CPER GEE ESRF : EPN SCIENCE CAMPUS ENTREE SITE + RESTAURANT GRENOBLE

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1 CPER GEE ESRF : EPN SCIENCE CAMPUS ENTREE SITE + RESTAURANT GRENOBLE Partenaires Financiers : Maître d'ouvrage : Emetteur : POSTE DE GARDE CCTP- ML7A - PEINTURE 6, Rue Jules Horowitz / BP Grenoble Cedex Tél. : Fax : Parc d affaire Cité Park 23 Avenue de Poumeyrol CALUIRE Cedex Tél. : Fax : MANDATAIRE MASTER Josep Pla, BARCELONE ESPAGNE Tél. : +34 (933) Fax : +34 (933) : Agusti.piera@masteringenieria.com : daphne.jacquin@masteringenieria.com B.E.T. STRUCTURE & VRD MASTER : jordi.olives@masteringenieria.com B.E.T. CVC MASTER : david.navalon@masteringenieria.com B.E.T. ELECTRICITE MASTER : marta.coca@masteringenieria.com ARCHITECTE AMPLITUDE 14, Rue Génissieu GRENOBLE Tél. : Fax : : k.roesner@amplitude-architectes.com : d.sirakova@amplitude-architectes.com ECONOMISTE DE LA CONSTRUCTION TROMPILLE Parc d Affaires Cité Park 23, Avenue de Poumeyrol CALUIRE Cedex Tél. : Fax : : a.bracq@trompille.com B.E.T. CVC RESTAURANT AUBERGER FAVRE Le Saphir 14, Quai du commerce LYON Tél. : Fax : : claude.fraison@auberger-favre.fr APS APD PRO DCE REFERENCE DOCUMENT PDG-DCE-TROM-INGE-DOT A 04/06/2012 Indice

2 Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Page 1/14 Sommaire 1 DISPOSITIONS GENERALES GENERALITES PRESCRIPTIONS PARTICULIERES 4 2 DESCRIPTIONS DES OUVRAGES NOTA HQE MURS PEINTURE ACRYLIQUE A DEUX COUCHES + IMPRESSION SUR MURS - ASPECT : MAT PLAFONDS PEINTURE ACRYLIQUE A DEUX COUCHES + IMPRESSION SUR PLAFONDS - ASPECT : MAT DIVERS PEINTURE ACRYLIQUE A DEUX COUCHES + IMPRESSION SUR BOISERIES - ASPECT : SATINE PEINTURE ACRYLIQUE A DEUX COUCHES SUR OUVRAGES METALLIQUES ASPECT : SATINE PEINTURE ACRYLIQUE A DEUX COUCHES SUR TUYAUTERIE - ASPECT : SATINE NETTOYAGE NETTOYAGE OPERATION PREALABLE A LA RECEPTION DES TRAVAUX NETTOYAGE DE MISE EN SERVICE 13 4 OPTION 2 : SOL PVC DANS LES VESTIAIRES TRAVAUX EN PLUS PEINTURE ACRYLIQUE A DEUX COUCHES + IMPRESSION SUR BOISERIES - ASPECT : SATINE 14

