d'eau ; expertises or recherches géologiques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation des logiciels ; maintenance des logiciels ; essai de matériaux ; recherches en mécanique ; conception d'usine et la provision d'information sur la conception d'usine ; provision d'information sur la conception d'ouvrages de battage et autres constructions ; fournir l'information météorolo- 46

46 gique ; fournir des moteurs de recherche pour l'internet ; contrôle de qualité ; reconstitution de bases de données ; location de logiciels informatiques ; location d'ordinateurs [y compris les unités centrales de traitement, circuits électroniques, disques magnétiques et bandes magnétiques enregistrées avec des programmes informatiques et autres périphériques] ; location d'appareils et instruments de laboratoire ; location d'appareils de mesure ; location de serveur Web; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] ; recherche dans le domaine de la protection de l'environnement ; recherches sur la construction d'immeubles ou de l'urbanisme ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; conseils techniques relatifs à la performance, fonctionnement des ordinateurs, automobiles et autres machines qui requièrent des niveaux élevés de connaissance personnelle, compétence ou l'expérience des opérateurs pour répondre à la précision requise dans les l'opération des ordinateurs, automobiles et autres machines ; services de conseil technique pour l'exploitation et l'entretien des aciéries ; service de conseil technique pour fabrication de l'acier ; consultation technique dans le domaine des services d'ingénierie dans le domaine des usines de produits chimiques ; consultation dans le domaine des services d'ingénierie dans le domaine des centrales électriques ; consultation technique dans le domaine des services d'ingénierie dans le domaine des centrales d'énergie ; consultation technique dans le domaine des services d'ingénierie dans le domaine des structures flottantes ; consultation technique dans le domaine des services d'ingénierie dans le domaine des usines de gaz naturel liquéfié ; consultation technique dans le domaine des services d'ingénierie dans le domaine des structures en acier en mer ; consultation technique dans le domaine des services d'ingénierie dans le domaine des usines de traitement des polychlorobiphényles biphényle ; consultation technique dans le domaine des services d'ingénierie dans le domaine de la réception et le stockage des plantes ; consultation technique dans le domaine des services d'ingénierie dans le domaine des usines de recyclage, la consultation technique dans le domaine des services d'ingénierie dans le domaine des usines d'acier ; consultation technique dans le domaine des services d'ingénierie dans le domaine des usines de traitement des déchets ; essai ou recherche sur le génie civil ; essai ou recherche sur l'électricité ; essai ou recherche sur les machines, appareils et instruments ; essai ou recherche sur la prévention de la pollution ; essai, inspection ou recherche de produits pharmaceutiques, cosmétiques ou alimentaires ; essai, inspection ou recherche sur l'élevage de l'agriculture ou la pêche ; essai, inspection, évaluation ou recherche sur les métaux et leurs alliages ; essai, inspection, évaluation ou recherche sur les plaques et feuilles d'acier ; exploration sous-marine ; mise à jour de logiciels ; planification urbaine. (111) (151) 11 Septembre 2011 (210) (732) SUMITOMO METAL INDUSTRIES, LTD. Société organisée et existante sous les lois de Japon 5-33 Kitahama 4-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka JAPON. (740) Maître M. Sator Nippon Steel & Sumitomo Metal (511) 6, 7, 12. Colonnes d'affichage métalliques ; rouleaux d'alliages ; acier allié pour construction et supports en acier ; alliages pour électrodes de batterie ; alliages de métaux communs ; alliages de métaux non ferreux ; alliages, résistant à la chaleur, résistant aux acides et à la corrosion ; aluminium ; aluminium (feuilles d'-) ; tuyaux en aluminium ; aluminium (fils d'-) ; aluminium et ses alliages ; plaques d'ancrage ; ancres ; cornières métalliques ; soupapes d'équerre [autres que parties de machines] métalliques ; conducteur d'antenne ; antifriction (métal -) ; antifriction (métal -) pour alliages ferreux ; enclumes ; cuirasses ; récifs de poissons artificiels en métal ; vannes de régulation automates [autres que parties de machines] métalliques ; robinet à tournant sphérique [autres que parties de machines] métalliques ; billes d'acier ; bandes à lier métalliques ; barres ; barreaux de grilles métalliques ; balises non lumineuses [métalliques] ; sonnettes ; sonnailles ; billette ; liens métalliques ; coffres métalliques ; loupes [métallurgie] ; boulons métalliques ; girafes ; bouteilles [récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide] ; boîtes en métaux communs ; équerres métalliques [construction] ; embranchement (tuyaux d'-) métalliques ; laiton et ses alliages ; tôle, bande, et barre de laiton ; laiton brut ou mi-ouvré ; brasures ; bronzes [objets d'art] ; panneaux pour la construction métalliques ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction, tuyaux et tubes (aucune étant tubes de chaudières ou pièces or machines), tous compris dans la classe 6 ; panneaux pour la construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; bouées ; robinets à papillon [autres que parties de machines] métalliques ; raccords métalliques de câbles [non électriques] ; câbles et fils [non électriques] ; cannettes de métal ; coffrages métalliques pour puits de pétrole ; chaudières de fonte (non compris dans d'autres classes) ; fonte brute ou mi-ouvrée ; acier (fonte d'-) ; couleurs de métal ; produits moulés ; coulées, feuilles, poudre, et articles étirés, extrudés ou semi-finis en titane ou ses alliages ; plafonds métalliques ; chaînes (sauf chaînes motrices pour véhicules) ; chiens (chaînes de -) ; cheminées métalliques ; chrome ; plaques et tôles d'acier plaqué ; revêtements [construction] métalliques ; pattes d'attache de câbles ou de tubes [métalliques] ; fermetures de récipients [métalliques] ; robinets [autres que parties de machines] métalliques ; bobines ; tôles et bobines d'acier laminé à froid ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; conduites collectrice métalliques ; jauges en métaux communs pour véhicules ; jauges personnels en métaux communs ; art (objets d'-) en 47

47 métaux communs ; métaux communs et ses alliages ; métaux communs bruts ou mi-ouvrés ; métaux communs bruts ou mi-ouvrés non compris dans d'autres classes ; conteneurs métalliques ; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide ; récipients pour combustibles liquides [métalliques] ; récipients métalliques pour remisage ; récipients métalliques pour acides ; récipients métalliques pour transport ; cuivre et ses alliages ; tôle, bande, et barre en cuivre ; cuivre brut ou mi-ouvré ; clavettes ; raccords de métaux ; glissières de sécurité pour routes [métalliques] ; drainage (tuyaux de -) métalliques ; caillebotis métalliques ; cylindres de fonte ductile ; conduits et tuyaux métalliques de chauffage central ; coudes de tuyaux [métalliques] ; tôles magnétiques ; aciers filages ; éclisses de rails ; ferrures pour la construction ; garnitures de meubles [métalliques] ; garnitures de fenêtres [métalliques] ; garniture de tuyauterie [métalliques] ; brides métalliques ; brides [colliers] métalliques; noues [construction] métalliques ; dalles métalliques ; pièces forgées ; fonderie et enclumes en acier ; moules pour la fonderie métalliques ; armatures pour préfabrication ; châssis métalliques [construction] ; charpentes métalliques ; tôles et feuilles d'acier de décolletage ; constructions complets métalliques ; tôles et bobines galvanisées ; cylindres de gaz ; joints métalliques ; poutres métalliques ; soudure d'or ; armatures métalliques ; funéraires (dalles -) métalliques ; grilles métalliques ; contre-rails pour rue de ville ; contre-rails métalliques ; descente (tuyaux de -) métalliques ; chéneaux métalliques ; menottes ; quincaillerie ; quincaillerie métallique ; outils de quincaillerie ; tôle épaisse ; barres d'acier creux ; feuillards de fer ; feuillards d'acier ; fers à cheval ; feuilles et bobines d'acier laminé à chaud ; indium ; récipients d'emballage industriel en métal ; lingots de métaux communs ; lingots de métaux non précieux ; fer ; fer (minerais de -) ; tôles de fer ; brames ; feuillards de fer ; fer (fil de -) ; fer, brute ou mi-ouvré ; quincaillerie de fer ; quincaillerie de fer, petits articles de quincaillerie métallique ; fers et aciers ; poutrelles métalliques ; raccords de tuyaux [métalliques] ; clefs [clés] ; plomb; plomb, brut ou miouvré ; revêtements [construction] métalliques ; palettes [plateaux] de chargement et déchargement métalliques ; serrures ; serrures métalliques [autres qu'électriques] ; quincaillerie de serrurier ; raccord de graissage ; agrafes de courroies de machines [métalliques] ; magnésium ; couvercles de trous d'homme [métalliques] ; manifold ; manifolds métalliques pour canalisations ; funiculaires (matériel fixe de -) ; matériels métalliques pour chemins de fer ; bouteille en métal pour soupapes à compression d'air et de liquide ; conduit métallique pour câbles et tuyaux ; cylindre métallique pour gaz comprimé ; brides métalliques ; plaque de base [construction] métallique ; châssis métalliques pour empaquetage, aux fins de transport et le stockage des tuyaux ; menuiseries métalliques ; raccords de tuyaux [métalliques] ; loquets de portails métalliques ; couvercles et capuchons métalliques [pour conteneurs d'emballage industriel] ; matériaux métalliques pour la construction des bâtiments ou la structure ; matériaux métalliques pour ossatures ou charpente pour la construction ; moules métalliques pour former des produits en ciment n'étant pas parties de machines ; tubes et tuyaux métalliques ; tubes et tuyaux métalliques pour brouilleur, mi-ouvré ; poulies métalliques ; poulies, ressorts et soupapes métalliques [non compris les élément de machine] ; tôles métalliques pour immeuble ; bouchons métalliques [pour conteneurs d'emballage industriel] ; tombes métalliques ; fils métalliques ; fils machine métalliques ; tuyaux en alliage métallique ; feuilles métalliques et émaillés pour couvertures ; tonneaux métalliques ; coffres métalliques ; couvertures métalliques pour conteneurs ; capsules métalliques pour le gaz sous pression ; tuyaux métalliques pour aspirateurs ; porteuses clés métalliques ; signaux routières non lumineuses et non mécaniques ; tuyaux métalliques ; piscines métalliques ; tubes et tuyaux métalliques de toutes sortes, dont tuyaux de gaz et tubage pour puits de pétrole ; clefs de remontage ; métaux et demi-produits n'appartenant pas à autre classe ; métaux et leurs alliages ; métaux en poudre ; instruments météorologiques métalliques ; minéral ; divers quincailleries métalliques ; divers palplanches métalliques ; divers tuyaux d'acier ; molybdène; pieux d'amarrage métalliques ; moules; clous et vis ; nickel ; niobium ; câbles et fils non-électrique de métaux commun ; métaux non-ferreux et leurs alliages ; tuyères métalliques ; écrous métalliques ; écrous et vis métalliques ; tuyau d'huile ; minerais ; minerais de métaux commun ; minerais métalliques, sauf sodium, potassium et calcium, non inclus dans le carburant ; autres produits fabriqué de non-acier et non-métaux précieux matières pour extrusion ; récipients d'emballage en métal ; cloisons pour l usage au bureau ; cloisons métalliques ; chevilles métalliques ; conduites forcées [métalliques] ; tube de revêtement et pétrole ; palplanches métalliques ; colonnes métalliques [parties de constructions] ; raccords de tuyaux ; joints de tuyaux [métalliques] ; manchons de tuyaux [métalliques] ; conduites métalliques ; tuyaux et tubes (n'étant pas élément ni de machines et/ou de brouilleurs) ; tuyaux et tubes métalliques ; tuyaux et tubes de métaux et leurs alliages, n'étant pas partie de machines or partie de refroidissement, réchauffement et installations distillation ; tuyaux métalliques ; tuyaux métalliques, pour installations de chauffage central ; tuyauteries métalliques ; tuyauteries métalliques, pas inclus dans les matériaux métalliques pour le bâtiment ou la construction ; pitons de métal [équipement d'alpinisme] ; plaques ; bondes métalliques ; perches métalliques ; poteaux métalliques ; poteaux de lignes électriques [métalliques] ; poulailler métallique ; maisons métalliques préconstruits et autres bâtiments ; sections métalliques préconstruits et leurs panneaux ; kits de montage de bâtiments préfabriqué métalliques ; kits de montage de bâtiments préfabriqué métalliques, pour ossures ou châssis ; étançons métalliques ; étançons métalliques de ponts ; renverses de chemins de fer [métalliques] ; rails et autre matériaux métalliques pour chemins de fer ; rails ; voies ferrées (matériaux pour -) métalliques ; changements de voie [chemins de fer] ; traverses de chemins de fer [métalliques] ; changements de voie [chemins de fer] ; alliages de terre rares pour aimants ; matériaux de construction réfractaires métalliques ; armatures pour la construction [métalliques] ; armatures pour courroies [métalliques] ; armatures pour 48

48 conduites [métalliques] ; armatures métalliques pour béton ; réservoirs métalliques; signalisation routières métalliques (non-lumineux ou mécanique) ; baguettes métalliques pour le brasage ; baguettes métalliques pour le soudage ; matériaux de construction laminés et coulés; aciers laminés ; couvertures de toits [métalliques] ; toitures (cornières pour -) métalliques ; toitures métalliques ; cordages métalliques ; coffret de sûreté; cassettes de sûreté ; moules en sable métalliques ; vis métalliques ; capsules de bouchage métalliques ; produits secondes de fer et d'acier ; acier demi-produit ; demiproduits d'acier ; objets façonnés en acier (non compris dans d'autres classes) ; formes ; tôle ; largets ; tôles de fer ; palplanches métalliques ; palplanches ; tôles ; tôles et stries ; chevilles ; coffrages pour le béton métalliques ; panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques [métalliques] ; enseignes en métal ; argenté (alliage d'étain -) ; brasure d'argent ; soudure d'argent ; brames ; manchons [quincaillerie métallique] ; souder (fils à -) en métal ; ressorts [quincaillerie métallique] ; ressorts et soupapes (n'étant pas pièces de machines) ; ressorts pour les meubles ; éperons ; bobines d'acier inoxydable ; acier ; acier (laminé) pour opérations de laminage ; acier (alliages d'-) ; acier et articles en ces matières compris dans la classe 6 ; cornières d'acier ; billes d'acier, non compris dans d'autres classes ; barre d'acier ; bloom d'acier ; acier (constructions en -) ; câbles d'acier ; carcasses d'acier ; armature d'acier pour préfabrication ; poutrelles d'acier pour la construction ; matériel en acier ; acier ou l'eau métalliques et tuyaux de gaz ; palettes en acier ; panneaux d'acier pour planchéiage ; tuyaux d'acier ; tuyaux et tubes d'acier pour brouilleur, mi-ouvré ; tuyaux d'acier pour pièces de coussin de sécurité gonflable ; tuyaux d'acier pour brouilleurs ; tuyaux d'acier pour brouilleurs [produits demi-fini] ; plaques d'acier ; poteaux en acier ; poteaux et tubes d'acier pour pièces de coussin de sécurité gonflable ; rails d'acier ; forme d'acier ; tôles d'acier ; fils d'acier ; feuillards d'acier ; pôles coniques d'acier ; bandage d'acier ; tubes d'acier ; tubes d'acier pour brouilleurs ; fils d'acier ; acier, brute ou mi-ouvré ; aciers pour automobiles ; aciers pour coussinets ; aciers pour brouilleurs ; aciers pour utilisation structurelle dans machines aciers pour appareils à pression ; aciers pour utilisation structurelle dans bateaux ; aciers, résistant à la chaleur, aux acides et à la corrosion ; étriers ; flasque en forme de tampon de quenouille ou couvercle pour protéger les vis des tuyaux ; pentures ; sangles pour la manutention de fardeaux [métalliques] ; feuillards ; réservoirs en métal ; tantale [métal] ; fils à lier métalliques ; étain ; tôles et bobines sans étain ; feuilles d'étain ; fer-blanc ; emballages en fer-blanc ; ferblanterie et ustensiles de cuisine compris dans cette classe ; titane ; alliages de titane ; barreaux de titane ; ferrotitane ; tombac ; boîtes à outils en métal [vides] ; constructions transportables métalliques ; pièges à bêtes féroces ; protections d'arbres [métalliques] ; treillis métalliques ; tube et tuyau d'acier ; tubes de métal ; tungstène ; métaux et alliages commun, brut et mi-ouvré ; soupapes [autres que parties de machines] métalliques ; vanadium ; étaux-établis [métalliques] ; étau en métal ; murs (revêtements de -) [construction] métalliques ; parois (revêtements de -) [construction] métalliques ; tampons [chevilles] en métal ; conduites d'eau métalliques ; grillages et tissus métalliques ; fil de métal commun ; fils en alliages de métaux communs [à l'exception des fusibles] ; fil de métal pour le soudage ; filins d'acier ; art (objets d'-) en métaux communs ; bandes à lier métalliques ; zinc et ses alliages ; feuilles d'acier galvanisé ; zirconium. Alternateurs ; moteurs à courant alternatif et courant continu [non compris ceux pour véhicules terrestres mais incluant les pièces pour moteurs à courant alternatif et courant continu] ; actionneurs pour véhicules aériens ; aéronautique (moteurs pour I'-) ; agricoles (instruments -) ; appareil de séparation d'air ; souffleries d'aspiration ; tous les accessoires étant de type photo et impression en relief ; usines d'ammoniac ; machines de recuit ; antipollution (dispositifs -) pour moteurs ; appareils pour dressage pour métallurgie ; appareils pour donner un traitement de décapage sur la surface du métal ; appareils pour métaux (machines à travailler les -) ; appareils pour étamage sur la surface du métal ; finisseurs d'asphalte ; vilebrequins et arbres à cames d'automobile ; essieux pour machines ; câble de traînage rétrocaveuse et hydroexcavateurs ; bars et plaques de cuivre; bars et plaques de zinc ; roulements [éléments de machine pas pour véhicules terrestres] ; roulements pour arbres de transmission ; variateurs Beier ; variateurs Beier-cyclo ; étant réducteurs de vitesse ou variateurs ; courroies de transporteurs ; courroies de machines ; courroies pour moteurs ; cintreuses ; machines à moulage par soufflage ; tubes de chaudières [parties de machines] ; freins [éléments de machine pas pour véhicules terrestres] ; tôles de laiton ; transporteurs à roue à augets ; carburateurs à butane ; alimentateurs pour carburateurs; carburateurs ; machines de coulée, pour les métaux non ferreux ; usines de ciment ; centrifugeuses [machines] ; centrifugeuses étant séparateurs centrifuges ; alimentateurs à chaînes pour broyeurs à boulets ; appareil chimiques oxydatif synthétisant ; machines et appareils de traitement chimique ; clapet ; classificateur ; classificateur pour classer les solides en suspension dans les liquides, étant une machine ; installations de préparation au charbon et minerai ; laminoirs à froid pour métaux non ferreux ; air comprimé (machines à -) ; pompes à air comprimé ; compresseurs [machines] ; condenseurs de vapeur [parties de machines] ; condensation (installations de -) pour le traitement des produits chimiques ; machines et appareils de construction ; machines à coulée continu ; usines à frittage continu ; appareil de contrôle pour machines et moteurs ; commande de machines de métallerie, construction et chargeusesdéchargeuses (dispositifs de -) ; convertisseurs ; convertisseurs d'aciéries ; transporteurs et équipement auxiliaire ; cylindre de cuivre pour impression textile ; feuilles de cuivres ; accouplements autres que pour véhicules terrestres ; grues [appareils de levage] et leurs pièces et accessoires ; arbres à manivelle ; manivelles [parties de machines] ; chenilles pelle-grues ; broyeurs ; broyeurs de mines ; broyeurs pour métallerie, construction, chargement-déchargement et traitement des produits chimiques ; broyeurs à cylindres et cages de laminage ; appareil de séparation cryogénique ; coupeuses ; coupeuses [machines] pour métallerie et construction ; 49

49 mécanisme d'entraînement cyclo ; engrenage réducteur cyclo ; boîtes de cylindres ; générateurs de courant continu ; taraudeuses ; arracheuses [machines] ; vaisselle (machines à laver la -) à usages domestiques ; stries de coupe ; drainage (machines de -) pour construction ; tours de forage [flottantes ou non flottantes] ; mâts de charge ; tambours de machines ; balais de dynamo ; machines électriques à traitement de carte de circuits ; blenders alimentaires électriques [à usages domestiques] ; astiquer surfaces en métal (machines et appareils à -) [électriques] ; encaustiquer (machines et appareils à -) [électriques] [à usages domestiques] ; treuil [électrique] ; usineurs de fils et câbles électriques ; moteurs électroniques ; appareils de récupération d'éthane ; excavateurs (et pièces de celle-ci) ; tubulures d'échappement pour moteurs ; échappements pour moteurs ; extrudeuses ; soufflantes et soufflerie ; entraîneurs ; alimentateurs de chaudières de machines ; dispositif de couchage avec cylindre de laminage ; filtres ; meuleuses à bande abrasive ; flasques de vilebrequin ; machines de flottation ; pour les industries chimiques, installation d'agglomération ; acide sulfurique ; usine de fabrication ; usine de fabrication de sel ; pour construction, excavateurs à échelle ; pour la fabrication de métal, presse, vague de coupe ; pour l'exploitation, usine à minéralurgie ; presses à forger ; appareils à liquéfaction du gaz ; appareils à séparation du gaz ; gazéificateurs ; coupleurs d'engrenage et de pignon et mécanismes amortisseurs de choc et les pièces de rechange non compris dans d'autres classes ; boîtes de vitesses ; générateurs d'électricité ; broyeurs [machines] ; guidages de machines de métallerie ; outils tenus à la main actionnés mécaniquement ; équipement de manutention pour fours de réchauffage et four pit ; échangeurs thermiques pour machines de traitement chimiques ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; appareils de liquéfaction d'hélium ; ourler (machines à -) ; récipients à haute pression ; nettoyage (appareils de -) à haute pression ; porte-outils [parties de machines de métallurgie] ; contrôleurs hydrauliques pour machines et moteurs ; ouvreportes hydrauliques [parties de machines] ; presses hydrauliques ; pompes hydrauliques ; pompes hydrauliques pour machines industrielles ; soupapes hydrauliques ; appareils à récupération d'hydrogène ; arbres impulseurs ; incubateurs ; incubateurs [couveuses] pour œufs ; engrenage infiniment variable et d'autres parties et accessoires pour les moteurs de puissance ; machines à extrusion de feuille mince gonflables ; chariots à lingots ; souffleuses d'injection [machines] ; excavateurs à échelle ; grands instruments pour l'agriculture ; planeuses ; aimants de levage ; grues à éléments articulés sur porteur ; équipements de gravure de panneaux à cristaux liquide ; appareils de lavages de panneaux à cristaux liquide ; carburateurs de gaz naturel liquéfié ; machines et appareils à chargement-déchargement ; carburateurs de gaz de pétrole liquéfié ; accouplements et organes de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; accouplements et matériaux pour courroies (excepté pour véhicules) ; éléments de machine [pas pour véhicules terrestres] ; machineries de toutes sortes, et pièces de machines, à l'exception des machines agricoles et horticoles et leurs parties comprises dans la classe 7 ; machines et appareils pour l'industrie électronique ; machines et outils à machine ; manifolds d'échappement pour moteurs ; usine de fabrication ; presses mécanique ; équipement microsystème électromécanique de revêtement ; équipement microsystème électromécanique de gravure ; étireuses ; métaux (outils de machines à travailler les -) ; métaux (machines à travailler les -) ; moulins ; fraiseuses ; wagonnet ; appareils à transport minier ; usine de minéralurgie ; mixeurs ; machines motorisées pour l'industrie chimique ; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ; moulurer (machines à -) pour la métallurgie ; moules [parties de machines] ; pots d'échappement pour moteurs ; condenseur à gaz naturelle [parties de machines] ; moteurs nautiques ; moteurs d'entraînement non électrique, pas pour véhicules terrestres [autres que pour moulins à l'eau et à vent] ; tuyères et aubes de turbine ; refroidisseurs d'huile pour moteurs aéronautiques ; raffinage du pétrole (machines de -) ; autres machines ou équipements ; autres machines au traitement des métaux ; appareil de traitement de l'ozonolys ; raboteuse pour la métallurgie ; pièces et accessoires pour locomotives ; parties pour moteurs principales non électriques pour véhicules terrestres ; parties pour moteurs de puissance et équipements liées ; usines à tubes ; pistons ; pneumatiques (transporteurs -) ; coupleurs d'énergies ; presses (machines pour le traitement chimique) ; presses pour métallurgie ; réservoirs à pression et parties de machines ; matrices imprimantes ; imprimer (machines à -) ; membranes de pompes ; pompes [parties de machines ou de moteurs] ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; béliers [machines] ; démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres ; stabilisateurs de route ; robots pour métallurgie ; cylindres et cages de laminages (parties de machines) ; cages de laminages ; laminoirs (cylindres de -) ; laminoirs ; laminoirs et ses parties et raccords ; cylindres pour laminoirs ; usine de fabrication de sel ; écran flotteur ; écrans ; laminoirs à profilés ; machines et systèmes de fabrication de semi-conducteurs ; séparateurs ; pulvérisateurs pour eaux d'égouts ; coudre (machines à - ) ; accouplements ou connecteurs d'arbres [éléments de machines pas pour véhicules terrestres] ; unités d'arbres de transmission ; arbres, essieux ou broches [non pour véhicules terrestres] ; cisailles ; engrenages et pignons de navires ; amortisseurs [parties de machines pas pour véhicules terrestres] ; pelles ; navettes [parties de machines] ; pots d'échappement pour moteurs ; appareils de dépôts de film de dioxyde de silicium ; installations d'agglomération ; refroidisseurs de brame ; supports à chariot [parties de machines] ; ressorts [parties de machines] ; empileurs ; pile-pelles ; démarreurs pour moteurs aériens ; démarreurs pour moteurs ; accumulateurs de vapeur [parties de machines] ; chaudières de machines ; barres de fleurets d'acier, aussi conique ; convertisseurs d'aciérages ; grues d'aciéries ; ligne d'exploitation de feuille d'aciers ; commande de direction ; arcasses arbres d'hélices ; machines à dresser ; usines de acide sulfurique ; surcompresseurs ; usines de résine synthétique ; fileter (machines à -) ; outils et instruments et leurs parties pour production du métal ; engrenages transférée ; arbres de transmission [autres que pour 50

50 véhicules terrestres] ; arbres de transmission pour machines ; arbres de transmission, autres que pour véhicules terrestres ; dresseuses pour métallurgie ; appareil d'irradiation de rayonnement ultraviolet pour la traitement d'eau ; chargeurs ; déchargeurs, et leurs équipement alliés ; aspirateurs de poussière (à usages domestiques) ; soupapes [parties de machines pas pour véhicules terrestres] ; vibrateurs [machines] à usage industriel ; lavage (appareils de -) ; linge (machines à laver le -) à usages domestiques ; compacteurs pour les détritus ; compacteurs et appareils pour les détritus ; machines de broyage de déchets ; broyeurs d'ordures ; réchauffeurs d'eau [parties de machines] ; souder (appareils à -) à gaz ; souder (machines électriques à -) ; grues roue ; broyeurs à fils machine ; machines croises. Moteurs AC ou DC pour véhicules terrestres [non compris " leurs pièces "] ; rustines adhésives pour la réparation des tubes ou des pneus ; aériens (transporteurs -) ; appareils aéronautique ; avions ; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] ; instillations d'air climatisation pour avions ; aéronefs et leurs pièces et accessoires : aéroglisseurs tous pour matériel roulant ; tous les marchandises, véhicules, navires et autres appareil et accessoires de cela ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; antivols pour véhicules ; appareil de locomotion par terre, air ou eau et leurs pièces détachées non compris dans d'autres classes ; vilebrequins d'automobile ; automobiles et leurs pièces et raccords de tuyauterie ; boîtes d'essieux pour locomotive ; fusées d'essieux ; essieux ; essieux (pièces de matériel roulant et accessoires) ; essieux pour roues de véhicule terrestres ; essieux pour véhicules ; voitures d'enfants ; remorque à bicyclette [riyakah] ; bicyclettes et leurs pièces et raccords ; carrosseries [de wagon de chemins de fer] ; camions bogies (pièces de matériel roulant et accessoires) ; bogies ; bogies pour wagons de chemins de fer, garnitures de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; freins [pour véhicules terrestres] ; freins [éléments de machine pas pour les véhicules] ; freins de véhicules ; tampons de choc [matériel ferroviaire roulant] ; téléphériques ; arbres à cames ; coupleur de voiture ; voitures ; wagons et pièces et accessoires de celle-ci ; charrettes ; châssis [de wagon de chemins de fer] ; engrenage de commande (pièces de matériel roulant et accessoires) ; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs ; coupleur et appareil de choc et de traction ; coupleur pour voitures ; coupleurs ; couplage et appareils de choc et de traction ; chaînes d'attelage pour matériel roulant ; accouplements pour véhicules terrestres ; vilebrequins ; équipement de ramassage courant [pour voitures de chemin de fer] ; appareils de choc et de traction dans la classe 12 étant pièces et raccords de matériel roulant ; arbres de transmission ; boîtes à engrenages menant ; engrenages menant ; courroies en cuir électriques pour véhicules ; appareils d'embrayage (pièces de matériel roulant et accessoires) ; boudins de bandages de roues de chemins de fer ; chariots élévateurs ; accoupleur et pignon à denture et appareil de choc et de traction ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; boîtes à engrenage ; engrenages pour véhicules terrestres ; engrenages et pignon ; draisines ; poignées de wagons de chemin de fer ; échangeurs thermiques pour véhicules terrestres ; calèches ; circuits hydrauliques pour véhicules ; chambres à air pour pneumatiques ; ressorts à lames ; courroies en cuir pour transport ; éléments mécanique pour véhicules terrestres ; roues en métal pour matériel roulant et pneus d'acier pour leur l'utilisation ; trolleys de mine (wagons) ; autocars ; motocyclettes ; moteurs principaux non électrique pour véhicules terrestres [non compris " leurs pièces "] ; parachutes; pièces et accessoires pour marchandise et voitures ferroviaire - à savoir, wagons, roues, essieux et rouesessieux unités ferroviaire ; pièces et raccords pour automobiles ; pédicabs ; segments de piston ; éléments de conversion d'énergie ; arbres d'hélice ; voitures extracteur pour l'exploitation minière ; voitures poussoir pour l'exploitation minière ; attelages de chemins de fer ou de wagons ; wagons de marchandises ; matériel roulant ferroviaire et leurs pièces et accessoires ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; appareil de contrôle de relaxation et les instruments pour les différents niveaux entre les wagons et les quais de gare ; poussepousse ; véhicules routiers et leurs parties ; fusée ; matériel roulant et leurs pièces et accessoires ; chemins de fer (matériel roulant de -) ; téléphériques pour le fret ou de manutention de fret ; courroies de transmission rotative de puissance reliant les moteurs et les ventilateurs de refroidissement du radiateur [pour véhicules terrestres] ; disques de rotor ; housses pour sièges de véhicules ; arbres, essieux ou broches, roulements, accouplements ou connecteurs d'arbres, transmissions et engrenages de puissance [pour véhicules terrestres] ; navires ; coques de bateaux et leurs parties comprises dans la classe 12 ; bateaux (dispositifs de commande pour -) ; amortisseurs et ressorts amortisseurs [pour véhicules terrestres] ; amortisseurs pour wagons de chemin de fer et véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; traîneaux [véhicules] ; roues laminé solide (matériel roulant et accessoires) ; véhicules spatiaux ; ensembles de broche avec des rotors ; ressorts ; ressorts pour matériel roulant ; ressorts pour véhicules ; stabilisateurs ; bandes d acier ; jantes d'acier pour roues de matériel roulant ; pneus en acier (pièces et accessoires de matériel roulant) ; cadres et arbres arrière ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; systèmes de suspension et leurs accessoires ; pneus d'automobiles (tous les produits précité pour les véhicules ; locomobiles ; appareil de traction ou d'attelage (pièces et accessoires de matériel roulant) ; tracteurs ; trains et leurs parties et accessoires ; transistors [électronique] ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; camions ; véhicules à deux roues et leurs pièces et accessoires ; trains roulants [de wagons de chemin de fer] ; trains de voitures ; culbuteur de déchargement [pour l'inclinaison de wagons de chemin de fer] ; tiges de soupapes ; attelages véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; roues de véhicules ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; véhicules, navires et autres machines à transportation et leurs pièces et appareils ; véhicules et leurs composants et pièces de structure ; navires et leurs pièces et accessoires ; motos d'eau [motomarines] ; centres de roues ( pièces et accessoires de matériel roulant) ; jantes ; roue- 51

51 essieu unités ; brouettes ; fauteuils roulants pour malades ; roues ; roues [de chemins de fer]. (111) (151) 04 Décembre 2011 (210) (732) SARL NIS B. Haouch Sbaat Nord, Lot 07, N 321, Zone Industrielle Rouiba, Alger (511) 29. Lait en poudre. (111) (151) 06 Mars 2012 (210) (732) LITTLE CAESAR ENTREPRISES, INC. Société organisée sous les lois de l Etat de Michigan Fox Office Centre, 2211 Woodward Avenue, Detroit, Michigan ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître N.E. Djelliout (511) 5, 29, 30, 31, 32. Aliments pour bébés, tisanes. Lait et produit laitier. Café, thé, cacao, sucre, riz, farine, préparation faites de céréales, céréales en grains non travaillés. Eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sodas. (111) (151) 13 Décembre 2011 (210) (732) Monsieur BOUTEFAL Mohamed Abdenour 17, Rue Mohamed Mezzouane, Entre /12, Boulevard Askri Ahcen, Bab El-Oued, Alger (511) 3. Parfums, cosmétiques et produits de beautés. (111) (151) 14 Décembre 2011 (210) (732) EURL CANDI PRO Rue des Frères Djenadi, Coopérative Immobilière El-Noor, Appt. 1, Blida RIF LITTLE CAESARS PIZZA! PIZZA! (511) 30, 43. café, thé, cacao, pain, pâtisserie, confiserie, pizza, pâtes alimentaires, pâtes à pizza, sandwiches, petits pains, brioches, en-cas, produis de boulangerie, gâteaux, biscuits, tourtes, tartes, flans, beignets, repas préparés, sauces (excepté les sauces à salade), sauces, sauces salées, épices et glace. Services d'approvisionnement en nourriture et en boissons ; services de restaurants, services de cafétérias, services de cantine, services de snack-bars, préparation d'aliments et de boissons à emporter. (111) (151) 14 Mars 2012 (210) (732) SARL CPCM Villa 209, Chemin des Ruines, Alger Plage, Alger GEMIBINE 200 (511) 5. Produit pharmaceutique. (111) (151) 22 Mars 2012 (210) (732) HAYAT KIMYA SANAYI ANONIM ŞIRKETI Mahir Iz Cad. N 25 Altunizade, Üsküdar, Istanbul TURQUIE. (740) Maître Dj. Boukrami FORONA 52

52 (511) 35. Le regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément (ces services peuvent être assurés par des magasins de vente au détail et en gros, électroniquement, par catalogues et autres méthodes similaires. (111) (151) 26 Mars 2012 (111) (151) 25 Avril 2013 (210) (732) BISCUITERIE CHOCOLATERIE - LA GRAND COMBE- Monsieur AIT ABDELMALEK Ali Azib Mouhli, Sedouk, Bejaia (210) (732) Monsieur MEBARKIA Abdelkrim N 21, Zone Industrielle B.BA. Bourdj Bou Arreridj STAR CHOC (511) 30. Biscuits et génoise. (111) (151) 02 Avril 2012 (210) (732) VIIV HEALTHCARE UK LIMITED. 980 Great West Road, Brentford, Middlesex, TW8 9GS ANGLETERRE. (740) Maître Dj. Boukrami AZT (511) 5. Préparations et substances pharmaceutiques et médicinales. (511) 30. Chocolaterie. (111) (151) 16 Août 2010 (210) (732) ENERGY DEVELOPMENTS AND INVES- TMENTS CORPORATION. Palm Grove House, P.O. Box 438, Road Town, Tortola ILES VIERGES BRITANIQUES. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (111) (151) 29 Avril 2012 (210) (732) EURL KLICK 42, LSP. Bt 04, Fouka, Tipaza emploi.dz (511) 35. Publicité. (511) 35, 37, 39, 40, 42. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Construction; réparation; services d'installation. Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages. Traitement de matériaux. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de re- 53

53 cherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. (111) (151) 24 Mai 2012 (210) (732) SARL GRAFIL Zone Industrielle, Route de M Sila Bordj Bou Arreridj GRAFINET (511) 6. Clotures métalliques. (111) (151) 24 Mai 2012 (210) (732) Monsieur ZERRI Khelifa 22 Lot Boirie, Kouba, Alger KENO (511) 30. Confiserie. (111) (151) 21 Juin 2012 (210) (732) SARL BIOGALENIC PRODUCTION PHARMACEUTICAL Zone Industrielle Zighoud Youcef, Constantine TEPRAL (740) Maître M.A. Zizine BAQISTREL (511) 5. Substances et préparations pour la prévention et le traitement des maladies et du désordre du métabolisme, système respiratoire, système nerveux central, système nerveux périphérique, système cardio-vasculaire, système gastro-intestinal ; substances et préparations pour le contrôle de la douleur, arthrite, infection, inflammation et diabète ; substances et préparations pour l'usage dans le domaine de l'anesthésie, le cancer, l'urologie et la gynécologie. (111) (151) 06 Septembre 2011 (210) (732) TBEA CO., LTD. Une société organisée et existante sous les lois de la Chine 52 South Yan an Road, Changji, Xinjiang CHINE. (740) Maître M. Sator (511) 9. Instruments de transformation. (111) (151) 23 Avril 2012 (210) (732) SOCIETE ALGERIENNE DES CONSERVES ALIMENTAIRES (SARL SACA). Route de Besbes, Commune de Benamar, El-Chatt, El-Taref (511) 5. Produits pharmaceutiques. (111) (151) 24 Juin 2012 (210) (732) FOREST LABORATORIES INC. 909 Third Avenue, New York ETATS-UNIS D AMERIQUE. (511) 29. Conserve de tomate. 54

