DURÉES DE RÉFÉRENCE DES ARRÊTS DE TRAVAIL VALIDÉES PAR LA HAS

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Hugues Dupuis
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1 DURÉES DE RÉFÉRENCE DES ARRÊTS DE TRAVAIL 1

2 LE CONTEXTE Conformément aux dispositions de l article L du Code de la Sécurité Sociale, la CNAM-TS a saisi la HAS afin qu elle se prononce sur la validité de différents référentiels portant sur des durées indicatives d arrêt de travail 2

3 INDEMNISATION DES ARRÊTS DE TRAVAIL PAR LE RUAMM QUELQUES DONNÉES CHIFFRÉES En 2011, le montant des indemnités de perte de salaire alloué aux ressortissants du RUAMM s est élevé à FCFP (soit une évolution de + 10,6% par rapport à 2010) 3

4 DE ELLES VISENT À VOUS AIDER DANS VOTRE PRESCRIPTION D ARRÊT TRAVAIL ET À FACILITER LE DIALOGUE AVEC VOTRE PATIENT Elles s entendent comme étant les durées à l issue desquelles la majorité des patients est apte à reprendre le travail Ces différentes durées sont modulables en fonction notamment d éventuelles complications ou de facteurs de comorbidité des patients 4

5 L ANGINE Référentiel validé par la HAS en Octobre 2010 La HAS valide le référentiel de la CNAMTS fixant la durée de l arrêt de travail pour angine à 3 jours LA BRONCHITE AIGUË DE L ADULTE SANS COMORBIDITÉ (référentiel HAS juillet 2010) : L AFSSAPS dans ses recommandations d octobre 2005 rappelle que la bronchite aiguë de l adulte sain est une pathologie en grande majorité d origine virale dont l évolution est en général spontanément favorable en une dizaine de jours. L'intérêt d une antibiothérapie n est pas démontré. La HAS valide les durées d arrêt de travail indicatives proposées à savoir : 4 jours si travail sédentaire 5 jours si travail physique léger 7 jours si travail physique modéré ou lourd 5

6 LA GASTRO-ENTÉRITE VIRALE Référentiel validé par la HAS en décembre 2009 La durée de l arrêt de travail validée par la HAS en cas de gastro-entérite virale est fixée à 3 jours LA GRIPPE SAISONNIÈRE (référentiel HAS juillet 2010) : Les individus atteints restent contagieux 5 jours après l apparition des signes cliniques. La durée optimale d arrêt de travail est fixée à 7 jours de maintien à domicile 6

7 LA LOMBALGIE COMMUNE Référentiel validé par la HAS en décembre 2009 La HAS valide les durées de l arrêt de travail indicatives proposées concernant la lombalgie commune Type d emploi Durée de référence* Travail sédentaire Travail physique léger (charge ponctuelle < 10kg ; charge répétée < 5 kg) Travail physique modéré Charge ponctuelle < 25 kg ; charge répétée < 10 kg) Travail physique lourd (charge > 25 kg) 1 jour 3 jours 14 jours 35 jours * Ces durées sont modulables en fonction des complications ou comorbidités du patient 7

8 LES PATHOLOGIES ANXIO-DÉPRESSIVES MINEURES Référentiel validé par la HAS en décembre 2009 La HAS valide la durée de référence d arrêt de travail concernant les pathologies anxiodépressives mineures fixée à 14 jours. LA RUPTURE DES TENDONS DE LA COIFFE DES ROTATEURS Référentiel validé par la HAS en mars 2011 La HAS considère que les délais indicatifs de durée d arrêt de travail pour rupture transfixiante des tendons de la coiffe des rotateurs devraient être de 3 mois (délai proposé par les sociétés savantes) LES SITUATIONS BÉNIGNES PEUVENT! NE PAS NÉCESSITER D ARRÊT DE TRAVAIL! LA SINUSITE MAXILLAIRE Référentiel validé par la HAS en octobre 2010 La HAS valide la durée de l arrêt de travail en cas de sinusite maxillaire fixée à 3 jours NB : la HAS considère qu il convient de distinguer notamment les cas de sinusite aiguë virale et bactérienne (cette dernière ne pouvant entrer dans ce référentiel) 8

9 LA TENDINOPATHIE DE LA COIFFE DES ROTATEURS Référentiel validé par la HAS en mars 2011 En présence de tendinopathie de la coiffe des rotateurs la HAS valide les durées de référence d arrêt de travail suivantes : TYPE D EMPLOI TRAITEMENT FONCTIONNEL TRAITEMENT CHIRURGICAL Travail sédentaire 5 jours 28 jours Travail physique léger (charge ponctuelle < 10kg ; charge répétée < 5 kg) Travail physique modéré Charge ponctuelle < 25 kg ; charge répétée < 10 kg) Travail physique lourd (charge > 25 kg) 8 jours 35 jours 15 jours 60 jours 21 jours 90 jours 9

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