ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL MAISON DIZEUX & E. BROSSE MAISON D EMBALLAGE POUR L EXPORTATION

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1 ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL MAISON DIZEUX & E. BROSSE MAISON D EMBALLAGE POUR L EXPORTATION

2 INTRODUCTION Activités Emballage pour l exportation, commerce. Présentation de l entrée Ce fonds est entré au Centre des archives du monde du travail en Hélène Brosse, docteur en Droit à Blois (41), a proposé, le 19 octobre 1993, de faire don du fonds de l entreprise Dizeux & E. Brosse, tenue pendant plusieurs générations par sa famille. A 78 ans, et sans descendance, Mademoiselle Brosse désirait se débarrasser de documents qui n étaient plus d aucune utilité pour elle, mais se demandait si certains d entre eux ne pouvaient pas présenter quelques intérêts pour des chercheurs. Les archives de l entreprise ont intéressé les Archives Nationales (Service des archives familiales et privées) à Paris, qui les ont acceptées le 12 septembre En effet, elles représentent un grand intérêt pour l histoire de l exportation et du commerce en France, et sont susceptibles d évoquer la mémoire d un Paris disparu. En septembre 1996, le fonds est transféré au Centre des archives du monde du travail à Roubaix, regagnant ainsi un centre dédié aux archives d activités économiques. A son arrivée, le fonds se composait de 6 cartons de récupération et de 4 paquets, dans lesquels, Hélène Brosse avait pris le soin de glisser une liste du contenu de chacun. Mais au fur et à mesure du traitement du fonds, il s est avéré que la liste ne correspondait pas toujours au contenu. Ce fonds comprend à la fois les archives de l entreprise et les archives familiales. Il s agit essentiellement de correspondance, de factures, de registres, de comptabilité, de livres de paie, d affiches et de documentation reçue. Environ 0,45 ml de doubles et de feuilles vierges, de pochettes et de documents sans intérêt historique ont été éliminés. Statut : Archives privées données à l État. Dates extrêmes des documents : Importance matérielle : 6,21 m.l. (171 unités documentaires, 19 cartons CAUCHARD) Communicabilité et reproduction : Libre. Instrument de recherche : Répertoire numérique rédigé par Camille CARON, vacataire aux A.N.M.T, en août 2007, sous la direction de Gersende Piernas, chargée d études documentaires. Historique L entreprise d emballage pour l exportation a été fondée en En 1856, Charles-François Dizeux (arrière-grand-père d Hélène Brosse), ouvrier layetier, loue une maison au 23 rue Aubry-Le-Boucher, Paris IVème arrondissement, pour y installer à son compte un atelier de layetier et y habiter. Charles-François Dizeux s associe à Monsieur Vilaine, tous deux layetiers, pour exploiter l entreprise sous la raison sociale «Dizeux et Vilaine». En 1881, Emile Dizeux (grand-père d Hélène Brosse), fils de Charles-François Dizeux, et son associé en nom collectif, Julien-Victor Doucet, layetiers-emballeurs, exploitent l entreprise sous la raison sociale «Dizeux fils et Doucet». En 1902, l entreprise comprenait plus d une vingtaine d ouvriers. Après le décès de Julien-Victor Doucet, Emile Dizeux exploite seul l entreprise jusqu'à ce qu il constitue avec son gendre, Emile Brosse, une société en nom collectif sous la raison sociale «Dizeux et E. Brosse». L entreprise quitte les locaux de la rue Aubry-Le-Boucher, pour s installer au 39 rue du Temple, Paris IVème arrondissement, en En 1913, Emile Dizeux décède, Emile Brosse rachète la part sociale du fonds de commerce, et poursuit seul l exploitation de l entreprise. Face aux difficultés croissantes, au manque absolu de main-d œuvre et de matières premières, liés au contexte de guerre, Emile Brosse ferme provisoirement sa maison en 1918, jusqu'à ce qu en 1919 il puisse reprendre le travail. Mais en 1924, il décide de céder sa clientèle à Auguste Doucet, layetier-emballeur, fils de Julien-Victor Doucet. 2

