DOSSIER D INSCRIPTION au SALON DU BOURGET (19-25 juin 2017)

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "DOSSIER D INSCRIPTION au SALON DU BOURGET (19-25 juin 2017)"

Transcription

1 DOSSIER D INSCRIPTION au SALON DU BOURGET (19-25 juin 2017) Sur le Pavillon collectif «Aerospace Valley / Région Nouvelle-Aquitaine / Région Occitanie» Opération soutenue par * Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d État avant le 1 ER octobre 2016 suite à l avis du Conseil régional.

2 EXPOSER AU BOURGET Vous avez rendez-vous avec le plus grand événement au monde consacré à l industrie aéronautique et spatiale. L occasion pour vous de rencontrer, dans un cadre privilégié, vos fournisseurs, clients et prospects, et de participer à des rendez-vous d affaires. Les chiffres de l'édition 2015 Exposants : (+4 %) de 48 pays Visiteurs : o Professionnels (+7,6 % vs 2013) o Grand Public (+14,3 % vs 2013) Aéronefs présents : 130 Délégations officielles : 296 (91 pays) Nombre de journalistes et médias accrédités : LE PAVILLON COLLECTIF La Région Nouvelle-Aquitaine, son Agence de Développement et d Innovation et le pôle de compétitivité Aerospace Valley Aéronautique, Espace, Systèmes Embarqués, vous proposent de participer au salon au sein d un pavillon collectif de m² : Vous disposez de votre propre espace d exposition avec votre enseigne, ou d un emplacement sur un espace mutualisé Nous assurons le suivi administratif de votre dossier, les commandes (cartes invitation, parking, badges ) Vous avez accès à l espace commun (animations, business center, prestations traiteur ) NOTRE OFFRE 2 formules : Formule stand individuel : stand équipé d une surface d au minimum 6 m² (maximum 30 m²) Formule espace mutualisé : espace non cloisonné pouvant accueillir 4 / 5 entreprises par îlot de 20 m² avec équipement mutualisé UNE AIDE FINANCIÈRE La Région Nouvelle-Aquitaine accordera aux PME régionales, selon les conditions d éligibilité au sens européen (voir page 6), une subvention forfaitaire d environ HT. Bourget Dossier d inscription /07/26-SGR-74-a 2

3 LES COÛTS Formule stand Individuel : Forfait inscription (obligatoire) : HT Surface du stand (min 6 m²) : 690 HT / m² Aide régionale (pour PME éligibles) : HT Formule espace mutualisé : Forfait (inscription inclus) : HT Aide régionale (pour PME éligibles) : HT LES PRESTATIONS Les droits d inscription La gestion administrative du dossier 1 affiche Les vignettes pour annoncer votre participation L insertion dans une rubrique du catalogue officiel du salon (raison sociale, adresse, téléphone, fax, , site internet) Dotation de 5 badges exposant permanent, 5 badges exposant 1 jour, 5 cartes d invitations professionnelles 1 jour Un catalogue officiel remis à chaque exposant Le lien vers votre site Internet L aménagement : 2 possibilités 1. Formule stand individuel La réservation de la surface nue L aménagement et la décoration standard du stand : - La signalétique du stand - La fourniture d un mobilier standard (table, chaises, ) - L éclairage standard - La puissance électrique standard (tout besoin de puissance électrique supplémentaire sera facturé selon le barème des prix proposés par l organisateur) - Le nettoyage du stand durant le salon Une réserve (à partir de 9 m²) 2. Formule stand mutualisé Vous avez la possibilité de vous regrouper à plusieurs entreprises sur un espace commun d une surface à préciser, en fonction des demandes. Chaque exposant disposera d un comptoir d accueil avec rangement, de 2 assises et bénéficiera d une réserve commune et de coins «salons» répartis sur l espace. Pour cette formule, contacter Mathieu Viry (voir coordonnées dans rubrique contacts opérationnels). Bourget Dossier d inscription /07/26-SGR-74-a 3

4 Chacune des 2 formules comprend : La gestion administrative auprès de l organisateur L accès aux services communs du stand collectif (bar, business center, équipe d accueil ) La présence dans l annuaire régional bilingue des entreprises exposantes Les actions de communication et d animation du stand collectif En revanche, les tarifs présentés ne comprennent pas, notamment : Les lignes supplémentaires, les photos ou les publicités dans le catalogue officiel Les assurances (à souscrire obligatoirement auprès de votre assureur) Les cartes de parking Les réservations individuelles de lignes de téléphone, de télécopie Les besoins de mobilier supplémentaire ou non standard L Agence de Développement et d Innovation de la Nouvelle-Aquitaine sera votre interlocutrice concernant vos besoins spécifiques supplémentaires (badges, cartes invitations professionnelles ) Ces demandes seront facturées selon les prix du catalogue du Bourget et payables à la commande. VOS CONTACTS OPERATIONNELS Coordination entreprises et conditions financières Mathieu Viry Logistique (inscriptions, stands entreprises, badges ) Sabine Gondallier Communication / événements Muriel Faucon-Génin Delphine Macron Pôle Aerospace Valley Sylvie Lagarrigue Thilo Schönfeld Bourget Dossier d inscription /07/26-SGR-74-a 4