54 (111) (151) 25 Juin 2012 (210) (732) FOKER S.R.L. Via Rassega, Torbole Gasaglia (BS) ITALIE. (740) Maître A. Bouras (511) 7, 11. Réchauds, Appareils de cuisson, cafetières, lampes électriques et à gaz, lampes à souder, appareils de chauffages électriques et à gaz, plaques chauffantes, brûleurs à gaz. Torches à gaz, chalumeaux à gaz, fers à souder à gaz et tous autres produits rentrant dans ces classes. (111) (151) 14 Juin 2012 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (Nissan Motor Co., Ltd.) N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken JAPON. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property App Garage (511) 9, 12, 35, 38, 42. Logiciel informatique pour les smart phones, PDA et ordinateurs tablettes, à savoir logiciels pour utilisation par les conducteurs de véhicules et passagers pour accéder, visualiser, interagir et télécharger des informations et des contenus de divertissement ; logiciels, logiciels pour la télématique de véhicule, systèmes de navigation, y compris systèmes de navigation et équipements de véhicule, appareils et instruments de télécommunication, appareils et instruments de communication de données, appareils et instruments pour le traitement, la transmission, le stockage, l'enregistrement, la réception et la récupération de données étant sous la forme de données codées, textes, audio, images graphiques ou vidéo, ou une combinaison de ces formats; réception par satellite, appareil et instruments de transmission; films, vidéo, audio et images graphiques téléchargeâmes à partir d'internet; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir d'une base de données informatique, Internet ou tout autre réseau électronique. Automobiles, wagons, camions, vans, véhicules de sport utilitaires, bus, véhicules de voyage (RV); voitures de sport, voitures de course, semi-remorques, camion lève-palettes et tracteurs de remorquage (tracteurs), et leurs pièces structurelles et accessoires; tracteurs, alarme antivol pour les véhicules; rustines de caoutchouc adhésives pour réparer les chambres a air ou les pneus; tous inclus dans cette classe; véhicules et leur pièces structurelles et accessoires. Services d'exploitation d'un site d'achats en ligne dans le domaine des applications logicielles, services de magasin de détail ou en gros spécialisés dans les applications informatiques, services de magasin de détail ou en gros proposant des logiciels. Services d'informations commerciales, fourniture d'informations commerciales. Fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial; fourniture d'accès à des signaux de positionnement global pour la navigation et des fins de communication ; Services de portail d'accès à Internet pour des fins de communication ; Fourniture d'accès à internent à des utilisateurs à des fins de communication. Communications par téléphone mobile, communication par terminaux d'ordinateurs, communication par téléphone, location / leasing de matériel de communication, y compris téléphones, télécopieurs, informations sur la communication de données (y compris des informations par câble et de radio des réseaux de communication), communication par ; informations sur les réseaux de communication par terminaux d'ordinateurs, la communication par VAN (réseau à valeur ajoutée); fourniture de connexions de télécommunications a un réseau informatique mondial; fourniture d 'accès à des signaux de positionnement global à des fins de navigation; fourniture d' accès à Internet, communication de données avec des lettres, image et son par et ordinateurs; fourniture d'accès utilisateur à un réseau informatique mondial; Assistance télématique via un centre service et un centre d'alarme pour le transport et le trafic pour établir les appels dans le but de l'intervention et l'aide aux personnes et aux véhicules dans le cas d'un accident, de panne ou de vol, fourniture de services de connectivité et d'accès aux réseaux de communications électroniques, pour la transmission et le téléchargement ou réception de contenu audio, vidéo ou multimédia; fournir un accès à la musique numérique sur Internet, télécommunications, à savoir, la réception, la coordination et la transmission des appels distants sur l'état du véhicule, télécommunications, à savoir la réception, la coordination et la transmission d'appelle d'urgence à distance ; la transmission de texte, de voix et de messages d'alarme et du signal, de mesure, des données 55

55 audio, image, vidéo, position, mouvement et état entre les véhicules terrestres ainsi que les engins/moteurs/ batteries et machines ainsi qu' une variété de centres de données et systèmes télématiques, téléphones ou ordinateurs personnels, services de télécommunications, à savoir, transmission électronique de données pour les propriétaires de véhicules et les conducteurs, contenant des données qui aident dans le suivi des véhicules volés; transmission assistée par ordinateur des signaux pour le mécanisme de verrouillage de véhicule, télécommunications, à savoir, transfert de données, à savoir, de la route et de la conduite des renseignements connexes par systèmes télématiques, communication par les systèmes télématiques, à savoir, pour afficher la route la conduite et les informations connexes, télécommunications, à savoir, transfert de données, à savoir, information générale ainsi que des informations de voiture, trafic et la route liés par des systèmes télématiques, télécommunications, à savoir, le transfert de données et Logiciel, services de télécommunication, à savoir transmission électronique de messages vocaux et de données. Services d'un fournisseur de services applicatifs (ASP), à savoir logiciel, à usage dans le cadre de service d'abonnement en ligne, qui permet aux conducteurs de jouer et programme audio, vidéo, texte et contenu multimédia, offrant des logiciels audio, vidéo, texte et hébergement d'un site web contenant des informations sur les véhicules et les applications informatiques, Conception et développement de logiciels informatique, y compris les logiciels multimédia interactif, logiciel de navigation de véhicule et logiciels télématiques de véhicule, installation et maintenance de logiciels. (111) (151) 19 Juin 2012 (210) (732) CEPHEID 904 Caribbean Drive, Sunnyvale, California ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître M.A. Badri CEPHEID (511) 1, 5, 10. Réactifs à usage scientifiques pour le diagnostic et les recherches cliniques, kits de diagnostic comprenant des réactifs pour la détection des maladies et leur conditions médicale, réactifs et tests de diagnostic a usage dans les laboratoires cliniques et les recherches. Produits de diagnostic pour laboratoires cliniques ou médicaux, kits de test et de diagnostic pour aider à la détermination des maladies et leurs conditions médicales, produits de diagnostic à usage médical, kits de test comprenant des réactifs et des tests de diagnostic médical; réactifs et kits comprenant essentiellement des réactifs à usage médical, clinique ou de laboratoire médical ou de diagnostic médical, dans le domaine de l'amplification, l'analyse, le marquage et la détection d'acides nucléiques. Dispositifs médicaux; instruments d'analyse moléculaire pour le diagnostic médical; appareils pour le diagnostic clinique; matériel médical, à savoir, les récipients à réaction et les blocs à fluides pour la préparation et le traitement des échantillons biologiques, les cartouches pour la préparation et le traitement des échantillons biologiques, les amplificateurs d'acide nucléique et les détecteurs optiques; équipement de laboratoire à usage médical. (111) (151) 19 Juin 2012 (210) (732) IMCOINSA 1985, S.A. Pol. Ind. Astolabeitia, 4C-1 Abadiano, Vizcaya ESPAGNE. (740) Maître M.A. Badri (511) 7. Machines et outils pour constructions et industries. (111) (151) 18 Juin 2012 (210) (732) Monsieur OUFELLA Farid 06, Rue Drici Abdellaziz, Souk Ahras

56 (511) 3. Produits pour l entretien des chaussures. (111) (151) 18 Juin 2012 (210) (732) SARL CONSERVERIE DU SUD Bomahra Ahmed, Guelma (511) 37. Stations service pour véhicules [ravitaillement et entretien], entretien et réparation de véhicules automobiles, entretien des véhicules; traitement antirouille pour véhicules; assistance et dépannage de véhicules [réparation]; lubrification des véhicules [graissage]; nettoyage de véhicules; Lavage de véhicules; polissage de véhicules. (111) (151) 27 Juin 2012 (210) (732) Madame SI AMER Samia épouse SI AMER Lot Amar Khoudja, N 60, Bouira (511) 29. Légumes conserves (Harissa). (111) (151) 18 Juin 2012 (210) (732) SARL CONSERVERIE DU SUD Bomahra Ahmed, Guelma (511) 25. Sous vêtements, chaussettes. (111) (151) 13 Juin 2012 (511) 29. conserves de tomate. (111) (151) 19 Juin 2012 (210) (732) EURL AROBAZ 18, Rue Djenane El Afia, Birkhadem, Alger (210) (732) GREAT WALL MOTOR COMPANY LIMITED. Société organisée et existante sous les lois de la République populaire de Chine 2266 Chaoyang South Street, Baoding, Hebei CHINE. (740) Maître Maya Sator (511) 32. Boissons à base de fruits, jus de fruits. (111) (151) 13 Juin 2012 (210)

57 (732) COMPAGNIE GERVAIS DANONE 17, Boulevard Haussmann, Paris FRANCE. (740) Maître Maya Sator OIKOS (511) 29. Lait, laits en poudre, laits gélifies aromatisés et laits battus, produits laitiers a savoir : desserts lactés, yaourts, yaourts a boire, fromage blanc, boissons natures ou aromatisées composes majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées ou le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits. Produits laitiers fermentes nature ou aromatises. (300) PT, le 14 Décembre 2011, N (111) (151) 20 Juin 2012 (210) (732) INALCA Sociéta Per Azioni Via Spilamberto 30/C, 41014, Castelvetro di Modena (MO) ITALIE. (740) Maître Maya Sator (511) 29, 31. Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées. Produits agricoles, horticoles et forestiers ; fruits et légumes frais. (111) (151) 20 Mai 2012 (210) (732) Madame MEKHANE Wassila ID9 CREATION 17, Rue Girardin, Sacré-cœur, Alger (511) 16, 21, 25, 28. Lettre d'acier, clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, timbres à adresses, affiches, porte affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, aquarelles, encriers, machines de bureau machines d'affranchissement de courrier, papeterie presses à agrafer, anneaux de cigares, colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage, appuie-main pour peintres, maquettes d'architecture, crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, papier d'argent, argile à modeler, tables arithmétiques, objets d'art gravés, papier d'armoire parfumé ou non, bagues de cigares, baguettes pour tableau non électroniques, bâtons d'encre, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, fiches, journaux de bandes dessinées, papeterie bandes gommées, bavettes en papier, bavoirs en papier, biblorhaptes, dessous de chopes à bière, billes pour stylos, pinces à billets, tickets billets, blocs à dessin, emportepièce, blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles, chemises pour documents, drapeaux en papier, flyés, enseignes en papier ou en carton, enveloppes, faire-part, fanions en papier, formulaires, cartes géographiques, représentations graphiques, gravures, impressions, gommes à effacer, imprimés, lettres, papier à lettres, linge de table en papier, livres, livrets, essuiemains en papier, manuels, porte-mines, mouchoirs de poche en papier, nappes en papier, nœuds en papier, reliure onglets, papier hygiénique, presse-papiers, toiles pour la peinture, matériel scolaire boîtes de peinture, chevalets pour la peinture, imprimées photographies, pince-notes, pinceaux, supports pour photographies, articles de bureau planchettes à pince, porte-plume, plumes à dessin, plumes à écrire, articles de bureau plumes, essuie-plumes, plumiers, pochettes pour documents, pochettes pour passeports, pochoirs, portechéquiers, porte-craie, porte-crayons, porte-mines, porte-plume, portraits, cartes postales, timbres- poste, cache-pot en papier, presse-papiers, prospectus, publications imprimées, livres registres, règles à dessiner, réglettes, reliures, articles pour reliures, répertoires, périodiques revues, ronds de table en papier, articles de papeterie distributeurs de ruban adhésif, rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, stylos, articles de bureau rubans correcteurs, rubans de papier, rubans encreurs, bobines pour rubans encreurs, rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, rubans pour machines à écrire, supports pour plumes et crayons, enveloppes, pochettes, sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, cartes de souhaits, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, effaceurs pour tableaux, tapis de table en papier, cahiers, enveloppes, pochettes, sacs en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, tampons pour sceaux, fournitures scolaires, serre-livres, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de table en papier, sous-main, serviettes de toilette en papier, sets de table en papier, linge de table en papier, ronds de table en papier, serviettes de table en papier, tableaux noirs, peintures tableaux encadrés ou non, tables arithmétiques, calendriers, billets tickets, taille-crayons électriques ou non électriques, toile à calquer, toile pour reliures, toiles pour la peinture, toiles 58

58 gommées pour la papeterie, serviettes de toilette en papier, pointes à tracer pour le dessin, tracts, papeterie transparents, trousses à dessin, tubes en carton, patrons pour la confection de vêtements, catalogues papeterie blocs, calendriers, brochures, agrafes de bureau, articles de bureau à l'exception des meubles, cavaliers pour fiches. Assiettes, assiettes jetables, chopes à bière, blaireaux, porte-blaireaux, services à café, bouteilles, vases, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, bols, carafes, verrerie cristaux, récipients à boire, vaisselle, ustensiles de table dessous-de-plat, récipients calorifuges, sacs isothermes, vaisselle services, soucoupes, vaporisateurs à parfum, verres à boire, récipients verres. Tee-shirts, vêtements tricots, vêtements tabliers, pullovers, peignoirs, pyjamas, uniformes, vestes, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, habillement bandeaux pour la tête, habillement pour automobilistes, casquettes, châles, robes de chambre, chapeaux, chaussures de plage, chemises, chemisettes, vêtements combinaisons, vêtements confectionnés, culottes pour bébés, écharpes, espadrilles, foulards, habillement gants, gilets, articles d'habillement, jupes, jupes-shorts, jupons, maillots, manteaux, pantalons, pantoufles, peignoirs, sandales, semelles, semelles intérieures, vêtements tabliers, vêtements, bottines, bonnets barrettes, cravates. Jouets peluches, ours en peluche, jeux de cartes, puzzles, ballons, cerfsvolants, jeux de dames, damiers, jeux de dominos, jeux d'échecs, échiquiers, jouets toupies, poupées, vêtements de poupées. (111) (151) 13 Juin 2012 (210) (732) EURL AROBAZ 18, Rue Djenane El Afia, Birkhadem, Alger (511) 32. Boissons à base de fruits, jus de fruits. (111) (151) 20 Juin 2012 (210) (732) SARL TORREFAC. Cité Plateau de Mehalma, Zeralda, Alger (111) (151) 26 Juin 2012 (210) (732) SARL LINA PATES ALIMENTAIRES Hai Fettal, Ouled Yaich, Blida (511) 30. Café, succédanés du café. (111) (151) 11 Juin 2012 (210) (732) TROPICANA PRODUCTS, INC th Avenue East, Bradenton Florida ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami تروبيكانا (511) 30. Pâtes alimentaires. (511) 32. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. (111) (151) 11 Juin

59 (210) (732) TROPICANA PRODUCTS, INC th Avenue East, Bradenton Florida ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami (111) (151) 07 Juin 2012 (210) (732) Monsieur BRAHIMI Djamel Domaine Touri H mida, CW 111, Ain Benian Alger (511) 32. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. (111) (151) 11 Juin 2012 (210) (732) TROPICANA PRODUCTS, INC th Avenue East, Bradenton Florida ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami TROPICANA FRUTZ (511) 32. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. (511) 32. Bières ; eaux minérales et gazeuses boissons non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour des boissons. (111) (151) 17 Avril 2012 (210) (732) AROM, S.A. Ctra. De Molina a Fortuna, Km. 2, Apartado de Correos N 10, Molina de Segura Muricia ESPAGNE. (740) Maître Dj. Boukrami (111) (151) 11 Juin 2012 (210) (732) DOW AGROSCIENCES LLC. Une société à responsabilité Limitée de l Etat de Delaware 9330 Zionville Road, Indianapolis, Indiana ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami FIDELITY (511) 5. Pesticides, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides et insecticides. (511) 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. (300) ES, le 07 Novembre 2011, N

60 (111) (151) 15 Mai 2012 (210) (732) SARL HYGINDUST Centre Ben Ramdan, Ilot 102 N 02, Chebli, Blida pique-niques (vaisselle) ; corbeilles à pain ; planches à pain ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; poteries ; pots ; poubelles ; saladiers non en métaux précieux ; seaux ; services (vaisselle) non en métaux précieux ; ustensiles de cuisson non électriques ; vaisselle non en métaux précieux ; verres à boire. (111) (151) 29 Mai 2012 (210) (732) SARL ALGIBER IMPORT EXPORT 160 Zone d Activité, Dar El-Beida, Alger (511) 1, 3, 4. Produits chimiques destinés à l industrie. Préparation pour nettoyer. Lubrifiants. (111) (151) 19 Avril 2012 (210) (732) ALLEGRE PUERICULTURE Société par action simplifiée 41, Rue Edouard Martel, Saint-Etienne FRANCE. (740) Maître M.A. Zizine BEBE GOURMET (511) 11, 21. Chauffe-biberons électriques, stérilisateurs à biberons, ustensiles de cuisson électriques pour réchauffer ou cuire les repas notamment des enfants. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; verrerie, porcelaine, abreuvoirs, assiettes non en métaux précieux ; autocuiseurs non électriques; baignoires pour bébés (portatives); batteries de cuisine; batteurs non électriques ; beurriers ; chauffe-biberons non électriques ; bidons (gourdes) ; bocaux ; récipients à boire ; récipients calorifuges pour boissons ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; bols ; bonbonnières non en métaux précieux ; brosses ; brosses à dents ; brosses pour laver la vaisselle ; broyeurs ménagers non électriques ; carafes ; casseroles ; coquetiers non en métaux précieux ; coupes à fruits ; porte-couteaux pour la table ; couvercles de plats ; couvercles de pots; cristaux (verrerie) ; récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisine non en métaux précieux ; gamelles ; seaux à glace ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gobelets non en métaux précieux ; ustensiles de cuisson ; légumiers ; marmites ; ustensiles de ménage non en métaux précieux ; porte-cartes de menus ; nécessaires pour (740) Maître M. Elsayegh ALGIBER (511) 29. Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. (111) (151) 31 Mai 2012 (210) (732) DENER MAKINA SANAYI VE TICARET LIMITED ŞIRKETI. Organize Sanayi Bölgesi 8. Cadde N 40, Kayseri TURQUIE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (511) 7. Machines et machines-outils; Accouplements et organes de transmission; en tailleuses d'angle (machines), machine à commande numérique de coupage au jet de plasma, machines à estamper, machine à commande numérique à presser et à estamper, cisaille hydraulique de rotation du faisceau à commande numérique, machine presses plieuses, machines agricoles non entraînés manuellement, convoyeurs [machines]. 61

61 (111) (151) 03 Juin 2012 (210) (732) SARL KALOS Cité Si El Djilali, N 379, Staoueli, Alger CORNEX (511) 5. Antiverrue ; coricide ; cors aux pieds. (111) (151) 03 Juin 2012 (210) (732) Monsieur HAMDAD Faycal 45, Rue Mohamed El Ayachi, Sidi M Hamed, Belcourt, Alger (511) 41. Organisation de concours de beauté. (111) (151) 04 Juin 2012 (210) (732) KANPOLAT TEKSTIL SANAYI VE TICARET LIMITED ŞIRKETI. Sururi Mah. Direklihan Sok. Kanpolat Han. N 4, Yeşildirek, Istanbul TURQUIE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 25, 26. Vêtements en coton ou autres fibres textiles, vêtements tricotés, jeans, vêtements en cuir, vêtements décontractés, vêtements de sport, costumes de bain, vêtements de plage, sous-vêtements, maillots, caleçons, soutiengorge, jupons, cache-corset, maillots de corps, bodies, bustiers, corsets (sous-vêtements), robes de chambre, chemises de nuit, manteaux, capes, pardessus, manteaux de pluie, trench-coats, vestes (vêtements), culottes, jupes, robes, robes de soirées, robes de mariées, costumes pour hommes, costumes, gilets, chemises, teeshirts, sweat-shirts, chandails, cardigans, pull-overs, chemisiers, shorts, bermudas, blouses, vêtements de travail, uniformes scolaires, gants (vêtements), fourrures (vêtements); chaussettes; bonneterie, chaussettes pour hommes, chaussettes pour enfants; chaussures; chaussures pour femmes, chaussures pour hommes; chaussures pour bébés, chaussures de plage, bottes, chaussons, bottines et chaussures de sport, garnitures en fer pour chaussures, talons et talonnettes pour bottes et chaussures, chaussures de claquettes, jambières, empeignes, sandales; chapellerie; chapeaux, bérets, casquettes; vêtements pour bébés, langes, pèlerines, slips, bavettes pour bébés, non en papier; combinaisons (vêtements), paréos, cols détachables, cols (vêtements), bandanas, cravates, nœuds papillon, écharpes, manchettes (habillement), châles, chauffe-bras (vêtements), bandeaux de transpiration, fichus, serre poignets. Chiffres ou lettres pour marquer le linge, emblèmes brodés, épaulettes pour vêtements, boutons pour vêtements, fermoirs pour vêtements, œillets (mercerie), fermetures à glissières, boucles de ceintures pour vêtements, boucles de souliers, boutons rivet, pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie), pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles, agrafes de corsages, épaulettes pour vêtements, épingles et aiguilles, aiguilles à coudre, aiguilles pour machine à coudre, aiguilles à crochet, aiguilles à tricoter, cassettes à aiguilles, aiguilliers, fleurs artificielles, arrangements floraux artificiels, couronnes artificielles, fruits artificiels, filets pour les cheveux, bandeaux pour les cheveux, attaches pour les cheveux, bigoudis électriques, épingles à onduler les cheveux, cheveux postiches, perruques, extensions capillaires, moustaches postiches, barbes postiches; dentelles et broderies, applications, jabots (dentelles), festons (broderies), rubans (mercerie), rubans en matières textiles, cordelières (cordons); agrafes pour chaussures. (111) (151) 04 Juin 2012 (210) (732) SHANGHAI SHIMIZU HOUSEWARES MANUFACTURING CO., LTD. 555 Shuangdan Road, Malu Town, Jiading District, Shanghai CHINE. (740) Maître M.A. Badri 62

62 (210) (732) EURL Z I Djamel Import Export Coopérative El Fadjer, Bt N 2, entré 9, N 8, Sétif (740) Maître M. Elsayegh (511) 21. Bouteilles isolantes; bouteilles réfrigérantes; récipients calorifuges; pots isolants; produits d'usage courant en émail; produits d'usage courant en matières plastiques; récipients réfrigérants; moules à glaçons; seaux à glace; boîtes à casse-croûte; gamelles. (111) (151) 04 Juin 2012 (210) (732) SARL TOP TECH HYUNDAI TECHNOLOGY IMPORT-EXPORT 2/100 Logements, Bouira (511) 3. Déodorant. (111) (151) 05 Juin 2012 (210) (511) 9, 38. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs. La classe 38 comprend essentiellement les services qui permettent à une personne au moins de communiquer avec une autre par un moyen sensoriel. De tels services comprennent ceux qui : permettent à une personne de converser avec une autre, transmettent des messages d'une personne à une autre et placent une personne en communication orale ou visuelle avec une autre (radio et télévision). (111) (151) 05 Juin 2012 (732) SPA. SPCC. (Société de Production et Commercialisation du Ciment) Centre des Affaires "OGAZ" Bureau 16-17, Zeralda, Alger (511) 19, 35, 39. Ciment. Vente du ciment. Conditionnement et distribution du ciment. (111) (151) 05 Juin

63 (210) (732) UNILEVER N.V. Weena 455, Rotterdam 3013 AL HOLLANDE. (740) Maître Maya. Sator سورفي (511) 3, 41. Détergents; préparations et substances, toutes pour lessiver; préparations pour assouplir les tissus, assouplissants pour les tissus; préparations pour blanchir; préparations détachantes; préparations pour désodoriser et rafraîchir destinées à être utilisées sur les vêtements et les textiles; savons; savons pour aviver les textiles; préparations pour laver les vêtements et les textiles à la main; amidon de blanchisserie; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Services de divertissement; provision d'informations dans le domaine du détachage et du lavage des vêtements par Internet; services de divertissement concernant le détachage et le lavage des vêtements; services de divertissement pour la télévision; services d'éducation, d'enseignement, de cours et de formation; services éducatifs; organisation d'événements, d'expositions, d'activités culturelles, de concours et de productions théâtrales; production, présentation et distribution de programmes pour la télévision et la radio, divertissement interactif; édition; publication de livres et de magazines; provision de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); information concernant le divertissement, le détachage et le lavage des vêtements ou l'éducation fournie en ligne à partir d'une base de données ou Internet; services de jeux électroniques fournis au moyen d'internet; services de club; information, conseil et consultance par rapport aux services susmentionnés. (111) (151) 05 Juin 2012 (210) (732) UNILEVER N.V. Weena 455, Rotterdam 3013 AL HOLLANDE. (740) Maître Maya. Sator SURF (511) 3. Détergents; préparations et substances, toutes pour lessiver; préparations pour assouplir les tissus, assouplissants pour les tissus; préparations pour blanchir; préparations détachantes; préparations pour désodoriser et rafraîchir destinées à être utilisées sur les vêtements et les textiles; savons; savons pour aviver les textiles; préparations pour laver les vêtements et les textiles à la main; amidon de blanchisserie; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. (111) (151) 05 Juin 2012 (210) (732) UNILEVER N.V. Weena 455, Rotterdam 3013 AL HOLLANDE. (740) Maître Maya. Sator سورف (511) 3. Détergents; préparations et substances, toutes pour lessiver; préparations pour assouplir les tissus, assouplissants pour les tissus; préparations pour blanchir; préparations détachantes; préparations pour désodoriser et rafraîchir destinées à être utilisées sur les vêtements et les textiles; savons; savons pour aviver les textiles; préparations pour laver les vêtements et les textiles à la main; amidon de blanchisserie; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. (111) (151) 05 Juin 2012 (210) (732) UNILEVER N.V. Weena 455, Rotterdam 3013 AL HOLLANDE. (740) Maître Maya. Sator SURFY (511) 3, 41. Détergents; préparations et substances, toutes pour lessiver; préparations pour assouplir les tissus, assouplissants pour les tissus; préparations pour blanchir; préparations détachantes; préparations pour désodoriser et rafraîchir destinées à être utilisées sur les vêtements et les textiles; savons; savons pour aviver les textiles; préparations pour laver les vêtements et les textiles à la main; amidon de blanchisserie; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Services de divertissement; provision d'informations dans le domaine du détachage et du lavage des vêtements par Internet; services de divertissement concernant le détachage et le lavage des vêtements; services de divertissement pour la 64

64 télévision; services d'éducation, d'enseignement, de cours et de formation; services éducatifs; organisation d'événements, d'expositions, d'activités culturelles, de concours et de productions théâtrales; production, présentation et distribution de programmes pour la télévision et la radio, divertissement interactif; édition; publication de livres et de magazines; provision de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); information concernant le divertissement, le détachage et le lavage des vêtements ou l'éducation fournie en ligne à partir d'une base de données ou Internet; services de jeux électroniques fournis au moyen d'internet; services de club; information, conseil et consultance par rapport aux services susmentionnés. (111) (151) 06 Juin 2012 (210) (511) Tétines de biberons, biberons, tire-lait, sucettes pour bébés, tétines, fermetures de biberons, Fermetures, tétines de biberons, Préservatifs, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils et instruments médicaux, cuillères pour administrer des médicaments. (111) (151) 06 Juin 2012 (210) (732) TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (Toyota Motor Corporation) 1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken JAPON. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (732) Madame MEZLIOUI Samiha Cité Sidi Mansour, Arbatache, Boumerdes (511) 12. Automobiles et leurs parties constitutives. (511) 3. Préparation pour blanchir et autres substance pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir dégraisser et abraser, savons huiles essentielle, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrice, les déodorantes parfumeries, les préparations pour parfumer l'atmosphère, les produits hygiénique qui sont des produits de toilette. (111) (151) 06 Juin 2012 (210) (732) KUNGFU BABY INFANTS ARTICLES CO., LTD. Pancun Industrial Zone, Caozhai, Jinhua, Zhejiang CHINA. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (111) (151) 06 Juin 2012 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (Nissan Motor Co., Ltd.) N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken JAPON. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property SAFETY SHIELD TECHNOLOGIES (511) 9, 12. Capteurs de signaux électriques et électroniques et dispositifs de traitement et de contrôle pour véhicules, pour assistance à la conduite tactiles ainsi que l'interférence dans la dynamique du véhicule à conduire, en particulier dispositif de surveillance d'angle mort, dispositifs de détection d'objet mobile et système d'alerte pour mise en file; dispositifs de traitement et de contrôle de signal pour détecteur d'automobile actionnant par radar, micro-ondes, pression et par système optique, acoustique, mécanique, hydraulique, magnétique, capacitif, commutateurs, électrique et électronique et autre actionneurs pour le traitement et le contrôle de signal de 65

65 véhicule. Véhicules terrestre équipés de Capteurs de signaux électriques et électroniques et dispositifs de traitement et de contrôle pour véhicules, pour assistance à la conduite tactiles ainsi que l'interférence dans la dynamique du véhicule à conduire, en particulier dispositif de surveillance de l'angle mort, dispositifs de détection d'objet mobile et Système de détection de dérive de voie. (111) (151) 06 Juin 2012 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (Nissan Motor Co., Ltd.) N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken JAPON. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property SAFETY SHIELD (511) 9, 12. Capteurs de signaux électriques et électroniques et dispositifs de traitement et de contrôle pour véhicules, pour assistance à la conduite tactiles ainsi que l'interférence dans la dynamique du véhicule à conduire, en particulier dispositif de surveillance d'angle mort, dispositifs de détection d'objet mobile et système d'alerte pour mise en file; dispositifs de traitement et de contrôle de signal pour détecteur d'automobile actionnant par radar, micro-ondes, pression et par système optique, acoustique, mécanique, hydraulique, magnétique, capacitif, commutateurs, électrique et électronique et autre actionneurs pour le traitement et le contrôle de signal de véhicule. Véhicules terrestre équipés de Capteurs de signaux électriques et électroniques et dispositifs de traitement et de contrôle pour véhicules, pour assistance à la conduite tactiles ainsi que l'interférence dans la dynamique du véhicule à conduire, en particulier dispositif de surveillance de l'angle mort, dispositifs de détection d'objet mobile et Système de détection de dérive de voie. (111) (151) 07 Juin 2012 (210) (732) CELGENE CORPORATION. Une société constituée dans l Etat de Delaware 86 Morris Avenue, Summit, New Jersey ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami ثاليدوميد سيلجين (511) 5. Préparations pharmaceutiques pour le traitement des cancers et des maladies immunitaires, préparations pharmaceutiques, à savoir, inhibiteurs de la cytokine. (111) (151) 06 Juin 2012 (210) (732) Monsieur SMAIN Abdelkader Centre Merade, N 6, Tipaza SOFIA (511) 34. Tabac à chiquer. (111) (151) 06 Juin 2012 (210) (732) Monsieur AISSA Slimane Centre Ville El Atteuf, Ghardaia (511) 3. Préparation pour blanchir et autres substance pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir dégraisser et abraser, savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. (111) (151) 07 Juin 2012 (210) (732) APOLLO TYRES LTD. An Indian Company Apollo House, 7 Institutional Area, Sector 32, Curgaon INDIA. (740) Maître N.E. Djelliout GO THE DISTANCE 66

66 (511) 12. Pneus, tubes et valves pour véhicules automobiles. (111) (151) 10 Juin 2012 (210) (732) SARL INSUBMAR INTERNATIONAL 22, Rue des Roses, El-Mohammedia, Alger (511) 7. Machine à coudre. (111) (151) 10 Juin 2012 (210) (732) CB FRANCHISE SYSTEMS, LLC Higuera Street, Culver City, California ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Maya. Sator THE COUNTER CUSTOM BUILT BURGERS (511) 43. Services de restauration. (111) (151) 10 Juin 2012 (210) (511) 37. Construction, construction oléoducs, constructions bâtiments, construction de moles, construction de ponts, constriction de ports, construction ouvrages publics, construction de bâtiments, barrages et ponts, construction sous-marine, service de construction de ports, service de construction d'aéroports, service de construction de quais, service de construction maritime, service de pose et de construction conduite, construction bâtiments, route, ponts et barrages, construction de structures pour le transport de gaz naturel, construction de structures pour le transport de pétrole brut, construction et réparation d'aéroports et aéroportuaires. (732) EURL PASTA COSI. 128, Bois des Cars 2, Dely Ibrahim, Alger (111) (151) 10 Juin 2012 (210) (732) EURL INAS ASSALAM IMPORT-EXPORT Cité Mouhous A, Lot N 113, Bourdj el Kiffan, Alger (511) 43. Restauration a service rapide et permanent, restauration libre service, restaurant repas, service traiteur. (111) (151) 11 Juin 2012 (210) (732) SARL KPMA. 45, Zone d Activités, El-Khroub, Constantine Terbinamex 67

67 (511) 5. Produit pharmaceutique à usage humain. (111) (151) 11 Juin 2012 (210) (732) NICONVENTURES LIMITED. 1 Water Street, London, WC2R 3LA ROAYAUME-UNI. (740) Maître Dj. Boukrami KUJU (511) 5, 34. Préparations pharmaceutiques, à savoir préparations à usage humain, y compris, mais non limitées aux, patches transdermiques, pastilles et micro-comprimés. Cigarettes, tabac, produits du tabac, briquets, allumettes, articles pour fumeurs. (511) 29. Charcuterie, viande conservée, fromages. (111) (151) 14 Juin 2012 (210) (732) Monsieur SID LAKHDAR Mohammed Amine Coopérative Afak, Bt B1 N 10, Birkhadem, Alger (300) GB, le 15 Décembre 2011, N (111) (151) 11 Juin 2012 (210) (732) NICONVENTURES LIMITED 1 Water Street, London, WC2R 3LA ROAYAUME-UNI. (740) Maître Dj. Boukrami KUJU (511) 10, 34. Appareils médicaux, à savoir, appareils médicaux à usage humain, y compris, mais non limités aux, sprays buccaux, sprays pour le nez inhalateurs. Succédanés du tabc, cigarettes contenant des succédanés du tabac, dispositifs contenant de la nicotine, non à usage médical. (511) 5, 30. Tisanes, thé médicinal, infusions médicinales. Thé, boissons à base de thé. (111) (151) 14 Juin 2012 (210) (732) Monsieur HADJ AISSA Lyes Hai Benzergua, Bordj El-Kifan, Alger (111) (151) 11 Juin 2012 (210) (732) SARL KACHIR EL MARAI Hai Ouled Ali, Zone Rurale section 10 Gpe de Pté N 1173, Khemis El Khechna, Boumerdes (511) 11. Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de 68

68 ventilation, de distribution d eau et installations sanitaire. (111) (151) 14 Juin 2012 (210) (732) INDUSTRIA DE DISEÑO TEXTIL, S.A. (Inditex S.A) Avenida de la Diputación, Edificio Inditex, Arteixo, A Coruña ESPAGNE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property TRF (511) 3, 18, 25. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices, cirage à chaussures, crèmes et cire; shampoing; nécessaires de cosmétiques; dépilatoires; démaquillants; déodorants à usage personnel (parfumerie); rouges à lèvres, crayons à usage cosmétique; fixatif et vernis à ongles; vernis à ongles ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage lotions après-rasage; produits de maquillage; pommades à usage cosmétique; détachants, sachets pour parfumer le linge, préparations de soins des ongles, produits de blanchiment (décolorants) à usage cosmétique, extraits de fleurs (parfums); encens, bois odorants; motifs décoratifs à usage cosmétique; cils et ongles postiches, pierre ponce, pots-pourris aromatiques; préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bain; préparations pour onduler les cheveux; préparations pour lessives, produits de toilette; bains de bouche non à usage médical; sels de bain, non à usage médical; produits d'hygiène qui sont des produits de toilette, huiles de toilette; produits antisolaires, préparations de bronzage (cosmétiques); eau de Cologne, savons déodorants; poudre de talc pour la toilette utilisation; adhésifs à des fins esthétiques; graisses à usage cosmétique; abrasifs; produits de rasage; produits chimiques pour avivage des couleurs à usage domestique (blanchisserie); bâtonnets ouatés à usage cosmétique, masques de beauté; cire à moustache; azurage pour la lessive; colorants capillaires, cosmétiques pour les sourcils; cire à épiler; cire de nettoyage; shampoings pour animaux familiers; cosmétiques pour animaux; crèmes cosmétiques; savon désinfectant; pains de savon, savon pour la transpiration des pieds; détergents autres que ceux utilisés dans les opérations de fabrication et à des fins médicales; amidon de blanchisserie; laits de toilette; eau de Javel; produits de nettoyage à sec, eaux de senteur, parfums, préparations cosmétiques pour les cils, préparations cosmétiques pour les soins de la peau; poudre de maquillage, adhésifs pour faux cheveux; assouplissants pour le linge; produits pour enlever les teintures; eaux de toilette. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Sacs pour grimpeurs, campeurs et sacs de plage; cadres de sacs à main, cadres pour parapluies ou parasols; bâtons de montagne, sacs de sport, sacs d'alpinisme, filets à provision, sacs de voyage, sacs en cuir pour emballage; sacs à main; doublure en cuir pour les chaussures; trousses de voyage et étuis pour clés (maroquinerie); mallettes; portemonnaie, non en métaux précieux; sacs à vêtements de voyage; boîtes à chapeaux en cuir; sacs à bandoulière pour porter les enfants; sacs à roulettes; boîtes en cuir ou en cuir; boîtes en fibre vulcanisée; portefeuilles; serviettes;; cartables et porte-documents; étuis de toilette (vides); colliers pour animaux; laisses en cuir, lacets de cuir, cordons en cuir; housses de parapluie; tapis de selle pour chevaux;, sacs à dos; havresacs;; porte-musique en cuir; rênes et licous; sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour emballage; cuir torsadé, fils de cuir; poignées de valise; bâtons de marche et poignées de parapluie; fouets; couvertures de cheval; revêtements de meubles en cuir, vêtements pour animaux; anneaux de parapluie; œillères (harnais), garnitures de harnais; harnais pour animaux, harnais pour animaux; garnitures de harnais, non en métaux précieux; canne sièges; bandoulières (courroies), du cuir; sacoches à outils (vides); muselières; brides (harnais), licous, longes; cuir; bandes de cuir, malles de voyage; sacs à provisions; courroies de harnais; courroies en cuir (sellerie); sangles pour patins; cuir artificiel; garnitures de cuir pour meubles; lanières de cuir;; peaux séchées; martinets; revêtements des peaux (fourrures); étrivières; pièces en caoutchouc pour étriers; bits pour les animaux (harnais), produits de sellerie; rênes;; moleskine (imitation du cuir); fourrures; peau de chamois, autres que pour le nettoyage; musettes ( sacs de nourriture); tubages en cuir pour ressorts; genouillères pour chevaux; selles pour chevaux; attaches de selles; étuis à cartes; traces (harnais), valves en cuir. Vêtements éléments confectionnés pour homes, femmes et enfants; chaussures (sauf orthopédiques); chapellerie; vêtements pour motocyclistes et cyclistes; bavettes, autres qu'en papier; bandeaux (habillement); robes de chambre; maillots de bain; bonnets et sandales de bain; boas (colliers); pantalons pour bébés en tissu; dispositifs de protection pour cols; bottes de sport et chaussures de plage; cagoules (habillement); châles; ceintures (habillement); ceintures portefeuilles (habillement); combinaison de plongée pour ski nautique; cravates; corsets (sous-vêtements); ceinturons; étole de fourrure; écharpes; casquettes; casquettes piquées; gans (habillement); vêtements imperméables; gaines; sous-vêtements; mantilles; bas; chaussettes; bandanas (foulards); serviettes pour bébés en tissu; fourrures (habillement); pyjamas; semelles pour chaussures; talons; voile (habillement); bretelles; tenues de gymnastes et de sport; layettes (habillement); cols (habillement); maillots de corps; moufles; serre-têtes (habil- 69