3 Passant d une activité de layetier à celle de layetier-emballeur, l entreprise s est spécialisée dans la fabrication de caisses et d emballage pour l exportation. Le layetier-emballeur se chargeait de la fabrication de boîtes et de caisses en bois, de l emballage des marchandises confiées par les clients et de leur expédition. Il s agissait de répondre à la demande d une clientèle de négociants et de commerciaux qui faisaient du commerce avec l étranger, et particulièrement avec l Amérique Latine, Les Antilles, Les Etats-Unis, l Afrique, et l Extrême-Orient, et d emballer des objets très variés, tels que les articles de Paris, des étoffes, des instruments de musique, des produits pharmaceutiques... Jusqu'à la cession de la clientèle en 1924, le travail est effectué exclusivement manuellement. Sources complémentaires Archives Nationales du Monde du Travail 65 AQ T12 A La Belle Jardinière. 65 AQ T20 Au Bon Marché. 66 AQ A la Belle Jardinière Lucien Masclaphier, prêtre en diocèse de Paris : livrets et brochures sur les magasins du Bon Marché. Centre Historique des Archives Nationales 53 AS Touring-Club de France. Centre des Archives Contemporaines de Fontainebleau (77 AS) Touring-Club de France. Archives Départementales - Charente-Maritime 45 J Fonds Perrineau, tissus «Grands magasins du Louvre» à Saint-Jean-d Angély. Bibliographie DASQUET (Marc), Le Bon Marché, Editions de Minuit, Paris, FARAUT (François), Histoire de «La Belle Jardinière», Belin, Paris, FIERRO (Alfred) et LERI (Jean-Marc), Vie et histoire du IVème arrondissement : Saint-Merri, Saint-Gervais, Arsenal, Notre-Dame, Hervas, Paris, LANGLE (Henry-Melchior de), Saint-Merri : permanence et métamorphose d un ancien quartier de Paris, Centre national d art et de culture Georges-Pompidou, MALLET (Pierre), Description physionomique du quartier Saint-Merri, Paris, MILLER (Micheal Barry), Au bon marché, Le consommateur apprivoisé, Armand Colin, Paris, NOSBAN (M.), Nouveau manuel complet menuisier en bâtiments et du layetier-emballeur, Roret, Paris, ROUBO (André-Jacob), L Art du layetier, imprimerie de Moutard, Paris, Cyberographie Le Bon Marché : 3

4 SOMMAIRE Archives de l entreprise Historique de l affaire Patrimoine Activité financière Comptabilité Approvisionnement Techniques et Production Activité commerciale Personnel Correspondance générale Archives familiales Scolarité des enfants Assurances Finances domestiques Charges domestiques Alimentation et santé Biens de consommation 4

5 REPERTOIRE NUMERIQUE Archives de l entreprise Historique de l affaire Constitution de l affaire Acte de la société. - Contrat de la société en nom collectif «Dizeux et E. Brosse» : copie de l acte notarié Transfert de la Maison du 23 rue Aubry-Le-Boucher (Paris IVème arrondissement) au 39 rue du Temple (Paris IVème arrondissement) : correspondance Vente du fonds de commerce par Madame et Mademoiselle Dizeux à Monsieur et Madame Brosse : copie de la présentation de l acte notarié Interruption de l activité Difficultés liées au contexte de guerre. - Fermeture provisoire de la Maison et reprise de l activité : copies de modèles de lettres Cession du fonds de commerce Cession de la clientèle à Monsieur Auguste Doucet : copie de l acte notarié, contrats, lettres (1924). Registre du Commerce : déclaration aux fins d inscription modificative (1924). La Prévoyance 1 : correspondance (1924). Règlement de la cession : correspondance (1926) Observations de Hélène Brosse Historique de l affaire : notes dactylographiées (1994). «L Excelior - Dimanche». - Plan du quartier Saint-Merri (Paris IVème arrondissement): copie de coupure de presse annotée (1923). «Hier, aujourd hui, demain». - Création de la Maison Dizeux et E. Brosse en 1741 : copie de coupure de presse annotée (1923) Définition de la profession du layetier-emballeur. - Définition et description de la profession : notes dactylographiées. Conditions de travail avant 1924 : notes dactylographiées. Définition du Tube ou tuyau acoustique 2 : notes dactylographiées, croquis La Prévoyance : assurance. 2 Tube ou tuyau acoustique : système permettant de communiquer entre étages. 5