5 BULLETIN D INSCRIPTION à retourner au plus tard le 28 octobre 2016 (places limitées) à : Agence de Développement et d Innovation de la Nouvelle-Aquitaine à l attention de Sabine Gondallier - 6 allée du Doyen Georges Brus Pessac Raison sociale : Nom du dirigeant : Adresse : Code Postal : Ville : Téléphone : Site Internet : CA (en euros) : Effectif société : Contact pour l organisation du salon Nom / Prénom : Téléphone : Adresse de facturation (si différente de l adresse mentionnée ci-dessus) Formule stand Individuel Forfait inscription (obligatoire) Surface souhaitée (min 6 m², max 30 m²) : m² x 690 HT/m² Total HT TVA 20 % Total TTC HT HT HT TTC Formule espace mutualisé avec d autres entreprises Le coût pour cette formule sera de l ordre de HT. Nous vous contacterons pour l organisation de cet espace commun. Modalités de règlement - Acompte de 50 % payable à l inscription - Solde au plus tard le 30 mars Règlement à effectuer :. Par chèque à l ordre de ADERA. Par virement à ADERA (CIC Bordeaux Entreprises - RIB : ) Merci de mentionner la référence «Bourget N » au dos du chèque ou sur le virement Aide régionale possible pour ces deux formules (selon éligibilité) : environ HT, soit TTC qui sera reversée aux exposants bénéficiaires en septembre 2017 Votre inscription ne sera prise en compte qu à réception du présent bulletin d inscription complété et signé, accompagné du versement de l acompte de 50 %. Fait à : Le : Signature, cachet, nom et prénom de l exposant précédés de la mention «Lu et approuvé» Bourget Dossier d inscription /07/26-SGR-74-a 5

6 CONDITIONS D ANNULATION Résiliation - Plus de trois mois avant l ouverture du salon, l Agence de Développement et d Innovation de la Nouvelle-Aquitaine s efforcera de louer l espace à un autre exposant et dans ce cas, remboursera les sommes engagées. - Moins de trois mois avant l ouverture du salon, aucun remboursement ne sera effectué. Cession des droits - L entreprise inscrite ne peut céder à un tiers les droits qu elle détient de la réservation, sauf accord écrit de l Agence de Développement et d Innovation de la Nouvelle-Aquitaine. CONDITIONS D OBTENTION DE LA SUBVENTION REGIONALE La subvention accordée par la Région Nouvelle-Aquitaine aux PME éligibles (au sens de l'europe) vise à encourager la participation du plus grand nombre d entreprises. Entreprises éligibles selon les critères suivants : PME selon le règlement européen : - Effectif inférieur à 250 personnes - Chiffre d affaires inférieur ou égal à 50 M (ou d un total de bilan inférieur à 43 M ) - N appartenant pas à un groupe employant plus de 250 personnes, d un chiffre d affaires inférieur ou égal à 50 M (ou d un total de bilan inférieur à 43 millions d euro) La subvention des pouvoirs publics vous sera versée après le salon, sous réserve : De l obtention par l Agence de Développement et d Innovation de la Nouvelle-Aquitaine des subventions de la Région Nouvelle-Aquitaine Que vous ayez participé aux réunions préparatoires au salon Bourget Dossier d inscription /07/26-SGR-74-a 6

DEMANDE DE PREMIÈRE PARTICIPATION

DEMANDE DE PREMIÈRE PARTICIPATION À RETOURNER AVANT LE 28 JUIN 2013 À : REED EXPOSITIONS FRANCE - MIDEST TOUR VISTA 52-54, QUAI DE DION BOUTON - CS 80001 92806 PUTEAUX CEDEX - FRANCE Tél. : +33 (0)1 47 56 52 34 Fax : +33 (0)1 47 56 21

Plus en détail

DEMANDE D ADMISSION - 1/7

DEMANDE D ADMISSION - 1/7 Dossier à retourner avant le 30 avril 2015 DEMANDE D ADMISSION - 1/7 7-8 septembre 2015 Hall 6 - Lyon Eurexpo VOS COORDONNÉES Raison Sociale Adresse Code Postal Ville Pays Téléphone Fax Email Site Internet

Plus en détail

Les 28, 29 & 30 Mai 2013 Paris - Porte de Versailles - Hall 1

Les 28, 29 & 30 Mai 2013 Paris - Porte de Versailles - Hall 1 Le site emploi Santé, Action Sociale et Industrie Pharmaceutique QUi SOMMES-NOUS? Utilisant la technologie d un site emploi éprouvé et reconnu, Jobvitae.fr a été créé en 2007 par des experts du recrutement

Plus en détail

Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité

Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité Résumé Ce modèle présente les composantes techniques et financières de la proposition de raccordement

Plus en détail

PROGICIELS 2007 : 12 ème édition 3 & 4 octobre 2007 ANNECY Espace Rencontre

PROGICIELS 2007 : 12 ème édition 3 & 4 octobre 2007 ANNECY Espace Rencontre PROGICIELS 2007 : 12 ème édition 3 & 4 octobre 2007 ANNECY Espace Rencontre Le 12 mars 2007 Madame, Monsieur, PROGICIELS/EXPO QUALITA 2007 (12 ème édition) se prépare. Cette manifestation de notoriété

Plus en détail

DOCUMENTS DE PARTICIPATION EXPOSANTS

DOCUMENTS DE PARTICIPATION EXPOSANTS DOCUMENTS DE PARTICIPATION EXPOSANTS Le rendez-vous incontournable de tous les producteurs, les acheteurs et les professionnels de la filière hydroélectrique France Hydro Electricité, syndicat professionnel

Plus en détail

Forum des Télécommunications Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau

Forum des Télécommunications Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau de TELECOM SudParis & École de Management - 9 rue Charles Fourier 91011 Evry CEDEX

Plus en détail

Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité

Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité Raccordement individuel HTA de puissance > à 250 kva Résumé Ce modèle présente les composantes techniques

Plus en détail

Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité

Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité Raccordement individuel BT puissance > à 36 kva avec extension à la charge du demandeur Résumé Ce

Plus en détail

kit exposant Mardi 15 décembre 2015 Espace de la Grande Arche Paris - La Défense www.salon-amiante.fr

kit exposant Mardi 15 décembre 2015 Espace de la Grande Arche Paris - La Défense www.salon-amiante.fr kit exposant Mardi 15 décembre 2015 Espace de la Grande Arche Paris - La Défense www.salon-amiante.fr Voilà bientôt 20 ans que l amiante est interdit en France ; 20 ans de réglementation contribuant à

