DECES OU INVALIDITE PERMANENTE ET TOTALE Tout assuré Majoration par enfant à charge DECES SIMULTANE- DECES ou INVALIDITE ABSOLUE et DEFINITIVE

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1 PLAN GERANTS MAJORITAIRES (SOUSCRIT EN COMPLEMENT DU CONTRAT LA RETRAITE / SCENARIO RETRAITE) Type de contrat Cotisations Garanties Régime de Prévoyance des Gérants Majoritaires Prévoyance : en pourcentage de la base des garanties (à partir d'1 plafond de la sécurité sociale) Complémentaire santé : en pourcentage du plafond annuel de la Sécurité Sociale. DECES / INVALIDITE ABSOLUE et DEFINITIVE : Versement d'un capital aux bénéficiaires désignés (en cas de décès) ou à l assuré (en cas d IAD). Le capital garanti est réduit de 8 % par an à partir de son 65 ème anniversaire jusqu'à son 74 ème anniversaire. Capital décès / IAD DECES OU INVALIDITE PERMANENTE ET TOTALE Tout assuré Majoration par enfant à charge DECES SIMULTANE- DECES ou INVALIDITE ABSOLUE et DEFINITIVE POSTERIEUR DU CONJOINT Par enfant à charge Maladie 300 % 100 % 150 % Cotisation 2005 : 1,20 % - Cotisation 2006 : 1,30 % Accident 600 % 200 % 150 % RENTE D'EDUCATION : Versement d'une rente, exprimée en pourcentage de la base des garanties, à chaque enfant à charge au jour du décès de l'assuré. Le montant annuel de cette rente augmente en fonction de l'âge de l'enfant. Rente d éducation Age de l'enfant Enfant de moins de 12 ans Enfant de 12 à 18 ans Enfant de 18 à 25 ans en cas d'études supérieures Montant de la rente annuelle 10 % 15 % 20 % Enfant inadapté (Titulaire de la carte d invalidité - Quel que soit l'âge) 25 % Cotisation 2005 : 0,40 % par enfant (maximum 3 fois) Cotisation 2006 : 0,45 % Rente de conjoint RENTE DE CONJOINT : Versement d'une rente viagère au conjoint. Le montant annuel de cette rente est égal à autant de fois 1 % de la base des garanties que d'années séparant l'âge au moment du décès de l assuré de l'âge de 65 ans. Exemple : si l'âge de l'assuré au moment du décès est de 45 ans, la rente sera égale à 1 % x (65-45) soit 20 % de la base des garanties. Cotisation 2005 : 1,30 % - Cotisatoin 2006 : 1,40 % INCAPACITE INVALIDITE (jusqu'au 65 ème anniversaire de l'assuré) : Incapacité : En cas d'incapacité temporaire ou de longue maladie, versement après une franchise de 30 jours, ramenée à 3 jours en cas d accident ou d hospitalisation, d'une indemnité journalière égale à 100 % de la base des garanties. Incapacité Invalidité 2005 Invalidité : En cas d'invalidité permanente partielle ou totale d un assuré, versement d une rente dont le montant annuel est déterminé comme suit en pourcentage de la base des garanties suivant la catégorie d invalides : Catégorie d'invalides 1 ère 2 ème 3 ème Taux 51 % 85 % 85 % Exonération des cotisations Maintien des garanties Exonération du paiement des cotisations dès l'arrêt de travail et pendant toute la durée du paiement des prestations. Maintien des garanties Décès, Invalidité, Rente d'éducation et Rente de Conjoint, pendant toute la durée du paiement des prestations. Cotisation 2005 : 2,3 % - Cotisation 2006 : 2,50 % Cotisations Soins de santé 2005 Cotisations Soins de santé 2006 Revalorisation des prestations Fiscalité Option C Option D Isolé : 2,38 % du PASS (1.73 %) Isolé : 2,91 % du PASS (2.05 %) Famille : 5,90 % du PASS (4,02 %) Famille : 7,06 % du PASS (4,87 %) (ALSACE MOSELLE ) Option C Option D Isolé : 2,59 % du PASS (1.89 %) Isolé : 3,17 % du PASS (2.23 %) Famille : 6,43 % du PASS (4,38 %) Famille : 7,70 % du PASS (5,31 %) (ALSACE MOSELLE ) En cas de maintien de garanties après suspension ou cessation du paiement des cotisations, les prestations sont indexées au 1 er juillet de chaque année d'après la valeur du point AGIRC. Les cotisations (sauf celles relatives à la garantie sous forme de capital) sont déductibles dans le cadre de la loi Madelin. Document non contractuel

