Homme c le. Assurer la pérennité de votre entreprise en cas de disparition ou d indisponibilité de l homme clé.

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1 A s s u r a n c e Homme c le Assurer la pérennité de votre entreprise en cas de disparition ou d indisponibilité de l homme clé.

2 Vo t r e e n t r e p r i s e e t l a b s e n c e d u n h o m m e Définition Un homme clé est une personne qui a un rôle économique déterminant dans l entreprise et dont la fonction, la compétence ou la responsabilité contribue de manière décisive au fonctionnement de l entreprise. Il peut s agir du dirigeant, mais également de tout autre collaborateur dont les fonctions managériales, commerciales, techniques, jouent un rôle déterminant dans l activité de la société. Exemples le dirigeant ou un de ses adjoints, le commercial, le chef d atelier, un collaborateur en mission sur un projet informatique, financier, marketing, qualité et tout autre projet de haute importance pour l entreprise, ou une personne ayant un savoir-faire très spécifique : un nez chez un parfumeur, un chercheur spécialisé... Quels sont les risques pour l entreprise? Aujourd hui, les PME/PMI ont de nombreuses solutions pour faire face aux pertes financières liées aux défaillances des outils de production ou des instruments de gestion. Cette démarche fait partie des préoccupations courantes du chef d entreprise. Mais la survie d une entreprise tient autant à l appareil de production qu à ses hommes. Que faire si, demain, l homme sur lequel repose une part importante du chiffre d affaires de l entreprise vient à disparaître? En effet, un quart des entreprises font faillite la première année consécutivement à la perte d un homme clé, et la moitié dans les 5 ans. Selon le secteur, la date de création et le niveau de développement de l entreprise, l absence de l homme clé peut entraîner un ralentissement de l activité (voire une cessation). Les difficultés s enchaînent avec comme exemples : une baisse de qualité dans la production, le ralentissement des commandes, un déficit de satisfaction des clients et /ou une perte de leur confiance, le désengagement des partenaires financiers, un redressement judiciaire ou une cessation définitive d activité... 2

3 c l e Comment l entreprise peut-elle se préparer à cette situation? Une solution possible : la mise en place d un contrat Homme clé Pour pérenniser l activité de l entreprise, il est possible de s assurer contre le risque de la baisse de chiffre d affaires induit par le décès ou l invalidité d un ou plusieurs collaborateurs-clés. La garantie Homme clé couvre l éventuel décès consécutif à un accident ou une maladie, mais également la perte totale et irréversible d autonomie (versement d un capital dans les deux cas). Votre t entreprise r e e n t r e p r i s et e e l absence t l b s e n c e d un d u n homme h o m m e clé c l é D autres options peuvent venir se greffer comme la couverture de l invalidité permanente totale (versement d un capital) ou encore l incapacité temporaire totale de travail (versement d indemnités journalières). L assurance Homme clé est souscrite par et pour l entreprise. Les atouts de l offre Homme clé Souscrire un contrat Homme clé permet à l entreprise de disposer rapidement de trésorerie pour continuer son activité. Cela représente une réelle sécurité pour l entreprise et pour ses tiers (salariés, actionnaires, fournisseurs, clients, partenaires financiers) qui ont ainsi la certitude que l entreprise pourra organiser la poursuite de son activité et faire face à ses engagements et charges fixes (paiement des salaires, règlement des fournitures, livraison des produits et services, remboursement crédit...). L image de l entreprise sera donc sauvegardée auprès des partenaires et clients grâce à l aide financière apportée par la garantie. Une assurance Homme clé permet également à l entreprise d engager des frais supplémentaires pour recruter un remplaçant ou de consolider sa valeur de reprise en cas d éventuelle transmission. 3