Plus en détail

CONVENTION 2013 Union Nationale du Sport Scolaire de la Gironde

CONVENTION 2013 Union Nationale du Sport Scolaire de la Gironde CONVENTION 2013 Union Nationale du Sport Scolaire de la Gironde Championnat du monde ISF (International School Federation) du 14 au 22 avril 2013 Entre : - L'Union Nationale du Sport Scolaire de la Gironde

Plus en détail

Offres de communication

Offres de communication casablanca 5 e salon DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION Offres de communication DU 19 AU 21 novembre 2013 casablanca office des changes Démarquez-vous et créez du trafic sur votre stand! De nombreux outils

Plus en détail

INVITATION POUR STAND COMMERCIAL

INVITATION POUR STAND COMMERCIAL S.FR INVITATION POUR STAND COMMERCIAL DEJA A PRESENT NOUS CONSTRUISONS LE SHOW AMERICAN STARS ON WHEELS POUR LE 22 ET 23 AOUT 2015 A L INTERIEUR ET L EXTERIEUR AU ANTWERP EXPO (BOUWCENTRUM ) D' ANVERS,

Plus en détail

GUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3

GUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3 GUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3 I. Contexte : Pourquoi, quand et comment réaliser le suivi budgétaire? II. Les modalités générales de prise

Plus en détail

CONVENTION. Bordeaux Gironde Investissement 2011

CONVENTION. Bordeaux Gironde Investissement 2011 POLE DEVELOPPEMENT DURABLE ET RAYONNEMENT METROPOLITAIN DIRECTION DES ENTREPRISES ET DE L ATTRACTIVITE Service du portage des projets économiques CONVENTION Bordeaux Gironde Investissement 2011 Entre :

Plus en détail

1. Partenaire...10.000 HT. 2. Sponsor...5.000 HT. 3. Insertion publicitaire... 3.000 HT. 4. Logo et lien sur le site WEB de la Conférence... 3.

1. Partenaire...10.000 HT. 2. Sponsor...5.000 HT. 3. Insertion publicitaire... 3.000 HT. 4. Logo et lien sur le site WEB de la Conférence... 3. Dossier SPONSOR Communiquer, Lancer un nouveau produit, Rencontrer un public privilégié et ses concurrents, Développer ses fichiers prospects et clients, Dossier Sponsor Les formules de sponsoring qui

Plus en détail

foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS

foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS 2013 ( DEMANDE DE PARTICIPATION ) à retourner avant le 17 novembre 2012 au Parc des Expositions et Congrès d Orléans u CORRESPONDANCE Raison sociale :... Adresse

Plus en détail

EXPOSITION PUBLICITE DOSSIER DE RESERVATION

EXPOSITION PUBLICITE DOSSIER DE RESERVATION EXPOSITION PUBLICITE DOSSIER DE RESERVATION Chers Collègues, Les XLI èmes Séminaires Universitaires de Néphrologie qui se sont déroulés en janvier 2014 ont de nouveau remporté un vif succès, avec plus

Plus en détail

Services. Acte d'engagement. Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE

Services. Acte d'engagement. Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE Services Acte d'engagement Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE LOT 1 : ASSISTANCE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE Pouvoir adjudicateur : Commune

Plus en détail

L unique point de rencontre des professionnels du secteur 10 e

L unique point de rencontre des professionnels du secteur 10 e Salon de recrutement Logistique, Transports & Achats L unique point de rencontre des professionnels du secteur 24 AVRIL 2013 9H / 18H ESPACE CHAMPERRET HALL B PARIS 17 e Organisé par www.jobtransport.com

Plus en détail

Bon de commande Avrilexpo

Bon de commande Avrilexpo Bon de commande Avrilexpo Merci de noter que ce bon de commande comporte 5 pages RAISON SOCIALE : N de stand : ADRESSE : PERSONNE CONCERNEE : TELEPHONE : EMAIL : FORMALITES OBLIGATOIRES Pages guide DESIGNATION

Plus en détail

TOUTES LES SOLUTIONS DE COMMUNICATION ADAPTEES À VOTRE PARTICIPATION!

TOUTES LES SOLUTIONS DE COMMUNICATION ADAPTEES À VOTRE PARTICIPATION! TOUTES LES SOLUTIONS DE COMMUNICATION ADAPTEES À VOTRE PARTICIPATION! OUTILS DE COMMUNICATION AVANT LE FORUM INFORMEZ DE VOTRE PRESENCE ET CREEZ DU LIEN! Communication de proximité Invitez vos clients,

Plus en détail

TARIF AU M 2 DU SALON 2012 TARIF STAND CLES EN MAIN. Frais de dossier et pack web inclus

TARIF AU M 2 DU SALON 2012 TARIF STAND CLES EN MAIN. Frais de dossier et pack web inclus TARIF AU M 2 DU SALON 2012 Prix du m 2 nu (surface au sol uniquement) Aménagement Equipé 407 HT + 86 HT surface moquettée, cloisons de séparation, bandeau, enseigne sans logo, nettoyage quotidien, 1spot

Plus en détail

DOSSIER DE PRESENTATION

DOSSIER DE PRESENTATION DOSSIER D INSCRIPTION & DE PRESENTATION La Rencontre annuelle des Décideurs en Ressources Humaines 26 ème édition 27 et 28 novembre 2013 Hôtel Royal ***** (Groupe Lucien Barrière), Deauville DOSSIER DE

Plus en détail

Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012

Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012 Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012 en collaboration avec la Chambre de Commerce et d'industrie Française de Barcelone et le réseau européen Enterprise Europe Network vous proposent

Plus en détail

CATALOGUE DES PRESTATIONS

CATALOGUE DES PRESTATIONS 4, Avenue Louis Martin CS 61714 35417 SAINT-MALO CEDEX Téléphone : 02 99 20 63 00 Télécopie : 02 99 40 12 89 infoeco@saintmalofougeres.cci.fr CATALOGUE DES PRESTATIONS CCI INFO FEVRIER 2015 Chambre de

Plus en détail

DOSSIER DE PRESENTATION

DOSSIER DE PRESENTATION DOSSIER DE PRESENTATION Les données ci-après serviront à élaborer votre présentation dans le Catalogue Officiel de la convention qui sera diffusé à tous le participants. Il sera saisi, mis en forme et

