BISSON Jacques. L émigrant : Jacques BISSON. L émigrant est baptisé le à l église Saint-Sauveur. Parents : Pierre BUSSON & Françoise CADOU

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "BISSON Jacques. L émigrant : Jacques BISSON. L émigrant est baptisé le à l église Saint-Sauveur. Parents : Pierre BUSSON & Françoise CADOU"

Transcription

1 BISSON Jacques Jacques Bisson déclare au Canada, à plusieurs reprises, être natif et originaire de l île d Yeu et de sa paroisse Saint-Sauveur. Au Canada, le , Jacques Bisson, lors d un contrat d engagement en tant que maître et contremaître sur le brigadin nommé Laimable de Chambly de Québec, il déclare être natif de l île d Yeu. De même, quand il contracte mariage au Canada avec Rosalie Simart, il se dit natif de l île d Yeu. Grâce à ces informations, il fut possible de retrouver son baptême mais aussi de retracer une partie de l histoire de sa famille qui vit depuis plusieurs générations sur l île. L émigrant : Jacques BISSON L émigrant est baptisé le à l église Saint-Sauveur. Acte de baptême (AD85) Parents : Pierre BUSSON & Françoise Nous n avons pas trouvé les sépultures des parents. Pierre Busson Patronyme : Bisson et Buisson. Pierre Busson, d après son premier mariage, n est pas originaire de l Ile d Yeu, mais de la paroisse de Bosnac (non localisée sur une carte)

2 Profession : matelot ( ), navigateur (1698) et peut-être cabaretier (1678) Résidence : il demeure au bourg avec sa femme Françoise Cadou (1695) Mariages : 1- il est possible que le père de l émigrant ait épousé en premières noces Renée Pissot, d après l acte qui suit. Le (aquest, Simon Durand 3 E93 19), Pierre Busson, matelot, marié à Renée Cadou 1, demeurant au bourg, ont vendu à Yvonne Bertrand, femme de René Pruneau, absent, une boisselée de terre et les ¾ d une autre boisselée venant de l héritage de défunte Renée Pissot, sa femme. Pierre Busson et Renée Pissot se sont mariés le à l Ile d Yeu, paroisse Saint-Sauveur. Ils ont eu deux enfants : Pierre, baptisé le 24 août 1672 (peut de temps après leur mariage) et Louis, baptisé le4 janvier Acte de mariage de Pierre Busson et Renée Pissot (AD85) 2- il épouse Françoise Cadou avant 1692 (leur acte de mariage se trouve dans une période lacunaire) Françoise Cadou Elle est aussi prénommée Renée (baptême de son fils Jacques) Parents : Gilles Cadou & Marie Pissot 1 Il s agit certainement de Françoise Cadou.

3 Baptême : le à l Ile d Yeu, paroisse Saint-Sauveur Parrain : Marraine : Honorable homme François David Françoise Guisteau Acte de baptême (AD85) Résidence : elle demeure au bourg avec son époux Pierre Busson (1695) Divers - le , elle est présente à la sépulture de sa soeur Renée Cadou, épouse de Vincent Quantin. - le , elle est présente à la sépulture de sa mère Marie Pissot. Actes notariés passé à l île d Yeu concernant les parents de l émigrant Vente, le (Pierre Lorand 3 E 93 11) Pierre Busson, cabaretier et Renée Pissot ont vendu à Pierre Cadou et Catherine Moiseau, ¾ de Boisselée de terre pour 25 livres 10 sols (payé comptant). Acquest, le (Jacques Drouillard 3 E 93 7) Honnête homme Pierre Busson, navigateur, demeurant au bourg, et Françoise Cadou, sa femme, a vendu à honorable homme Pierre Cadou, bourgeois, et Catherine Moizeau, une pièce de terre moyennant la somme de 20 livres (payée comptant). Acquest, le (Simon Durand 3 E 93 19) Pierre Busson, matelot et Françoise Cadou, demeurant au bourg ont vendu à Simon Peltier, bourgeois, et à Anne Cadou, un bout de planche de terre venant de Gilles Cadou, son père. Contrat de mariage, le (Simon Durand 3 E 93 19) Jean Cadou, fils des défunts Gilles Cadou et Marie Pissot, épouse Marguerite