4 L a s o l u t i o n Quatrem Une offre étudiée pour pérenniser votre activité Le contrat Homme clé de Quatrem est un contrat collectif d assurance temporaire décès, comportant des garanties de base et des garanties optionnelles, reposant sur l homme clé que vous aurez désigné. Une protection adaptée L offre Homme clé de Quatrem est composée : d une garantie principale Décès / Perte totale et irréversible d autonomie (PTIA), de 2 garanties optionnelles (possibilité de souscrire l une ou l autre ou les deux) : - invalidité permanente totale supérieure à 66 % (IPT), - incapacité temporaire totale de plus de 3 mois (ITT). Côté pile ET côté face : la garantie est acquise que l accident ou la maladie surviennent dans le cadre professionnel ou privé. Une offre efficace : l offre QUATREM Homme clé prévoit en option le versement d indemnités journalières en cas d indisponibilité de l homme clé, même pour quelques mois. Pour chacune de ces garanties, il est possible de définir le niveau de prestation correspondant : de à de capital pour la garantie principale (Décès/PTIA), éventuellement complétée par la garantie IPT, de 75 / jour minimum jusqu à maximum 0,05 % du capital décès dans la limite de 500 / jour pour les indemnités journalières versées à l entreprise dans le cadre de l incapacité temporaire totale (à partir de de capital minimum). Une offre transparente : l entreprise souscrit les garanties dont elle a besoin, et détermine le niveau de prestation qui lui sera versé. Elle sait exactement ce qu elle souscrit comme garantie, et les montants qu elle percevra en cas de sinistre. Une solution souple : l architecture de l offre QUATREM permet à l entreprise de se construire une couverture sur-mesure grâce aux options, et au choix des montants de prestation. 4

5 Une tarification spécifique pour les non fumeurs dès le 1 er euro La solution QUATREM Un tarif attractif pour les hommes clés non fumeurs! Une maîtrise des charges dans le temps Les cotisations versées au titre du contrat Homme clé sont déductibles chaque année du bénéfice imposable de l entreprise (hors garanties ITT) au titre des frais généraux. En revanche, si le décès ou l invalidité de l homme clé pour lequel le contrat a été souscrit vient à se produire, les prestations que perçoit l entreprise sont considérées comme un profit exceptionnel et sont de fait imposables au titre de l impôt sur les sociétés dans les conditions de droit commun. Il est néanmoins possible de les étaler par parts égales sur l année de réalisation du sinistre et sur les quatre années suivantes. Une fiscalité avantageuse : déductibilité des cotisations versées au titre des frais généraux (hors ITT). Une gestion réactive Parce que l absence d un homme clé met souvent l entreprise dans une situation délicate, un règlement rapide des prestations est une priorité. En cas d absence ou de disparition de l homme clé, Quatrem verse les prestations dans un délai de 15 jours à compter de la réception du dossier complet.

6 Exemple n 1 Petites histoires d hommes cles... et de l interet du contrat Quatrem Le cas d un chef renomme. Le sinistre M. Lamartine, chef-cuistot à Angoulême dans le restaurant Le bœuf braisé de M. Buffault, fait une grave chute lors d une promenade à vélo dans la forêt d Horte. Diagnostic du médecin : fracture complexe tibia-péroné, 6 mois d arrêt minimum. Les conséquences du sinistre sans contrat Homme clé Dans un premier temps, le service est assuré par les chefs en second. Cependant, face à la surcharge de travail, ce qui faisait le succès du restaurant (qualité et innovation) n est plus garanti. La réputation de l établissement reposant essentiellement sur la notoriété de son chef, la fréquentation chute, impactant la gestion du restaurant (baisse du chiffre d affaires, difficultés au règlement des factures...).... avec la solution Homme clé de QUATREM Grâce à ce contrat, M. Buffault va bénéficier de 200 d indemnités journalières (après une franchise de 3 mois). Ces sommes permettront au restaurateur de renflouer sa trésorerie, temporairement déficitaire du fait de l embauche d un cuisinier confirmé en CDD. Il pourra également faire appel à des consultants en communication pour palier temporairement le déficit d image suite à l absence du chef-cuistot (honoraires de ). Exemple n 2 Petites histoires d hommes cles... et de l interet du contrat Quatrem Le cas de M. Cadet, dirigeant d un important Groupe bourguignon de societes specialisees dans la production et le negoce de vins. Le sinistre M. Cadet décède dans un accident d avion. Aucune procédure testamentaire n avait été réalisée au préalable. Les conséquences du sinistre sans contrat Homme clé Outre les difficultés liées à la paralysie résultant de désaccords entre les cadres décisionnaires, la disparition du chef d entreprise, un homme très charismatique, provoque la méfiance des banques partenaires. Celles-ci exigent le remboursement des crédits garantis sur les différentes propriétés viticoles ou sur les stocks de vins. Or, la société était très endettée, et à la suite du décès du dirigeant, les stocks déjà surestimés voient leurs valeurs baisser. L ensemble du Groupe est placé en redressement à la demande des banques, puis est vendu, mais largement en dessous de sa valeur avant l accident de M. Cadet.... avec la solution Homme clé de QUATREM M. Cadet était prévoyant, il avait souscrit auprès de QUATREM un contrat Homme clé. L entreprise reçoit ainsi un capital à hauteur de , ce qui lui permet d embaucher un manager de transition. La présence de ce dernier va soulager l équipe de direction dans la gestion quotidienne de l entreprise, et sécuriser la relation avec les partenaires financiers du Groupe. La solution QUATREM 5 5

