CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES

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1 MARCHES PUBLICS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (C.C.T.P) MAIRIE DE LEUCATE Service des Marchés Publics 34 rue Docteur Sidras LEUCATE du Objet du marché : ENTRETIEN ET AMENAGEMENTS DES ESPACES VERTS Etablie en application du Code des Marchés publics - Décret n du 1er août 2006 La procédure utilisée est la suivante : Procédure adaptée en application des articles 30 à 33, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics.

2 Les interventions pour toutes les désignations seront exécutées avec balisage approprié du chantier, un équipement de sécurité adapté, et un matériel répondant aux normes européennes. Haie de hauteur inferieure à 1,50 M de haut Suite d arbustes plantés tous les 0,50m à 1m pour une hauteur inferieure à 1,50m Désherbage manuel et Travail du sol au pied de la haie sur une largeur de 1m Passage de la débroussailleuse au pied de la haie sur une largeur de 1m Taille régulière de la hauteur et les côtés de la haie Traitement des végétaux avec une fourniture de produits phytosanitaires homologués culture biologique en accord avec la réglementation pour protection des abeilles. réparation des tuyaux goutte à goutte, le réglage des programmateurs avec le changement et la fourniture Arrosage manuel des secteurs suivant besoin. Haie de hauteur supérieure à 1,50 M de haut Suite d arbres ou d arbustes plantés tous les 1m à 2m pour une hauteur supérieure à 1,50m Désherbage manuel et Travail du sol au pied de la haie sur une largeur de 1m Passage de la débroussailleuse au pied de la haie sur une largeur de 1m Taille suivant les besoins des cotés de la haie Taille à la demande pour la partie haute, utilisation de cicatrisant pour la coupe Traitement des végétaux avec une fourniture de produit phytosanitaire homologués culture biologique en accord avec la réglementation pour protection des abeilles. réparation des tuyaux goutte à goutte, les réglages des programmateurs, avec le changement et la fourniture. Arbustes Arbuste isolé Désherbage manuel et Travail régulier du sol au pied de l arbuste sur 1m² Passage débroussailleuse pour éliminer les herbes sur 1m² Taille en accord avec les saisons et le cycle de végétation de l arbuste ou suivant la demande du donneur Ramassage des résidus de la taille et du travail du sol, broyage pour la mise en décharge Traitement des végétaux avec la fourniture de produit phytosanitaire homologué culture biologique en accord avec la réglementation pour la protection des abeilles.

3 réparation des tuyaux goutte à goutte, les réglages des programmateurs avec le changement et la fourniture Arrosage manuel des arbustes suivant besoin Arbre Arbre isolé Désherbage manuel et Travail régulier du sol au pied de l arbre sur 1m² Passage débroussailleuse pour éliminer les herbes sur 1m² Taille douce en accord avec les saisons et le cycle de végétation de l arbre Taille sévère avec cicatrisation des plaies suivant la demande du donneur Traitement des végétaux avec la fourniture de produit phytosanitaire homologué culture biologique en accord avec la réglementation pour la protection des abeilles. réparation des tuyaux goutte à goutte, les réglages des programmateurs avec le changement et la fourniture Arrosage manuel des arbustes suivant besoin Sol naturel Terrain travaillé sans plantation, massif sans végétaux Travail manuel du sol pour l aérer et le garder propre à de futures plantations Désherbage de l allée piétonne et du caniveau bordant l espace. Ratissage du sol pour lui conserver une forme harmonieuse Ramassage des résidus du travail du sol, pour la mise en décharge Passage de la débroussailleuse pour l entretien du terrain Ratissage des résidus de la coupe des herbes Prairie Espace herbacé et ligneux non arrosé Passage de la débroussailleuse, de la tondeuse, ou du gyrobroyeur Passage de la débroussailleuse à bras pour les finitions Ramassage des résidus de la coupe suivant les besoins

4 Pelouse Espace en herbe arrosé automatiquement Tonte régulière Découpe autour des plantations et ouvrages Désherbage de l allée piétonne et du caniveau bordant la pelouse. Ramassage des résidus de la tonte pour la mise en décharge Maintenance des systèmes d irrigation avec la fourniture et le remplacement des turbines, tuyères, et piles pour les programmateurs. Fourniture et épandage des engrais tout au long de l année suivant le cycle de la végétation. Les engrais utilisés sont adaptés à la particularité du site pour ne pas polluer les eaux Traitement des espaces pour la saison hivernale avec intervention sur la gestion des programmateurs et les électrovannes. Regarnissage des zones ou la pelouse s est éclaircie Ré engazonnement des espaces détériorés par les roues des véhicules Massif Massif d arbustes plantés en groupe Désherbage manuel et travail régulier du sol au pied des arbustes Passage débroussailleuse pour éliminer les herbes Taille en accord avec les saisons et le cycle de végétation des arbustes ou suivant la demande du donneur Ramassage des résidus du travail du sol et de la taille ramassage broyage pour la mise en décharge Traitement des végétaux avec une fourniture de produit phytosanitaire homologué culture biologique en accord avec la réglementation pour la protection des abeilles. réparation des tuyaux goutte à goutte, la gestion des programmateurs, réglages, fourniture et le remplacement. Arrosage manuel des arbustes suivant besoins Massif et jardinière: Massif et jardinière: 2 fois par an Désherbage manuel et travail du massif Ratissage de la terre pour la garder propre à la mise en fleurs Fourniture et mise en place des bulbes Fourniture et plantation des fleurs. Arrachage des fleurs fanées ou mortes Ramassage des herbes et fleurs pour la mise en décharge Maintenance du système d irrigation, quand il existe, avec la fourniture et le remplacement des goutteurs ou réparation des tuyaux goutte à goutte, gestion des programmateurs avec la fourniture et le changement des piles Arrosage régulier des espaces en fleurs

5 Arrosage avec cuve pour les endroits sans point d eau PALMIERS Palmiers de différentes espèces Désherbage manuel et Travail du sol au pied du palmier sur 1m² Passage débroussailleuse à bras au pied du palmier Taille en accord avec les saisons et le cycle de végétation du palmier ou suivant la demande du donneur Traitement des Palmiers avec une fourniture de produit phytosanitaire le plus naturel possible Mise en place d une méthode de lutte contre la larve du papillon des palmiers et le charançon rouge en préventif par plusieurs passages à date prescrite avec des nématodes au cœur de la plante. Maintenance du système d irrigation, quand il existe, avec la fourniture et le remplacement des goutteurs ou réparation des tuyaux goutte à goutte, gestion des programmateurs avec la fourniture et le remplacement des piles Arrosage manuel des palmiers suivant besoins DESHERBAGE Espace ou passage sans plantation Désherbage manuel ou passage de la débroussailleuse pour permettre la circulation Désherbage mécanique avec tète et brosse métallique. Désherbage thermique (GPL) des dallages et zones sensibles à la pollution Désherbage chimique avec la fourniture de produits à faible rémanence Ratissage, balayage des endroits débroussaillés pour finition acceptable Espace Boisé Pinèdes Passage débroussailleuse, gyro broyeur, roto broyeur. Elagage des branches gênantes Coupe des arbres morts Broyage des branchages Gestion des arbres avec accord du donneur d ordre.