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1 DEP Comptabilité Guide d apprentissage

2 TRAITEMENT DE PIÈCES AIDE-MÉMOIRE TUTEUR NOM : NUMÉRO DE TÉLÉPHONE : COURRIER ÉLECTRONIQUE : ADRESSE : DISPONIBILITÉ : DEVOIRS DATE D ENVOI NOTE OBTENUE REMARQUE COMMUNICATIONS AVEC LE TUTEUR DATE OBJET DE LA COMMUNICATION COMMENTAIRES

3 ADMINISTRATION, COMMERCE ET INFORMATIQUE TRAITEMENT DE PIÈCES Guide d apprentissage

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5 ÉDITION REVUE ET MISE À JOUR : JUILLET 2013 Première parution : avril 2002 PRODUCTION DE L ÉDITION 2013 Gestion du projet : Recalcul des taxes et mise à jour : Préparation des documents comptables : Correction d épreuves : Édition : Édition des pièces justificatives : Page couverture : Johanne Chicoine (SOFAD) Alain Huard Linda Custeau Isabelle Pauzé Éditech Lyse Tanguay (SOFAD) BeauGraf PRODUCTION DE L ÉDITION 2002 Gestion du projet (document initial) : Gestion du projet (document final) et de la production : Rédaction : Révision de contenu : Révision pédagogique : Révision linguistique : Coordination du document final : Expérimentation : Édition : Page couverture : André Dumas (SOFAD) Nicole Daigneault (SOFAD) Johanne Chicoine Ginette Boisvert et Sylvie Collard Diane Marcil Lise Dolbec Diane Marcil Julie Boisvert et Ghyslain Dumont Éditech I.D. Graphique inc. (Daniel Rémy) SOFAD TRAITEMENT DE PIÈCES iii

6 Notes à l utilisateur : Dans le présent document, le masculin est utilisé sans aucune discrimination et uniquement dans le but d alléger le texte. Les mises en situation, les événements, les personnages, les coordonnées et la majorité des entreprises sont purement fictifs. Toute ressemblance avec la réalité ne serait que le fruit du hasard. Le site des apprenants vous donne accès à certaines des ressources essentielles à votre cheminement dans le guide : corrigé des exercices, webographie et, s il y a lieu, contenus mis à jour : Au moment de mettre à jour ce guide, la TPS était de 5 % et la TVQ, de 9,975 % : ce sont ces taux qui ont été utilisés dans les démonstrations et les exercices. À moins d avis contraire, veuillez donc utiliser ces taux dans vos calculs afin que vos résultats correspondent à ceux du corrigé. Évidemment, lorsque vous serez en entreprise, vous utiliserez les taux de TPS et de TVQ en vigueur. Société de formation à distance des commissions scolaires du Québec Tous droits de traduction et d adaptation, en totalité ou en partie, réservés pour tous pays. Toute reproduction par procédé mécanique ou électronique, y compris la microreproduction, est interdite sans l autorisation écrite d un représentant dûment autorisé de la Société de formation à distance des commissions scolaires du Québec (SOFAD). Nonobstant cet énoncé, la SOFAD autorise tout centre de formation professionnelle ou d éducation des adultes qui utilise le guide de la SOFAD Traitement de pièces à rendre disponible sur son réseau ou dans son site Web le fichier PDF du corrigé, à le copier sur un support externe ou à l imprimer en tout ou en partie pour ses élèves. Dépôt légal 2013 Bibliothèque et Archives nationales du Québec Bibliothèque et Archives Canada ISBN : iv TRAITEMENT DE PIÈCES SOFAD