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ARTICLE 1 OBJET Le présent document a pour objet de définir les conditions générales d insertion d une annonce sur le site www.espacemanche.com Le site est ouvert à tout professionnel

Plus en détail

13-14-15 février 2014 Parc Chanot Hall 2 Marseille GUIDE DE L EXPOSANT 2014

13-14-15 février 2014 Parc Chanot Hall 2 Marseille GUIDE DE L EXPOSANT 2014 GUIDE DE L EXPOSANT 2014 1 SOMMAIRE Conditions particulières 3, 4, 5 Renseignements généraux 6 Organisation des Rencontres 7 Prestations 8, 9 Logistique 10 Processus d inscription 11 2 CONDITIONS PARTICULIERES

Plus en détail

FORUM COMUTEC 2015 Jeudi 22 Octobre

FORUM COMUTEC 2015 Jeudi 22 Octobre FORUM COMUTEC Jeudi 22 Octobre "Le Tigre - Pôle Evénementiel" 2 rue Jean Mermoz 60280 Margny-lès-Compiègne SOMMAIRE 1/ INFORMATIONS GENERALES Pages Sommaire 2 Vos interlocuteurs 3 Installation de votre

Plus en détail

Contrat d exposant RENT2015

Contrat d exposant RENT2015 Contrat de location de stand pour l édition 2015 du salon RENT Real Estate & New Technologies, qui se tiendra les 3 et 4 novembre 2015, Espace Charlie Parker, Grande Halle de la Villette, 211 Avenue Jean

Plus en détail

BIENS DE CONSOMMATION FOCUS ALIMENTAIRE

BIENS DE CONSOMMATION FOCUS ALIMENTAIRE La Californie représente 13% du PIB total des Etats-Unis. CCI International vous propose une mission sur deux des villes les plus grandes et riches de Californie Vous exportez déjà sur la Côte Est? N oubliez

Plus en détail

DOSSIER DE PARTICIPATION

DOSSIER DE PARTICIPATION DOSSIER DE PARTICIPATION DOSSIER DE PARTICIPATION BRUSSELS - 2014 DU JEUDI 24 AU DIMANCHE 27 AVRIL / 12H - 20H PREVIEW`: MERCREDI 23 AVRIL / 16H - 18H VERNISSAGE : MERCREDI 23 AVRIL / 18H - 22H Nous avons

Plus en détail

DEVELOPPEZ VOTRE FRANCHISE AUX ETATS-UNIS :

DEVELOPPEZ VOTRE FRANCHISE AUX ETATS-UNIS : DEVELOPPEZ VOTRE FRANCHISE AUX ETATS-UNIS : Pavillon français sur le salon International de la Franchise de Miami : Franchise Expo South MIAMI DU 14 AU 17 JANVIER 2010 L événement : Exposez à Franchise

Plus en détail

BELGIQUE du 21 au 23 avril 2015

BELGIQUE du 21 au 23 avril 2015 OBJECTIFS BELGIQUE du 21 au 23 avril 2015 Vous souhaitez initier des courants d affaires avec la Belgique? Vous avez des contacts avec ce pays mais vous cherchez de nouveaux clients ou partenaires? Pour

Plus en détail

Cahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice

Cahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice Cahier des charges Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE Direction Environnement Mer et Littoral DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES

Plus en détail

DOSSIER DE PRÉSENTATION

DOSSIER DE PRÉSENTATION RAISON SOCIALE DOSSIER DE PRÉSENTATION Les données ci-après serviront à élaborer votre présentation dans le Catalogue Officiel de la convention qui sera diffusé à tous les participants. Il sera saisi,

Plus en détail

PACK CIM Bulletin de Souscription

PACK CIM Bulletin de Souscription Cachet Partenaire : Code Partenaire PACK : L exemplaire «assureur» du présent bulletin complété, daté et signé, accompagné du règlement de la prime correspondant est à adresser dans les 15 jours de sa

Plus en détail

CONTRAT DE SYNDIC N. 96-98, rue du Théâtre (Angle avenue Emile Zola) - 75015 PARIS - Tél. : 01 45 79 89 49 - Fax : 01 45 79 98 29

CONTRAT DE SYNDIC N. 96-98, rue du Théâtre (Angle avenue Emile Zola) - 75015 PARIS - Tél. : 01 45 79 89 49 - Fax : 01 45 79 98 29 GESTION DE PATRIMOINE SYNDIC DE COPROPRIETE TRANSACTION FONDS DE COMMERCE EXPERTISE LOCATION 1 CONTRAT DE SYNDIC N ENTRE LES SOUSSIGNES : Le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES de l immeuble : RESIDENCE VASCO

Plus en détail

Grille tarifaire Détail des offres globales ABC Salles

Grille tarifaire Détail des offres globales ABC Salles Grille tarifaire Détail des offres globales ABC Salles 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Application iphone Référencement Vidéorama Vidéorama com ABC des Salles de Séminaire Guide de vos réceptions.com Tarif Ile de France

Plus en détail

DOSSIER DE PARTENARIAT

DOSSIER DE PARTENARIAT DOSSIER DE PARTENARIAT 6ème Édition 20 & 21 octobre 2011 Bordeaux Palais de la Bourse Relations avec les partenaires Nathalie Coiquaud / Frédérique Roux Tel : 05 57 19 19 57 - mail : infos@empreintes.com

Plus en détail

Code postal :...Ville :... 3. Téléphone :...Fax :... 4. Date de création ou début d activité :...Code SIREN :...

