PENIBILITE «HORAIRES ATYPIQUES»
|
|
- Emmanuelle St-Gelais
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 PENIBILITE «HORAIRES ATYPIQUES» Caudry 15 octobre 2013 INTERVENANT : Claude Routard CARSAT Nord Picardie 1
2 SOMMAIRE Contexte, enjeux, Réglementation, Diagnostic PENIBILITE, Fiche individuelle de prévention des expositions, «Une démarche» 2
3 PREVENTION DE LA PENIBILITE CONTEXTE, ENJEUX 3
4 > Le contexte démographique et social -Allongement de la vie professionnelle recul de l âge de la retraite à 62 ans -L enjeu : la capacité des salariés à tenir leur emploi jusqu à 62 ans, voire 67 ans -Constat actuel: >> Vieillissement de la population : part des plus de 65 ans passera de 171% en 2012 à environ 25% en 2050 (Source INSEE) >> En 2011, le taux d'emploi des travailleurs âgés de 55 à 64 ans était seulement de 41,5 % en France (Source INSEE) >> Les plus de 50 ans sont deux fois plus souvent victimes de maladies professionnelles et d inaptitudes (Source CNAMTS) -Précarisation de l emploi 4
5 La réglementation Directive Européenne 89/391 du 12 juin 1989 Loi N du 31 décembre1991 PRINCIPES GENERAUX DE PREVENTION Décret N du 05 novembre 2001 Circulaire N 6 DRT du 18 avril
6 PRINCIPES GENERAUX DE PREVENTION 6
7 > La «réglementation PENIBILITE» Loi N du 9 novembre 2010 RETRAITES Cette Loi du 9 novembre 2010 introduit de nouvelles dispositions visant à prévenir la Pénibilité au Travail : «L'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs Ces mesures comprennent ( ) Des actions de prévention des risques professionnels et de la pénibilité au travail» (L du CT) Ce nouveau cadre réglementaire vient renforcer l'obligation de prévention et s'applique à l ensemble des entreprises françaises 7
8 > Les 4 facettes de la «réglementation PENIBILITE» 1- Le diagnostic Identifier les postes de travail et les salariés concernés par les facteurs de risques de pénibilité 2- La prévention des facteurs de pénibilité La prévention de la pénibilité au travail s'impose à toutes les entreprises Elle concerne à la fois la réduction des expositions, l adaptation des postes de travail, des horaires, le développement des compétences, l aménagement des fins de carrières, le maintien en activité 8
9 > Les 4 facettes de la réglementation 3- La traçabilité Etablir une fiche individuelle de prévention des expositions pour chaque salarié exposé L'employeur doit y consigner les conditions de pénibilité auxquelles le travailleur est exposé 4- La compensation des effets de l'exposition à la pénibilité La possibilité de départ en retraite à 60 ans à taux plein sous certaines conditions A REACTUALISER EN JANVIER 2015 EN FONCTION DE LA NOUVELLE LOI RETRAITE
10 10
11 PREVENTION DE LA PENIBILITE «DIAGNOSTIC PENIBILITE» 11
12 > Le diagnostic pénibilité Objectifs: >> Identifier les postes de travail et les salariés concernés par les facteurs de risques de pénibilité >> Prévenir les risques liés à ces facteurs 12
13 > Le diagnostic pénibilité Un diagnostic réalisé sous la forme de 2 questions : 1 1- Les facteurs de risque sont-ils présents dans mes activités? 2 2- Le niveau d exposition (intensité, durée, fréquence) dans leur activité réelle est-il susceptible de laisser des traces durables, identifiables et irréversibles sur la santé de mes salariés? 13
14 > L identification des salariés exposés 1 ère étape : Rechercher des postes de travail et/ou situations qui exposent les salariés Pour se faire, s appuyer entre autre sur : >> le DUER, >> les AT et MP reconnues, >> la fiche d entreprise >> les inaptitudes et restrictions d aptitude, >> les fiches d exposition (ex expo agents chimiques) >> 14
15 > L identification des salariés exposés 2 ème étape : Définir des critères et seuils objectifs d exposition >> Certains sont fixés par le code du travail, les tableaux de maladie professionnelle, les normes ou les recommandations de la CNAMTS >> Dans les autres cas ces critères objectifs doivent être fixés par l employeur après consultation des IRP : seuils, limites, intensités, durées quotidiennes et/ou hebdomadaires ou fréquences d exposition 15
16 Exemple de synthèse des postes concernés 16
17 > La démarche de prévention des risques DOCUMENT UNIQUE COMMENT? ANALYSE AT / MP ANALYSE STATISTIQUE DIAGNOSTIC DE L ENTREPRISE APPRECIATION DES RISQUES Identifier Analyser EVALUER HIERARCHISER LES MESURES DE PREVENTION Techniques/Humaines/Organisationnelles PLAN D ACTIONS TABLEAU DE BORD SUIVI/CONTROLE 17 ACTIONS CORRECTIVES
18 > Les opportunités du diagnostic Pénibilité -Approfondir l analyse de certains risques et renforcer les plans d actions existants, -Renforcer le dialogue social, -Articuler intelligemment la prévention et d autres thématiques: >> Senior >> GPEC (gestion prévisionnelle des emplois et des compétences) >> Formation professionnelle >> RPS 18
19 > L articulation avec les autres démarches Prévention des Risques Prévention Professionnels des Risques Pro Prévention de la pénibilité Prévention de l usure professionnelle RPS Plan Senior GPEC (gestion prévisionnelle des emplois et des compétences) Formation Professionnelle 19
20 > L articulation avec les autres démarches La prévention de la pénibilité s inscrit dans la prévention des risques professionnels (et vice et versa) Elle se nourrit en plus d autres accords dont certains, tels que égalité homme/femme, santé- sécurité (non obligatoire) n ont pas été notés sur la diapositive précédente Elle relève d une démarche durable de prévention et plus globalement du développement durable et de la responsabilité sociétale des entreprises L usure professionnelle dépend aussi du parcours professionnel 20
21 PREVENTION DE LA PENIBILITE LA FICHE INDIVIDUELLE DE PRÉVENTION DES EXPOSITIONS 21
22 > L obligation de traçabilité : la fiche individuelle de prévention d exposition Obligation de traçabilité : Nouvelle obligation à la charge de l employeur (Art L du Code du travail) Pour chaque travailleur exposé à des facteurs de pénibilité, «L'employeur consigne dans une fiche [ ] les conditions de pénibilité auxquelles le travailleur est exposé, la période au cours de laquelle cette exposition est survenue ainsi que les mesures de prévention mises en œuvre par l'employeur pour faire disparaître ou réduire ces facteurs durant cette période» Tous les employeurs sont soumis à cette obligation : peu importe l effectif de l entreprise ; peu importe la proportion de travailleurs exposés aux facteurs de pénibilité 22
23 FICHE DE PREVENTION DES EXPOSITIONS A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS >La pénibilité? : définition La fiche mentionnée à l article L du code du travail comporte au moins les rubriques figurant dans le présent modèle Cette fiche doit être actualisée en cas de modification des conditions d exposition Elle est communiquée au service de santé au travail et remise au travailleur à son départ de l entreprise ou en cas d arrêt de travail, à la suite d un accident du travail ou une maladie professionnelle d au moins 30 jours (3 mois pour un autre motif) Conformément à l article L Le travailleur peut demander à l employeur la rectification des informations figurant sur la présente fiche Nom: Prénom: Unité de travail concernée (source DUER): Poste occupé: Facteurs de risques Énumérés à l article D Manutention Non Oui Période d exposition Date de Date de début fin Mesures de prévention en place Organisationnelles Collectives Individuelles Commentaires Précisions, évènements Particuliers (résultats de mesurages, etc) Postures pénibles Vibrations mécaniques Le facteur de risque est il présent? Agents chimiques dangereux Poussières Fumées (sauf amiante*) Températures extrêmes Le facteur de risque est il susceptible dans ces conditions de laisser des traces durables, identifiables et irréversibles sur la santé? Bruit Travail de nuit Travail en équipe successives alternantes Travail répétitif 23 * L exposition à l amiante est consignée dans la fiche d exposition, prévue à l article R du code du travail