4 Cantin. Il est sous l autorité de Pierre Busson, son beau-frère car époux de Françoise Cadou. Aquest, le (Simon Durand 3 E 93 19) Vincent Cantin, faisant pour sa fille, veuf de Renée Cadou, Pierre Busson et Renée (françoise) Cadou, Jean Cadou et Renée Cadou veuve de Jacques Letard, tous demeurant au bourg, ont vendu à Simon Moiseau, bourgeois, plusieurs terres et jardins. Frères et sœurs de l émigrant Pierre Busson et Françoise Cadou ont eu au moins 6 autres enfants. Nous n avons pas trouvé de mariage les concernant. 1) Marie Buisson, né en 1692 d après la table des baptême. 2) Louis Buisson, né en 1694 d après la table des baptêmes. 3) B François Busson Parrain : Jacques Pelletier Marraine : Michelle Guicheteau Acte de baptême (AD85) Il est enterré le 24 novembre 1702 à l âge de 8 ans. Acte de sépulture (AD85) 4) B Vincent Bisson Parrain : Vincent Roue Marraine : Marie Mouton

5 Acte de baptême (AD85) 5) B Jean-Pierre Buisson Parrain : Jean Cadou Marraine : Anne Cadou Acte de baptême (AD85) 6) B Marie Anne Busson Parrain : le capitaine Pierre Mandret (signe) Marraine : Louise Guerin Acte de baptême (AD85)

6 Les grands Parents maternels : Gilles Cadou & Marie Pissot Gilles Cadou Parents :? famille : il a un frère Jouachim Cadou marié à Louise Davy. Il sait signer. Naissance : vers 1621, d après son acte de sépulture. Mariage Décès : le à l Ile d Yeu avec Marie Pissot. : le à l Ile d Yeu à 60 ans. Profession : marchand bourgeois (1668). Résidence : au bourg. Signature Divers : oui - le , il est présent en tant que témoin au mariage de Catherine Guérin et de Maixant Fricaud - le , il est présent en tant que témoin au mariage de Élisabeth Cadou et de Pierre Chauviteau - le , il est présent en tant que témoin au mariage de Jean Cadou et de Marguerite Chauviteau - Gilles Cadou est le consort de Louis Pissot (1662) Marie Pissot Parents :? Naissance : vers 1634, d après son acte de sépulture. Résidence : au bourg. Mariage Décès Divers : le à l île d Yeu avec Gilles Cadou. : le à l île d Yeu à 53 ans, veuve de Gilles Cadou. - le , elle est le marraine de Roberte Cadou, fille de Mathurin Cadou et de Isabelle (ou Élisabeth) Fricaud.

7 Enfants : au moins 6 enfants sont nés de cette union dont 5 ont été baptisé à l île d Yeu, paroisse Saint-Sauveur B Jean Cadou parrain : André Drouillard marraine : Perrine Pillet B Françoise Cadou parrain : honorable homme François David marraine : Françoise Guisteau B Renée Cadou parrain : Jean Chauviteau marraine : Marguerite Pissot Mariage : Le , elle épouse à l île d Yeu Jacques Létard, qui est veuf, en présence de Lucas Demonte (signe), Mathurin Chassin (signe) et de Simon Peletier (signe). Renée Cadou et Jacques Letard sont cousins au 3 ème degré. Décès : Elle est encore vivante le Actes notariés : Le (Pierre Lorand 3 E 93 12), Renée Cadou fille des défunts Gilles Cadou et Marie Pissot, en grande nécessité pour nourrir ses frères et sœurs, a vendu au sieur Pierre Cadou, bourgeois et à Catherine Moisseau, 1 petite boisselée de terre pour 30 livres. Elle a 5 ans pour racheter la terre. Le (Simon Durand 3 E 93 21), Renée Cadou, veuve de défunt Jacques Létard, maréchal ferrant, demeurant au bourg, a vendu à Simon Peltier, marchand marinier, et à Anne Cadou, demeurant au village de la Martiniere, ¾ de boisselée de terre pour 21 livres. Le (Simon Durand 3 E 93 21), Renée Cadou, veuve de défunt Jacques Létard, maréchal ferrant, demeurant au bourg a vendu à Simon Moizeau, bourgeois, 1 pré pour 18 livres qu il a payé comptant. B Jeanne Cadou parrain : René Fontaine marraine : Perrine Tharaud N Vers 1672 Renée Cadou Mariage : Le , elle épouse à l île D Yeu Vincent Cantin, fils de Jacques Cantin et de Marie Cadou. Décès : Le à l île d Yeu à 25 ans. Actes notariés Le 1 er janvier 1685, Renée Cadou a par grande nécessité pour nourrir ses frères et sœurs a vendu au sieur Pierre Cadou, bourgeois, et à sa femme Catherine Moizeau, une petite boisselée de terre, moyennant la somme de 30 livres. un délai de cinq ans est accordé pour racheter la terre. Le (Simon Durand 3 E 93 20), Vincent Cantin, matelot, demeurant au village de la croix, pour exécuter les dernières volontés de défunte Renée Cadou, sa femme, a vendu à Simon Peltier, bourgeois et à Anne Cadou, une boisselée de terre pour 24 livres tournois (payé comptant).

