Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN F

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1 DIRECTION DES RISQUES PROFESSIONNELS Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN F Industries du bois, de l ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et des peaux et des pierres et terres à feu [En cours de rédaction] Version pour validation technique : [Document de travail] En cours d examen pour validation technique : [En cours de validation] Validé techniquement : [Validé] Version de référence pour publication : [En vigueur] Signature numérique de JACQUETIN Pascal Date : '18:08:33 +01'00 Etude F novembre 2013 Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs Direction des Risques Professionnels - Mission Statistiques - PJ / SF-NS

2 Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN F CNAMTS / DRP F Page 2 / Ce document concerne les sinistres 2012 relevant des Industries du bois, de l ameublement, du papiercarton, du textile, du vêtement, des cuirs et des peaux et des pierres et terres à feu (CTN F), regroupés au sein de grandes catégories dénommées «regroupements de codes risque». Ces «regroupements de codes risque» ont été proposé en août 2012 par la Mission Statistiques de la Direction des Risques Professionnels (DRP) de la CNAMTS, à partir de la nomenclature des codes risque utilisée pour le traitement des données de sinistralité Au sein de chaque CTN, ils constituent une maille intermédiaire entre le CTN (vision très générale) et le code risque (vision très détaillée). Ils ont vocation à rendre plus lisible la sinistralité et son évolution dans les grands domaines d activité du CTN. Ces regroupements n ont pas de caractère officiel et ne sont pas publiés au Journal Officiel, contrairement aux CTN (arrêté du 22 décembre 2000) et aux codes risque qui les constituent. 1 Des fiches présentent alors, pour chacun des regroupements, les statistiques de sinistralité des accidents du travail dans le cadre du Régime Général, pour l année 2012, ainsi qu une brève synthèse avec reprise d historique quant au dénombrements des accidents de trajet et des maladies professionnelles. Dans un premier temps, un schéma permet au lecteur de se familiariser avec la philosophie de construction sous jacente aux regroupements, ceux-ci ayant été établis suite à des considérations tout à la fois sectorielle et de sinistralité (en terme d accidents du travail, d accidents de trajet, et enfin de maladies professionnelles). Dans une deuxième partie, est présentée la liste des regroupements du CTN F et des codes risque qui constituent chacun d eux, ainsi que la proportion que ces codes risque représentent au sein de leur regroupement d appartenance en terme d effectifs. Puis, dans un troisième temps : - un graphique unique met en perspective la sinistralité 2012 de chacun des regroupements ; - et un tableau illustre la composition de chacun d eux, quant au nombre de codes risque qu il regroupe, d accidents du travail et de qu il représente, mais aussi quant à l éventuelle homogénéité en terme de sinistralité des codes risque composant le regroupement. Enfin, la dernière partie du document est consacrée aux fiches de sinistralité proprement dites pour chacun des regroupements du CTN. Ces fiches sont également accessibles sous format Excel en pièce jointe du présent PDF (en cliquant sur l icône «trombone» ou par le menu «pièces jointes»), tout comme la liste des regroupements et des codes risque qui les constituent, complétée par la proportion d effectifs que les codes risque représentent au sein de leur regroupement d appartenance. 1 Ces statistiques sont aussi appelées "statistiques technologiques" dans d autres brochures ou publications antérieures.

3 CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN F F Page 3 / Précisions sur les données présentes dans les fiches de sinistralité Les résultats ne comprennent pas les sinistres des catégories suivantes : bureaux, sièges sociaux et autres catégories professionnelles particulières. Dénombrement des sinistres Il est rappelé que, comme pour les fiches de sinistralité publiées code risque par code risque, les seuls accidents du travail dont il est ici tenu compte, désignés par le terme "accidents en premier règlement" 2, sont les accidents ayant entraîné l imputation au compte employeur (ou au compte spécial) d un 1 er règlement : - d indemnité journalière, correspondant à un arrêt de travail d au moins 24 heures, en sus du jour au cours duquel le sinistre est survenu, - d indemnité en capital ou d un capital rente, correspondant à la réparation d une incapacité permanente (I.P.), - ou d un capital décès, consécutif à un sinistre mortel. Un sinistre AT-MP est donc comptabilisé au sein de la rubrique «sinistre avec 1 er règlement» uniquement l année correspondant à ce 1 er règlement. Par le terme "nouvelles incapacités permanentes (I.P.)" 3, on entend un sinistre ayant entraîné la reconnaissance et l indemnisation d'une incapacité permanente. Celles-ci, tout comme les décès et les journées d incapacités temporaires font l objet de dénombrements complémentaires : - les incapacités permanentes consécutives aux sinistres AT-MP sont recensées au sein de la rubrique «nouvelles incapacités permanentes» l année du règlement de l indemnité en capital (pour les taux d I.P. inférieurs à ) ou l année du règlement d un capital rente (pour les taux d I.P. supérieurs ou égaux à ) ; - les décès consécutifs aux sinistres AT-MP sont comptabilisés au sein de la rubrique «décès» l année du règlement du capital décès. Les cas pris en compte sont uniquement ceux pour lesquels le décès est intervenu avant consolidation, c est-à-dire avant fixation d un taux d incapacité permanente et liquidation d une rente ; les décès survenant après consolidation n'apparaissant pas. - les journées d incapacités temporaires consécutives aux sinistres AT-MP sont dénombrées au sein de la rubrique «journées d I.T.», quelle que soit l année de 1 er règlement du sinistre, sachant que les jours d indemnités journalières sont comptabilisées en cohérence avec les règles de réparation, c'està-dire en jours calendaires à partir du lendemain de l accident. Dénombrement des effectifs L effectif salarié est déterminé en conformité avec l arrêté du 17 octobre 1995, dans le but de statuer sur le mode de tarification des entreprises. Cet effectif est égal à la moyenne du nombre de présents à la date du dernier jour de chaque trimestre de l année considérée. Les à temps complet présents à la fin de chaque trimestre sont comptés pour 1, ceux travaillant à temps partiel sont comptés au prorata du rapport entre la durée inscrite dans leur contrat de travail et la durée légale de travail au cours du trimestre civil considéré ou, si elle est inférieure à la durée légale, la durée normale de travail accomplie dans l établissement au cours dudit trimestre. 2 Les «sinistres avec 1 er règlement» sont aussi appelés «sinistres avec arrêt» dans d autres brochures. 3 Les «nouvelles incapacités permanentes» sont aussi appelées «accidents avec I.P» dans d autres brochures.