6 Patrimoine Locaux au 23 rue Aubry-Le-Boucher (Paris IVème arrondissement) Etat des lieux : copie de l acte sous seing privé ( ). Estimation par l architecte Delacroix : honoraires ( ) Couverture et plomberie. - Travaux : mémoire Locaux au 39 rue du Temple (Paris IVème arrondissement) Installation : bail, états des lieux, états des travaux, notes Renouvellement du bail. - Contentieux et maintient du droit de prorogation 3 : congé, déclaration, correspondance, récépissés ( ). Loi sur le renouvellement des baux à loyers d immeubles ou de locaux à usage commercial ou industriel : extrait du journal officiel ( ) Loyer : correspondance, quittances, notes, duplicata, coupure de presse, recueils Compteurs à gaz : carnets de relevés Concession d un poste téléphonique : contrat, carte d admission aux cabines téléphoniques publiques, correspondance Entretien des locaux. - Enseigne : facture (1920). Devanture : abonnements, observations, correspondance, récépissés, ( ). Couverture et plomberie : factures, mémoires ( ). Menuiserie et parquets : mémoire (1909). Vitrerie et peinture : mémoire, factures, devis ( ). Serrurerie : factures ( ) Assurances. - Bris de glaces et verres : polices, quittances, avenant de résiliation, correspondance ( ). Incendie : polices, statuts, avenant, correspondance, quittances ( ) Activité financière Relations avec les banques Comptoir National d Escompte : bordereaux des effets, talons de chèques Prorogation : renouvellement. 6

7 Compte chèque postal : correspondance, formulaire, avis et instructions, relevés de compte, avis de débit, de virement, relevés des opérations, récépissés de mandats, bordereau de débours 4, mandats-cartes, chèque nominatif ou d assignation Impôts et taxes Taxe personnelle - mobilière et patente, taxe municipale sur locaux d habitations et locaux commerciaux, contributions spéciales pour frais de la Bourse de Commerce de Paris, de la chambre de commerce et de l Office National du commerce extérieur : notes, reçus, avertissements, sommations, avis de décision, quittances, correspondance, tableau récapitulatif Impôts sur les traitements, salaires, pensions et rentes viagère. - Déclaration : notes, accusées de réception Impôts sur les bénéfices industriels et commerciaux, taxe sur le chiffre d affaires : quittances, correspondance, notes, déclaration, exonération, avertissements, évaluations provisoires, notice, coupures de presse Contribution extraordinaire sur les bénéfices exceptionnels ou supplémentaires réalisés pendant la guerre : convocation, lettre de demande de pièces, notes, récépissés, correspondance, déclarations, extrait de la loi portant fixation du budget général de l exercice 1923 ( ). Demande de dégrèvement sur les contributions pour mobilisation pendant la guerre : lettre, notes (1919) * Taxe pour l exportation : registre Administration de l octroi de Paris. - Bénéfice concédé par le règlement annexé au décret du 10 janvier 1873 : note *-028* Administration de l octroi de Paris. - Registres : souches de feuillets. 025* * * * Régime fiscal, Guide du contribuable, Crédit National, Calendrier fiscal. - Documentation : coupures de presse, publicité, notices, bulletins d information Comptabilité Actif - Passif de la société. - Inventaire : cahier d inventaire Débits à reporter : relevés Débours : somme déboursée. 7