7 Cet aperçu contient : Table des matières - le préambule; - le chapitre 1. Préambule Avant toute chose... Bienvenue!... Votre formation... Objectifs du module... Avez-vous les préalables?... Matériel requis... Exploration du matériel d apprentissage... Guide d apprentissage... Corrigé des exercices... Devoirs pour les élèves qui suivent la formation à distance... Durée du module et gestion du temps... Organisation et échéancier de travail... Échéancier de travail... Évaluation sommative... Renseignements sur la fiche de rétroaction... Démarche d apprentissage et pictogrammes... xi xii xiii xiii xiii xiv xiv xiv xiv xiv xv xv xvi xvi xvi Chapitre 1 La classification et le classement 1.1 Concordance des données entre les pièces justificatives Utilisation d une calculatrice commerciale Gestion de documents Documents nominatifs et administratifs Documents nominatifs Documents administratifs Plan de classification et calendrier de conservation Éléments d un plan de classification et d un calendrier de conservation Codification Cycle de vie des documents Matériel et fourniture de classement Classement Classement alphabétique Classement des noms de personnes Classement des raisons sociales Classement numérique Classement alphanumérique Classification et classement Autoévaluation Chapitre 2 Les entreprises et leur comptabilité 2.1 Rôle de la comptabilité Système comptable Taille de l entreprise Coût d opération du système comptable SOFAD TRAITEMENT DE PIÈCES Table des matières v

8 Statut juridique et entité économique Exigences gouvernementales Cycle comptable Formes juridiques et types d entreprises Formes juridiques d entreprises Entreprise individuelle Société Coopérative Types d entreprises Entreprises de service Entreprises commerciales Entreprises de transformation Entreprises de construction Autoévaluation Chapitre 3 Le bilan et l état des résultats 3.1 Bilan Actif Passif Termes pour identifier les taxes Avoir du propriétaire Solvabilité Rédaction du bilan Équation comptable Variation de l actif et du passif Variation de l avoir du propriétaire Plan comptable Numérotation des comptes de l actif Numérotation des comptes du passif Nom des comptes Évolution du plan comptable Traitement des taxes Calcul des taxes Application des taxes Déclaration des taxes Comptes du Grand livre Comptes de valeur et leur fonctionnement Convention de l inscription des soldes d ouverture Convention de l inscription des augmentations Convention de l inscription des diminutions Transactions impliquant des taxes Transactions ayant trait à l avoir du propriétaire Comptes à trois colonnes État des résultats Composantes de l état des résultats Produits (revenus) Charges (dépenses) Rentabilité Rédaction de l état des résultats vi Table des matières TRAITEMENT DE PIÈCES SOFAD

9 3.7 Normes comptables Normes comptables internationales (I. F. R. S.) Normes comptables pour les entreprises à capital fermé (N. C. E. C. F.) Personnalité de l entreprise Autoévaluation Chapitre 4 Le journal général et les grands livres 4.1 Journal général Composantes du journal général Types d écritures du journal général Écriture d ouverture Écritures courantes Écritures de correction Avantages du journal général Méthodes de travail Paiement des fournisseurs Suivi des écritures Factures d achats Factures de ventes Chèques émis par l entreprise Chèques reçus Report aux comptes du Grand livre Grand livre auxiliaire des clients Procédure de report Vente à crédit Paiement d un compte Vérification du grand livre auxiliaire des clients État des comptes clients Sommaire des comptes clients Grand livre auxiliaire des fournisseurs Procédure de report Achat à crédit Paiement d un compte Vérification du grand livre auxiliaire des fournisseurs Sommaire des comptes fournisseurs Balance de vérification But de la balance de vérification Rédaction de la balance de vérification Localisation des erreurs Preuve par deux Preuve par neuf Approfondissement des recherches Écritures de correction et balance de vérification corrigée Écritures de renversement Écritures de compensation Traitement particulier de certaines taxes Traitement des taxes versées pour des frais de représentation SOFAD TRAITEMENT DE PIÈCES Table des matières vii