Code postal :...Ville :... 3. Téléphone :...Fax :... 4. Date de création ou début d activité :...Code SIREN :... Cachet Partenaire : Code partenaire PACK : L exemplaire «assureur» du présent bulletin complété, daté et signé, accompagné du règlement de la prime correspondant est à adresser dans les 15 jours de sa

Plus en détail

DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT COMMUNE DE CABANNES HOTEL DE VILLE 13440 CABANNES

DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT COMMUNE DE CABANNES HOTEL DE VILLE 13440 CABANNES DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT POUVOIR ADJUDICATEUR COMMUNE DE CABANNES HOTEL DE VILLE 13440 CABANNES REVETEMENTS DE SOLS DURS ECOLE MATERNELLE DE CABANNES

Plus en détail

Cahier des charges. Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques

Cahier des charges. Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques Cahier des charges Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques Fournitures spécifiques à la machine à affranchir et ses périphériques Lot unique MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

Plus en détail

ACT Nano Action Collective Transrégionale

ACT Nano Action Collective Transrégionale ACT Nano Action Collective Transrégionale ACT Nano Cahier des Charges ACT-nano consistera à : - Animer/coordonner un réseau nanomatériaux industrie/recherche interrégional, - Faire connaître les possibilités

Plus en détail

DOSSIER DE PARTENARIAT

DOSSIER DE PARTENARIAT DOSSIER DE PARTENARIAT PRÉSENTATION Après la Réunion en 2010 et Nice en 2011, Aéroports de Paris est heureux d accueillir le 23 e congrès de l'association des Aéroports de Langue Française Associés à Airport

Plus en détail

PRIVILÈG WWW.IT-MEETINGS.FR 4ÈME ÉDITION

PRIVILÈG WWW.IT-MEETINGS.FR 4ÈME ÉDITION RIPTION DOSSIER D INSC E PRIVILÈG LE SALON BUSINESS DES RÉSEAUX, DES TÉLÉCOMS, DE LA MOBILITÉ, DU CLOUD COMPUTING, DES DATACENTERS ET DE LA SÉCURITÉ 4ÈME ÉDITION 6 1 0 2 S R A M 4 23 & 2 ES GRÈS DE CANN

Plus en détail

CHARTE TECHNIQUE "SEMINAIRES ET CONGRES EN SARTHE"

CHARTE TECHNIQUE SEMINAIRES ET CONGRES EN SARTHE CHARTE TECHNIQUE "SEMINAIRES ET CONGRES EN SARTHE" CHARTE TECHNIQUE "SEMINAIRES ET CONGRES EN SARTHE" Les promesses que les prestataires en séjours d'affaires s'engagent à respecter, constituent la base

Plus en détail

Raison Sociale / Nom d'exposant. Responsable du stand RCS. Forme Juridique. N Identifiant TVA. Adresse. Ville. Code Postal. Telephone. Portable.

Raison Sociale / Nom d'exposant. Responsable du stand RCS. Forme Juridique. N Identifiant TVA. Adresse. Ville. Code Postal. Telephone. Portable. RESERVATION Raison Sociale / Nom d'exposant Responsable du stand Nom du capacitaire (si applicable) Je suis (un)e: Professionnel ( ) Association (justificatif) ( ) Particulier ( ) Autre ( ) RCS Forme Juridique

Plus en détail

MIDEST 2014. dossier d inscription. Nom de votre entreprise :... Adresse :... Adresse de facturation si différente :... Tél :... Fax :...

MIDEST 2014. dossier d inscription. Nom de votre entreprise :... Adresse :... Adresse de facturation si différente :... Tél :... Fax :... MIDEST 2014 Salon de la sous-traitance industrielle avec le nord-pas de calais dossier d inscription ENTREPRISE Nom de votre entreprise :... Enseigne (nom sous lequel sous souhaitez apparaître) :... Adresse

Plus en détail

Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances.

Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances. LETTRE DE CONSULTATION ETABLIE DANS LE CADRE D UNE PROCEDURE ADAPTEE (art 28CMP) UNIVERSITE DE NIMES- Rue du Docteur Georges SALAN 30 021 NIMES Cedex 1 Destinataire : Objet du marché : Audit et Conseil

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP COLLEGE AIME CESAIRE Tél. : 0262 71 12 65 Fax. : 0262 59 35 58 2 rue de la Laïcité - 97427 ETANG SALE http://college-aime-cesaire.acreunion.fr/ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP Fourniture de titres

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES

CONDITIONS PARTICULIERES CONDITIONS PARTICULIERES Entre les Soussignées : La société IMDEO, Société par Actions Simplifiée au capital de 150.000 Euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 479 045 288, dont le siège est

Plus en détail

SERVICE D OPTIMISATION POUR LA LOGISTIQUE EXPRESS DE BOUTEILLES DE VINS

SERVICE D OPTIMISATION POUR LA LOGISTIQUE EXPRESS DE BOUTEILLES DE VINS SERVICE D OPTIMISATION POUR LA LOGISTIQUE EXPRESS DE BOUTEILLES DE VINS - ZONE 1 : USA et CANADA ZONE 2 : ASIE et AFRIQUE DU SUD (Hong-Kong, Singapour, Taïwan, Japon, Corée du Sud) www.exposeo.fr Rubrique

Plus en détail

Cette formation est organisée deux fois par an : en février et en novembre. Retrouvez les dates exactes sur le site du Popai France : www.popai.

Cette formation est organisée deux fois par an : en février et en novembre. Retrouvez les dates exactes sur le site du Popai France : www.popai. FORMATION 2011 15 ET 16 NOVEMBRE 2011 POUR QUI? Acheteurs PLV, responsables merchandising, responsables marketing chez les marques, les industriels et les distributeurs. Tout collaborateur impliqué dans

Plus en détail

ACTE D'ENGAGEMENT LOT N 4 ELECTRICITE

ACTE D'ENGAGEMENT LOT N 4 ELECTRICITE r Délégation Aquitaine-Limousin Esplanade des Arts et Métiers BP 105 33402 Talence Cedex CREATION D'UNE RESERVE A PRODUITS CHIMIQUES A L'IBGC ACTE D'ENGAGEMENT LOT N 4 ELECTRICITE Date de notification:

Plus en détail

Ministère de la Culture et de la Communication

Ministère de la Culture et de la Communication Paris, le 11 juin 2014 Secrétariat général Service de la coordination des politiques culturelles et de l innovation Département de la Recherche, de l Enseignement supérieur et de la Technologie Appel à

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE FINANCEMENT

DOSSIER DE DEMANDE DE FINANCEMENT Nom Prénom : Activité : Ecrivez dans les cases grises DOSSIER DE DEMANDE DE FINANCEMENT LA DEMANDE Prêt NACRE : Quel Montant? Quelle durée? Affectation? Prêt d honneur : Quel Montant? Quelle durée? Quel

Plus en détail

ACTE D'ENGAGEMENT. Direction des Achats ICF/DA 1/6

ACTE D'ENGAGEMENT. Direction des Achats ICF/DA 1/6 ACTE D'ENGAGEMENT FOURNITURE, MISE EN PLACE, HEBERGEMENT ET MAINTENANCE D UNE PLATE-FORME DE DEMATERIALISATION DES PROCEDURES DE MARCHES POUR LE GROUPE ICF Direction des Achats ICF/DA 1/6 Le présent marché

Plus en détail

CALENDRIERS 2015. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr. Modèle N 1B : Option 1 (facultative) :

CALENDRIERS 2015. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr. Modèle N 1B : Option 1 (facultative) : CALENDRIERS 2015 Modèle N 1A : Modèle N 1B : TARIFS / BON DE COMMANDE : Voir en fin de catalogue. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr NOUVEAU : Calendriers N 2/8 et 9 effaçables avec l Option 2

Plus en détail

LETTRE DE CONSULTATION 2011-08

LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 MARCHE DE SERVICE EN PROCEDURE ADAPTEE (art 28 CMP) Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 Date et heure limite de réception

Plus en détail

ACTE D ENGAGEMENT. SICTOM du COUSERANS

ACTE D ENGAGEMENT. SICTOM du COUSERANS Marché public de fournitures courantes Marché à procédure adaptée ACTE D ENGAGEMENT Maître d ouvrage SICTOM du COUSERANS Objet du marché FOURNITURE DE 4 BENNES DE 40 M3 POUR LA COLLECTE ET LE TRANSPORT

Plus en détail

Document confidentiel Propriété exclusive d ARTE France 1/21

Document confidentiel Propriété exclusive d ARTE France 1/21 Marché n 2011/S 155-258478 Acte d engagement Service de ménage et nettoyage des locaux et bureaux d ARTE France Document confidentiel Propriété exclusive d ARTE France 1/21 SOMMAIRE 1. IDENTIFIANTS...

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE

CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE Domiciliation Artisanale et Commerciale 41 rue Barrault 75013 PARIS Tél : 01 45 89 02 60 Fax : 01 45 89 30 21 Email : ism41@wanadoo.fr CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE ET DE FOURNITURE DE PRESTATIONS

Plus en détail

COMPTABILITE SAGE LIGNE 30

COMPTABILITE SAGE LIGNE 30 COMPTABILITE SAGE LIGNE 30 Date : 25/09/2006 Auteur : Pascal VIGUIER Réf. : SAGE092006 SOMMAIRE SOMMAIRE... 1 1. MENU FICHIER... 3 1.1 1.2 AUTORISATION D ACCES... 3 A PROPOS DE VOTRE SOCIETE... 4 1.2.1

Plus en détail

Pépinière CREALIS. Vannes Innovation Promotion Expansion. Pépinière D ENTREPRISES Industrielles et tertiaires-industrielles

Pépinière CREALIS. Vannes Innovation Promotion Expansion. Pépinière D ENTREPRISES Industrielles et tertiaires-industrielles Pépinière D ENTREPRISES Industrielles et tertiaires-industrielles Pépinière CREALIS Location de Bureaux et Ateliers Prestation de Services communs Renseignements : 02.97.68.91.91 Vannes Innovation Promotion

Plus en détail

devenir chef d entreprise créateur de mode mode d emploi

devenir chef d entreprise créateur de mode mode d emploi devenir chef d entreprise & créateur de Anticiper, gérer, agir, faire les bons choix devenir chef d entreprise est un apprentissage qui nécessite méthodologie et outils. Afin de renforcer son action envers

Plus en détail

Version : V.2.0 Nombre de pages : 9. Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 03/04/2009 Version initiale V.1.

Version : V.2.0 Nombre de pages : 9. Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 03/04/2009 Version initiale V.1. Direction Technique Proposition de raccordement d'un consommateur individuel au réseau public de distribution géré par ERDF, pour une puissance inférieure ou égale à 36 kva avec extension de réseau Identification

Plus en détail

Objet : Proposition de partenariat avec le Fastt

Objet : Proposition de partenariat avec le Fastt Objet : Proposition de partenariat avec le Fastt Madame, Monsieur, Le Fastt (www.fastt.org), est une association (Loi 1901) paritaire, créée en 1992 par les partenaires sociaux de la branche professionnelle

Plus en détail

Maître d ouvrage : CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU VAL D OISE AC TE D ENG AGEMEN T. Marché n 32-2008

Maître d ouvrage : CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU VAL D OISE AC TE D ENG AGEMEN T. Marché n 32-2008 Maître d ouvrage : CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU VAL D OISE AC TE D ENG AGEMEN T Marché n 32-2008 MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE pour l extension de l Institut des Métiers de l Artisanat

Plus en détail

zone 1 zone 2 zone 3 zoe 4 zone 5 zon 6 Abo mensuel 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 0,0498 0,0504 0,0511 0,0518 0,0524 0,0532

zone 1 zone 2 zone 3 zoe 4 zone 5 zon 6 Abo mensuel 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 0,0498 0,0504 0,0511 0,0518 0,0524 0,0532 DIRECT ENERGIE Direct Energie SA Capital : 9 786 660 - - immatriculée au RCS de Paris sous le n 448 570 057 - SIRET : 448 572 057 00058- Siège : 2 bis rue Louis Armand 75015 Paris Fiche Descriptive de