8 Le (Simon Duran, 3 E 93 19), Vincent Cantin, faisant pour sa fille, veuf de Renée Cadou, Pierre Busson et Renée (Françoise) Cadou, Jean Cadou et Renée Cadou, veuve, de Jacques Létard demeurant au bourg, ont vendu à Simon Moiseau, bourgeois, plusieurs terres et jardins pour une somme inconnue. B Jean Cadou parrain : Jean mouton marraine : Jeanne Deschamps Mariage : Le , il épouse à l Ile d Yeu Marguerite Cantin, veuve et fille de Jacques Cantin et de Marie Cadou Contrat de mariage : Le (Simon Durand 3 E 93 20), il contracte mariage avec Marguerite Cantin, sous l autorité de Pierre Busson, son beau-frère car époux de Françoise Cadou et en présence de Jacques Létard, beau-frère, époux de Renée Cadou, de Simon Peltier, maître de barque, son cousin germain et de Louise David, sa tante, veuve de Jouachim Cadou. Actes notariés concernant le couple Cadou-Pissot Echange (Jacques drouillard 3 E 93 5) Jouachim Cadou, marchand bourgeois et sa femme Louise Davy ont échangé en faveur de Gilles Cadou, marchand bourgeois, frère, et de Marie Pissot sa femme, les 2/3 d une boisselée de terre, 1 chiron, 2/3 de boisselée de terre et une planche de jardin. En retour les dits Cadou et Pissot ont échangé la dixième partie d une maison basse, 2 planches de jardon et les ¾ d 1 boisselée de terre. Vente (Pierre Lorand 3 E 93 12) Marie Pissot, veuve de Gilles Cadou a vendu au Sieur Pierre Cadou et Catherine Moiseau, 3 /4 de boisselée de terre pour la somme de 24 livres qu elle a payée comptant. Cadou: grands oncles et tantes D après les registres paroissiaux et les archives notariales, Gilles Cadou avaient au moins 3 frères et sœurs : Françoise Cadou

9 Elle est marié à Lucas Demonte avant le , date du baptême de son fils Lucas Démonte. B Lucas Demonte parrain : honorable homme Jean Drouillard marraine : Marie Boucard Jouachim Cadou Naissance : vers 1617, d après son acte de sépulture. Mariage Décès : avec Louise David. : le à l île-d Yeu, paroisse Saint Sauveur, à 67 ans. Profession : marchand bourgeois (1668). Résidence : au bourg. Signature : oui Ils ont eu au moins 8 enfants : B Jean Cadou Parrain honorable Jacques Turbé, du bourg marraine Roberde Cadou B Vincent Cadou Parrain Lucas Cadou marraine Michelle David B dj Marie Cadou Parrain Georges Visdelou, écuyer, sieur de Saint Guay (signe) marraine Dame Marie Turbé B Anne Cadou Parrain Gilles Cadou (signe) marraine Anne Boyvin Mariage : Peut-être mariée à Simon Peltier. Enfants : Ils ont eu au moins 4 enfants : B : Pelletier N : Pelletier N : Pelletier N : Pelletier Yves Dominique (garçon) Pierre Pierre B Luc Cadou Parrain Mathurin Cadou (signe) marraine Renée Davy B Élisabeth Cadou Parrain Jean Rabalan marraine Louise Orsonneau