10 Traitement des taxes versées pour l adhésion à une police d assurance Traitement des taxes versées pour l acquisition d un immeuble Traitement des taxes versées pour l acquisition de matériel roulant Autoévaluation Chapitre 5 La production du chiffrier et des états financiers 5.1 Rôle du chiffrier Composantes du chiffrier Étapes de la réalisation du chiffrier En-tête Balance de vérification Ventilation du solde des comptes dans les états financiers État des résultats et bilan Détermination du bénéfice net ou de la perte nette Équilibre du chiffrier Localisation des erreurs Régularisations Omissions Erreurs Autres régularisations Balance de vérification régularisée Production d un chiffrier à l aide d un tableur Automatisation des calculs Calcul des totaux Peaufinage Production des états financiers État des résultats structuré Bilan structuré Autoévaluation Chapitre 6 L entreprise commerciale 6.1 Entreprise commerciale Achats Achats de marchandises Achats de biens autres que des marchandises Escomptes sur achats Rendus et rabais sur achats Frais de transport à l achat Ventes Ventes de marchandises Escomptes sur ventes Rendus et rabais sur ventes Transport sur ventes Remises sur quantité Comptabilité d exercice Comptabilité de caisse viii Table des matières TRAITEMENT DE PIÈCES SOFAD

11 6.7 Section Avoir du propriétaire selon la forme juridique de l entreprise Entreprise individuelle Société en nom collectif Société par actions Coopérative Autoévaluation Chapitre 7 Activité synthèse 7.1 Activité synthèse Chapitre 8 Préévaluation 8.1 Activité de préévaluation Annexe I Plan de classification et calendrier de conservation Annexe II Médiagraphie Bibliographie... A.11 Webographie... A.11 Annexe III Fiche de rétroaction... A.13 Annexe IV Échéancier de travail... A.16 SOFAD TRAITEMENT DE PIÈCES Table des matières ix

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13 PRÉAMBULE AVANT TOUTE CHOSE... BIENVENUE! Bienvenue au module Traitement de pièces! Les notions traitées dans ce module constituent le point de départ du chemin qui mène à la maîtrise de la tenue de livres. Les connaissances que vous allez acquérir serviront de fondement à la compréhension des prochains modules comptables que vous aurez à étudier dans le contexte de votre formation. Conscients de cette importance, nous nous sommes fixé comme objectif de vous aider à comprendre la «logique comptable» en vous fournissant plusieurs exercices et mises en situation réalistes et pertinentes. Prenez donc le temps nécessaire pour assimiler cette «logique comptable»; elle vous aidera à vous adapter aux situations nouvelles qui risquent fort de se présenter tout au long de votre carrière. Nous aimerions remercier tous les membres de l équipe de production qui ont enrichi ce guide en partageant leurs connaissances et leur expérience. La chargée du projet, Johanne Chicoine SOFAD TRAITEMENT DE PIÈCES Préambule xi

14 VOTRE FORMATION Ce module fait partie du programme menant à l obtention du diplôme d études professionnelles en comptabilité et comporte 60 heures d apprentissage. Le programme se subdivise en 23 modules totalisant heures de formation. Consultez le tableau suivant pour mieux connaître le nom des modules et le nombre d heures prévu pour chacun. SYNTHÈSE DU PROGRAMME D ÉTUDES EN COMPTABILITÉ Code N o Titre du module Durée Unités* Métier et formation Recherche d information Tableaux et graphiques Calcul de pièces Mise en page de correspondance Mise à niveau en français 30 6 Rédaction en français Traitement de pièces Gestion de l encaisse Législation des affaires Interactions professionnelles Mise à niveau en anglais 75 5 Communication en anglais Production de paies Rédaction en anglais Traitement de données Tâches courantes Efficience Coût d un bien et d un service Tâches de fin de période Tâches de fin d année Déclaration de revenus Système comptable Cheminement professionnel Intégration au travail * Une unité équivaut à 15 heures de formation. xii Préambule TRAITEMENT DE PIÈCES SOFAD