4 CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN F F Page 4 / Pour les en intérim, le mode de calcul diffère par le fait que l effectif est égal à la moyenne du nombre de présents à la date du dernier jour de chaque mois de l année considérée, et non plus du trimestre. Contenu des fiches et indicateurs La première fiche (fiche AT) fournit les dénombrements des accidents du travail pour l année considérée. On y trouve en première partie, les indications suivantes : de d'accidents du travail en 1 er règlement de nouvelles incapacités permanentes de décès de journées perdues par I.T. Indice de fréquence : nombre d accidents avec 1 er règlement pour Taux de fréquence : nombre d accidents en 1 er règlement par million d'heures de travail Taux de gravité : de journées perdues par incapacité temporaire de travail (I.T.) pour heures de travail Indice de gravité : Somme des taux d I.P. par million d'heures de travail de sections d établissement Puis, la répartition des accidents en 1 er règlement, des nouvelles incapacités permanentes (I.P.), des décès et des journées perdues par incapacité temporaire (I.T.) est donnée suivant : le sexe, l'âge, la nationalité et la qualification professionnelle de la victime, ainsi que le lieu de l'accident, la nature des lésions, le siège des lésions et l'élément matériel à l origine de l accident. La deuxième fiche (fiche de synthèse) illustre les informations figurant dans la première fiche et y ajoute des éléments de contexte tels que : - une vue des sinistres du regroupement considérés au regard des trois risques que sont les accidents du travail, les accidents de trajet et les maladies professionnelles, - une mise en perspective historique (sur 5 ans) de l évolution des accidents du travail du regroupement et de leur indice de fréquence (IF), - des informations sur la répartition des accidents du travail suivant la taille de l établissement, - ainsi qu un éclairage géographique sur les départements dans lesquels les activités couvertes par ce regroupement (en nombre de sections d établissement) sont les plus présentes.

5 CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN F F Page 5 / Remarques sur les nomenclatures concernant la nature et le siège des lésions La nature et le siège des lésions sont codés selon une nouvelle nomenclature pour les sinistres survenus à partir du 1 er janvier Or les sinistres en premier règlement (ayant donné lieu à une IP, à un capital décès ou à des jours d arrêt) imputés en 2012, peuvent être survenus avant Aussi, que ce soit pour la nature des lésions ou pour le siège des lésions, deux nomenclatures coexistent. Celle présentée dans les fiches de sinistralité 2012 tente de rendre au mieux compte de ces deux états simultanés. Mais, parce qu il a semblé intéressant de garder un certain niveau de détail, quelques catégories ne concernent que les sinistres survenus à partir de 2012 ; c est le cas notamment : - des fractures ouvertes, les fractures survenues avant 2012 étant classées parmi les «fractures fermées et fractures sans précision», - des chocs qui sont identifiés en tant que tels uniquement pour les sinistres survenus à partir du 1 er janvier D autres catégories, en revanche, ne concernent que les sinistres survenus avant Elles sont indiquées dans la fiche. Il s agit : - des accidents du travail ayant entraîné des douleurs lors de l effort ou des lumbagos, qui n apparaissent plus en tant que tels dans la nouvelle nomenclature, mais qui, dès lors qu ils sont survenus à partir du 1 er janvier 2012, sont répartis dans les autres catégories, - et les déchirures musculaires ou tendineuses. Il convient donc d être très prudent dans l interprétation des volumes concernant la nature et le siège des lésions.

6 CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN F F Page 6 / Schématisation des regroupements - F02 - Bois et ameublement F03 - Pierres et terres à feu F04 - Papier-carton F05 - Récupération et recyclage F06 - Tabac Précisions sur les regroupements : Tissage, filature, fabrication de textiles, Confection de vêtements, Blanchisserie, Chaussures et Maroquinerie F02 Bois et ameublement Scieries, Transformation du bois et utilisation directe, Fabrication d'articles en bois, Commerces de gros de bois. Ameublement. F03 Pierres et terres à feu Verre, Céramique, Produits à base de ciment, Marbre. Extraction et préparation de roches, pierres, minéraux, et autres matériaux. F04 Papier-carton Fabrication de Papier, Carton, Articles divers en papier-carton. F05 Récupération et recyclage Récupération et recyclage de : Métaux, Papier-carton, Textiles, Verre, Plastique, Déchets F06 Tabac Y compris : fabrication d'allumettes