2 FRAIS MEDICAUX, CHIRURGICAUX ET DE MATERNITE OPTION C COMPLEMENTAIRE SANTE : Remboursement des soins de santé, en complément des prestations des assurances sociales, à concurrence des plafonds de remboursement définis au contrat et dans la limite des frais réels déclarés. Bénéficiaires : Assuré, conjoint, concubin notoire et enfants à charge. Generali Santé Assistance : Garantie en complément de la garantie "Complémentaire Santé", elle : - prend en charge le transfert ou la garde des enfants s'ils sont seuls, ainsi que des animaux (chiens, chats), en cas d'hospitalisation imprévue, - procure en cas d'urgence un médecin, une ambulance et les premiers médicaments nécessaires, - permet, en cas d'urgence, de dialoguer avec un médecin par téléphone, conseille dans toutes les démarches de santé. LIMITES DES REMBOURSEMENTS NATURE DES SOINS HOSPITALISATION HONORAIRES FORFAIT JOURNALIER HOSPITALIER PRIS EN CHARGE PAR LA SECURITE SOCIALE NON 100 % des frais réels 80 % des frais réels sous déduction des prestations des Assurances Sociales 100 % des frais réels REFUSES PAR LA SECURITE SOCIALE CHAMBRE PARTICULIERE NON 100 % des frais réels 80 % des frais réels ORTHOPEDIE PROTHESE NON DENTAIRE 300 % des prestations des Assurances Sociales SOINS DENTAIRES 250 % du tarif de convention des Assurances Sociales PROTHESE DENTAIRE Inlays/Onlays ORTHODONTIE 250 % du tarif de convention des Assurances Sociales 100 % du tarif de convention des Assurances Sociales OPTIQUE (1) - Verres - Monture - Lentilles, verres de contact - lentilles jetables PHARMACIE-ANALYSES ECHOGRAPHIE, RADIOGRAPHIE, SCANNER, R.M.N. 90 % des frais réels sous déduction des prestations des Assurances Sociales 6 % du plafond mensuel de la Sécurité Sociale 10 % du plafond mensuel de la Sécurité Sociale 5 % du plafond mensuel de la Sécurité Sociale TICKET MODERATEUR TRANSPORT DES MALADES TICKET MODERATEUR CURE THERMALE Forfait de 15 % du plafond mensuel de la Sécurité Sociale MATERNITE Forfait de 25 % du plafond mensuel de la Sécurité Sociale (doublé en cas d accouchement gémellaire) (1) - N'est pris en charge, par exercice civil et par bénéficiaire, qu'une paire de lunettes ou une paire de lentilles cornéennes ou un remboursement cumulé pour les lentilles jetables. Document non contractuel