3 Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Page 2/14 1 DISPOSITIONS GENERALES 1.1 GENERALITES OBJET Le présent C.C.T.P. concerne l'ensemble des travaux du: LOT N ML7 A - PEINTURE TRAVAUX PRINCIPAUX INCLUS AU PRESENT LOT - L enduit garnissant sur parois béton destinées à recevoir une finition peinture, - La peinture acrylique sur parois de l ensemble des locaux, - La peinture acrylique sur plafonds en plaques de plâtre compris joues, - La peinture acrylique sur les huisseries métalliques des portes de distribution, - La peinture acrylique sur les portes bois, plinthes, tablettes et divers ouvrages bois non finis, - La peinture acrylique sur l'ensemble des canalisations apparentes, - Le nettoyage des locaux pour les opérations de pré-réception et pour la mise en service de réception. Tous les travaux, fournitures et façons nécessaires au parfait achèvement des ouvrages, les essais, la réfection éventuelle des ouvrages défectueux constatés en cours d'exécution du chantier ou lors de la réception TRAVAUX EXCLUS DU PRESENT LOT Le présent lot comprend toutes les prestations nécessaires à une parfaite exécution, à l exclusion des prestations suivantes assurées par les lots cités ci-dessous : Lot ML3 A - Charpente Métallique Etanchéité - Couverture - Le traitement anti-rouille des éléments non livrés laqués usine. - La finition des éléments de couverture et bardage, traités en usine. Lot ML4 A - Serrurerie - La peinture de finition de l'ensemble des ouvrages du lot. - Les traitements anti-rouille des ouvrages métalliques. - Les ouvrages en acier galvanisé restants bruts ou laqués en usine. Lot ML6 A - Menuiseries Intérieures Bois Cloisons Doublages Faux plafonds - Le traitement de base (insecticide et hydrofuge) des menuiseries. - Le primaire anti-corrosion des huisseries métalliques des portes. - La signalétique de l'ensemble du bâtiment. - La peinture des plafonds suspendus en fibre minérale. - La peinture de finition des ouvrages métalliques de finition incorporés aux plafonds suspendus en fibre minérale. Ensemble des lots techniques - La peinture de finition des corps de chauffe, ventilo-convecteurs, bouches de ventilation et rafraîchissement, luminaires.

4 Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Page 3/ TRAVAUX ANNEXES AU PRESENT LOT En complément des travaux à exécuter ci-dessus, l'entreprise aura à sa charge les prestations suivantes: - La protection des ouvrages et matériaux adjacents durant la mise en oeuvre et la finition des ouvrages du présent lot, - La protection des ouvrages du présent lot après leur réalisation. Les raccords, révisions et nettoyages consécutifs à l'intervention des autres corps d'état afin de livrer des ouvrages "finis" en parfait état de conservation et de propreté, - L'exécution des échantillons et surfaces de référence sur des panneaux ou ouvrages complets (et toutes incidences en découlant), - Tous nettoyages de fin de chantier, - Toutes les sujétions découlant du P.G.C.S.P.S. remis par le coordonnateur S.P.S. Tous les ouvrages annexes nécessaires, d'une part à la parfaite réalisation des ouvrages du lot et, d'autre part, avec les ouvrages contigus des autres lots, seront compris implicitement dans le prix de chaque ouvrage du présent lot. Echafaudages Tous les échafaudages et agrès nécessaires à la mise en place et aux réglages des ouvrages sont à la charge du présent lot COORDINATION AVEC LES AUTRES CORPS D ETAT L'entreprise est tenue de prendre connaissance de l'ensemble des pièces constitutives du dossier (pièces écrites, plans, divers rapports...). Les concurrents doivent consulter les devis descriptifs des autres corps d état, ou se procurer auprès du Maître d'œuvre et d'exécution, tous les renseignements nécessaires à leurs études et à leur remise de prix. Ils ont le devoir de les connaître et ne pourront lors de l'exécution, ignorer les descriptifs des autres corps d état et, de ce fait, demander un supplément de prix. L'entrepreneur se mettra en rapport avec les entreprises des différents lots afin d'avoir une parfaite connaissance des supports et s'entendre avec elles sur les dispositions à respecter, sans que le maître d'œuvre n ait autrement à intervenir. Avant toutes interventions de mise en œuvre, l'entrepreneur devra réceptionner, en présence du Maître d Œuvre les ouvrages des autres corps d état, support de ses ouvrages. En particulier, il devra s'assurer avant de commencer les travaux le concernant que : - Les supports destinés à recevoir les enduits sont terminés, suffisamment secs et mis hors d'eau. - Les supports sont aptes à recevoir les travaux prévus à son marché et que leur état est compatible avec les obligations qui lui sont imposées, en particulier pour les enduits et notamment en ce qui concerne l'état des surfaces, la rugosité, la planéité, les aplombs, les équerrages, la position des butées et huisseries destinées à être implantées, les saillies des canalisations électriques etc.. S'il n'en est pas ainsi, l'entrepreneur en avisera par écrit le maître d'œuvre au plus tard à la date fixée au calendrier d'exécution à laquelle il devrait commencer les travaux le concernant SECURITE DU PERSONNEL Toutes mesures de sécurité du personnel suivant les décrets en cours seront prises par l'entreprise en fonction de l'avancement des travaux et laissées en l'état jusqu'à l'achèvement complet de ceuxci.

