ETATS DE SYNTHESE AU 31 DECEMBRE 2011
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- Dorothée Tassé
- il y a 9 ans
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1 BILAN ACTIF BILAN PASSIF
2 COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES ( hors taxes) COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES ( hors taxes)
3 ETATS DE SYNTHESE ETAT DES SOLDES DE GESTION (E.S.G.) ETAT A1 : PRINCIPALES METHODES D'EVALUATION SPECIFIQUES A L'ENTREPRISE TABLEAU DE FINANCEMENT DE L EXERCICE ETAT A2 : ETAT DES DEROGATIONS
4 ETAT A3 : ETAT DES CHANGEMENTS DE METHODES ETAT B1 : DETAIL DES NON VALEURS ETAT B2 : TABLEAU DES IMMOBILISATIONS AUTRES QUE FINANCIERES ETAT B2 BIS : TABLEAU DES AMORTISSEMENTS ETAT B3 : TABLEAU DES PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS OU RETRAITS D IMMOBILISATIONS ETAT B4 : TABLEAU DES TITRES DE PARTICIPATION
5 ETAT B5 : TABLEAU DES PROVISIONS ETAT B6 : TABLEAU DES CREANCES Exercice du 01/01/2011 au 31/12/2011 NATURE Montant début DOTATIONS REPRISES Montant fin exercice financières financières exercice D'exploitation Non courantes d'exploitation Non courantes , ,76 1. Provisions pour 832, , ,53 dépréciation de l'actif immobilisé CREANCES TOTAL AU 31/12/2011 ANALYSE PAR ECHEANCE AUTRES ANALYSES Plus d'un an Moins d'un an Echues et non payés Montants en devises Mt /'Etat et org publics Montants / effets 2. Provisions réglementées DE L'ACTIF IMMOBILISE , , ,14 3. Provisons dura , , , , ,53 bles pour risques et charges * Prêts immobilisés , , ,94 * Autres créances financières , , ,20 SOUS TOTAL (A) , , , , , , ,06 4. Provisions pour , , , ,64 dépréciation de l'actif circulant (hors trésorerie) 5. Autres , , , , , ,73 Provisions pour risques et charge 6. Provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie SOUS TOTAL (B) , , , , , , , ,30 DE L'ACTIF CIRCULANT , , , , ,04 * Fournis. débiteurs, avances et acomptes , ,23 * Clients et comptes rattachés , , , , ,78 * Personnel , ,24 * Etat , , ,26 * Comptes d'associés * Autres débiteurs , ,09 * Comptes de régularisation-actif , ,26 TOTAL (A+B) , , , , , , , ,36 ETAT B7 : TABLEAU DES DETTES ETAT B8 : TABLEAU DES SURETES REELLES DONNEES OU RECUES Au 31 décembre 2011 TIERS CREDITEURS OU Montant couvert Nature (1) Date et lieu Objet Valeur comptable nette de la TIERS DEBITEURS par la sureté d'inscription (2) (3) sureté donneé à la date de cloture Suretés données Suretés recues (1) - Gage, Hypotheque, Nantissement, Warrant, Autres ( à preciser ) NEANT (2) préciser si la sureté est donnée au profit d'entreprises ou de personnes tierces ( suretés données ) (3) préciser si la sureté recue par l'entreprise provient de personnes tierces autres que le debiteur ( sureté recues) ETAT B9 : ENGAGEMENTS FINANCIERS RECUS OU DONNES HORS OPERATIONS DE CREDIT-BAIL ETAT B10 : TABLEAU DES BIENS EN CREDIT-BAIL Du 01/01/2011 au 31/12/2011 Date Durée Valeur Durée Cumul des Montant de redevances restant Prix d'achat de la 1ère du contrat estimée du théorique exercices l'exercice à payer résiduel Observations Rubriques échéance en mois bien à la d'amortis- préc édents des A moins A plus en fin de date du sement du des redevances d'un an d'un an contrat contrat bien redevances N E A N T Les emprunts avec les organismes étrangers sont garantis par le Royaume du Maroc
6 ETAT B11: DETAIL DES POSTES DU C.P.C. ETAT B11: DETAIL DES POSTES DU C.P.C. Du 01/01/2011 Au 31/12/2011 POSTE EXERCICE EXERCICE PRECEDENT 611 CHARGES D'EXPLOITATION Achats revenus de marchandises * Achats de marchandises Variation des stocks de marchandises (±) 612 Achats consommés de matières et fournitures * Achat de matières premières *Variation des stocks de matières premières (+) * Achats de matériel et fournitures consommables , ,25 * Achats de matieres et fouritures sur exercices anterieures , ,19 Variation des stocks de matières, fournitures et emballages (±) , ,61 *Achats non stockés de matières et de fournitures , ,19 *Achats de travaux, etudes et prestations de services , , , ,90 613/614 *Autres charges externes *Locations et charges locatives , ,44 *Redevances de crédit-bail *Entretien et réparations , ,91 *Primes d'assurances , ,23 *Rémunérations du personnel extérieur à l'entreprise , ,50 *Rémunérations d'intermédiaires et honoraires , ,81 *Redevances pour brevets, marques, droits... *Transports , ,68 *Déplacements, missions et réceptions , ,14 *Reste du poste des autres charges externes , , , , * Charges de personnel *Rémunération du personnel , ,22 *Charges sociales , ,94 *Reste du poste des charges de personnel , , , , Autres charges d'exploitation *Jetons de présence *Pertes sur créances irrécouvrabels *Reste du poste des autres charges d'exploitation 331,73 340,65 331,73 340, *Autres charges financières * Charges nettes sur cessions de titres et valeurs de placement *Reste du poste des autres charges financières TOTAL 658 CHARGES NON COURANTES Autres charges bon courantes * Pénalités sur marchés et dédits ,41 *Rappels d'impôts (autres qu'impôts sur les résultats) *Pénalités et amendes fiscales , ,66 *Créances devenues irrècouvrabels *reste du poste des autres charges non courantes , , ,66 ETAT B12 : PASSAGE DU RESULTAT NET COMPTABLE AU RESULTAT NET FISCAL Du 01/01/2011 Au 31/12/2011 POSTE EXERCICE EXERCICE PRODUITS D'EXPLOITATION 711 * Ventes de marchandises * Ventes de marchandises au Maroc * Ventes de marchandises à l'étranger * Reste du poste des ventes de marchandises 712 * Ventes de biens et services produits *Ventes de marchandise au Maroc *Ventes de marchandise à l'étranger *Ventes des services au Maroc , ,54 *Ventes de biens et services sur exercices anterieures , ,17 *Redevances pour brevets, marques, droits.. * Reste du poste des ventes et services produits , , , , *Variation des stocks de produits * Variation des stocks des biens produits (+/-) *Variation des stocks des services produits (+/-) *Variation des stocks des produits en cours (+/-) 718 * Autres produits d'exploitation * Jetons de présence reçus *Reste du poste (produits divers) 551,00 443,67 551,00 443, Reprises d'exploitation transferts de charges *Reprises , ,06 *Transferts de charges , ,06 PRODUITS FINANCIERS 738 * Intérêts et autres produits financiers Intérêts et produits financiers *Intérêts et produits assimilés , ,50 *Revenus des créances rattachées à des participations *Produits nets sur cessions de titres et valeurs de placement *Reste du poste intérêts et autres produits financiers , , ,34 ETAT B13 : DETERMINATION DU RESULTAT COURANT APRES IMPOTS DETERMINATION DU RESULTAT Au 31 décembre 2011 MONTANT Résultat courant d'apres CPC (+) ,13 Réintegration fiscales sur opération courantes (+) ,16 Déductions fiscales sur opération courantes (-) Résultat courant théoriquement imposable (=) Impot theorique sur résultat courant (-) , , ,40 Résultat courant après impots (=) ,73 INDICATION DU REGIME FISCAL ET DES AVANTAGES OCTROYES PAR LES CODES D'INVESTISSEMENTS OU PAR DES DISPOSITIONS LEGALES SPECIFIQUES Au 31/12/2011 INTITULES MONTANT MONTANT I. RESULTAT NET COMPTABLE ,24 *Bénéfice net ,24 *Perte nette Régime de droit commun II. REINTEGRATIONS FISCALES ,34 1- Courantes ,16 GAIN SUR OPERATION DE CONVERSION ,63 PROVISIONS POUR CONGES PAYES ,18 CHARGES SUR EXERCICES ANTERIEURES ,56 DONS NON DEDUCTIBLES EXCEDENT SUR AMORTISSEMENT DES VEHICULES DE SERVICE D.E.P POUR DEP.DES STOCKS ,69 PROV PR DIVERS COMPTES DEBITEURS ,40 PROV PR DEP DES AVANCES ET ACOMPTES ,37 PROVISION POUR DEPRECIATION DES CREANCES DOUTEUSES ,33 2- Non Courantes ,18 PROVION POUR RISQUES ET CHARGES ,41 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS ,18 IMPOT SUR LES SOCIETES ,18 SUBVENTION D'INVESTISSEMENT RECUES DANS L'ANNEE PENALITES ET AMENDES FISCALES ,00 PENALITES SUR MARCHES ,41 DONS NON DEDUCTIBLES II. DEDUCTIONS FISCALES ,65 1- Courantes ,96 REPRISE SUR PROV CONGES PAYES ,68 ECART DE CONVERSION PASSIF N ,19 REPRISE PROV POUR CREANCES DOUTEUSES ,09 2- Non Courantes ,69 REPRISE PROV POUR RISQUE ET CHARGES ,73 REPRISE SUR PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS ,76 REPRISE SUR SUBVENTION D'INVESTISSEMENT , ,93 IV. RESULTAT BRUT FISCAL Montants Bénéfice brut si T1> T2 (A) Déficit brut fiscal si T2> T1 (B) V. REPORTS DEFICITAIRES IMPUTES (C) (1) * Exercice n-4 *Exercice n-3 *Exercice n-2 *Exercice n-1 VI. RESULTAT NET FISCAL Bénéfice net fiscal (A-C) ou déficit net fiscal (B) VII. CUMUL DES AMORTISSEMENTS FISCALEMENT DIFFERES VIII. CUMUL DES DEFICITS FISCAUX RESTANT A REPORTER * Exercice n-4 *Exercice n-3 *Exercice n-2 *Exercice n-1 (1) Dans la limite du montant du bénéfice brut fiscal (A) ETAT B14 : DETAIL DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE Du 01/01/2011 au 31/12/2011 NATURE Solde au début Opérations Declarations Solde fin d'exercice de l'exercice comptables T.V.A (1+2-3=4) de l'exercice de l'exercice A. T.V.A. Facturée , , , ,03 B. T.V.A. Récupérable , , , ,52 * sur charges , , , ,38 * sur immobilisations , , , ,14 C. crédit de TVA(A-B) , , ,71 ETAT B15 : PASSIFS EVENTUELS
7 ETATS DE SYNTHESE ETAT C1 : ETAT DE REPARTITION DU CAPITAL SOCIAL Montant du capital... Nom, prénom ou raison sociale des principaux associés (1) 1 NOMBRE DE TITRES Exercice précédent 3 2 N E A N Au 31/12/2011 MONTANT DU CAPITAL Souscrit Appelé libéré Valeur nominale de chaque action ou part sociale 5 Adresse Exercice actuel T (1) Quand le nombre des associés est inférieur ou égal à 10, l'entreprise doit déclarer tous les participants au capital. Dans les autres cas il ya lieu de ne mentionner que les 10 principaux associés par ordre d'importance décroissance. ETAT C2 : TABLEAU D AFFECTATION DES RESULTATS INTERVENUE AU COURS DE L EXERCICE Au 31/12/2011 A. ORIGINE DES RESULTATS A AFFECTER MONTANT B. AFFECTATION DES RESULTATS MONTANT. Réserve légale. Report à nouveau. Autres réserves. Résultats nets en instance d'affectation ,33. Tantièmes. Dividendes ( Contribution au budget de l'etat Décision du Conseil d'administration du 4 octobre 2011). Résultat net de l'exercice ,00. Prélèvements sur les réserves. Autres affectations. Report à nouveau. Autres prélèvements TOTAL A , ,33 TOTAL B ,33 ETAT C3 : RESULTAT ET AUTRES ELEMENTS CARACTERISTIQUES DE L ENTREPRISE AU COURS DES TROIS DERNIERS EXERCICES Au 31 décembre 2011 NATURE DES INDICATIONS EXERCICE 2009 EXERCICE 2010 EXERCICE 2011 *Situation Nette De L'entreprise , , ,26 -Capitaux propres plus capitaux propres assimilés moins immobilisation , , , ,11 en non valeurs *Opérations et résultat de l'exercice -Chiffre d'affaires hors taxes , ,70 -Resultat avant impots , ,89 -Impots sur les resultats , , , , , ,95 - Résultat net par action - Bénefices distribués par action , , , Benefices distribués -Resultats non distribués (mis en réserves ou en instances d'affectation) , ,18 *Résultat par titre *Personnel - Montant des salaires bruts de l'exercice - Effectif moyen des salariés employés pendant l'exercice ETAT C4 : TABLEAU DES OPERATIONS EN DEVISES COMPTABILISEES PENDANT L EXERCICE!"#$%#&'()*+,)#-.%% :!;<=>!"#$%&'()"#$&'*+,&-$'&"'./ 0)$#1&'()"#$&'*+,&-$'&"'./ $%#67%# #/#01232()*)24#5),*32)24 $.%#EE$#6-$9G$ #/#B**C+1D1?341C2?#+,"4)? #/#=)24,')?#?",#1**C+1D1?341C2? F6#EF%#F.$9-$ #/#=)*+C",?)*)24#&)?#&)44)?#&)#01232()*)24 $%#67%# $FG#$76#$-E98G %#6$7#%.$#88$9.$ #/#!"4,)?#5,C&"14? E$#$6-#78G9-6 #/#!"4,)?#(@3,A)? 9:934'.!0'!59D!!0 9:934'.!0'0:D98! !'.!780!0 %#6E6#E76#87-9.$ 9:934 ;'<=<'=><'?>@ABC 76.#E8G#F-79-% %#%%7#87F#%%G9F% ;'<=<'=><'?>@ABC ETAT C5 : DATATIONS ET EVENEMENTS POSTERIEURS 1 - DATATION Date de cloture (1) 31-déc-11 Date d'établissement des états de syntheses (2) 28-mars-12 (1) Justification en cas de changement de la date de cloture de l'exercice (2) Justification en cas de dépassement du délai réglementaire de trois mois prévu pour l'élaboration des états de synthese 2 - EVENEMENTS NES POSTERIEUREMENT A LA CLOTURE DE L'EXERCICE NON RATTACHABLES A CET EXERCICE ET CONNUS AVANT LA 1 ére COMMUNICATION EXTERNE DES ETATS DE SYNTHESES INDICATION DES EVENEMENTS DATE * FAVORABLES Néant *DEFAVORABLES
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