7 CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN F F Page 7 / Liste des regroupements du CTN et codes risque les constituant code du regroupement CTN F Industries du bois, de l ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et des peaux et des pierres et terres à feu Libellé du regroupement de codes risque Code risque Libellé du code risque - % dans le regroup. 171AA Filature 0,8% 171EA Préparation laine, fibres dures et ouates 1, 171KA Moulinage et retordage 1,3% 172AA Tissage 4, 173ZA Ennoblissement textile 3,3% 174CB Fabrication d'articles en toile 1,3% 174CC Fabrication d'articles en toile forte 2,8% 175AA Fabrication de tapis, feutres et non-tissés 2,2% 175GD Fabrication diverses à la main 0,9% 177AA Fabrication mécanique, maille, dentelle, ruban, produits élastiques 9, 182CA Confection, y compris découpage d'étoffes 22,9% 182JA Fabrication d'accessoires de l'habillement 2,6% 191ZE Cuirs 1,4% 192ZH Maroquinerie 13,4% 193ZK Chaussure 3,8% 247ZB Fabrication de fils, de fibres artificielles ou synthétiques 1,8% 527AC Autres industries du cuir 2,3% 714AA Location de linge et de vêtements professionnels associée à l'activité de blanchisserie 11, 930AA Blanchisserie et teinturerie de gros 4, 930BA Blanchisserie et teinturerie de détail, y compris laverie automatique 8,6%

8 CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN F F Page 8 / code du regroupement Libellé du regroupement de codes risque Code risque F02 Bois et ameublement 174CJ F02 Bois et ameublement 201AC F02 Bois et ameublement 201AF F02 Bois et ameublement 201AG F02 - Bois et ameublement Libellé du code risque Préparation, fabrication de petits articles de literie, de plumes, duvet et crin végétal, voilerie, gréement et pouliage Fabrication de parquets, moulures et baguettes, à partir de la grume Scieries, y compris prestations de service, abattage et coupe de bois dans les DOM, fabrication de charbon de bois à usage domestique Fabrication de parquets, moulures, baguettes à partir de bois débité, de fibres en bois, de sciures et de farine de bois % dans le regroup. F02 Bois et ameublement 201BA Traitement du bois 1,9% F02 Bois et ameublement 202ZA F02 Bois et ameublement 202ZB F02 Bois et ameublement 203ZA Tranchage et déroulage de bois, fabrication de contreplaqués, de panneaux lattés, de bois tranché et de bois de placage, bois améliorés Fabrication de panneaux dits de particules à base de bois haché, broyé mais non défibré, panneaux en bois défibré et en végétaux divers défibrés et protection superficielle Fabrication d'éléments de charpentes, ébauchage et façonnage divers (y compris bois de brosses) F02 Bois et ameublement 203ZB Fabrication en série de menuiserie de bâtiment (sans pose) 12,3% F02 Bois et ameublement 203ZC Fabrication de bâtiments préfabriqués légers 0,9% F02 Bois et ameublement 204ZC F02 Bois et ameublement 204ZF F02 Bois et ameublement 204ZG Fabrication d'emballages légers, de tonnelets, d'emballages en bois déroulé et fûts d'emballage Fabrication de caisses en fardeaux, caisses montées, de palettes Fabrication d'emballages sur mesure, spéciaux en bois, d'articles de tonnellerie F02 Bois et ameublement 205AC Fabrication de cercueils avec outillage mécanique 0,7% F02 Bois et ameublement 205AE F02 Bois et ameublement 205CE F02 Bois et ameublement 351EB Fabrication d'objets divers en bois, de sabots, d'articles en bois pour chaussure, de tabletterie Fabrication d'articles en liège, de vannerie, sparterie, articles en paille, réparateurs de sièges, canneurs, rempailleurs, empailleurs Fabrication et réparation de navires en bois et en polyester stratifié F02 Bois et ameublement 361AD Tapissiers en siège 0,8% F02 Bois et ameublement 361AE Fabrication industrielle et artisanale de sièges 4,2% F02 Bois et ameublement 361CB Fabrication de meubles de bureau et de magasin en bois 5, F02 Bois et ameublement 361ED F02 Bois et ameublement 361GA F02 Bois et ameublement 361JB Fabrication de meubles de cuisine, de meubles de jardin, artisanat du meuble (à l'exception des meubles métalliques et des meubles entièrement en matière plastique) Fabrication avec outillage mécanique, y compris les artisans du meuble (à l'exception des meubles métalliques et des meubles entièrement en matière plastique), de meubles meublants Fabrication avec outillage mécanique, y compris les artisans du meuble (à l'exception des meubles métalliques et des meubles entièrement en matière plastique), de meubles non classés ailleurs 1,6% 0,9% 3, 1,9% 1,9% 2,9% 4,3% 2, 5,8% 3,1% 1,7% 0,6% 7,4% 5,4% 12,4% 1,7%