8 Livres de compte Journaux Grands-livres Agenda du Commerce de l industrie et de besoins journaliers Agenda de bureau Étrennes données aux clients 5, fournisseurs 6, personnel 7, proches : tableaux récapitulatif Le journal centraliseur «Centra» : publicité. Approvisionnement Service des achats * Approvisionnement en bois : registre Emballage entoilé, carton bitumé et toiles. - Établissements A. Soubis : échantillons, carte de visite, mesures, notes Gestion des stocks Inventaires des marchandises Charges et décharges des marchandises : relevés Voir aussi les cotes ; Voir aussi les cotes , , Voir aussi les cotes

9 Techniques et Production Matériel d exploitation Matériel. - Voitures à bras, réparation, location : factures, reçus, mandats, notes, correspondance ( ). Exemple de voitures à bras : coupure de presse annotée par Hélène Brosse (1978). Instrument de pesage : facture (1909) La Prévoyance. - Assurance contre les accidents causés aux tiers par les voitures à bras : polices, quittances, tarifs, avenant de transfert ( ). Déclarations d accidents : notes, correspondance, accusés de réception ( ) Serrurerie et quincaillerie, Georges Thouvenel : catalogues annotés par Hélène Brosse Fournitures de bureaux, quincaillerie, machines : catalogues, publicités, correspondance, notes Méthodes de fabrication Emballage de meubles et objets divers. - Renseignements sur les fournitures et dimensions de l emballage : notes, publicité, croquis Dimensions, capacités, valeurs, désignations des boîtes et des caisses : tableaux, notes Tables des développés métriques du bois entrant dans la confection des caisses. - Documentation : ouvrages Activité Commerciale Immatriculation et publicité Registre du Commerce. - Immatriculation : déclaration aux fins d immatriculation, récépissés, coupures de presse, affiche Publicité du commerce. - Annonce dans le Bottin : notes, coupure de presse (). Annonce dans l Exportateur français : coupure de presse, notes, bulletin de souscription, contrat de publicité, carte de visite, tarifs, correspondance ( )

10 Fournitures administratives utilisées Papiers à en-tête Banderole publicitaire Agenda buvard du Bon Marché : calendrier, nom des rues de Paris, plan Sous-main : calendrier perpétuel, carte de l Europe Centrale Marchés et concurrents Ministère de la Marine. - Voie d appel à la concurrence, au renouvellement d un marché : correspondance Fabricants de boîtes et de caisses pour l exportation. - Concurrence : publicités, lettre Dossiers de clients Clients et leurs commandes : cahiers Répertoire alphabétique des clients et des fournisseurs 8 avec renseignements sur les commandes et les prix Répertoires alphabétique d adresses. 074 n n 2. Expédition Expédition des commandes : carnet de bordereaux d envoi Tableau Postal. - Tarifs postaux : bulletin, note, avis Tableau Postal : affiche, hors format, 53 x 76 cm Voir aussi les cotes ,

11 L Indicateur - Chaix des expéditions par grande et petite vitesse sur les chemins de fer. - Tarifs : ouvrage Chemins de fer de l Etat. - Tarifs pour le transport des colis postaux : ouvrages Messageries 9 de l Aigle d Or (Paris), Léon Vassard : affiche, hors format, 41,8 x 55,3 cm Bureau des messageries de Saint-Magloire (Paris), Dumest : affiche, hors format, 41 x 52,3 cm Bureau des messageries Bourg-Tibourg (Paris), E. Ory : affiche, hors format, 50,4 x 65 cm Grandes Messageries de la Porte Saint-Denis (Paris), L. Pézé : affiche, hors format, 49,8 x 65 cm Messageries Saint-Denis (Paris), François Roullet : affiche, hors format, 50,4 x 65 cm L Union des commerçants, industriels et patentés du IVème arrondissement. - Le Réveil Commercial : journaux mensuels Personnel Dossiers de personnel * Enfants au-dessous de 18 ans employés dans les ateliers : registre d inscription Georges Durand. - Opposition sur salaires : acte notarié, déclarations de créances, convocation, jugement, quittances, extraits des minutes, lettre, commandements Temps de travail par employés. - Récapitulatif : tableau Guerre Ouvriers mobilisés : brouillon de lettres à envoyer Messagerie : service de transports de lettres, de colis et de voyageurs. 11

