Tarifs pour la reproduction de documents et la vente de publications

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1 Tarifs pour la reproduction de documents et la vente de publications DROITS DE REPRODUCTION (Délibérations de la Commission permanente du Conseil Général, ) Microfilm Microfilm 35 mm, négatif, noir et blanc, le mètre (25 vues environ) Article entier (registre, liasse ou carton)...5,34 Fragment(s) d'article(s)...7,62 [Partie(s) de registre(s), liasse(s) ou carton(s) : travail de préparation plus important] Duplication de microfilm (le mètre)...3,81 Bobine vide (support indispensable à la consultation du microfilm)...0,91 Photographie noir et blanc Frais d'établissement en négatif (les clichés demeurant la propriété des Archives départementales des Côtes-d'Armor) Négatif 24 x 36 mm...1,52 Négatif 6 x 7 cm...4,57 Tirages sur papier photo Format 13 x 18 cm...1,52 Format 18 x 24 cm...3,05 Format 24 x 30 cm...6,86 Format 30 x 40 cm...9,15 Format 40 x 50 cm...12,20 Format 50 x 60 cm...15,24

2 Photographie couleur Diapositives couleur Format 24 x 36 mm...2,29 Format 6 x 7 cm...5,34 Aucun tirage couleur sur papier n'est assuré par le laboratoire photographique des Archives départementales des Côtes-d'Armor. Droits de reproduction et d'exploitation commerciale Film, télévision, audiovisuel (par image reproduite ou par plan) Noir et blanc...22,87 Couleur...45,73 Impressions commerciales (calendriers, agendas, cartes de voeux, cartes postales, affiches, posters, puzzles, etc.) - Tirage jusqu'à exemplaires Noir et blanc...60,98 Couleur...137,20 - Tirage de plus de exemplaires Noir et blanc...91,47 Couleur...228,67 Livres, périodiques, sites web (par image reproduite) - Noir et blanc Dans le texte...7,62 Hors texte...11,43 - Couleur Dans le texte...15,24 Hors texte...22,87 Photocopie noir et blanc Copie A4...0,15 Copie A3...0,30 Impression papier couleur (cadastre ancien numérisé) Tirage A3...1,50 CERTIFICATION CONFORME DES DOCUMENTS D'ARCHIVES (décret n du 17 novembre 1992) Droit de visa... 3

3 VENTE D'OUVRAGES : TARIFS INSTRUMENTS DE RECHERCHE PUBLIES Tarifs fixés par délibérations de la Commission permanente du Conseil Général ( ) Série C (Administration provinciale d'ancien Régime) Répertoire numérique de la sous-série 2 C (contrôle des actes), par C. Georges, ,87 Série J (Archives personnelles et familiales) Répertoire numérique de la sous-série 60 J (fonds Frotier de La Messelière), par A. Lejeune, ,62 Série L (Archives de la période révolutionnaire) Répertoire numérique des sous-séries 2 L à 101 L, par H. Le Burel, ,15 Répertoire numérique des sous-séries 102 L à 231 L, par F. Merlet, ,57 Série S (Travaux publics et transports) Répertoire numérique de la série S, par F. Merlet, ,49 Série V (Cultes, XIXe siècle-début du XXe siècle) Répertoire numérique de la série V, par R. de Saint-Jouan, ,72 Guides thématiques : Généalogie : Recherches dans les registres paroissiaux : guide du chercheur, par X. Laubie, ,62 Recherches dans les registres d'état civil : guide du chercheur, par X. Laubie, ,20 Découverte des Archives départementales : Les archives : un monde à découvrir, ,29 Guide du lecteur des Archives départementales des Côtes-d'Armor, ,81 Patrimoine maritime : Guide du patrimoine maritime écrit des Côtes-d'Armor,

4 VENTE D'OUVRAGES : TARIFS DES CATALOGUES D'EXPOSITION Tarifs fixés par délibérations de la Commission permanente du Conseil général ( ) Les deux guerres mondiales : photos de guerre (1999) ,34 Année 1914-Année Les Côtes-d'Armor au temps de la Mobilisation et de la Libération (2004) L'imprimerie Les Doublet-Prud homme. Une famille d imprimeurs briochins (XVIIe-XXe siècles) (2001) L'industrie papetière Les papeteries Vallée ( ). Album photographique (2002) La presse C est écrit dans le journal! Trois siècles de presse écrite en Côtes-d'Armor (2002)...8 La justice C est justice!!! du Moyen Age à nos jours (2001) ,15 La laïcité : l'almanach de la laïcité en Côtes-d'Armor (2005) Histoire du paysage Pays'âges : une histoire de l'environnement. Les Côtes-d'Armor (2003) Le patrimoine écrit du département Cotes d'archives, Mémoire d'armor : les Archives départementales ont 200 ans (1996) ,91 Le patrimoine maritime Vues sur mer (2005) Étienne et James Bouillé, une certaine vision de la Bretagne Étienne Bouillé, photographe, (2006) James Bouillé, architecte, (2006) La Pologne et les Côtes-d'Armor L'Aigle et l'hermine. Bretagne Pologne. L'histoire d'une passion en Côtes-d'Armor (1993)...3,81

5 Ancien Régime PUBLICATIONS DU SERVICE EDUCATIF - DOSSIERS PEDAGOGIQUES - (chèque à libeller à l'ordre du C.D.D.P.) L'abbaye de Beaulieu sous l'ancien Régime : vie sociale et économique ,57 Reflets de la société dans les Côtes-du-Nord au XVIIIe siècle : les inventaires après décès ,15 La Révolution Espoirs et doléances en Bretagne ,15 La formation du département des Côtes-du-Nord, ,91 Les années 30 Autour du Front populaire : les Côtes-du-Nord dans les années ,15 La seconde guerre mondiale Les Côtes-du-Nord dans l'occupation ,38 La Résistance et la Libération des Côtes-du-Nord ,38 La campagne L'inventaire après décès d'un agriculteur à la fin du XIXe siècle - dossier ,72 - pochette de diapositives ,67 - l'ensemble (dossier et diapositives) ,87 Les campagnes des Côtes-du-Nord de la Révolution aux années ,91 La mer Des Côtes-du-Nord aux Côtes-d'Armor, les hommes et la mer aux XIXe et XXe siècles ,67 Le sport Le sport dans les Côtes-d'Armor, des origines à nos jours ,72