10 Mariage : Le , elle épouse à L île d Yeu Pierre Chauviteau en présence de Jouachim, Yvon et Gilles Cadou, Simon Peltier et Jean Chauviteau. Ils sont cousins au 4 ème degré. B Mathieu Cadou Parrain Alain Durant marraine Catherine Gaillard B Renée Cadou Parrain Luc Orsonneau marraine Jaquette David Décès : Le , elle est enterrée à l île d Yeu à l âge indiqué de 21 ans, en présence de son oncle Mathurin Chassin et de son cousin Luc Demonte. Roberde ou Roberte Cadou Elle épouse avant le Mathurin Chassin. De leur union, au moins 6 enfants verront le jour : B Loise Chassin Parrain : Jouachim Cadou Marraine : Loise Febvre B Lucas Chassin Parrain : Pierre Cadou (signe) B Marie Chassin Parrain : Jan Cadou, le jeune (signe) Marraine : Mathurine Mandret B Mathurin Chassin Parrain : Mathurin Cadou (signe) Marraine : Honorable femme Marie Faubert Mariage : Le , il épouse Marie Auger en présence Mathurin Chassin, Vincent Auger, Jouachim et Gilles Cadou et Nicolas Chauviteau. Contrat de mariage : Le , honorable homme Mathurin Chassin, fils de honorable homme Mathurin Chassin et Honnête femme Roberde Cadou, contracte mariage avec Marie Oger. Les parents de l époux ont promis de donner la somme de 150 livres, du linges de maison, de la vaisselle, des meubles, plusieurs boisselées de terre, pendant 6 ans la jouissance d une maison et 2 brebis. Sont présents Jouachim, Gilles et Mathurin Cadou et Mathurin Chassin. B Suzanne Chassin Parrain : Louis Thomas Marraine : Catherine Guérin B Jean Chassin Parrain : René Drin Marraine : Marie Cadou

11 Remarques Le patronyme Busson Au Canada, le patronyme de l émigrant est Bisson ou Buisson. En France, les archives françaises, offrent une autre orthographe : Busson. Les sources L ensemble des archives notariales et paroissiales du XVIIème siècle a été vu et analysé, en ce qui concerne les familles Cadou. Les archives notariales concernent en général que la dernière partie du XVIIème siècle, à quelques rares exception près. Les registres paroissiaux, quant à eux, commencent beaucoup plutôt, en 1629 pour le registre des baptêmes, en 1654 pour celui des mariages et en 1670 pour celui des sépultures. Cependant, les premiers registres des mariages et des sépultures qui devaient débuter en 1629 comme celui des baptêmes ont disparu. La consanguinité À l Ile d Yeu, il se pose un problème que l on rencontre généralement dans ces milieux insulaire, la consanguinité. Toutes les familles de l île possèdent un lien, voir plusieurs liens de parenté entres elles. De nombreux mariages furent annulés dans un premier temps puis de nouveau autorisé, après plusieurs années grâce à des dispenses de consanguinité accordées par le Pape.

12 Françoise X Lucas DEMONTE BUSSON PISSOT Jouachim Louis Renée o Vers 1617 x Louise DAVY Demi-frère Marié en 1ères ? noces le BUSSON? François BUSSON Vincent Roberde BUSSON x < BUSSON Pierre époux Mathurin Jean Pierre CHASSIN BISSON Jacques Gilles BUSSON o Vers 1621 Marie Anne x à l Ile-d Yeu Françoise à l Ile d Yeu b PISSOT Marie Jean o Vers Jeune? à l Ile-d Yeu Renée b x époux Jacques LETARD Jeanne b Jeune? Jean b x cm époux Marguerite CANTIN o Vers 1672 x Renée époux Vincent CANTIN à l Ile-d Yeu

13 Sources : - Beaussy Isabelle, recherches sur l émigration vendéenne (préparation d un doctorat). - Archives départementales de la Vendée. Mises à jour : mars 2005

1/6. André Bouteiller

1/6. André Bouteiller 1/6 André Bouteiller André Bouteiller est originaire de Saint-André-Treize-Voies. Il est le fils d André Bouteiller & Jeanne Chobelet et serait né vers 1650. Malheureusement les archives de Saint-André-Treize-Voies

Plus en détail

Pierre TREMBLAY et Ozanne ACHON

Pierre TREMBLAY et Ozanne ACHON Pierre TREMBLAY et Ozanne ACHON Pierre et Ozanne sont à l origine de tous les Tremblay d Amérique du Nord. Il est percheron, elle est aunisienne : ils sont le symbole de ces deux petites provinces françaises

Plus en détail

Marie-Anne Barbel ou l exemple d une femme d affaires du XVIIIe siècle Samantha ROMPILLON

Marie-Anne Barbel ou l exemple d une femme d affaires du XVIIIe siècle Samantha ROMPILLON Marie-Anne Barbel ou l exemple d une femme d affaires du XVIIIe siècle Samantha ROMPILLON Quand on pense aux femmes de la Nouvelle-France, on songe à Marie de l incarnation, à Marguerite Bourgeoys, aux

Plus en détail

TAT CIVIL DE 1807 PAROISSE DE SAINT QUENTIN LA MOTTE CROIX AU BAILLY 27 Baptêmes ; 4 Mariages ; 23 Décès Le 22 janvier 1807, mariage de Louis Antoine DUPUTEL, cultivateur, 54 ans, fils majeur de défunt