69 lement); semelles intérieures; épaulettes; nœuds papillon; draps de plage; poignets; bandes de poignet (habillement); dessous de bras; habillement de plage; vestes d'intérieur; poches de habillement; fixes chaussettes; fixes bas; jupons; collants; tabliers (habillement); couvres chefs; costumes de carnaval; uniformes; visières; sabots; casquettes a volants; jarretières; manteaux; chaussures et sandales en alfa; accessoires antidérapant pour bottes et chaussures; capes de bain; pantoufles de bain; barrettes; salopettes; blouses; nounours (sous-vêtements); bérets; manchons pour pied, autres qu'a chauffage électrique; lacets de bottes; bottes; dessus de bottes; crampons pour chaussures de football; bottions; accessoires en métal pour chaussures et bottes; pointes pour chaussures; trépointes pour chaussures et bottes; talons pour bottes et chaussures; caleçons (habillement); culottes; chemisiers; empiècements pour chemisiers; plastrons; chemisettes (plastrons); tee-shirts; corsages (lingerie); vestes; gilets; jaquettes (habillement); vestes de pèche; vestes multi poches (habillement); combinaisons (habillement); slips (sous-vêtements); vêtements prêt-à-porter; cols et cols détachables (habillement); vêtements en cuir; vêtements en cuir d'imitation; bonnets de douche; chaussettes de lit; jupes; doublures prêtes a utiliser (partie de habillement); pardessus; gabardines (habillement); escarpins de gymnastique; jersey (habillement); pull-overs; pull; livrées; manchons (habillement); dessus de chaussures; Pocket squares; parkas; pèlerines; pelisses; guêtres; crochets; jambières; bonneterie; tricots (habillement) vêtements de gymnastique-vêtements d'extérieur; sous-vêtements; sandales; saris; caleçons, chapeaux; guimpes; toges; lanières de guêtres; bretelles; robes; turbans; vêtements; costumes; articles d'habillement; chaussures; pantoufles; souliers; chaussures de sport; pantalons; chemises. (111) (151) 18 Juin 2012 (210) (732) EURL EL QODS PHARM Zone Industrielle Amara, N 22, Route de Ouled Fayet N 22, Chéraga, Alger (511) 5. Produits pharmaceutiques. (511) 5. Produits pharmaceutiques. (111) (151) 18 Juin 2012 (210) (732) LABORATOIRES VENUS SAPECO SARL 80, Rue du 17 Septembre 1956, Ouled Yaiche, Blida (511) 3. Lotion capilaire. (111) (151) 21 Juin 2012 (210) (732) HERSHEY CHOCOLATE & CONFECTIONERY CORPORATION 4860 Robb Street, Suite 204, Wheat Ridge, Colorado ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître M.A. Badri (111) (151) 18 Juin 2012 (210) (732) EURL EL QODS PHARM Zone Industrielle Amara, N 22, Route de Ouled Fayet N 22, Chéraga, Alger 70

70 (511) 30. Bonbons ; bonbons à savoir à la menthe ; gommes à mâcher. (111) (151) 21 Juin 2012 (210) (732) SNC FROMAGERIE MOSTRA BELL Haouch Hafiz, RW N 59, Larbaa, Blida levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais; semences ; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt. (111) (151) 21 Juin 2012 (210) (732) KALEKIM KIMYEVI MADDELER SANAYI VE TICARET ANONIM ŞIRKETI. Esenyurt Yolu Üzeri N 188 Firuzköy Avcilar, Istanbul TURQUIE. (740) Maître N.E. Djelliout KALE CAMSIVA (511) 29. Fromage. (111) (151) 21 Juin 2012 (210) (732) NOVARROZ-PRODUTOS ALIMENTARES, S.A. Rua da Moura, N 43, Adães, UL, Oliveira de Azemeis PORTUGAL. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 29, 30, 31. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs ; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; (511) 2, 19. Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. (111) (151) 25 Juin 2012 (210) (732) AUTOMOBILES CITEROËN 6, Rue Fructidor, Paris Cedex 17 FRANCE. (740) Maître Dj. Boukrami C-ELYSEE (511) 12. Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules; amortisseurs (ressorts) pour véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; châssis de véhicules; carrosseries; arbres de transmission pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; embrayages; essieux; freins de véhicules; roues de véhicules; jantes de roues de véhicules; enjoliveurs de roues; moyeux de roues de véhicules; pneumatiques; volants; sièges de véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhi- 71

71 cules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants; rétroviseurs; essuie-glace; barres de torsion; pare-chocs; baguettes de protection; déflecteurs; becquets; pare-brise; toits-ouvrants; vitres de véhicules; bouchons pour réservoir; porte-bagages de véhicules. (111) (151) 15 Juillet 2012 (210) (732) EURL NOVAMILK ALGERIE Cité 216 Logements, Tours N 01, N 01, Garidi 01, Kouba, Alger (511) 29, 30, 32. Lait ; conserve de thon ; conserve de sardines ; conserve de maïs. Café ; riz ; sucre ; levures. Boissons à base de fruits et jus de fruits. (111) (151) 15 Juillet 2012 (210) (732) Madame TOUATI Djamila Epouse SAF Route National N 26, Fenaia, Bejaia (511) 9. Batteries d allumage. (111) (151) 28Juin 2012 (210) (732) SARL INES COSMETICS Zone d Activité, Bordj Bou Arreridj (740) Maître A. Bouras TOUT A COUP (511) 3. Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour cuir. (111) (151) 10 Septembre 2012 (210) (732) SARL AROMPLUS 10, Rue de Carthage, Sananes, Oran PA-24 (511) 30. Produits de pâtisserie. (111) (151) 10 Septembre 2012 (511) 3. Eau de javel, désinfectant, parfum pour les sols. (111) (151) 28Juin 2012 (210) (732) EURL MONDO TRUCK Zone d Activité N 57, El-Khroub, Constantine (740) Maître A. Bouras MONDO TRUCK INDUSTRIE (210) (732) SARL AROMPLUS 10, Rue de Carthage, Sananes, Oran DécoFruit (511) 30. Produits de pâtisserie. (111) (151) 10 Septembre 2012 (210)

72 (732) SARL AROMPLUS 10, Rue de Carthage, Sananes, Oran Decogel (511) 30. Produits de pâtisserie. (111) (151) 19 Septembre 2012 (210) (732) Monsieur LASSOUANE Nabil El-Flaye, Sidi-Aich, Béjaia (511) 30. Pâtes alimentaires, couscouse. (111) (151) 13 Mai 2012 (210) (732) SKY IP INTERNATIONAL LIMITED. Grant Way, Isleworth, TW7 5QD ROYAUME-UNI. (740) Maître M.A. Badri عربية SKY NEWS (511) 35. Publicité; services promotionnels; services commerciaux liés à la fourniture de parraineurs; location d'espace publicitaire; publicités télévisées; préparation et présentation d'affichages audio-visuels à buts publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; publicité et promotion de services télévisés; marketing de programmes radiodiffusés, de programmes télévisés, de vidéos, de films, de bandes vidéo préenregistrées, de supports audio et/ou visuels, de cassettes vidéos préenregistrées, de DVD ou de disques vidéos préenregistrés; recherches commerciales et études de marchés; analyse de données d'études de marchés et statistiques ; compilation de statistiques commerciales et d'informations commerciales, toutes concernant des émissions télévisées et par satellite; services de ventes de détail de radios, télévisions, appareils et instruments d'enregistrement du son, de reproduction du son et de télécommunication, appareils pour l'enregistrement de programmes télévisés, appareils d'enregistrement, de transmission, de reproduction ou de réception du son, des images ou de contenu audio-visuel, appareils électriques et électroniques pour l'utilisation pour la réception d'émissions par satellite, terrestres ou par câble, télévisions, télécommandes, récepteurs de télévision incluant un décodeur, décodeurs, magnétoscopes personnels, antennes paraboliques, programmes de télévision et de radio préenregistrés, programmes enregistrés pour l'émission ou pour une autre transmission sur télévision, par radio, téléphones portables, ordinateurs de poche et ordinateurs, musique, clips vidéos sonores, images, textes et informations fournis par un réseau de télécommunication, par distribution en ligne et sur Internet et/ou sur le web ou d'autres réseaux de télécommunication, enregistrements de musique, vidéo, son et/ou audio (téléchargeâmes) fournis par des sites web Internet au format MP3; pièces et accessoires pour tous les produits susmentionnés; contenu médiatique téléchargeable, y compris vidéos et films, programmes télévisés, jeux sur ordinateurs, musique, images et tonalités d'appel fournis par Internet, ligne téléphonique, transmission par câble ou sans fil, service de diffusion par satellite ou terrestre, supports imprimés, publications en ligne, y compris journaux, magasines (périodiques), bandes dessinées, bulletins (publications) et livres, photographies, images et articles (téléchargeables), littérature promotionnelle concernant la promotion de produits à vendre par le biais de télévision numérique, de l'internet ou d'autres canaux de télécommunication; services d'information et de conseil pour clientèle d'affaires à but promotionnel, publicitaire et de marketing en rapport avec des appareils et instruments de réception d'émissions et pièces et accessoires pour ceux-ci, y compris pour la réception par câble, satellite et terrestre, analogique ou numérique; compilation, pour le bénéfice de tiers, d'une diversité de fournisseurs d'applications fournissant l'accès à des sites web de tierces parties offrant des solutions logicielles permettant aux clients de voir et d'acheter aisément les produits et services et d'utiliser ces services ou de télécharger des applications, y compris sur un réseau mondial de communications; fourniture d'une base de données en ligne incluant des publicités personnelles, des publicités concernant des offres d'emploi et de stages et des publicités immobilières; informations concernant tous les services susmentionnés fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou par le biais d'un service d'assistance téléphonique ou par l'internet. (111) (151) 29 Juillet

73 (210) (732) L OREAL (UK) LIMITED. 255 Hammersmith Road, London W6 8AZ ROYAUME-UNI. (740) Maître M. Aidoud PARISIENNE (511) 3. Parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne, eaux de parfums, désodorisants à usage personnel ;huiles essentielles à usage personnel ;huiles à usage cosmétique ; laits de toilette ;savons ;crèmes et lotions cosmétiques pour le soin du corps et du visage ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, à savoir crèmes et gels antisolaires, crèmes et gels après-soleil préparations cosmétiques pour l'amincissement, à savoir gels et crèmes amincissantes pour le corps ;cosmétiques ; produits de maquillage, à savoir mascaras ;fonds de teint, blush, poudres pour le maquillage, crayons à usage cosmétique ;fards ; rouges à lèvres ;laques pour les ongles ;bains moussants, gels pour le bain et la douche ;lotions capillaires ; shampooings. (300) C.E, le 20 Février 2009, N (111) (151) 11 Juillet 2010 (210) (732) L OREAL (UK) LIMITED. 255 Hammersmith Road, London W6 8AZ ROYAUME-UNI. (740) Maître M. Sator L HOMME LIBRE (511) 3. Parfums, eaux de toilette ; gels et sels pour le bain et la douche non à usage médical ; savons de toilette ; déodorants corporels ; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; laits, gels et huiles de bronzage et après soleil (cosmétiques) ; produits de maquillages ; shampooing ; gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles essentielles. (111) (151) 30 Novembre 2010 (210) (732) BIOPHARM SPA 12, Rue Ali Boumendjel, Alger VARTYL (511) 5. Produits pharmaceutiques. (111) (151) 12 Décembre 2010 (210) (732) WAN THAI FOODS INDUSTRY CO., LTD. 2/4 Moo 14, Bangchan Industrial Estate, Serithai Road, Minburi, Bangkok THAILAND. (740) Maître N.E. Djelliout (511) 29, 30, 31. Viande, spécialement de bœuf ; poisson, spécialement crevettes ; volaille, spécialement poulet et canard ; légumes conservés, sèches et cuits. Nouilles instantanées; nouilles ; épices; repas instantanés, spécialement repas de nouilles instantanées. Produits agricoles, horticoles et forestiers, graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux. (111) (151) 15 Décembre 2010 (210) (732) SARL INES COSMETICS Zone d Activité, Bordj Bou Arreridj (740) Maître A. Bouras BELLE D INES (511) 3. Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour cuir. (111) (151) 17 Mars

74 (210) (732) SARL INES COSMETICS Zone d Activité, Bordj Bou Arreridj (740) Maître A. Bouras SHE IS SWEET (511) 3. Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. (111) (151) 03 Janvier 2010 (210) (732) LG ELECTRONICS INC. 20, Yeouido-dong, Yeongdeungpo-gu, Séoul COREE. (740) Maître A. Boukrami Cookie Plus (511) 9. Téléphones sans fil ; appareils de communication portables ; téléphones mobiles ; écouteurs pour téléphones mobiles ; chargeurs portables pour téléphones mobiles ; logiciels d'application informatique pour téléphones mobiles. (111) (151) 10 Octobre 2010 (210) (732) Madame GAOUAT Abla 75, Lot Tayeb Khaira 34000, Bordj Bou Arreridj (511) 7, 15, 21. machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (a l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnes manuellement ; couveuses pour les œufs, machine agricoles ; machines d'aspiration a usage industriel ; machine a travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines), machines d'emballages ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; bouldozeurs, broyeur (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines a coudre, a tricoter ; repasseuses ; machine a laver ; machines de cuisine électriques ; machines a trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines a imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. Instruments de musique. Instruments de musique électriques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception de verre de construction) ; porcelaine et faïences bouteilles ; objets d'art en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement. (111) (151) 22 Février 2011 (210) (732) SARL SPOCAA 10, Rue Rabie Bouchama, El-Harrach, Alger (511) 30. Confiserie. (111) (151) 22 Février 2010 (210) (732) EPE/SPA PHARMAL FILIALE DU GROUPE INDUSTRIEL SAIDAL. Route de la Wilaya N 11, B.P 141, Dar El-Beida, Alger GESAFEN (511) 5. Produits pharmaceutiques. (111) (151) 29 Février 2012 (210)

75 (732) SARL LES PRODUITS NOUNOURS Cité Nouvelle, N 21, Lot 217, N 5, Beni Mered, Blida (732) SARL LES PRODUITS NOUNOURS Cité Nouvelle, N 21, Lot 217, N 5, Beni Mered, Blida (511) 32. Sirop. (111) (151) 29 Février 2012 (210) (732) SARL LES PRODUITS NOUNOURS Cité Nouvelle, N 21, Lot 217, N 5, Beni Mered, Blida (511) 32. Sirop. (111) (151) 29 Février 2012 (210) (732) SARL LES PRODUITS NOUNOURS Cité Nouvelle, N 21, Lot 217, N 5, Beni Mered, Blida (511) 32. Sirop. (111) (151) 29 Février 2012 (210) (511) 32. Sirop. (111) (151) 03 Juin 2012 (210)

76 (732) HLL LIFECARE LIMITED. HLL BHAVAN Poojapura, Thiruvananthapuram , Karaka INDIA. (740) Maître M.Hamdane DONATO (511) 10. Poches de prélèvement de sang. (111) (151) 05 Juin 2012 (210) (732) Monsieur BOUHAMDA Brahim Cité Tiksebet, El Oued Cortimex (511) 5. Produits pharmaceutiques à usage humain. (111) (151) 11 Juin 2012 (210) (732) SARL KPMA 45, Zone d Activité El-Khroub, Constantine Mycostamex (511) 5. Produits pharmaceutiques à usage humain. (111) (151) 11 Juin 2012 (210) (511) 3. Produits cosmétiques. (111) (151) 05 Juin 2012 (210) (732) BIOPHARM SPA 12, Rue Ali Boumendjel, Alger HERBODYN (732) SARL KPMA 45, Zone d Activité El-Khroub, Constantine Ketomex (511) 5. Produits pharmaceutiques à usage humain. (111) (151) 14 Juin 2012 (210) (732) EURL CHOUCHA & DIDO Immeuble Driad, N 4, Larbâa Nath Irathen, Tizi-Ouzou (511) 5. Produits pharmaceutiques. (111) (151) 11 Juin 2012 (210) (732) SARL KPMA 45, Zone d Activité El-Khroub, Constantine 77

77 (511) 30. Crèmes glacées, glaces à rafraichir, confiserie, gâteux, chocolat, crèpes, sorbets (glaces alimentaires). (111) (151) 14 Juin 2012 (210) (732) SARL S.AL.D. 96, Route Principale de Oued El Alleug, Blida chaussures; chaussures de sport; chapeaux; bonneterie; gants (vêtements); cravates; ceintures. Publicité; agences de renseignements commerciaux; recherche en marketing; agences import-export; promotion de ventes (pour tiers); services de fournitures pour tiers (achats de biens et services pour autres entreprises); études de marchés; recrutement de personnel; services de réinstallation pour les entreprises; services de secrétariat. (111) (151) 10 Juillet 2012 (210) (732) SARL MACHROUBAT SIDI MIMOUN Zone Industrielle, BP N 26, Beni Aziz 19430, Sétif (511) 32. Boissons gazeuses et jus de fruits. (511) 5. Insecticides. (111) (151) 09 Juillet 2012 (210) (732) NEW BELLE FOOTWEAR (SHENZHEN) CO. LTD. Room 201, N 2 Longhuatanluo Industrial Park Baoan District, Shenzhen City Guangdong Province République Populaire de Chine Société à responsabilité limitée constituée sous les lois de la République populaire de Chine CHINE. (740) Maître M. Hamdane (111) (151) 10 Juillet 2012 (210) (732) SARL MACHROUBAT SIDI MIMOUN Zone Industrielle, BP N 26, Beni Aziz 19430, Sétif (511) 32. Boissons gazeuses et jus de fruits. (111) (151) 11 Juillet 2012 (210) (511) 18, 25, 35. Peaux d'animaux; bourses; sacs a dos; sacs à main; valises; sangles de cuir; fourrure, parapluies, cannes. Vêtements; layettes (vêtements); maillots de bain; (732) Monsieur ZEGHDOUD Tarek 22, Rue Abri Arezki, Hydra, Alger 78

78 (511) 9. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs; matériel informatique; périphériques d'ordinateur; ordinateurs de poche; ordinateurs mobiles; ordinateurs portables; ordinateurs tablettes; enregistreurs et lecteurs numériques audio et vidéo; assistants numériques personnels; organisateurs électroniques; caméras; téléphones; téléphones portables; systèmes de navigation par satellite à noter les systèmes de positionnement global (GPS); matériel pour mémoire informatique; lecteurs de disques informatiques; lecteurs de disques optiques; matériel informatique pour réseautique; moniteurs pour ordinateur; moniteurs à écran plat; claviers d'ordinateur; modems; souris d'ordinateur; stations d'accueil électroniques; décodeurs; batteries; chargeurs de batterie; casques; écouteurs intra-auriculaire; oreillettes; haut-parleurs; microphones; connecteurs électriques; fils, câbles, et adaptateurs pour ordinateurs et électroniques grand public; adaptateurs de courant pour ordinateurs. (111) (151) 11 Juillet 2012 (210) (732) MINERAL CIRCLES (BEARINGS) FZE P.O. Box 27691, Jebel Ali, Dubai EMIRATS ARABES UNIS. (511) 16. Journaux. (111) (151) 11 Juillet 2012 (210) (732) APPLE INC. 1 Infinite Loop, Cupertino, Caliifornia ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître M.A. Badri MAGSAFE (740) Maître M.A. Badri (511) 7. Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs; distributeurs automatiques. (111) (151) 11 Juillet 2012 (210) (732) SARL CHIMIBAT PRODUCTION. 13, Rue du Chenoua, Hydra 16035, Alger (511) 2. Peintures, vernis, mastics. (111) (151) 26 Avril 2012 (210) (732) HENKEL AG & CO. KGaA. Henkelstrasse 67, Düsseldorf ALLEMAGNE. (740) Maître Dj. Boukrami MEGA-CAPS (511) 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; produits de rinçage pour le linge et la vaisselle, adoucissants pour le linge, empois, produits détachants ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et 79

79 abraser ; savons ; huiles essentielles en tant qu'arômes de parfum pour le linge. (111) (151) 30 Avril 2012 (210) (732) Monsieur ALLAB Kheir 126, Rue Didouche Mourad, Alger ALGSOLAIRE (511) 9, 19, 37, 42. Panneaux solaire pour la production d'électricité. Toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques. Installation, maintenance et réparation d'installations solaires pour la production d'énergie, capteurs solaires et de modules photovoltaïques. Développement technique et systèmes, dispositifs et éléments structurels pour capteurs solaires et centrales photovoltaïques. (111) (151) 09 Mai 2012 (210) (732) CIMAB S.A. Calle 206, N 1926 e/ 19 y 21 Atabey, Playa La Habana CUBA. (740) Maître Dj. Boukrami CIMAvax-EGF (511) 32. Boissons gazeuses et autres boissons sans alcool et jus. (111) (151) 27 Mai 2012 (210) (732) TÜMKA KABLO SANAYI ANONIM ŞIRKETI Ömerli Mah. Ilgaz Sok. N 7 Arnavutky / Hadimköy, Istanbul TURQUIE. (740) Maître M.A. Badri (511) 9. Câbles électriques et câbles électroniques. (111) (151) 24 Mai 2012 (210) (732) MACHAN INTERNATIONAL CO., LTD. N 354, Ta Ma Road, Waipu District, Taichung City 438, Taiwan CHINE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (511) 5. Produits pharmaceutiques. (111) (151) 09 Mai 2012 (210) (732) Monsieur BOURAI Farid Rue de Frères Bouaoudia, Bejaia (511) 35. Vente d'armoires, vente de chariots Médicale, Publicité, information et conseils commerciaux aux consommateurs (points de conseils aux consommateurs), agences d'import-export, services de sous-traitance (assistance commerciale), services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et services pour d'autres entreprises), publicité par courrier, via la télévision et la radio; publicité sur internent pour le compte de tiers. (111) (151) 29 Mai 2012 (210) (732) SARL PAYSANGE Lot N 85, Zone Industrielle Oued Smar, Alger 80

80 (511) 3, 4, 5, 11. Préparations pour blanchir, laver et autres substances pour lessiver; Préparations pour le soin, le traitement et l'embellissement des tissus; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; Pot-pourri; Encens ; Huiles pour la parfumerie et essences; Eau parfumée à usage domestique et à utiliser sur des tissus; Bois parfumé; Produits aromatiques; Huiles essentielles; Produits de fumigation à diffuser dans l'air, dans l'atmosphère au sur des tissus sous forme de fumée, de vapeur ou de gaz; Produits pour parfumer l'air. Produits pour absorber, arroser et lier la poussière; Bougies, bougies parfumées, bougies pour parfumer l'atmosphère; Matières éclairantes, cire pour l'éclairage; Chandelles, veilleuses et mèches. Produits pour le rafraîchissement de l'air; Produits pour la purification de l'air; Produits pour rafraîchir l'air; Désodorisants d'ambiance et pour tissus; Produits pour neutraliser les odeurs; Recharges à insérer dans des dispositifs d'aromathérapie et des épurateurs d'air à piles ou électriques. Appareils et instruments, tous pour parfumer, purifier ou rafraîchir l'atmosphère; Pièces et parties constitutives pour tous les produits précités; Filtres et dispositifs de désodorisation de l'air autonomes, non parfumés et n'émettant aucune substance. (111) (151) 03 Juin 2012 (210) (732) SARL KALOS Cité Si El Djilali, N 379, Staoueli, Alger (511) 5, 29. Aliments pour bébés. Lait et produits laitiers. (111) (151) 31 Mai 2012 (210) (732) THE PROCTER & GAMBLE COMPANY. One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, Ohio ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property AQUAX WHITENING (511) 3, 5. Crème pour blanchir la peau. Soins de la peau. (111) (151) 04 Juin 2012 (210) (732) MASTER TOBACCO COMPANY LTD. P.O. Box 146, Road Town, Tortola LES ILES VIERGES BRITANNIQUES. (740) Maître M.A. Badri (511) 34. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. (111) (151) 06 Juin 2012 (210) (732) EURL PHARMALLIANCE LABO Domaine Kouchi Idir, BP 25 bis, Ouled Fayet, Alger SULOZIR 81

81 (511) 5, 35. Produits pharmaceutiques. Commercialisation des produits pharmaceutiques. (111) (151) 06 Juin 2012 (210) (732) EURL PHARMALLIANCE LABO Domaine Kouchi Idir, BP 25 bis, Ouled Fayet, Alger (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property PYLERA (511) 5. Produits pharmaceutiques pour l éradication de helicobacter pylori. (111) (151) 06 Juin 2012 (210) MEGRISTA (511) 5, 35. Produits pharmaceutiques. Commercialisation des produits pharmaceutiques. (111) (151) 06 Juin 2012 (210) (732) EURL PHARMALLIANCE LABO Domaine Kouchi Idir, BP 25 bis, Ouled Fayet, Alger LORADESS (511) 5, 35. Produits pharmaceutiques. Commercialisation des produits pharmaceutiques. (111) (151) 06 Juin 2012 (210) (732) APTALIS PHARMA LIMITED. The Yard House, Kilruddery Estate, Southern Cross Road, Bray, County Wicklow IRLANDE. (732) HYDROPLUS Société par action simplifiée à associé unique 5 Cours Ferdinand de Lesseps, Rueil Malmaison FRANCE. (740) Maître Maya. Sator FUSEGATE (511) 6, 19, 37, 42. Métaux communs et leurs alliages; Matériaux de construction métalliques; Constructions transportables métalliques; Matériaux métalliques pour les voies ferrées; Câbles et fils métalliques non électriques; Serrurerie et quincaillerie métalliques; Tuyaux métalliques; Coffresforts; Produits métalliques non compris dans d'autres classes; Minerais. Matériaux de construction non métalliques; Asphalte, poix et bitume; Constructions transportables non métalliques; Monuments non métalliques; Tuyaux rigides non métalliques pour la construction; Constructions non métalliques; pierres de construction. Informations en matière de construction; supervision de travaux de construction; Construction; démolition de constructions; Peinture; Plâtrerie (travaux de-); Plomberie (travaux de-); Travaux de couverture de toits; Construction (supervision [direction] de travaux de -); Location de machines de chantier; Location de bouldozeurs; Excavateurs (location d 1 -); Entretien et réparation de bâtiments; Services de nettoyage; Nettoyage d'édifices (surface extérieure); Nettoyage de routes; Polissage des sols; Ravalement de façades; Désinfection; Dératisation; Réparation. Étude de projets techniques; expertises (travaux d'ingénieurs); ingénierie. (300) OHMI, le 24 Mai 2012, N (111) (151) 11 Juin 2012 (210) (732) SARL KPMA 45, Zone d Activité El-Khroub, Constantine 82

82 Celecomex (511) 5. Produit pharmaceutique à usage humain. (111) (151) 12 Juin 2012 (210) (732) EURL BECIS HAMOU IMPORT-EXPORT Cité El Houas, Guerrara, Ghardaia (511) 25. Vêtements (de dessus et sous-vêtements); tricots (vêtements); jeans; vêtements en cuir, nommément manteaux de cuir, vestes en cuir, vêtements en imitation cuir; survêtements; chemises, vestes, vestes en serge; pantalons, jupes, chemisiers, maillots de bain; vêtements de plage; sous-vêtements; gants; chaussettes; chaussures, bottes pour bébés; souliers de sports; ferrures de chaussures; talonnettes pour bottes et chaussures; bas, couvre-chaussures; chapellerie, nommément chapeaux, casquettes; couches pour bébés en tissu; vestes de bébés; bavoirs pour enfants en tissu; cravates, nœuds papillon; châles, foulards, cols (habillement, bandanas, moufles, manchettes (habillement) ceintures porte-monnaie, jarretelles, jarretières. (111) (151) 13 Juin 2012 (210) (732) TRW INTELLECTUAL PROPERTY CORP Tech Center Drive, Livonia, Michigan ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître M. Hamdane (511) 11, 17, 19. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération d'eau et installations sanitaires. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction transportables non métalliques; monuments non métalliques. (111) (151) 13 Juin 2012 (210) (732) Monsieur SALIH ZERY Yusyil Mah. Barbaros Cad. 7 Sk. N 14, Bagcilar, Istanbul TURQUIE. (740) Maître M. Hamdane (511) 9, 12. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs; appareils et instruments liés à des systèmes électriques ou électroniques, systèmes de freinage, systèmes de direction et systèmes de retenue des occupants; appareils et instruments de communication; systèmes électriques pour les mécanismes de freinage; pompes et pompes à carburants; capteurs, commutateurs, tableaux de commutation et contrôle; systèmes électriques et électroniques de diagnostic pour tous les produits continuer la liste des produits ou services, en cas de besoin, dans cette rubrique. précités; ordinateurs, logiciels, CD- ROM, programmes informatiques; appareils, instruments, ordinateurs et logiciels ayant trait à un réseau de communication mondial; pièces et accessoires pour tous les produits précités; microélectroniques de télécommu- 83

83 nications et de micro puces; antennes, émetteurs récepteurs à haute fréquence; appareils et équipement pour la communication, la poursuite et le relais d'informations; électroniques de collisions; électroniques de pilotage; contrôles électroniques pour les systèmes motorisés; capteurs et électroniques pour des systèmes de retenue intelligents; électroniques de communication et intégration pour véhicules; contrôleurs de carrosserie; contrôles électroniques de chauffage, ventilation et climatisation; tableau de bord; systèmes de contrôle de freinage et suspension; systèmes de contrôle de colonne de direction; contrôleurs de moteurs et polyvalents et groupe d'instruments; lasers; systèmes de communications spatiales; appareils et instruments de soudure électrique; équipement de soudure à l'arc et de goujons; électrodes de soudure; panneaux solaires; systèmes de reconnaissance technique embarqués et au sol; systèmes d'avionique; systèmes et appareils d'identification d'empreintes digitales; systèmes de communications et distributions par ordinateurs; appareils électriques et électroniques, sous-ensembles utilisés à la fabrication; connecteurs électriques; switcher; logiciels téléchargeables à partir d'internet; publications électroniques téléchargeables; disques compacts; musique digitale; appareils de télécommunications; appareils électroniques de contrôle de vitesse; aides de pointage radar automatiques; radar, antennes et appareils radar, appareils radar pour la navigation; appareils pour la conduite automatiques de véhicules; systèmes d'assistance au conducteur de véhicules; capteurs de collision pour air bag; systèmes infrarouges; prises de courant caoutchoutées; dispositif de contrôle de patinage; capteurs de vitesse des roues; systèmes de surveillance des pneus; systèmes électriques, électroniques et composants; contacts et contrôles d'automobiles systèmes électriques et électroniques et composants pour véhicules; systèmes de sécurité; commutateurs; capteurs à distance; capteurs de collision; systèmes électroniques de contrôle de glissade ; électronique de freinage; électronique avancée de suspension; électronique de pointe de pilotage; systèmes d'aide vidéo aux conducteurs; affichages électroniques de contrôle; systèmes directs de surveillance de pression des pneus; contrôle de gestion de l'énergie; contrôle interface de contrôle homme/machine; calibreurs; contrôle électronique de stabilité; systèmes électroniques de contrôle de stabilité de véhicule; systèmes automatiques de contrôle de faisceaux; capteurs inertiels; capteurs de distance d'impact latéral; systèmes de détection d'occupants; capteurs de distance d'écrasement; capteurs de bouclage de ceintures; systèmes électroniques de commande; systèmes de contrôle de couple de direction; unités de contrôle d'airbags; systèmes de contrôle de vitesse adaptée; systèmes de prévention et atténuation de roulement; systèmes d'indication de distance; systèmes de reconnaissance des signaux de limitation de vitesse; systèmes de rappel de ceintures de sécurité; systèmes d'assistance au parking; capteurs intégrés; systèmes d'ouverture à distance sans clé; pièces et accessoires pour tous les produits précités. Véhicules; appareils de locomotion par terre, air ou eau; chaises roulantes; moteurs pour véhicules terrestres; pièces de carrosserie, transmissions et composants; organes d'automobiles, modules, systèmes et parts structurelles; attaches, systèmes de fixation métalliques ou plastiques; moulage de précision en plastique et assemblages; faisceaux de fils, de tubes et attaches, tous étant des composants de véhicules; freins et systèmes de freinage, appareils et instruments notamment systèmes d'antiblocage, contrôles de traction, systèmes de contrôles de stabilité du freinage; assises de freins, freins à tambour, tambours, freins à disques, rotors; sabots de freins et garnitures de freins; systèmes de fonctionnement de freins, maîtres cylindres et composants, pièces et accessoires pour tous les produits précitées; systèmes de maintien des occupants, assemblages et pièces; ceintures de sécurité et prétentionneurs de ceintures; retenues à puce retenues pour enfants; rideaux airbags; air bag; coussinets gonflables pour genoux et équipement gonflable en rapport; systèmes intégrés de sécurité des véhicules; antivols pour véhicules; systèmes de direction et suspension; crémaillère et engrenages de direction. appareils de direction; joints de suspension, tringlerie de direction; modules hydrauliques de pilotage; systèmes de direction assistée électrique; direction hydraulique alimentée électriquement; modules intégrés direction/suspension; systèmes de contrôle de suspension antiroulis; volants de direction; roues colonnes intermédiaires de direction; systèmes roue à roue; bras pitman; liens stabilisateurs; direction assistée électrique; systèmes de direction assistée; systèmes intégrés de commande des soupapes; moteurs et soupapes pour véhicules; guides métalliques et bagues pour empiècement de sièges; cylindres de roues; freins de parking; modules de direction et freinage; boosters hydrauliques; systèmes mécaniques d'aide au freinage; systèmes électrohydrauliques de freinage; freins électromécaniques; freins électriques de parking; freins électro hydrauliques; courroie et ensemble de direction électronique; colonne de direction assistée électroniquement; structures de colonne de direction; pignon d'entraînement électronique de la direction assiste; direction arrière; systèmes de direction par câble; systèmes mécaniques de direction manuelle; contrôle actif de suspension dynamique; contrôle de roulis semi actif; contrôle actif de roulis; soufflets souples fixés aux articulations et empêchant la pénétration, la pénétration d'impuretés tout en permettant l'articulation de la rotule, les liens et les entretoises ; systèmes de direction avancés ; systèmes de direction par fluides ;organe de direction complet ; systèmes de retenue active et adaptée ; systèmes de contrôle actif de rétracteurs ; assemblages de boucles et rétracteurs ; assemblages air bag et boucles ; ajusteurs de hauteur ; modules airbag de conducteur ; gonfleurs airbags simples ; gonfleurs airbags doubles ; propulseurs ; systèmes d'alerte de collision ; systèmes d'alerte de changement de file ; systèmes de guidage de changement de file ;systèmes d'assistance sur place ; plaquettes de freins à disques ; direction électrique hydraulique ; direction hydraulique ; systèmes actif et adaptés de retenue des passagers ; plaquettes de freins ; disques de freins ; kits de freins ; cylindres récepteurs d'embrayage ; tuyaux pour utilisation dans les systèmes hydrauliques des véhicules ; servofreins ; crémaillères de direction et pompes ; amortisseurs ; extrémités de 84

84 tirants et d'assemblages ; assemblées de tiges ; stabilisateurs ; tiges axiales ; systèmes de direction avant ; systèmes de freinage de collision atténuée ; prétensionneurs de ceintures de siège ; gonfleurs pour airbags multiples avant ; gonfleurs pour airbags multiples latéraux ; contrôle des bras et des rotules ; systèmes automatiques de freinage d'urgence ; pièces et accessoires des produits précités. (111) (151) 13 Juin 2012 (210) (732) EURL AROBAZ 18, Rue Djenane El Afia, Birkhadem, Alger (511) 32. Boissons à base de fruits, jus de fruits. (111) (151) 14 Juin 2012 (210) (732) C & C TRUCKS CO., LTD. N 8 Huadian Avenue, Sanshan Area, Wuhu City, Anhui Province CHINE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (511) 12, 37. Camions, remorques (véhicules); wagons; véhicules frigorifiques; Tombereaux, automobiles, bétonnières automobiles; wagon-citerne; camions bennes (camions); châssis pour automobile; Butoirs pour véhicule de lancement; circuit hydraulique pour véhicule de lancement; moteurs à réaction pour véhicules terrestres; pneus de circuit hydraulique pour l'anti-dérapage, siège pour véhicule de lancement; ornement pour véhicule de lancement; tube intérieur pour chambres à air de pneus; pneus anti-dérapage, ensembles d'outils pour la réparation de tube chambres à air, carrosseries. Installation, entretien et réparation; reconstruction de moteurs qui ont été usés ou partiellement détruits; installation et réparation d'appareil électrique; installation et réparation d'appareils de climatisation, installation et entretien des appareils d'éclairage, entretien et réparation de véhicules automobiles; lustrage de véhicules; polissage de véhicules; stations-service de véhicules [ravitaillement et entretien]; nettoyage de véhicules, poste de ravitaillement de véhicule; antirouille; réparation de serrures de sécurité des services de peinture; rechapage de pneus [pneus]; vulcanisation des pneus [pneus] [réparation], installation et de réparation d'alarme. (111) (151) 14 Juin 2012 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (Nissan Motor Co., Ltd.) N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken JAPON. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property NissanConnect (511) 9, 12, 35, 37, 38, 39, 42, 45. Système de navigation, comprenant des émetteurs électroniques, récepteurs, circuits, microprocesseurs, téléphone cellulaire et logiciels, tous pour utilisation dans la navigation et tous intégrés dans un véhicule à moteur; logiciel et matériel informatique, à savoir capteurs, ordinateurs, et émetteurs-récepteurs sans fil pour fournir une connectivité dans le véhicule, entre les véhicules, avec des téléphones cellulaires, et avec des centres de données, ainsi que les interfaces tactiles, sonore et visuelle, pour interagir avec les passagers du véhicule ; Appareils de diagnostic comprenant des capteurs à usage dans les tests de fonction de véhicule et a diagnostiquer les problèmes de véhicule électriques et mécaniques, intégrés dans un véhicule à moteur; transmission sans fil et réception d'équipement en relation avec des ordinateurs distants à usage pour le suivi des automobiles, la surveillance, le diagnostic de l'entretien des véhicules et pour fournir des informations aux conducteurs, logiciels informatique d'application pour les smart phones, PDA et ordinateurs tablettes, à savoir, logiciels pour utilisation par les conducteurs et passagers de véhicules pour accéder, visualiser, interagir avec et télécharger des informations et des contenus de divertissement ; Logiciel informatique, logiciels pour la télématique de véhicule, systèmes de navigation, y compris systèmes de navigation et équipements de véhicule, appareils et instruments de télécommunication, appareils et instruments de communication de données, appareils et instruments pour le traitement, la transmission, le stockage, l'enregistrement, la réception et la récupération de données étant sous la forme de données codées, textes, audio, images graphiques ou vidéo, ou une combinaison de ces formats; réception par satellite, appareil et instruments de transmission; films, vidéo, audio et images graphiques téléchar- 85