7 L a s o l u t i o n Quatrem 3 étapes pour une mise en place simple de l offre étape 1 Vous identifiez l homme clé de votre entreprise Rappel : par leurs compétences, leurs responsabilités, leur notoriété, certains jouent un rôle déterminant dans la vie de votre entreprise : ce sont vos hommes clés. L homme clé est une personne, appartenant aux effectifs de l entreprise. Dans le cadre du contrat Quatrem : l homme clé est l assuré, votre entreprise est à la fois contractante, l unique payeur des primes et bénéficiaire du contrat. Pour que la souscription soit valide, l accord de la personne assurée est indispensable. En fonction du montant des capitaux souscrits, l homme clé doit fournir un questionnaire de santé, complété éventuellement par un rapport médical et des examens complémentaires (cf. synthèse produit en page 10). Un questionnaire financier peut également être demandé selon les montants des capitaux garantis. 6

8 étape 2 Vous évaluez le montant de la perte financière que peut représenter l absence de l homme clé pour votre entreprise La solution QUATREM Le niveau de la garantie doit être proportionnel par rapport à la contribution de l homme clé. Pour fixer le montant de la perte financière, deux possibilités : Le calcul de la perte de marge brute Pour choisir le montant de capital forfaitaire pour lequel vous vous assurez auprès de Quatrem, il convient d établir quelle serait la perte d exploitation que subirait l entreprise du fait de la disparition de l homme clé, en calculant la perte de marge brute liée à l homme clé. Exemple de calcul de la perte de marge brute Vos hypothèses Marge brute moyenne de votre entreprise Progression annuelle moyenne constatée 5 % Masse salariale Rémunération de l homme clé Frais éventuels complémentaires (pour recrutement, conseil extérieur, formation) estimés à 20 % de la rémunération Impôt sur les Sociétés (IS) 33,33 % Le calcul du poids de l homme clé (Marge brute moyenne x progression) x [(rémunération de l homme clé/masse salariale totale) + frais supplémentaires] / (1-IS) Soit dans notre exemple : ( x 1,05) x [( / ) x 1,20] / 0,67 Vous obtenez alors le poids de l homme clé ! Si l utilisation de cette formule vous semble un peu difficile, n hésitez pas à consulter votre expert-comptable. Ce dernier peut vous aider à calculer au mieux la perte financière que représente l absence de l homme clé. Le capital forfaitaire Il est également possible de fixer un montant de capital forfaitaire (par exemple, choix d un capital de pour la garantie principale).