15 OBJECTIFS DU MODULE Pour connaître les tâches que vous effectuerez durant votre apprentissage, lisez les objectifs du module qui vous sont présentés ci-dessous. Consultez-les aussi souvent qu il sera nécessaire pour vous situer dans votre démarche d apprentissage. Classifier et classer les pièces justificatives Distinguer les types d entreprises ainsi que leur forme juridique Vérifier la concordance des données entre les pièces justificatives Découvrir la raison d être de la comptabilité Découvrir les principaux termes se rapportant à la comptabilité de base d une entreprise Connaître plusieurs principes comptables généralement reconnus Découvrir et utiliser un plan comptable Appliquer la convention comptable de débit et de crédit à l analyse des transactions d une entreprise Enregistrer les pièces justificatives au journal général Reporter les écritures au Grand livre Rédiger une balance de vérification Préparer un chiffrier Vérifier et corriger les écritures AVEZ-VOUS LES PRÉALABLES? Pour réussir ce module, vous devez avoir terminé ou en partie complété le module Tableaux et graphiques afin de pouvoir : réaliser des tableaux à l aide d un tableur utiliser les formules et les fonctions d un tableur enregistrer un classeur imprimer une feuille de calcul Vous devez également connaître la gestion des dossiers et des fichiers dans un environnement Windows. Si vous n avez aucune notion concernant le logiciel d exploitation de votre ordinateur, vous pouvez vous procurer un accès au cours en ligne conçu par la SOFAD, intitulé Introduction aux logiciels d exploitation, qui est un complément aux différents cours de logiciel : Vous possédez les préalables? Assurez-vous maintenant d avoir le matériel requis pour effectuer convenablement les tâches reliées à ce module. MATÉRIEL REQUIS Un tableur (Excel) Un micro-ordinateur de puissance suffisante pour utiliser un tableur Une imprimante Une clé USB, ou tout autre support externe, si vous n enregistrez pas votre travail sur le disque dur Une calculatrice Une reliure à anneaux et huit onglets séparateurs Maintenant que vous avez rassemblé le matériel nécessaire à votre apprentissage, récupérez votre échéancier de travail à la fin du guide et consultez la prochaine section. SOFAD TRAITEMENT DE PIÈCES Préambule xiii

16 EXPLORATION DU MATÉRIEL D APPRENTISSAGE Le matériel comprend : le guide d apprentissage; une pochette contenant des pièces justificatives et des documents comptables pour certains exercices; le corrigé des exercices disponibles sur le site «Ressources pour les apprenants» de la SOFAD : quatre devoirs (pour les élèves qui suivent la formation à distance). Lisez la section suivante afin de vous familiariser davantage avec le contenu de votre guide d apprentissage. Guide d apprentissage Le guide d apprentissage comprend huit chapitres qui vous permettront d acquérir les habiletés nécessaires pour atteindre les objectifs de ce module. Ces chapitres comportent des outils d apprentissage diversifiés afin de rendre votre étude et votre pratique aussi agréables que profitables. L assimilation des notions théoriques vous permettra de comprendre les notions comptables pour être en mesure de comptabiliser les transactions d une entreprise et de produire ses différents rapports comptables. Les exercices théoriques vous aideront à approfondir les notions apprises. Les exercices pratiques simulent des situations de travail : en les réalisant, vous vous assurerez ainsi de développer une plus grande habileté que vous pourrez sans crainte mettre en pratique dans un milieu de travail. L activité synthèse vous permettra de consolider les apprentissages du guide. Le dernier chapitre contient une préévaluation que nous vous recommandons de faire le plus sérieusement possible afin de vous préparer à l évaluation sommative. Corrigé des exercices Après chaque exercice, vous devrez vérifier votre travail à l aide du corrigé. Cette méthode vous permettra de déceler aussitôt vos lacunes ou de relever les notions mal comprises. Si certains exercices vous ont posé des problèmes, prenez le temps de les refaire. Si des points vous semblent obscurs après avoir fourni des efforts honnêtes, n hésitez pas à demander conseil à votre enseignant ou à votre tuteur, qui se fera un plaisir de vous aider. Devoirs pour les élèves qui suivent la formation à distance Ce module contient quatre devoirs. Vous devez tous les réussir pour obtenir l autorisation de vous présenter à l épreuve sommative. Seule la note obtenue pour cette épreuve compte pour obtenir les quatre unités associées à ce module. DURÉE DU MODULE ET GESTION DU TEMPS Ce module est d une durée de 60 heures, incluant l évaluation sommative nécessaire à l obtention des quatre unités qui y sont liées; cependant, le temps requis pour l exécution des devoirs, et celui qui vous serait éventuellement nécessaire pour vous familiariser avec la micro-informatique et avec Windows ne sont pas comptabilisés dans cette durée. Le nombre d heures consacrées à chacun des chapitres peut varier d une personne à l autre, selon ses acquis et sa facilité d apprentissage. Le tableau suivant vous propose toutefois une répartition du temps qui vous aidera à évaluer le rythme de votre progression. xiv Préambule TRAITEMENT DE PIÈCES SOFAD

