TOUS LES VÉLOS NE NAISSENT PAS ÉGAUX

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1 TOUS LES VÉLOS NE NAISSENT PAS ÉGAUX JULIEN PERRON-PICHÉ * AVOCATS, AGENTS DE BREVETS ET DE MARQUES DE COMMERCE La contrefaçon affecte une large gamme de produits manufacturés, et plus particulièrement les produits de luxe. L industrie du vélo de haute performance, domaine prisé et de niche, est de plus en plus confrontée à ce fléau. Surpris? Voici différents facteurs qui sont à l'origine de cette apparition récente de la contrefaçon dans une industrie qu on aurait crue jusqu' alors épargnée. D abord, les vélos de route de haute performance sont chers, très chers. Un vélo de route, comme ceux que l'on voit sur les routes du Tour de France, est vendu plusieurs milliers de dollars. Les acheteurs qui désirent changer de vélo sont souvent portés à comparer en ligne les caractéristiques des différents modèles de vélos ainsi que leurs prix. Plusieurs sites web profitent de cette curiosité pour mettre en vente des vélos provenant soit disant directement des fabricants. Ce sont, en fait, des vélos contrefaits fabriqués dans des usines clandestines. Ces vélos affichent un prix en deçà du prix de détail suggéré pour un vélo authentique, tout en restant substantiel. Ainsi, comme dans d autres industries où la contrefaçon est répandue, les contrefacteurs engrangent d importants profits sur chaque produit contrefait vendu. Ensuite, les vélos contrefaits ne sont pas si faciles à identifier. Souvent, le vélo contrefait présentera une géométrie et une masse similaires à celle du vélo authentique. Les différences se comptent en grammes, millimètres et en dixièmes de degrés. Les matériaux utilisés paraissent similaires. Enfin, les détails esthétiques comme la peinture et les décalques seront souvent fidèlement reproduits. Il est donc difficile de distinguer un vélo authentique d une copie contrefaite par une simple inspection visuelle. Mais y a-t-il des différences notables entre un vélo authentique et un vélo contrefait? De nombreux exemples de vélos contrefaits ont fait l objet d analyses publiées dans des revues ou des sites web spécialisés. La conclusion de ces analyses est presque toujours la même : bien qu un vélo contrefait soit similaire au vélo authentique, le vélo contrefait n est pas fabriqué avec les mêmes matériaux ni avec la même qualité de construction. Par exemple, la fibre de carbone utilisée dans le vélo contrefait aura CIPS, * De, un cabinet multidisciplinaire d'avocats et d'agents de brevets et de marques de commerce. Publié dans le Bulletin Automne 2015 (vol. 19 n o 1) du cabinet. Publication F.

2 2 typiquement un module d élasticité nettement inférieur à celui de la fibre de carbone utilisée dans le vélo authentique. Ce choix de matériaux moins coûteux peut rendre le cadre du vélo plus souple et causer de l instabilité lorsque le vélo roule à haute vitesse. D autre part, l empilement des couches de fibre de carbone peut être mal exécuté et engendrer des faiblesses localisées, ce qui peut causer l apparition de fissures qui fragiliseront le cadre. Plusieurs conséquences sont à noter pour un acheteur qui serait tenté de se procurer un vélo contrefait, ou qui s en est procuré un sans le savoir. D abord et avant tout, le vélo contrefait peut être particulièrement dangereux en raison de vices de fabrication, comme ceux mentionnés précédemment. Bien souvent, aucun contrôle de la qualité n est effectué après la fabrication des vélos contrefaits. Ainsi, des composantes en fibre de carbone peuvent se délaminer prématurément, et ainsi affaiblir l intégrité structurelle du cadre du vélo. D autre part, l acheteur risque d avoir des ennuis mécaniques constants avec un vélo contrefait. Par exemple, le jeu de direction peut se desserrer inopinément, le boîtier de pédalier peut grincer, le collet du poteau de selle peut se briser, etc. Les défauts de fabrication d un vélo contrefait peuvent aussi mener à l usure prématurée des autres composantes du vélo, comme les roues, les pneus ou la transmission. Ainsi, aucun atelier de réparation de vélo ne sera capable de faire d un vélo contrefait un vélo parfaitement fonctionnel. Enfin, l acheteur risque de ne bénéficier d aucune garantie sur la qualité du vélo, si une défaillance apparaît sur le vélo. Cela peut aussi avoir un impact important sur la possibilité de revente de celui-ci. Pour conclure, soyez très prudents lorsque vous magasinez en ligne et consultez votre détaillant autorisé pour l achat de votre prochain vélo. Même si des photos sur un site web illustrent un vélo qui semble être authentique, il se peut très bien qu il s agisse d une contrefaçon. Rappelez-vous que si une occasion paraît trop belle pour être vraie, c est qu il y a probablement quelque chose qui ne tourne pas rond. Pour consulter des exemples en images de vélos contrefaits et authentique, voir <