9 Exemple n 3 Petites histoires d hommes cles... et de l interet du contrat Quatrem Le cas d un artisan boulanger. M. Montholon possède sa propre boulangerie depuis 5 ans. Il y consacre tout son temps, son énergie, et y a mis beaucoup de ses économies. Sa femme travaille avec lui et s occupe des ventes et des factures. Il paie un loyer pour son local et a contracté un emprunt pour l achat de ses machines. Malgré une clientèle fidèle, la trésorerie de la boulangerie est assez faible. M. Montholon pense au futur et souhaite préserver sa famille et sa petite entreprise d un accident qui pourrait lui arriver. L éventuel sinistre M. Montholon tombe malade, et après analyse, les médecins détectent chez lui une grave maladie du sang. Il doit garder le lit jusqu à nouvel ordre. Les conséquences du sinistre sans contrat Homme clé La boulangerie doit fermer dans un premier temps, en attendant que Mme Montholon puisse embaucher quelqu un en intérim. Plus de rentrée d argent, et compte tenu du faible niveau de trésorerie, les factures commencent à s accumuler. La banque demande des comptes pour l emprunt qui n est plus remboursé... Que faire pour éviter cette situation?... avec la solution Homme clé de QUATREM Les indemnités journalières de 100 qui sont versées à la boulangerie permettent à Mme Montholon de payer les factures, de rassurer les banques sur la santé financière de l affaire, et donc d éviter un dépôt de bilan. Ces sommes offrent également la possibilité à Mme Montholon d embaucher un intérimaire, pour que l activité de la boulangerie continue. 7 Exemple n 4 Petites histoires d hommes cles... et de l interet du contrat Quatrem Une PME informatique Double clic en plein developpement doit fusionner avec une autre PME Version Future. Les enjeux financiers sont tels que la banque impose à Double clic la souscription d un contrat Homme clé, de manière à sécuriser au maximum l opération. Le projet de rachat avance bien, la signature est prévue dans un mois. Que se passerait-il si le contrat Homme clé n était pas souscrit? L éventuel sinistre Le responsable grand compte a un grave accident de la route. Hospitalisé d urgence, la colonne vertébrale est touchée et il devient tétraplégique. Les conséquences du sinistre sans contrat Homme clé Le responsable grand compte étant en lien direct et constant avec les clients les plus importants de l entreprise, ces derniers deviennent plus méfiants devant la situation difficile qui touche la société. Ils finissent par se désengager peu à peu de Double Clic, ce qui engendre une baisse de sa valeur. La fusion est annulée.... avec la solution Homme clé de QUATREM Le versement du capital de permet l embauche d un ingénieur commercial pour que les clients importants soient rassurés sur la bonne marche de la société. La valeur de l entreprise n est pas décotée et au final la fusion se passe dans les meilleures conditions possibles. 7 La solution QUATREM

10 L a s o l u t i o n Quatrem étape 3 Vous choisissez une couverture adaptée à votre entreprise Choix des garanties Choix du niveau de prestations Garantie principale Décès / Perte totale et irréversible d autonomie Min Max Versement d un capital à l entreprise Garantie optionnelle Invalidité permanente totale > 66 % Min Max Versement du capital décès / PTIA à l entreprise et/ou Garantie optionnelle Incapacité temporaire totale (si capital décès / PTIA min ) Min. 75 / jour Max. 0,05 % du capital décès dans la limite de 500 / jour Versement d indemnités journalières à l entreprise - Franchise de 90 jours 8

11 L o f f r e H o m m e c l é en deta il Nature du contrat Contrat collectif d assurance temporaire en cas de décès assorti de garanties facultatives. L offre Homme clé en détail Souscripteur L entreprise. Spécificités de l adhésion L entreprise peut choisir un montant de prestation forfaitaire ou lié à une perte de marge brute. Les prestations correspondent : à un capital en cas de décès ou d invalidité permanente (PTIA ou IPT), à des indemnités journalières en cas d incapacité temporaire totale de travail. L entreprise désigne un homme clé. Assuré homme clé La personne physique, considérée comme homme clé, et sur la tête de laquelle reposent les garanties, doit : appartenir à l effectif de l entreprise, être âgé, lors de l adhésion, de moins de 65 ans, consentir à l adhésion, compléter le questionnaire de santé et le cas échéant remplir les formalités médicales complémentaires. Les garanties cessent au départ de l Homme clé de l entreprise. Bénéficiaire des prestations L entreprise. 9