17 TRAITEMENT DE PIÈCES 60 heures Préambule et exploration du matériel d apprentissage Chapitre 1 La classification et le classement 3 heures Chapitre 2 Les entreprises et leur comptabilité 3 heures Devoir 1* Chapitre 3 Le bilan et l état des résultats 7 heures Chapitre 4 Le journal général et les grands livres 18 heures Chapitre 5 Devoir 2 La production du chiffrier et des états financiers Devoir 3 9 heures Chapitre 6 L entreprise commerciale 11 heures Chapitre 7 Activité synthèse 3 heures Chapitre 8 Préévaluation 3 heures Devoir 4 Évaluation sommative Seuil de réussite : 80 % 3 heures * Les devoirs sont réservés aux élèves inscrits à la formation à distance. ORGANISATION ET ÉCHÉANCIER DE TRAVAIL Préparez votre reliure à anneaux afin de retrouver facilement vos documents. Récupérez votre reliure à anneaux et les onglets séparateurs. Préparez huit onglets pour ranger les documents comptables des exercices de chaque chapitre. Échéancier de travail Pour que votre apprentissage vous amène à approfondir au maximum vos nouvelles habiletés, nous vous recommandons de suivre le cheminement proposé dans l échéancier de travail qui se trouve à la fin du guide : cet échéancier s échelonne sur une période de 10 semaines et de 60 heures. Il vous permet de conserver un rythme d apprentissage régulier afin d assimiler progressivement la matière présentée. Une assiduité de six heures par semaine, réparties en deux séances de travail, vous permettra donc d acquérir les nouvelles notions et de les appliquer beaucoup plus aisément. N oubliez pas, cependant, que vous aurez peut-être à consacrer plus ou moins de temps à votre formation, selon vos connaissances de base et votre facilité d apprentissage. À l aide de votre échéancier de travail, qui figure à l annexe IV de ce guide, déterminez les dates où vous terminerez l apprentissage de chacun des chapitres, puis inscrivez-les dans la colonne appropriée. Prenez l habitude de respecter vos échéances. Si vous n avez pas terminé un chapitre à temps, vous devrez y consacrer plus d heures, sans toutefois perturber votre échéancier de travail. SOFAD TRAITEMENT DE PIÈCES Préambule xv

18 ÉVALUATION SOMMATIVE Avant de vous présenter à l évaluation sommative, n hésitez surtout pas à consulter de nouveau la grille d autoévaluation jointe à la préévaluation (dans le dernier chapitre du guide). Profitez-en pour vérifier si vous êtes en mesure d effectuer les tâches qui seront notées. RENSEIGNEMENTS SUR LA FICHE DE RÉTROACTION Lorsque vous aurez terminé ce module, nous aimerions connaître votre degré de satisfaction à l égard de celuici, afin de pouvoir l améliorer. C est pourquoi vous êtes invité à remplir la fiche de rétroaction qui se trouve à l annexe III de ce guide. Notez-y en cours de route tout ce que vous aimeriez nous signaler. Vous pouvez remettre cette fiche à votre enseignant ou à votre tuteur (avec votre dernier devoir), ou encore la retourner à la SOFAD par la poste ou par télécopieur. DÉMARCHE D APPRENTISSAGE ET PICTOGRAMMES Ce guide a été conçu pour vous permettre d adopter une démarche d apprentissage individualisée. Nous vous recommandons de faire tous les exercices théoriques et pratiques, ainsi que la préévaluation du dernier chapitre. Familiarisez-vous avec les pictogrammes du guide. Un arrêt obligatoire pour lire attentivement l information ou l astuce qui l accompagne. Un rappel d une notion traitée précédemment. W ü Une adresse Internet contenant des renseignements pouvant être enrichissants pour votre apprentissage. Une invitation à consulter le corrigé. Un devoir à faire pour les élèves qui suivent la formation à distance. xvi Préambule TRAITEMENT DE PIÈCES SOFAD