9 CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN F F Page 9 / code du regroupement Libellé du regroupement de codes risque Code risque Libellé du code risque % dans le regroup. F02 Bois et ameublement 361KA Réparateurs de meubles anciens 0,9% F02 Bois et ameublement 361KB F02 Bois et ameublement 361MB F02 Bois et ameublement 363ZB F02 Bois et ameublement 364ZE Industries connexes de l'ameublement, hors fabrication de cercueils et réparation de meubles anciens. Fabrication de billards Fabrication de sommiers, matelas et coussins. Réparation, réfection de matelas, literie Fabrication, réparation et accordage d'instruments de musique Fabrication d'articles de pêche et d'articles de sport dont la matière dominante est le bois F02 Bois et ameublement 366CA Industrie de la brosserie 1,3% F02 Bois et ameublement 366EG F02 Bois et ameublement 366ET F02 Bois et ameublement 515EA F02 Bois et ameublement 515EB F02 Bois et ameublement 515EC F02 Bois et ameublement 524PA Fabrication de porte-plumes réservoirs, porte-mines, de porte-plumes Activités manufacturières en bois ou matière similaire, articles de Paris, vaporisateurs, cure-dents, articles pour fumeur Importation et commerce de gros des produits forestiers (bois en grume et bois ronds) Commerce de gros de futailles, d'articles semi-finis en bois sciés et de menuiseries de bâtiment Commerce de gros et demi-gros de placage et contreplaqués, de panneaux de particules et lattés Commerce de détail des bois de menuiserie de placage et contre-plaqués, de panneaux de particules et lattés 2,4% 2,8% 1,6% 0,7% 0,4% 0,8% 0,8% 3, 2,3% 0,7% code du regroupement Libellé du regroupement de codes risque Code risque F03 Pierres et terres à feu 141AG F03 Pierres et terres à feu 141CH F03 Pierres et terres à feu 142AE F03 Pierres et terres à feu 145ZL F03 - Pierres et terres à feu Libellé du code risque Extraction et production de roches massives et de pierres de construction Extraction et préparation d'amendements, de calcaires industriels, de craies, de gypses, de pierre à ciment et à chaux Extraction et préparation de matériaux alluvionnaires et de roches meubles Extraction, broyage et préparation de produits minéraux divers % dans le regroup. F03 Pierres et terres à feu 261CB Fabrication, façonnage et transformation de verre plat 8,3% F03 Pierres et terres à feu 261ED Fabrication, façonnage et transformation de verre creux 16,7% F03 Pierres et terres à feu 261GA Fabrication de fibres de verre 1,1% F03 Pierres et terres à feu 261JD F03 Pierres et terres à feu 262AF F03 Pierres et terres à feu 262AG Fabrication et façonnage de vitrerie d'art, vitraux et verre technique Fabrication de tuiles et briques en terre cuite, de carreaux et de poterie en céramique Fabrication de vaisselle et d'objets en porcelaine ou en faïence F03 Pierres et terres à feu 262CA Fabrication d'appareils sanitaires en céramique 1,3% 6,3% 1, 6,6% 2,9% 2,3% 6, 1,4%

10 CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN F F Page 10 / code du regroupement Libellé du regroupement de codes risque Code risque Libellé du code risque % dans le regroup. F03 Pierres et terres à feu 262LA Fabrication de produits réfractaires 1,8% F03 Pierres et terres à feu 264CD F03 Pierres et terres à feu 265AB Fabrication de produits divers en terre cuite ou en grès, de céramique d'art et d'émaux Fabrication de ciment, chaux, plâtre, produits en plâtre, agrégats légers, matériaux enrobés d'étanchéité et produits non désignés ailleurs F03 Pierres et terres à feu 266AA Fabrication de produits en béton 15, F03 Pierres et terres à feu 266EB Préparation et livraison de béton prêt à l'emploi (sans mise en oeuvre) F03 Pierres et terres à feu 266JB Fabrication de produits en fibre-ciment 0,3% F03 Pierres et terres à feu 267ZD Fabrication et pose de produits de marbrerie 9,4% F03 Pierres et terres à feu 334AB Travail d'optique du verre 2,8% 0,7% 9, 6,8% code du regroupement Libellé du regroupement de codes risque Code risque F04 - Papier-carton Libellé du code risque % dans le regroup. F04 Papier-carton 211AD Fabrication de pâte à papier intégrée ou non 10,4% F04 Papier-carton 211CE Fabrication de papier associée ou non à une transformation 17,7% F04 Papier-carton 211CF Fabrication de papiers imprégnés, goudronnés, paraffinés, enduits, peints F04 Papier-carton 211ED Fabrication de papiers ou articles à usage domestique 7, F04 Papier-carton 212AA Fabrication de carton ondulé et de produits en carton ondulé 19,9% F04 Papier-carton 212BB Fabrication de cartonnage ou de sacs en papier 24,1% F04 Papier-carton 212GB Fabrication d'articles de papeterie 6,4% F04 Papier-carton 212LB Fabrication d'articles divers en papier ou carton 8,7% 5,2% code du regroupement Libellé du regroupement de codes risque Code risque F05 - Récupération et recyclage Libellé du code risque % dans le regroup. F05 Récupération et recyclage 371ZB Récupération et recyclage des métaux ferreux 27,7% F05 Récupération et recyclage 371ZC Récupération et recyclage des métaux non ferreux 6,3% F05 Récupération et recyclage 371ZD Désamorçage, démolition de munitions et récupération 0,1% F05 Récupération et recyclage 372ZA Récupération et recyclage de textiles 8,3% F05 Récupération et recyclage 372ZB Récupération et recyclage de papiers et de carton 13,2% F05 Récupération et recyclage 372ZD Récupération et recyclage de verre, matières plastiques, caoutchouc, cuirs F05 Récupération et recyclage 372ZE Récupération et recyclage de déchets animaux et végétaux 7,1% F05 Récupération et recyclage 372ZG Récupération et recyclage non spécialisé 27,6% 9,9%

11 % évolution de l'if AT entre 2012 et 2011 CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN F F Page 11 / code du regroupement Libellé du regroupement de codes risque Code risque F06 - Tabac Libellé du code risque % dans le regroup. F06 Tabac 160ZA Transformation du tabac. Fabrication d'allumettes 100, Éléments statistiques quant à la composition des regroupements Graphique : comparaison des regroupements de codes risque du CTN F selon leur indice de fréquence et leur évolution entre 2011 et Tabac Textile, Vêtements, Cuirs Pierres et terres à feu Papier-carton CTN F Bois et ameublement indice de fréquence (IF) moyen AT 2012 Récupération et recyclage Dans le graphique ci-dessus, chaque regroupement de codes risque est repéré par une bulle : l abscisse exprimant l'indice de fréquence de l année 2012, l ordonnée exprimant l'évolution entre 2011 et 2012 de l'indice de fréquence, et la surface de la bulle rendant compte du nombre de de l année 2012 (à l exception de la bulle représentant l ensemble du CTN).