3 FRAIS MEDICAUX, CHIRURGICAUX ET DE MATERNITE OPTION D COMPLEMENTAIRE SANTE : Remboursement des soins de santé, en complément des prestations des assurances sociales, à concurrence des plafonds de remboursement définis au contrat et dans la limite des frais réels déclarés. Bénéficiaires : Assuré, conjoint, concubin notoire et enfants à charge. Generali Santé Assistance : Garantie en complément de la garantie "Complémentaire Santé", elle : - prend en charge le transfert ou la garde des enfants s'ils sont seuls, ainsi que des animaux (chiens, chats), en cas d'hospitalisation imprévue, - procure en cas d'urgence un médecin, une ambulance et les premiers médicaments nécessaires, - permet, en cas d'urgence, de dialoguer avec un médecin par téléphone, conseille dans toutes les démarches de santé. LIMITES DES REMBOURSEMENTS NATURE DES SOINS PRIS EN CHARGE PAR LA SECURITE SOCIALE REFUSES PAR LA SECURITE SOCIALE NON HOSPITALISATION 100 % des frais réels 90 % des frais réels HONORAIRES sous déduction des prestations des Assurances Sociales FORFAIT JOURNALIER HOSPITALIER CHAMBRE PARTICULIERE ORTHOPEDIE PROTHESE NON DENTAIRE 100 % des frais réels NON 100 % des frais réels 90 % des frais réels 300 % du tarif de convention des Assurances Sociales SOINS DENTAIRES 400 % du tarif de convention des Assurances Sociales PROTHESE DENTAIRE Inlays/Onlays ORTHODONTIE OPTIQUE (1) - Verres - Monture 400 % du tarif de convention des Assurances Sociales 200 % du tarif de convention des Assurances Sociales 100 % des frais réels sous déduction des prestations des Assurances Sociales 8 % du plafond mensuel de la Sécurité Sociale - Lentilles Verres de contact - lentilles jetables 12 % du plafond mensuel de la Sécurité Sociale 6 % du plafond mensuel de la Sécurité Sociale PHARMACIE-ANALYSES ECHOGRAPHIES, RADIOGRAPHIES, SCANNERS, R.M.N. 100 % des frais réels sous déduction des prestations des Assurances Sociales TRANSPORT DES MALADES TICKET MODERATEUR CURE THERMALE Forfait de 15 % du plafond mensuel de la Sécurité Sociale MATERNITE Forfait de 30 % du plafond mensuel de la Sécurité Sociale (doublé en cas d accouchement gémellaire) 1) - N'est pris en charge, par exercice civil et par bénéficiaire, qu'une paire de lunettes ou une paire de lentilles cornéennes ou un remboursement cumulé pour les lentilles jetables. Document non contractuel

4 LA DEMANDE DE SOUSCRIPTION La demande d adhésion n est enregistrée que si les éléments d information suivants sont renseignés : - Le code apporteur ainsi que son nom, numéro de fax et l identité de l inspecteur ; - La nature du produit souscrit ; - La clause bénéficiaire ; - La nature et la périodicité des cotisations. - Les noms des personnes, les dates, les lieux doivent être inscrits en lettres capitales d imprimerie ; Le questionnaire de santé doit comporter des réponses très précises (date, durée, traitement, séquelles, etc.). Les traits ne sont pas considérés comme des réponses. Ils doivent toujours être signés par la personne à assurer. Si un examen médical est prévu, il doit être obligatoirement effectué par un médecin agréé par Generali assurances-vie. La proposition doit toujours préciser le mode de règlement retenu par le souscripteur, pour l acquittement des cotisations. - Soit par prélèvement automatique (obligatoire si la périodicité des cotisations est mensuelle) - Soit par Titre Interbancaire de Paiement - Soit par chèque (libellé à l ordre de GENERALI assurances-vie) Le paiement doit être effectué par le souscripteur. Pièces à remettre au souscripteur. L apporteur doit toujours remettre au souscripteur : - L exemplaire «adhérent» de la demande d adhésion dûment complétée et signée ; - Un exemplaire des conditions générales du contrat précisant notamment les conditions de renonciation. Cas du paiement de la cotisation par l entreprise pour un gérant majoritaire : Les cotisations versées sur un contrat Madelin sont des charges personnelles déductibles du revenu du gérant majoritaire. Ces cotisations peuvent être prises en charge par la SARL. Dans ce cas, elles son considérées comme des compléments de rémunération soumis aux charges sociales et déductibles des bénéfices sociaux de la société. La société ne fait que prendre en charge le paiement des cotisations; le gérant est le souscripteur du contrat. La cotisation pour le contrat Madelin étant un complément de rémunération, il doit être approuvé par un procès verbal d'assemblée générale antérieur à la souscription du contrat. Si les cotisations Madelin sont précomptée par la société : - La société règle les cotisations directement à l'assureur. - Dans sa déclaration fiscale (2042), le gérant majoritaire doit uniquement inscrire sa rémunération nette dans la case AJ. Attention dans ce dernier cas à ne pas remplir la case "DD" (comme en cas de non précompte)... ÂGE DE L ASSURE L âge de l assuré, déterminé en nombre d années à la date d effet, est calculé par différence de millésime entre l année de naissance de l assuré et l année de souscription.