24 Pour remplir cette fiche il est nécessaire de répondre aux questions suivantes : -Le facteur de risque est il présent? Si oui le noter, si non ne rien inscrire -Le facteur de risque est il susceptible dans ces conditions de laisser des traces durables, identifiables et irréversibles sur la santé? Cocher la case correspondante selon les conditions d exposition : Facteur présent mais en deçà du seuil : répondre non Facteur présent mais en deçà du seuil du fait de l action de prévention : répondre non Facteurs présent, au dessus du seuil et risque non maitrisé ou EPI : répondre oui 24
25 FICHE DE PREVENTION DES EXPOSITIONS A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS >La pénibilité? : définition La fiche mentionnée à l article L du code du travail comporte au moins les rubriques figurant dans le présent modèle Cette fiche doit être actualisée en cas de modification des conditions d exposition Elle est communiquée au service de santé au travail et remise au travailleur à son départ de l entreprise ou en cas d arrêt de travail, à la suite d un accident du travail ou une maladie professionnelle d au moins 30 jours (3 mois pour un autre motif) Conformément à l article L Le travailleur peut demander à l employeur la rectification des informations figurant sur la présente fiche Nom: Prénom: Unité de travail concernée (source DUER): Poste occupé: Facteurs de risques Énumérés à l article D Manutention Non Oui Période d exposition Date de Date de début fin Mesures de prévention en place Organisationnelles Collectives Individuelles Commentaires Précisions, évènements Particuliers (résultats de mesurages, etc) Postures pénibles Vibrations mécaniques Agents chimiques dangereux Poussières Fumées (sauf amiante*) Températures extrêmes Bruit Durant quelle période? Existe-t-il des moyens permettant de s en préserver? Dans quelles conditions? Risque non maîtrisé ou suffisamment maîtrisé pour ne pas entraîner d atteintes à la santé? Travail de nuit Travail en équipe successives alternantes Travail répétitif 25 * L exposition à l amiante est consignée dans la fiche d exposition, prévue à l article R du code du travail
26 > Le diagnostic Pénibilité Représente donc : >> Intérêt pour le salarié (traçabilité de son exposition professionnelle et ce tout au long de sa vie professionnelle >> Intérêt pour l employeur en lui permettant de justifier une nouvelle fois des mesures de prévention mises en œuvre pour protéger la santé de ses salariés >> Intérêt pour les Services de Santé au Travail en leur permettant de renforcer la qualité du suivi médical >> La cohérence doit être totale avec le DU de l EvRP >> Outil de dialogue social >> Réflexion sur l organisation du travail 26
27 > La synthèse des actions à entreprendre Toutes les entreprises Entreprises de + de 50 (avec au moins 50% exposés) Diagnostic des situations de pénibilité Fiche de prévention des expositions Plan de prévention de la pénibilité 27 Document unique Document unique Accord ou Plan d actions
28 PREVENTION DE LA PENIBILITE «UNE DEMARCHE» 28
29 Une démarche de prévention «PENIBILITE» QUELS SONT LES ENJEUX? -- ENJEUX HUMAINS -- ENJEUX JURIDIQUES -- ENJEUX FINANCIERS 29
30 Une démarche de prévention «PENIBILITE» 1) MOBILISER LES ACTEURS 2) IDENTIFIER LES POSTES DE TRAVAIL 3) EVALUER L EXPOSITION AUX FACTEURS DE PENIBILITE 4) REALISER LES FICHES INDIVIDUELLES DE TRACABILITE DE LA PENIBILITE 5) DEFINIR DES MESURES DE PREVENTION ET LES METTRE EN ŒUVRE 6) METTRE A JOUR LA DEMARCHE ET AMELIORER LA PREVENTION 30
31 Une démarche de prévention «PENIBILITE» Mobiliser les acteurs Les acteurs internes Les acteurs externes Qui? Fait quoi? 31
32 > Une démarche de prévention «PENIBILITE» Une prévention efficace passe impérativement par une évaluation réussie et par une démarche organisée Pour agir sur le risque chimique, il est indispensable dans un premier temps de le repérer, c est à dire de faire l inventaire des substances, préparations et de tout agent chimique utilisés dans les procédés de travail, ainsi que des situations pouvant donner lieu à des expositions Il faut ensuite hiérarchiser les risques afin de définir les actions de prévention prioritaires et d en assurer la gestion Avant toute chose, il est nécessaire de désigner une personne référente qui constituera la base d informations, la maintiendra à jour, organisera la circulation des documents et informations Elle aura pour interlocuteurs, outre les salariés, le CHSCT, le médecin du travail, les services supports de l entreprise (achats, maintenance), 32
33 Une démarche de prévention «PENIBILITE» Identifier les postes de travail Pour se faire, s appuyer entre autre sur : * le DUER, * les AT et MP reconnues, * la fiche d entreprise, * les inaptitudes et restrictions d aptitude, * les fiches d exposition (ex expo Travail de nuit) * 33
34 Une démarche de prévention «PENIBILITE» Evaluer l exposition aux facteurs de PENIBILITE * Au titre des contraintes physiques marqués, * Au tire de l environnement physique agressif, * Au titre des certains rythmes de travail; Recueillir les données disponibles Observer les situations de travail Intégrer le ressenti des salariés STATUER SUR LA PENIBILITE 34
35 > Une démarche de prévention «PENIBILITE» Réaliser les fiches individuelles de traçabilité de la pénibilité 35
36 > Une démarche de prévention «PENIBILITE» Définir des mesures de prévention de la Pénibilité et les mettre en œuvre Les actions de prévention de la pénibilité peuvent concerner: * la réduction de la poly-exposition, * l adaptation de l organisation des postes de travail, * l amélioration de l organisation du travail, * l amélioration des compétences et des qualifications, * l aménagement des fins de carrières Le choix des mesures de prévention = Suivre les Principes Généraux de Prévention PLAN D ACTIONS (QUI / QUOI / COMMENT / OU /QUAND) 36
37 > Une démarche de prévention «PENIBILITE» Mise à jour de la démarche * Actions de prévention reportées sur la fiche individuelle, * Mise à jour, dès que nécessaire, * Mise à jour, annuellement ACTION EFFICACE ET DURABLE 37
38 Lien entre PENIBILITE et EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS Evaluation des risques professionnels Définition des unités de travail Observation des situations de travail Evaluation de l exposition aux risques Mesure de prévention Prévention de la pénibilité Définition des postes de travail Observation des situations de travail Evaluation de l exposition aux facteurs de pénibilité Mesure de prévention Document unique d évaluation des risques Fiche individuelles / Traçabilité 38 PLAN D ACTIONS
