Cotisations sociales. Thomas Pernet ESF La Clusaz

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1 Cotisations sociales Thomas Pernet ESF La Clusaz

2 Table des matières I. PRESENTATION COTISATION... 4 II. UTILISATION DU FICHIER... 5 III. ENJEUX DU FICHIER

3 Le fichier a pour objectif de connaître les pôles de cotisation, puis sur une vue d ensemble les cotisations à venir. En effet, les cotisations sont fixées par rapport à des prévisions. Ce fichier explique qu elles vont être les sommes à épargner pour faire face à ces cotisations qui viendront plusieurs mois après la fin de la saison. Le fichier a aussi pour objectif de connaître précisément le détail de votre revenu. Il permet de connaître à l avance qu elles vont être ces revenus futurs basés sur une estimation du temps d enseignement laissée au choix de l intéressé. De plus, il permet de savoir quel pallier il faut éviter afin de ne pas travailler pour perdre de l argent. En effet, par le biais des exonérations, certains montants vont faire perdre de l argent car le revenu net imposable est situé dans la tranche supérieure. Le fichier explique aussi le montant reçu avec les heures collectives et il détaille les gains en prenant en compte le réajustement et hors réajustement. Le fichier calcule automatiquement tous les montants dues dans l avenir. Il n y a que quelques cases à remplir pour informer le fichier sur certains détails des revenus perçus. Les montants sont basés sur l année en cours. 3

4 I. Présentation cotisation Il y a une question à se poser avant de commencer à cotiser. Quel type d abattement choisir? Deux types d abattements principaux Abattement forfaitaire 34% Régime de déclaration contrôlée (frais réels) 3 pôles de taxation URSSAF ASSURANCE MALADIE ASSURANCE VIEILLESSE Possibilité d exonération à partir de 4670 en 2011 ; 4740 en 2012 Etudiants et chômeurs dispensés de payer. Suis-je disposé à payer une complémentaire retraite? 4

5 En ce qui concerne l assurance vieillesse, il y a possibilité d être exonéré de retraite complémentaire pour un revenu net imposable inférieur à en Au delà, il y a un pourcentage à appliquer sur la cotisation retenue. Les étudiants ou lycéens sont dispensé de payer l assurance maladie rattachée au RSI car ils dépendent d une autre caisse de cotisation. II. Utilisation du fichier Fichier réalisé avec chiffres de Le tableau EXCEL a été mis à jour. Il y a trois types de fichier, divisés pour ceux en frais réel et abattement à 34%. - 1 fichier étudiant ; - 1 fichier pour les BNC mono actifs, c est-à-dire que la personne n a pas d autre activité libérale ou salariée ; - 1 fichier pour les pluriactifs. Le fichier étudiant ne comporte pas le pôle assurance maladie. Les fichiers BNC mono actifs et pluriactifs comportent le pôle assurance maladie avec toutes ces spécificités. Il y a plusieurs étapes à respecter. : 1. Se munir de sa dernière fiche de paie ; 2. Ouvrir le fichier Excel vous correspondant ; 3. Remplir «net imposable et après frais réels (si vous êtes au régime de la déclaration contrôlée)» sur la fiche de paie suivant l année prise en compte ; Les 2 ou 3 pôles de cotisations vont se remplir automatiquement. Attention, Pour l assurance maladie, suivre l étape 4. Sinon passer à la 5 ; 4. Indiquer le nombre de jours travaillés si bénéfice inférieur à ; 5. Indiquer le montant des cotisations payées par pôle ; 6. Indiquer le nombre d heure LP, CC ; 7. Indiquer le montant du réajustement dans réajustement total ; 8. Indiquer le montant total du CC, LP Hors réajustement (prix CC ou prix LP*(1- X/100)*nombre heure CC ou LP avec X le montant retenu par l ESF). Ce calcul est à faire au cas où votre fiche de paie n indique pas le détail des heures et montant en des LP et CC. 5

6 SI vous êtes en pluriactivité 1. suivre ; 2. Indiquer Nombre heures salarié ; 3. Indiquer bénéfice salarié ; 4. Indiquer le bénéfice BNC ; 5. Le montant de la cotisation maladie ; 6. Indiquer nombre de jours travaillés ; 7. Indiquer le montant des cotisations payées par pôle ; 8. Indiquer le nombre d heure LP, CC ; 9. Indiquer le montant du réajustement dans réajustement total ; 10. Indiquer le montant total du CC, LP Hors réajustement (prix CC ou prix LP*(1- X/100)*nombre heure CC ou LP avec X le montant retenu par l ESF). Ce calcul est à faire au cas où votre fiche de paie n indique pas le détail des heures et montant en des LP et CC. Explication : Il y a une différence entre le total par pôle de cotisation et les cotisations payées car les centres de cotisations se basent sur des estimations de revenus, mais ils font un réajustement en plus ou moins quelques mois après. Le fichier indique ce qu il reste à payer par pôle de cotisation. Le montant avec déduction signifie que vous souhaitez être exonéré de retraite complémentaire. Le montant sans réduction signifie qu il n y aura pas d exonération de retraite complémentaire. Le détail du revenu indique combien vous gagner avec et hors réajustement, le gain moyen, le gain moyen net. Le graphique indique le montant effectif gagné par revenus supplémentaire par rapport à l exonération URSSAF de l année en cours. L abscisse indique le revenu brut gagné En ordonnée, il indique le gain ou perte perçu par rapport à la base d exonération URSSAF. La courbe verte indique la différence entre la base brute d exonération et le revenu perçu. L ordonnée indique cette différence. La courbe bleue indique le coût d opportunité de revenus supplémentaire. Lorsque celle-ci baisse en dessous de 0, le revenu supplémentaire se fait à perte par rapport à l exonération de la base brute URSSAF. Lorsque celle-ci baisse, le revenu supplémentaire rapporte moins que le revenu précédent du fait de l exonération CIPAV de

7 III. Enjeux du fichier Ce fichier vous permet d avoir une vue d ensemble sur vos futurs revenus et sur vos futures cotisation à payer. Vous allez pouvoir mieux gérer vos dépenses et faire des prévisions correctes. De plus, vous pourrez mieux appréhender les échéances. Il est conseillé pour ceux qui ne touchent pas de revenu régulier, de payer les cotisations d un coup afin d éviter de mal maîtriser ces dépenses. Le fichier Exonération URSSAF est à envoyer pour bénéficier d une première année sans cotisation indexée sur des prévisions. Attention, cela ne signifie pas que vous n allez pas cotiser pour cette année, l URSSAF reporte les cotisations dès qu elle connaît vos revenus, d ou l utilité du fichier Excel. Si vous souhaitez faire un prévisionnel, indiquez le nombre d heures que vous pensez faire par LP et par CC. Il faut retenir le prix indiqué, le réduire par le montant retenu ((CC ou LP*prix*(1-X/100). Ensuite le réajustement, faites «=heures CC réajustement*20». 20 étant le montant approximatif reçu avec le réajustement. En moyenne, le montant est de 18, mais étant donné l augmentation des prix du CC, le prix reçu va augmenter. Reporter ensuite le total général dans net imposable. Quelques explications : Si vous travaillez en dessous de l exonération, 10% de vos revenus seront prélevés, sinon le montant est de 19% Vous pouvez comparer vos gains et dépenses si vous étiez en frais réel ou avec l abattement Réfléchissez avec le graphique et en faisant des tests si vous êtes prêt à travailler un certain nombre d heures pour gagner finalement le montant indiqué. Revenu brut situé dans la tranche du graphique. Pour tous renseignements, questions, explications, voici mon mail : t.pernetcoudrier@gmail.com 7