5 Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Page 4/14 Elles seront précisées dans le PPSPS qui sera fourni par l'entreprise avant le début des travaux en tenant compte de l'ensemble des indications apportées par le P.G.C.S.P.S. Par ailleurs, pour les phases du chantier qui ne pourraient pas être organisées comme un chantier clos et indépendant, un plan de prévention sera établi pour identifier les risques de sécurité et pour définir les règles de sécurité adéquates, liés à la coactivité entre les travaux du chantier et les autre activités ESRF. Ce plan de prévention sera établi entre ESRF et le titulaire (avec ses sous-traitants). Les modes opératoires expliquant les travaux seront décrits, et devront impérativement être validés par ESRF avant exécution ETABLISSEMENT DES PROPOSITIONS Les propositions sont présentées sur les quantitatifs récapitulatifs fournis à la consultation. Les prix unitaires de chaque ouvrage sont obligatoirement précisés VARIANTES L'entreprise doit répondre en respectant les descriptions et variantes prévues au C.C.T.P.. D'autres variantes peuvent être proposées, elles sont présentées sur des documents séparés à l'offre de base. Dans tous les cas, ces variantes présentent des solutions équivalentes en qualité à l'offre de base OBLIGATION DE L'ENTREPRISE L'entreprise est tenue de vérifier les C.C.T.P. et D.P.G.F. afin de s'assurer s'il n'y a pas d'erreurs ou omissions qui pourraient engager sa responsabilité. Les quantités servant à la décomposition du marché global et forfaitaire sont données pour support de consultation, les entreprises sont chargées de les vérifier, et à la remise de l'offre, en l'absence de réclamation faite par écrit, elles deviennent responsables des quantités indiquées. Le chiffrage de l entreprise sera considéré comme comprenant tous les ouvrages décrits ci-après, principaux et accessoires, représentées sur les plans architectes, qu ils soient décrits explicitement ou pas. L entreprise signalera dans son offre les ouvrages qu elle aura chiffrés qui figureraient sur les plans et qui n auraient pas fait l objet d une description au présent document. 1.2 PRESCRIPTIONS PARTICULIERES TEXTES REGLEMENTAIRES Les travaux, fournitures et mises en œuvre cités dans le présent C.C.T.P. seront soumis aux normes, arrêtés, décrets et ordonnances en vigueur, en particulier les cahiers des charges édités par le C.S.T.B. Ils prendront en compte : - Les fascicules du Cahier des Clauses Techniques Générales (C.C.T.G.), - Les Cahiers des Charges, règles de calcul et les Documents Techniques Unifiés (D.T.U.) établis par le C.S.T.B. à défaut de C.C.T.G., - Les Avis techniques du C.S.T.B. et des assurances pour les procédés de construction, ouvrages ou matériaux donnant lieu à de tels avis, - Les spécifications des normes et labels de qualité homologués par l'association française de normalisation (A.F.N.O.R.) en vigueur,