39 39
40
41
42
43 43
44 PREVENTION DE LA PENIBILITE EXEMPLE AVEC LE TRAVAIL DE NUIT 44
45 FICHE DE PREVENTION DES EXPOSITIONS A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS >La pénibilité? : définition La fiche mentionnée à l article L du code du travail comporte au moins les rubriques figurant dans le présent modèle Cette fiche doit être actualisée en cas de modification des conditions d exposition Elle est communiquée au service de santé au travail et remise au travailleur à son départ de l entreprise ou en cas d arrêt de travail, à la suite d un accident du travail ou une maladie professionnelle d au moins 30 jours (3 mois pour un autre motif) Conformément à l article L Le travailleur peut demander à l employeur la rectification des informations figurant sur la présente fiche Nom: Prénom: Unité de travail concernée (source DUER): Poste occupé: Facteurs de risques Énumérés à l article D Manutention Non Oui Période d exposition Date de Date de début fin Mesures de prévention en place Organisationnelles Collectives Individuelles Commentaires Précisions, évènements Particuliers (résultats de mesurages, etc) Travail de nuit Vibrations mécaniques Agents chimiques dangereux Poussières Fumées (sauf amiante*) Températures extrêmes 01/02/ h/an Bruite Travail de nuit Travail en équipe successives alternantes Travail répétitifl 45 * L exposition à l amiante est consignée dans la fiche d exposition, prévue à l article R du code du travail
46 FICHE DE PREVENTION DES EXPOSITIONS A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS >La pénibilité? : définition La fiche mentionnée à l article L du code du travail comporte au moins les rubriques figurant dans le présent modèle Cette fiche doit être actualisée en cas de modification des conditions d exposition Elle est communiquée au service de santé au travail et remise au travailleur à son départ de l entreprise ou en cas d arrêt de travail, à la suite d un accident du travail ou une maladie professionnelle d au moins 30 jours (3 mois pour un autre motif) Conformément à l article L Le travailleur peut demander à l employeur la rectification des informations figurant sur la présente fiche Nom: Prénom: Unité de travail concernée (source DUER): Poste occupé: Facteurs de risques Énumérés à l article D Manutention Non Oui Période d exposition Date de Date de début fin 01/02/12 01/07/12 Mesures de prévention en place Organisationnelles Collectives Individuelles Commentaires Précisions, évènements Particuliers (résultats de mesurages, etc) 1610 h/an Travail de nuit 01/07/12 260h/an Vibrations mécaniques Agents chimiques dangereux Poussières Fumées (sauf amiante*) Températures extrêmes Organisationnelles - Réduction du nombre d heures de nuit en deçà des 270h/an, Bruite - Limitation du nombre d heures de travail en deçà des valeurs seuils (3h au moins 2 fois par semaine) Travail de nuit Travail en équipe successives alternantes Travail répétitifl 46 * L exposition à l amiante est consignée dans la fiche d exposition, prévue à l article R du code du travail
47 FICHE DE PREVENTION DES EXPOSITIONS A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS >La pénibilité? : définition La fiche mentionnée à l article L du code du travail comporte au moins les rubriques figurant dans le présent modèle Cette fiche doit être actualisée en cas de modification des conditions d exposition Elle est communiquée au service de santé au travail et remise au travailleur à son départ de l entreprise ou en cas d arrêt de travail, à la suite d un accident du travail ou une maladie professionnelle d au moins 30 jours (3 mois pour un autre motif) Conformément à l article L Le travailleur peut demander à l employeur la rectification des informations figurant sur la présente fiche Nom: Prénom: Unité de travail concernée (source DUER): Poste occupé: Facteurs de risques Énumérés à l article D Manutention Non Oui Période d exposition Date de Date de début fin 01/02/12 01/07/12 Mesures de prévention en place Organisationnelles Collectives Individuelles Commentaires Précisions, évènements Particuliers (résultats de mesurages, etc) 1610 h/an Travail de nuit Vibrations mécaniques 01/07/12 Organisationnelles 1500h/an Agents chimiques dangereux Poussières Fumées (sauf amiante*) Températures extrêmes Bruite -Durée de poste inférieure à 8h, -Equipe de nuit permanente éduquée, Travail de nuit - Sieste de 15 min Travail en équipe successives alternantes Travail répétitifl 47 * L exposition à l amiante est consignée dans la fiche d exposition, prévue à l article R du code du travail
48 FICHE DE PREVENTION DES EXPOSITIONS A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS >La pénibilité? : définition La fiche mentionnée à l article L du code du travail comporte au moins les rubriques figurant dans le présent modèle Cette fiche doit être actualisée en cas de modification des conditions d exposition Elle est communiquée au service de santé au travail et remise au travailleur à son départ de l entreprise ou en cas d arrêt de travail, à la suite d un accident du travail ou une maladie professionnelle d au moins 30 jours (3 mois pour un autre motif) Conformément à l article L Le travailleur peut demander à l employeur la rectification des informations figurant sur la présente fiche Nom: Prénom: Unité de travail concernée (source DUER): Poste occupé: Facteurs de risques Énumérés à l article D Manutention Non Oui Période d exposition Date de Date de début fin 01/02/12 01/07/12 Mesures de prévention en place Organisationnelles Collectives Individuelles Commentaires Précisions, évènements Particuliers (résultats de mesurages, etc) 1610 h/an Travail de nuit Vibrations mécaniques 01/07/12 Collectives 1610 h/an Agents chimiques dangereux Poussières Fumées (sauf amiante*) Températures extrêmes Bruite - Ambiances lumineuses des postes de travail et des voies de circulation adaptées à l activité, Travail de nuit - Mise à disposition d un local de repos aménagé Travail en équipe successives alternantes Travail répétitifl 48 * L exposition à l amiante est consignée dans la fiche d exposition, prévue à l article R du code du travail
49 FICHE DE PREVENTION DES EXPOSITIONS A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS >La pénibilité? : définition La fiche mentionnée à l article L du code du travail comporte au moins les rubriques figurant dans le présent modèle Cette fiche doit être actualisée en cas de modification des conditions d exposition Elle est communiquée au service de santé au travail et remise au travailleur à son départ de l entreprise ou en cas d arrêt de travail, à la suite d un accident du travail ou une maladie professionnelle d au moins 30 jours (3 mois pour un autre motif) Conformément à l article L Le travailleur peut demander à l employeur la rectification des informations figurant sur la présente fiche Nom: Prénom: Unité de travail concernée (source DUER): Poste occupé: Facteurs de risques Énumérés à l article D Manutention Non Oui Période d exposition Date de Date de début fin 01/02/12 01/07/12 Mesures de prévention en place Organisationnelles Collectives Individuelles Commentaires Précisions, évènements Particuliers (résultats de mesurages, etc) 1610 h/an Travail de nuit Vibrations mécaniques Agents chimiques dangereux Poussières Fumées (sauf amiante*) Températures extrêmes Bruite Travail de nuit Travail en équipe successives alternantes Travail répétitifl 01/07/12 Individuelles -Sensibilisation à une bonne hygiène de vie: -Sieste préventive / curative -Equilibre alimentaire - Addictions - Conseils sur l organisation de la vie privée - Suivi médical 1610 h/an 49 * L exposition à l amiante est consignée dans la fiche d exposition, prévue à l article R du code du travail
