D E R M A T O S E N O D U L A I R E C O N T A G I E U S E ( d u e a u v i r u s d u g r o u p e I I I, t y p e N e e t h l i n g )

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1 C H A P I T R E D E R M A T O S E N O D U L A I R E C O N T A G I E U S E ( d u e a u v i r u s d u g r o u p e I I I, t y p e N e e t h l i n g ) Article Considérations générales Aux fins de l'application des dispositions prévues par le Co de te rrestre, la période d 'inc uba tion de la dermatose est fixée à 28 jours. Les normes pour les épreuves de diagnostic et les vaccins sont fixées par le Manu el t erre stre. Article Pays indemne de dermatose Un pays peut être considéré comme indemne de dermatose quand : 1. la dermatose y est une m aladie à déc larat ion obligat oire ; 2. aucun c as de dermatose n'y a été confirmé depuis 3 ans au moins. Article Échanges de marchandises Les Au to rit é s v é té rin a ire s des pays indemnes de dermatose peuvent interdire l'importation ou le transit par leur territoire, en provenance de pays considérés comme infectés par l'agent dela dermatose, des m arc han d ise s énumérées ci-dessous : 1. tout animal domestique ou sauvage de l'espèce bovine ; 2. semence de tout géniteur de l'espèce bovine. Article Pour les bovins domestiques Les Auto rité s v é tér inaires doivent exiger la présentation d'un c ert ific at v été rina ire int erna tion al 1. ne présentaient aucun signe clinique de dermatose le jour de leur 2. proviennent d'un pays indemne de dermatose OIE - Code sanitaire pour les animaux terrestres 1

2 Chapitre Dermatose Article Pour les bovins sauvages Les Auto rité s v é tér inaires doivent exiger la présentation d'un c ert ific at v été rina ire int erna tion al attestant : 1. que les an im au x ne présentaient aucun signe clinique de dermatose le jour de leur 2. qu'ils proviennent d'un pays indemne de dermatose ; si le pays d'origine a une frontière commune avec un pays considéré comme infecté par l'agent de la dermatose : 3. qu'ils ont été maintenus dans une stati o n de qu aran tain e pendant les 28 jours ayant précédé leur Article Pour les bovins domestiques 1. ne présentaient aucun signe clinique de dermatose le jour de leur 2. n'ont pas été vaccinés contre la dermatose pendant les 30 jours ayant précédé leur chargement, ou 3. ont été vaccinés contre la dermatose depuis moins de 3 mois ; 4. ont séjourné depuis leur naissance, ou durant les 28 derniers jours, dans une e xpl o ita tio n dans laquelle aucun c a s de dermatose n'a été officiellement déclaré durant cette période, ou 5. ont été maintenus dans une st atio n de q u ara n ta in e pendant les 28 jours ayant précédé leur Article Pour les bovins sauvages 1. ne présentaient aucun signe clinique de dermatose le jour de leur OIE - Code sanitaire pour les animaux terrestres

3 Chapitre Dermatose 2. ont été maintenus dans une stati o n de q u ar an ta in e pendant les 28 jours ayant précédé leur Article Pour la semence de bovins 1. les géniteurs ayant fourni la semence : a) ne présentaient aucun signe clinique de dermatose le jour du prélèvement de la semence ; b) ont été entretenus au moins pendant les 28 jours ayant précédé le prélèvement de la semence dans un pays indemne de dermatose ; 2. la semence a été prélevée, traitée et stockée conformément aux dispositions prévues par les chapitres 4.5. et 4.6. Article Pour la semence de bovins 1. les géniteurs ayant fourni la semence : a) n'ont présenté aucun signe clinique de dermatose le jour du prélèvement de la semence, ni durant les 28 jours suivants ; b) ont séjourné sur le territoire du p ay s e xpo rt ate u r, pendant les 28 jours ayant précédé le prélèvement de la semence, dans un c ent re d 'in sém ination artific ielle ou une e xplo itat io n où aucun c as de dermatose n'a été officiellement déclaré durant cette période, et ce c entr e d'insé m ina tion artific ielle ou cette exploitation n'était pas situé(e) dans une zo n e in f e c té e par l'agent de la dermatose nodulaire contagieuse ; 2. la semence a été prélevée, traitée et stockée conformément aux dispositions prévues aux chapitres 4.5. et 4.6. Article OIE - Code sanitaire pour les animaux terrestres 3

4 Chapitre Dermatose Pour les ovocytes/embryons de bovins 1. les femelles donneuses ne présentaient aucun signe clinique de dermatose le jour de la collecte des ovocytes/embryons, et 2. les ovocytes/embryons ont été collectés, manipulés et stockés conformément aux dispositions pertinentes des chapitres 4.7., 4.8. et 4.9. Article Pour les ovocytes/embryons de bovins 1. les femelles donneuses : a) ont séjourné dans une e xpl o it atio n dans laquelle aucun c as de dermatose nodulaire contagieuse n a été signalé pendant les 28 jours ayant précédé la collecte des ovocytes/embryons, et b) ne présentaient aucun signe clinique de dermatose le jour de la collecte des ovocytes/embryons ; c) et soit : i) ont été vaccinées contre la dermatose entre 30 et 90 jours avant la collecte des ovocytes/embryons, ou ii) ont été soumises à une épreuve de diagnostic pratiquée, selon les normes fixées par le Man u e l te rre stre, à des fins de recherche de la dermatose dont le résultat s'est révélé négatif, ou iii) ont présenté une sérostabilité (titre n ayant pas augmenté de plus de 100 %) d après des échantillons appariés soumis à des tests ELISA indirects effectués en parallèle, en conditions d isolement, à jours d intervalle, l un des échantillons ayant été prélevé le jour dela collecte des ovocytes/embryons ; 2. les ovocytes/embryons ont été collectés, manipulés et stockés conformément aux dispositions pertinentes des chapitres 4.7., 4.8. et 4.9. Article Pour les produits d'origine animale (de bovins) destinés à l'usage agricole ou industriel attestant que les produits sont issus d'an im au x qui ont été entretenus depuis leur naissance, ou au moins durant les 28 derniers jours, dans un pays indemne de dermatose OIE - Code sanitaire pour les animaux terrestres

5 Chapitre Dermatose Article Pour les produits d'origine animale (de bovins) destinés à l'usage agricole ou industriel attestant que les produits ont subi un traitement qui soit de nature à assurer la destruction du virus de la dermatose. Article Pour les cuirs bruts de bovins attestant que les produits ont été entreposés au moins pendant les 40 jours ayant précédé le 2010 OIE - Code sanitaire pour les animaux terrestres 5