6 Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Page 5/14 - Les spécifications U.N.P.V.F., - Les arrêtés préfectoraux et municipaux applicables aux bâtiments, aux chantiers et activités s'y rapportant, - Le Règlement Sanitaire Départemental type, - Les Règlements de Sécurité contre les risques d incendie, - Le Code du Travail et toutes ses annexes, - Les recommandations professionnelles propres à chaque lot, règles de l'art et usages de la profession, - Les directives U.E.A.T.C. - Les prescriptions des fabricants, - Les dessins du projet, - Les ordres de service, dessins de détails et indications donnés sur le chantier par le maître d'œuvre, - Les prescriptions et dispositions diverses généralement imposées par le bureau de contrôle. et notamment : - D.T.U. n 59.1 Travaux de peinture des bâtiments (octobre 1994) et ses amendements (octobre 2000), - D.T.U. n 59.3 Peinture de sols (mai 1993) et son amendement (octobre 2000). - D.T.U. n 59.4 Mise en œuvre de papiers peints et des revêtements muraux (Février 1998) et son lexique des termes usuels (mars 1998). Les entrepreneurs reconnaissent avoir plein et entière connaissance de ces documents et les acceptent sans réserve. Certaines prescriptions des normes et cahiers sont rappelées au présent devis, ces rappels ne sont pas, bien entendu, limitatifs. Avant l'exécution des travaux, l'entrepreneur dont la proposition aura été retenue, devra indiquer au Maître d œuvre d'exécution le lieu de provenance des matériaux et le nom des fournisseurs. L'entrepreneur du présent lot s'engage à vérifier les dispositions de détails de tous les ouvrages du projet, afin de s'assurer que les prescriptions généralement imposées par le bureau de contrôle ont bien été respectées. En conséquence, il s'engage à suivre scrupuleusement toutes les dispositions qui seraient imposées par le bureau de contrôle sans varier son prix CONDITION D'EXECUTION Conditions ambiantes Les enduits et peintures seront exécutés dans les conditions ambiantes requises (voir les notices techniques de fabricants) ce qui peut impliquer le préchauffage des locaux en fonction des conditions climatiques locales et du planning de l'opération. Les températures minimales d'application des peintures sont indiquées par le fabricant sans être cependant inférieures à +1 C pour les peintures pliolithe et +5 C pour les autres peintures. Contrôle de siccité Sur les ouvrages en béton et les enduits à base de ciment, les peintures ne doivent être appliquées que lorsque le subjectile présente un Ph inférieur à 8 (siccité de l'ordre de quatre semaines) ce qui exige un contrôle systématique. De même, on devra vérifier que l'état de siccité des ouvrages en plâtre et cloisons préfabriquées est compatible avec la bonne tenue des enduits et des peintures. En cas d'humidité, si le respect du planning l'impose, l'entrepreneur sera tenu d'appliquer une impression spéciale hydrofuge pour isoler les subjectiles en cause.

7 Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Page 6/14 Protections L'entrepreneur disposera toutes les protections nécessaires : bandes adhésives, caches, bâches, films plastiques, etc afin de protéger les ouvrages et les abords. Nettoyage en cours de chantier Dès qu'il prendra en charge le chantier, l'entrepreneur sera tenu de mettre en œuvre tous systèmes afin d'éviter la poussière (balayage des sols ou nettoyage à l'aspirateur du chantier s'il y a lieu). Au fur et à mesure de ses travaux, il procédera au nettoyage des locaux et des abords pour faire disparaître les tâches d'enduit ou de peinture sur tous ouvrages. Détail des opérations Outre les travaux annexés, l'entrepreneur doit se conformer rigoureusement à la liste des opérations et fournitures définies dans les articles ci-après et aux recommandations des fabricants RECEPTION DES SUBJECTILES Avant toute exécution, l'entrepreneur du présent lot devra en présence de l'architecte et des entreprises intéressées, procéder à la réception des subjectiles (parois, menuiseries ) qui lui seront livrés. Si ceux-ci présentent des défauts nécessitant des travaux complémentaires, l'entrepreneur du présent lot effectuera ces travaux aux frais exclusifs de l'entrepreneur responsable. Les règlements des dits travaux s'opèreront directement entre les entreprises, sans qu'en aucun cas le maître d'ouvrage n'ait à intervenir. Afin d'éviter toute difficulté à ce sujet, l'entrepreneur du présent lot doit s'entendre, avant l'exécution des subjectiles, avec les entrepreneurs des autres corps d'état sur les différents points particuliers, notamment :. état des surfaces des parements de béton,. choix de la peinture antirouille primaire du serrurier,. choix de la peinture ou lasure d'impression des menuiseries bois. Il doit procéder à la vérification de la bonne exécution des divers subjectiles au fur et à mesure du déroulement des travaux et dénoncer en temps utiles toutes malfaçons qui pourraient compromettre ultérieurement la bonne tenue et l'aspect des peintures. Ceci est valable pour tous les points nécessitant l'intervention du présent lot (qualité des enduits au plâtre, au ciment, qualité des impressions lorsque celles-ci sont dues par les autres lots,...). Avant l'application des peintures et revêtement, les surfaces doivent être débarrassées de toutes souillures apparentes, graffitis, etc... Sans remarque justifiée de sa part, formulée par écrit, il est censé avoir accepté les supports qui lui sont livrés et ne pourrait par la suite prétexter de la mauvaise qualité de ces derniers dans le cas où l'état des peintures ne serait pas satisfaisant. Les réclamations à posteriori ne seront donc pas prises en considération et, en tout état de cause, dès qu'il aura entrepris ses travaux sur un subjectile, l'entrepreneur sera responsable du résultat (aspect et comportement de l'ouvrage fini, risque de décollement, etc ) EXECUTION DES TRAVAUX DE PEINTURE Les travaux seront exécutés conformément aux prescriptions du présent CCTP et en cas de doute sur la terminologie de certaines opérations traditionnelles (notamment les enduits), on se référera au DTU n 59.1 et 59.3.