Plus en détail

TAT CIVIL DE L ANNéE 1806 21 BAPTêMES ; 10 MARIAGES ; 28 DéCèS (année incomplète : il manque 4 baptêmes et 1 mariage, en janvier et février, selon l annotation faîte en fin de registre) Le 19 mars 1806

Plus en détail

Précis de généalogie foncière... Retracer l histoire d un bien immobilier

Précis de généalogie foncière... Retracer l histoire d un bien immobilier Pour en savoir plus : Archives départementales d Eure-et-Loir Esplanade Martial Taugourdeau Pont de Mainvilliers - 28026 CHARTRES cedex www.archives28.fr Conception : Conseil général d Eure-et-Loir - Archives

Plus en détail

GÉNÉALOGIE 201. octobre 2014

GÉNÉALOGIE 201. octobre 2014 GÉNÉALOGIE 201 octobre 2014 AU SOMMAIRE Nous regarderons... Des bases de données BMS2000; Mes Aïeux; Le Lafrance; Le PRDH; Nos Origines Ancestry et des fichiers; Les actes; Pour clore cette section. LES

Plus en détail

TAT CIVIL DE L ANNEE 1825 Registre aux naissances, mariages et décès 37 Baptêmes ; 9 Mariages ; 37 Décès Le 1 er janvier 1825 a été baptisé Joseph Adolphe Aimé, né la veille, fils de Joseph FLAMENT, berger,

Plus en détail

Conseil Régional de La Réunion

Conseil Régional de La Réunion Conseil Régional de La Réunion www.regionreunion.com Didier ROBERT Président du Conseil Régional Sénateur Président de la SPLA Maraina Jean-Louis LAGOURGUE 1 er vice-président Délégué aux Affaires générales

Plus en détail

DOSSIER DE MARIAGE * * Documents à signer et à remettre

DOSSIER DE MARIAGE * * Documents à signer et à remettre DEPARTEMENT d'ille ET VILAINE CANTON de MONTFORT-SUR-MEU C O M M U N E de CLAYES DOSSIER DE MARIAGE * * Documents à signer et à remettre Place de la Mairie 35590 CLAYES Tél. : 02.99.61.20.30 Fax : 02.99.06.19.33

Plus en détail

MARIAGE. Adresse du futur foyer: En l église paroissiale: Date du mariage, A (numéro postal, localité, commune) Diocèse de: ENTRE

MARIAGE. Adresse du futur foyer: En l église paroissiale: Date du mariage, A (numéro postal, localité, commune) Diocèse de: ENTRE DOC. VI. MARIAGE Date du mariage, En l église paroissiale: A (numéro postal, localité, commune) Diocèse de: ENTRE (Nom et prénoms du fiancé) (Nom et prénoms de la fiancée) Adresse actuelle: (localité et

Plus en détail

Décès et succession LE DECES

Décès et succession LE DECES Décès et succession Des Services ou organismes accompagnent les personnes et familles à vivre leur deuil. Ci-dessous, nous nous limiterons à présenter quelques conseils et informations pratiques concernant

Plus en détail

LA DÉVOLUTION SUCCESSORALE LÉGALE AU QUÉBEC

LA DÉVOLUTION SUCCESSORALE LÉGALE AU QUÉBEC Edition 2014 LA DÉVOLUTION SUCCESSORALE LÉGALE AU QUÉBEC Auteur : Michel BEAUCHAMP, Notaire, chargé de cours à la faculté de droit de l Université de Montréal Ouverture de la succession Dévolution légale

Plus en détail

Saint-Pardoux-Le-Vieux

Saint-Pardoux-Le-Vieux Saint-Pardoux-Le-Vieux Migrants hors de la Corrèze. Originaires de : Travaux de Catherine LAMONTHÉZIE BAURI Jacques Jacques BAURI, raffineur, célibataire, + à Paris (5e) (Hôpital de la Pitié) le 30.1.1873,

Plus en détail

«DROIT DE LA FAMILLE, DROIT DES BIENS ET DROIT DES SUCCESSIONS DANS UN CONTEXTE FRANCO-JAPONAIS ET INTERNATIONAL»

«DROIT DE LA FAMILLE, DROIT DES BIENS ET DROIT DES SUCCESSIONS DANS UN CONTEXTE FRANCO-JAPONAIS ET INTERNATIONAL» UFE-Japon COMPTE RENDU DES CONFERENCES DU 20 MARS 2014 «DROIT DE LA FAMILLE, DROIT DES BIENS ET DROIT DES SUCCESSIONS DANS UN CONTEXTE FRANCO-JAPONAIS ET INTERNATIONAL» Avec la participation de : Maître

Plus en détail

Madame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée.