50 FICHE DE PREVENTION DES EXPOSITIONS A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS >La pénibilité? : définition La fiche mentionnée à l article L du code du travail comporte au moins les rubriques figurant dans le présent modèle Cette fiche doit être actualisée en cas de modification des conditions d exposition Elle est communiquée au service de santé au travail et remise au travailleur à son départ de l entreprise ou en cas d arrêt de travail, à la suite d un accident du travail ou une maladie professionnelle d au moins 30 jours (3 mois pour un autre motif) Conformément à l article L Le travailleur peut demander à l employeur la rectification des informations figurant sur la présente fiche Nom: Prénom: Unité de travail concernée (source DUER): Poste occupé: Facteurs de risques Énumérés à l article D Manutention Non Oui Période d exposition Date de Date de début fin Mesures de prévention en place Organisationnelles Collectives Individuelles Commentaires Précisions, évènements Particuliers (résultats de mesurages, etc) Travail de nuit Vibrations mécaniques Agents chimiques dangereux Poussières Fumées (sauf amiante*) Températures extrêmes Bruite Travail de nuit Travail en équipe successives alternantes 01/02/12 Commentaires - Nombre d heures travaillées: - Mesures de lumière (luxmètrie) réalisées le: (Voir les résultats du rapport de mesures N ) - Maintenance préventive de l éclairage réalisée le: - Attestation de présence à l action de sensibilisation sur les risques liés au travail de nuit Travail répétitifl 50 * L exposition à l amiante est consignée dans la fiche d exposition, prévue à l article R du code du travail
51 51
52 > Merci de votre attention 52
L obligation de négocier sur la pénibilité dans les entreprises. Premiers éléments de bilan. Direction générale du travail
CONSEIL D ORIENTATION DES RETRAITES Séance plénière du 21 novembre 2012 à 14 h 30 «Pénibilité. Transition emploi-retraite. Elaboration de cas-types pour les projections.» Document N 6 Document de travail,
Plus en détailINFORMATION SUR. LE COMPTE PENIBILITE : TOP DEPART! Novembre 2014
INFORMATION SUR. LE COMPTE PENIBILITE : TOP DEPART! Dès le 1er janvier 2015, les salariés travaillant dans des conditions difficiles pourront, grâce au compte personnel de prévention de la pénibilité,
Plus en détailMinistère de l agriculture, de l agroalimentaire et de la forêt
Ministère de l agriculture, de l agroalimentaire et de la forêt Secrétariat général Comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel (CHSCTM) Service des ressources humaines Sous
Plus en détailPréambule. Obligations des employeurs. La Fiche d Entreprise (revisitée) Missions des SSTi*
Dr CROUZET 12/10/2012 SMTMP / RESACT Préambule Le chainon manquant Missions des SSTi* La Fiche d Entreprise (revisitée) Obligations des employeurs? Page 6 de la circulaire du Document Unique, du 18 avril
Plus en détailRisques liés à l'activité physique au travail. Mireille Loizeau
Risques liés à l'activité physique au travail Mireille Loizeau Cours DIUST Paris Descartes-20 janvier 2015 1 Activité physique 2 Définition Quotidien Travail Loisirs Sports... Définition Organisation Mondiale
Plus en détailDémarche de prévention de la pénibilité : Aide à la mise en œuvre
Démarche de prévention de la pénibilité : Aide à la mise en œuvre dans les TPE-PME T e m p é r a t u r e Produits chimiques Horaires décalés Manutention de la pénibilité dans les TPE-PME 1 Préambule Suite
Plus en détailLes seniors, une cible particulière? Tiphaine Garat Ingénieur d étude, UDS
Les seniors, une cible particulière? Tiphaine Garat Ingénieur d étude, UDS Journée d information et d échanges organisée par l Equipe de droit social, UMR 7354 DRES La prévention des facteurs de pénibilité,
Plus en détailFICHE TECHNIQUE : SANTE ET SECURTE AU TRAVAIL
SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL Mesurer et prévenir les risques professionnels Liés aux conditions générales de travail, les risques professionnels font peser sur les salariés la menace d une altération de
Plus en détailConcertation relative à la mise en place du compte personnel de prévention de la pénibilité Michel de Virville
Concertation relative à la mise en place du compte personnel de prévention de la pénibilité Michel de Virville Préconisations établies par M de Virville au terme de la deuxième étape de la concertation
Plus en détailPrévenir et Indemniser la Pénibilité au Travail : le Rôle des IRP
Prévenir et Indemniser la Pénibilité au Travail : le Rôle des IRP Les facteurs de pénibilité applicables au 1 er janvier 2015 T R A V A I L D E N U I T T R A V A I L E N É Q U I P E S S U C C E S S I V
Plus en détailPénibilité au travail Comment agir? Une édition commentée de l accord de branche BTP du 20 décembre 2011 étendu par arrêté du 12 novembre 2012
Pénibilité au travail Comment agir? Une édition commentée de l accord de branche BTP du 20 décembre 2011 étendu par arrêté du 12 novembre 2012 RÉFÉRENCES PRÉVENTION L OPPBTP est l Organisme professionnel
Plus en détailFORMATIONS EN MATIERE DE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL
FORMATIONS EN MATIERE DE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL Prévention et Sécurité au Travail Fiche Santé et Travail n 111 Date : 01/09/2014 "Un homme averti en vaut deux" Ce proverbe souligne que l on est plus
Plus en détailOr, la prévention des risques psychosociaux relève de l obligation générale de l employeur de protéger la santé physique et mentale des salariés.
Introduction Les symptômes du stress (troubles du sommeil, de l appétit, agressivité, épuisement, troubles de la concentration ), touchent un nombre croissant de salariés en France : un salarié sur 6 déclare
Plus en détailRecours aux entreprises extérieures
RECOMMANDATION R429 Recommandations adoptées par le Comité technique national de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie le 21 novembre 2006. Cette recommandation annule et remplace la recommandation
Plus en détailSiège national. L'UNSA et internet. Les délégués du personnel. UNSA 21, rue Jules Ferry 93177 Bagnolet Cedex Tél : 01 48 18 88 00 Fax : 01 48 18 88 99
Siège national UNSA 21, rue Jules Ferry 93177 Bagnolet Cedex Tél : 01 48 18 88 00 Fax : 01 48 18 88 99 L'UNSA et internet Le site web www.unsa.org Le courriel unsa@unsa.org page 2 les délégués du personnel
Plus en détailPARTIE 5 NOTICE HYGIENE ET SECURITE
de en Martinik NOTICE HYGIENE ET SECURITE BUREAU VERITAS ASEM Dossier n 6078462 Révision 2 Octobre 2014 Page 1 de en Martinik SOMMAIRE 1. INTRODUCTION... 3 1.1 OBJET DE LA NOTICE... 3 1.2 CADRE REGLEMENTAIRE...