8 Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Page 7/14 L'entrepreneur exécutera tous les travaux préparatoires tels que brossage, égrenage, ponçage, rebouchage, etc qui seront nécessaires pour obtenir des finitions convenables et en rapport avec la nature des locaux. Avant l'application des peintures et revêtement, les surfaces doivent être débarrassées de toutes souillures, poussières, traces de graisse ou d'huile de démoulage... Toutes les opérations accessoires telles que les ponçages, rebouchages, bandes de calicot, masticages, rechampissages, etc sont implicitement comprises dans les conditions du marché et ne pourront faire l'objet d'aucune plus-value. Pour chaque ouvrage, l'entrepreneur devra toujours faire constater à l'architecte la bonne exécution d'une opération avant d'entreprendre l'opération suivante et en principe, deux couches successives de peinture seront de teintes ou du moins de nuances différentes afin de permettre le contrôle par rapport à des surfaces témoins. Le non-respect de ces prescriptions pourra, en cas de doute, entraîner l'exécution d'une couche supplémentaire aux frais de l'entrepreneur. L'entrepreneur prendra toutes les dispositions pour respecter la réglementation du travail, de la sécurité et de la salubrité, notamment lors de l'exécution de peinture au pistolet ou lors de l'emploi de produits portant des étiquettes aux teintes conventionnelles. Adjuvants et diluants L'addition de produits diluants ou adjuvants aux peintures n'est autorisée que sur prescription du fabricant. Les adjuvants et diluants utilisés devront également êtres agréés par le fabricant. Règles d'application des couches de peintures L'application des peintures est faite à la brosse ou au rouleau. L'application par pulvérisation ou tout autre procédé si elle n'est pas prévue au présent descriptif, doit faire l'objet d'une autorisation du maître d'œuvre. La peinture de chaque couche doit être correctement croisée et avoir une épaisseur supérieure à 30 microns QUALITE DES MATERIAUX Nature : Outre les précisions données concernant les marques, les matières premières utilisées seront toujours de première qualité. Dans tous les cas, l'entrepreneur fournira toute justification de l'origine des produits utilisés; L'entrepreneur justifie, avant tout début d'exécution, la provenance, la marque et la qualité des matériaux, chaque lot étant nettement défini par une référence. Livraison - contrôle : Les récipients portent la marque du produit, ainsi que la marque de conformité N.F., s'il en existe. Ils sont stockés à l'abri des intempéries. Tous les matériaux et produits sont soumis à l'agrément du maître d'œuvre avant utilisation TEINTE DES PEINTURES - ECHANTILLONS Toutes les peintures sans exception, sont d'un ton préalablement choisi par le maître d'œuvre, sur échantillons et ouvrages témoins prévus au présent lot. L'entrepreneur devra effectuer toutes les applications d'essais qui seront nécessaires pour déterminer les coloris et les nuances de finition et pour mettre au point les modalités d'application correspondantes. L'entreprise doit fournir sur simple demande du maître d'œuvre et du maître d'ouvrage, un échantillonnage des produits présentés, afin de pouvoir exercer toutes analyses ou contrôles.