Madame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée. La parution de ce procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve suivante : Le procès-verbal sera approuvé lors de la séance du 03 octobre 2011 et signé par le greffier et le maire ou la personne

Plus en détail

1738 2013 275 e ANNIVERSAIRE DE LA PAROISSE DE LA-VISITATION-DE-LA-SAINTE-VIERGE DE POINTE-DU-LAC

1738 2013 275 e ANNIVERSAIRE DE LA PAROISSE DE LA-VISITATION-DE-LA-SAINTE-VIERGE DE POINTE-DU-LAC 1738 2013 275 e ANNIVERSAIRE DE LA PAROISSE DE LA-VISITATION-DE-LA-SAINTE-VIERGE DE POINTE-DU-LAC HOMMAGE AU COUPLE BOLDUC-ROUETTE Mariette Bolduc Rouette. Mariette est aussi issue d une vieille famille

Plus en détail

31 mars 2015 Capsule #0-D. Le premier recensement en Amérique du Nord

31 mars 2015 Capsule #0-D. Le premier recensement en Amérique du Nord Note: Ce document se réfère principalement au tome IV, chapitre IV du livre HISTOIRE DES CANADIENS- FRANÇAIS de Benjamin Sulte, édition 1977. Je décline toute responsabilité quant à son exactitude. J'apprécierai

Plus en détail

Coup d œil sur le CODE CIVIL

Coup d œil sur le CODE CIVIL Coup d œil sur le CODE CIVIL Guide d animation 2002-2003 Courriel : info@afeas.qc.ca Site internet : www.afeas.qc.ca Septembre 2002 Problématique et information Objectif... A-3 Perdre son autonomie...

Plus en détail

Dossier de mariage. De M et de M. Date du mariage :

Dossier de mariage. De M et de M. Date du mariage : Dossier de mariage De M et de M Date du mariage : Documents à fournir au moment du dépôt du dossier Le dossier doit être déposé complet 3 semaines avant la date du mariage Son enregistrement, qui s effectue

Plus en détail

Fonctionnement et procédure Prêt REER-RAP La Capitale

Fonctionnement et procédure Prêt REER-RAP La Capitale Fonctionnement et procédure Prêt REER-RAP La Capitale Formulaires à remplir (fichiers PDF) Contrat de prêt REER-RAP T128 Demande d adhésion-instruction RER (pour RAP) T015 Régime d accession à la propriété

Plus en détail

COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 24 FEVRIER 2014

COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 24 FEVRIER 2014 COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 24 FEVRIER 2014 Le bureau de la Communauté d agglomération Saint-Lô Agglo, dûment convoqué le dixhuit février deux mille quatorze, s est réuni le vingt-quatre février

Plus en détail

Qu est-ce que l accueil de loisirs? I/ Présentation du gestionnaire. La Haye du Puits : Prétot-Sainte-Suzanne :

Qu est-ce que l accueil de loisirs? I/ Présentation du gestionnaire. La Haye du Puits : Prétot-Sainte-Suzanne : Qu est-ce que l accueil de loisirs? C est un accueil collectif de mineurs ouvert pendant le temps libre des enfants (mercredis/vacances), ayant une dimension éducative. Il est géré et financé par une collectivité

Plus en détail

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS Règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 juin 2015 Les parents devront en

Plus en détail

Le Baptême des petits enfants en 25 questions

Le Baptême des petits enfants en 25 questions Le Baptême des petits enfants en 25 questions 1. Les parents doivent-ils être baptisés pour demander le baptême de leur Non, puisque c est la personne qui va recevoir le baptême qui est concernée. Tous

Plus en détail

Que faire après un décès? Aborder la fin de vie

Que faire après un décès? Aborder la fin de vie Que faire après un décès? Aborder la fin de vie Table des matières 1. Que faut-il faire? 4 1.1 Déclaration du décès 4 1.2 Modalités pratiques 4 2. Conséquences financières 6 2.1 Banque 6 2.2 La succession

Plus en détail

Article 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent

Article 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent D é p a r t e m e n t d u P u y d e D ô m e A r r o n d i s s e m e n t d e R i o m C a n t o n d e M a n z a t MANZAT COMMUNAUTE D2012-40 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Plus en détail

SainteMarieInformations

SainteMarieInformations SainteMarieInformations Numéro 1 15 SEPTEMBRE 2011 EDITORIAL L année scolaire 2011-2012 est lancée dans la dynamique du rassemblement des établissements mari anistes à Lourdes en avril dernier. Les enseignants,