12 Monsieur Bourguignon. - Fermeture provisoire de la Maison : copie de lettre reçue Mouvement du personnel Entrées et sorties des employés : correspondance, certificat de travail Salaires *-111* Registres de paie. 094* * * * * * * * * * * * * * * * * * Conventions relatives au personnel Chambre syndicale de l emballage. - Accord sur l indemnité de vie chère : bulletin d information (1918). Semaine de 48 heures : notes, bulletin d information, copie de convention ( ). Augmentation du taux des salaires : bulletin d information, copie de convention (1920). Conditions de travail : conventions, contrat ( ) Réglementation du travail Travail des enfants, des filles mineures et des femmes. - Règlement d administration publique : extrait, hors format, 36 x 46 cm (1893). Loi du 30 mars 1900 : imprimé (1900) La loi des 10 heures : coupure de presse Loi sur les retraites ouvrières. - Fonctionnement de la loi : note explicative, correspondance

13 Hygiène et sécurité des travailleurs dans les établissements industriels. - Loi du 12 juin 1893 : extrait Représentation et Mouvement social Chambre syndicale de l Emballage : statuts, règlement Chambre syndicale de l Emballage. - Assemblée générale : convocation, circulaire, bulletins d information, comptes rendus, extrait de l Union des syndicats de France Chambre syndicale de l Emballage. - Cotisation : correspondance, bulletins d informations Chambre syndicale des ouvriers emballeurs. - Revendications : bulletin d information Décisions de la Chambre syndicale de l Emballage. - Résistance aux revendications : bulletin d information (1919). Entraide entre confrères pendant les périodes de grève : bulletin d information (1923). Maintient du tarif horaire d embauchage et création de commissions : décision, bulletin d information (1923). Non augmentation des salaires : décision (1924). Indemnité provisoire de cherté de vie : décisions, bulletin d information (1924). Augmentation des salaires : affiche découpée, hors format, 62,3 x 85,7 cm (1910) Chambre syndicale de l Emballage. - Augmentation des salaires : affiche, hors format, 62,3 x 85,7 cm (1910) Chambre syndicale de l Emballage. - Tarif syndical consultatif : notes, copie de rapport Chambre syndicale de l Emballage. - Emballage des objets en Celluloïd : avis, extrait du journal de l Union des syndicats de France Chambre syndicale de l emballage. - Réclamation sur l application de l impôt sur le chiffre d affaires : bulletin d information, extrait du Journal Officiel ( ). Renseignements sur le service fiscal et comptable : bulletin d information, lettre ( ) Chambre syndicale de l Emballage. - Application de la loi sur les timbres des lettres de voitures 10 : bulletins d information, circulaire Caisse mutuelle industrielle et commerciale. - Assurance du chômage d un établissement par suite de grève : documentation L agitation syndicaliste. - La grève des emballeurs : coupures de presse L Union des syndicats de France : journaux mensuels Lettre de voiture : adressée par l expéditeur au destinataire et mentionnant le poids, la nature des marchandises et les conditions de leur expédition. 13

14 Comité de propagande du IVème arrondissement : affiche, hors format, 40 x 60 cm Syndicat National et Mutuelle-Transports réunis. - Première exposition internationale des industries de l emballage et leurs annexes : bulletin d information Élections du Conseil des Prud hommes. - Renouvellement de mandat du conseiller : manifeste Assurances Assurances sociales. - Discussion du projet : coupure de presse Assurance contre les accidents du travail La Prévoyance : polices, quittances, avenant de transfert, d augmentation et d extension de garantie, correspondance, déclaration des salaires, notes, formulaires de dépôt de certificat médical et de déclaration d accident du travail ( ). Déclarations d accidents : souches de déclarations, bulletin d avis d accident ( ). Liste des médecins délégués de Paris et de la Banlieue : documentation (1921). L Assurance Parisien : documentation (1902). Assurance des accidents de travail par faits de guerres :avenant, tarif, correspondance, talon réponse (1918). Invalides de la guerre garantis par des assurances contre les accidents du travail : recommandations (1917) Premiers soins d urgence à donner aux ouvriers blessés : affiche, hors format, 45 x 56 cm Loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail : affiche, hors format, 39,5 x 55,5 cm Festivités Médailles d honneur du travail pour 30 ans de service. - Demande et acceptation : bulletin d information, notes, correspondance, extrait du bulletin officiel du syndicat général, convocation ( ). Montant de la participation aux frais de la distribution des récompenses : correspondance (1924) Correspondance générale * Copies de lettres : registre Cheval de Monsieur Martin. - Achat et expédition : correspondance dactylographiée par Hélène Brosse