12 Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN F F Page 12 / CNAMTS / DRP Tableau 1 : nombres de et d accidents du travail selon les différents regroupements de codes risque du CTN F Salariés 2012 Libellés regroupements et peaux Bois et ameublement Poids AT 2012 Poids en AT IF , ,4% 31, ,1% ,8% 69, ,1% ,1% 42,5 Papier-carton ,6% , 38,4 Récupération et recyclage , ,6% 84, ,2% 21 0,1% 21, , , 48,2 Pierres et terres à feu Tabac TOTAL CTN F Tableau 2 : dispersion des indices de fréquence dans chaque regroupement de codes risque du CTN F pour l année 2012 Les codes du La moitié des codes regroupement du regroupement ont un IF AT 2012 ont un IF AT 2012 compris entre : (1) compris entre : (2) de codes risque Salariés 2012 IF moyen AT ,2 14,6 et 68,9 22,9 et 50, ,2 16,7 et 111,9 44,3 et 78,9 Pierres et terres à feu ,5 20,8 et 76,2 22,3 et 43,6 Papier-carton ,4 25 et 51,4 31,7 et 46 Récupération et recyclage ,2 0 et 94,9 76,9 et 87 Tabac ,7 - - TOTAL CTN F ,2 0 et 111,9 30,6 et 70,5 Libellés regroupements et peaux Bois et ameublement (1) Sont ici indiqués l IF minimum et l IF maximum parmi les IF des codes risque qui composent le regroupement, sous réserve que le nombre de codes risque du regroupement soit au moins égal à 2. (2) er ème Sont ici indiquées les valeurs des 1 et 3 quartiles des IF des codes risque de chaque regroupement, sous réserve que le nombre de codes risque du regroupement soit au moins égal à 4. er Le 1 quartile correspond à la valeur de l IF tel que des codes risque du regroupement ont un IF situé au-dessous ème de cette valeur (et donc 7 au-dessus) ; le 3 quartile correspond à la valeur de l IF telle que 7 des codes risque du regroupement ont un IF inférieur à cette valeur (et donc un IF supérieur).

13 CNAMTS / DRP Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN F F Page 13 / FICHES DE SINISTRALITE 2012 pour chacun des regroupements Fiche détaillée sur les accidents du travail : informations sur les victimes, les causes et conséquences des sinistres. Fiche de synthèse, mise en perspective et reprise d historique : pour les accidents du travail, les accidents de trajet et les maladies professionnelles

14 Regroupement : CTN F : Bois, papier, textile, cuirs, pierres et terres à feu ACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 2012 Page 14 sur 25 de : Indice de fréquence : 31,2 d'accidents de travail en premier règlement : Taux de fréquence : 20,4 de nouvelles incapacités permanentes : 294 Taux de gravité : 1,2 de décès : 4 Indice de gravité : 14,1 de journées perdues : de sections d'établissement : de d'at nouvelles IP de décès en 1er règl. de journées perdues de d'at nouvelles IP de décès en 1er règl. de journées perdues REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS 1 Non précisé Tête et cou, y compris yeux Moins de 20 ans Dos, rachis, moelle épinière de 20 à 24 ans Torse et organes de 25 à 29 ans Membres supérieurs, hors doigts et mains de 30 à 34 ans Doigts et mains de 35 à 39 ans Membres inférieurs de 40 à 49 ans Multiples endroits du corps affectés de 50 à 59 ans Localisation inconnue ou non classée de 60 à 64 ans ans et plus REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT 1 masculin Non précisé féminin Déplacement pendant travail Lieu de travail habituel REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur Non précisé Cadres,tech.., a.m REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL 3 Employés Accidents de plain-pied Apprentis Chutes avec dénivellation Elèves Objets en cours de manip Ouvriers non qualifiés Objets en cours de transport Ouvriers qualifiés Objets en mvt accidentel Divers Appareils,levage,manutention Apparaux,levage,amarrage REPARTITION SUIVANT LA NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) Commotions et traumatismes internes ** Machines fournissant énergie Douleur effort, lumbago * Organes de transmission Déchirure musculaire ou tendineuse * Machines à broyer Chocs physiques, chocs sans précision Machines à malaxer Chocs consécutifs à agressions et menaces Machines à cribler,tamiser Plaies ouvertes Presses mécaniques et pilons Blessures superficielles Machines à presser,mouler Plaies, bless. superf. sans précision *** Machines à cylindres Fractures fermées, fractures sans précision Machines à couper(sauf scies) Fractures ouvertes Scies Luxations, entorses et foulures Machines à percer métaux Amputations Machines à percer le bois Brûlures, gelures, effets lumière et radiations Machines à meuler,poncer Effets du bruit, des vibrations, de la pression Machines et matériel à souder Empoisonnements et infections Machines à riveter,coudre Noyade et asphyxie Machines à remplir,emballer Blessures multiples Machines à effilocher,battre Nature inconnue ou non classée Machines de filature,tissage Matériels/engins terrassement * pour les sinistres survenus avant Machines autres que 11 à ** dont contusions (pour les sinistres survenus avant 2012) 29 Machines non précisées *** dont présence corps étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 2012) 30 Outils mécan. tenus à la main Outils individuels à main Appareils à pression Appareils avec produits chauds Appareils et installations frigo Appareils avec prod. caustiques Vapeurs,gaz,poussières Matières combustibles,flamme Matières explosives Electricité Rayonnements ionisants ou non Divers,incendies,rixes Déclarations non classées CNAMTS-DRP-MStat