19 CHAPITRE LA CLASSIFICATION ET LE CLASSEMENT 1 3 h Objectifs d apprentissage Distinguer les caractéristiques des documents nominatifs et administratifs Utiliser un plan de classification et un calendrier de conservation Déterminer les cotes de classification des documents financiers à l aide d un plan de classification Déterminer les délais de conservation des documents financiers à l aide d un calendrier de conservation Découvrir le matériel nécessaire au classement des documents Appliquer les règles pour classer des pièces justificatives 1.1 Concordance des données entre les pièces justificatives Les pièces justificatives (factures, chèques, bons de livraison, etc.) témoignent des transactions d une entreprise. Vous connaissez déjà l importance de vérifier leur exactitude. Au module 4, Calcul de pièces, vous avez appris que, par exemple, lors de la réception d une facture d achat, vous devez regrouper le bon de commande et le bon de livraison correspondant à la facture que vous avez reçue. Ensuite, vous devez vérifier la concordance des éléments suivants sur ces trois pièces justificatives : la description de la marchandise; le code de chaque article; les quantités de marchandises commandées, livrées et facturées; le prix de chaque article; les calculs (quantité prix unitaire, taxes et total); les modalités de paiement. Pour des raisons de pénurie de stock, il arrive parfois que le nombre d articles commandés sur le bon de commande ne corresponde pas à celui indiqué sur le bon de livraison. Le nombre d articles facturés doit nécessairement correspondre à la quantité d articles livrés (indiquée sur le bon de livraison). Lorsque tous les éléments ont été vérifiés, agrafez les pièces justificatives dans l ordre suivant : facture (sur le dessus), bon de livraison et bon de commande. SOFAD TRAITEMENT DE PIÈCES La classification et le classement 1.1

20 1.2 Utilisation d une calculatrice commerciale Lorsque vous aurez à calculer ou à vérifier des calculs provenant de différentes pièces justificatives, vous utiliserez une calculatrice. Dans le module 4, Calcul de pièces, vous avez appris à utiliser une calculatrice commerciale. À titre de rappel, la prochaine figure identifie les différentes touches de cette calculatrice. Afin de développer votre dextérité, n oubliez pas d utiliser la méthode de doigté préconisée chaque fois que vous vous en servirez /4 M * M M + = M = Interrupteur Sélecteur d arrondi Sélecteur d impression ou d affichage Touches de mémoire Division Multiplication Résultat de ( ) et ( ) Total de (+) et ( ) C CE Pourcentage Addition Soustraction Sous-total (résultat partiel) Chiffres et séparateur décimal Correction (effacement partiel) Remise à zéro (effacement total) Changement de signe Non-addition Entraînement du papier Sélecteur du nombre de décimales Fig. 1.1 Calculatrice commerciale Si vous n avez pas de calculatrice commerciale à votre disposition, utilisez celle de Windows. À l aide d une de ces calculatrices, faites les exercices qui suivent. 1.2 La classification et le classement TRAITEMENT DE PIÈCES SOFAD