85 geâmes à partir d'internet; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir d'une base de données informatique, Internet ou tout autre réseau électronique. Automobiles, wagons, camions, vans, véhicules de sport utilitaires, bus, véhicules de voyage (RV); voitures de sport, voitures de course, semiremorques, camion lève-palettes et tracteurs de remorquage (tracteurs), et leurs pièces structurelles et accessoires; tracteurs, alarme antivol pour les véhicules; rustines de caoutchouc adhésives pour réparer les chambres a air ou les pneus; tous inclus dans cette classe; véhicules et leur pièces structurelles et accessoires. Services d'information, à savoir fourniture d'information de comparaison de prix dans le domaine d'essence, services de vente au détail ou en gros pour automobiles, leurs pièces et accessoires (à l'exclusion de leur transport); fourniture de sites web contenant des informations des produits du consommateur sur les voitures et les informations relatives à l'achat de ces véhicules; Concessions dans le domaine des véhicules à moteur, fourniture d'information sur les véhicules à savoir l'information sur les produits de consommation et l'information de comparaison des prix; fournitures de sites web contenant des informations des produits de consommation sur les voitures électriques et les informations relatives à l'achat de ces véhicules; Fourniture d'information sur les véhicules électriques, à savoir, l'information sur les produits de consommation et l'information de comparaison des prix; promotion des biens et services de tiers par l'administration de programmes de récompenses consistant en la distribution de crédit kilométrage du véhicule électrique d'entraînement; Compilation et systématisation de l'information commerciale dans les bases de données informatiques ; services d'informations commerciales, fourniture d'informations commerciales. Fourniture de services d'assistance routière d'urgence, à savoir, répondre aux appels d'assistance routière, changer un pneu crevé, fourniture de carburant d'urgence, saut en batterie de démarrage, et alimentation de batterie de secours; fourniture d'information dans le domaine de rendez-vous réguliers d'entretien automobile, notifications d'entretien automobile; planification des rendez-vous d'entretien de routine; Fourniture d'informations sur la réparation ou l'entretien des automobiles, véhicules électriques y compris les automobiles électriques, wagons, camions, vans, véhicules de sport utilitaires, bus, véhicules de voyage (RV); voitures de sport, voitures de course, semi-remorques, camion lève-palettes et tracteurs de remorquage (tracteurs), et leurs pièces structurelles et accessoires; fourniture de renseignements sur l'état du véhicule, l'état de charge, chargement requis à plein temps, déconnexion de l'état de charge, charge complète; Fourniture d'informations sur l'état du véhicule, à savoir rappeler au conducteur de brancher son véhicule pour charger les batteries. Services de maintenance de véhicules, à savoir fourniture d'alertes électroniques via l'internet en alertant les propriétaires de véhicules de la date d'entretien, services de télécommunications, à savoir transmission électronique de messages vocaux et de données; transmission électronique de données via une chaîne consacré a récupérer des informations sur le mode de conduite, Communications par téléphone mobile; communication par terminaux d'ordinateurs; communication par téléphone- informations sur les données de communication (y compris des informations par des réseaux de communication par câble et radio); communication par ; communication satellite; information sur les réseaux de communication par terminaux d'ordinateurs; communication par VAN (réseau a valeur ajoutée ; fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial; fourniture d'accès à des signaux de positionnement global à des fins de navigation; fourniture d accès à Internet, communication de données avec des lettres, image et son par et ordinateurs; fourniture d'accès utilisateur à un réseau informatique mondial; Assistance télématique via un centre service et un centre d'alarme pour le transport et le trafic pour établir les appels dans le but de l'intervention et l'aide aux personnes et aux véhicules dans le cas d'un accident, de panne ou de vol, fourniture de services de connectivité et d'accès aux réseaux de communications électroniques, pour la transmission et le téléchargement ou réception de contenu audio, vidéo ou multimédia; fournir un accès à la musique numérique sur Internet, télécommunications, à savoir, la réception, la coordination et la transmission des appels distants sur l'état du véhicule, télécommunications, à savoir la réception, la coordination et la transmission d'appelle d'urgence à distance ; la transmission de texte, de voix et de messages d'alarme et du signal, de mesure, des données audio, image, vidéo, position, mouvement et état entre les véhicules terrestres ainsi que les engins/moteurs/ batteries et machines ainsi qu' une variété de centres de données et systèmes télématiques, téléphones ou ordinateurs personnels, services de télécommunications, à savoir, transmission électronique de données pour les propriétaires de véhicules et les conducteurs, contenant des données qui aident dans le suivi des véhicules volés; transmission assistée par ordinateur des signaux pour le mécanisme de verrouillage de véhicule, télécommunications, à savoir, transfert de données, à savoir, de la route et de la conduite des renseignements connexes par systèmes télématiques, communication par les systèmes télématiques, à savoir, pour afficher la route la conduite et les informations connexes, télécommunications, à savoir, transfert de données, à savoir, information générale ainsi que des informations de voiture, trafic et la route liés par des systèmes télématiques, télécommunications, à savoir, le transfert de données et Logiciel, services de télécommunication, à savoir transmission électronique de messages vocaux et de données. Services d'information mobiles, à savoir, information routière, information sur l'arrivée et le départ des vol; services de navigation GPS, à savoir, fourniture d'un meilleure guidage et prévisions routière pour les conducteurs, services de navigation via Internet, aide à la création de destination, Services d'assistance de cheminement et de location grâce à des composants intégré dans un véhicule à moteur, récepteurs, microprocesseurs, logiciels, téléphone cellulaire, et architecture électrique, tous en interaction avec le système de positionnement global, la technologie par satel- 86

86 lite ainsi qu'un centre de service à la clientèle ; Fourniture d'informations sur le diagnostic du véhicule, kilométrage du véhicule, besoins d'entretien des véhicules, lectures de diagnostic du véhicule et les codes de diagnostic pour les conducteurs et les concessionnaires automobiles concernant les véhicules, par l'intermédiaire cellulaire, services d'information, à savoir, fourniture d'informations météorologiques, nouvelles, information routière informations sur l'arrivée le départ des vol, Fourniture d'informations concernant l'emplacement et la disponibilité des stations-service; Fourniture d'informations concernant l'emplacement et la disponibilité de l'électricité pour la recharge des points des véhicules, fourniture d'informations interactives concernant le statut et la force motrice des véhicules via un téléphone portable, des réseaux informatiques et des moniteurs; fourniture des rappels sur le niveau de force motrice de véhicules, fourniture de puissance de charge pour les véhicules via un téléphone portable et l'internet; Réglage de l'heure pour mettre en marche les climatiseurs dans les véhicules via un téléphone portable et l'internet, fourniture d'informations concernant les véhicules y compris le pouvoir de dépenses et conseils de conduite, fourniture d'informations téléchargeable qui peuvent être intégré dans les systèmes de navigation du véhicule; fourniture d'équipements pour la recherche et la localisation des points de puissance, l'état des points de remplissage de puissance et des nouvelle sur les points de remplissage de la puissance y compris le stockage de ces informations, fourniture de stations de remplissage d'énergie pour véhicules; fourniture de données pour la planification des déplacements, fourniture d'installations pour vérifier le niveau d'énergie restant dans les véhicules et en indiquant la zone accessible pour la charge de la batterie en cours via le téléphone mobile et l'internet, fourniture d'informations à partir des sites Web pour systèmes de navigation; Réception de données sur les pouvoir des points de remplissage pour les fournir à d'autres ; Information sur les transports, services d'information, à savoir fourniture d'informations météo, information, information routière, arrivée ou départ des vol; GPS (système de positionnement mondial), services de navigation, à savoir fourniture de meilleure guidage et prévisions routière pour les conducteurs, services de navigation via Internet et assistance dans le réglage de la destination; GPS (système de positionnement mondial) services de navigation, à savoir, Services d'assistance de cheminement et de location grâce à des composants intégré dans un véhicule à moteur, à savoir émetteurs, récepteurs, microprocesseurs, logiciels, téléphone cellulaire, architecture électrique, tous en interaction avec système de positionnement mondiale de la technologie par satellite et d'un centre de service à la clientèle; location de véhicules. Services d'information mobiles, à savoir, informations météorologiques, fourniture d'informations sur le diagnostic du véhicule, kilométrage du véhicule, besoins entretien des véhicules, lectures de diagnostic du véhicule et les codes de diagnostic pour les conducteurs et les concessionnaires automobiles concernant les véhicules grâce à la technologie cellulaire; Services d'un fournisseur de services applicatifs (ASP) offrant des logiciels, pour une utilisation dans le cadre de service d'abonnement en ligne, qui permet au conducteur de jouer, et programme audio, vidéo texte et contenu multimédia, logiciels avec des contenus audio, vidéo, texte et contenu multimédia, services d'information météorologique; hébergement d'un site communautaire en ligne contenant des informations sur les véhicules électriques pour les propriétaires; services en ligne de gestion du système qui permettent aux utilisateurs de visualiser à distance, moniteur, programme, systèmes pour exploiter et contrôler les batteries et systèmes de climatisation des véhicules électriques, surveillance à distance et fourniture des résultats du niveau de charge de la batterie d'automobile; suivi de charge de batterie et notification au conducteur de l'état de charge. Systèmes de surveillance d'électricité utilisés dans les véhicules terrestres; fourniture d'un programme d'inspection pour les véhicules d'occasion; services d'urgence et de sécurité routière, à savoir télécommande de verrouillage et déverrouillage de porte de véhicule, ainsi que la détection et notification aux propriétaires de véhicules ; Conception et développement de logiciels, y compris les logiciels multimédia interactif, logiciel de navigation des véhicules et logiciels de télématique du véhicule, installation et maintenance de logiciels. Services d'urgence et de sécurité routière, à savoir, verrouillage et déverrouillage à distance de porte du véhicule, démarrage du moteur à distance, suivi des véhicules volés, détection et notification aux propriétaires de véhicules; services de surveillance des véhicules à des fins de sécurité, à savoir, notification automatique de déploiement d'airbags, services de notification automatique de collision et notification à l'opérateur de l'état anormal de véhicule; gestion d'adolescent, à savoir, surveillance, suivi et alerte au propriétaires de véhicules automobiles si les jeunes conducteurs ont dépassé la limite de la vitesse ou ont laissé un secteur géographique préréglé limité pour des buts de sécurité et de sécurité utilisant un système de localisation mondial ; services de conciergerie pour les conducteurs de véhicules automobiles comprenant la réalisation d'arrangements personnels demandés et les réserves et systèmes de communication intégrés rendus à distance dans les véhicules à moteur; fourniture de site web contenant des informations concernant les changements de style de vie produites par l'utilisation de voitures électriques, un jeu à distance et démarrage de charge de la batterie et le climatiseur dans un véhicule électrique; Services de concierge pour des tiers comprenant les réservations à distance pour la recharge des véhicules électriques, rendus par téléphone, par ou par message texte, services de conciergerie pour des tiers comprenant la mise à distancé de climatisation dans les véhicules, rendus par téléphone, par ou par message texte, services de conciergerie pour des tiers comprenant des arrangements personnels demandés et les réserves, fourniture d'informations spécifiques au client pour répondre aux besoins individuels, tous rendus au téléphone, par ou par message texte. (111) (151) 14 Juin

87 (210) (732) SARL ISO GOBLET Zone d Activité N 144 et 145, Mazafran, Kolea, Alger (732) EISAI R & D MANAGEMENT CO., LTD. 6-10, Koishikawa 4-chome, Bunkyo-ku, Tokyo JAPON. (740) Maître Dj. Boukrami Fycompa (511) 5. Préparations pharmaceutiques. (111) (151) 19 Juin 2012 (210) (511) 16. Serviette de table, papier toilette. (111) (151) 17 Juin 2012 (210) (732) SOCIETE GENERALE 29, Boulevard Haussmann, Paris FRANCE. (740) Maître Maya. Sator ALD BLUEFLEET (511) 12, 36, 39. Véhicules; véhicules automobiles; appareils de locomotion par terre, par air et par eau. Assurances; affaires bancaires; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières; crédit-bail; caisses de prévoyance; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit; expertise immobilière; gérance d'immeubles. Location longue durée de véhicules automobiles; services de chauffeurs; distribution (transport) de carburant pour véhicules; transport, emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; exploitation de transbordeurs; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires; locations de garages; réservation de places de voyage ; prêt de véhicules de remplacement; assistance en cas de panne de véhicules, a savoir remorquage. (300) OHMI, le 15 Décembre 2011, N (111) (151) 18 Juin 2012 (210) (732) SARL KPMA 45, Zone d Activité El-Khroub, Constantine RETARMEX (511) 5. Produit pharmaceutique à usage humain, appartien à la famille des bétalactamines péniciline du type G l activité est limitée aux germes définis comme sensibles. (111) (151) 19 Juin 2012 (210) (732) KASTAMONU ENTEGRE AĞAÇ SANAYI VE TICARET ANONIM ŞIRKETI. Mahir Iz Cad. N 25, Altunizade, Istanbul TURQUIE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 19. Boiserie couverte de papier imprégné et surfaces résistantes à l abrasion (parquets stratifiés). (111) (151) 19 Juin 2012 (210) (732) KASTAMONU ENTEGRE AĞAÇ SANAYI VE TICARET ANONIM ŞIRKETI. Mahir Iz Cad. N 25, Altunizade, Istanbul TURQUIE. 88

88 (740) Maître Dj. Boukrami (511) 19. Boiserie couverte de papier imprégné et surfaces résistantes à l abrasion (parquets stratifiés). (111) (151) 19 Juin 2012 (210) (732) KASTAMONU ENTEGRE AĞAÇ SANAYI VE TICARET ANONIM ŞIRKETI Mahir Iz Cad. N 25, Altunizade, Istanbul TURQUIE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 19. Boiserie couverte de papier imprégné et surfaces résistantes à l abrasion (parquets stratifiés). (111) (151) 19 Juin 2012 (210) (732) SIMFER DAYANIKLI TÜKETIM MAMÜL- LERI TICARET VE SANAYI ANONIM ŞIRKETI. Evren Mah. Bahar Cad., Polat Iş Merkezi, A Blok Kat. 4 N 9 Güneşli Bagcilar, Istanbul TURQUIE. (740) Maître Dj. Boukrami parties. Fers à repasser électriques, fers à repasser électriques et à vapeur, presses à repasser électriques. Appareils d'éclairage (armatures d'éclairage pour véhicules, pour l'intérieur et l'extérieur), appareils de chauffage et installations de production de vapeur (y compris cuisinières électriques et à combustibles solides, liquides et gazeux, fourneaux de cuisine), installations de cuisson, de séchage et de refroidissement de type industriel, dispositifs de climatisation et conditionnement d'air, appareils de refroidissement et congélateurs, appareils de chauffage, générateurs électriques et de gaz (installations), machines et dispositifs destinés à la cuisson, le séchage et l'ébullition (à l'exclusion de leur utilisation à des fins personnelles), appareils pour l'adoucissement de l'eau, appareils pour la purification de l'eau, installations de purification de l'eau, installations d'assainissement des eaux usées, appareils à utiliser dans des salons de beauté compris dans cette classe (y compris sèchemains), dessus-de-lit chauffés électriquement et couettes chauffées électriquement non à usage médical, oreillers chauffants électriques non à usage médical, chauffepieds électriques ou non électriques, bouillottes, machines de pasteurisation et de stérilisation. Le regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément; ces services peuvent être assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par l'intermédiaire de sites Web ou d'émissions de télé-achat. (111) (151) 24 Juin 2012 (210) (732) SARL KRIDOR ELECTRONICS Cité AG, Rue 05 N 7, Bordj Bou Arreridj (511) 20. Meubles. (111) (151) 24 Juin 2012 (210) (511) 7, 9, 11, 35. Machines électriques à utiliser dans la cuisine pour hacher, broyer, concasser, mixer et émietter; machines à laver (y compris le linge, lave-vaisselle, sèche-linge); machines de nettoyage électriques à utiliser pour les sols, tapis et revêtements de sols, aspirateurs et leurs (732) EURL ASTRACHEM SAOUDIA Villa N 7, Aissat Idir Coopérative Immobilière, Dar El Bahdja, Chéraga, Alger (740) Maître M.A. Badri 89

89 (511) 5, 21. Attrape mouche, préparations pour détruire les rongeurs ; préparations pour tuer les rongeurs, poudre anti rongeurs. Pièges pour rongeurs, pièges à souris en forme de livre. (111) (151) 25 Juin 2012 (210) (732) Monsieur BENTATA Lazreg Rue B, N 25, Dallas, Relizane (511) 1. Engrais. (111) (151) 24 Juin 2012 (210) (732) NOVARTIS AG Basel SUISSE. (740) Maître M.A. Badri BISOTIEL (511) 5. Préparations pharmaceutiques à usage humain. (111) (151) 24 Juin 2012 (210) (732) BEIJING GREEN LEAF CENTURY DAILY-USE CHEMICALS CO. LTD. N 8 Jing-Da Rd. Jinxing Industry Park, Daxing Industrial Development Zone, Beijing REPUBLIQUE DE CHINE. (740) Maître Maya. Sator (511) 30. Flan. (111) (151) 26 Juin 2012 (210) (732) EURL PHARMALLIANCE LABO Domaine Kouchi Idir, BP 25 bis, Ouled Fayet, Alger PREGABA (511) 5, 35. Produits pharmaceutiques. Commercialisation des produits pharmaceutiques. (111) (151) 26 Juin 2012 (210)

90 (732) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIE SAS. 35, Rue Joseph Monier, Rueil-Malmaison FRANCE. (740) Maître M. Aidoud (210) (732) SARL AMIR , Hassi Labiod, Sidi Chami, Oran ODACE (511) 9, 11. Appareillages électriques d'installation à savoir, interrupteurs; poussoirs électriques, boutons-poussoirs; per mutateurs, commutateurs ; sorties de câbles ; fiches, prises, blocs multiprises ; panneaux de brassage ; obturateurs ; adaptateurs ; programmateurs ; variateurs; compteurs électriques; indicateurs électriques; appareils et instruments de mesure et de régulation de la température, thermostats, sondes pour thermostats ; détecteurs; appareils et installations électriques de commande, de télécommande, de radiocommande et de gestion pour les appareils et installations électriques domestiques ; blocs de télécommande, télécommandes ; émetteurs, récepteurs, radio-émetteurs ; cartes et clés pour le contrôle d'accès ; logiciels pour la conception, le chiffrage, la gestion, la commande et la télécommande des installations électriques; pièces et parties constitutives pour interrupteurs et prises; blocs autonomes de signalisation, blocs autonomes de balisage, voyants de balisage, voyants lumineux ; sonnettes électriques de portes, ronfleurs, timbres-avertisseurs électriques ; catalogues électroniques. Lampes électriques, à savoir lampes pour appareils et appareillages électriques d'installation, de commande, de signalisation, de balisage, d'éclairage. (111) (151) 22 Septembre 2011 (210) (732) GALDERMA S.A. Zugerstrasse 8, 6330 Cham SUISSE. (740) Maître Dj. Boukrami ازالير (511) 3, 5. Préparations cosmétiques pour les soins de la peau. Préparations pharmaceutiques et médicinales à usage dermatologique. (511) 3. Détergent. (111) (151) 18 Juin 2012 (210) (732) SARL CPCM Villa 209, Chemin des Ruines, Alger-Plage, Alger MIReL (511) 5. Produits pharmaceutiques à usage humain. (111) (151) 25 Juin 2012 (210) (732) CITIZEN HOLDINGS KABUSHIKI KAISHA. (faisant aussi commerce sous le nom de CITIZEN HOLDINGS CO., LTD.) Une société Japonaise 1-12, 6-Chome, Tanashi-Cho, Nishi-Tokyo-Shi, Tokyo JAPON. (740) Maître Dj. Boukrami (111) (151) 12 Octobre

91 (511) 10, 11, 37. Machines et appareils médicaux; thermomètres médicaux; sphygmotensiomètres; glucomètres; tensiomètres; sphygmographes; électrocardiographes; appareils de mesure de la circulation sanguine; adipométres; vaporisateurs à usage médical; appareils de massage électriques et électroniques à usage médical; tapis et coussins à rayons infrarouges lointains à usage médical; appareils auditifs pour les sourds, machines à laver supersoniques pour dentiers. Lampes électriques et autres appareils d'éclairage, lampes à diodes luminescentes et appareils d'éclairage; appareils électroménagers de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage de linge et vaisselle, de ventilation et de distribution d'eau; humidificateurs à usage ménager, déshumidificateurs à usage ménager. Réparation et entretien de montres, horloges, bijoux, machines et instruments électroniques, machines et appareils médicaux et machines-outils. (111) (151) 25 Juin 2012 (210) (732) GENENTECH, INC. 1 DNA Way, South San Francisco, CA ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami VISCOZYME (511) 5. Produits et substances pharmaceutiques, vétérinaires et chirurgicaux, y compris produits pharmaceutiques pour le traitement des maladies respiratoires ou pulmonaires. (111) (151) 25 Juin 2012 (210) (732) IOCHPE-MAXION S/A. Rua Luigi Galvani, 146, 13 andar, São Paulo, São Paulo BRESIL. (740) Maître Maya. Sator presse et pièces matricées, nommément, pièces de construction pour les camions, bus, camionnettes, tracteurs et véhicules tout terrain. (111) (151) 25 Juin 2012 (210) (732) IOCHPE-MAXION S/A. Rua Luigi Galvani, 146, 13 andar, São Paulo, São Paulo BRESIL. (740) Maître Maya. Sator MAXION (511) 12. Pièces pour véhicules terrestres, nommément, roues, châssis, longerons, rampes; pièces fabriquées à la presse et pièces matricées, nommément, pièces de construction pour les camions, bus, camionnettes, tracteurs et véhicules tout terrain. (111) (151) 26 Juin 2012 (210) (732) SAUDI ARABIAN-JAPANESE PHARMACEUTICAL COMPANY LTD. P.O. Box 42600, Jeddah ARABIE SAOUDITE. (740) Maître N.E. Djelliout OSTEOLENE (511) 5. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. (111) (151) 26 Juin 2012 (210) (511) 12. Pièces pour véhicules terrestres, nommément, roues, châssis, longerons, rampes; pièces fabriquées à la (732) SOCIETE NATURALLIANCE SARL Immeuble El Ksour, 2 ème étage, K.S. 10, Rue Ariana El Ouroud, 2037 El Nasr 2, Ariana TUNISIE. (740) Maître N.E. Djelliout 92

92 minérales et gazeuses.boissons à base de fruits et jus de fruits, sodas. (111) (151) 27 Juin 2012 (511) 5, 29, 30. Produits pharmaceutiques, hygiéniques, diététiques, compléments nutritionnels à usage médical, compléments vitaminés. Protéines, boissons diététiques à usage médical. Produits diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical à savoir préparations à base de viande, d'extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, de fruits et légumes conservés, sèches et cuits, de gelées, confitures et compotes, d'œufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles ; boissons diététiques lactées non à usage médical. Produits diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, à savoir préparations à base de café, de succédanés du café, de thé, de cacao, de sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de farines et préparations faites de céréales, de pain, de pâtisserie et confiserie, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, de levure et poudre pour faire lever, de sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), d'épices, de glace à rafraîchir ; boissons diététiques à usage non médical, à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat. (111) (151) 27 Juin 2012 (210) (732) Monsieur BOUKARI Djamel Haouch Sbaat Nord, Lot 07 N 321, Zone Industrielle Rouiba, Alger (210) (732) SARL NABLINA 02, Cité Abd El Aziz Redouane, Draria, Alger (511) 29. Beurre. (111) (151) 01 Juillet 2012 (210) (732) ABDULRAHMAN MOHAMMED ALI BANAFA P.O. Box 1246, Jeddah Industrial Area, Phase 4, Jeddah ARABIE SAOUDITE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (511) 5, 29, 30, 31, 32. Aliments pour bébés, Tisanes. Lait et produits laitiers. Café, thé, cacao, sucre, riz. farines et préparations faites de céréales. Céréales en grains non travaillés. Eaux (511) 5. Préparations pour le rafraîchissement de l'air, produits pour la purification de l'air, désodorisants pour vêtements ou matières textiles, désodorisants autres qu'à usage personnel, désinfectants à usage hygiénique, désinfectants pour W.-C. chimiques, boue pour bains, 93

93 boue, préparations médicinales pour la croissance des cheveux, produits pharmaceutiques contre les pellicules. (111) (151) 02 Juillet 2012 (210) (732) SARL LABORATOIRE BEKER Cité Aissat Idir, Villa 2, Dar El Beida, Alger (511) 3. Dentifrice. (111) (151) 03 Juillet 2012 (210) (732) Monsieur LAHMER Chemseddine Cité Saïd Hamdine, 348 Logt. Bt 39, N 02, Bir Mourad Raïs, Alger TAHER JUS (511) 5. Produit pharmaceutique à usage humain (Antihypertenseur). (111) (151) 02 Juillet 2012 (210) (732) SARL LABORATOIRE BEKER Cité Aissat Idir, Villa 2, Dar El Beida, Alger (511) 5. Produit pharmaceutique à usage humain (Antihypertenseur). (111) (151) 02 Juillet 2012 (210) (732) LABORATOIRES VENUS SAPECO SARL 80, Rue du 17 Septembre 1956, Oule Yaich, Blida (511) 32. Boissons à base de fruits et jus de fruits. (111) (151) 03 Juillet 2012 (210) (732) BLEDINA Société par action simplifiée 383, Rue Philippe Héron, Villefranch-sur-Saone FRANCE. (740) Maître Maya. Sator COMBIFER (511) 5. Alimentation pour bébés à savoir: farines lactées, laits, laits en poudre, soupes, soupes sous forme déshydratée, compotes de fruits, purées de légumes, purées de légumes sous forme déshydratée, jus de fruits et de légumes, bouillies. (111) (151) 03 Juillet 2012 (210) (732) UNILEVER N.V. Weena 455, Rotterdam 3013 AL HOLLANDE. (740) Maître Maya. Sator ACTIFIZZ 94

94 (511) 3. Détergents, préparations et substances pour buanderie; préparations de conditionnement de tissus ; préparations de blanchiment ; préparations de nettoyage, polissage, récurage et abrasives ; préparations pour le lavage de la vaisselle ; savons ; liquides de lavage des mains ; tissu imprégnés à préparations et substances pour le nettoyage et le polissage. (111) (151) 04 Juillet 2012 (210) (732) STIEFEL LABORATORIES, INC. Corporation Service Company, 2711 Centerville Road, Suite 400, Wilmington Delaware ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami OILATUM (511) 3, 5. Produits pour le soin de la peau, des muqueuses, des ongles, des cheveux et du cuir chevelu ; produits cosmétiques à utiliser sur le corps et le visage ; produits de bronzage ; savon, shampoing, poudre, bain de bouche, gels, lotions, crèmes, pommades, produits de lavage, mousses et aérosols. Produits pharmaceutiques ; produits pharmaceutiques pour le traitement de maladies, conditions et troubles dermatologiques. (111) (151) 08 Juillet 2012 (210) (732) YOPLAIT MARQUES 170 bis, Boulevard du Montparnasse, Paris FRANCE. (740) Maître M. Bouzidi (511) 5, 29, 30, 32. Produits diététiques à base de lait ou contenant du lait, à usage médical. Produits laitiers frais; yaourts ; yaourts à boire ; yaourts aux fruits ; spécialités laitières ; crème, crème fraîche ; fromage frais. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain; pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure; poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; nectars de fruits. (111) (151) 08 Juillet 2012 (210) (732) YOPLAIT MARQUES 170 bis, Boulevard du Montparnasse, Paris FRANCE. (740) Maître M. Bouzidi PANIER de YOPLAIT (511) 29. Produits laitiers frais ; yaourts ; yaourts à boire ; yaourts aux fruits ; spécialités laitières ; crème, crème fraîche ; fromage frais. (111) (151) 12 Juillet 2012 (210) (732) SARL PETROMAX Bois des Cares, Alger BOOSTER (511) 4. Lubrifiants. (111) (151) 12 Juillet 2012 (210) (732) SARL AMIR , Hassi Labiod, Sidi Chami, Oran 95

95 (511) 1, 3. Esprit-de-sel. Lave-glaces, eau de javel, substances et préparation pour nettoyer et laver, détergent pour lave vaisselle à la main. (111) (151) 12 Juillet 2012 (210) (732) THE PROCTER & GAMBLE COMPANY. One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, Ohio ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (511) 3, 5, 25. Lingettes pré-imprégnées en papier et / ou de la cellulose. Produits hygiéniques, couches jetables en papier et /ou de la cellulose. Articles d'habillement. (111) (151) 12 Juillet 2012 (210) (732) RESEARCH, INVESTEMENT & DEVELO- PMENT S.A.L. (HOLDING). Najjar Building, Facing Mar Youssef Hospital, Sad Al Bawchrieh, Beirut LIBAN. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (511) 29. Noix préparées, Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. (111) (151) 12 Juillet 2012 (210) (732) CONFORMA HOLDING Société Anonyme 80, Boulevard du Mandinet, Lognes, Marne la Vallée Cedex 2 FRANCE. (740) Maître Dj. Boukrami BIEN CHEZ SOI, BIEN MOINS CHER (511) 35. Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques vidéo digitaux numériques, disques 96

96 compacts vidéo numériques ; lecteurs de compacts disques, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porteparapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints. (111) (151) 15 Juillet 2012 (210) (732) Mohammad & Samir Naser & Brothers Co. (Jawharat Al- Quds Trading Est.) Erjan. Haroun Al Rasheed Street, Al Doyaa commercial center, Building N 100, Block N 5 Third Floor, P.O. Box , Amman JORDANIE. (740) Maître M.A. Zizine LAVORO (511) 25. Vêtements, chaussures, chapellerie. (111) (151) 15 Juillet 2012 (210) (732) SARL KALOS Cité Si Eldjilali, N 379, Staoueli, Alger CICACURE (511) 3, 5. Produit cosmétique pour les soins de la peau. Produits contre les brûlures ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau. (111) (151) 15 Juillet 2012 (210) (732) SARL KALOS Cité Si Eldjilali, N 379, Staoueli, Alger MOSTAL (511) 3, 5. Lotions capillaires. Préparation médicinales pour la croissance des cheveux. (111) (151) 04 Septembre 2012 (210) (732) EURL FAMILO CHOC INDUSTRIE ALI- MENTAIRE. Zone d Activité artisanale 5em Tranche, N 72 Sétif 97

97 (511) 30. Chocolat. (111) (151) 17 Juillet 2012 (210) (732) NICKERSON ZWAAN B.V. Schanseind 27, 4921 PM Made PAYS-BAS. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property NICKERSON-ZWAAN (511) 31. Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, semences pour plantes, plantes, plantes et autres plantes ou plans pour la reproduction ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux. dans cette classe pour véhicules terrestres, moteurs de véhicules, à savoir batteries. Pièces et accessoires compris dans cette classe pour véhicules terrestres, moteurs de véhicules, à savoir plaquettes de frein, garnitures de frein, patins de freins, embrayages, amortisseurs et suspensions, roues, balais d'essuie-glaces, pots d'échappement, dispositifs anti-pollution, batteries, courroies, pneus pour véhicules de tourisme y compris voitures de tourisme, breaks, fourgonnettes, camionnettes, camping-cars, véhicules utilitaires de sport et camions légers. Réparation, réglage et installation de composants de systèmes d'échappement automobile; réparation, réglage et installation de composants de systèmes de freinage automobiles; réparation, réglage et installation d'amortisseurs et de jambes de suspension; réparation, réglage et installation de batteries automobiles, câbles, générateurs et alternateurs automobiles; réparation, réglage et installation de soupapes et de systèmes de recyclage de gaz de carter; services de réparation, d'équilibrage et de montage de pneus; réparation, réglage et installation de système de climatisation; services de lubrification et de vidange; services de réparation et d'entretien de véhicules. (111) (151) 18 Juillet 2012 (210) (732) Madame SAHRAOUI Malika Village Aït Saïd, Mizrana 15601, Tigzirt-Sur-Mer, Tizi-Ouzou (111) (151) 17 Juillet 2012 (210) (732) MIDAS INTERNATIONAL CORPORATION Arlington Heights Road, Itasca, IL ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (511) 30. Couscous, pâtes alimentaires. (111) (151) 18 Juillet 2012 (210) (732) Monsieur AICHOUCHE Adel La Route El Haoudh, El Bayadh (511) 9, 12, 37. Logiciel de gestion pour magasins de réparation et d'entretien de véhicules; pièces et accessoires compris C.A.ABDERRAHMANE 98

98 (511) 39. Conditionnement ciment. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (111) (151) 18 Juillet 2012 (210) (732) Monsieur SEBBOUH Seghir 6, Rue Mohamed Boussaidi, Hussein Dey, Alger (511) 35. Services de vente au détail et en gros, en particulier services de vente dans des pharmacies. (111) (151) 24 Juillet 2012 (210) (732) EURL STF. Cité Autoconstruction, Sidi Aissa, M sila (511) 32. Boissons à base de fruits et jus de fruits. (111) (151) 19 Juillet 2012 (210) (732) COLGATE-PALMOLIVE COMPANY. Une Société de l Etat de Delaware 300 Park Avenue, New York, N.Y ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 3. Dentifrice. (111) (151) 24 Juillet 2012 (210) (732) AL NAHDI MEDICAL COMPANY. P.O. Box 17129, Jeddah ARABIE SAOUDITE. (511) 30. Thé. (111) (151) 26 Juillet 2012 (210) (732) SARL MES IDEES A MANGER 29, Route Nationale, Soumaa, Blida Mes Idées A Manger (511) 29, 30, 31. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt. 99

99 (111) (151) 30 Juillet 2012 (210) (732) MITSUBISHI JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI KAISHA. Une société organisée et existante sous les lois du Japon 33-8, Shiba 5-chome, Minato-ku, Tokyo JAPON. (740) Maître Dj. Boukrami MIRAGE (511) 12. Automobiles ainsi que leurs parties et accessoires compris dans la classe 12, à l exclusion des pneus. (111) (151) 31 Juillet 2012 (210) (732) SARL COJUNA Cité Nour-El-Amel, Bt. 2 N 141, Blida SIGNATURE ٳمضاء (511) 32. Boissons sans alcool. (111) (151) 01 Août 2012 (210) (732) SARL UNITED CAFE COMPANY -UNICAF- Cité Caznave, Lot 461, Gué de Constantine, Alger (740) Maître M. Elsayegh (511) 30. Thé. (111) (151) 06 Mai 2012 (210) (732) Monsieur TOUATI Skander 75, Avenue Aouati Mostefa, Constantine ASSALYNE (511) 5. Complement alimentaire pour être humains. (111) (151) 09 Mai 2012 (210) (732) KARELIA TOBACCO COMPANY, INC. Athinon Street, GR Kalamata GRECE. (740) Maître Dj. Boukrami LESTER (511) 34. Cigarettes, produits du tabac ; allumettes, articles pour fumeurs. (111) (151) 21 Mai 2012 (210) (732) LE GOLF INDUSTRIES PHARMACEUTIQUES "JULPHAR" Ras Al Khaima EMIRATS ARABES UNIS. (740) Maître M. Hamdane Feromax Injection (511) 5. Produits pharmaceutiques. (111) (151) 14 Mai 2012 (210)

100 (732) EURL NTCS. Import-Export Equipments Informatiques 147, Cité Djenane Ben Omar, Kouba, Alger (511) 20. Meubles, meubles de bureau, tables, tables pour ordinateurs, chaises, chaises pour ordinateurs. (111) (151) 20 Mai 2012 (210) (732) MANUFACTURAS CEYLAN, S.L. Calle Traginers, 6, Poligono Vara de Quart, Valencia ESPAGNE. NIPPON PISTON RING (511) 7. Pièces et accessoires de moteurs y compris segments de pistons, bagues d'étanchéité, cylindres, chemises de cylindre et boites, pistons, Vannes, arbre à cames, culbuteurs, sièges de soupapes, guides de soupape, poussoirs, pièces d'étanchéité pour moteurs rotatifs y compris joints apex, anneaux d'étanchéité pour huile, anneaux latéraux, coins scellés et bagues d'étanchéité d'arbre, accouplements d'arbres, et tous les produits compris dans cette classe. (111) (151) 12 Août 2010 (210) (732) SOCIETE TUNISIENNE DE BISCUITERIE -SOTUBI- 66, Avenue Habib Bourguiba, 2033 Mégrine TUNISIE. (740) Maître A. Boukrami (740) Maître N.E. Djelliout (511) 1, 30. Préparation d'épices pour parfumer les saucisses et la préservation de jambon, le paprika, le safran, la cannelle et généralement, toutes sortes de condiments et d'épices et de leurs substituts. (111) (151) 02 Juin 2011 (210) (732) NIPPON PISTON CO., LTD , Honmachi-Higashi, Chuo-ku, Saitama City, Saitama JAPON. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (511) 30. Gâteaux, biscuits, préparations faites de céréales. (111) (151) 12 Août 2010 (210) (732) SOCIETE TUNISIENNE DE BISCUITERIE -SOTUBI- 66, Avenue Habib Bourguiba, 2033 Mégrine TUNISIE. (740) Maître A. Boukrami 101

101 (732) SOCIETE TUNISIENNE DE BISCUITERIE -SOTUBI- 66, Avenue Habib Bourguiba, 2033 Mégrine TUNISIE. (740) Maître A. Boukrami (511) 30. Gâteaux, biscuits, préparations faites de céréales. (111) (151) 12 Août 2010 (210) (732) SOCIETE TUNISIENNE DE BISCUITERIE -SOTUBI- 66, Avenue Habib Bourguiba, 2033 Mégrine TUNISIE. (740) Maître A. Boukrami (511) 30. Gâteaux, biscuits, préparations faites de céréales. (111) (151) 22 Mai 2012 (210) (732) APOLLO TYRES SOUTH AFRICA (PTY) LTD. 265 Sydney Road, Durban, Kwazulu-Natal AFRIQUE DU SUD. (740) Maître Dj. Sator REGAL (511) 12. Roues de véhicules, pneus et chambres à air, pièces et accessoires pour les produits précités. (511) 30. Gâteaux, biscuits, préparations faites de céréales. (111) (151) 12 Août 2010 (210) (111) (151) 19 Septembre 2013 (210) (732) ATM MOBILIS SPA Quartier des Affaires, Bab Ezzouar, Alger 102

102 (732) ATM MOBILIS SPA Quartier des Affaires, Bab Ezzouar, Alger (511) 38. Télécommunications. (111) (151) 04 Avril 2013 (210) (732) ATM MOBILIS SPA Quartier des Affaires, Bab Ezzouar, Alger (511) 38. Télécommunications. (111) (151) 04 Avril 2013 (210) (732) ATM MOBILIS SPA Quartier des Affaires, Bab Ezzouar, Alger (511) 38. Télécommunications. (111) (151) 04 Avril 2013 (210) (732) ATM MOBILIS SPA Quartier des Affaires, Bab Ezzouar, Alger (511) 38. Télécommunications. (111) (151) 04 Avril 2013 (210) (732) ATM MOBILIS SPA Quartier des Affaires, Bab Ezzouar, Alger (511) 38. Télécommunications. (111) (151) 04 Avril 2013 (210) (732) ATM MOBILIS SPA Quartier des Affaires, Bab Ezzouar, Alger (511) 38. Télécommunications. (111) (151) 04 Avril 2013 (210) (732) ATM MOBILIS SPA Quartier des Affaires, Bab Ezzouar, Alger (511) 38. Télécommunications. (111) (151) 04 Avril 2013 (210) (511) 38. Télécommunications. (111) (151) 04 Octobre

103 (210) (732) ATM MOBILIS SPA Quartier des Affaires, Bab Ezzouar, Alger (732) OASIS LTD. P.O. Box 54766, Dubai UNITED ARAB EMIRATES. (740) Maître A.A. Laouar (511) 38. Télécommunications. (111) (151) 04 Octobre 2012 (210) (732) ATM MOBILIS SPA Quartier des Affaires, Bab Ezzouar, Alger (511) 38. Télécommunications. (111) (151) 11 Septembre 2012 (210) (732) Monsieur ABABOU Abdelkader Zone Industrielle Ouled Mohamed, N 23, Chlef (511) 29, 30. Gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café, farines, et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, moutarde, vinaigre, sauces (condiment) épices, glace à rafraîchir. (111) (151) 15 Avril 2009 (210) (732) PASTOR FRERES S.A. 45, Rue Ennasrine, Beauséjour, Casablanca MAROC. (740) Maître N.E. Djelliout MAC POP (511) 30. Bonbons, confiserie, chocolaterie, bubble-gum. (111) (151) 20 Mai 2009 (210) (511) 11. Fours à gaz, fours de boulangerie, fours industriels. (111) (151) 19 Mars 2009 (210) (732) JOSE LUIS JOSE CHAFER Citoyen Espagnol Camino de la Coma, s/n Picassent Valencia ESPAGNE. (740) Maître A. Boukrami 104