Plus en détailPénibilité au Travail. Annexe au Document Unique. Réalisé par. HANUS Laurent. Les bonnes impressions - Année 2015
Pénibilité au Travail Annexe au Document Unique Réalisé par HANUS Laurent Experto Risk 8 rue de l'artisanat 08000 Charleville-Mézières Tel : -08.26.62.14.03 Mail : contact@expertorisk.fr Page 1 Pénibilité
Plus en détailAUDIT SUR L UTILISATION ET L IMPACT DU DOCUMENT UNIQUE DANS L ENTREPRISE
AUDIT SUR L UTILISATION ET L IMPACT DU DOCUMENT UNIQUE DANS L ENTREPRISE EN45b/a39 Version 0 le 03/09/12 Date de l audit : / / Nom : N adhérent : Adresse : ENTREPRISE AUDITEE : Nature de l activité : Nombre
Plus en détailFICHE TECHNIQUE : METTRE EN PLACE UNE GPEC
METTRE EN PLACE UNE GPEC Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences Cette fiche technique aborde la mise en place d une démarche GPEC sous l angle de la description d un processus. Elle présente
Plus en détailAPPEL A PROPOSITION ACTIONS COLLECTIVES 2011-2012
APPEL A PROPOSITION ACTIONS COLLECTIVES 2011-2012 RÉPONSE DE L ORGANISME LES ORGANISMES DE FORMATI ON S ENGAGENT A COMPLETER LE PRESENT DOCUMENT DE REPONSE DANS LE CADRE DE L APPEL A PROPOSITION SUR LE
Plus en détailElaborer des Tableaux de Bord Ressources Humaines
Elaborer des Tableaux de Bord Ressources Humaines Pré-requis à la mise en place d un tableau de bord des ressources humaines Le recueil de données a été le point de départ du diagnostic quantitatif des
Plus en détailLe risque TMS chez les intervenants à domicile
Le risque TMS chez les intervenants à domicile Quelques chiffres accident est dû aux manutentions manuelles Quelques chiffres + de 85% des maladies professionnelles sont des T.M.S. 5 tableaux de maladies
Plus en détailACTIVITES PROFESSIONNELLES DE FORMATION : BACHELIER EN MARKETING
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE ADMINISTRATION GENERALE DE L ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE DE REGIME 1 DOSSIER PEDAGOGIQUE UNITE DE FORMATION ACTIVITES
Plus en détailQualité Sécurité Environnement
Qualité Sécurité Environnement FORMATION AUDIT CONSEIL EXPERTISE >> Catalogue 2014 Nos innovations: e-learning, évaluation des compétences personnalisation Formation Hygiène Alimentaire ISO 9001 : 2008...
Plus en détailCIRCULAIRE N 6 DRT du 18 avril 2002
Ministère de l emploi et de la solidarité Direction des relations du travail Sous-direction des conditions de travail et de la prévention des risques du travail Bureau de l'amélioration des conditions
Plus en détailPRENOM NOM DE L ENTREPRISE DATE DU STAGE METIER
NOM DATE DU STAGE METIER PRENOM NOM DE L ENTREPRISE L ENTREPRISE L ENTREPRISE Dates du stage :... Nom de l entreprise :.. Adresse de l entreprise :...... Que fait-on dans cette entreprise?. Combien de
Plus en détailCompte personnel de prévention de la pénibilité dispositif d observation envisagé
Compte personnel de prévention de la pénibilité dispositif d observation envisagé Réunion du CNIS du 14 novembre 2014 Marianne CORNU PAUCHET, Direction de la sécurité sociale Sommaire Le compte personnel
Plus en détailPrévenir les Troubles Musculo Squelettiques
Prévenir les Troubles Musculo Squelettiques De la théorie à la pratique, l action de la CRAMIF Dominique Beaumont- Arnaud Asselin CRAMIF 18 octobre 2008 SFMW 1 CRAMIF Prévention des Risques Professionnels
Plus en détailEvaluation des risques professionnels dans les établissements de santé (dr.l.sctrick)
Evaluation des risques professionnels dans les établissements de santé (dr.l.sctrick) Le danger : propriété ou capacité intrinsèque d un équipement, d une substance, d une méthode de travail, de causer
Plus en détailPourquoi un plan d action? (2PA)
Pourquoi un plan d action? (2PA) En janvier 2012, toutes les entreprises de 50 à moins de trois cents salariés dont 50% de l effectif est exposé à des facteurs de pénibilité, doivent être couvertes par
Plus en détailNouveau jeune collaborateur
Insérez le logo de l'entreprise LIVRET D'ACCUEIL Nouveau jeune collaborateur Livret d accueil de : Prénom NOM ACCUEIL ACCOMPAGNEMENT Nous sommes heureux de vous accueillir au sein de notre entreprise.
Plus en détailLES FORMATIONS OBLIGATOIRES EN HYGIENE ET SECURITE
Circulaire d'informations n 2009/17 du 15 septembre 2009 LES FORMATIONS OBLIGATOIRES EN HYGIENE ET SECURITE Références : - Loi n 84-594 du 12 juillet 1984 modifiée relative à la formation des agents de
Plus en détailFINANCEMENT DES RISQUES PROFESSIONNELS. CHU de la TIMONE UE «ORGANISATION DE LA SECURITE SOCIALE»
FINANCEMENT DES RISQUES PROFESSIONNELS CHU de la TIMONE UE «ORGANISATION DE LA SECURITE SOCIALE» Intervenant : Jean-Jacques LANTONNET Expert Tarification AT-MP Direction des Risques Professionnels Caisse
Plus en détailLE PROJET QUALITE-GESTION DES RISQUES- DEVELOPPEMENT DURABLE
LE PROJET QUALITE-GESTION DES RISQUES- DEVELOPPEMENT DURABLE 1 LA POLITIQUE QUALITE-GESTION DES RISQUES Depuis 2003, la Direction s engage à poursuivre, la démarche qualité et à développer une gestion
Plus en détailLE PLAN D ACTIONS RÉGIONAL POUR LE SECTEUR DE L AGROALIMENTAIRE :
La prévention des risques professionnels et l amélioration des conditions de travail LE PLAN D S RÉGIONAL POUR LE SECTEUR DE L AGROALIMENTAIRE : Un outil au service des entreprises et des salariés Dans
Plus en détailCLUB PREVENTEURS. NOVOTEL 125, avenue de Palavas 34000 MONTPELLIER 15 MAI 2014
CLUB PREVENTEURS NOVOTEL 125, avenue de Palavas 34000 MONTPELLIER 15 MAI 2014 1 > FOCUS SUR UNE ACTION TMS Eric NIBOUREL et Pascal THIAUDIERE, Contrôleurs de sécurité 2 TMS Pros Présentation 3 Une action
Plus en détailPhotographie statistique des accidents de travail, des accidents de trajet et des maladies professionnelles en France selon le sexe entre 2001 et 2012
Photographie statistique des accidents de travail, des accidents de trajet et des maladies professionnelles en France selon le sexe entre 2001 et 2012 Des tendances d évolution différenciées pour les femmes
Plus en détailPour tester vos connaissances, répondez correctement aux questions suivantes. Bonne chance!