5 SELECTION MEDICALE PREVOYANCE Calcul des bases de garanties Prévoyance : La base des garanties est celle indiquée au certificat d adhésion. Elle est fixée forfaitairement en fonction du plafond annuel de la Sécurité Sociale. Base des garanties : minimum 1 plafond annuel de la Sécurité Sociale (Dérogation à l initiative de l inspecteur :1/2 plafond). Maximum des garanties : 4 plafonds annuels de la Sécurité Sociale (au delà: consulter l inspecteur GENERALI) Si le contrat est souscrit sur la base d un ½ plafond, seule l option C, de la garantie Frais de santé, peut être choisie. Les créateurs d'entreprise ont la possibilité de souscrire un PGM sur la base d'une garantie de 0,5 PASS (au lieu du minimum de 1) avec une réduction commerciale de 50 % la première année. Ces conditions particulières sont accordées sur la base d'un KBIS lors de la souscription. Pour la 2ème année, les garanties restent 0,5 PASS mais au tarif normal cette fois et doivent passer à 1 PASS à partir de la 3ème année. Si le contrat est souscrit sur la base d ½ plafond, seule l option Santé C peut être choisie. QS REM* Sélection médicale, Détermination du capital : Capital décès Rente de conjoint :base des garanties*(3+ nombre d enfants). :base des garanties*1%*(65-âge du conjoint à la date de souscription)*20 Rente d éducation :base des garanties*15%*nombre d enfants*10 AGE ASSURE MONTANT ASSURE Jusqu à 40 ans De 41 à 50 ans De 51à 60 ans Plus de 61 ans Capital<= 3 PASS QS QS QS QS 3 PASS <Capital<= 6 PASS QS QS QS REM * 6 PASS <Capital<= 10 PASS REM+HIV REM+BS1 REM+BS1+ECG1 REM+BS1+ECG1 10 PASS <Capital<= 17 PASS REM+BS1 REM+BS1+ECG1 REM+BS1+ECG1 REM+BS1+ECG2 17 PASS <Capital<= 50 PASS REM+BS2+ECG1 REM+BS2+ECG2 50 PASS <Capital<= 168 PASS REM+BS2+ECG2 REM+BS2+ECG2 168 PASS < Capital +BZ +BZ +BZ +BZ Questionnaire de Santé Rapport médical par médecin agréé par la Cie et analyse d urines par bandelettes réactives (sucre, albumine, hémoglobine, nitrites, leucocytes) Rapport médical par médecin agréé par la Cie et analyse complète d urine par laboratoire REM HIV Analyse de sang test HIV 1 et HIV 2 BS1* Analyse de sang (formule 1) BS2* Analyse de sang complète (formule 2) ECG1 ECG2 BZ Examen cardio-vasculaire avec éléctrocardiogramme au repos (toujours avec tracés et conclusions du cardiologue) ECG1 + Electrocardiogramme d effort (toujours avec tracés et conclusions du cardiologue) Recherche de cocaïne dans les urines Dosage sanguin antigène spécifique de la prostate *BS1 Formule 1 *BS2 Formule 2 Transaminases, Cholestérol total, HDL du Cholestérol, Rapport Cholestérol total / HDL, Test HIV (HIV 1 HIV 2 Elisa), Transaminases, cholestérol total, HDL du cholestérol, Rapport Cholestérol total / HDL, Test HIV (HIV 1 HIV 2 Elisa), Bilirubine (totale, directe), Phosphatases alcalines, Hémoglobine Glycosylée Azotémie Validité des documents relatifs aux formalités médicales : Au maximum 6 mois pour le rapport médical, maximum 3 mois pour les analyses. Seuls les documents originaux feront l objet d études. Dans le cadre de la préservation du secret médical, toutes pièces médicales transmises par fax seront détruites.