15 Clients 11 et fournisseurs 12 : correspondance, récépissés, télégrammes, factures, quittances Archives familiales Scolarité des enfants Cours normal des Billettes (Paris), Ecole Pigier (Blois), Cours de Mademoiselle Saint-Hilaire (Blois), Écoles Polytechniques de Notariat, de Droit de Procédure pratique et d assurances (Paris VIème arrondissement), Ecole Saint-Charles (Blois), Ecole Saint-Paul (Issy-Les-Moulineaux), Ecole des francs-bourgeois (Paris IVème arrondissement), Institution de jeunes filles (Issy-Les-Moulineaux). - Inscription et Pensions : publicités, quittances, règlements, bulletins d inscription, récépissés, factures, avis Assurances Société d Assurances Mutuelles de la Seine. - Assurance contre l incendie : polices, quittances, correspondance, avenant, récépissés, statuts La Prévoyance. - Assurance contre les accidents de travail des gens de maison : police, quittances, correspondance, avis d échéance de prime, récépissés, notes Finances domestiques Impôts général et cédulaires sur les revenus : avertissements, avis aux contribuables, reçus, coupures de presse, formulaires de déclaration, notes, accusé de réception, dégrèvements pour charges de familles, déclaration Voir aussi les cotes Voir aussi les cotes ,

16 Taxe municipale sur les pianos, harmoniums, orgues, et orchestrions, taxe sur les précepteurs, préceptrices et gouvernantes et sur les domestiques : déclaration, récépissés, avertissements Charges domestiques Chauffage au bois et charbon : tarifs, factures, quittances, notes, cartes de visite, correspondance, publicité Eau : quittances, avertissements, concessions au compteur, notes Gaz et électricité : factures, quittances, notes, talons d acquit, avis de passage, correspondance, contrats d abonnement, avis, police d abonnement ( ). Limitation de la consommation d électricité : correspondance, notes, quittances, coupures de presse ( ) Taxes et redevances téléphoniques : relevés, quittances Postes et télégraphes. - 2 ème et 3 éme supplément à l annuaire officiel des abonnés aux réseaux téléphoniques de la région de Paris : documentation ème supplément ème supplément. Alimentation et Santé Alimentation. - Épicerie, Boucherie, Restaurants, Vins : factures, correspondance, notes, publicités, mandats, récépissés, quittances Santé. - Médicaments : publicités, notices Biens de consommation Habillement 13 : factures, quittances, correspondance ( ). Blanchissage : factures, coupure de presse, aide-mémoire, notes, carnets de relevés de factures ( ) Librairie 14 : factures, bons de commande, abonnements, notes, correspondance, publicités, mandats, mandat-carte de versement, récépissés, talons de chèques, chèque de cotisation, quittances Au Bon Marché, à La Belle Jardinière, Comptoir Commercial Caoutchouc, Au Printemps, Aux Galeries Lafayette, Grands Magasins de la Samaritaine, Grands Magasins du Louvre. 14 Courrier de l Unesco, La Nouvelle République, Touring-Club de France, La Bible et son message, La Semaine Religieuse, Fêtes et saisons, Télérama, Le Témoignage Chrétien, Journal des Tirages Financiers. 16