Plus en détail

GARANTIE DES LOYERS IMPAYES DETERIORATIONS IMMOBILIERES ET PROTECTION JURIDIQUE QUESTIONNAIRE D ADHESION - BAILLEUR INDIVIDUEL -

GARANTIE DES LOYERS IMPAYES DETERIORATIONS IMMOBILIERES ET PROTECTION JURIDIQUE QUESTIONNAIRE D ADHESION - BAILLEUR INDIVIDUEL - GARANTIE DES LOYERS IMPAYES DETERIORATIONS IMMOBILIERES ET PROTECTION JURIDIQUE QUESTIONNAIRE D ADHESION - BAILLEUR INDIVIDUEL - ASSUREURS **-** MGARD - Société anonyme au capital de 11 000 000. Entreprise

Plus en détail

N de dossier OSIRIS : Nom du bénéficiaire : Libellé de l opération : Code établissement Code guichet N de compte Clé

N de dossier OSIRIS : Nom du bénéficiaire : Libellé de l opération : Code établissement Code guichet N de compte Clé Logo des autres financeurs 13764*01 mise à jour : le 27/11/2009 FORMULAIRE DE DEMANDE DE PAIEMENT ELABORATION OU ANIMATION LIEES AU DOCOB D UN SITE NATURA 2000 (DISPOSITIF N 323A DU PLAN DE DEVELOPPEMENT

Plus en détail

Cahier des charges MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

Cahier des charges MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Cahier des charges «Lot N 1 : Hébergement des sites Internet municipaux et prestations connexes» MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE «Direction de la communication» DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION Les Rendez-Vous d Affaires des Systèmes Embarqués Tarbes Parc des Expositions - France 18 & 19 MARS 2015 DOSSIER D INSCRIPTION Ce dossier d inscription est très important puisqu il fait état de vos compétences

Plus en détail

Bulletin d'inscription

Bulletin d'inscription Bulletin d'inscription A renvoyer signé avant LE VEBNDRE 9 JANVIER 2015 et accompagné de votre acompte Toute réservation après la date d échéance fera l objet d une demande de cabines supplémentaires à

Plus en détail

AFRIK-ESTHETICS. Salon international de la cosmétique et de la beauté africaine. 23 24 25 Juillet 2015 / Caistab - Abidjan

AFRIK-ESTHETICS. Salon international de la cosmétique et de la beauté africaine. 23 24 25 Juillet 2015 / Caistab - Abidjan AFRIK-ESTHETICS Salon international de la cosmétique et de la beauté africaine 23 24 25 Juillet 2015 / Caistab - Abidjan «L ESTHETIQUE : Facteur de croissance et de création d emploi» Côte d Ivoire : +

Plus en détail

Congrès des DAF rès des DAF

Congrès des DAF rès des DAF DOSSIER D INSCRIPTION Congrès des DAF rès des DAF Dossier d inscription à retourner à : Les Echos Business Nawel BELKACEMI 16, rue du Quatre Septembre 75112 Paris Cedex 02 VOS INTERLOCUTEURS Service Commercial

Plus en détail

I. Présentation du Salon

I. Présentation du Salon I. Présentation du Salon Les Seniors : la cible la plus puissante en consommation! Les chiffres clés : 1 consommateur sur deux a plus de 50 ans 3 mois de plus chaque année d espérance de vie 22 millions

Plus en détail

plus simple unique de 50 e HT par stagiaire et par jour (1) Validation des compétences Transmission des savoirs

plus simple unique de 50 e HT par stagiaire et par jour (1) Validation des compétences Transmission des savoirs PAck 2015 formation spécial entreprises de moins de 50 salariés plus simple plus rapide Participation unique de 50 e HT par stagiaire et par jour (1) (1) Formations financées sur les fonds mutualisés d

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) OBJET DU MARCHE : Opération de remplacement du groupe frigorifique et de la tour aéroréfrigérante installés en toiture terrasse du bâtiment KOURILSKY par

Plus en détail

SEVRES ESPACE LOISIRS

SEVRES ESPACE LOISIRS SEVRES ESPACE LOISIRS MARCHE PUBLIC DE SERVICES Nettoyage et entretien du SEL Marché n SEL13-01 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) Mode de consultation : procédure adaptée Le présent document vaut

Plus en détail

Conditions Générales. Télécharger. Site Internet : http://caping-arclusaz.fr. Mail : campingarclusuaz@orange.fr. Article 1 : Durée du séjour

Conditions Générales. Télécharger. Site Internet : http://caping-arclusaz.fr. Mail : campingarclusuaz@orange.fr. Article 1 : Durée du séjour Conditions Générales Télécharger Site Internet : http://caping-arclusaz.fr Mail : campingarclusuaz@orange.fr Article 1 : Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée

Plus en détail

FICHE TECHNIQUE OPTIONS DE COMMUNICATION

FICHE TECHNIQUE OPTIONS DE COMMUNICATION FICHE TECHNIQUE S DE COMMUNICATION Quelles que soient les options que vous avez retenues, merci d envoyer dès maintenant votre logo en eps vectorisé ou jpeg 300 dpi à relation-commerciale@preventica.com

Plus en détail

1 er OCTOBRE 2015 Hôtel des Arts & Métiers 9 Bis Avenue d Iéna 75016 Paris

1 er OCTOBRE 2015 Hôtel des Arts & Métiers 9 Bis Avenue d Iéna 75016 Paris www.banqueetinnovation.com 1 er OCTOBRE 2015 Hôtel des Arts & Métiers 9 Bis Avenue d Iéna 75016 Paris GUIDE DE L EXPOSANT www.banqueetinnovation.com NEWSCO EVENTS 23 bis rue Danjou 92100 Boulogne-Billancourt

Plus en détail

«FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012

«FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012 Flotte Automobile & Auto-mission 2010 2012 REPUBLIQUE FRANCAISE VILLE DE SAINT GALMIER «FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012 CAHIER DES CHARGES PERSONNE PUBLIQUE CONTRACTANTE : Ville de SAINT GALMIER

Plus en détail

CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS

CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS 1/6 CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS Les présentes conditions spécifiques dérogent aux conditions générales de vente des prestations Courrier-Colis de La Poste 1, lesquelles restent

Plus en détail

MARCHE DE FOURNITURES ACTE D ENGAGEMENT. Maître de l Ouvrage. Mairie de Marck en Calaisis Place de l'europe 62730 Marck.