104 DORACIL (511) 3. Préparations pour nettoyer. (111) (151) 10 Août 2009 (210) (732) Monsieur TAYEBI Brahim Cité le Plan, Rue F N 13, Zabana, Blida (740) Maître M.A. Badri classe. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces (condiments); sauces à salade; épices; glace à rafraîchir; conserves de produits alimentaires compris dans cette classe: aliments, mets et plats préparés compris dans cette classe. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; malt; aliments, mets et plats préparés compris dans cette classe. Distributions d'aliments et de boissons préparés pour la consommation; services rendus par des tea-rooms, snack-bars, sandwich-bars, cantines, friteries, restaurants, restaurants libre-service; restaurants fastfood, restaurants drive-in, bars, cafés et établissements analogues; services d'aliments, mets, plats et boissons préparés à emporter; service traiteur. (111) (151) 25 Octobre 2009 (210) (732) SARL PLAYMODE Propriété Hfeidh, Beni Messous, Alger (740) Maître El-H. Mouhoubi Zone Sport (511) 30. Café, miel, pâtisserie. (111) (151) 17 Septembre 2009 (210) (732) QUICK RESTAURANTS, en abrégé QUICK. Avenue Louise 65, Boîte 11, 1050 Bruxelles BELGIQUE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property LONG CHICKEN (511) 29, 30, 31, 43. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, sèches et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves de produits alimentaires compris dans cette classe; pickles; aliments, mets et plats préparés compris dans cette (511) 25, 28, 38. Chaussures, vêtements, articles de sport, télécommunication. (111) (151) 22 Février 2010 (210) (732) RECORDATI IRELAND LIMITED. Raheens East, Ringaskiddy Co., Cork IRLANDE. (740) Maître A. Boukrami UROREC (511) 5. Produits et préparations pharmaceutiques pour le traitement des troubles des voies urinaires. (111) (151) 04 Avril 2010 (210)

105 (732) Monsieur SAFAR Hassen Avenue Hédi Karray, Immeuble comète, 1 er étage, Centre urbain nord, 1082 Tunis TUNISIE. (740) Maître N.E. Djelliout Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie ; sacs à main. Vêtements, chaussures, chapellerie. Services de magasins de vente au détail. (111) (151) 28 Juin 2010 (210) (732) STARS LINE TRADING CO., LIMITED. N 5 Qiaodong Villa, Yiwu Zhejiang CHINE. (511) 16. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines a écrire et articles de bureau (a l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; cliches. (111) (151) 05 Avril 2011 (210) (732) NINE WEST DEVELOPMENT CORPORATION Une société constituée à l Etat de Delaware (Etats-Unis d Amérique) 1007 Orange Street, Suite 225, Wilmington, Delaware ETATS-UNIS D AMÉRIQUE. (740) Maître A. Boukrami NINE WEST (511) 3, 9, 14, 18, 25, 35. Parfums, eau de toilette, eau de Cologne, vaporisateurs de parfums, savons, produits nettoyants pour la peau, lotions et crèmes pour la peau, produits hydratants, lotions et huiles de bronzage ; produits cosmétiques, à savoir, poudres pour le visage et le corps, fond de teint, paillettes pour le corps, paillettes pour le visage, rouge à lèvres, crayons à lèvres, fards, ombres à paupières, crèmes pour les yeux, eye-liner, mascara et crayons à sourcils ; solvants de nettoyage, lotion et crèmes pour les chaussures, y compris cirages pour chaussures et bottes. Lunettes, lunettes de soleil, lunettes de vue, montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînes de lunettes, cordons pour lunettes. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. (740) Maître N.E. Djelliout (511) 06. Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffresforts; minerais. Constructions métalliques; échafaudages métalliques; boîtes en métaux communs; coffres métalliques; récipients d'emballage en métal à l'exception de bouteille de gaz équipée d'un chapeau de protection et d'un robinet avec manomètre ; monuments funéraires métalliques; objets d'art en métaux communs; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs; plaques d'immatriculation métalliques. (111) (151) 19 Juillet 2010 (210) (732) UNILEVER N.V. Une société Hollandaise Weena 455, Rotterdam 3013 AL HOLLANDE. (740) Maître M. Sator PRO NUTRIUM 10 (511) 3. Savons- parfumerie; huiles essentielles; déodorants à usage personnel et antiperspirants; produits pour les soins des cheveux; colorants pour les cheveux, teintures 106

106 pour les cheveux, lotions pour les cheveux, préparations pour l'ondulation des cheveux, shampoings, aprèsshampoings, sprays pour les cheveux, poudre pour les cheveux, fixateurs pour les cheveux, laques pour les cheveux, mousses pour les cheveux, vernis pour les cheveux, gels pour les cheveux préparations pour hydrater les cheveux, liquides pour les cheveux, préparations traitantes contre la chute des cheveux, préparation traitantes pour cheveux secs, huiles pour les cheveux tonifiants pour les cheveux, crèmes pour les cheveux; préparations pour le bain ou la douche; préparations non médicamenteuses pour la toilette; préparations pour les soins de la peau; cosmétiques. (111) (151) 26 Juillet 2010 (210) (732) SANDISK CORPORATION. 601 McCarthy Boulevard, Milpitas, California ETATS-UNIS D AMÉRIQUE. (740) Maître M.A. Badri (511) 9. Cartes à circuits électroniques; circuits intégrés; cartes et cartouches de circuits électroniques et autres dispositifs à semi-conducteurs; cartes de mémoire flash; cartes non mémoire flash; cartouches, adaptateurs, convertisseurs, commandes, joueurs, lecteurs, modules de rangement, et périphériques d'ordinateur; carte de mémoire rechargées; cartes de mémoire préchargées contenant du contenu audio et vidéolecteurs/enregistreurs audio et vidéo portables; lecteurs/enregistreurs portables audio et vidéo qui utilisent des dispositifs à semi-conducteurs comme supports d'enregistrement; programmes d'exploitation informatiques pour dispositifs de mémoire à semi-conducteurs; logiciels téléchargeâmes et non téléchargeâmes; programmes d'exploitation (informatique); logiciels pour l'intégration de fichiers numériques dans une plateforme de fourniture interactive pour applications multimédias; logiciels pour le téléchargement, la visualisation, l'écoute et la retransmission de fichiers numériques à partir de l'internet; logiciels pour la transmission de fichiers numériques et de contenu téléchargé à partir d'un dispositif de stockage vers un instrument électronique de communication et entre ces instruments. (111) (151) 10 Octobre 2010 (210) (732) CENTRE DE FORMATION DE LA PRO- FESSION BANCAIRE (CFPB). 18, Rue Lafayette, Paris FRANCE. (740) Maître I. Benouniche CCCB (511) 16, 38, 41, 42. Produits de l'imprimerie et articles en papier, à savoir : supports pédagogiques sous forme de livres, brochures, affiches, fascicules, fiches, polycopiés ; matériel d'enseignement pédagogique et notamment, kits pédagogiques destinés aux animateurs et/ou aux participants (à l'exception des appareils) ; matériels d'enseignement (à l'exception des appareils), à savoir manuels et livrets pédagogiques destinés aux animateurs et/ou aux participants, programmes de formation destinés aux animateurs et/ou aux participants, devoirs, sujets d'examen et cas pratiques destinés aux participants, cartes ; brochures ; calendriers ; boîtes en carton, en papier, en cristal ; pochettes cartonnées pour CD/DVD Rom, jaquette de CD/DVD Rom. Communications par terminaux d'ordinateurs ; services de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet ; informations en matière de télécommunication ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Formation professionnelle ; formation diplomate, formation dispensée en continu et/ou en alternance, en présentiel et/ou à distance ; formation de formateurs ; cycle de formation ; parcours de formation ; actions de formation dans les domaines suivants : techniques bancaires et financières, économie monétaire et bancaire, disciplines appliquées aux techniques bancaires telles que : droit, comptabilité, méthodologie et technique de communication, formation à l'environnement bancaire, fiscalité ; publication de livres, de revues et/ou d'annales ; fournitures d'information en matière de formation professionnelle et mise à disposition de documentation pédagogique via un réseau informatique mondial ; organisation et conduite de colloques et/ou de conférences pédagogiques, services de jeux pédagogiques et/ou de stages proposés en ligne ; organisation d'examens écrits tels que quiz et/ou QCM ; vidéoconférences, service d'auto-formation à distance. Ingénierie pédagogique multimédia ; recherche et développement de nouveaux produits de formation notamment multimédia (pour des tiers) ; élaboration, installa- 107

107 tion, maintenance, mise à jour ou location de logiciels tels que modules de formation ouverte et/ou à distance ; conversion de documents pédagogiques d'un support physique vers un support électronique ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. (111) (151) 13 Janvier 2011 (210) (732) PIPESTREAM B.V. Lange Kleiweg 60F Rijswijk, NL-2288 GK LES PAYS-BAS. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property XPIPE (511) 6. Tuyaux métalliques, éléments de raccordement métalliques pour canalisations, accouplements et joints pour tuyaux métalliques. (111) (151) 06 Février 2011 (210) (732) CPC INTERNATIONAL P.O. Box Jeddah ARABIE SAOUDITE. (740) Maître I. Benouniche (511) 6, 19, 35, 37. Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques tuyaux métalliques; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais, la bauxite, le mercure, l antimoine, les métaux alcalins et les métaux alcalino-terreux, les métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Tout le détail de cette classe. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. les bois mi-ouvrés (par exemple ; poutres, planches, panneaux); les bois contreplaqués; le verre de construction (par exemple : dalles, tuiles en verre); les granulés de verre pour le marquage des routes; colonnes d'affichage (non métalliques) aggloméré de bagasses de canne à sucre (matériau de construction) alabastrique (verre) albâtre amarrage des bateaux (quais flottants non métalliques) amarrage (pieux) non métalliques amiante (ciment d'-) amiante (mortier d'-) amiante-ciment aquariums (constructions) aquariums (gravier pour -) aquariums (sable pour -) ardoise (poudre d'- ) ardoise pour toitures arêtiers de toits argentifère (sable -) argile de potier armatures de portes non métalliques armatures non métalliques pour la construction asbeste (ciment d'-) asphalte (pavés en -) bagasses de canne à sucre {agglomérés de -) (matériau de construction) baguettes en bois pour le lambrissage balises non métalliques, non lumineuses ballast balustres bandes goudronnées (construction) \ f baraques matériaux de construction (non métalliques) planchers briques structures (construction), non métalliques Verre de construction Verre isolant (construction) Pierre de construction Ciment Plafonds Béton Échafaudage non métallique Bois de construction Bois façonnés Pierre calcaire Cabines de bain non métallique. Et la classe 35, pour la gestion des affaires commerciales. Les services se rapportant à la construction des édifices, des routes, des ponts, des barrages ou des lignes de transmission, et aux services des entreprises spécialisées dans le domaine de la construction, telles que celles de peintres, plombiers, d'installateurs de chauffage ou couvreurs; les services annexes aux services de construction tels qu'inspections de projets de constructions; les services de construction navale; les services de location d'outils ou de matériel de construction; les services de réparation, à savoir les services qui s'occupent de remettre n'importe quel objet en bon état après usure, dommages, détérioration ou destruction partielle (rétablissement d'un édifice ou d'un autre objet existant devenu imparfait dans sa condition première); les divers services de réparation, tels que dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, etc.; les services d'entretien qui visent à maintenir un objet dans sa condition originale sans en changer aucune des propriétés construction d'édifices permanents, de routes, de ponts, informations en matière de construction. Supervision (direction de travaux de construction). Maçonnerie Travaux de plâtrerie ou de construction, construction de stands de foire et magasin asphaltage, construction (supervision, direction, de travaux), service d'étanchéité (construction) ; Isolation (construction) location de machines de chantier Démolition de construction, Construction d'usines Exploitation de carrières, Installation de portes et de fenêtres Installation et réparation d'ascenseurs (élévateurs) Installation et réparation d'appareils électriques air (installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de Briquetage Ébénisterie Protection contre l'humidité (construction) Forage de puits 108

108 (111) (151) 01 Décembre 2011 (210) (732) GENERAL MOTORS LLC. Société organisée et existante selon les lois de l Etat de Delaware 300 Renaissance Center, City of Detroit, State of Michigan ETATS-UNIS D AMÉRIQUE. (740) Maître M. Sator TRAILBLAZER (511) 12. Véhicules à moteurs y compris véhicules d utilite de soprt et pièces détachées pour véhicules à moteurs. (111) (151) 07 Décembre 2011 (210) (732) EURL GENIS PDS PHARMACEUTIQUES & PARAPHARMACEUTIQUES. Avenue Saïd Boukhrissa, Sétif (511) 3, 18, 25, 35. Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques. Sacs à main, petits sacs. Vêtements, chaussures, chapellerie. Services de magasins de vente au détail de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, sacs à main, sacs de paquetage, vêtements, chaussures et chapellerie. (111) (151) 14 Mars 2012 (210) (732) SARL CPCM. Villa 209, Chemin des Ruines, Alger-Plage, Alger GEMIBINE 1000 (511) 5. Produit pharmaceutique. (111) (151) 08 Février 2012 (210) (732) SNTA SPA 40, Rue Hocine Nourddine, Belouzded, Alger (511) 5. Produit pharmaceutique destinés à l usage humain. (111) (151) 16 Janvier 2012 (210) (732) GARAGE INTERNATIONAL LUX SARL 1, Allée Scheffer, Suite , L-2520 LUXEMBOURG. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property GRG BY GARAGE (511) 34. Cigarettes. (111) (151) 20 Mars 2012 (210)

109 (732) SARL SOMONTAGE 7, Rue Abdelaziz Khaldi, El Mouradia 16070, Alger (511) 5, 35. Produits pharmaceutiques à usage humain ainsi que la commercialisation de ces produits. (111) (151) 26 Mars 2012 (210) (732) BGI TRADE MARK Société par Action Simplifiée 30, Avenue George V, Paris FRANCE. (740) Maître M. Sator (511) 6. Métaux commun et leurs alliage, matériaux de constructions métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrureries et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais. (111) (151) 22 Mars 2012 (210) (732) GROUPE INDUSTRIEL SAIDAL EPE/SPA Route de la Wilaya N 11, BP 141, Dar El-Beida, Alger (511) 32. Eaux minérales et gazeuses aromatisées ou non et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits, gazeux ou non ; concentrés de jus de fruits ; produits à base de jus de fruits ; soda. (111) (151) 11 Janvier 2012 (210) (511) 5, 35. Produits pharmaceutiques à usage humain ainsi que la commercialisation de ces produits. (111) (151) 22 Mars 2012 (210) (732) GROUPE INDUSTRIEL SAIDAL EPE/SPA Route de la Wilaya N 11, BP 141, Dar El-Beida, Alger (732) SARL LABORATOIRES MERINAL Voie v 30, Zone Industrielle Oued S Mar, Alger TELMIX (511) 5. Produits pharmaceutiques. (111) (151) 02 Avril 2012 (210) (732) LABORATOIRES VENUS SAPECO SARL 80, Rue du 17 Septembre 1956, Ouled Yaiche, Blida 110

110 (511) 3. Déodorant. (111) (151) 19 Avril 2012 (210) (732) FOXNET INFORMATIQUE SARL 27, Chemin Ahmed Kara, Domaine Said Hamdine, Bir Mourad Raïs, Alger MINIFLEX SUPER (511) 7. Disques abrasifs de tronçonnage et d ébradage différentes matières et dimensions. (111) (151) 30 Avril 2012 (210) (732) Monsieur GACI Mohamed Lot Ennadjah, N 24, Dely Ibrahim, Alger (740) Maître M.A. Badri (511) 35, 37, 42. Vente des systèmes informatiques. Réparation des équipements informatiques / Installation des réseaux téléphoniques pour entreprises. Services d'engineering informatique. (111) (151) 26 Avril 2012 (210) (732) ETABLISSEMENT MHIRSI DES ABRASIFS. Impasse de la Rue des Entrepreneurs, Zone Industrielle Charguia II, 2035 Ariana Aéroport TUNISIE. (740) Maître A. Bouras (511) 9, 16, 41. Recueils de lois, textes réglementaires, jurisprudence et doctrine présentés sur des supports magnétiques enregistrés et/ou des disques compacts; lexiques, dictionnaires sur des supports magnétiques enregistrés et/ou des disques compacts; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, cédéroms, disques numériques, tous supports numériques; appareils et instruments pour le traitement des informations ; logiciels, didacticiels et programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques ; logiciels de bases de données électroniques. Collection de livres, codes et recueils de textes à caractère juridique, et notamment législatif, réglementaire, jurisprudentiel et doctrinal, produits de l'édition, matériel d'instruction ou d'enseignement, éditions de livres, revues, publications, répertoires, albums, dictionnaires, aide-mémoire, documentation, reliures, classeurs, imprimés, journaux et périodiques, manuels d'enseignements, brochures, prospectus. Éducation, formation, publication de livres, publica- 111

111 tion électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques, d'événements à buts culturels et éducatifs ; formation pratique, professionnelle ; conduite de séminaires et programmes de formation. (111) (151) 30 Avril 2012 (210) (732) FRS HOTEL GROUP (LUX) SARL Une société du Luxembourg 37, Rue d Anvers, L-1130 Luxembourg, Grand Duché du Luxembourg LUXEMBOURG. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 24, 25, 30, 36, 43. Serviettes, linges, sacs de couchage, rideaux ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; jetés de lit et tapis de table. Vêtements, chaussures, chapellerie, articles de vêtements de sport, pyjamas, tenues de nuit, robes de nuit, robes de chambres, pantoufles, maillots de bain, tous en classe 25. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Affaires immobilières; appartements de logement; gérance d'immeubles et de logements ; services de gestion de logements ; vente, location et crédit-bail de logements, appartements, constructions, maisons, condominiums et autres biens immobiliers d'habitation ; services de promotion et de gestion immobilières ; octroi et gestion des droits de tiers d'utiliser des propriétés immobilières ; octroi et gestion des droits de d'utiliser des appartements, résidences et propriétés immobilières en fraction d'intérêt à des membres de clubs de vacances ; services relatifs aux appartements, résidences, propriétés immobilières en fraction d'intérêt, membres de clubs de vacances, adhésions à des clubs, multipropriété de biens immobiliers de vacances; multipropriété de biens immobiliers ; mise à disposition de logements ; crédit-bail de logements pour des tiers ; location de logements ; location d'appartements ; appartements avec services ; services relatifs aux propriétés commerciales, centres commerciales et galeries marchandes ainsi que biens immobiliers de toute sorte, et installations y relatives ; services relatifs à la vente de biens immobiliers à multipropriété et à propriété intervalle ; services relatifs à l'échange de biens immobiliers y compris biens immobiliers à multipropriété et à propriété intervalle ; services d'adhésion relatifs à la multipropriété de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations sur les biens immobiliers, logements, commodités de multipropriété de biens immobiliers et crédit-bail de logements ; multipropriété de biens immobiliers ; multipropriété de biens immobiliers de vacances ; services d'adhésion relatifs à la multipropriété de biens immobiliers ; services financiers ; services relatifs aux hypothèques ; services de cartes de crédit ; services monétaires ; services de mise à disposition de dépôt en coffres-forts ; services d'assurances ; y compris tous les services précités fournis électroniquement ou en ligne à partir d'une base de données informatiques ou via Internet ; services d'informations, de conseils et de consultation relatifs aux services précités ; tous compris dans la classe 36. Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire ; services hôteliers et de lieu de villégiature, services d'hébergement hôteliers, services d'entretien ménager, services de réservation pour hébergement hôtelier ; location de chambres ; réservations de logements temporaires ; réservations pour des séjours de longues et courtes durées dans des logements et condominiums ; services de résidences privées et d'amicales, y compris services de garderie d'enfants, réservations pour restaurants et repas, banquet et activités à caractère social pour des occasions spéciales ; mise à disposition d'installations pour conférences, services de banquets ; services de bars, cafés, restaurants, services de salonsbars et cafés-restaurants, services de cuisson des aliments ; services de traiteurs ; mise à disposition d'installations pour conventions et expositions ; y compris tous les services précités fournis électroniquement ou en ligne à partir d'une base de données informatique ou via Internet; services d'information, de conseils et de consultation concernant tous les services précités; tous compris dans la classe 43. (111) (151) 21 Mai 2012 (210) (732) SARL CIRTA BISCUITS Z.E.A. N 33, BP 521, Sétif

112 (511) 30. Biscuit. (111) (151) 21 Mai 2012 (210) (732) GLAXO GROUP LIMITED. Glaxo Wellcome House, Berkeley Avenue, Greenford, Middlesex UB6 0NN ANGLETERRE. (740) Maître Dj. Boukrami ROTAHALER (511) 10. Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux, inhalateurs, parties et garnitures pour tous les produits précités tous compris dans la classe 10. (111) (151) 22 Mai 2012 (210) (732) SARL ALGENCY Coopérative les Orangers, Villa N 11, Rue Doudou Mokhtar, Ben-Aknoun, Alger (511) 25. Habillements et chaussures. (111) (151) 22 Mai 2012 (210) (732) VEEDOL INTERNATIONAL LIMITED. 1 Royal Bank Place, Buchanan Street, Glasgow, G1 3AA, Scotland UNITED KINGDOM. (740) Maître N.E. Djelliout VEEDOL (511) 4. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; huiles de graissage ; graisses de graissage ; combustibles ; additifs non chimiques pour carburants ; lubrifiants et graisses ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; Huiles de moteur ; huiles de transmission. (111) (151) 23 Mai 2012 (210) (732) SARL AUDIO VIDEO SONORISATION 58, Cité Zerrara, Bejaia (511) 35. Organisation d exposition à but publicitaire. (111) (151) 22 Mai 2012 (210) (732) EURL VERLESS IMPEX Rue des Frères Meriem, Coopérative Ouarsenis, Local N 04, Tizi-Ouzou (511) 9, 15. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, d'enseignement appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrements numériques, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs, logiciels. Instruments de musique. (111) (151) 23 Mai 2012 (210) (732) EURL RANO IMPORT-EXPORT 05, Rue Mohammedi Abbes, Biskra 113

113 (732) DERRICK CORPORATION. Société organisée et existante sous les lois de l Etat de New York, USA. 590 Duke Road, Buffalo, New York ETATS-UNIS D AMERIQUE. (511) 7, 9, 11. Machine à coudre à tricoter - machine à laver cuisine électrique. Appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et l'image, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs. Chauffage de production de vapeur, de cuisson, de réfrigérateur de séchage de ventilateurs, appareils de climatisation, congélateurs, cuisinières. (111) (151) 23 Mai 2012 (210) (732) LUXGEN MOTOR CO., LTD. N 39-1, Bogongkeng, Sanyi Township, Miaoli County 367 TAIWAN. (740) Maître Dj. Sator (740) Maître Maya. Sator DUAL POOL (511) 7. Appareils industriels à cribler vibrantes pour la séparation des matériaux et pièces de celle-ci; assemblages d'écrans et toiles de criblage pour des machines à cribler vibrantes; machines à cribler les boues de forage; équipement de séparation des solides, y compris, machines à sécher des matériaux; moteurs vibrants électriques pour des machines et pièces de ceux-là. (111) (151) 24 Mai 2012 (210) (732) DERRICK CORPORATION. Société organisée et existante sous les lois de l Etat de New York, USA. 590 Duke Road, Buffalo, New York ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Maya. Sator PMD (511) 12, 35, 37. Automobiles et pièces y relatives, housses pour volants de véhicules ; roues ; moyeux de roue, pare-chocs pour véhicules ; volants pour véhicules ; capots pour automobiles ; housses pour sièges de véhicules, porte-bagages pour véhicules, dispositifs antivols pour véhicules. Vente d'automobiles au détail ; vente de pièces et accessoires pour véhicules au détail. Réparation et entretien de véhicules de transport ; maintenance de véhicules de transport ; réparation de véhicule de transport ; traitement antirouille pour véhicule de transport ; graissage de véhicule de transport ; lavage de véhicule de transport ; lavage de voiture ; station-service pour véhicules ; traitement antirouille pour véhicule ; maintenance et réparation de véhicules motorisés (ou moteurs) ; réparation de véhicules motorisés (ou moteurs) ; maintenance de véhicules motorisés (ou moteurs) ; rechapage de pneus ; cirage et polissage de véhicules de transport. (111) (151) 24 Mai 2012 (210) (511) 7. Assemblages d écrans et toiles de criblage pour des machines à cribler vibrantes. (111) (151) 24 Mai 2012 (210) (732) DERRICK CORPORATION. Société organisée et existante sous les lois de l Etat de New York, USA. 590 Duke Road, Buffalo, New York ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Maya. Sator PYRAMID (511) 7. Assemblages d écrans et toiles de criblage pour des machines à cribler vibrantes. (111) (151) 24 Mai

114 (210) (732) DERRICK CORPORATION. Société organisée et existante sous les lois de l Etat de New York, USA. 590 Duke Road, Buffalo, New York ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Maya. Sator HYPERPOOL (511) 7. Appareils industriels à cribler vibrantes pour la séparation des matériaux et pièces de celle-ci; assemblages d'écrans et toiles de criblage pour des machines à cribler vibrantes; machines à cribler les boues de forage; équipement de séparation des solides, y compris, machines à sécher des matériaux; moteurs vibrants électriques pour des machines et pièces de ceux-là. (111) (151) 24 Mai 2012 (210) (732) G.U.D. HOLDINGS (PROPRIETARY) LIMITED. 3 The Avenue East, Isipingo, KawaZulu/Natal, SOUTH AFRICA. (511) 29, 31. Dattes fruits et légumes conservés. Fruits et légumes frais. (111) (151) 28 Mai 2012 (210) (732) PETLAS LASTIK SANAYI VE TICARET ANONIM ŞIRKETI. Kirşehir-Kayseri Devlet Yolu 7.Km. Gölhisar Mevkii P.K. 7 Kirşehir TURQUIE. (740) Maître Dj. Boukrami (740) Maître N.E. Djelliout (511) 7. Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; filtre à air, filtre à essence et filtre à huile pour moteurs. (111) (151) 27 Mai 2012 (511) 12. Bandes de roulement et chambres à air pour véhicules, boyaux pour pneus radiaux, fourgons, minibus, camions, bus, tracteurs, machines de construction et véhicules militaires, pneus, chambres à air et colonnes pour aéronefs. (111) (151) 29 Mai 2012 (210) (732) SARL BAMBINO ICE CREAM Zone Industrielle Palma, Lot N 10 B, Constantine (210) (732) Monsieur LOUAFI Mohamed Cité Gouaiche Charef, N 27, Mostaganem 115

115 (511) 30. Glaces à rafraîchir. (111) (151) 30 Mai 2012 (210) (732) SARL DORURE LUREXOR INDUSTRIE Zone de Dépôt El Kerma N2, Lot 106, Es-Senia, Oran, BP 187, Senia, Oran (111) (151) 06 Juin 2012 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (Nissan Motor Co., Ltd.) N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken JAPON. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (511) 23. Fil à usage textile. (111) (151) 03 Juin 2012 (210) (732) SARL KALOS Cité Si El Djilali, N 379, Staoueli, Alger LIALEE (511) 5. Lubrifiant sexuel. (111) (151) 03 Juin 2012 (210) (732) SARL KALOS Cité Si El Djilali, N 379, Staoueli, Alger FLOREXA (511) 5. Soin de la peau (produit pharmaceutique pour traiter l hirsutisme facial chez la femme). (511) 9, 12. Capteurs de signaux électriques et électroniques et dispositifs de traitement et de contrôle pour véhicules, pour assistance à la conduite tactiles ainsi que l'interférence dans la dynamique du véhicule à conduire, en particulier dispositif de surveillance d'angle mort, dispositifs de détection d'objet mobile et système d'alerte pour mise en file; dispositifs de traitement et de contrôle de signal pour détecteur d'automobile actionnant par radar, micro-ondes, pression et par système optique, acoustique, mécanique, hydraulique, magnétique, capacitif, commutateurs, électrique et électronique et autre actionneurs pour le traitement et le contrôle de signal de véhicule. Véhicules terrestre équipés de Capteurs de signaux électriques et électroniques et dispositifs de traitement et de contrôle pour véhicules, pour assistance à la conduite tactiles ainsi que l'interférence dans la dynamique du véhicule à conduire, en particulier dispositif de surveillance de l'angle mort, dispositifs de détection d'objet mobile et Système de détection de dérive de voie. (111) (151) 06 Juin 2012 (210) (732) G4S PLC. The Manor, Manor Royal RH 10 9UN Crawley, West Sussex UNITED KINGDOM. (740) Maître M. Elsayegh SECURING YOUR WORLD (511) 45. Services de sécurité pour la protection de personnes et de biens, y compris extinction d'incendies, lutte contre les incendies et lutte contre les incendies par des pompiers équipés de masques anti-fumée (équipes de resca- 116

116 page), entre autres afin d'éteindre des produits pétroliers au moyen de véhicules spéciaux de lutte contre les incendies utilisant de l'eau, de la mousse et/ou de la poudre; services de consultant en matière de sécurité, y compris en ce qui concerne la sécurité des personnes et des biens; services de consultant en matière de sécurité en ce qui concerne la sécurité des entreprises commerciales contre les accidents, le vol et les cambriolages; services de consultant en matière de sécurité en ce qui concerne des sujets de contrôle d'accès; services de patrouilles de sécurité mobiles, y compris rondes préventives à l'intérieur et aux alentours de locaux et de bâtiments; services de sécurité relatifs à des services de surveillance électronique et d'alarme; services de consultant en matière de sécurité de bâtiments, d'entreprises commerciales et d'espaces extérieurs; services de gardiennage (services de sécurité), également en extérieur, y compris surveillance, inspection et fouille de bâtiments, d'espaces extérieurs et d'entreprises commerciales; services de sécurité relatifs à la sécurité des personnes et des biens à l'intérieur et aux alentours des aéroports, des avions, des ports et des ports maritimes; services de sécurité relatifs à la sécurité des personnes et des biens, y compris dans des bâtiments, des ambassades, des aéroports, des gares ferroviaires et routières et des entreprises commerciales, ainsi que lors de conférences, d'expositions et autres manifestations; services de consultant technique en matière de sécurité en ce qui concerne la sécurisation de bâtiments, d'entreprises commerciales et d'espaces extérieurs; services de sécurité pour la protection de personnes et de biens dans des magasins, y compris par des agents de sécurité en civil; services de sécurité pour la protection de personnalités ("VIP"); services de gardes du corps; services de sécurité lors de manifestations importantes, y compris expositions, manifestations sportives, concerts, séminaires et réunions; les services précités également en tant que soutien aux forces de police; services de sécurité pour la surveillance de détenus lors de leurs travaux d'intérêt général; services de sécurité pénitencier, également en relation avec la détention et la réhabilitation de criminels, ainsi que services de réadaptation pour criminels, également au moyen de la surveillance électronique; services de sécurité relatifs à la mise à disposition de locaux sécurisés pour les jeunes et les immigrants; services de sécurité relatifs à la mise à disposition de centres de détention provisoire; services de gardiennage à l'aide de matériel électronique; services de sécurité relatifs à des services de probation; services de gardes de sécurité et de patrouilles de sécurité mobiles; services d'information et de consultant en relatifs aux services précités. (511) 3. Eau de javel. (111) (151) 11 Juin 2012 (210) (732) Monsieur KRIBAA Ilyas Rue Bouazzize, Bordj Zammoura, Bordj Bouarreridj (511) 29. Fromages. (111) (151) 11 Juin 2012 (210) (732) I.S.E.A. SRL. Via E. Galletti, 9, Funo di Argelato, Bologna ITALIE. (740) Maître N.E. Djelliout (111) (151) 11 Juin 2012 (210) (732) EURL GENIE AL CHIMIE Route National N 5, Makoudi 02, El Alia, Oued Semar, Alger 117

117 (511) 6. Portes de garage métalliques à enroulement ; portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; garnitures de portes métalliques ; panneaux de portes métalliques ; lames finales SP 105 en acier galvanisé avec caoutchouc ; coulisses en acier galvanisé avec protection caoutchouc. (732) Monsieur METTOUCHI Abdelaziz Bouzeguene Centre 15327, BP 84, Tizi-Ouzou (111) (151) 12 Juin 2012 (210) (732) SARL AJPM. Villa N 136, Bois des Cars II, Dely-Ibrahim, Alger SINCAST سينكاست (511) 5. Produits pharmaceutiques. (111) (151) 12 Juin 2012 (511) 1. Liquides antigel. (111) (151) 23 Avril 2012 (210) (732) SARL GLOBAL CONFERENCE Cité Azzouz Abdellah, N 57, Zéralda, Alger (210) (732) Monsieur TOUATI Mabrouk 62, Gare de L. Hypodrome 4 ème Km, Constantine (511) 3, 16. Lingette pour bébé, eau de toilette, shampooing pour bébé, coton bâtonnets ouatés à usage cosmétique. Mouchoire en papier, papier de toilette, serviette en papier. (111) (151) 14 Juin 2012 (210) (511) 35. Organisation de foires à but commerciaux ou de publicité, organisation d expositions à but commerciaux ou de publicité. (111) (151) 14 Juin 2012 (210)

118 (732) C& C TRUCKS CO., LTD. N 8 Huadian Avenue, Sanshan Area Wuhu City, Anhui Province, CHINE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (511) 34. Papier à cigarette. (111) (151) 18 Juin 2012 (210) (732) SARL CPCM. Villa 209, Chemin des Ruines, Alger-Plage, Alger FostiRel (511) 12, 37. Camions, remorques (véhicules); wagons; véhicules frigorifiques; Tombereaux, automobiles, bétonnières automobiles; wagon-citerne; camions bennes (camions); châssis pour automobile; Butoirs pour véhicule de lancement; circuit hydraulique pour véhicule de lancement; moteurs à réaction pour véhicules terrestres; pneus de circuit hydraulique pour l'anti-dérapage, siège pour véhicule de lancement; ornement pour véhicule de lancement; tube intérieur pour chambres à air de pneus; pneus anti-dérapage, ensembles d'outils pour la réparation de tube chambres à air, carrosseries. Installation, entretien et réparation; reconstruction de moteurs qui ont été usés ou partiellement détruits; installation et réparation d'appareil électrique; installation et réparation d'appareils de climatisation, installation et entretien des appareils d'éclairage, entretien et réparation de véhicules automobiles; lustrage de véhicules; polissage de véhicules; stations-service de véhicules [ravitaillement et entretien]; nettoyage de véhicules, poste de ravitaillement de véhicule; antirouille; réparation de serrures de sécurité des services de peinture; rechapage de pneus [pneus]; vulcanisation des pneus [pneus] [réparation], installation et de réparation d'alarme. (111) (151) 14 Juin 2012 (210) (732) Monsieur RECHAK Hakim Lot Hocini, Ras Bouira, Bouira (511) 5. Produits pharmaceutiques à usage humain (Endocrinoogie). (111) (151) 18 Juin 2012 (210) (732) EURL EL QODS PHARM Zone Industrielle Amara N 2, Route de Ouled Fayet N 22, Chéraga, Alger ADERONE (511) 5. Produits pharmaceutiques. (111) (151) 21 Juin 2012 (210) (732) NOVARROZ-PRODUTOS ALIMENTARES, S.A. Rua da Moira, N 43, Adães, UL , Oliveira de Azemeis PORTUGAL. (740) Maître Dj. Boukrami 119

119 (511) 29, 30, 31. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs ; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel ; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences ; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt. pesage. Appareil d éclairage. Chariot de manutention. Produits d emballage. Faïence. Cordes. (111) (151) 14 Juin 2012 (210) (732) SARL VEGETAL DESIGN 42, Rue Tarek Ibn Ziyad (ex : clos Saint Jean), Birkhadem, Alger (111) (151) 16 Mai 2012 (210) (732) EURL PROFARM Lotissement Saïd Hamdine, N 17A, Alger (511) 6, 9. Serrurerie, coffres-forts. Imprimantes, pointeuse, contrôle d accès. (111) (151) 24 Mai 2012 (210) (732) SARL SOFICLEF Résidence Yesref Bt C, N 05 Ain Abdellah, Boumerdes (511) 37. Services construction, réparation, services d installation. (111) (151) 14 Juin 2012 (210) (732) Monsieur ISSAOUNE Hocine Amouchas, Sétif (511) 1, 2, 4, 8, 9, 11, 12, 17, 21, 22. Adhésifs. Peinture, silicone. Huiles industrielles. Outils et instruments à main. Instrument de mesurage et (511) 6. Aluminium. 120

120 (111) (151) 14 Juin 2012 (210) (732) BEST BRANDS S.A. B.P. 231, 1002 Tunis Bélvédère TUNISIE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. (111) (151) 21 Juin 2012 (210) (732) KALEKIM K1MYEVI MADDELER SANAYI VE TÏCARET ANONÏM ŞÎRKETÏ. Esenyurt Yolu Ûzeri No: 188 Firuzkôy Avcilar, Istanbul, TURQUIE. (740) Maître N.E. Djelliout GLASSPLASTER (511) 29, 30, 32. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. (111) (151) 21 Juin 2012 (210) (732) KALEKIM K1MYEVI MADDELER SANAYI VE TÏCARET ANONÏM ŞÎRKETÏ. Esenyurt Yolu Ûzeri No: 188 Firuzkôy Avcilar, Istanbul, TURQUIE. (740) Maître N.E. Djelliout KALE GLASSPLASTER (511) 2, 19. Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en (511) 2, 19. Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. (111) (151) 21 Juin 2012 (210) (732) KALEKIM K1MYEVI MADDELER SANAYI VE TÏCARET ANONÏM ŞÎRKETÏ. Esenyurt Yolu Ûzeri No: 188 Firuzkôy Avcilar, Istanbul, TURQUIE. (740) Maître N.E. Djelliout CAMSIVA (511) 2, 19. Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. (111) (151) 24 Juin 2012 (210)

121 (732) SARL REMEDE PHARMA 8, Rue Capitaine Azzouz, Hussein-dey, Alger (732) EL KENDI INDUSTRIE DU MEDICAMENT SPA. Haouche Kaouche, Lot 2 N 14, Delly Brahim, Alger EXIRB (511) 5. Produit pharmaceutique, destiné à usage de la médecine humaine. (111) (151) 26 Juin 2012 (511) 5. Produits pharmaceutiques. (111) (151) 25 Juin 2012 (210) (732) SARL SOFAPA Zone Industrielle de Baba Ali, Birtouta, Alger (210) (732) EL KENDI INDUSTRIE DU MEDICAMENT SPA. Haouche Kaouche, Lot 2 N 14, Delly Brahim, Alger CO EXVAL (511) 5. Produit pharmaceutique, destiné à usage de la médecine humaine. (111) (151) 25 Juin 2012 (210) (732) EL KENDI INDUSTRIE DU MEDICAMENT SPA. Haouche Kaouche, Lot 2 N 14, Delly Brahim, Alger HYTENXEN-AM (511) 30. Riz. (111) (151) 26 Juin 2012 (210) (732) EURL PHARMALLIANCE LABO Domaine Kouchi Idir, BP 25 bis, Ouled Fayet, Alger (511) 5. Produit pharmaceutique, destiné à usage de la médecine humaine. (111) (151) 25 Juin 2012 (210) DORICEPT 122