9 Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Page 8/14 L'entrepreneur doit comprendre dans ses prix l'incidence de l'emploi de couleurs fines et vives, qui seront demandées. Il doit comprendre également toutes les sujétions pour rechampissages et découpes de tons qui pourront être prévus dans le projet décoration ou demandées par l'architecte RACCORDS, REVISIONS ET NETTOYAGES AVANT LA RECEPTION L'entrepreneur doit les raccords de peinture après nettoyage final, partout ou nécessaire de façon à présenter un travail impeccable lors de la réception. L'entrepreneur du présent lot aura à sa charge l'exécution de tous les raccords normaux de peinture à exécuter après les mises en jeux des ouvrages de Métallerie et les réglages et essais des diverses installations techniques des lots Techniques. Il exécutera également tous les raccords de peinture consécutifs à l'exécution des travaux des autres corps d'état et aux divers aléas du chantier, à charge pour lui de s'entendre avec les entreprises responsables des dégâts, pour le règlement direct de ces ouvrages dans le cas où ils s'avèreraient d'une importance anormale. Les raccords s'exécuteront correctement et impliqueront s'il y a lieu la réfection complète des panneaux endommagés. L'entrepreneur doit les nettoyages et protections résultant de sa présence ou de ses travaux GARANTIE DES PEINTURES ET VERNIS L'expérience a permis de constater que les défauts caractéristiques (cloques, écaillages, feuillage, craquelures, modification de la matité ou du brillant, décollement, farinages, etc ) apparaissant sur les peintures et vernis, lorsqu'ils sont de mauvaise qualité ou mal exécutés, dans un délai de plusieurs années. En conséquence, le délai de garantie minimum pendant lequel l'entrepreneur restera responsable de son travail est fixé à deux ans à compter de la réception, en concordance avec la GARANTIE BIENNALE. Cette garantie ne concerne bien entendu que les défauts et les détériorations imputables à la qualité des produits et à leur mode d'application, elle ne concerne pas les dégâts causés par les utilisateurs locaux. Par contre, il est entendu que la qualité des produits employés doit permettre de satisfaire totalement, pendant ce délai, aux exigences normales correspondant à la destination, notamment pour les produits appliqués à l'extérieur qui doivent résister aux agents atmosphériques REVETEMENTS MURAUX COLLES Généralités et mise en œuvre Les matériaux seront commandés globalement de telle sorte qu'il y ait identité d'aspect, et de toute manière, ils seront classés par lots afin de minimiser les phénomènes de nuançage. Ils seront livrés avec leurs emballages et seront stockés dans les locaux présentant les conditions ambiantes requises. Les revêtements seront posés avec un adhésif émulsion de résines synthétiques ou une colle amylacée d'un type recommandé par le fabricant pour chaque matériau considéré. Les angles sortants comporteront un double encollage. La pose se fera à joints vifs, rapprochés et bien serrés pour éviter le retrait.

10 Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Page 9/14 Elle comportera toutes sujétions de coupes d'arasement en plafond, sur plinthes et huisseries, découpes d'interrupteurs ou prises (avec dépose, repose des plaques à la demande), etc NOTA : Le collage doit s'effectuer dans les conditions de température requises indiquées par le fabricant des colles, ce qui peut impliquer le préchauffage des locaux. Choix des matériaux L'architecte se réserve le droit de changer ou de varier la nature des revêtements dans le cadre d'un matériau de prix et fourniture équivalente. L'entrepreneur devra présenter trois ou quatre palettes d'échantillons de marques différentes à l'architecte MATERIAUX DE REFERENCE Les peintures et vernis d'imprégnation décrits ci-après sont référencés à partir des gammes d'une marque notoirement connue : ASTRAL, GAUTHIER, VACHON, LA SEIGNEURIE, CORONA, TOLLENS... ou techniquement équivalent.