12 L o f f r e H o m m e c l é en deta il Formalités d adhésion Ces formalités concernent la tarification standard (entre et ). Au-delà, les formalités d adhésion sont différentes et une étude sur-mesure sera effectuée par nos services. Montant des garanties Âge < 46 ans Âge 46 ans Capital décès / PTIA < Capital décès / PTIA < Capital décès / PTIA < Capital décès / PTIA < Capital décès / PTIA ou Capital décès / PTIA / IPT < Capital décès / PTIA / IPT Questionnaire de santé Attestation sur l honneur si tarif non fumeur souhaité Questionnaire de santé Rapport médical Analyses A1 Attestation sur l honneur si tarif non fumeur souhaité Questionnaire de santé Rapport médical Analyses A1 Test de cotinine si tarif non fumeur souhaité Questionnaire de santé Rapport médical Analyses A2 Examen cardiologique et ECG de repos Test de cotinine si tarif non fumeur souhaité Questionnaire de santé Rapport médical Analyses A2 Examen cardiologique et électrocardiogramme (ECG) de repos Test de cotinine si tarif non fumeur souhaité Questionnaire de santé Rapport médical Analyses A2 Examen cardiologique et ECG de repos Test de cotinine si tarif non fumeur souhaité Questionnaire relatif à la situation financière de la personne à assurer, avec indication de la part du capital de l entreprise détenue par la personne à assurer Questionnaire de santé Rapport médical Analyses A2 Examen cardiologique et ECG de repos Test de cotinine si tarif non fumeur souhaité Questionnaire relatif à la situation financière de la personne à assurer Bilans et comptes de résultats des 3 derniers exercices ou prévisionnels si entreprise récente ou nouvellement créée Copie du pacte d actionnaires Copie du LBO éventuel ou de la convention de prêt Capital décès / PTIA < ou Capital décès / PTIA/IPT < et IJ Capital décès / PTIA ou Capital décès / PTIA/IPT et IJ 100 Formalités selon le montant de capital garanti et l âge de l assuré Questionnaire relatif à la situation financière de la personne à assurer, avec indication de la part du capital de l entreprise détenue par la personne à assurer Formalités médicales et financières selon le montant de capital garanti 10 Analyses A1 : cholestérol total, HDL du cholestérol, rapport cholestérol total / HDL, hépatite B et C, VIH 1 et 2. Analyses A2 : analyses A1, numération formule sanguine, plaquettes, vitesse de sédimentation, glycémie à jeun, triglycérides, acide urique, créatinine, gamma GT, transaminases.

13 Cotisations Une fiscalité favorable En cas de décès ou de Perte Totale et Irréversible d Autonomie (PTIA) En cas d Invalidité Permanente Totale (IPT) En cas d Incapacité Temporaire Totale de travail (ITT) L entreprise est le payeur des primes. La cotisation est exprimée en fonction du montant des prestations choisies. Elle est calculée annuellement en fonction de l âge de l homme clé à assurer. Pour les garanties décès, PTIA et IPT, Quatrem propose un tarif fumeur et un tarif non fumeur. Le tarif est réduit pour des capitaux garantis supérieurs à , sur la partie qui excède ce seuil. La cotisation annuelle peut être payée semestriellement ou trimestriellement sans frais de fractionnement. Les cotisations (hors ITT) sont déductibles du bénéfice imposable, au titre des frais généraux. Les prestations versées sont considérées comme un produit exceptionnel et sont imposées, avec un étalement possible sur plusieurs années. LA GARANTIE PRINCIPALE Versement à l entreprise d un capital. L entreprise fixe le montant du capital à garantir. Pour cela, elle peut : soit le déterminer en estimant la contribution de l homme clé à la marge brute et en calculant ainsi la perte de marge brute qu entraînerait le décès ou la PTIA de celui-ci (option 1), soit le fixer librement (option 2). Capital compris entre et Au-delà de cette limite, Quatrem est à la disposition des apporteurs pour une tarification spécifique. La garantie décès s arrête au 65 e anniversaire de l assuré, la garantie PTIA à son 60 e anniversaire. AU CHOIX : DEUX GARANTIES EN OPTION Versement à l entreprise du capital prévu en cas de décès. La garantie s arrête au 60 e anniversaire de l assuré. Versement à l entreprise d indemnités journalières, au-delà d une franchise de 90 jours. Cette garantie optionnelle peut être souscrite dès lors que le capital garanti en cas de décès atteint L entreprise choisit le montant des indemnités journalières : minimum : 75 par jour, maximum : 0,05 % du capital décès sans dépasser 500 par jour. La garantie s arrête au 65 e anniversaire de l assuré. Les prestations sont versées jusqu à la reprise du travail, dans la limite de 365 jours d ITT, franchise incluse. L offre Homme clé en détail Exemples de prix pour un assuré non fumeur Pour un assuré âgé de 40 ans, couvert en cas de décès et de PTIA pour un montant de , la cotisation annuelle sera de 226,65. Si l entreprise choisit en outre de l assurer en cas d IPT, la cotisation annuelle totale sera de 269,55. Si l entreprise ajoute à cela la garantie en cas d ITT pour un montant d indemnité de 75 / jour, la cotisation annuelle totale sera de 500,32. Pour un assuré âgé de 45 ans, couvert en cas de décès et de PTIA pour un montant de , la cotisation annuelle sera de Pour un assuré âgé de 55 ans, couvert en cas de décès, de PTIA et d IPT pour un montant de , la cotisation annuelle sera de 4 402,80. 11

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