122 (511) 5, 35. Produits pharmaceutiques. Commercialisation des produits pharmaceutiques. (111) (151) 26 Juin 2012 (210) (732) SARL KALOS Cité Si El Djilali, N 379, Staoueli, Alger PHOTOBLOCK GEL ou rafraîchir l'atmosphère; Pièces et parties constitutives pour tous les produits précités; Filtres et dispositifs de désodorisation de l'air autonomes, non parfumés et n'émettant aucune substance. (111) (151) 26 Juin 2012 (210) (732) 19 CENTURY BURGER RESTAURANT P.O. Box 10021, Jeddah ARABIE SAOUDITE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (511) 3, 5. Ecran solaire. Antisolaire. (111) (151) 26 Juin 2012 (210) (732) THE PROCTER & GAMBLE COMPANY. One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, Ohio ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (511) 43. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. (111) (151) 27 Juin 2012 (210) (511) 3, 4, 5, 11. Préparations pour blanchir, laver et autres substances pour lessiver; Préparations pour le soin, le traitement et l'embellissement des tissus; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; Pot-pourri; Encens; Huiles pour la parfumerie et essences; Eau parfumée à usage domestique et à utiliser sur des tissus; Bois parfumé; Produits aromatiques; Huiles essentielles; Produits de fumigation à diffuser dans l'air, dans l'atmosphère au sur des tissus sous forme de fumée, de vapeur ou de gaz; Produits pour parfumer l'air. Produits pour le rafraîchissement de l'air; Produits pour la purification de l'air; Produits pour rafraîchir l'air; Désodorisants d'ambiance et pour tissus; Produits pour neutraliser les odeurs; Recharges à insérer dans des dispositifs d'aromathérapie et des épurateurs d'air à piles ou électriques. Appareils et instruments, tous pour parfumer, purifier (732) BANVIT BANDIRMA VITAMINLI YEM SAN. A.S. Balikesir Asfalti, 8.km, Bandirma TURQUIE. (740) Maître M.A. Badri (511) 29. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huile et graisses comestibles. 123

123 (111) (151) 27 Juin 2012 (210) (732) AJLAN BEN ABDULAZIZ ALAJLAN & BROTHERS CO. (Ajlan & Bros.) P.O. Box 42468, Riyadh ARABIE SAOUDITE. (740) Maître M.A. Badri (511) 24. Tissus et produits textiles. (111) (151) 27 Juin 2012 (210) (732) ABCCOS SPA. Extension RTT, N 02, Dely Brahim, Alger (511) 24, 25. Tissus et produits textiles, couvertures, couvertures de table, couvre-lits, couettes, serviettes. Vêtements prêt-àporter, chaussures, chappellerie, souliers. (111) (151) 27 Juin 2012 (210) (732) Monsieur BELHABIB Mourad Lot Merlot 02, Tazmalt, Bejaia (511) 29, 30. Fruits et légumes sec. Sel de cuisine, farine, riz, semoule. (111) (151) 27 Juin 2012 (210) (732) SARL SOBITEX Hai les Touates, Lotissement N 238, Khazrouna, Ouled Yaich, Blida (511) 3, 5, 10, 29, 30, 35. Produits cosmétiques. Produits pharmaceutiques, aliments diététiques à usage médical, aliments pour bébés, compléments alimentaires. Instruments médicaux chirurgicaux, articles pour les yeux, matériel orthopédique et de suture. Produits laitiers, les gelées. Sucres et miel. Un service et correspond à la gestion des affaires commerciales, à la publicité et autres. (111) (151) 28 Juin 2012 (210) (732) SARL INES COSMETICS Zone d Activité, Bordj Bou Arréridj (740) Maître A. Bouras EPISODE (511) 3. Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour cuir. (111) (151) 28 Juin 2012 (210) (732) C.P. PHARMACEUTICALS INTERNATIONAL C.V. c/o General Partners Pfizer Manufacturing LLC and Pfizer Production LLC, 235 East 42nd Street, New York, NY ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami CHAMPIX 124

124 (511) 5. Produits et substances pharmaceutiques et vétérinaires. (111) (151) 28 Juin 2012 (210) (732) HAYEL SAEED ANAM & CO. P.O. Box 5302, Taiz YEMEN. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (511) 43. Services de restauration (alimentation). (111) (151) 28 Juin 2012 (210) (732) PATRÓN SPIRITS INTERNATIONAL AG. Quaistrasse 11, 8200 Schaffhausen SUISSE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property GRAN PATRON BURDEOS (511) 33. Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; spiritueux distillés ; rhum ; téquila ; vodka ; vins ; alcools ; liqueurs. (111) (151) 28 Juin 2012 (210) (511) 30. Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. (111) (151) 28 Juin 2012 (210) (732) TOYOR AL JANAH RESTAURANT GLOBAL COMPANY (Mekdado). Al Estqlal Street, Building N 2162, Musaitbah 11 th Floor, Beirut LIBAN (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (732) PATRÓN SPIRITS INTERNATIONAL AG. Quaistrasse 11, 8200 Schaffhausen SUISSE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property GRAN PATRON PLATINUM (511) 33. Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; spiritueux distillés ; rhum ; téquila ; vodka ; vins ; alcools ; liqueurs. (111) (151) 28 Juin 2012 (210) (732) PATRÓN SPIRITS INTERNATIONAL AG. Quaistrasse 11, 8200 Schaffhausen SUISSE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property PATRON (511) 33. Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; spiritueux distillés ; rhum ; téquila ; vodka ; vins ; alcools ; liqueurs. (111) (151) 28 Juin

125 (210) (732) WATANIYA TELECOM ALGERIE SPA. 66, Route de Ouled Fayet, Chéraga, Alger (511) 7, 8, 9, 11, 20, 21. Hachoirs à viande électriques; poussoirs à saucisses électriques; scies; scies [machines]; machines à éplucher; pétrins mécaniques; batteurs électriques; laminoirs; moulins à café électriques; presse-fruits électriques; chaises. Broyeurs d'aliments électriques à usage industriel; machines à couper le pain; broyeurs d'aliments électriques; lave-vaisselles à usage industriel. Coupe-légumes ; coutellerie. Caisses enregistreuses; balances électroniques; cuisinières à gaz; cuisinières électriques; plaques chauffantes; plaques chauffantes électriques; friteuses industrielles; friteuses électriques; marmites électriques;; fours de boulangerie; fours à gaz; fours électriques; Réchauds à gaz; rôtissoires; grillepain; grille-pain électriques; percolateurs à café électriques; tables de cuisson; ustensiles de cuisson électriques. Chauffe-plats; chauffe-plats électrique. vitrines pour la présentation de marchandises ; tables de travail; chariots de service; plateaux de tables; chaises. Pièges à insectes ; ustensiles de cuisine. (111) (151) 01 Juillet 2012 (210) (511) 35, 38, 41. Publicité; Gestion des affaires; Commerciales; Administrations Commerciale Travaux de Bureau. Télécommunications. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. (732) CHAN-MING YANG 3F, N 7, Alley 10, Lane 59, Zhonghe Street, Xinzhuang District, New Taipei City 24249, Taiwan CHINE. (740) Maître M.A. Badri (111) (151) 01 Juillet 2012 (210) (732) EQUIPRO SARL Cité des Freres Siouda, Bejaia (511) 9. Logiciels pour machines à coudre; matériels informatiques; micro logiciels pour machine à coudre; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; commandes électroniques de moteurs; contrôleur logique programmable; commandes informatiques pour l'exploitation de machines à coudre; tableaux de commande électriques pour le fonctionnement de machines à coudre; appareils de commande automatique pour machines à coudre; régulateurs électroniques de vitesse; dispositifs de contrôle du courant électrique; valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques]; convertisseurs de fréquences; convertisseurs; commutatrices; capteurs électriques; dispositifs électroniques et diapositives de contrôle pour le fonctionnement de machines à coudre; connecteurs électriques; interrupteurs électriques; ordinateurs; tableaux de commandes électriques; cartes mères d'ordinateurs; programmes informatiques enregistrés sur disques pour machines à coudre; processeurs programmables pour machines à coudre; disques compacts préenregistrés contenant des logiciels conçus pour machines à coudre; programmes d'exploitation informatique enregistrés; unités centrales de traitement informatiques (processeurs). (111) (151) 01 Juillet 2012 (210) (732) PALSGAARD A/S. Palsgaardvej 10, DK Juelsminde DANEMARK. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property HEART WORKING PEOPLE 126

126 (511) 1, 29, 30. Produits chimiques destinés à l'industrie, y compris les substances et préparations chimiques utilisées pour produire et conserver les aliments et autres additifs alimentaires chimiques; stabilisants et émulsifiants destinés aux aliments, y compris les stabilisants et émulsifiants chimiques, substances et préparations chimiques utilisées comme texturisant dans les aliments; produits chimiques contenant de la lécithine utilisée sous forme d'émulsifiants et stabilisants dans les aliments, amidons modifiés et naturels pour l'industrie, y compris l'industrie alimentaire; améliorants chimiques pour pains et gâteaux, gélatine à usage industriel, y compris pour l'industrie alimentaire, produits pour attendrir la viande destinés aux aliments à usage industriel; protéines (matière brute); exhausteurs de goût chimiques alimentaires, liants alimentaires, préparations chimiques sous forme d'édulcorants (à l'exception de la saccharine); émulsifiants. Gelées, confitures; neufs, lait et produits laitiers, y compris yaourt, crème, crème épaisse et crème fouettée, fromage, fromage blanc, desserts à base de lait et boissons lactées, essentiellement à base de lait; huiles et graisses comestibles, y compris margarine, saindoux maigre pour aliments et à tartiner, et mélanges de saindoux pour la cuisson; matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles; crème végétale et crème végétale à fouetter; pâtes à tartiner à base de légumes et de fruits, y compris tahini et beurre cacahouètes; purée de tomates; poudres et préparations pré mélangées pour la préparation de toutes les produits susmentionnés contenant des émulsifiants, des texturisant et des stabilisants (non compris dans d'autres classes); gélatine pour aliments; stabilisants à base de légumes pour aliments, y compris pectine à usage alimentaire; stabilisants issus d'animaux pour aliments; émulsifiants végétaux et issus d'animaux pour aliments; additifs alimentaires à usage domestique, à savoir protéine, exhausteurs de goût, liants, amidons, émulsifiants, texturisants, stabilisants et conservateurs alimentaires à base de ou à usage des produits susmentionnés. Farines et préparations faites de céréales; pains, biscuits, gâteaux, produits de boulangerie, pâte pour gâteaux, produits de minoterie, céréales; améliorateurs de pain, à savoir des produits à base de céréales; confiserie non médicinale; boissons à base de cacao et de chocolat; confiseries en chocolat et à base de chocolat; pâtes à tartiner à base de chocolat; pâtes à tartiner à base de cacao; pâtes à tartiner aux noisettes; glaces alimentaires, crème glacée, glaces naturelles et artificielles, y compris sorbets; crème anglaise et crème anglaise artificielle; sauces (non compris dans d'autres classes), y compris vinaigrettes, mayonnaise, ketchup (sauce); poudres et préparations pré mélangées pour la préparation de toutes les produits susmentionnés contenant des émulsifiants, des texturisants et des stabilisants (non compris dans d'autres classes); liants pour glaces alimentaires; épaississants végétaux pour les produits susmentionnés; essences et arômes destinés aux aliments (à l'exception des essences éthérées et des huiles essentielles); amidon modifié et naturel à usage alimentaire; additifs à base de ou à usage des produits susmentionnés à usage domestique, à savoir protéine, exhausteurs de goût, liants, amidon, édulcorants naturels, émulsifiants, texturisants, stabilisants et conservateurs alimentaires (compris dans la classe 30) ainsi que liants destinés aux saucisses et à la viande. (111) (151) 01 Juillet 2012 (210) (732) INDUSTRIA DE DISEÑO TEXTIL, S.A. (Inditex S.A.) Avenida Inditex, Arteixo, A Coruña ESPAGNE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property Z1975 (511) 3, 25. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; Savons; Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; Dentifrices; Cirages, crèmes et poix pour chaussures; cire pour tailleurs ; cire pour cordonneries ; cire pour cuir ; cire pour l épilation ; Cire de lavandière; Cire pour parquet; Shampooings; Nécessaires de cosmétique; Produits d'épilatoires; Produits démaquillants; Déodorants à usage personnel (produits de parfumerie); Rouges à lèvres; Crayons à usage cosmétique; Laques pour les cheveux et pour les ongles; Produits pour enlever les laques; Serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; Lingettes ou torchons pour le nettoyage humidifiés ou imprégnés de lotions cosmétiques ou de détergents; Lotions après-rasage; Lotions à usage cosmétique; Produits de maquillage; Pommades à usage cosmétique; Détachants; Produits pour parfumer le linge; Produits de soins pour les ongles; Préparations pour blanchir a usage cosmétique; Extraits de fleurs (parfumerie); Encens; Bois odorants; Motifs décoratifs à usage cosmétique; Cils et ongles postiches; Pierre à adoucir; Potspourris odorants; Préparations cosmétiques pour l'amincissement; Produits cosmétiques pour le bain; Produits pour l'ondulation des cheveux; Produits de lavage; Produits de toilette; Bains de bouche, à usage non médical; Sels pour le bain non à usage médical; Produits hygiéniques; Huiles de toilette; Écrans solaires; Produits antisolaires [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau]; Eau-de-toilette; Savons désodorisants; Talc pour la toilette; Adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique; Graisses à usage cosmétique; Abrasifs; Produit de rasage; Produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique (blanchisserie); Bâtonnets ouatés à usage cosmétique; Masques de beauté; Cire à moustaches; Produits de blanchissage; Teintures pour cheveux; Cosmétiques pour les sourcils; Cire à épiler; Cire pour le nettoyage; Shampooings pour animaux de compagnie; Cosmé- 127

127 tiques pour animaux; Crèmes cosmétiques; Savons désinfectants; Savonnettes; Savons contre la transpiration des pieds; Détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical; Amidon [apprêt]; Laits de toilette; Produits de lavage; Produits de nettoyage à sec ; Eau de senteur; Parfum; Cosmétiques pour cils; Produits cosmétiques pour les soins de la peau; Poudre pour le maquillage; Adhésifs pour fixer des cheveux postiches; Assouplissants pour la lessive; Teintures cosmétiques; Produits pour enlever les teintures; Eaux de toilette. Vêtements, chaussures, chapellerie; Habillement pour automobilistes et cyclistes; Bavoirs non en papier; Bandeaux pour la tête (habillement); Peignoirs de bain; Costumes de bain [maillots]; Casquettes et sandales de bain; Boas (tours de cou); Couches-culottes (en matières textiles); Écharpes; Chaussures de sport et de plage; Capuchons [vêtements]; Châles; Ceintures (habillement); Ceintures à monnaie (vêtements); Costumes pour le ski nautique; Cravates; Corsets; Écharpes; Étoles (fourrures); Foulards; Bonnets; Casquettes; Gants (habillement); Imperméables; Corsets; Sousvêtements; Mantilles; Bas; Chaussettes; Tours de cou; Langes en matières textiles; Fourrures (vêtements); Pyjamas; Semelles (de chaussures); Talons; Voilettes; Bretelles; Articles de gymnastique et de sport; Layettes pour bébés; Cols; Maillots; Mitaines; Couvre-oreilles (habillement); Semelles intérieures; Nœuds papillon; Paréos; Manchettes, Dessous du bras; Vêtements de plage; Robes de chambre; Poches de vêtements; Fixe chaussettes ; Jarretelles; Jupons; Collants; Tabliers (vêtements); Coiffures (chapellerie); Costumes de mascarades; Uniformes; Protections (fabrication de chapeaux); Sabots; Guêtres; Manteaux; Espadrilles; Antidérapants pour chaussures; peignoirs de bain ; Souliers de bain; Barrettes (bonnets); Chemisiers; Body (justaucorps); Bérets; Chancelières non chauffées électriquement; Brodequins; Bottes; Tiges de bottes; Crampons de chaussures de football; Bottines; Ferrures de chaussures; Bouts de chaussures; Trépointes de chaussures; Talonnettes pour chaussures; Boxer-shorts; Chemises; Empiècements de chemises; Plastrons de chemises; T- shirts; T-shirts; Camisoles; Gilets; Vestes; Vestes de pêcheurs; Manteaux courts; Combinaisons (vêtements); Combinaisons (sous-vêtements); Vêtements confectionnés; Faux-cols et. Cols; Vêtements en cuir; Vêtements en imitation cuir; Bonnets de douche; Chaussons; Jupes; Pantalons; Doublures confectionnées (partie de vêtements); Surtouts [vêtements]; Gabardines (vêtements); Chaussures de gymnastique; Jerseys [vêtements]; Chandails [pull-overs]; Chandails (sweatshirts); Livrées; Manchons; Empeignes; Mouchoir de poche [vêtements]; Parkas; Pèlerines; Pelisses; Jambières; Bonneterie; Vêtements en matières tricotées; Vêtements de gymnastique; Sandales; Saris; Slips; Chapeaux; Guimpes (vêtements); Toges; Sous pieds; Costumes; Turbans;; Chaussons; Souliers de sport. (300) OHIM, le 30 Décembre 2011, N (111) (151) 01 Juillet 2012 (210) (732) Monsieur AZZOUZ Kadi 36, Rue Bekkar Djelloul, Sidi Bel Abbes (511) 20. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanées de toutes ces matières ou en matières plastiques. (111) (151) 02 Juillet 2012 (210) (732) SARL AL RAYAN PROMOTION IMMOBI- LIERE ALGERIE (SAPIA). 172, Rue Hassiba Ben Bouali, Belouizdad, Alger (511) 36. Affaires immobilières. (111) (151) 27 Juin 2012 (210) (732) SARL MD GROUPE 16, Zone d Activité et stockage, Route de Békkaria, Tebessa (511) 29. Conserve de thon, champignons conservés, maïs conservés, ananas conservés, conserves de cocktail de fruits, pruneaux sèches et conservés, amandes et arachides préparées, fruits sèches. (111) (151) 28 Juin 2012 (210) (732) RELOJERIA Y COMPLEMENTOS, S.L. Calle Père IV, 110, Barcelona ESPAGNE. 128

128 (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (511) 14. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. (111) (151) 28 Juin 2012 (210) (732) PATRÓN SPIRITS INTERNATIONAL AG. Quaistrasse 11, 8200 Schaffhausen SUISSE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property GRAN PATRON (511) 33. Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; spiritueux distillés ; rhum ; téquila ; vodka ; vins ; alcools ; liqueurs. (111) (151) 01 Juillet 2012 (210) (732) CHEE SIANG INDUSTRIAL CO., LTD. 1F, N 32, Wuquan 7th Road, Wugu District, New Taipei City 24890, Taiwan CHINE. (740) Maître M.A. Badri GOLDEN WHEEL (511) 9. Logiciels pour machines à coudre; matériels informatiques; micro logiciels pour machine à coudre; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; commandes électroniques de moteurs; contrôleur logique programmable; commandes informatiques pour l'exploitation de machines à coudre; tableaux de commande électriques pour le fonctionnement de machines à coudre; appareils de commande automatique pour machines à coudre; régulateurs électroniques de vitesse; dispositifs de contrôle du courant électrique; valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques]; convertisseurs de fréquences; convertisseurs; commutatrices; capteurs électriques; dispositifs électroniques et diapositives de contrôle pour le fonctionnement de machines à coudre; connecteurs électriques; interrupteurs électriques; ordinateurs; tableaux de commandes électriques; cartes mères d'ordinateurs; programmes informatiques enregistrés sur disques pour machines à coudre; processeurs programmables pour machines à coudre; disques compacts pré-enregistrés contenant des logiciels conçus pour machines à coudre; programmes d'exploitation informatique enregistrés; unités centrales de traitement informatiques (processeurs). (111) (151) 02 Juillet 2012 (210) (732) NOVAMONT S.P.A. Une société Italienne par Action Via g. Fauser, 8, Novara ITALIE. (740) Maître Dj. Boukrami NOVAMONT (511) 1, 16, 17, 42, 45. Produits chimiques à usage industriel et agricole; résines artificielles et synthétiques à l'état brut; matières plastiques à l'état brut d'origine synthétique et/ou agricole ; mélanges de deux types de plastiques ou plus d'origine synthétique et/ou agricole; amidon à usage industriel; mélanges de plastique et d'amidon à usage industriel; adjuvants et additifs chimiques pour le traitement et la fabrication de matières plastiques. Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), en particulier films, sacs et sachets en plastique; enveloppes en plastique; feuilles bullées en plastique pour l'emballage. Matières plastiques semifinies pour la fabrication ou la fabrication ultérieure de produits finis; résines artificielles et synthétiques miouvrées; films en matières plastiques autres que pour l'emballage; film en matières plastiques pour le paillage. Recherche et développement de produits, matériaux et procédés chimiques; services techniques et de conseils connexes; services d'analyse chimique; services d'analyses non chimiques; services d'inspection et de supervision techniques; services de transfert de technologie. Services de conseils en matière de propriété intellectuelle; concession de licences de propriété intellectuelle. (111) (151) 02 Juillet 2012 (210)

129 (732) HIJOS DE ANTONIO JUAN, S.L. Une société Espagnol Cami de la Font, 3, Villalonga, Valencia ESPAGNE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 5. Produits pharmaceutiques pour ajuster le calcium, le phosphore et l'hormone parathyroïde dans la circulation sanguine et pour le traitement de troubles ou maladies liés à l'hyperparathyroïdie et l'hypercalcémie ou au métabolisme osseux. (111) (151) 10 Juillet 2012 (210) (732) SARL TRANSPORT DE VOYAGEURS SUD-EXPRESS BECHAR Boulevard EmirAbdelkader, Debdaba, Béchar (511) 5. Aliments pour bébés ; aliments diététiques pour bébés ; lait en poudre (aliments pour bébés) ; farines lactées pour bébés ; boissons pour bébés. (111) (151) 02 Juillet 2012 (210) (732) SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD. 129, Samsung-ro, Yeongtong-gu, Suwon-si, Gyeonggi-do REPUBLIQUE DE COREE. (740) Maître Dj. Boukrami SMART CHECK (511) 7. Lave-vaisselle; mixeurs électriques à usage ménager; machines à laver électriques à usage ménager; aspirateurs-robots; sacs pour aspirateurs électriques; tuyaux d'aspirateurs de poussière; lave-vaisselle automatiques; appareils de nettoyage électriques; cireuses électriques pour chaussures; aspirateurs électriques. (111) (151) 02 Juillet 2012 (210) (511) 39. Transport de voyageurs. (111) (151) 02 Juillet 2012 (210) (732) IGNACIO AGUIRRE IBARZABAL C/ Alesandro Volta, Campanillas, Malaga ESPAGNE. (740) Maître N.E. Djelliout (732) AMGEN INC. Une société de l Etat de Delaware One Amgen Center Drive, Thousand Oaks, California ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami SENSIPAR (511) 3, 25, 35. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Vêtements, 130

130 chaussures, chapellerie. Services de magasins de détail et de gros de vente, par la voie des réseaux informatiques mondiaux, de savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lunettes de soleil, bijoux, bijoux de fantaisie, instruments d'horlogerie, vêtements, chaussures, chapellerie, articles en cuir, produits pour cheveux. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. (111) (151) 03 Juillet 2012 (210) (111) (151) 03 Juillet 2012 (210) (732) MARRIOTT WORLDWIDE CORPORATION. Société organisée et existante sous les lois de l Etat de Maryland, U.S.A Fernwood Road, Bethesda, Maryland ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Maya. Sator (732) LES LABORATOIRES INPHA-MEDIS/SPA. 8, Rue Prosper Dubourg, Annaba VITAZYME (511) 5. Médicament destiné à la médecine humaine. (111) (151) 03 Juillet 2012 (210) (732) LES LABORATOIRES INPHA-MEDIS/SPA. 8, Rue Prosper Dubourg, Annaba COLCHIMED (511) 5. Médicament destiné à la médecine humaine. (111) (151) 03 Juillet 2012 (210) (732) Monsier DJOUIDER Ali N 73, Hai El Moudjahid, Bourouba, El-Harrach, Alger BEST GIRL (511) 3, 5. Lingettes pour bébés, Lingettes pour bébés (à usage cosmétiques). Couches pour adultes couches pour bébés, couches culottes, couches en papier pour bébés, couches jetables pour adultes, couches culottes en papier pour bébés, couches culottes jetables pour bébés, couches pour bébés jetables en papier ou en cellulose. (511) 36, 43. Services immobiliers à savoir services pour le développement, l'achat, la vente, le financement, la gestion, l'exploitation, la location, la promotion et le courtage d'appartements, d'immeubles, de biens immobiliers en multipropriété et de biens immobiliers de toutes sortes ainsi que les installations et équipements afférents; gestion de biens immobiliers, financement de location de biens immobiliers avec option d'achat; location de biens immobiliers. Services hôteliers, services de restaurants, restauration, bars et salons, services d'hôtelclub et de logement temporaire, mise à disposition d'équipements pour des réunions, conférences, expositions; mise à disposition de locaux et d'équipements pour banquets et événements sociaux; et services de réservation de chambres d'hôtel. (111) (151) 08 Juillet 2012 (210) (732) ISOLTUBEX ESPAÑA, S.L. Avda. del Cid, Foios, Valencia ESPAGNE. (740) Maître N.E. Djelliout (511) 35. Services d'importation, exportation, marchandisage, promotions, représentations commerciales et ventes exclusives, vente au détail dans les commerces, services de vente au détail par le biais de réseaux informatiques mondiaux, vente en gros et vente par catalogue de ma- 131

131 tériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, serrurerie et quincaillerie métallique, canalisations, raccords pour tuyaux, valves, matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux non métalliques et produits de plomberie et chauffage; services de publicité et marketing via tous les moyens de diffusion; administration commerciale; travaux de bureau. (111) (151) 09 Juillet 2012 (210) (732) SARL CHOCOLATERIE DE LA MITIDJA CHOCOMI 21, Avenue des 3 Frères Bouadou, Bir-Mourad-Raïs, Alger (740) Maître Maya. Sator (511) 29, 31. Viande, poisson, fruits à base de poisson, fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits ; gelées. Produits agricoles, horticoles et forestiers ; fruits et légumes frais. (111) (151) 10 Juillet 2012 (210) (732) KONTIOTUOTE OY. Ranuantie 224, Pudasjärvi FINLANDE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (511) 30. Chocolat. (111) (151) 09 Juillet 2012 (210) (732) SARL CHOCOLATERIE DE LA MITIDJA CHOCOMI 21, Avenue des 3 Frères Bouadou, Bir-Mourad-Raïs, Alger (511) 19. Bâtiments d une structure rectangulaire et maisons préfabriquées. (111) (151) 10 Juillet 2012 (210) (511) 30. Chocolat. (732) MIS PLASTIK ITHALAT IHRACAT MO- BILYA IMALAT TEKSTIL TURIZM INSAAT TAAHHUT SANAYI VE TICARET LIMITED SIRKETI. Organize Sanayi Bolgesi, 30. Cadde, No: 2/C Melikgazi -Kayseri. TURQUIE. (740) Maître S. Hadjadj (111) (151) 09 Juillet 2012 (210) (732) INALCA SOCIETA PER AZIONI Via Spilamberto 30/C, Castelvetro di Modena (MO) ITALIE. 132

132 (511) 20. Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. (111) (151) 12 Juillet 2012 (210) (732) EDIBLE ARRANGEMENTS, LLC. Une société à responsabilité limitée organisée sous les lois de l Etat du Connecticut, U.S.A. 95 Barnes Road, Wallingford, CT ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami EDIBLE ARRANGEMENTS (511) 29, 30, 32, 35. Salades de fruits; salades de fruits avec du yaourt; fruits frais sous forme de présentations composées essentiellement de fruits coupés selon certaines formes; fruits frais coupés recouverts d'un nappage comestible composé essentiellement de fruits secs; fruits frais coupés en forme de fleurs et disposés dans des contenants comme des arrangements floraux et au moins partiellement recouverts de fruits secs, noix préparées et noix de coco; présentations faites à partir de fruits frais préparés. Fruits frais composés essentiellement de fruits coupés selon certaines formes et au moins partiellement recouverts d'un nappage comestible, à savoir chocolat ; fruits frais coupés recouverts d'un nappage comestible composé essentiellement de chocolat avec des nappages à base de noix de coco, cannelle et noix; fruits frais composés essentiellement de fruits coupés selon certaines formes et au moins partiellement recouverts d'un nappage comestible composé essentiellement de chocolat avec des nappages à base de noix de coco, cannelle et noix ; fruits frais coupés en forme de fleurs recouverts de chocolat ; fruits frais préparés recouverts de chocolat ; présentations faites de fruits frais ou préparés recouverts de chocolat ; présentations faites de fruits frais ou préparés au moins partiellement recouverts d'un nappage comestible, à savoir chocolat ou composé essentiellement de chocolat avec des nappages à base de noix de coco, cannelle et noix. Laits frappés au yaourt ("Smoothies"); laits frappés aux fruits; boissons de fruits; jus de fruits. Services de magasins de vente en ligne et au détail de fruits frais, à savoir fruits coupés selon certaines formes et disposés dans des récipients sous forme de compositions florales, salades de fruits, fruits préparés, présentations faites de fruits frais préparés, fruits coupés selon certaines formes et au'moins partiellement recouverts d'un nappage comestible, à savoir chocolat, cannelle, noix de coco, noix préparées et leurs mélanges, fruits coupés selon certaines formes et au moins partiellement recouverts d'un nappage comestible, à savoir chocolat, cannelle, noix de coco, noix préparées et leurs mélanges et disposés dans des récipients sous forme de compositions florales, sauces contenant des fruits frais coupés, salades à base de laitue et fruits frais, salades à base de laitue et fruits préparés, présentations faites de fruits préparés au moins partiellement recouvertes d'un nappage comestible, à savoir chocolat, cannelle, noix de coco, noix préparées et leurs mélanges, morceaux de fruits, morceaux de fruits au moins partiellement recouverts d'un nappage comestible, boissons à base de fruits, laits frappés au yaourt ("Smoothies"), boissons congelées à base de fruits; services de gestion des affaires commerciales, de conseil et de franchise dans l'établissement et l'exploitation de magasins de vente au détail pour des tiers, à savoir fourniture de stratégie commerciale, d'exploitation, de commercialisation, de personnel, de relation clientèle et aide à la vente au détails relatifs à la vente de fruits, morceaux de fruits, présentations de fruits, sauces de fruits, salades de fruits, salades à base de laitue et de fruits, boissons à base de fruits, jus à base de fruits, laits frappés au yaourt ("Smoothies") et nappages comestibles au moins recouvrant partiellement ce qui précède. (111) (151) 11 Juillet 2012 (210) (732) SARL GSBS. Rue El Queds, Ain Defla (511) 7, 12, 17. Carburateurs, carters pour machines et moteurs démarreurs pour moteurs, radiateurs de refroidissement pour moteurs, roulements à rouleaux, roulements à billes, ventilateurs pour moteurs, radiateur chauffage. Amortisseurs de suspension pour véhicules, fusées d essieux, essuie-glace, moyeux de roues de véhicules plaquettes de freins pour automobiles, tendeurs de rayons de roues. Tuyaux flexibles non métalliques 133

133 (111) (151) 12 Juillet 2012 (210) (732) EDIBLE ARRANGEMENTS, LLC. Une société à responsabilité limitée organisée sous les lois de l Etat du Connecticut, U.S.A. 95 Barnes Road, Wallingford, CT ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 29, 30, 32, 35. Salades de fruits; salades de fruits avec du yaourt; fruits frais sous forme de présentations composées essentiellement de fruits coupés selon certaines formes; fruits frais coupés recouverts d'un nappage comestible composé essentiellement de fruits secs; fruits frais coupés en forme de fleurs et disposés dans des contenants comme des arrangements floraux et au moins partiellement recouverts de fruits secs, noix préparées et noix de coco; présentations faites à partir de fruits frais préparés. Fruits frais composés essentiellement de fruits coupés selon certaines formes et au moins partiellement recouverts d'un nappage comestible, à savoir chocolat ; fruits frais coupés recouverts d'un nappage comestible composé essentiellement de chocolat avec des nappages à base de noix de coco, cannelle et noix; fruits frais composés essentiellement de fruits coupés selon certaines formes et au moins partiellement recouverts d'un nappage comestible composé essentiellement de chocolat avec des nappages à base de noix de coco, cannelle et noix ; fruits frais coupés en forme de fleurs recouverts de chocolat ; fruits frais préparés recouverts de chocolat ; présentations faites de fruits frais ou préparés recouverts de chocolat ; présentations faites de fruits frais ou préparés au moins partiellement recouverts d'un nappage comestible, à savoir chocolat ou composé essentiellement de chocolat avec des nappages à base de noix de coco, cannelle et noix. Laits frappés au yaourt ("Smoothies"); laits frappés aux fruits; boissons de fruits; jus de fruits. Services de magasins de vente en ligne et au détail de fruits frais, à savoir fruits coupés selon certaines formes et disposés dans des récipients sous forme de compositions florales, salades de fruits, fruits préparés, présentations faites de fruits frais préparés, fruits coupés selon certaines formes et au'moins partiellement recouverts d'un nappage comestible, à savoir chocolat, cannelle, noix de coco, noix préparées et leurs mélanges, fruits coupés selon certaines formes et au moins partiellement recouverts d'un nappage comestible, à savoir chocolat, cannelle, noix de coco, noix préparées et leurs mélanges et disposés dans des récipients sous forme de compositions florales, sauces contenant des fruits frais coupés, salades à base de laitue et fruits frais, salades à base de laitue et fruits préparés, présentations faites de fruits préparés au moins partiellement recouvertes d'un nappage comestible, à savoir chocolat, cannelle, noix de coco, noix préparées et leurs mélanges, morceaux de fruits, morceaux de fruits au moins partiellement recouverts d'un nappage comestible, boissons à base de fruits, laits frappés au yaourt ("Smoothies"), boissons congelées à base de fruits; services de gestion des affaires commerciales, de conseil et de franchise dans l'établissement et l'exploitation de magasins de vente au détail pour des tiers, à savoir fourniture de stratégie commerciale, d'exploitation, de commercialisation, de personnel, de relation clientèle et aide à la vente au détails relatifs à la vente de fruits, morceaux de fruits, présentations de fruits, sauces de fruits, salades de fruits, salades à base de laitue et de fruits, boissons à base de fruits, jus à base de fruits, laits frappés au yaourt ("Smoothies") et nappages comestibles au moins recouvrant partiellement ce qui précède. (111) (151) 12 Juillet 2012 (210) (732) KAYALAR KIMYA SANAYI VE TICARET A.S. Une société par actions organisée et existante sous les lois de la République Turque. KIMYA SAN. ORGANIZE SANAYI BOLGE- SI, Tem Yan Yol Cd. N:4, Melek Aras Blv I N:48, Tepeoren Tuzla Istanbul TURQUIE (740) Maître Dj. Boukrami (511) 2. Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille, préparations antirouille, préservatifs de bois, préservatifs contre la détérioration du bois, teintures pour le bois, diluants, diluants pour peintures! agglomérant, matières tinctoriales, pigments, produits pour la protection des métaux, teintures pour chaussures; encres d'imprimerie, pâtes d'imprimerie, toners; colorants pour aliments, teintures pour aliments, colorants pour boissons ; résines naturelles à l'état brut; métaux sous forme de feuille ou de poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes;, céments, mastic de vitrier, céments pour peintres. (111) (151) 12 Juillet 2012 (210)

134 (732) DUNHILL TOBACCO OF LONDON LIMITED. Globe House, 4 Temple Place, London, WC2R 2PG ROYAUME UNI. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. (111) (151) 12 Juillet 2012 (210) (732) Monsieur LATRECHE Abderrahmane 22, Rue Rabah Nouel, Alger (511) 34. Cigarettes ; tabac ; produits du tabac ; briquets ; allumettes ; articles pour fumeurs. (740) Maître N.E. Djelliout (111) (151) 12 Juillet 2012 (210) (732) Monsieur LATRECHE Abderrahmane 22, Rue Rabah Nouel, Alger (740) Maître N.E. Djelliout DARYBEL STIE (511) 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. (111) (151) 12 Juillet 2012 (210) (732) Monsieur LATRECHE Abderrahmane 22, Rue Rabah Nouel, Alger (740) Maître N.E. Djelliout (511) 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. (111) (151) 15 Juillet 2012 (210) (732) SARL KALOS Cité Si Eldjilali N 379, Staoueli, Alger 135

135 PHOTOBLOCK plus (511) 3, 5. Écrans solaires ; produits cosmétiques pour les soins de la peau. Antisolaires ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau. (210) (732) EURL CONFISERIE EL KHOULD Zone Industrielle N 11, Route de Gare, Bouira (111) (151) 15 Juillet 2012 (210) (732) SARL KALOS Cité Si Eldjilali N 379, Staoueli, Alger Aquax deo (511) 3, 5. Produit de toilette contre la transpiration. Remède contre la transpiration. (111) (151) 15 Juillet 2012 (210) (732) CHINA RESOURCES SNOW BREWERIES COMPANY LTD. Société organisée et existante sous les lois de la République Populaire de Chine Room 306 China Resources Building, N 8 Jianguomen North Avenue, Dongcheng District, Beijing CHINE. (511) 30. Gommes à mâcher. (111) (151) 15 Juillet 2012 (210) (732) SARL DELTALOG 32, Rue Mohamed Belkahla, Kouba, Alger (740) Maître Maya Sator (511) 41. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. (511) 32. Bières. (111) (151) 15 Juillet

136 Brevets d inventions Les abonnements au BOPI prennent effet le premier janvier de l'année en cours, quelle que soit la date à laquelle la souscription est faite Adresse: INAPI 42, rue Larbi Ben M'Hidi (3ème étage) - BP Alger Gare : (021) Fax: (021) (021) Web : http : // www. Inapi. org - inapi. org 137

137 Formalités liées au dépôt d'une demande de brevet d'invention Pour effectuer le dépôt, d'une demande de brevet d'invention, il convient de remettre ou d'envoyer à l'inapi à l'appui de la demande en (05) cinq exemplaires dont les imprimés sont fournis ou transmis au déposant par les services compétents de l'inapi. * Une description aussi claire que possible de l'invention, en langue nationale, traduite en langue française en (02 exemplaires), et comportant une ou plusieurs revendications décrivant les caractéristiques principales de l'invention pour lesquelles la protection est demandée ; * Un abrégé descriptif de l'invention dont le texte ne doit pas excéder 15 lignes; * Des dessins en (02 exemplaires), s il y a lieu, * La quittance de paiement ou le chèque barré libellé au nom de l'inapi, d'un montant de douze mille cinq cent ,00 dinars. II est généralement recommandé de demander une recherche d'antériorité parmi les brevets protégés qui produisent leurs effets en Algérie et une recherche sur l état de la technique afin de mieux juger de l'opportunité de breveter ou non. Les recherches d'antériorités et celles sur l état de la technique sont subordonnées au paiement d'une taxe de deux mille quatre cent (2 400,00) dinars pour la première et deux mille cinq cent (2 500,00) dinars en Hors Taxe pour la seconde. Un dépliant intitulé «Comment protéger une invention en Algérie?» est distribué gratuitement par les services de l INAPI compétents en la matière. 138