17 Le Petit Parisien : journal L Écho de Paris : journal Monnaies françaises et étrangères ayant cours légal en France : carnet

18 INDEX A acoustique, 007 Administration Publique, 113 affiche, 061, 078, , , 130, agenda, , 065 Aigle d Or (messagerie), 082 alimentation, 163 assurance, 005, 016, 053, 127, , Assurance Parisien, 134 Aubry-Le-Boucher (rue, Paris IVème arrondissement), 002, B banderole, 064 banlieue (Paris), 134 Belle Jardinière, 165 Bible et son message (La), 168 bien de consommation, blanchissage, 167 Blois (Loir-et-Cher), 154 bois, 048, , 159 Bon Marché, 065, 167 Bottin, 062 boucherie, 165 Bourg-Tibourg (messagerie, Paris), 084 BOURGUIGNON, 092 Bourse de Commerce de Paris, 019 BROSSE (Émile), 001, 003, 006 BROSSE (Hélène), , 052, 054, 139 BROSSE (Madame), 003 C Caisse Mutuelle Industrielle et commerciale, 127 capacité, 057 carte (Europe Centrale), 066 carton bitumé, 049 Celluloïd, 124 Centra (journal centraliseur), 047 Chaix (L Indicateur), 079 Chambre de commerce de Paris, 019 Chambre syndical des ouvriers emballeurs, 120 Chambre syndicale de l emballage, 112, , charbon, 159 chauffage, 159 chemin de fer, Chemins de fer de l État, cheval, 139 chômage, 127 client, 046, , Comité de propagande du IVème arrondissement, 130 commerce (registre), 005, 061 Commerce de l industrie et des besoins journaliers (agenda), 041 compte chèque postal, 018 Comptoir Commercial Caoutchouc, 167 Comptoir National d Escompte de Paris, 017 concurrence, Conseil des Prud hommes, 132 contribution, 022 convention, 112 Cours de Mademoiselle Saint-Hilaire (Blois), 154 Cours Normal des Billettes (Paris), 154 Crédit National, 029 D décret, 024 DELACROIX (architecte), 008 désignation, 057 dimension, 057 DIZEUX (Émile), 001, 006 DIZEUX (Madame et Mademoiselle), 003 DOUCET (Auguste), 005 DUMEST, 083 DURAND (Georges), 089 E eau, 158 échantillon, 049 Écho de Paris (L, journal), 170 Ecole des francs-bourgeois (Paris IVème arrondissement), 154 Ecole Pigier (Blois), 154 Ecole Saint-Charles (Blois), 154 Ecole Saint-Paul (Issy-Les-Moulineaux), 154 Écoles Polytechniques de Notariat, de Droit de procédure et d assurances (Paris IVème arrondissement), 154 électricité, 161 emballage de meubles, 056 emballage entoilé, 049 enfant, 088, 113 épicerie, 165 Europe Centrale, 066 Excelior-Dimanche (journal), 006 expédition, , 139 Exportateur français (journal), 062 exportation (taxe), 023 F femme, 113 Fêtes et Saisons, 168 fille mineure, 113 fournisseur, 046, , , 073, fourniture, ,