15 Regroupement : CTN F : Bois, papier, textile, cuirs, pierres et terres à feu SYNTHESE ANNEE 2012 Page 15 sur 25 nombre évolution 2012/2011 Accidents de travail , Indice de fréquence 31,2-1,9% Accidents de trajet ,7% Maladies professionnelles ,3% de Non Moins de de 20 à précisé 20 ans 24 ans de 25 à 29 ans de 30 à 34 ans ,7% Répartition des accidents de travail par âge de 35 à 39 ans de 40 à 49 ans de 50 à 59 ans de 60 à 65 ans et 64 ans plus d'at Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de travail Tête et cou, y compris yeux 7% Membres supérieurs, 16% hors doigts et mains Répartition des AT suivant le siège des lésions 32,50 32,00 31,50 31,00 30,50 30,00 29,50 29,00 28,50 28,00 Indice de fréquence à à + de 6% Répartition des AT suivant l'élément matériel 24% 7% 9% 29% Objets en cours de manip. Accidents de plain-pied Chutes avec dénivellation Objets en cours de transport Appareils,levage,manutention Autre Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant) nbre d'at % Evo./nb 2011 Objets en cours de manip % -8% Accidents de plain-pied Chutes avec dénivellation 372 9% 3% Objets en cours de transport 309 7% -3% Appareils,levage,manutention 231 6% -17% Autre % - Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre décroissant) nbre d'at % Commotions et traumatismes internes ** % Luxations, entorses et foulures % Chocs physiques, chocs sans précision % Plaies ouvertes 431 Nature inconnue ou non classée 430 Autre % Accidents de travail d'acc. de travail en 1er règl. : de de nouvelles IP : de décès : de journées perdues : Indice de fréquence : 31,9 29,4 31,5 31,8 31,2 Torse et organes 4% Dos, rachis, moelle épinière 19% Doigts et mains 24% Membres inférieurs 22% Multiples endroits du corps affectés 4% Inconnue ou non précisée 4% Répartition des accidents de travail par sexe 44% masculin féminin part représentative 1 56% - de à 19 Dos Répartitions du nombre de journées perdues selon la nature du risque 47% 20 à à 99 taille de l'établissement 8% 100 à Répartition des accidents de travail et des effectifs par taille d'établissement (en 2012) part des accidents de travail part des IF Répartition des sections d'établissement de cette catégorie par département + Localisation multiples + de 200 AT TR MP Indice de fréquence Accidents de trajet d' Acc. de trajet en 1er règl. : de nouvelles IP : de décès : de journées perdues : Maladies professionnelles de MP en 1er règl. : de nouvelles IP : de décès : de journées perdues : de 1% des SE de 1 à 2% des SE de 2 à 3% des SE de 3 à 4% des SE + de 4% des SE CNAMTS-DRP-MStat

16 Regroupement : F02 CTN F : Bois, papier, textile, cuirs, pierres et terres à feu ACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 2012 Bois et ameublement Page 16 sur 25 de : Indice de fréquence : 69,2 d'accidents de travail en premier règlement : Taux de fréquence : 43,1 de nouvelles incapacités permanentes : 619 Taux de gravité : 2,2 de décès : 5 Indice de gravité : 31,0 de journées perdues : de sections d'établissement : de d'at nouvelles IP de décès en 1er règl. de journées perdues de d'at nouvelles IP de décès en 1er règl. de journées perdues REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS 1 Non précisé Tête et cou, y compris yeux Moins de 20 ans Dos, rachis, moelle épinière de 20 à 24 ans Torse et organes de 25 à 29 ans Membres supérieurs, hors doigts et mains de 30 à 34 ans Doigts et mains de 35 à 39 ans Membres inférieurs de 40 à 49 ans Multiples endroits du corps affectés de 50 à 59 ans Localisation inconnue ou non classée de 60 à 64 ans ans et plus REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT 1 masculin Non précisé féminin Déplacement pendant travail Lieu de travail habituel REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur Non précisé Cadres,tech.., a.m REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL 3 Employés Accidents de plain-pied Apprentis Chutes avec dénivellation Elèves Objets en cours de manip Ouvriers non qualifiés Objets en cours de transport Ouvriers qualifiés Objets en mvt accidentel Divers Appareils,levage,manutention Apparaux,levage,amarrage REPARTITION SUIVANT LA NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) Commotions et traumatismes internes ** Machines fournissant énergie Douleur effort, lumbago * Organes de transmission Déchirure musculaire ou tendineuse * Machines à broyer Chocs physiques, chocs sans précision Machines à malaxer Chocs consécutifs à agressions et menaces Machines à cribler,tamiser Plaies ouvertes Presses mécaniques et pilons Blessures superficielles Machines à presser,mouler Plaies, bless. superf. sans précision *** Machines à cylindres Fractures fermées, fractures sans précision Machines à couper(sauf scies) Fractures ouvertes Scies Luxations, entorses et foulures Machines à percer métaux Amputations Machines à percer le bois Brûlures, gelures, effets lumière et radiations Machines à meuler,poncer Effets du bruit, des vibrations, de la pression Machines et matériel à souder Empoisonnements et infections Machines à riveter,coudre Noyade et asphyxie Machines à remplir,emballer Blessures multiples Machines à effilocher,battre Nature inconnue ou non classée Machines de filature,tissage Matériels/engins terrassement * pour les sinistres survenus avant Machines autres que 11 à ** dont contusions (pour les sinistres survenus avant 2012) 29 Machines non précisées *** dont présence corps étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 2012) 30 Outils mécan. tenus à la main Outils individuels à main Appareils à pression Appareils avec produits chauds Appareils et installations frigo Appareils avec prod. caustiques Vapeurs,gaz,poussières Matières combustibles,flamme Matières explosives Electricité Rayonnements ionisants ou non Divers,incendies,rixes Déclarations non classées CNAMTS-DRP-MStat