NOM durée contexte contenu objectif cibles: QUIZZ 5 à 15 minutes formation / mise à disposition des artisans de passage à la CMAR / entreprise 8 quizz thématiques tester la connaissance des participants
Plus en détailSTAGE : ELECTRICIEN INSTALLATEUR-MONTEUR
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE ADMINISTRATION GENERALE DE L ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE DE REGIME 1 DOSSIER PEDAGOGIQUE UNITE DE FORMATION STAGE
Plus en détailLA QUALITE DE LA PRODUCTION
LA QUALITE DE LA PRODUCTION ET DES SERVICES Leçon 1 : Présenter le concept qualité Leçon 2 : Présenter le système HACCP Leçon 3 : Caractériser les autocontrôles C.M.P Chapitre : 1/17 Objectif 1 : Identifier
Plus en détailBaccalauréat professionnel. Maintenance des Équipements Industriels
Baccalauréat professionnel Maintenance des Équipements Industriels 2005 SOMMAIRE DES ANNEXES DE L ARRÊTÉ DE CRÉATION DU DIPLÔME ANNEXE I : RÉFÉRENTIELS DU DIPLÔME I a. Référentiel des activités professionnelles...7
Plus en détailActualité Sociale. 21 Mars 2013
Actualité Sociale 21 Mars 2013 Actualité Sociale Binôme Jeune/Senior : le contrat de génération Les dossiers sociaux dans les «tuyaux» pour 2013 Sécurisation de l emploi Financement du régime des retraites
Plus en détailGUIDE D EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS DOCUMENT UNIQUE
Service P.S. & S. 11 - Prévention des risques professionnels DU EvRP CDG 11 GUIDE D EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS DOCUMENT UNIQUE Service P.S. & S. 11 - Prévention des risques professionnels DU
Plus en détailSTAGE : TECHNICIEN EN INFORMATIQUE
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE ADMINISTRATION GENERALE DE L ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE DE REGIME 1 DOSSIER PEDAGOGIQUE UNITE DE FORMATION STAGE
Plus en détailHOPITAL LOCAL INTERCOMMUNAL SOULTZ-ISSENHEIM DOCUMENT UNIQUE EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS. Mise à jour : 15/06/09
HOPITAL LOCAL INTERCOMMUNAL SOULTZ-ISSENHEIM DOCUMENT UNIQUE EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS Mise à jour : 15/06/09 Rédaction : M.GSCHWIND Validation : M. Herrgott Gestionnaire des risques Directeur
Plus en détailTROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES (TMS)
Repères Les troubles musculo-squelettiques (TMS) rassemblent un ensemble large de pathologies qui affectent les muscles, les tendons et les nerfs des membres supérieurs et inférieurs au niveau du poignet,
Plus en détailAnnexe I b. Référentiel de certification
Annexe I b Référentiel de certification Page 15 sur 45 CORRESPONDANCE ENTRE ACTIVITÉS ET COMPÉTENCES ACTIVITÉS ET TÂCHES A1. S ORGANISER, S INTEGRER à une EQUIPE A1-T1 Préparer son intervention et/ou la
Plus en détailDIAGNOSTIQUEUR IMMOBILIER
OBJECTIFS Réaliser le dossier dans chaque domaine de diagnostique immobilier : amiante, plomb, diagnostic de performance énergétique, termites, gaz et installations intérieures électriques, mesurage des
Plus en détailÉcole du Paysage et de l'horticulture
Convention de stage École du Paysage et de l'horticulture 14480 Saint Gabriel Brécy Concernant l'élève : Nom : Prénom : Date de naissance : En classe de : CAPA Seconde BAC Pro Dans l'option : Productions
Plus en détailCompte Qualité. Maquette V1 commentée
Compte Qualité Maquette V1 commentée Élaborée suite à l expérimentation conduite par la Haute Autorité de santé au second semestre 2013 auprès de 60 établissements testeurs. Direction de l Amélioration
Plus en détailMODE D EMPLOI CONTRAT D APPRENTISSAGE
MODE D EMPLOI CONTRAT D APPRENTISSAGE Mise à jour : 02/03/15 1 CONDITIONS GENERALES POUR ETRE APPRENTI p. 2 2 - ENREGISTREMENT DU CONTRAT p. 2 3 DEFINITION DU CONTRAT D APPRENTISSAGE p. 5 4 - EXECUTION
Plus en détailINTRODUCTION... 3. I. Pourquoi avoir décidé de traiter la question de la pénibilité?... 5. II. Qui est concerné?... 6
1 INTRODUCTION... 3 I. Pourquoi avoir décidé de traiter la question de la pénibilité?... 5 II. Qui est concerné?... 6 III. Qu est-ce qui change pour l employeur?... 9 IV. Qu est-ce qui change pour le salarié?...
Plus en détailEQUIPEMENTS ELECTRONIQUES : MAINTENANCE
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE ADMINISTRATION GENERALE DE L ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE DE REGIME 1 DOSSIER PEDAGOGIQUE UNITE DE FORMATION EQUIPEMENTS
Plus en détailPrévention LES ENJEUX DE LA PREVENTION. Infos INTRODUCTION : SOMMAIRE :
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Dordogne - Infos Prévention n 15 Octobre 2010 Infos Prévention LES ENJEUX DE LA PREVENTION SOMMAIRE : LES ENJEUX DE LA PREVENTION Introduction
Plus en détailPSE Prévention - Santé - Environnement BAC PRO 3 ans - Terminale
PSE Prévention - Santé - Environnement BAC PRO 3 ans - Terminale Module 9 Cadre réglementaire de la prévention dans l entreprise Fiche 9-1 Appréhender le cadre juridique de la prévention... 3 Fiche 9-2
Plus en détailLe plan national d actions coordonnées
Le plan national d actions coordonnées 2009 2012 de la branche accidents du travail et maladies professionnelles Trouble musculo-squelettiques (TMS) 1ère cause de maladies professionnelles indemnisées
Plus en détailLES CONGES DU PRATICIEN HOSPITALIER FICHES PRATIQUES
LES CONGES DU PRATICIEN HOSPITALIER FICHES PRATIQUES 1 SOMMAIRE RTT / CET p. 4 et 5 LES CONGES FORMATION p. 6 LES CONGES MATERNITE ET PATERNITE p. 7 et 8 LE CONGE PARENTAL p. 9 et 10 LES AUTORISATIONS
Plus en détailS3CP. Socle commun de connaissances et de compétences professionnelles
S3CP Socle commun de connaissances et de compétences professionnelles Référentiel Le présent socle décrit un ensemble de connaissances et compétences devant être apprécié dans un contexte professionnel.