19 G Galeries Lafayette (Aux), 165 gaz, 159 gens de maison, 154 Grands Magasins de la Samaritaine, 165 Grands Magasins du Louvre, 165 grève, 121, guerre, 004, 022, , 134 Guide du Contribuable, 029 H habillement, 167 Hier, Aujourd hui, Demain (journal), 006 hors format, 078, , 113, , 130, hygiène, 116 I Ile-de-France, 002, 006, , 019, , , 130, 154, immatriculation, 061 impôt, , 125, 157 Indicateur Chaix (L ), 079 Institution de jeunes filles (Issy-Les- Moulineaux), 154 instrument de pesage, 052 invalide, 134 Issy-Les-Moulineaux (Ile-de-France), 154 J Journal des Tirages Financiers, 168 Journal Officiel, 125 journal, 006, 047, 062, 087, 129, L layetier-emballeur, 007 lettre de voiture, 126 librairie, 168 loi, 011, 022, , 126, 134 Loir-et-Cher, 154 Louvre (Grands magasins du), 167 M machine, 055 MARTIN, 139 médaille d honneur du travail, 137 médecin, 134 médicament, 166 messagerie, meuble, 056 Ministère de la Marine, 067 Monnaies françaises et étrangères, 171 N Nouvelle République (La, revue), 168 O Octroi de Paris (administration), Office National du commerce extérieur, 019 ORY (E.), 084 P papier à en-tête, 063 Paris (IVème arrondissement, Ile-de- France), 002, 006, , 019, , , 130, 134, 154, Parisien (Assurance), 134 personnel, 046, Petit Parisien (Le, journal), 169 PEZE (L.), 085 Porte de Saint-Denis, 085 Postes et télégraphes, , Prévoyance (La), 005, 053, 134, 156 Printemps (Au), 167 Q quincaillerie, R règlement, 113 réglementation, répertoire, représentation, restaurant, 165 retraite, 115 Réveil Commercial (Le, journal), 087 ROULLET (François), 086 S Saint-Charles (Blois), 154 Saint-Denis (messagerie, Paris), Saint-Hilaire (Blois), 154 Saint-Magloire (messagerie, Paris), 083 Saint-Merri (Paris IVème arrondissement), 006 Saint-Paul (Issy-Les-Moulineaux), 154 salaire, 089, , , 134 Samaritaine (Grands magasins de La), 167 santé, 166 sécurité, 116 Semaine Religieuse (La), 168 serrurerie, 015, 054 Société d Assurances Mutuelles de la Seine, 155 soin, 135 Soubis (A., établissements), 049 Syndicat National et Mutuelle-Transports, 131 T tableau postal, tableau, 046, 057 Tables des développés métriques, taxe, , 158, 162 Télérama, 168 Témoignage Chrétien (Le), 168 Temple (rue, Paris IVème arrondissement), 002, THOUVENEL (George), 054 timbre, 126 toile, 049 Touring-Club de France, 168 tube acoustique, 007 tuyau acoustique, 007 U UNESCO, 168 Union des commerçants, industriels et patentés du IVème arrondissement, 087 Union des syndicats de France, 118, 124, 129 urgence,

20 V valeur, 057 VASSARD (Léon), 082 vin, 163 voiture à bras,

21 TABLE DES MATIERES INTRODUCTION...2 SOMMAIRE...4 RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE...5 Archives de l entreprise...5 Historique de l affaire...5 Constitution de l affaire...5 Interruption de l activité...5 Cession du fonds de commerce...5 Observations de Hélène Brosse...5 Patrimoine...6 Locaux au 23 rue Aubry-Le-Boucher (Paris IVème arrondissement)...6 Locaux au 39 rue du Temple (Paris IVème arrondissement)...6 Activité financière...6 Relations avec les banques...6 Impôts et taxes...7 Comptabilité...7 Approvisionnement...8 Service des achats...8 Gestion des stocks...8 Techniques et Production...9 Matériel d exploitation...9 Méthodes de fabrication...9 Activité Commerciale...9 Immatriculation et publicité...9 Fournitures administratives utilisées...10 Marchés et concurrents...10 Dossiers de clients...10 Expédition...10 Personnel...11 Dossiers de personnel...11 Guerre Mouvement du personnel...12 Salaires...12 Conventions relatives au personnel...12 Réglementation du travail...12 Représentation et Mouvement social...13 Assurances...14 Festivités...14 Correspondance générale...14 Archives familiales...15 Scolarité des enfants...15 Assurances...15 Finances domestiques...15 Charges domestiques...16 Alimentation et Santé...16 Biens de consommation...16 INDEX

Papiers et factures Combien de temps faut-il les conserver?

Papiers et factures Combien de temps faut-il les conserver? Assurances Quittances et primes 2 ans Quittances, avis d'échéance, preuve du règlement, courrier de résiliation, accusé de réception Contrats d'assurance habitation et automobile Durée du contrat + 2 ans

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