3 3 Pour des services de conseils dans le domaine de la propriété intellectuelle et des technologies de l'information et des communications (incluant les services d agents de brevets et de marques de commerce) de même que des services juridiques. ROBIC, un groupe d'avocats et d'agents de brevets et de marques de commerce voué depuis 1892 à la protection et à la valorisation de la propriété intellectuelle dans tous les domaines: brevets, dessins industriels et modèles utilitaires; marques de commerce, marques de certification et appellations d'origine; droits d'auteur, propriété littéraire et artistique, droits voisins et de l'artiste interprète; informatique, logiciels et circuits intégrés; biotechnologies, pharmaceutiques et obtentions végétales; secrets de commerce, know-how et concurrence; licences, franchises et transferts de technologies; commerce électronique, distribution et droit des affaires; marquage, publicité et étiquetage; poursuite, litige et arbitrage; vérification diligente et audit. ROBIC, a group of lawyers and of patent and trademark agents dedicated since 1892 to the protection and the valorization of all fields of intellectual property: patents, industrial designs and utility patents; trademarks, certification marks and indications of origin; copyright and entertainment law, artists and performers, neighbouring rights; computer, software and integrated circuits; biotechnologies, pharmaceuticals and plant breeders; trade secrets, knowhow, competition and anti-trust; licensing, franchising and technology transfers; e-commerce, distribution and business law; marketing, publicity and labelling; prosecution litigation and arbitration; due diligence. / MD COPYRIGHTER TM/MC IDEAS LIVE HERE / MD IL A TOUT DE MÊME FALLU L'INVENTER! / MD LA MAÎTRISE DES INTANGIBLES / MD LEGER ROBIC RICHARD / MD NOS FENÊTRES GRANDES OUVERTES SUR LE MONDE DES AFFAIRES / MD PATENTER / MD ou marque stylisée «R» stylisé / MD

4 4 ROBIC / MD ou marque stylisée ROBIC ++++ / MD ou marque stylisée ROBIC + DROIT +AFFAIRES +SCIENCES +ARTS / MD ou marque stylisée ROBIC +LAW +BUSINESS +SCIENCE +ART / MD THE TRADEMARKER GROUP TM/MC TRADEMARKER TM/MC VOS IDÉES À LA PORTÉE DU MONDE, DES AFFAIRES À LA GRANDEUR DE LA PLANÈTE / MD YOUR BUSINESS IS THE WORLD OF IDEAS; OUR BUSINESS BRINGS YOUR IDEAS TO THE WORLD / MD Marques de commerce de pour ses services de conseils dans le domaine de la propriété intellectuelle et des technologies de l'information et des communications (incluant les services d agents de brevets et de marques de commerce) de même que ses services juridiques ************************************************************************************************ ** For services pertaining to intellectual property, technology and communication law and related matters (including patent and trade-mark agency services) as well as legal services. ROBIC, un groupe d'avocats et d'agents de brevets et de marques de commerce voué depuis 1892 à la protection et à la valorisation de la propriété intellectuelle dans tous les domaines: brevets, dessins industriels et modèles utilitaires; marques de commerce, marques de certification et appellations d'origine; droits d'auteur, propriété littéraire et artistique, droits voisins et de l'artiste interprète; informatique, logiciels et circuits intégrés; biotechnologies, pharmaceutiques et obtentions végétales; secrets de commerce, know-how et concurrence; licences, franchises et transferts de technologies; commerce électronique, distribution et droit des affaires; marquage, publicité et

5 5 étiquetage; poursuite, litige et arbitrage; vérification diligente et audit. ROBIC, a group of lawyers and of patent and trademark agents dedicated since 1892 to the protection and the valorization of all fields of intellectual property: patents, industrial designs and utility patents; trademarks, certification marks and indications of origin; copyright and entertainment law, artists and performers, neighbouring rights; computer, software and integrated circuits; biotechnologies, pharmaceuticals and plant breeders; trade secrets, knowhow, competition and anti-trust; licensing, franchising and technology transfers; e-commerce, distribution and business law; marketing, publicity and labelling; prosecution litigation and arbitration; due diligence. / MD COPYRIGHTER TM/MC IDEAS LIVE HERE / MD IL A TOUT DE MÊME FALLU L'INVENTER! / MD LA MAÎTRISE DES INTANGIBLES / MD LEGER ROBIC RICHARD / MD NOS FENÊTRES GRANDES OUVERTES SUR LE MONDE DES AFFAIRES / MD PATENTER / MD or stylized R / MD ROBIC / MD or stylized ROBIC ++++ / MD or stylized ROBIC + DROIT +AFFAIRES +SCIENCES +ARTS / MD or stylized ROBIC +LAW +BUSINESS +SCIENCE +ART / MD THE TRADEMARKER GROUP TM/MC TRADEMARKER TM/MC VOS IDÉES À LA PORTÉE DU MONDE, DES AFFAIRES À LA GRANDEUR DE LA PLANÈTE / MD

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