Plus en détailSanté et sécurité des adjoints techniques territoriaux des établissements d enseignement (ATTEE)
Point réglementation N 1 Santé et sécurité des adjoints techniques territoriaux des établissements d enseignement (ATTEE) (anciennement TOS, exerçant dans les lycées et collèges) Mis à jour en septembre
Plus en détailCARSAT Club RPS. Mardi 18 octobre 2011. Risques psycho-sociaux : prise en compte dans les documents uniques des entreprises du Languedoc-Roussillon
CARSAT Club RPS Risques psycho-sociaux : prise en compte dans les documents uniques des entreprises du Languedoc-Roussillon Mardi 18 Nombre de contrôles et d'interventions en entreprise sur l'évaluation
Plus en détailCONSERVER SON EMPLOI. c est normal et c est possibie. Personnes Handicapées AIDES ET SERVICES DE L AGEFIPH NOVEMBRE 2014
Personnes Handicapées AIDES ET SERVICES DE L AGEFIPH NOVEMBRE 2014 CONSERVER SON EMPLOI c est normal et c est possibie Les bonnes questions à se poser Quelles démarches? Les aides de l Agefiph dont vous
Plus en détailOctroi du Congé de Longue Durée(CLD) renouvellement et fin (art.4 décret 87-602 du 30/07/1987)
I/ Le contexte : Octroi du Congé de Longue Durée(CLD) renouvellement et fin (art.4 décret 87-602 du 30/07/1987) L article 20 du décret 87-602 du 30/07/1987 établit les conditions pour obtenir un droit
Plus en détailFORMATION PROFESSIONNELLE GUIDE PRATIQUE DE LA RÉFORME
FORMATION PROFESSIONNELLE GUIDE PRATIQUE DE LA RÉFORME ENTREPRISES, INVESTISSEZ DANS VOTRE AVENIR AVEC LA FORMATION PROFESSIONNELLE. FORMATION PROFESSIONNELLE GUIDE PRATIQUE DE LA RÉFORME 1 SOMMAIRE INTRODUCTION
Plus en détail> Présentation du programme... 3. > Peps Eurêka - Mémoire : Pour donner du Peps à ses neurones et à sa vie... 4
2 SOMMAIRE > Présentation du programme... 3 > Peps Eurêka - Mémoire : Pour donner du Peps à ses neurones et à sa vie... 4 > L Équilibre, où en êtes-vous? : Prévenir les chutes et apprendre à se relever
Plus en détailINDICE DE FRÉQUENCE DES ACCIDENTS DE SERVICE
INDICATEUR 1 INDICE DE FRÉQUENCE DES ACCIDENTS DE SERVICE Mesurer la fréquence des accidents de service survenus dans l année. Renseigner sur la sinistralité dans le domaine des accidents de service entrainant
Plus en détailCATALOGUE DE FORMATIONS 2014 2015
CATALOGUE DE FORMATIONS 2014 2015 Professionnels de l alimentation 06.47.75.88.57 HQSA Consulting contact@hqsafrance.fr Numéro de déclaration de prestataire de formation : SIRET SIRET : 804 : 284 284 420
Plus en détailblgpec : Où en est mon établissement? Sommaire :
2 Sommaire : INTRODUCTION / PRESENTATION La GPEC, pourquoi?... 3 La GPEC, c est quoi?... 4 La GPEC, comment?... 5 Les objectifs du guide... 6 Comment utiliser ce guide?... 7 LE GUIDE D AUTODIAGNOSTIC Projet
Plus en détailGMS-Santé 2008 La Responsabilité du médecin du travail
1 La responsabilité du médecin du travail Les conséquences juridiques d un statut particulier 2 Intervenante Jocelyne CAYRON Docteur en Droit Maitre de Conférence en Droit Privé Responsable de Master Professionnel
Plus en détailPrésenté par Robert SEGARD
LA GESTION DES RISQUES PROFESSIONNELS DANS LES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX Présenté par Robert SEGARD Expert en Prévention et Gestion des Risques Enseignant Université Lyon II Gestion des
Plus en détailFiche descriptive d activités
Fiche descriptive d activités Fiche descriptive d activités (FDA) La fiche descriptive d activités (FDA) dresse la liste de l ensemble des activités, recensées lors d enquêtes, exercées par des titulaires
Plus en détailUNITE PROFESSIONNELLE UP 3 Pose, installation et maintenance d un ouvrage
Ministère de la jeunesse, de l éducation nationale et de la recherche C O N T R O L E E N C O U R S D E F O R M A T I O N Nom et prénom du candidat : Diplôme postulé : Etablissement de formation : Entreprise
Plus en détailNOR : RDFF1503959C. La ministre de la décentralisation et de la fonction publique
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la décentralisation et de la fonction publique Circulaire du 28 juillet 2015 relative aux dispositions applicables en matière de prévention du risque d exposition à l
Plus en détailComment détecter les risques psychosociaux en entreprise?
Pourquoi identifier les risques psychosociaux en entreprise? Pour respecter l obligation de préserver la santé des salariés. Pour diminuer les accidents du travail, les maladies professionnelles, l absentéisme
Plus en détailLes 11 èmes Journées de la Recherche Avicole et Palmipèdes à Foie Gras les 25 et 26 mars 2015, à Tours CONSIGNES AUX AUTEURS Soumission du résumé
Les 11 èmes Journées de la Recherche Avicole et Palmipèdes à Foie Gras les 25 et 26 mars 2015, à Tours CONSIGNES AUX AUTEURS Soumission du résumé Retro-Planning 31 août 2014 : Soumission des propositions
Plus en détailPerformance des organisations Santé au travail
LA PRÉVENTION DES TMS ET DES ACCIDENTS DE TRAVAIL LIÉS A LA MANUTENTION DE CHARGES Centre de Gestion du Tarn et Garonne Le 4 octobre 2012 Performance des organisations Santé au travail SOMMAIRE Performance
Plus en détailVous êtes artisan PLOMBIER CHAUFFAGISTE
Vous êtes artisan PLOMBIER CHAUFFAGISTE Le mot des Présidents Le décret du 5 novembre 2001 impose une nouvelle obligation aux entreprises : formaliser les risques de l entreprise sur un document unique.
