Qualitel - Millésime Les principales évolutions

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1 Qualitel - Millésime 2008 Les principales évolutions Le millésime 2008 intègrent les mises à jours de : septembre 2006 et juillet 2007 relatives à l application de la RT. janvier 2007 intégrant la réglementation sur l accessibilité des personnes handicapées AE - Acoustique Extérieure. Les exigences et les règles de calculs ont été maintenues en l état. Quelques compléments ont été apportés aux modalités de prise en compte des transmissions indirectes en présence d un isolement requis supérieur à 35 db et des équipements tels que entrées d air et coffres de volets roulants. AI - Acoustique Intérieure. De nouvelles solutions techniques ont été intégrées portant sur : Les murs à isolation répartie (briques creuses et blocs de béton cellulaire sans doublage thermique intérieur) utilisés en façade. Les séparatifs légers. L isolement vertical au bruit aérien > 53 db. Les ascenseurs sans local machinerie. Certaines règles d évaluation ont été modifiées pour les transmissions directes et latérales complémentaires au bruit aérien avec prise en compte des procédés de sols flottants avec un [Rw+C] < 0, ainsi que les transmissions parasites au bruit aérien en ce qui concerne les logements dépourvus de sas d entrée (porte palière séparant une pièce principale d une circulation commune). L annexe [Rw+C] concernant certaines parois et l utilisation des rapports d essais acoustiques. DE Durabilité de l Enveloppe. Réactualisation des données avec la suppression de produits ou procédés obsolètes et l intégration de procédés nouveaux. Les critères d attribution des notes ont été réévalués. TH - Niveau de consommation conventionnelle d énergie. Intégration des exigences de la RT. Intégration des 5 options correspondantes aux différents labels énergétiques.

2 Options Consommation conventionnelle d énergie Consommation conv. d énergie pour chauffage + refroidissement + ECS HPE Cep 0,90 x Cep réf C ep ch+ref+ecs 0,90 x Cep max HPE EnR Cep 0,90 x Cep réf C ep ch+ref+ecs 0,90 x Cep max 1 des 2 conditions sur les EnR satisfaite THPE Cep 0,80 x Cep ref C ep ch+ref+ecs 0,80 x Cep max THPE EnR BBC Effinergie Cep 0,70 x Cep ref C ep ch+ref+ecs 0,70 x Cep max 1 des 6 conditions sur les EnR satisfaite Consommation conventionnelle d énergie primaire pour le chauffage, le refroidissement, la ventilation, la production d eau chaude sanitaire et l éclairage des locaux 50 x (a + b) en kwh/m²/an d énergie primaire a : correction zone climatique b : correction altitude Pour toute date de dépôt de demande de permis de construire postérieure au 30 juin 2007, le Diagnostic de Performance Énergétique se substitue à l étiquette Énergie et à l étiquette Émission de Gaz à effet de serre. Nota : Les conditions de fourniture par CERQUAL du Diagnostic de la Performance Énergétique seront définies ultérieurement. TE Thermique d été. Intégration de la mise à jour de juillet 2007, aucune modification de fond. PS Plomberie Sanitaire. Les débits spécifiques minimums des chaudières gaz ont été modifiés. La réglementation sur la légionellose et les dispositifs anti-brûlure ont été intégrés (arrêté du 30 novembre ). Les exigences sur la qualité de la robinetterie ont été adaptées aux normes NF. Exigence de certification ou d Avis Technique CSTBAT ou certification Solarkeymark pour la production solaire (référence à la norme NF EN 12975). EC Conception Économe en Charge. Prise en compte de la RT et des nouveaux labels. AH - Accessibilité Habitabilité des logements (rubrique optionnelle). Cette rubrique remplace la précédente rubrique Accessibilités Handicapés du millésime qui avait été supprimée du référentiel lors de la mise à jour de janvier L évaluation porte sur des critères non visés par l arrêté du 1er Août 2006 (accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments d habitation et des maisons individuelles lors de leur construction) pour les parties communes et 5% des logements.

3 L objectif est d intégrer à la conception des bâtiments et des logements les aspects de nécessité évolutive de la personne vieillissante et susceptibles de profiter également à la plupart des occupants des logements (confort, handicaps momentanés ou permanents).

4 Habitat & Environnement - Millésime 2008 Les principales évolutions Les millésimes 2008 intègrent les mises à jours de septembre 2006 et juillet 2007 relatives à l application de la RT. AE - Acoustique Extérieure. Les exigences et les règles de calculs ont été maintenues en l état. Quelques compléments ont été apportés aux modalités de prise en compte des transmissions indirectes en présence d un isolement requis supérieur à 35 db et des équipements tels que entrées d air et coffres de volets roulants. AI - Acoustique Intérieure. De nouvelles solutions techniques ont été intégrées portant sur : Les murs à isolation répartie (briques creuses et blocs de béton cellulaire sans doublage thermique intérieur) utilisés en façade. Les séparatifs légers. L isolement vertical au bruit aérien > 53 db. Les ascenseurs sans local machinerie. Certaines règles d évaluation ont été modifiées pour les transmissions directes et latérales complémentaires au bruit aérien avec prise en compte des procédés de sols flottants avec un [Rw+C] < 0, ainsi que les transmissions parasites au bruit aérien en ce qui concerne les logements dépourvus de sas d entrée (porte palière séparant une pièce principale d une circulation commune). L annexe [Rw+C] concernant certaines parois et l utilisation des rapports d essais acoustiques. CM - Choix des Matériaux. Introduction d exigences sur le bois dans le paragraphe «Matériaux renouvelables» : Rappel du Décret Bois, Origines du bois (gestion forestière durable), Transport, Impacts sanitaires. Introduction à la problématique de la contribution des matériaux de construction à la qualité de l air intérieure dans le paragraphe «Déclaration ou Etiquetage environnemental de matériaux».