21 Exercice 1.1 Vérifier des pièces justificatives Mise en situation : Vous êtes à l emploi de l entreprise Mode au vent inc. et vous devez régler la facture ci-dessous. Procédez aux vérifications d usage afin de déceler toute anomalie et, si nécessaire, recalculez la facture avant d y inscrire vos corrections. DISTRIBUTEUR DE CUIR LAMOTHE INC. 265, rue Dolbeau Chambly (Québec) J3L 4V9 Téléphone : Télécopieur : VENDU À : MODE AU VENT INC. 2000, boul. Charest Québec (Québec) G8Z 4P1 Téléphone : CODE QUANTITÉ DESCRIPTION FACTURE N o : 2028 Date : 20xx N o de commande : 180 Conditions : n/15 PRIX UNITAIRE MONTANT Anorak Pingouin 71, , Bottes Miranda 50, , Cardigan Tricofil 26,76 802, Débardeur Blues 10,00 500,00 N o de TPS : N o de TVQ : Somme partielle TPS TVQ TOTAL 6 369,80 318,49 635, ,68 SOFAD TRAITEMENT DE PIÈCES La classification et le classement 1.3

22 DISTRIBUTEUR DE CUIR LAMOTHE INC. 265, rue Dolbeau Chambly (Québec) J3L 4V9 Téléphone : Télécopieur : VENDU À : MODE AU VENT INC. 2000, boul. Charest Québec (Québec) G8Z 4P1 Téléphone : BON DE LIVRAISON N o : 2028 Date : 20xx N o de commande : 180 Date de la commande : 20xx Conditions : n/30 CODE DESCRIPTION QUANTITÉ COMMANDÉE QUANTITÉ LIVRÉE 8475 Anorak Pingouin Bottes Miranda Cardigan Tricofil Débardeur Blues LD REÇU PAR : DATE : 20xx N o de TPS : N o de TVQ : MODE AU VENT INC. 2000, boul. Charest Québec (Québec) G8Z 4P1 Téléphone : Télécopieur : Courriel : modoqc@eic.ca BON DE COMMANDE N o : 180 Date : 20xx Conditions : n/30 DISTRIBUTEUR DE CUIR LAMOTHE INC. 265, rue Dolbeau Chambly (Québec) J3L 4V9 Téléphone : CODE QUANTITÉ DESCRIPTION PRIX UNITAIRE Anorak Pingouin 71, Bottes Miranda 50, Cardigan Tricofil 26, Débardeur Blues 10,00 N o de TPS : N o de TVQ : Marie-Hélène Comptant SERVICE DES ACHATS 1.4 La classification et le classement TRAITEMENT DE PIÈCES SOFAD ü

23 Exercice 1.2 Regrouper et vérifier des pièces justificatives Mise en situation : Vous êtes stagiaire à la Librairie Montéduc. Votre tâche consiste à réunir les bons de commande, les bons de livraison et les factures et à vous assurer qu il n y a pas d erreurs. Récupérez les pièces justificatives de l exercice 1.2 qui accompagnent ce guide. S il y a lieu, corrigez les erreurs sur les pièces justificatives de cet exercice. Prenez note qu il n y a pas de TVQ sur les volumes. ü 1.3 Gestion de documents Dans les entreprises, la prolifération du papier fait partie de la vie de tous les jours. Il y en a de toutes sortes : factures, états de compte, relevés bancaires, rapports, correspondance, communiqués, notes, revues, journaux, brochures publicitaires, etc. Si le système de classement d une entreprise est inefficace, le personnel perdra du temps à chercher des renseignements. Par contre, un système ordonné et facile à consulter sera un outil précieux pour tous ceux qui ont des décisions à prendre. La conservation des documents devient inutile si on ne peut pas les consulter ou les retrouver aisément. Par exemple, si vous êtes au téléphone avec un client qui vous demande des renseignements concernant sa dernière commande, vous devriez être en mesure de retrouver rapidement son dossier, sinon il doutera de votre compétence à gérer des documents. Les tâches que vous accomplirez dans le cadre de vos fonctions ne concerneront pas la mise sur pied d un système de gestion de documents mais plutôt la manière de l utiliser efficacement. Le responsable de la gestion des documents dans une entreprise s assure que les membres du personnel ont reçu une formation adéquate pour classifier et classer des documents. Pour une grande entreprise, il peut même s avérer profitable d offrir une brève session de formation. En résumé, les deux tâches que vous accomplirez sont la codification des pièces justificatives et le classement de ces documents. Quelle est la différence entre classifier et classer un document? Classifier un document signifie que vous lui attribuez une cote de classification. Par exemple, le plan comptable aura la cote 321. Cette cote est déterminée selon un plan de classification. Vous verrez un peu plus loin dans ce chapitre les détails de la classification. Classer un document signifie que vous le disposez selon un ordre déterminé dans une chemise de classement qui est généralement rangée dans un classeur. SOFAD TRAITEMENT DE PIÈCES La classification et le classement 1.5