11 Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Page 10/14 2 DESCRIPTIONS DES OUVRAGES 2.1 NOTA HQE Principes généraux L opération s inscrit dans une démarche de type HQE (Haute Qualité Environnementale). Cette démarche vise à réduire les impacts du bâtiment sur l environnement et à créer un environnement intérieur confortable et sain. Charte de chantier «vert» Dans le cadre de la démarche de Haute Qualité Environnementale, la charte de chantier «vert» jointe au dossier de consultation définit les modalités de gestion des déchets, ainsi que les dispositions à respecter pour réduire les nuisances, limiter les pollutions engendrées et limiter les consommations de ressources naturelles. Toutes les entreprises et leurs sous-traitants devront impérativement prendre connaissance de la charte et la signer ; les informations relatives à cette charte devront être transmises aux compagnons. Des pénalités seront appliquées en cas de non-respect. Exigences applicables à tous les lots - Pour les produits en contact avec l air intérieur, hors peinture et vernis, les émissions en COV et formaldhéyde doivent être fournies via des justificatifs adéquats ; les produits peuvent par exemple répondre à l un des protocoles d évaluation des émissions de COV et formaldéhyde suivants : AFSSET, AgBB, GUT, M1, EMICODE, E1 (ou résultats d essais effectués par un laboratoire accrédité par un membre de la European Accreditation). - Les teneurs en COV des peintures et vernis doivent être fournies ; les teneurs doivent a minima respecter les conditions de l annexe II tableau A - phase II de la directive européenne 2004/42/CE (notamment : teneur inférieure à 30 g/l pour les peintures mates et inférieure à 100 g/l pour les peintures brillantes). Les peintures devront être en dispersion aqueuse de type hydrodiluable. Les peintures présenteront l éco-label européen. - Bois : Tous les bois utilisés devront être certifiés comme issus de forêts exploitées durablement, avec label FSC ou PEFC. Les bois de provenance locale seront favorisés. - Les panneaux de particules et autres dérivés du bois seront de classe E1 (qui impose une teneur maximale en formaldéhyde). - Colles : Toutes les colles seront sans solvant et devront bénéficier d un niveau EC1 (très faible émission de COV) suivant le classement Emicode. - Sols : Pour les sols, on privilégiera les produits portant le label Ange bleu ou équivalent. 2.2 MURS PEINTURE ACRYLIQUE A DEUX COUCHES + IMPRESSION SUR MURS - ASPECT : MAT Peinture acrylique sans solvant en phase aqueuse sur parois, travaux comprenant : - Préparation type A1 ou B1, - Application au rouleau de deux couches de peinture acrylique, finition type A (soignée), - Compris tous détails et toutes sujétions d'exécution. NOTA : L entreprise titulaire du présent lot prévoira toutes plus-values entraînées par l emploi de différentes teintes.

12 Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Page 11/14 - Teinte : Au choix de l'architecte. - Finition : Mate. - Mode de métré : Au m2. Parois des locaux suivants :. Sas,. Accueil sécurité,. Poste de garde,. Esp. Conf.,. Ménage,. Local badges,. Cuisine hors zone faïencée,. Locaux techniques. 2.3 PLAFONDS PEINTURE ACRYLIQUE A DEUX COUCHES + IMPRESSION SUR PLAFONDS - ASPECT : MAT Peinture acrylique sur support plâtre en plafond, comprenant : - Préparation type B3, compris l application d une couche d impression acrylique, - Application de deux couches de peinture de finition acrylique, finition type B, - Compris tous détails et toutes sujétions d'exécution. NOTA : Pour les plafonds en plaques perforées, la peinture devra être étalée très soigneusement au rouleau pour qu ils conservent leur caractéristique acoustique. Peinture au pistolet interdite. - Teinte : Au choix de l architecte. - Finition : Mate. - Mode de métré : Au m2. Accueil / sécurité compris sas hors dégagements sur vestiaires et sanitaires publics, Joues dans l accueil / sécurité. 2.4 DIVERS PEINTURE ACRYLIQUE A DEUX COUCHES + IMPRESSION SUR BOISERIES - ASPECT : SATINE Peinture acrylique sans solvant en phase aqueuse sur boiseries, comprenant : - Préparation type C1 ou C2 sur supports neufs, - Application au rouleau de deux couches de peinture acrylique non diluées en finition, finition type A (soignée), - Compris tous détails et toutes sujétions d'exécution. - Teinte : Au choix de l'architecte. - Finition : Satiné. - Mode de métré : Au m2. Ensemble des portes bois à peindre (2 faces), Plinthes, Façades de gaines techniques,