6 REMBOURSEMENT DES HONORAIRES MEDICAUX Les honoraires médicaux sont remboursés par la compagnie directement au médecin examinateur, pour autant que les formalités médicales réalisées aient pour finalité la souscription d un nouveau contrat. Dans les autres cas et notamment en cas de remise en vigueur du contrat, les examens éventuels sont à la charge du contractant. SELECTION MEDICALE RETRAITE Tout assurable doit compléter un questionnaire de santé auquel sera éventuellement joint un rapport confidentiel sur sa situation personnelle et financière. GENERALI assurances-vie se réserve le droit d exiger des formalités supplémentaires si les premiers résultats sont jugés insuffisants pour apprécier le risque. Calcul du capital sous risque du contrat retraite : Option 1 : 5 fois la cotisation annuelle Option 1A / 1A RI ou Option 2: 15 fois la rente totale Ce montant est à ajouter aux capitaux sous risque de la temporaire (et des éventuelles garanties complémentaires). AGE ASSURE MONTANT ASSURE Jusqu à 40 ans De 41 à 50 ans De 51à 60 ans Plus de 61 ans Capital<= 3 PASS QS QS QS QS 3 PASS <Capital<= 6 PASS QS QS QS REM * 6 PASS <Capital<= 10 PASS REM+HIV REM+BS1 REM+BS1+ECG1 REM+BS1+ECG1 10 PASS <Capital<= 17 PASS REM+BS1 REM+BS1+ECG1 REM+BS1+ECG1 REM+BS1+ECG2 17 PASS <Capital<= 50 PASS REM+BS2+ECG1 REM+BS2+ECG2 50 PASS <Capital<= 168 PASS REM+BS2+ECG2 REM+BS2+ECG2 168 PASS < Capital +BZ +BZ +BZ +BZ Rapport confidentiel à partir de QS REM* Questionnaire de Santé Rapport médical par médecin agréé par la Cie et analyse d urines par bandelettes réactives (sucre, albumine, hémoglobine, nitrites, leucocytes) Rapport médical par médecin agréé par la Cie et analyse complète d urine par laboratoire REM HIV Analyse de sang test HIV 1 et HIV 2 BS1* Analyse de sang (formule 1) BS2* Analyse de sang complète (formule 2) ECG1 ECG2 BZ Examen cardio-vasculaire avec éléctrocardiogramme au repos (toujours avec tracés et conclusions du cardiologue) ECG1 + Electrocardiogramme d effort (toujours avec tracés et conclusions du cardiologue) Recherche de cocaïne dans les urines Dosage sanguin antigène spécifique de la prostate *BS1 Formule 1 *BS2 Formule 2 Transaminases, Cholestérol total, HDL du Cholestérol, Rapport Cholestérol total / HDL, Test HIV (HIV 1 HIV 2 Elisa), Transaminases, cholestérol total, HDL du cholestérol, Rapport Cholestérol total / HDL, Test HIV (HIV 1 HIV 2 Elisa), Bilirubine (totale, directe), Phosphatases alcalines, Hémoglobine Glycosylée Azotémie Validité des documents relatifs aux formalités médicales : Au maximum 6 mois pour le rapport médical, maximum 3 mois pour les analyses. Seuls les documents originaux feront l objet d études. Dans le cadre de la préservation du secret médical, toutes pièces médicales transmises par fax seront détruites. REMBOURSEMENT DES HONORAIRES MEDICAUX Les honoraires médicaux sont remboursés par la compagnie directement au médecin examinateur, pour autant que les formalités médicales réalisées aient pour finalité la souscription d un nouveau contrat. Dans les autres cas et notamment en cas de remise en vigueur du contrat, les examens éventuels sont à la charge du contractant.

Isolé : 2,20 % du PASS (54 /mois) Isolé : 2,69 % du PASS (67 /mois) Famille : 5,46 % du PASS (135 /mois) Famille : 6.54 % du PASS (162 /mois)

Isolé : 2,20 % du PASS (54 /mois) Isolé : 2,69 % du PASS (67 /mois) Famille : 5,46 % du PASS (135 /mois) Famille : 6.54 % du PASS (162 /mois) PLAN PROFESSIONS LIBERALES (SOUSCRIT EN COMPLEMENT DU CONTRAT LA RETRAITE / SCENARIO RETRAITE) Type de contrat Cotisations Garanties Capital décès / IAD Rente d éducation Rente de conjoint Régime de Prévoyance

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