138 TAXES EN MATIERE DE BREVET Codes Taxes pour les demandes de brevets d invention et certificat d addition Tarif Actuel Taxe de dépôt et de première annuité... Taxe de dépôt de certificat d addition.. Taxe de revendication de priorité. Taxe de publication de brevet d invention Taxes d annuittés de la 2 ème à la 5 ème annuité. de la 6 ème à la 10 ème... de la 11 ème à la 15 ème annuité. de la 16 ème à la 20 ème annuité. Taxes supplémentaires Taxe de publication des brevets d invention et des certificats d addition par tranche de 5 pages en plus des 10 premières. Taxe de publication des dessins : - Petit format par feuille au-delà de 3 - Grand format au-delà de 2.. Taxe de rectification autorisée d erreur matérielle : - Pour la première. - Pour chacune des suivantes Taxe de transformation en brevet d invention d un certificat d addition non délivrée Taxe d inscription relative à une demande de brevet. Taxe d inscription de cession ou concession d un brevet.. Surtaxe de retard pour le paiement des annuités dans le délais de grâce de 6 mois Egale au montant de l annuité impayée Taxe de restauration Taxes pour l obtention de renseignements Taxe de délivrance d une copie officiel par feuille Taxe d authentification d un fasicule imprimé d un brevet d invention Taxe de délivrance d un état des annuités d un brevet d invention... Taxe de délivrance d une copie certifiée d inscription au registre spécial des brevets.. Taxe de recherche d antériorité par objet

139 Brevets d'inventions délivrés (11) Numéro de publication (21) Numéro de dépôt de la demande (22) Date de dépôt de la demande (30) Données relatives à la priorité (73) Nom du ou des titulaires (74) Nom du mandataire (54) Titre de l'invention 140

140 (11) 7401 (22) 27 Février 2009 (21) PCT/JP2009/ (30) US 61/ du (73) TAKEDA PHARMACEUTICAL COMPANY LIMITED. 1-1, Doshomachi 4-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka JAPON. (74) Maître M. Sator (54) COMPOSITION PHARMACEUTIQUE (57) La présente invention porte sur une composition pharmaceutique dans laquelle sont améliorées la solubilité et la stabilité d'un composé insoluble dans l'eau ou légèrement soluble dans l'eau représenté par la formule (I) : dans laquelle chaque symbole est tel que défini dans la description, par combinaison du composé mentionné cidessus et d'un dérivé de cyclodextrine. L'invention porte également sur un procédé pour améliorer la solubilité, la stabilité et similaire du composé mentionné ci-dessus. 5/ JAPAN PETROLEUM EXPLORATION CO., LTD. 7-12, Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo JAPON. 6/ COSMO OIL CO., LTD , Shibaura, Minato-ku, Tokyo JAPON. (74) Maître M. Sator (54) SYSTÈME REACTIONNEL POUR LA SYNTHESE D UN COMPOSE HYDRO- CARBONE ET PROCEDE D ELIMINATION DE PARTICULES FINEMENT DIVISEES (57) L'invention concerne un système réactionnel de synthèse qui comprend : une cuve de réaction qui synthétise des composés hydrocarbonés par réaction chimique d'un gaz de synthèse, dont les constituants principaux sont l'hydrogène et le monoxyde de carbone, avec une pâte formée par suspension de particules catalytiques solides dans un liquide ; un séparateur qui sépare les composés hydrocarbonés susmentionnés de la pâte susmentionnée ; et un filtre qui filtre les composés hydrocarbonés susmentionnés issus du séparateur susmentionné et piège les particules catalytiques finement divisées. (11) 7402 (22) 12 Mars 2009 (21) PCT/JP2009/ (30) JP du (73) 1/ NIPPON STEEL ENGINEERING CO., LTD. 5-1, Osaki 1-chome, Shinagawa-ku, Tokyo JAPON. 2/ JAPAN OIL, GAS AND METALS NATIONAL CORPORATION. 1310, Omiya-cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa JAPON. 3/ INPEX CORPORATION , Akasaka, Minato-ku, Tokyo JAPON. 4/ JX NIPPON OIL & ENERGY CORPO- RATION. 6-3, Otemachi 2-chome, Chiyoda-ku, Tokyo JAPON. (11) 7403 (22) 07 Août 2008 (21) PCT/EP2008/ (30) DE du (73) FLAGSOL GMBH. Agrippinawerft 22, Köln DANEMARK. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) COMMANDE D AJUSTEMENT DE CAPTEUR SOLAIRE A AUTO-APPRENTISSAGE (57) La présente invention concerne des procédés de commande d'ajustement d'un capteur solaire (K 1, K 2, K 3, K 4 ) comprenant respectivement un élément 141

141 accumulateur thermique (10) placé dans la ligne focale. La température et/ou la quantité de chaleur du milieu caloporteur circulant à travers l'élément accumulateur thermique (10) est mesurée dans la zone d'un capteur solaire (K 1, K 2, K 3, K 4 ) de façon à pouvoir être associée à celui-ci et les valeurs de température déterminées (T 1, T 2, T 3, T 4 ; T' 1, T' 2, T' 3 ; T' 4' T' 5 ) et/ou les valeurs de quantité de chaleur déterminées sont transmises à une unité de commande qui commande l'ajustement de chaque capteur solaire (K 1, K 2, K 3, K 4 ) et qui ajuste le capteur solaire respectif (K 1, K 2, K 3, K 4 ) selon un paramètre d'ajustement déterminé. Le procédé comprend les étapes qui consistent a) à déterminer la quantité de chaleur collectée dans chaque capteur solaire; b) à modifier un paramètre d'ajustement de chaque capteur solaire (K 1, K 2, K 3, K 4 ) d'un certain incrément dans la direction de déplacement du soleil ou d'un certain décrément dans la direction opposée au déplacement du soleil; c) à comparer la quantité de chaleur collectée à l'étape a) à la quantité de chaleur collectée dans chaque capteur solaire une fois l'étape b) réalisée, puis d) à enregistrer le paramètre d'ajustement modifié de l'incrément ou du décrément en tant que nouvelle valeur théorique pour la commande d'ajustement de chaque capteur solaire dans l'unité de commande lorsqu'il est déterminé que la quantité de chaleur déterminée à l'étape c) est supérieure à la quantité de chaleur déterminée à l'étape a). atteint par le fait que le procédé d'assemblage comprend les étapes qui consistent a) à aligner de façon exacte une première et une seconde pièce à assembler (1, 4) dans une position d'assemblage, avec formation d'un interstice d'assemblage (7) entre les surfaces à assembler (3, 3a; 6, 6a) des pièces à assembler (1, 4); b) à fixer au moins de façon temporaire les pièces à assembler (1, 4) dans cette position d'assemblage; c) à remplir l'interstice d'assemblage (7) d'un agent d'assemblage fluide (8) et d) à faire durcir l'agent d'assemblage (8) dans l'interstice d'assemblage (7) de manière à former une liaison permanente qui assure des forces de cohésion et d'adhésion et qui transmet les forces apparaissant entre les pièces à assembler (1, 4). (11) 7405 (22) 26 Février 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) EP du (73) NOVARTIS AG. Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel SUISSE. (11) 7404 (22) 06 Août 2008 (21) PCT/EP2008/ (30) DE du (73) FLAGSOL GMBH. Agrippinawerft 22, Köln DANEMARK. (74) Maître A. Boukrami (54) DÉRIVÉS D'IMIDAZO[1,2-B]PYRIDAZINE POUR LE TRAITEMENT DE MALADIES MÉDIÉES PAR LA TYROSINE KINASE C- MET (57) La présente invention concerne des composés de formule (I) et des sels de ceux-ci, formule (I), (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) PROCEDE D ASSEMBLAGE (57) La présente invention concerne un procédé d'assemblage permettant d'assembler mécaniquement de façon permanente deux pièces à assembler l'une à l'autre. L'objectif de l'invention est de proposer un procédé d'assemblage qui soit amélioré et simplifié par rapport à la possibilité de compensation de variations dimensionnelles de pièces à assembler. Cet objectif est dans lesquels les substituants sont comme défini dans la spécification, l'application d'un composé de formule (I) dans un procédé pour le traitement du corps humain ou animal, en particulier en ce qui concerne une maladie médiée par la tyrosine kinase C-Met; l'utilisation d'un composé de formule (I) pour fabriquer un médicament pour le traitement de telles maladies; des compositions 142

142 pharmaceutiques comprenant un composé de formule (I), facultativement en présence d'un partenaire de combinaison; des procédés pour la préparation d'un composé de formule (I). (11) 7406 (22) 02 Avril 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US 61/ du US 61/ du (73) MERCK SHARP & DOHME CORP. 126 East Lincoln Avenue Rahway, NJ ETATS-UNIS D AMERIQUE (74) Maître M. Sator (54) HYDROXYMETHYL PYRROLIDINES EN TANT QU AGONISTES DES RECEPTEURS ADRENERGIQUES BÊTA 3 (57) La présente invention concerne des composés de formule (Ia), production. Dans les deux cas, la vitesse de rotation est fixe quelque soit la vitesse du vent, liée à la fréquence fixe du réseau, 50Hz. (11) 7408 (22) 29 Septembre 2010 (21) (73) Monsieur BOUGUEROUA Badi 01, Rue Mokhtar Abdelatif, Alger (54) MOTEUR A CYLINDRES DISPOSES EN CERCLE (57) Ce moteur est caractérisé par des cylindres disposés en cercle sur un bloc ayant une forme de révolution. Le mouvement rectiligne alternatif des pistons est transformé, via un système de biellemanivelle, en mouvement rotatif transmis à des pignons coniques qui transmettent à leurs tours le mouvement par engrènment à une roue à denture conique solidaire d un arbre. Une roue à cames monté sur l arbre assure la synchronisation de l ouverture et la fermeture des soupapes. (11) 7409 (22) 29 Septembre 2010 (21) des compositions pharmaceutiques les comprenant, et des procédés d utilisation de ceux-ci dans le traitement ou la prévention de maladies médiées par l activation des adrénorécepteurs β3. (11) 7407 (22) 29 Septembre 2010 (21) (73) Monsieur ARROUCHE Samir Village Aït Issad, Ifigha, Tizi-Ouzou (54) RECEPTEUR DE PRESSION D AUTOROUTE CREE PAR LES VEHICULES TRANSFORME A L ENERGIE ELECTRIQUE (57) Le récepteur de prission est destiné à produire de l électricité exploitable d une façons économique et écologique. Le récepteur est conditionné par des paramètres qu il fau ce produise : la pressions du vent produisais par les véhicules entrée à l intérieur de récepteur fais tourné les pales en matériau composite fixées sur un moyeu central, entraîne une génératrice par l intermédiaire d un multiplicateur de vitesse à engrenages qui actions la génératrice. La génératrice est équipée de deux bobinages lui permettant de produire de l électricité à deux vitesses de rotation (750 et 1000tr/mn). La petite génératrice (45kw) est utilisée dans les faibles vitesses de vent et permet d optimiser la (73) Monsieur ZITA Boudjemaa Cité Hassi Ghambou, Timimoun, Adrar (54) LA BOUTEILLE ECONOMIQUE (57) L on dispose de 2 bouteilles en plastique. Les deux récipients doivent avoir un pas de vis, d un clapet pratiques au de sous des bouteilles. Plus supports. Places en superposé, et par un mouvement rotatif, le contenue du récipient 1 se dévide dans la deuxième bouteille après que le clapet soit libérer. (11) 7410 (22) 03 Mars 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) US 61/ du (73) NOVARTIS AG. Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel SUISSE. (74) Maître A. Boukrami (54) INHIBITEURS DE PIM KINASE ET LEURS PROCEDES D UTILISATION (57) La présente invention porte sur de nouveaux composés représentés par les formules (I) et (II), 143

143 (11) 7412 (22) 11 Juillet 2008 (21) PCT/EP2008/ sur leurs tautomères, stéréoisomères et polymorphes et sur leurs sels pharmaceutiquement acceptables, esters, métabolites ou promédicaments, sur des compositions des nouveaux composés conjointement avec des véhicules pharmaceutiquement acceptables et sur des utilisations des nouveaux composés, soit seuls soit en association avec au moins un agent thérapeutique supplémentaire, dans l'inhibition de l'activité de la Pim kinase et/ou la prophylaxie ou le traitement d'un cancer. (11) 7411 (22) 27 Février 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US 61/ du US 61/ du (73) 1/ IRM LLC. 131 Front Street, P.O. Box HM 2899, HM LX Hamilton BERMUDA. 2/ NOVARTIS AG. Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel SUISSE. (74) Maître A. Boukrami (54) COMPOSES ET COMPOSITIONS SERVANT DE MODULATEURS DE L ACTIVITE DES TLR (57) Cette invention concerne une nouvelle classe de composés, des compositions pharmaceutiques comprenant ces composés et des méthodes d'utilisation de ces composés pour traiter ou prévenir des maladies ou des affections associées avec les récepteurs TLR (Toll-Like Receptors), notamment le TLR7 et le TLR8. Dans un aspect, les composés sont utilisés comme adjuvants pour stimuler l'efficacité d'un vaccin (formule I) où : X 3 est N; X 4 est N ou CR 3 ; X 5 est -CR 4 =CR 5. (30) EP du (73) SUPERFOS A/S. Spotorno Allé 8, DK-2630 Taastrup DANEMARK. (74) Maître A. Boukrami (54) RÉCIPIENT COMPRENANT UNE DOUBLURE INTERNE, PROCÉDÉ D'APPLICATION D'UNE TELLE DOUBLURE À UN RÉCIPIENT, ET UTILISATION D'UN REVÊTEMENT PELABLE COMME DOUBLURE INTERNE DANS UN RÉCIPIENT (57) L'invention porte sur un récipient (1) pour contenir un fluide ou des compositions en particules, le récipient (1) comprenant une doublure chemisage interne (6) appliquée à un côté interne (2) du récipient (1), le récipient (1) comportant une doublure interne (6) en un revêtement pelable. Le revêtement pelable peut être appliqué sous la forme d'un revêtement à base d'eau, sous la forme d'une émulsion à base d'acétone ou sous la forme d'une laque durcissable par ultraviolet. L'invention porte de plus sur un procédé de fabrication d'un tel récipient (1), selon lequel la doublure (6) est appliquée au récipient (1) par les étapes de traitement suivantes : l'application d'un revêtement pelable au côté interne du récipient (1); le durcissement et/ou le séchage du revêtement pelable par chauffage, soufflage ou rayonnement de lumière ultraviolette. En outre, l'invention porte sur l'utilisation d'un revêtement pelable comme doublure interne (6) dans un récipient (1) pour des matériaux fluides, tels que de la peinture ou d'autres matériaux susceptibles de laisser des résidus sur ou dans le récipient. (11) 7413 (22) 03 Octobre 2010 (21)

144 (73) Monsieur ADJAL Farid. BN HOCINE Aïn Roua, Sétif critique, de sorte qu'un angle d'inclinaison constant ou en baisse soit atteint. (54) FONTAINE POUR LA PETITE ABLUTION DU MUSULMAN (57) L invention apportée par la fontaine pour petite ablution ne tient pas tant aux composantes et matériaux qui la constituent ; mais se rapporte surtout au domaine d application et aux aisances procurées économie d eau réduire les risques de propagation de maladies transmissibles. En effet, en respectant les mesurations (étudiees pour les aises) et les équipements utilisés (cellule photoélectrique, alimentation en eau et évacuation des eaux usées), la réalisation de la fontaine peut être exécutée avec plusieurs matériaux : Céramique : nécessitant un four Agglomérés de poudre de marbre et de liants hydrauliques faisant appel aux techniques de moulage. Matières de récupération : coques de fruits secs (noix, amandes, ). (11) 7414 (22) 17 Avril 2008 (21) PCT/EP2008/ (73) ERKE ERKE ARASTIRMALARI VE MÜHENDISLIK A.S. Halkali Merkez Mah. Basin Ekspres Yolu N 5/A K.cekmece/Istanbul TURQUIE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) DISPOSITIF DE TRANSMISSION, DE PREFERENCE DISPOSITIF MOTEUR (57) L invention concerne un dispositif de transmission, de préférence un dispositif moteur, pour permettre une rotation autour d au moins un axe de sortie, et un procédé de mise en rotation. Un corps (2) est monté pour rotation autour d un premier (4), d un deuxième (11), et d un troisième (16) axe. Le premier axe (4) est orienté par rapport au deuxième axe (11) selon un angle d inclinaison. Le deuxième axe (11) et/ou le troisième axe (16) constituent le ou les axes de sortie du dispositif. La rotation du corps (2) autour du troisième axe (16) provoque une modification de l'angle d'inclinaison. Un vérin (15) applique un couple (1) sur le corps (2) autour du troisième axe (16) afin d'augmenter l'angle d'inclinaison lorsque le premier axe (4) forme un angle d inclinaison sélectionné avec le deuxième axe (11), qui est supérieur à 0 et inférieur à 90. La rotation du corps (2) autour du troisième axe (16) afin de réduire l angle d inclinaison est limitée, de sorte que l angle d inclinaison du premier axe (4) par rapport au deuxième axe (11) reste supérieur à 0 degré et inférieur à 90 degrés. Le corps (2) tourne autour du premier axe (4) à une vitesse angulaire supérieure à une vitesse angulaire (11) 7415 (22) 05 Mars 2009 (21) PCT/JP2009/ (30) JP du (73) UNICHARM CORPORATION. 182, Shimobun, Kensei-cho, Shikokuchuo-shi, Ehime JAPON. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) ELÉMENT FEMELLE POUR ATTACHE DE TYPE VELCRO UTILISANT L'ÉLÉMENT FEMELLE, ET ARTICLE ABSORBANT UTILISANT L'ATTACHE DE TYPE VELCRO (57) L'invention concerne un élément femelle pour une attache de type Velcro. Même lorsque la partie d'attache de type Velcro est déformée ou qu'une force de pelage à impact instantané est appliquée à la partie d'attache, l'élément femelle ne décolle pas l'élément mâle. Lorsque l'élément mâle se décolle de l'élément femelle, il ne se produit aucun peluchage suite à la dissémination d'un matériau fibreux. L'élément femelle pour une attache de type Velcro est constitué d'un matériau fibreux et peut se mettre en prise avec un élément mâle d'accouplement. L'élément femelle se compose de : parties de fibre dense (2) agencées en rangées et dotées d'une densité de matériau fibreux élevée et de parties de fibres éparses (3) agencées en rangées alternativement avec ces parties de fibres denses (2) et dotées d'une densité de matériau fibreux plus faible que celle des parties de fibres denses (2). Les parties de fibres denses (2) se déforment élastiquement et ceci empêche le décollement indésirable et diminue le peluchage. 145

145 (11) 7416 (22) 04 Octobre 2010 (21) (73) Monsieur AISSANI Abdelghani N 04, Rue Sellali Messaoud, Barika, Batna (54) AUTOMATE D INCLUSION AMT 2009 (57) L'automate d'inclusion AMT2009, et un appareil programmable destiner pour effectuer une opération de traitement de tissus en circuit fermé, cette phase est appelé chez les spécialistes phase de fixation, elle est utilisée spécifiquement dans les laboratoires d'anatomie pathologique, d'où le microscope présente un moyen indispensable pour lire la structure morphologique des tissus. La fixation, étape essentielle dans la préparation tissulaire, est en fait sous la responsabilité du clinicien, elle est réalisée manuellement dans la plus part des laboratoires A.N.P.A.T locaux. Cette machine élimine toutes fausse de manipulation possible provoqué par le clinicien (Chauffage à température stable, le maintien des temps d'immersions pour chaque tissus, l'archivage et classification des tissus traités..). Les étapes fonctionnelles de la machine sont affichées sur un écran tactile, sous forme de texte lisible ; sur chaque écran de travail un aide contextuel facilite à l'utilisateur de la machine les différentes manipulations et les modes de programmation existant sur la machine. L'asservissement des mouvements et l'échange d'information avec l'utilisateur sont gérés par un mini automate programmable piloté par un programme figé sur la mémoire interne de la machine ; robuste est fiable ces automates sont disponible dans le marché locale, cette dernière élimine toute dépendance au constructeur en cas de panne sur la machine. Le programme développé est tester au niveau de l'automate programmable offre un maximum de sécurité pour l'utilisateur, de la machine, il peut être changer à fin d'ajouter des options proposer par l'utilisateur sans investissement supplémentaire. Après la phase de fixation, les tissus sont couper avec le microtome, ils passent directement à une autre machine pour faire la coloration à fin d'être examiné par le microscope, cette option est possible dans cette réalisation, il suffi de changer les bacs avec d'autre contenant les colorants aux lieux des solutions utilisé dans la phase de fixation. _ (54) EMBARCATION POUR LA RECUPE- RATION DE PRODUITS PETROLIERS (57) Basée sur l'utilisation d'une vis d'archimède (4) en tant qu'élément pour la récupération des déchets flottants, l'embarcation présente une coque plane en "T", avec un corps étroit longitudinal et intermédiaire (1) et une section transversale et antérieure (3), ladite coque étant dépourvue de quille et présentant un fond plat, qui confère à l'embarcation un tirant d'eau minimal, de l'ordre de 50 cm, tandis que les réservoirs sont indépendants de la coque (1), ceux-ci étant montés des deux côtés de ladite coque et étant susceptibles de modifier leur position relative en hauteur par rapport à ladite coque, en fonction de leur niveau de charge, lesdits réservoirs pouvant en outre être désaccouplés pour leur vidage. Ainsi, l'embarcation peut travailler sur des plages, dans des ports, des rias et n'importe quelle autre zone à faible tirant d'eau. (11) 7418 (22) 20 Mars 2009 (21) PCT/FR2009/ (30) FR du (73) SANOFI-AVENTIS 174, Avenue de France, F Paris FRANCE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) DÉRIVÉS POLYSUBSTITUES DE 6- HETEROARYLE -6-PHENYL- IMIDAZO[1,2- α]pyridines, LEUR PRÉPARATION ET LEUR APPLICATION EN THÉRAPEUTIQUE (57) Composés de formule (I) (11) 7417 (22) 04 Mars 2009 (21) PCT/ES2009/ (30) ES P du ES du (73) Monsieur ZORI GARCIA Tomas Salvia, URB. La Moraleja, E Alcobendas, Madrid ESPAGNE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property dans laquelle : R 1 représente un groupe phényle ou naphthyle, un groupe hétéroaryle ou un groupe hétérocyclique, éventuellement substitués par un ou plusieurs atomes ou groupes; Het représente un groupe hétéroaryle monocyclique comportant de 5 à 6 atomes dont de 1 à 3 hétéroatomes choisis parmi N, O et S; X représente de 1 à 3 substituants identiques ou différents 146

146 l'un de l'autre choisis parmi un hydrogène, un halogène, (C 1 -C 10 )alkyle, (C 1 -C 10 )alcoxy, NRaRb, nitro, cyano, le (C 1 -C 10 )alkyle pouvant être éventuellement substitué par un ou plusieurs groupes choisis parmi un halogène, (C 1 - C 10 )alcoxy, (C 1 -C 10 )haloalcoxy, NRaRb ou hydroxyle; R représente en position 3, 5, 7 ou 8 de rimidazo[1,2- α]pyridine de 1 à 4 substituants identiques ou différents l'un de l'autre choisi parmi un hydrogène, un halogène, (C 1 -C 10 )alkyle, halo(c 1 -C 10 )alkyle, (C 1 -C 10 )alcoxy; R 2 et R 3 représentent, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène,un groupe (C 1 -C 10 )alkyle, éventuellement substitué par un groupe Rf, oui un groupe aryle, éventuellement substitué; R 4 représente un atome d'hydrogène,un groupe (C 1 -C 10 )alkyle, éventuellement substitué par un groupe Rf; un groupe aryle, éventuellement substitué, à l'état de base ou de sel d'addition à un acide. Utilisation en thérapeutique et procédé de synthèse. (11) 7419 (22) 06 Mars 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US 61/ du (73) TRANSTECH PHARMA, INC Mendenhall Oaks Parkway High Point, NC ETATS-UNIS D AMERIQUE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) OXADIAZOANTHRACENES POUR LE TRAITEMENT DU DIABETE (57) La présente invention concerne des dérivés de l oxadiazoanthracène de formule (I) dans laquelle A, B, C, R, R 1, R 2, R 3, R 4 et R 5 sont tels que décrits dans la description, des compositions pharmaceutiques comprenant les dérivés de l oxadiazoanthracène, l utilisation des dérivés de l oxadiazoanthracène pour la préparation de compositions pharmaceutiques, des procédés de leur utilisation pour le traitement et/ou la prévention de maladies et de troubles tels que le diabète et des intermédiaires utiles pour la préparation des dérivés de l oxadiazoanthracène de formule (I). (11) 7420 (22) 11 Mars 2009 (21) PCT/NL2009/ (30) EP du (73) LATEXFALT B.V. Hoogewaard 183, NL-2396 AP Koudekerk a.d. Rijn LES PAYS-BAS. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) UTILISATION D UN (1 3)-β-D-GLUCANE COMME STABILISANT D EMULSION (57) La présente invention porte sur l'utilisation d'un (1 3)-β-D-glucane comme stabilisant d'émulsion. La présente invention porte en outre sur des émulsions comprenant un (1 3)-β-D-glucane dans une quantité de 0,01 à 10 % en poids, sur la base du poids total de l'émulsion. La présente invention porte également sur des compositions de liant bitumineux comprenant un (1 3)-β-D-glucane dans une quantité de 0,005 à moins de 0,1 % en poids, sur la base du poids total de la composition de liant bitumineux. La présente invention porte également sur des émulsions comprenant un nouvel agent émulsifiant biodégradable, en particulier en combinaison avec un (1 3)-β-D-glucane. (11) 7421 (22) 11 Mars 2009 (21) PCT/GB2009/ (30) GB du (73) NORBROOK LABORATORIES LIMITED. 105, Armagh Road Newry County Down BT35 6PU GRANDE-BRETAGNE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) COMPOSITION ECTOPARASITICIDE TOPIQUE (57) L'invention porte sur une composition ectoparasiticide topique comprenant un régulateur de la croissance des insectes et au moins un triglycéride à chaîne moyenne en C 6 -C 12, la composition comprenant au moins 60 % (p/v) du triglycéride sur la base de la composition totale. (11) 7422 (22) 10 Mars 2009 (21) PCT/JP2009/ (30) JP du JP du (73) TAKEDA PHARMACEUTICAL COMPANY LIMITED. 1-1, Doshomachi 4-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka JAPON. (74) Maître M. Sator 147

147 (54) PREPARATION SOLIDE ORODISPER- SIBLE (57) La présente invention concerne une préparation solide orodispersible de type comprimé obtenu par compression de fines granules à capacité de libération contrôlée d'un principe actif acceptable sur le plan pharmaceutique et d'un additif, et analogues; ladite préparation solide orodispersible contenant de fines granules enrobées d'une couche d'enrobage qui contient un polymère permettant d'obtenir une coulée de film présentant un allongement à la rupture compris entre environ 100 et environ 700 %. Au moyen de ladite préparation, la rupture des fines granules pendant la compression peut être éliminée lors de la production d'une préparation solide orodispersible contenant de fines granules à capacité de libération contrôlée d'un principe actif acceptable sur le plan pharmaceutique. (11) 7423 (22) 09 Mars 2009 (21) PCT/JP2009/ (30) JP du (73) TAKEDA PHARMACEUTICAL COMPANY LIMITED. 1-1, Doshomachi 4-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka JAPON. (74) Maître M. Sator (54) CRISTAL DE COMPOSE DE BENZI- MIDAZOLE (57) L'invention porte sur un cristal de (R)-2-[[[3- méthyl-4-(2,2,2-trifluoroéthoxy)-2-pyridinyl]méthyl] sulfinyle]-1h-benzimidazole présentant un diagramme de diffraction des rayons X sur poudre ayant des pics caractéristiques à des distances réticulaires (d) de 10,06 ± 0,2, 8,70 ± 0,2, 6,57 ± 0,2, 5,59 ± 0,2 et 4,00 ± 0,2 Angströms. La présente invention porte également sur un médicament antiulcéreux stable et supérieur en ce qui concerne la capacité d'absorption. (11) 7424 (22) 08 Avril 2009 (21) PCT/FR2009/ (30) FR PCT/FR2008/ du (73) TOTAL RAFFINAGE MARKETING 24, Cours Michelet, F Puteaux FRANCE. (74) Maître M. Sator (54) FLUIDE LUBRIFIANT MULTI- FONCTIONNEL (57) La présente invention concerne les fluides lubrifiants multifonctionnels utilisables dans les différents organes des véhicules automoteurs, notamment dans le moteur, la transmission ou le circuit hydraulique et se rapporte à une composition lubrifiante comprenant au moins une huile de base des groupes I à II, et un mélange d'au moins deux polymères ayant une différence d'indice permanent de stabilité en cisaillement (PSSI), mesuré après test normalisé KRL 20 heures à 100 C d'au moins 25, et ayant un profil de viscosité tel que : (a') à 100 0C, avant cisaillement, la viscosité cinématique de la composition lubrifiante neuve est supérieure à 15.0 cst, de préférence 15,5 cst et inférieure à 16,3 cst, (a) à 100 C après test Bosch-30 cycles suivant la norme CEC-L-14- A-93, la viscosité cinématique de la composition lubrifiante finale est supérieure à 12,0 cst, de préférence dans la gamme allant de 12,0 à 15,0 cst, pour une huile au départ de grade 40, (b) à 100 C après test KRL -20 heures suivant la norme CEC-L-45-A-99 la viscosité de la composition lubrifiante est supérieure à 10,0, de préférence dans la gamme allant de 10,0 à 12,5, pour une huile au départ de grade 40, et (c) à 40 C après test KRL-3 heures, suivant la norme CEC-L-45-A-99 dont la durée d'essai est réduite à 3 heures, la viscosité de la composition lubrifiante est comprise entre 61 et 75 cst, pour une huile au départ de grade 40. (11) 7425 (22) 11 Mars 2009 (21) PCT/JP2009/ (30) JP du (73) 1/ JAPAN OIL, GAS AND METALS NATIONAL CORPORATION. 1310, Omiya-cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa JAPON. 2/ INPEX CORPORATION , Akasaka, Minato-ku, Tokyo JAPON. 3/ COSMO OIL CO., LTD , Shibaura, Minato-ku, Tokyo JAPON. 4/ JX NIPPON OIL & ENERGY CORPO- RATION. 6-3, Otemachi 2-chome, Chiyoda-ku, Tokyo JAPON. (74) Maître M.A. Badri (54) PROCEDE POUR PRODUIRE DES HYDROCARBURES LIQUIDES A PARTIR DE GAZ NATUREL (57) L'invention se rapporte à un procédé GTL dans lequel on produit du gaz de synthèse à partir de gaz 148

148 naturel, on produit de l'huile Fischer-Tropsch à partir du gaz de synthèse obtenu par synthèse Fischer-Tropsch et on produit des hydrocarbures liquides, y compris du fuel-oil, en la raffinant davantage. Dans ce procédé, on observe une ramification partielle à l'étape juste avant d'introduire le gaz de synthèse, produit au cours de l'étape de production de gaz de synthèse, dans l'étape de production d'huile Fischer-Tropsch. La concentration d'hydrogène du gaz de synthèse entrant dans la conduite de ramification est augmentée par la réaction du gaz à l'eau puis on en sépare l'hydrogène très pur et le gaz résiduel après séparation est recyclé à l'étape de production de gaz de synthèse susmentionnée pour être utilisé comme matière première pour produire un gaz de synthèse. Il est possible d'améliorer les unités de matière première pour le procédé dans son ensemble. Tropsch à partir du gaz de synthèse résultant par synthèse de Fischer-Tropsch et la valorisation de l'huile pour produire des hydrocarbures liquides contenant une huile combustible, le gaz de synthèse produit dans l'étape de production de gaz de synthèse est partiellement acheminé vers un branchement avant d'être introduit dans l'étape de production d'huile de Fischer- Tropsch. De l'hydrogène de pureté élevée est obtenu par la séparation de l'hydrogène du gaz de synthèse qui est entré dans le branchement. Cet hydrogène séparé de pureté élevée est totalement adressé à l'étape de réaction de valorisation et utilisé comme hydrogène pour la réaction de valorisation. De plus, il est possible d'utiliser un procédé comportant l'opération consistant à amener le gaz de synthèse qui est entré dans le branchement à subir une réaction de conversion à la vapeur d'eau pour augmenter la concentration de l'hydrogène de celui-ci, par la suite pour produire de l'hydrogène de pureté élevée par la séparation de l'hydrogène à partir du gaz, le recyclage du gaz restant après la séparation vers l'étape de production de gaz de synthèse et l utilisation du gaz recyclé comme matière première pour la production de gaz de synthèse. (11) 7426 (22) 25 Mars 2009 (21) PCT/JP2009/ (30) JP du (73) 1/ JAPAN OIL, GAS AND METALS NATIONAL CORPORATION. 1310, Omiya-cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa JAPON. 2/ INPEX CORPORATION , Akasaka, Minato-ku, Tokyo JAPON. 3/ COSMO OIL CO., LTD , Shibaura, Minato-ku, Tokyo JAPON. 4/ JX NIPPON OIL & ENERGY CORPO- RATION. 6-3, Otemachi 2-chome, Chiyoda-ku, Tokyo JAPON. (74) Maître M. Sator (54) PROCEDE DE FABRICATION D UN HYDROCARBURES LIQUIDES A PARTIR DE GAZ NATUREL (57) Selon l invention, dans un procédé dit GTL comportant la production de gaz de synthèse à partir de gaz naturel, la production d'une huile de Fischer- (11) 7427 (22) 11 Mars 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) IT UD2008A du (73) TRANSACTIVA SRL. Via Jacopo Linussio 51, I Udine ITALIE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) PROCEDE POUR LA PRODUCTION D UNE PROTEINE HUMAINE DANS UNE PLANTE, EN PARTICULIER D UNE ENZYME LYSOSOMIALE RECOMBINEE HUMAINE DANS UN ENDOSPERME DE CEREALE (57) L'invention porte sur un procédé pour la production d'une protéine humaine dans une plante, en particulier d'une enzyme lysosomiale recombinée humaine dans un endosperme de plante, comprenant : une première étape de transformation de plante par laquelle la protéine est obtenue et confinée dans un endosperme, qui n'est finalement pas absorbé par l'embryon, et la présence de grandes quantités de la protéine dans l'endosperme n'affecte pas négativement la 149

149 viabilité de la graine et la vitesse de germination de la graine ; l'utilisation, dans la première étape de transformation de plante, d'un promoteur spécifique de l'endosperme en amont du gène codant pour ladite protéine et d'un peptide signal pour un transfert cotraductionnel de la protéine nouvellement synthétisée dans la lumière du réticulum endoplasmique des cellules de l'endosperme pour son accumulation spécifique au tissu ; une seconde étape d'accumulation de la protéine à l'intérieur de l'endosperme de graine d'une plante. (11) 7428 (22) 13 Mars 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US 61/ du US 12/ du (73) UNIPURE ENERGY, CORP. 40 West 57th Street, 20th Floor New York, NY ETATS-UNIS D AMERIQUE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) ENSEMBLE A BUSE DE SEPARATION D EMULSIONS D HYDROCARBURES ET PROCEDE POUR SEPARER LES EMULSIONS D HYDROCARBURES (57) La présente invention concerne un ensemble à buses pour séparer les émulsions d'hydrocarbures dans un fluide et les procédés correspondants. L'ensemble à buses comprend un plateau d'impact en direction duquel les émulsions d'hydrocarbures sont éjectées. L'impact contre le plateau provoque un fractionnement des grosses particules d'émulsions contenues dans le fluide, ce qui permet de séparer plus facilement les différents composants constituant l'émulsion. Dans certains modes de réalisation, l'impact des émulsions d'hydrocarbures contre le plateau d'impact fait apparaître également sur les différents composants du fluide d'émulsion des surfaces propres qui peuvent interagir plus facilement avec n'importe quel tensioactif susceptible d'être mélangé au fluide. (11) 7429 (22) 16 Mars 2009 (21) PCT/IB2009/ (30) IT TO2008A du (73) POMONA RICERCA S.R.L. Corso Einaudi 1, I Torino ITALIE. (74) Maître A. Boukrami (54) ANTICORPS MONOCLONAUX CAPABLES DE REAGIR AVEC UNE PLURALITE DE SOUS-TYPES DU VIRUS A DE LA GRIPPE (57) L'invention porte sur des anticorps monoclonaux dirigés contre le virus de la grippe A, qui ont la propriété avantageuse et non prédite d'être aptes à se lier à une pluralité de sous-types du virus de la grippe A. Un mode de réalisation préféré porte sur l'anticorps appelé Fab28, qui présente une activité neutralisante contre une pluralité de sous-types du virus de la grippe A. L'invention porte également sur des anticorps antiidiotypes dirigés contre les anticorps monoclonaux de l'invention, sur des compositions immunogènes ou de vaccin comprenant les anticorps monoclonaux de l'invention, ainsi que sur des applications thérapeutiques, prophylactiques et de diagnostic pour les anticorps monoclonaux de l'invention. Les anticorps monoclonaux de l'invention peuvent également être utilisés pour tester des préparations d'anticorps devant être utilisées en tant que vaccins. (11) 7430 (22) 11 Octobre 2010 (21) (73) 1/ Monsieur ALLALI Abderrazak BP 318, Beni Mered, Ouled Yaiche, Blida 2/ Monsieur ABADA Mourad Université Saad Dahleb de Blida, Blida Monsieur TOUMI Dahbi BP 35, Soumaa, Blida 4/ Monsieur BOUYOUSEFI Boudjemaa Université Saad Dahleb de Blida, Blida (54) MACHINE DE METAL DEPLOYE (57) La fabrication des grillages déployés est exécutée par plusieurs méthodes, qui se différent par la technique de réalisation et le matériel utilisé. Cette méthode est réalisée à partir de tôles entrecoupées (des creux) et étirées selon des normes répondants aux exigences tech- 150