Plus en détail

CONSEIL DES COMMISSAIRES

CONSEIL DES COMMISSAIRES Conseil des commissaires (séance régulière) Procès verbal du 26 septembre 2007 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE de PORTNEUF CONSEIL DES COMMISSAIRES Procès-verbal de la séance régulière du conseil

Plus en détail

d intervention (les outils)

d intervention (les outils) CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DE LA MINERVE À une séance régulière du conseil de la Municipalité de La Minerve, tenue lundi le 7 ième jour du mois de février 2005, à vingt

Plus en détail

DE MÉMÉ À JEAN-NOËL GUÉRINI

DE MÉMÉ À JEAN-NOËL GUÉRINI Marie-Hélène Porri DE MÉMÉ À JEAN-NOËL GUÉRINI Un plagiat? Mon Petit Éditeur Retrouvez notre catalogue sur le site de Mon Petit Éditeur : http://www.monpetitediteur.com Ce texte publié par Mon Petit Éditeur

Plus en détail

Les Éditions du patrimoine présentent La tenture de l Apocalypse d Angers Collection «Sensitinéraires»

Les Éditions du patrimoine présentent La tenture de l Apocalypse d Angers Collection «Sensitinéraires» é Les Éditions du patrimoine présentent La tenture de l Apocalypse d Angers Collection «Sensitinéraires» >Un ouvrage conçu en collaboration avec l IRAG (Institut pour la recherche d applications gravées),

Plus en détail

L Eglise dans ses dimensions religieuse, économique, sociale et intellectuelle

L Eglise dans ses dimensions religieuse, économique, sociale et intellectuelle L Eglise dans ses dimensions religieuse, économique, sociale et intellectuelle Iconographie du template Le jugement dernier, cathédrale de Bourges Ange au sourire, cathédrale de Reims Identifie l enfer

Plus en détail

pour se rassembler, se recueillir et se souvenir. votre Registre familial

pour se rassembler, se recueillir et se souvenir. votre Registre familial pour se rassembler, se recueillir et se souvenir. votre Registre familial votre Registre familial Nous vous proposons ce Registre familial pour vous permettre d établir avec précision l inventaire complet

Plus en détail

Liste des Assistants maternels inscrits au RPAM Mise à jour le 11/05/2015

Liste des Assistants maternels inscrits au RPAM Mise à jour le 11/05/2015 Liste des Assistants maternels inscrits au RPAM Mise à jour le 11/05/2015 Cee liste est non exhausve. Les données y figurant sont transmises par les services de protecon maternelle et infanle (Pmi) du

Plus en détail

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation

Plus en détail

NOTRE PERE JESUS ME PARLE DE SON PERE. idees-cate

NOTRE PERE JESUS ME PARLE DE SON PERE. idees-cate NOTRE PERE JESUS ME PARLE DE SON PERE idees-cate 16 1 L'EVANGILE DE SAINT LUC: LE FILS PRODIGUE. Luc 15,11-24 TU AS TERMINE LE LIVRET. PEUX-TU DIRE MAINTENANT, QUI EST LE PERE POUR TOI? Un Père partage

Plus en détail

Pierre Dominique, Jean Létourneau, Jacques Séminaro, Normand Héroux. Formant quorum sous la présidence de madame Lucie Désilets.

Pierre Dominique, Jean Létourneau, Jacques Séminaro, Normand Héroux. Formant quorum sous la présidence de madame Lucie Désilets. 1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 23 août 2005 à 21 h, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission scolaire

Plus en détail

Est également présente : madame Lise Bigonesse, greffière adjointe.

Est également présente : madame Lise Bigonesse, greffière adjointe. PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU R È G L E M E N T N o 1 1 7 3 Règlement établissant un programme de revitalisation sous forme d un crédit de taxes pour les immeubles commerciaux du

Plus en détail

TAT CIVIL - ANNEE 1828 RELEVE DES ACTES DE NAISSANCES/BAPTEMES, MARIAGES ET DECES 38 Baptêmes ; 16 Mariages ; 18 Décès Le 8 janvier 1828, mariage de Pierre Nicolas SAUMONT, jardinier, âgé de, domicilié

Plus en détail

GUIDE D UTILISATION DU LOGICIEL L ABEILLE Version V.01. Copyright Gilles DAVID

GUIDE D UTILISATION DU LOGICIEL L ABEILLE Version V.01. Copyright Gilles DAVID GUIDE D UTILISATION DU LOGICIEL L ABEILLE Version V.01 Copyright Gilles DAVID Le logiciel L Abeille est destiné à la saisie des migrants. Son nom s inspire de celui d un hebdomadaire francophone «L'Abeille