17 Regroupement : F02 CTN F : Bois, papier, textile, cuirs, pierres et terres à feu SYNTHESE ANNEE 2012 Bois et ameublement Page 17 sur 25 nombre évolution 2012/2011 Accidents de travail ,1% Indice de fréquence 69,2-7,7% Accidents de trajet 526-9,2% Maladies professionnelles 812-7,2% de ,6% Répartition des accidents de travail par âge d'at Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de travail Répartition des AT suivant le siège des lésions 84,00 82,00 80,00 78,00 76,00 74,00 72,00 70,00 68,00 66,00 64,00 62,00 Indice de fréquence Non Moins de de 20 à précisé 20 ans 24 ans de 25 à 29 ans de 30 à 34 ans de 35 à 39 ans de 40 à 49 ans de 50 à 59 ans de 60 à 65 ans et 64 ans plus Tête et cou, y compris yeux 6% Membres supérieurs, 12% hors doigts et mains à à + de 6% Répartition des AT suivant l'élément matériel 27% 7% 8% 19% 34% Objets en cours de manip. Accidents de plain-pied Objets en cours de transport Chutes avec dénivellation Objets en mvt accidentel Autre Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant) nbre d'at % Evo./nb 2011 Objets en cours de manip % -12% Accidents de plain-pied % - Objets en cours de transport 701 8% -3% Chutes avec dénivellation 628 7% -9% Objets en mvt accidentel 545 6% -8% Autre % -14% Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre décroissant) nbre d'at % Commotions et traumatismes internes ** % Plaies ouvertes % Chocs physiques, chocs sans précision % Luxations, entorses et foulures % Nature inconnue ou non classée 754 9% Autre % Accidents de travail d'acc. de travail en 1er règl. : de de nouvelles IP : de décès : de journées perdues : Indice de fréquence : 81,4 71,4 72,6 75,0 69,2 Torse et organes 3% Dos, rachis, moelle épinière 18% Doigts et mains 3 Membres inférieurs 21% Multiples endroits du corps affectés 2% Inconnue ou non précisée 2% Répartition des accidents de travail par sexe 11% masculin féminin 89% part représentative de à 19 Dos Répartitions du nombre de journées perdues selon la nature du risque 27% 6% 20 à à 99 taille de l'établissement 100 à % Répartition des accidents de travail et des effectifs par taille d'établissement (en 2012) part des accidents de travail part des IF Répartition des sections d'établissement de cette catégorie par département + Localisation multiples + de 200 AT TR MP Indice de fréquence Accidents de trajet d' Acc. de trajet en 1er règl. : de nouvelles IP : de décès : de journées perdues : Maladies professionnelles de MP en 1er règl. : de nouvelles IP : de décès : de journées perdues : de 1% des SE de 1 à 2% des SE de 2 à 3% des SE de 3 à 4% des SE + de 4% des SE CNAMTS-DRP-MStat

18 Regroupement : F03 CTN F : Bois, papier, textile, cuirs, pierres et terres à feu ACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 2012 Pierres et terres à feu Page 18 sur 25 de : Indice de fréquence : 42,5 d'accidents de travail en premier règlement : Taux de fréquence : 27,0 de nouvelles incapacités permanentes : 485 Taux de gravité : 1,7 de décès : 10 Indice de gravité : 29,7 de journées perdues : de sections d'établissement : de d'at nouvelles IP de décès en 1er règl. de journées perdues de d'at nouvelles IP de décès en 1er règl. de journées perdues REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS 1 Non précisé Tête et cou, y compris yeux Moins de 20 ans Dos, rachis, moelle épinière de 20 à 24 ans Torse et organes de 25 à 29 ans Membres supérieurs, hors doigts et mains de 30 à 34 ans Doigts et mains de 35 à 39 ans Membres inférieurs de 40 à 49 ans Multiples endroits du corps affectés de 50 à 59 ans Localisation inconnue ou non classée de 60 à 64 ans ans et plus REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT 1 masculin Non précisé féminin Déplacement pendant travail Lieu de travail habituel REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur Non précisé Cadres,tech.., a.m REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL 3 Employés Accidents de plain-pied Apprentis Chutes avec dénivellation Elèves Objets en cours de manip Ouvriers non qualifiés Objets en cours de transport Ouvriers qualifiés Objets en mvt accidentel Divers Appareils,levage,manutention Apparaux,levage,amarrage REPARTITION SUIVANT LA NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) Commotions et traumatismes internes ** Machines fournissant énergie Douleur effort, lumbago * Organes de transmission Déchirure musculaire ou tendineuse * Machines à broyer Chocs physiques, chocs sans précision Machines à malaxer Chocs consécutifs à agressions et menaces Machines à cribler,tamiser Plaies ouvertes Presses mécaniques et pilons Blessures superficielles Machines à presser,mouler Plaies, bless. superf. sans précision *** Machines à cylindres Fractures fermées, fractures sans précision Machines à couper(sauf scies) Fractures ouvertes Scies Luxations, entorses et foulures Machines à percer métaux Amputations Machines à percer le bois Brûlures, gelures, effets lumière et radiations Machines à meuler,poncer Effets du bruit, des vibrations, de la pression Machines et matériel à souder Empoisonnements et infections Machines à riveter,coudre Noyade et asphyxie Machines à remplir,emballer Blessures multiples Machines à effilocher,battre Nature inconnue ou non classée Machines de filature,tissage Matériels/engins terrassement * pour les sinistres survenus avant Machines autres que 11 à ** dont contusions (pour les sinistres survenus avant 2012) 29 Machines non précisées *** dont présence corps étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 2012) 30 Outils mécan. tenus à la main Outils individuels à main Appareils à pression Appareils avec produits chauds Appareils et installations frigo Appareils avec prod. caustiques Vapeurs,gaz,poussières Matières combustibles,flamme Matières explosives Electricité Rayonnements ionisants ou non Divers,incendies,rixes Déclarations non classées CNAMTS-DRP-MStat