150 niques : économique, d'une qualité meilleure et une productivité importante. La mise en œuvre des feuilles de métal déployé permet la réalisation des produits dérivés, qui conjuguent harmonieusement les caractéristiques de fonctionnalités, des résistances et d'esthétique. Les produits sont destinés à différents usages en construction métallique et travaux de bâtiment, tels que les grillages par des mailles spéciales. La construction et le principe d'action des modules, des installations, des organes et de circuit pneumatique qui réalisent l'opération, l'évacuation des produits finis de déploiement et les opérations de base sont réalisés par les systèmes inventés et leur simplicité d'utilisation. Les structures des installations proposées pour le métal déployé sont construites suivant le principe d'approvisionnement de base par des blocs pour les différentes technologies suggérées à l'opération de déploiement. _ (11) 7431 (22) 08 Avril 2009 (21) PCT/FR2009/ (30) FR 08/02048 du (73) 1/ Monsieur FROMAIN Stéphane 26, Rue Victor Hugo, F Mornant FFRANCE. 2/ Monsieur FROMAIN Patrick 5, Rue Marcellin Blanc, F Saint-Foy-Les, Lyon FRANCE. (74) Maître M. Sator (54) STRUCTURE COMPORTANT AU MOINS UNE TRAVERSE TUBULAIRE HORIZONTAL FIXEE A UN MONTANT VERTICAL (57) L'invention concerne une structure comportant au moins une traverse tubulaire horizontale (12, 13) fixée à un montant vertical (1 ) présentant au moins une rainure longitudinale (2, 3, 4, 5), ladite rainure présentant une zone interne (6) de forme déterminée, par exemple en queue d'aronde ou en T, débouchant au niveau de la paroi périphérique du montant (1 ) par une ouverture (8) de largueur plus faible que ladite zone interne (6), la structure comportant en outre au moins un élément de fixation (17, 18) présentant une première partie (19), insérée dans la traverse (12, 13), et une seconde partie (20), insérée dans la rainure (2, 3, 4, 5), les première et seconde parties étant reliées l'une à l'autre par une zone de liaison (21 ) de plus faible largeur, s'étendant à travers l'ouverture (8) de plus faible largeur de la rainure (2, 3, 4, 5 ). La première partie (19) comporte des nervures périphériques (23) s'étendant transversalement à l'axe de la traverse (12, 13), agencées pour maintenir en position l'élément de fixation (17, 18) dans la traverse, la seconde partie (20) présentant une section sensiblement complémentaire à celle de la zone interne (6) ainsi qu'une forme générale conique dans le sens de son insertion dans la rainure, de manière à assurer son maintien par emmanchement et serrage dans ladite rainure. (11) 7432 (22) 30 Mars 2009 (21) PCT/JP2009/ (30) JP du (73) 1/ JAPAN OIL, GAS AND METALS NATIONAL CORPORATION. 1310, Omiya-cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa JAPON. 2/ INPEX CORPORATION , Akasaka, Minato-ku, Tokyo JAPON. 3/ COSMO OIL CO., LTD , Shibaura, Minato-ku, Tokyo JAPON. 4/ JX NIPPON OIL & ENERGY CORPO- RATION. 6-3, Otemachi 2-chome, Chiyoda-ku, Tokyo JAPON. (74) Maître M. Sator (54) PROCEDE POUR FAIRE FONCTIONNER UN REFORMEUR DE GAZ DE SYNTHESE DANS UNE INSTALLATION GTL (57) L'invention porte sur un procédé pour faire fonctionner un reformeur de gaz de synthèse dans une installation GTL. Dans le procédé, des conditions opératoires pour le reformeur de gaz de synthèse sont établies et des valeurs cibles de régulation de débit respectivement pour un gaz hydrocarboné léger, de la vapeur d'eau et du CO 2, et la quantité de chaleur nécessaire pour le reformeur de gaz de synthèse sont déterminées. Sur la base des valeurs déterminées, la régulation de la charge de fonctionnement dans le reformeur de gaz de synthèse est effectuée. Le rendement du four du reformeur de gaz de synthèse est 151

151 établi. La charge de combustion d'un brûleur dans le reformeur de gaz de synthèse est déterminée. La composition d'un gaz combustible dans le brûleur est mesurée et la puissance calorifique minimale du gaz combustible est déterminée. La valeur cible de régulation de pression du gaz combustible est déterminée. L'écart entre la valeur cible de régulation de pression et la valeur mesurée pour le gaz combustible est déterminé. Une sortie de régulation vers une vanne de régulation de pression disposée sur le côté entrée du brûleur est effectuée pour compenser l'écart et ainsi réguler la température du gaz de synthèse à la sortie du reformeur de gaz de synthèse. réglementaires, une amélioration sensible du confort thermique d'été et d'hiver, de l'esthétique, de l'étanchéité et de la résistance aux séismes des façades, ainsi qu'une réduction des coûts et des délais de réalisation (11) 7434 (22) 14 Avril 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US 61/ du US PCT/US2008/ du US 61/ du (73) ARDEA BIOSCIENCES INC Directors Place San Diego, CA ETATS-UNIS D AMERIQUE. (74) Maître M. Sator (54) COMPOSITIONS ET LEURS PROCEDES DE PREPARATION ET D UTILISATION (57) La présente invention concerne des compositions, leurs procédés de préparation et des procédés de traitement ou de prévention de maladies, comprenant l'administration des compositions. (11) 7433 (22) 13 Octobre 2010 (21) (73) Monsieur OUABDESSELAM Chérif 76, Boulevard Bouguara, El Biar, Alger (54) SYSTÈME CONSTRUCTIF A HAUTE PERFORMANCE ENERGETIQUE POUR BATIMENTS NEUFS OU EN RENOVATION, A BASE DE BETON CELLULAIRE FABRIQUE A PARTIR D UN LIQUIDE MOUSSANT ET UTILISANT DES BATTERIES DE MOULES SPECIFIQUE (57) Système constructif à haute performance énergétique (H.P.E) pour bâtiments neufs ou en réhabilitation, à base de béton cellulaire fabriqué à partir d'un liquide moussant et utilisant des batteries de moules spécifiques pour la fabrication sur site des blocs et carreaux. Système permettant une économie d'énergie de l'ordre de 40 % par rapport aux déperditions de référence (11) 7435 (22) 17 Mars 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) EP du US 61/ du (73) ABBOTT HEALTHCARE PRODUCT B.V. C.J. Van Houtenlaan 36, NL-1381 CP Weesp PAYS-BAS. (74) Maître A. Boukrami (54) DERIVES DE CARBOXAMIDINES DE PYRAZOLINE ARYLSULFONYLIQUE FORMANT DES ANTAGONISTES DE 5- HT6 (57) La présente invention concerne des dérivés de carboxamidine de pyrazoline arylsulfonylique formant des antagonistes des récepteurs de 5-HT 6, des procédés pour la préparation de ces composés et des nouveaux 152

152 intermédiaires utiles pour leur synthèse. L'invention concerne également les utilisations de tels composés et compositions, en particulier leur utilisation pour les administrer à des patients afin d'obtenir un effet thérapeutique dans la maladie de Parkinson, la chorée de Huntington, la schizophrénie, l'anxiété, la dépression, le trouble bipolaire, les psychoses, l'épilepsie, les troubles compulsifs obsessionnels, les troubles de l'humeur, la migraine, la maladie d'alzheimer, la déficience cognitive liée à l'âge, la déficience cognitive légère, les troubles du sommeil, les troubles de la nutrition, l'anorexie, la boulimie, les troubles d'alimentation excessive, les crises de panique, l'acathésie, l'hyperactivité avec déficit de l'attention, le trouble déficitaire de l'attention, l'état de manque dû à l'arrêt de la consommation abusive de cocaïne, d'éthanol, de nicotine ou des benzodiazépines, la douleur, les troubles associés à un traumatisme médullaire ou un traumatisme crânien, l'hydrocéphalie, le trouble fonctionnel intestinal, le syndrome du côlon irritable, l'obésité et le diabète de type 2. Les composés répondent à la formule (1), les symboles ayant les significations données dans la description. (11) 7436 (22) 17 Mars 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) EP du (73) NOVARTIS AG. Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel SUISSE. Dans la formule, les groupes R 1, R 2, Ar', A et Y sont tels que définis dans la description. L'invention porte également sur des compositions et des utilisations des composés dans le traitement d'affections inflammatoires et allergiques. (11) 7437 (22) 18Mars 2009 (21) PCT/JP2009/ (30) JP du (73) TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA 1, Toyotacho, Toyota-shi, Aichi JAPON. (74) Maître A. Boukrami (54) GENERATEUR D HYDROGENE, MOTEUR A COMBUSTION INTERNE BRÛLANT L AMMONIAC, ET PILE A COMBUSTIBLE (57) La présente invention concerne un générateur d'hydrogène capable de fonctionner dans une plage de températures étendue. Ce générateur d'hydrogène comprend un premier convertisseur d'ammoniac (10) pourvu d'un matériau producteur d'hydrogène qui entre en réaction avec l'ammoniac dans une première plage de températures de façon à produire de l'hydrogène, un second convertisseur d'ammoniac (20) pourvu d'un catalyseur d'ammonolyse qui décompose en hydrogène et azote l'ammoniac dans une seconde plage de températures, un module d'alimentation en ammoniac (30) qui assure l'alimentation en ammoniac, et un conduit d'alimentation en ammoniac (31) chargé d'amener dans les deux convertisseurs d'ammoniac l'ammoniac du module d'alimentation en ammoniac. La première plage de températures couvre une température située en dessous de la seconde plage de températures. Pour produire l'hydrogène à partir de l'ammoniac, on procède par basculement entre le premier et le second convertisseur d'ammoniac. L'invention concerne également un moteur à combustion interne brûlant l'ammoniac, et une pile à combustible comportant ce générateur d'hydrogène. (74) Maître A. Boukrami (54) COMPOSES ORGANIQUES (57) La présente invention porte sur un composé représenté par la formule (I) ou sur un sel, de façon appropriée un sel pharmaceutiquement acceptable, ou solvate de celui-ci. (11) 7438 (22) 16 Septembre 2010 (21) PCT/US2010/

153 (30) US 12/ du (73) THE GILLETTE COMPANY. World Shaving Headquarters, IP/Legal Patent Depatment -3 E, One Gillette Park, Boston, Massachusetts ETATS-UNIS D AMERIQUE. (74) Maître A. Boukrami (54) RASOIRS ET CARTOUCHES (57) L'invention concerne un rasoir (10) qui est pourvu d'un corps (12) dimensionné de façon à recevoir au moins une lame (16). Le corps comporte une paire de parois (40, 42) parallèles opposées, séparées l'une de l'autre, définissant chacune une ouverture (44, 46) complètement intégrée s'étendant entièrement au niveau des parois respectives. floculation à l'eau ; (c) recouvrir le fond de la cuve d'un dispositif d'aspiration qui aspire un écoulement d'eau accompagné de particules floculées, déversant l'eau dans une conduite de collecte d'effluent ; (d) filtrer l'écoulement effluent du dispositif d'aspiration provenant de ladite conduite de collecte d'effluent ; et (e) renvoyer l'écoulement filtré vers la cuve. La présente invention comprend de plus un dispositif d'aspiration utilisé dans ledit procédé de filtrage efficace. (11) 7440 (22) 20 Mars 2009 (21) PCT/FR2009/ (30) FR du (73) SANOFI-AVENTIS 174, Avenue de France, F Paris FRANCE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) DERIVES DE 2-ARYL-6-PHENYL-IMIDAZO [1,2-A]PYRIDINES POLYSUBSTITUES, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE (57) Composés de formule (I) (11) 7439 (22) 11 Mars 2009 (21) PCT/US2009/ (30) CL du (73) CRYSTAL LAGOONS CORPORATION LLC Coastal Highway Lewes, DE ETATS-UNIS D AMERIQUE. (74) Maître M. Sator (54) PROCEDE EFFICACE DE FILTRAGE DE L EAU DANS UNE CUVE A DES FINS DE LOISIRS ET DE DECORATION, OU LE FILTRAGE EST REALISE SUR UN PETIT VOLUME D EAU ET NON SUR LA TOTALITE DE L EAU PROVENANT DE LA CUVE (57) La présente invention comprend un procédé efficace de filtrage d'eau provenant d'une cuve, où le filtrage est réalisé sur un petit volume d'eau et non sur la totalité de l'eau provenant de la cuve ; le procédé comprend les étapes consistant à : (a) émettre des ondes ultrasonores dans la cuve ; (b) ajouter un agent de dans laquelle : R 1 représente : un groupe phényle ou un groupe naphthyle, ces deux groupes pouvant éventuellement être substitués; X représente de 1 à 4 substituants identiques ou différents l'un de l'autre choisi parmi hydrogène, halogène, (C 1 -C 10 )alkyle, halo(c 1 - C 10 )alkyle, (C 1 - C 10 )alcoxy, NRaRb, cyano, nitro; R représente en position 3, 5, 7, 8 de l'imidazo[1,2- a]pyridine de 1 à 4 substituants identiques ou différents l'un de l'autre; R 2 et R 3 représentent, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène, un groupe (C 1 - C 10 )alkyle éventuellement substitué; un groupe aryle éventuellement substitué; R 2 et X peuvent former ensemble avec les atomes de carbone qui les portent un cycle carboné de 5 à 7 atomes de carbone; R 4 représente : un atome d'hydrogène, un groupe (C 1 -C 10 )alkyle éventuellement substitué, ou un groupe aryle éventuellement substitué par un ou plusieurs substituants. Utilisation en thérapeutique et procédé de synthèse. (11) 7441 (22) 20 Mars 2009 (21) PCT/FR2009/ (30) FR du

154 (73) SANOFI-AVENTIS 174, Avenue de France, F Paris FRANCE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) DERIVES POLYSUBSTITUES DE 2- HETEROARYL-6-PHENYL-IMIDAZO[1,2- a]pyridines, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE (57) Composés de formule (I) (57) La présente invention porte sur des compositions pharmaceutiques comprenant des combinaisons de doses fixes d'un médicament inhibiteur de la DPP-4 et d'un médicament partenaire, sur des procédés pour la préparation de ces compositions, et sur leur utilisation pour traiter certaines maladies. (11) 7443 (22) 18 Mars 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) US 61/ du (73) NOVARTIS AG. Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel SUISSE. (74) Maître A. Boukrami dans laquelle : R 1 représente un groupe hétéroaryle ou hétérocyclique éventuellement être substitué par un ou plusieurs atomes ou groupes; X représente de 1 à 4 substituants identiques ou différents l'un de l'autre choisi parmi hydrogène, un halogène, (C 1 -C 10 )allkyle, (C 1 - C 10 )alcoxy, NRaRb, nitro, cyano, le groupe (C 1 - C 10 )alkyle pouvant être éventuellement substitué par un ou plusieurs groupes choisis parmi un halogène, (C 1 - C 10 )alcoxy, (C 1 -C 10 )halogénoalcoxy, NRaRb ou hydroxyle; R représente en position 3, 5, 7 ou 8 de l'imidazo[1,2-α]pyridine de 1 à 4 substituants identiques ou différents l'un de l'autre choisis parmi un hydrogène, un halogène, (C 1 -C 10 )alkyle, halo(c 1 -C 10 )alkyle, (C 1 - C 10 )alcoxy; R 2 et R 3 représentent, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène, un groupe (C 1 - C 10 )alkyle, éventuellement substitué par un groupe Rf, ou un groupe aryle, éventuellement substitué; R 4 représente :un atome d'hydrogène, un groupe (C 1 - C 10 )alkyle, éventuellement substitué par un groupe Rf; un groupe aryle, éventuellement substitué, à l'état de base ou de sel d'addition à un acide. Utilisation en thérapeutique et procédé de synthèse. (11) 7442 (22) 02 Avril 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) EP du US 61/ du (73) BOEHRINGER INGELHEIM INTERNATIONAL GMBH. Binger Stasse 173, Ingelheim Am Rhein ALLEMAGNE. (74) Maître M.A. Badri (54) NOUVELLES FORMULATIONS, COMPRIMES COMPRENANT DE TELLES FORMULATIONS, LEUR UTILISATION ET LEUR PREOCEDE DE PREPARATION (54) FORMES CRISTALLINES ET DEUX FORMES SOLVATÉES DE LACTATES DE 4-AMINO-5-FLUORO -3-[5-(4- MÉTHYLPIPÉRAZIN-1-YL)-1H- BENZIMIDAZOL-2-YL]QUINOLIN-2(1H)- ONE (57) L invention concerne des formes cristallines ou des polymorphes de lactates de 4-amino-5-fluoro-3-[5- (4-méthylpipérazin-1-yl)-1H-benzimidazol-2-yl] quinolin-2(1h)-one, ainsi que leurs procédés de préparation, des compositions pharmaceutiques les comprenant et des procédés de traitement les utilisant. (11) 7444 (22) 19 Mars 2009 (21) PCT/FR2009/ (30) FR du (73) ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS "ARMINES". 60, Boulevard Saint Michel, Paris Cedex 06 FRANCE. (74) Maître A. Boukrami (54) SYSTÈME ET PROCEDE D INFORMATION SUR LE TRAFIC DANS UN RESEAU ROUTIER (57) Ce système d'information sur le trafic dans un réseau routier (R) comporte un serveur (30) comportant : des moyens (34) d'obtention d'au moins une durée réelle (DR AB ) d'un trajet parcouru par au moins un véhicule (5) entre deux points (A, B) du réseau, à partir d'informations transmises par un dispositif (10) embarqué dans ce véhicule (5); des moyens (31) pour calculer statistiquement, à partir desdites durées réelles 155

155 (DR AB ), une durée estimée (DE AB ) d'un trajet entre deux points (A, B) du réseau; et des moyens (34) pour mettre la durée estimée (DE AB ) à disposition d'au moins un terminal (40, 10). (11) 7447 (22) 21 Octobre 2010 (21) (30) TR 2009/07966 du TR 2009/07964 du (73) ARZUMELEKTRIKLI EV ALETLERI SANAYI VE TICARET ANONIM SIRKETI. Otakcilar Caddesi N 78 KAT : 1B Blok : B1 b Eyup, Istanbul TURQUIE. _ (11) 7445 (22) 01 Avril 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US 61/ du (73) ELI LILLY AND COMPANY. Lilly Corporaye Center Indianapolis, IN ETATS-UNIS D AMERIQUE. (74) Maître M. Sator (54) ANTAGONISTES DE LA VOIE DE LA PROTEINE HUDGEHOG DE PHTALAZINE DISUBSTITUEE (57) La présente invention concerne de nouveaux antagonistes de la voie de la protéine Hedgehog de phtalazine 1,4-disubstituée utiles dans le traitement du cancer. (11) 7446 (22) 19 Mars 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) US 61/ du US 61/ du (73) NOVARTIS AG. Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel SUISSE. (74) Maître A. Boukrami (54) NOUVEAUX COMPOSES HETERO- CYCLIQUES ET LEURS UTILISATIONS (57) La présente invention concerne de nouveaux composés hétérocycliques substitués, des compositions les contenant et leurs procédés d utilisation dans le cadre de l inhibition de l activité de la Raf kinase. Les nouveaux composés et compositions peuvent être utilisés soit seuls, soit en combinaison avec au moins un agent supplémentaire afin de traiter un trouble induit par la Raf kinase, tel que le cancer. (74) Maître M.A. Badri (54) THERMOS A DEUX CHAMBRES (57) L objectif du thermos, objet de l invention, est de tenir deux différents liquides, qui ont besoin de maintenir leur température, sans les mélanger dans des parties séparées en développant un système d utilisation que les thermos existants n'ont pas. Un autre objectif est de verser les liquides sans les mélanger quand on a besoin de les verser. Le dit produit est conçu comme un ensemble modulaire qui se compose de thermos avec des volumes différents. Étant donné que le système du bouchon principal est adaptable aux principaux corps avec différentes tailles, des thermos avec de différents volumes peuvent être formés. (11) 7448 (22) 11 Avril 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) DE du (73) BAYER SCHERING PHARMA AKTIENGE- SELLSCHAFT. Müllerstrasse 178, Berlin ALLEMAGNE. (74) Maître M.A. Badri (54) DIHYDROPYRAZOLONES SUBSTITUEES UTILISEES COMME INHIBITEURS DE LA HIF-PROLYL-4-HYDROXYLASE (57) La présente invention concerne de nouveaux dérivés substitués de la dihydropyrazolone, leur procédé de préparation, leur utilisation pour traiter et/ou prévenir des maladies ainsi que leur utilisation pour fabriquer des médicaments destinés à traiter et/ou à prévenir des maladies, notamment des maladies cardiovasculaires, hématologiques et rénales ainsi que pour favoriser la cicatrisation. 156

156 (11) 7449 (22) 31 Octobre 2008 (21) PCT/US2008/ (30) US 61/ du (73) AUTERRA, INC. 10 Hermes Road Malta, NY ETATS-UNIS D AMERIQUE. (74) Maître M.A. Badri (54) CATALYSEURS DE SULFOXYDATION ET LEURS PROCEDES ET SYSTEMES D UTILISATION (57) La présente invention concerne des catalyseurs permettant l oxydation de composés de soufre et des systèmes et des procédés permettant d utiliser ces catalyseurs pour effectuer l élimination du soufre du pétrole brut et des distillats de pétrole brut. Le catalyseur est placé avec une fraction de titanyle qui sert à coordonner sélectivement les composés de soufre et à influencer leur oxydation. Le titanyle peut être lié au sein d un polymère ou à la surface d un polymère ou à la surface ou dans les pores d un support inorganique. Les composés de soufre oxydés obtenus sont faciles à séparer du pétrole brut initial ou des flux de distillats de pétrole brut par des techniques de séparation décrites dans les systèmes et procédés présentés. humaine. Une feuille de séparation (3) est formée sur le côté corps humain d'un châssis et elle peut être espacée du châssis. Une première région d'application (51) sur laquelle la lotion est appliquée est formée dans une partie intermédiaire (32) des feuilles de séparation (3). Des secondes régions d'application (52a, 52b) sur lesquelles est appliquée la lotion sont formées sur un doublage côté corps humain d'un panneau absorbant le liquide (23). Du fait que la lotion est appliquée du côté du corps humain vers le panneau absorbant le liquide (23), la feuille de séparation (3) étant déposée sur le panneau absorbant le liquide (23), la première et la seconde région d'application (51, 52a, 52b) sont formées au même moment et une région sans application (53) est formée à la position du panneau absorbant le liquide (23), opposée à la partie intermédiaire (32). (11) 7451 (22) 24 Mars 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) US 61/ du (73) NOVARTIS AG. Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel SUISSE. (74) Maître A. Boukrami (11) 7450 (22) 16 Janvier 2009 (21) PCT/JP2009/ (30) JP du (54) INHIBITEURS DE DESACETYLASES A BASE D HYDROXAMATE (57) Cette invention concerne des composés de Formule (I) et des sels, des hydrates, des esters, et des promédicaments pharmaceutiquement acceptables de ceux-ci. Dans la Formule (I), R 1, R 2, R 3, Y, Z, et (A) (73) UNI-CHARM CORPORATION. 182, Shimobun, Kinsei-cho, Shikokuchuo-shi, Ehime JAPON. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) ARTICLE ABSORBANT (57) La présente invention concerne un article absorbant dans lequel une lotion appliquée à l'article n'entraîne pas de fuite d'un liquide corporel et qui permet de transférer la lotion de manière fiable sur la peau sont tels que définis ici. La présente invention concerne également des procédés de préparation des composés de Formule (I) et des procédés d'utilisation des composés de Formule (I) pour traiter, inhiber, ou prévenir des états 157

157 pathologiques ou des troubles médiés en tout ou partie par des désacétylases. (11) 7452 (22) 14 Octobre 2008 (21) PCT/IB2008/ (30) BR PI du (73) SICPA HOLDING SA. Avenue de Florissant 41, CH-1008 Prilly SUISSE. (74) Maître A. Boukrami assises pivotantes (20) inclut une embase inférieure (24), une pluralité de tubes inférieurs (26), une chambre d égalisation intermédiaire (28), une pluralité de tubes supérieurs (30) et une embase supérieure (32). Les tubes inférieurs (30) sont en communication fluidique avec l embase inférieure (24) et s étendent vers le haut verticalement depuis l embase inférieure. Les extrémités supérieures des tubes inférieurs (26) sont en communication fluidique avec la chambre d égalisation (28). Les tubes supérieurs (30) sont en communication fluidique avec la chambre d égalisation (28) et s étendent verticalement depuis la chambre d égalisation. Les extrémités supérieures des tubes supérieurs (30) sont en communication fluidique avec l embase supérieure (32). (54) PROCEDE ET SYSTÈME DE CONTRÔLE DE PRODUCTION D ARTICLES (57) La présente invention concerne un procédé de contrôle de production d'articles sur une chaîne de production. Une image numérique de chacun desdits articles est traitée de façon à obtenir au moins des données de type de produit identifié et des données d'articles identifiés, lesdites données de type de produit identifié et lesdites données d'articles identifiés étant en outre utilisées pour déterminer un volume de production fiable par type de produit et par article associé. (11) 7454 (22) 22 Avril 2009 (21) PCT/EP2009/ (11) 7453 (22) 26 Mars 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US 61/ du US 12/ du (73) ALSTOM TECHNOLOGY LTD. Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden SUISSE. (74) Maître A. Boukrami (54) GENERATEUR DE VAPEUR CONTINU ET CHAMBRE D EGALISATION (57) La présente invention concerne un évaporateur (10) pour évaporer un liquide incluant une pluralité d assises pivotantes (20) disposées dans un conduit ou une chambre de telle sorte qu un écoulement de fluide chauffé (22) (par exemple, un gaz chauffé ou un gaz de carneau) passe par chaque rangée successive d assises pivotantes (20) de l évaporateur (10). Chacune des (30) EP du (73) ABBOTT HEALTHCARE PRODUCT B.V. C.J. Van Houtenlaan 36, NL-1381 CP Weesp PAYS-BAS. (74) Maître M. Sator (54) DÉRIVÉS DE (5R)-1,5-DIARYL-4,5- DIHYDRO-1H-PYRAZOLE-3- CARBOXAMIDINE AYANT UNE ACTIVITÉ ANTAGONISTE DE CB1 (57) Cette invention porte sur des dérivés de (5R)-1,5- diaryl-4,5-dihydro-1h-pyrazole-3-carboxamidine comme antagonistes des récepteurs aux cannabinoïdes CB 1, sur des procédés de fabrication de ces composés, sur de nouveaux intermédiaires utiles pour la synthèse desdits dérivés de dihydropyrazole, sur des procédés de fabrication de ces intermédiaires, sur des compositions pharmaceutiques contenant un ou plusieurs de ces dérivés de dihydropyrazole comme ingrédient actif, ainsi que sur l'utilisation de ces compositions pharmaceutiques pour le traitement de troubles psychiatriques et neurologiques mettant en jeu les récepteurs aux cannabinoïdes. Les composés sont 158

158 représentés par la formule (I) dans laquelle les symboles ont les significations données dans la description. station mobile la capacité fonctionnelle mobile relative à une largeur de bande; et une unité de spécification pour spécifier, parmi une pluralité de blocs de fréquence fondamentale inclus dans une largeur de bande de système, un ou plusieurs blocs de fréquence fondamentale pour la station mobile dont l autorisation doit être utilisée en fonction de la capacité fonctionnelle mobile. (11) 7455 (22) 21 Avril 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) EP du (73) ABBOTT PRODUCTS GMBH. Hans-Böckler-allee 20, Hannover ALLEMAGNE. (74) Maître M. Sator (54) FORMULATIONS AMÉLIORÉES POUR DES INGRÉDIENTS PHARMACEUTIQUES ACTIFS FAIBLEMENT PERMÉABLES (57) La présente invention porte sur une forme dosifiée orale pharmaceutique contenant un ingrédient pharmaceutique actif faiblement perméable et au moins une substance améliorant la perméabilité, la substance améliorant la perméabilité étant noyée de façon thermiquement stable dans une matrice hydrosoluble constituée d'un véhicule hydrosoluble. L'invention porte également sur des formulations thermiquement stables qui peuvent être utilisées pour améliorer la biodisponibilité. (11) 7456 (22) 27 Mars 2009 (21) PCT/JP2009/ (30) JP du (73) NTT DOCOMO, INC. 11-1, Nagatacho 2-chome, Chiyoda-ku, Tokyo JAPON. (74) Maître M. Sator (54) STATION MOBILE, STATION DE BASE, PROCÉDÉ DE SPÉCIFICATION DE BLOC DE FRÉQUENCE FONDAMENTALE ET PROCÉDÉ POUR CONTRÔLER LA LARGEUR DE BANDE (57) La présente invention concerne une base station comprenant : une unité de réception pour recevoir d une (11) 7457 (22) 26 Octobre 2010 (21) (73) 1/ Monsieur HEMDANE Yacine ENSSMAL. BP 19, Dely Brahim, Alger 2/ ENSSMAL. Ex-ISMAL Ecole Nationale Supérieure des Sciences de la Mer et de l Aménagement du Littorale. BP 19, Dely Brahim, Alger (54) APPAREIL D ALERTE ET DE MESURE DES NIVEAUX EXTREMES DE LA MER (SURCOTES ET DECOTES MARINES) "AMNEMER" (57) La présente invention concerne un appareil appelé Appareil d'alerte et de Mesure des Niveaux Extrêmes de la Mer - AMNEMER - qui est doté d'une alerte au risque des hausses soudaines du niveau de la mer et des décotes marines. L'alerte visuelle se déclenche lorsqu'une hausse soudaine du niveau de la mer ou une décote marine risquent de se produire. Quant à l'alerte sonore, celle-ci, est actionnée, lorsque le niveau de la mer réel (mesuré par l'appareil) dépasse celui qui est prédit par la marée calculée de 30 cm. De surcroît, l'appareil est un enregistreur qui permet de mesurer et de prélever ensuite les niveaux des surcotes et des décotes marines enregistrés sur un papier carbone. (11) 7458 (22) 26 Octobre

159 (21) (73) Monsieur MIRA Abdelmalek Maison de Jeunes de Tazmalt, Bejaia (54) PROTEGES ROUTIERS (57) Des protège routier, mon invention appartient au secteur de protection et sécurité routière, spécifiquement pour le vêtement et l'habillement des routiers. Avec ces couleurs lumineuses, soit le protège des jambes ou bien celui des bras on peut Indiquer la position du chauffeur routier soit quand il s'agit d'une pannes du véhicule, ou bien à la présence du brouillard, sur tous ses jambes quand il est sous la voiture et ses pieds dehors menacés par les voitures qui passent.tous ça pour sa sécurité et pour venir en aide coté propreté de ses vêtements, sans oublier que ce protège devient un moyen de secourisme avec sa technique qui est présenté par des petites planches ou bien en plastique intégré dans les poches du protège qui devient un support plus les ceintures au tours et d'autres ceintures pour accrocher au coup du blessé. Et mêmes ces protège peuvent prendre place du triangle du danger en cas de nécessité, si la loi l'autorise. (11) 7459 (22) 30 Mars 2009 (73) UNI-CHARM CORPORATION. 182, Shimobun, Kinsei-cho, Shikokuchuo-shi, Ehime JAPON. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) ABSORBEUR FORMANT UN PONT LORS DE L ABSORPTION (57) La présente invention porte sur un absorbeur et sur un article absorbant contenant l'absorbeur qui ont une excellente capacité d'absorption d'eau et une excellente propriété anti-fuite et qui visent à réduire le poids et l'épaisseur de l'article absorbant. L'absorbeur comprend un polysaccharide provoquant une réaction de gélification par un ion métallique polyvalent et une source d'alimentation de l'ion métallique polyvalent, et l'article absorbant comprend l'absorbeur. Dans l'absorbeur, en même temps ou après que le polysaccharide est dissous ou gonflé, l'ion métallique polyvalent est transmis et l'article absorbant contient l'absorbeur et, par conséquent, l'absorbeur et l'article absorbant ont une excellente capacité d'absorption d'eau et une excellente propriété anti-fuite et la réduction du poids et de l'épaisseur de l'article absorbant peut être poursuivie. (21) PCT/EP2009/ (30) EP du (73) STAMICARBON B.V. Mercator 2, NL-6135 KW Sittard LES PAYS-BAS. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) PROCEDE DESTINE A AUGMENTER LA CAPACITE D UNE INSTALLATION DE PRODUCTION D UREE EXISTANTE (57) L'invention porte sur un procédé destiné à augmenter la capacité d'une installation de production d'urée existante comprenant une section de synthèse d'urée haute pression et une ou plusieurs sections de récupération. Le procédé consiste à installer, près de l'installation de production d'urée existante, une unité de production d'urée comprenant une section de synthèse d'urée haute pression et une section de récupération moyenne pression. Un flux gazeux contenant de l'urée est obtenu à partir d'ammoniac et de dioxyde de carbone et adressé à l'installation de production d'urée existante où il est de nouveau purifié dans la section de récupération basse pression. (11) 7460 (22) 26 Mars 2009 (21) PCT/JP2009/ (30) JP du (11) 7461 (22) 17 Avril 2009 (21) PCT/KR2009/ (30) KR du (73) LG LIFE SCIENCES LTD. LG Twin Tower, East Tower 20, Yoido-dong, Youngdeungpo-gu, Séoul COREE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) NOUVEAU PROCEDE DE PREPARATION DE L IOPROMIDE (57) La présente invention a pour objet un nouveau procédé de préparation de l'iopromide qui est utilisé en tant qu'agent de contraste pour les rayons X, dans lequel le chlorure du (2,3-diacétoxypropyl)amide de l'acide 5- méthoxyacétylamino-2,4,6-triiodoisophtalique de formule (19) et le [(2,3-dihydroxy-N-méthylpropyl)- (2,3-diacétoxypropyl)]diamide de l'acide 5- méthoxyacétylamino-2,4,6-triiodoisophtalique de formule (20) sont introduits en tant qu'intermédiaires, par lequel un sous-produit bimère généré au cours du procédé de préparation peut être éliminé même sans 160

160 procédure d'élimination supplémentaire et ainsi il est possible de préparer de l'iopromide de pureté élevée dans un rendement élevé. (11) 7462 (22) 25 Mars 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) EP du (73) FERRER INTERNACIONAL S.A. Gran Via Carlos III, 94 E Barcelona ESPAGNE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) CAPSULE POUR LA PREVENTION DE MALADIES CARDIOVASCULAIRES (57) La présente invention concerne une capsule pour la prévention de maladies cardiovasculaires qui comprend des comprimés enrobés d acide acétylsalicylique, des comprimés enrobés de simvastatine ou de pravastatine, et des comprimés enrobés de lisinopril, de ramipil ou de périndopril. Les capsules sont utilisées pour la prévention de maladies cardiovasculaires chez des populations à haut risque. (11) 7463 (22) 30 Mars 2009 (21) PCT/US2009/ (11) 7464 (22) 01 Avril 2009 (21) PCT/NO2009/ (30) NO du (73) STATOIL ASA. N-4035 Stavanger, NORVEGE. (74) Maître M. Sator (54) SYSTÈME ET PROCEDE POUR LA RECOMPLETION D ANCIENES PUITS (57) L'invention porte sur un système pour la recomplétion d'un ancien puits (24) afin d'obtenir une plus grande récupération de pétrole à partir d'un gisement (26), ledit système comportant un tuyau (27) introduit dans l'ancien puits (24), au moins deux dispositifs d'étranglement ou garnitures gonflantes (29) étant agencées le long de la longueur du puits en recomplétion (24, 27) et définissant une section de puits entre deux dispositifs d'étranglement ou garnitures gonflantes successives (29), ledit système comportant en outre au moins une vanne autonome (2) agencée dans ladite section de puits définie entre lesdites deux garnitures gonflantes ou dispositifs d'étranglement successifs (29). L'invention porte également sur un procédé pour la recomplétion d'un ancien puits (24) afin d'obtenir une plus grande récupération de pétrole à partir d'un gisement (26). (30) US 61/ du (73) PARATEK PHARMACEUTICALS, INC. 75 Kneeland Street Boston, Massachusetts ETATS-UNIS D AMERIQUE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) PREPARATIONS ORALES ET INJECTABLES DE COMPOSES DE TETRACYCLINE (57) La présente invention concerne des préparations injectables et orales d un composé de tétracycline. Dans un mode de réalisation, l invention concerne une préparation orale de composé de 9-aminométhyl tétracycline, ou de son sel, sous forme de comprimé ou de capsule. Les préparations peuvent être utilisées, par exemple, pour traiter des infections. (11) 7465 (22) 07 Janvier 2009 (21) PCT/GB2009/ (30) GB du (73) ITI SCOTLAND LIMITED. 191 West George Street Glasgow, Strathclyde GL2 2LB GRANDE BRETAGNE. (74) Maître A. Boukrami (54) ARTICLE TUBULAIRE (57) La présente invention porte sur une bande (10) et sur un article tubulaire (74) formé à partir de ladite 161

161 bande (10) qui peut, par exemple, être utilisé dans l'industrie du pétrole et du gaz pour transporter des fluides qui peuvent être des fluides volatiles ou des fluides corrosifs et qui peuvent être à des températures élevées et/ou des pressions élevées. La bande (10) comprend une pluralité d'agencements de gradin (indents) et de nervures. Dans l'article assemblé fini, la bande (10) est enroulée dans une relation où elle se chevauche elle-même de façon hélicoïdale, de façon à permettre à des parties de gradin correspondantes de s'appuyer les unes dans les autres. Le gradin assure efficacement la double fonction d'un indent et d'une nervure comme il est connu dans la technique et effectue ceci de façon à réduire les contraintes de formation dans le matériau et à augmenter la résistance de l'article final. l enveloppe métallique d une force de compression souhaitée sur le revêtement intérieur séché. (11) 7467 (22) 24 Mars 2009 (21) PCT/JP2009/ (30) JP du (11) 7466 (22) 01 Avril 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US 12/ du (73) AMERON INTERNATIONAL 245 South Los Robles Avenue Pasadena, CA ETATS-UNIS D AMERIQUE. (74) Maître A. Boukrami (54) TUYAUX EN ACIER A REVETEMENT INTERIEUR EN BETON OU MORTIER COULE SOUS PRESSION ET LEURS PROCEDES DE FABRICATION (57) La présente invention concerne des tuyaux en acier à revêtement intérieur coulé sous pression comportant un revêtement intérieur de forme annulaire en béton ou de mortier le long d un diamètre interne, et une enveloppe métallique entourant le revêtement intérieur, le revêtement intérieur étant en contact direct avec l enveloppe métallique. L épaisseur de paroi du revêtement intérieur peut être 10 à 15 fois l épaisseur de l enveloppe métallique. Le tuyau peut être revêtu d un matériau diélectrique. Un ensemble de moule utilisé pour former le tuyau comporte une enceinte annulaire de composition de béton ou mortier formée entre l enveloppe métallique et un élément de moule interne. De l eau sous pression est utilisée dans l ensemble de moule pour la mise sous pression du béton ou mortier et exercer une force de pression souhaitée sur l enveloppe métallique lors de la prise de la composition dans le moule. Une fois le degré de prise souhaité obtenu, la pression est éliminée entraînant l application par (73) UNI-CHARM CORPORATION. 182, Shimobun, Kinsei-cho, Shikokuchuo-shi, Ehime JAPON. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) PRODUITS ABSORBANTS (57) La présente invention concerne un produit absorbant, une paire de parties pliables (50a, 50b) qui peut être repliée, étant formée sur les deux côtés dans la direction de la largeur du produit absorbant sur des parties d'un rabat (30). Sur la paire de parties pliables (50a, 50b), des parties de fixation (40a, 40b) qui peuvent se fixer à des zones prévues d'une partie avant entourant le corps (20b) ou d'une partie arrière entourant le corps (20a) sont respectivement disposées. Le rabat (30) est connecté à la partie avant entourant le corps (20b) ou à la partie arrière entourant le corps (20a) aux deux extrémités (A1, A2) dans la direction de la largeur du produit absorbant. Entre les deux extrémités (A1, A2) et les parties pliables (50a) et (50b), se trouvent des zones non connectées (D) dans lesquelles le rabat (30) n'est pas connecté à la partie avant entourant le corps (20b) ou à la partie arrière entourant le corps (20a). 162