13 Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Page 12/14 Tablettes en allège des menuiseries extérieures, Divers ouvrages bois PEINTURE ACRYLIQUE A DEUX COUCHES SUR OUVRAGES METALLIQUES ASPECT : SATINE Peinture sur ouvrage métallique, travaux comprenant : - Préparation type D1, - Application de deux couches de peinture acrylique de finition, finition B, - Compris tous détails et toutes sujétions d'exécution. - Teinte : Au choix de l'architecte - Finition : Satinée - Mode de métré : Au m2. Huisseries métalliques de l ensemble des portes de distribution PEINTURE ACRYLIQUE A DEUX COUCHES SUR TUYAUTERIE - ASPECT : SATINE Peinture acrylique sans solvant en phase aqueuse sur tuyauterie, comprenant : - Préparation type D1 sur supports neufs, - Application d une couche d impression antirouille tous supports, - Application au rouleau de deux couches de peinture acrylique non diluées en finition, finition type A (soignée), - Compris tous détails et toutes sujétions d'exécution. - Teinte : Au choix de l'architecte. - Finition : Satinée. - Mode de métré : Au m2. Sur l'ensemble des canalisations PVC et cuivre apparentes. 2.5 NETTOYAGE NETTOYAGE OPERATION PREALABLE A LA RECEPTION DES TRAVAUX L entrepreneur titulaire du présent lot devra le nettoyage pour la phase de travaux OPR, ces travaux comprendront le nettoyage complet : - Les menuiseries intérieures, quincailleries, accessoires, - Les appareils sanitaires, - Les sols souples PVC, carrelages, - Les revêtements muraux, miroirs, - Les plafonds, - L'intérieur des gaines techniques, - Les luminaires, appareils de chauffage et de ventilation, - Les menuiseries extérieures, vitrages des fenêtres et châssis vitrés, faces intérieures et extérieures. - L'ensemble des métalleries, garde-corps extérieurs, -

14 Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Page 13/14 Y compris, tous produits et matériaux nécessaires à la bonne exécution de ces travaux et toutes sujétions de mise en œuvre. NOTA : Les produits d entretien ne devront en aucun cas altérer les surfaces traitées, l entreprise prendra soins de se référer aux prescriptions, notices techniques et nature des matériaux mis en œuvre, auprès des fabricants et/ou entreprises. - Mode de métré : Valeur forfaitaire pour l ensemble. Ensemble des locaux pendant la durée du chantier, nettoyage préalable à la phase OPR NETTOYAGE DE MISE EN SERVICE Exécution d'un nettoyage, comprenant : - Les menuiseries extérieures, vitrages des fenêtres et châssis vitrés, faces intérieures et extérieures. - L'ensemble des métalleries, garde-corps extérieurs, - Les menuiseries intérieures, quincailleries, accessoires, - Les appareils sanitaires, - Les sols souples PVC, carrelages, - Les revêtements muraux, miroirs, - Les plafonds, - L'intérieur des gaines techniques, - Les luminaires, appareils de chauffage et de ventilation, -... Y compris, tous produits et matériaux nécessaires à la bonne exécution de ces travaux et toutes sujétions de mise en œuvre. NOTA : Les produits d entretien ne devront en aucun cas altérer les surfaces traitées, l entreprise prendra soins de se référer aux prescriptions, notices techniques et nature des matériaux mis en œuvre, auprès des fabricants et/ou entreprises. - Mode de métré : Valeur forfaitaire pour l ensemble. Ensemble des locaux compris menuiseries extérieures et ouvrages de serrurerie extérieures.

15 Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Page 14/14 4 OPTION 2 : SOL PVC DANS LES VESTIAIRES 4.1 TRAVAUX EN PLUS PEINTURE ACRYLIQUE A DEUX COUCHES + IMPRESSION SUR BOISERIES - ASPECT : SATINE Peinture acrylique sans solvant en phase aqueuse sur boiseries, comprenant : - Préparation type C1 ou C2 sur supports neufs, - Application au rouleau de deux couches de peinture acrylique non diluées en finition, finition type A (soignée), - Compris tous détails et toutes sujétions d'exécution. - Teinte : Au choix de l'architecte. - Finition : Satiné. - Mode de métré : Au m2. Plinthes de l ensemble des vestiaires.