19 Regroupement : F03 CTN F : Bois, papier, textile, cuirs, pierres et terres à feu SYNTHESE ANNEE 2012 Pierres et terres à feu Page 19 sur 25 nombre évolution 2012/2011 Accidents de travail ,3% Indice de fréquence 42,5-9,9% Accidents de trajet ,9% Maladies professionnelles 714-2,3% de Non Moins de de 20 à précisé 20 ans 24 ans de 25 à 29 ans de 30 à 34 ans , Répartition des accidents de travail par âge de 35 à 39 ans de 40 à 49 ans de 50 à 59 ans de 60 à 65 ans et 64 ans plus d'at Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de travail Tête et cou, y compris yeux 8% Membres supérieurs, 13% hors doigts et mains Répartition des AT suivant le siège des lésions 52,00 50,00 48,00 46,00 44,00 42,00 40,00 38,00 Indice de fréquence à à + de Répartition des AT suivant l'élément matériel 19% Objets en cours de manip. 3 Accidents de plain-pied 6% Chutes avec dénivellation 7% Objets en cours de transport Objets en mvt accidentel 22% Autre Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant) nbre d'at % Evo./nb 2011 Objets en cours de manip % Accidents de plain-pied % - Chutes avec dénivellation Objets en cours de transport 344 7% - Objets en mvt accidentel 339 6% -11% Autre % -13% Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre décroissant) nbre d'at % Commotions et traumatismes internes ** % Luxations, entorses et foulures % Chocs physiques, chocs sans précision % Plaies ouvertes % Nature inconnue ou non classée % Autre % Accidents de travail d'acc. de travail en 1er règl. : de de nouvelles IP : de décès : de journées perdues : Indice de fréquence : 50,9 45,0 45,9 47,2 42,5 Torse et organes Dos, rachis, moelle épinière 18% Doigts et mains Membres inférieurs Multiples endroits du corps affectés 3% Inconnue ou non précisée 3% Répartition des accidents de travail par sexe 7% masculin féminin 93% part représentative de à 19 Dos Répartitions du nombre de journées perdues selon la nature du risque 27% 6% 67% Répartition des accidents de travail et des effectifs par taille d'établissement (en 2012) part des accidents de travail part des IF 20 à à 99 taille de l'établissement 100 à 199 Répartition des sections d'établissement de cette catégorie par département + Localisation multiples + de 200 AT TR MP Indice de fréquence Accidents de trajet d' Acc. de trajet en 1er règl. : de nouvelles IP : de décès : de journées perdues : Maladies professionnelles de MP en 1er règl. : de nouvelles IP : de décès : de journées perdues : de 1% des SE de 1 à 2% des SE de 2 à 3% des SE de 3 à 4% des SE + de 4% des SE CNAMTS-DRP-MStat

20 Regroupement : F04 CTN F : Bois, papier, textile, cuirs, pierres et terres à feu ACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 2012 Papier-carton Page 20 sur 25 de : Indice de fréquence : 38,4 d'accidents de travail en premier règlement : Taux de fréquence : 25,2 de nouvelles incapacités permanentes : 188 Taux de gravité : 1,4 de décès : 2 Indice de gravité : 22,7 de journées perdues : de sections d'établissement : de d'at nouvelles IP de décès en 1er règl. de journées perdues de d'at nouvelles IP de décès en 1er règl. de journées perdues REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS 1 Non précisé Tête et cou, y compris yeux Moins de 20 ans Dos, rachis, moelle épinière de 20 à 24 ans Torse et organes de 25 à 29 ans Membres supérieurs, hors doigts et mains de 30 à 34 ans Doigts et mains de 35 à 39 ans Membres inférieurs de 40 à 49 ans Multiples endroits du corps affectés de 50 à 59 ans Localisation inconnue ou non classée de 60 à 64 ans ans et plus REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT 1 masculin Non précisé féminin Déplacement pendant travail Lieu de travail habituel REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur Non précisé Cadres,tech.., a.m REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL 3 Employés Accidents de plain-pied Apprentis Chutes avec dénivellation Elèves Objets en cours de manip Ouvriers non qualifiés Objets en cours de transport Ouvriers qualifiés Objets en mvt accidentel Divers Appareils,levage,manutention Apparaux,levage,amarrage REPARTITION SUIVANT LA NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) Commotions et traumatismes internes ** Machines fournissant énergie Douleur effort, lumbago * Organes de transmission Déchirure musculaire ou tendineuse * Machines à broyer Chocs physiques, chocs sans précision Machines à malaxer Chocs consécutifs à agressions et menaces Machines à cribler,tamiser Plaies ouvertes Presses mécaniques et pilons Blessures superficielles Machines à presser,mouler Plaies, bless. superf. sans précision *** Machines à cylindres Fractures fermées, fractures sans précision Machines à couper(sauf scies) Fractures ouvertes Scies Luxations, entorses et foulures Machines à percer métaux Amputations Machines à percer le bois Brûlures, gelures, effets lumière et radiations Machines à meuler,poncer Effets du bruit, des vibrations, de la pression Machines et matériel à souder Empoisonnements et infections Machines à riveter,coudre Noyade et asphyxie Machines à remplir,emballer Blessures multiples Machines à effilocher,battre Nature inconnue ou non classée Machines de filature,tissage Matériels/engins terrassement * pour les sinistres survenus avant Machines autres que 11 à ** dont contusions (pour les sinistres survenus avant 2012) 29 Machines non précisées *** dont présence corps étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 2012) 30 Outils mécan. tenus à la main Outils individuels à main Appareils à pression Appareils avec produits chauds Appareils et installations frigo Appareils avec prod. caustiques Vapeurs,gaz,poussières Matières combustibles,flamme Matières explosives Electricité Rayonnements ionisants ou non Divers,incendies,rixes Déclarations non classées CNAMTS-DRP-MStat