MARCHE DE FOURNITURES ACTE D ENGAGEMENT. Maître de l Ouvrage. Mairie de Marck en Calaisis Place de l'europe 62730 Marck. Impossible d afficher l image. Ville de MARCK MARCHE DE FOURNITURES ACTE D ENGAGEMENT Maître de l Ouvrage Mairie de Marck en Calaisis Place de l'europe 62730 Marck Objet du Marché COMMUNE DE MARCK EN CALAISIS

Plus en détail

Mission PME USA Boston New York «Big Data Data Analytics» 2ème édition du 14 au 21 septembre 2013

Mission PME USA Boston New York «Big Data Data Analytics» 2ème édition du 14 au 21 septembre 2013 Mission PME USA Boston New York «Big Data Data Analytics» 2ème édition Vous êtes une TPE-PME francilienne innovante évoluant dans : Analyse de données, analyse prédictive / cognitive / comportementale

Plus en détail

Tarifs de Publicité. www.hr-infos.fr. Présentation... 2 Tarifs. Bon de commande... 7 Conditions générales de vente... 8

Tarifs de Publicité. www.hr-infos.fr. Présentation... 2 Tarifs. Bon de commande... 7 Conditions générales de vente... 8 www.hr-infos.fr Tarifs de Publicité Présentation... 2 Tarifs 1. Site Internet... 3 2. Newsletter... 4 3. Publi-reportages audio et vidéo... 5 4. Campagne d e-mailing et de newsletters... 6 Bon de commande...

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER

CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER Entre les soussignés La Société, S.A.R.L. au capital de 30.000, inscrite au R.C.S. de Paris sous le numéro 508 763 950, ayant son siège social au 13

Plus en détail

Cité Pass Groupé. Description de l abonnement. Montant de l abonnement. Conditions d accès. Modalités de paiement. Modalité de duplicata

Cité Pass Groupé. Description de l abonnement. Montant de l abonnement. Conditions d accès. Modalités de paiement. Modalité de duplicata 1 Convention de partenariat et Guide d utilisation Cité Pass Groupé Sommaire Description de l abonnement Montant de l abonnement Conditions d accès Modalités de paiement p.2 p.3 p.4 p.6 Changement de compte

Plus en détail

PLATE FORME 3D FOVEA REGLEMENT D UTILISATION

PLATE FORME 3D FOVEA REGLEMENT D UTILISATION PLATE FORME 3D FOVEA REGLEMENT D UTILISATION Version : 2 Date : 28/03/2012 Règlement d utilisation 2. DEFINITION DES UTILISATEURS Article 1.1 Préambule Le présent règlement intérieur a pour objet de définir

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Publication BOAMP/JOUE 9 septembre 2014 Maître d Ouvrage Pouvoir Adjudicateur Comptable Public assignataire Personne Habilitée à donner des Renseignements techniques

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : FLOW ON DEMAND

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : FLOW ON DEMAND CONDITIONS GENERALES DE VENTE : FLOW ON DEMAND ARTICLE 1 : DEFINITIONS Flux : fil d actualité. Contenus éditoriaux : brèves, articles, photographies, infographies et vidéos. Abonné : personne physique

Plus en détail

(Cas particuliers de la location avec option d achat, du crédit-bail, et de la location de longue durée)

(Cas particuliers de la location avec option d achat, du crédit-bail, et de la location de longue durée) AVENANT n : à la (à remplir par l ASP) CONVENTION PASSEE ENTRE L AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT (ASP) ET LES LOUEURS OU LES VENDEURS DE VEHICULES PROPRES, POUR LA GESTION DU BONUS ECOLOGIQUE Vu le code

Plus en détail

SMGL PÔLE CPGE REGLEMENT FINANCIER ET TARIFS

SMGL PÔLE CPGE REGLEMENT FINANCIER ET TARIFS 3 SMGL REGLEMENT FINANCIER ET TARIFS PÔLE CPGE Le fait d inscrire son enfant à Sainte Marie Grand Lebrun implique l acceptation de ce présent règlement financier dans la totalité de ses articles. 2015-2306

Plus en détail

Marché public de prestations intellectuelles ACTE D ENGAGEMENT. OBJET DU MARCHÉ Diagnostic éclairage public intercommunal POUVOIR ADJUDICATEUR

Marché public de prestations intellectuelles ACTE D ENGAGEMENT. OBJET DU MARCHÉ Diagnostic éclairage public intercommunal POUVOIR ADJUDICATEUR Marché public de prestations intellectuelles ACTE D ENGAGEMENT Marché de prestations intellectuelles passé selon la procédure adaptée conformément aux articles 28 et 74 du Code des Marchés Publics OBJET

Plus en détail

«ESPACE COLLECTIF FRANCE» BON DE COMMANDE RESERVATION DES SURFACES EQUIPEES

«ESPACE COLLECTIF FRANCE» BON DE COMMANDE RESERVATION DES SURFACES EQUIPEES «ESPACE COLLECTIF FRANCE» BON DE COMMANDE RESERVATION DES SURFACES EQUIPEES Un bilan positif pour l édition 2013 «EQUIP AUTO ALGERIA», salon international des équipements et services pour tous les véhicules,

Plus en détail

Dossier de demande de badge d accès et de vignette Parking Navettes commerciales/déposes commerciales

Dossier de demande de badge d accès et de vignette Parking Navettes commerciales/déposes commerciales Dossier de demande de badge d accès et de vignette Parking Navettes commerciales/déposes commerciales est géré par A partir du 13 avril 2011, l Aéroport de Lille met à la disposition des sociétés exploitant

Plus en détail