24 1.4 Documents nominatifs et administratifs Les différents documents circulant dans une entreprise peuvent avoir plusieurs caractéristiques. Les commis comptables reçoivent ou produisent deux types de documents : nominatifs et administratifs. Qu est-ce qu un document nominatif? Un document est nominatif lorsqu il contient des renseignements confidentiels permettant d identifier un ou plusieurs individus. Un curriculum vitæ, un relevé de notes, une déclaration fiscale et des dossiers d employés en sont des exemples. Qu est-ce qu un document administratif? Un document est administratif lorsqu il contient des renseignements nécessaires et indispensables à la gestion des activités de l entreprise. Un bon de commande, un état financier et une soumission en sont des exemples. À l occasion, un commis comptable doit remettre des documents à des collègues de travail ou à des gestionnaires. Il doit faire preuve d une très grande discrétion lorsqu il manipule des documents à caractère nominatif. Documents nominatifs Un document nominatif concerne un ou plusieurs individus et contient des renseignements de nature confidentielle. Par exemple, le commis comptable ne doit pas remettre le curriculum vitæ d un collègue de travail au commis qui en fait la demande. Il doit plutôt lui indiquer que seules les personnes autorisées y ont accès à cause de la nature confidentielle de ce type de document. Vous pouvez toujours lui remettre les factures pour qu il les classe! Renseignez-vous auprès de votre supérieur sur les règles à respecter en ce qui a trait à la manipulation des documents nominatifs. Par exemple, dans une entreprise, la politique pourra être de toujours fournir les curriculum vitæ demandés par le directeur des ventes. Dans une autre, elle pourra être d obtenir d abord l autorisation de votre supérieur. Vous devrez vous adapter aux règles de l entreprise pour laquelle vous travaillerez. Une fiche d employé contenant les renseignements suivants n est pas un document nominatif : prénom et nom; statut et fonction; échelle de salaire; adresse et numéro de téléphone au travail. Par contre, si la fiche contient le numéro d assurance sociale, l adresse et le numéro de téléphone personnel de l employé, ce document devient alors nominatif. Documents administratifs La majorité des documents qui circulent dans une entreprise sont administratifs : bilan, marge de crédit, demande de fournitures, assurances, etc. Si vous vous référez à la définition des deux types de documents, vous pourriez vous poser la question : est-ce qu un document pourrait être à la fois nominatif et administratif? La réponse est oui. En effet, certains documents sont nécessaires au bon fonctionnement de l entreprise, tout en étant confidentiels. Par exemple, le Service des ressources financières (ou de la paie) demande toujours à ses employés de remplir un formulaire pour les déductions d impôt. Ces formulaires sont à la fois nominatifs et administratifs puisqu ils contiennent des renseignements confidentiels et qu ils sont nécessaires au Service de la paie. 1.6 La classification et le classement TRAITEMENT DE PIÈCES SOFAD

Plan de classification et calendrier de conservation 1

Plan de classification et calendrier de conservation 1 Introduction Plan de classification et calendrier de conservation Ce plan de classification et ce calendrier de conservation se présentent sous la forme d un index. Chaque page comprend l information suivante:

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