5 CP - Chantier Propre. Mise à jour de cette rubrique afin d y faire apparaître les plans d aménagement de chantier, les travaux de démolition avec la déconstruction sélective, le traitement des déchets, l évaluation quantitative et la valorisation des déchets, le tri des déchets (zone accessible et protégée, bennes identifiées), la prescription et choix des méthodes (méthodes de mise en œuvre, engins de chantier) et la base vie adaptée et nettoyage du chantier. DE Durabilité de l Enveloppe. Réactualisation des données avec la suppression de produits ou procédés obsolètes et l intégration de procédés nouveaux. Les critères d attribution des notes ont été réévalués. EE Économie en Eau. Mise à jour de la rubrique, avec le comptage d eau froide (décret du 10 mai 2007), les dispositions sur protection du réseau d eau potable, évolutions sur les mitigeurs avec classement Confort Économie d eau, les systèmes de récupération de l eau de pluie (restriction d utilisation et dérogations). MCE - Maîtrise des Consommations Électriques. Intégration de nouvelles technologies avec en parallèle une annexe informative et adaptation d évolutions réglementaires. MEO - Management Environnemental des Opérations. Mise à jour de cette rubrique afin de renforcer certains sujets : Engagement politique du Maître d Ouvrage. Sélection des thèmes correspondant aux objectifs attendus. Information des collaborateurs, et répartition des responsabilités. Définition du Management environnemental. Déterminer le profil environnemental de l opération adapté au projet. Organiser l opération pour atteindre les niveaux de performances des thèmes du profil retenu. Maîtriser les processus en phase programmation et conception. S assurer que les objectifs de l engagement politique sont pris en compte par l encadrement fonctionnel et opérationnel à chaque étape de l opération. L AEMO (interne ou externe). Sa mission : Il conseille et s assure de l atteinte des objectifs fixés. Ses capacités en management environnemental. Ses compétences techniques générales en conception bioclimatique d ouvrage Rappel des études de faisabilité des approvisionnements en énergie rendue obligatoire (décret du 19 mars 2007 pour toute construction SHON > m²)

6 PS Plomberie Sanitaire. Concernant les chaudières gaz : modification des débits spécifiques minimun. La réglementation sur la légionellose et les dispositifs anti-brûlure ont été intégrés (arrêté du 30 novembre ). Les exigences sur la qualité de la robinetterie ont été adaptées aux normes NF. Exigence de certification ou d Avis Technique CSTBAT ou certification Solarkeymark pour la production solaire (référence à la norme NF EN 12975). TDM Tri des Déchets Ménagers. La mise à jour de cette rubrique fait apparaître l identification des dispositifs de collecte : Modalités de collecte. La nature et le volume des contenants. Les flux de collecte sélective, conditions d accès des véhicules de collecte. Il est désormais possible de dimensionner plus précisément les locaux de stockage des déchets. TH - Niveau de consommation conventionnelle d énergie. Intégration des exigences de la RT. Intégration des 5 options correspondantes aux différents labels énergétiques. Options Consommation conventionnelle Consommation conv. d énergie pour d énergie chauffage + refroidissement + ECS HPE Cep 0,90 x Cep réf C ep ch+ref+ecs 0,90 x Cep max HPE EnR Cep 0,90 x Cep réf C ep ch+ref+ecs 0,90 x Cep max 1 des 2 conditions sur les EnR satisfaite THPE Cep 0,80 x Cep ref C ep ch+ref+ecs 0,80 x Cep max THPE EnR BBC Effinergie Cep 0,70 x Cep ref C ep ch+ref+ecs 0,70 x Cep max 1 des 6 conditions sur les EnR satisfaite Consommation conventionnelle d énergie primaire pour le chauffage, le refroidissement, la ventilation, la production d eau chaude sanitaire et l éclairage des locaux 50 x (a + b) en kwh/m²/an d énergie primaire a : correction zone climatique b : correction altitude Pour toute date de dépôt de demande de permis de construire postérieure au 30 juin 2007, le Diagnostic de Performance Énergétique se substitue à l étiquette Énergie et à l étiquette Émission de Gaz à effet de serre. Nota : Les conditions de fourniture par CERQUAL du Diagnostic de la Performance Énergétique seront définies ultérieurement. TE Thermique d été. Intégration de la mise à jour de juillet 2007, aucune modification de fond.

7 VQA Ventilation Qualité d Air. La problématique de la qualité de l air à l intérieur des logements, recensement des sources polluantes et note informative sur les COV et formaldéhydes, est introduite dans le référentiel : modification du nom de la rubrique. Modification de rédaction portant sur les réseaux aérauliques, l aération de la salle de bain. AH - Accessibilité Habitabilité des logements (rubrique optionnelle). Cette rubrique remplace la précédente rubrique Accessibilités Handicapés du millésime qui avait été supprimée du référentiel lors de la mise à jour de janvier L évaluation porte sur des critères non visés par l arrêté du 1er Août 2006 (accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments d habitation et des maisons individuelles lors de leur construction) pour les parties communes et 5% des logements L objectif étant d intégrer à la conception des bâtiments et des logements les aspects de nécessité évolutive de la personne vieillissante et susceptibles de profiter également à la plupart des occupants des logements (confort, handicaps momentanés ou permanents). CV - Confort Visuel (option performance). Nouvelle rubrique réservée à l option Performance permettant la valorisation des dispositions favorisant l éclairage naturel dans les logements.

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