Plus en détailDocument unique d évaluation des risques professionnels
Document unique d évaluation des risques professionnels La loi n 91-1414 du 31 décembre 1991 (article L.230-2 du Code du travail), demande au chef d établissement de prendre toutes les mesures nécessaires
Plus en détailCONTRAT D ACCUEIL. Parents Assistant(e)s Maternel(le)s. Proposé par les Relais Assistantes Maternelles du Haut-Rhin
CONTRAT D ACCUEIL Parents Assistant(e)s Maternel(le)s Proposé par les Relais Assistantes Maternelles du Haut-Rhin Parents, assistant(e) maternel(le), L enfant est au cœur de vos préoccupations, la qualité
Plus en détailCONDITIONS GENERALES REGLEMENTANT LE PRET DE MAIN- D ŒUVRE ENTRE ENTREPRISES
CONDITIONS GENERALES REGLEMENTANT LE PRET DE MAIN- D ŒUVRE ENTRE ENTREPRISES Le prêt de main d œuvre est pratiqué de longue date dans le secteur du Bâtiment. Il consiste, de la part d un entrepreneur,
Plus en détailPrévention des Troubles Musculo-Squelettiques (TMS) VILLE DE LANDERNEAU
Prévention des Troubles Musculo-Squelettiques (TMS) VILLE DE LANDERNEAU SOMMAIRE 1/ Pourquoi cette démarche? 2/ Les TMS 3/ Les caractéristiques de la démarche 4/ Méthodologie :. Principes pris en compte.
Plus en détailACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
Caisse Régionale de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de la TOURAINE et du POITOU ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES Entre les Soussignés : La CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE
Plus en détailPRÉVENIR LES RISQUES PROFESSIONNELS «DES AIDES À DOMICILE
PRÉVENIR LES RISQUES PROFESSIONNELS «DES AIDES À DOMICILE 4 ÉTAPES POUR VOUS GUIDER Le Département des Risques Professionnels de la Carsat Nord-Est propose cette brochure aux structures d aide à domicile
Plus en détailA. BONNEFOND Maître de conférences en neuroscience cognitive Laboratoire d imagerie et de neuroscience cognitive Université de Strasbourg
Sommeil de courte durée, vigilance et travail de nuit A. BONNEFOND Maître de conférences en neuroscience cognitive Laboratoire d imagerie et de neuroscience cognitive Université de Strasbourg Sommeil de
Plus en détail7.2 - Le traitement administratif des accidents de service, de travail et des maladies professionnelles
CHAPITRE 7 Les accidents et les maladies professionnelles 7.2 - Le traitement administratif des accidents de service, de travail et des maladies professionnelles 7.2.1 Méthodologie Définitions L accident
Plus en détailQuelles sont les missions du médecin du travail?
ROLE DU MEDECIN DU TRAVAIL INAPTITUDE et HANDICAP Dans sa pratique quotidienne, le médecin du travail doit répondre à cette interrogation constante : l'accident, la maladie, peuvent entraîner une inaptitude
Plus en détailINFORMATIQUE : LOGICIELS TABLEUR ET GESTIONNAIRE DE BASES DE DONNEES
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE ADMINISTRATION GENRALE DE L ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE DE REGIME 1 DOSSIER PEDAGOGIQUE UNITE DE FORMATION INFORMATIQUE
Plus en détailPRESENTATION STRATEGIQUE
Programme «Accidents du travail Maladies professionnelles» 7 PRESENTATION STRATEGIQUE DU PROGRAMME DE QUALITE ET D EFFICIENCE «ACCIDENTS DU TRAVAIL MALADIES PROFESSIONNELLES» La branche «accidents du travail
Plus en détailREFERENTIEL DE CERTIFICATION
REFERENTIEL DE CERTIFICATION DU TITRE PROFESSIONNEL Technicien(ne) Médiation Services Niveau IV Site : http://www.emploi.gouv.fr REFERENTIEL DE CERTIFICATION D'UNE SPECIALITE DU TITRE PROFESSIONNEL DU
Plus en détailInfor HCM Anael Risques Professionnels. Infor HCM. Infor HCM Anael Risques Professionnels
Infor HCM Infor HCM Anael Risques Professionnels Contexte La législation concernant la prévention des risques professionnels s est largement développée ces dernières années. Les règles générales édictées
Plus en détailLIVRET DE SUIVI DE LA FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL
LIVRET DE SUIVI DE LA FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL BACCALAUREAT PROFESSIONNEL ESTHÉTIQUE COSMETIQUE PARFUMERIE EN 3 ANS Centre de formation : LOGO ET COORDONNES Élève : Promotion : Photo Livret de
Plus en détailLOMBALGIES CHRONIQUES & MALADIES PROFESSIONNELLES
LOMBALGIES CHRONIQUES & MALADIES PROFESSIONNELLES CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE : «Toute personne salariée ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou
Plus en détailQUELQUES DEFINITIONS UTILES Inventaire des Ressources Personnelles (IRP) - Inventaire des Charges du Poste (ICP)
QUELQUES DEFINITIONS UTILES Inventaire des Ressources Personnelles (IRP) - Inventaire des Charges du Poste (ICP) Projet FAME - Formation Adaptation Maintien Employabilité dans le domaine du handicap Programme
Plus en détailMéthode d analyse de la charge physique de travail
/ Méthode d analyse de la charge physique de travail L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est un organisme scientifique
Plus en détailREFERENTIEL Chef(fe) de Projets Marketing et Commercial Titre Bac+4 certifié Niveau II J.O du 09 Août 2014 - code NSF 312
REFERENTIEL Chef(fe) de Projets Marketing et Commercial Titre Bac+4 certifié Niveau II J.O du 09 Août 2014 - code NSF 312 1 REFERENTIEL DE FORMATION CHEF(FE) DE PROJETS MARKETING ET COMMERCIALE TITRE CERTIFIE
Plus en détailPROFIL DE POSTE DU CONDUCTEUR AMBULANCIER SMUR :
PROFIL DE POSTE DU CONDUCTEUR AMBULANCIER SMUR : IDENTIFICATION DU POSTE : Titre de la fonction : Conducteur Ambulancier SMUR*. Etablissement : Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest. Service
Plus en détailManutention et Levage
Manutention et Levage Manutentions Manuelles : la norme NF X35-109 La masse unitaire maximale acceptable est fixée à 15kg pour le soulever/ tirer Pour les hommes et les femmes. Et ce, dans des conditions
Plus en détailDOSSIER PARCOURS INDIVIDUEL DE FORMATION. Gestionnaire nouvellement nommé. Année 2014-2015
DOSSIER PARCOURS INDIVIDUEL DE FORMATION Gestionnaire nouvellement nommé Année 2014-2015 Guide d utilisation : Ce dossier comprend : Une grille de positionnement Le plan de formation (PIF) dans lequel,
Plus en détailPrévention des risques professionnels Date : Classe : Séquence 5 : Les risques professionnels dans l activité de travail.
Nom : Prénom : Prévention des risques professionnels Date : Classe : Séquence 5 : Les risques professionnels dans l activité de travail. Objectif : Analyser une situation de travail à partir des dangers
Plus en détailAlternance et Handicap L APPRENTISSAGE
Alternance et Handicap L APPRENTISSAGE Voie professionnelle : Lycée versus Cfa Le Lycée Pro Le CFA (Centre Formation Apprentis) UN diplôme IDENTIQUE : CAP, Bac Pro, BTS, Licence pro, etc.. En cours ou
Plus en détailrepères pour agir et mettre en place un projet de consolidation des compétences de Base des Apprentis
repères pour agir et mettre en place un projet de consolidation des compétences de Base des Apprentis Version 2 : 20 juillet 2012 L expérimentation conduite par l Agence nationale de lutte contre l illettrisme
Plus en détail