Plus en détail

Maurice Louis BOULANGÉ 29 ans

Maurice Louis BOULANGÉ 29 ans Maurice Louis BOULANGÉ 29 ans - Fils de Joseph PHILIPPE (charretier) et de Marie LEMBERT (blanchisseuse), domiciliés au 3 rue de Paris - Marié à Victorine BERTOUILLE le 23 janvier 1909 au Pecq - Domicilié

Plus en détail

Migrants hors de la Corrèze. Originaires de : Rilhac-Xaintrie

Migrants hors de la Corrèze. Originaires de : Rilhac-Xaintrie Rilhac-Xaintrie Migrants hors de la Corrèze. Originaires de : Travaux de Adam RICHARD CHAMPEIL Antoine Antoine CHAMPEIL, né le 05/05/1783 à Rilhac Xaintrie, fils de Joseph CHAMPEIL (Décédé le 07/03/1813

Plus en détail

Jeudi 18 juin. Mercredi 17 juin La Renaissance à travers les liens France-Italie. 19 h. 20 h. 14 h 30-16 h. 9 h - 11 h. 14 h - 16 h. 16 h 15.

Jeudi 18 juin. Mercredi 17 juin La Renaissance à travers les liens France-Italie. 19 h. 20 h. 14 h 30-16 h. 9 h - 11 h. 14 h - 16 h. 16 h 15. capitale du photo : cie Christine Grimaldi et le Tracervatoire CHARTE GRAPHIQUE DE LA VILLE DE PÉRIGUEUX Fête de l Histoire «Vivre les patrimoines» Périgueux du 17 au 20 juin 2015 C=65 / M=0 / J=20 / N=0

Plus en détail

En 6 Choisis ton thème

En 6 Choisis ton thème E. S. P. C. ST-JOSEPH Collèges - L.E.G.T.P. Lycée Professionnel - Enseignement Supérieur IFCA En 6 Choisis ton thème Choisis ton thème Choisis ton thème 23, avenue Georges Pompidou 24000 PERIGUEUX Tél

Plus en détail

à l accès aux fonctions publiques selon le mérite ; à l accès à l eau et à un environnement sain ; au développement durable.»

à l accès aux fonctions publiques selon le mérite ; à l accès à l eau et à un environnement sain ; au développement durable.» 1 CONSTITUTION DU ROYAUME DU MAROC, TITRE II, LIBERTES ET DROITS FONDAMENTAUX, Article 31 «L Etat, les établissements publics et les collectivités territoriales œuvrent à la mobilisation de tous les moyens

Plus en détail

Monsieur l Adjoint délégué à la Culture et à la Tauromachie,

Monsieur l Adjoint délégué à la Culture et à la Tauromachie, Prise de Parole de Monsieur Jean-Paul FOURNIER Sénateur du Gard - Maire de Nîmes - Président de Nîmes Métropole Inauguration d une plaque dans le cadre du 450 ème anniversaire de la création de l Eglise

Plus en détail

On trouve les premiers BONCORPS maçons à Fontenay

On trouve les premiers BONCORPS maçons à Fontenay Tirant probablement son origine de l exploitation des carrières au XIX ème siècle, l entreprise Boncorps a durablement modelé le paysage de Fontenay-aux-Roses. Il existe peu de rues fontenaisiennes dans

Plus en détail

Guide d'utilisation des bases de données

Guide d'utilisation des bases de données Centre Départemental d'histoire des Familles Guide d'utilisation des bases de données Table des matières Introduction...3 Nouveautés...5 Le moteur de recherche «Patronymes»...6 Le moteur de recherche par

Plus en détail

B. SERVICE ETAT CIVIL

B. SERVICE ETAT CIVIL B. SERVICE ETAT CIVIL Seuls les ressortissants portugais peuvent se marier au Consulat. Les futurs époux ayant la double nationalité doivent se marier à la Mairie. Les mariages entre ressortissants portugais

Plus en détail

Questionnaire à l attention des parents d enfant(s) en situation de handicap

Questionnaire à l attention des parents d enfant(s) en situation de handicap Questionnaire à l attention des parents d enfant(s) en situation de handicap Ce questionnaire s inscrit dans le cadre d une démarche de travail collectif des services de la ville en charge de l accueil

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU 09 Octobre 2013

CONSEIL MUNICIPAL DU 09 Octobre 2013 CONSEIL MUNICIPAL DU 09 Octobre 2013 L an deux mille treize, le neuf octobre, les membres du Conseil Municipal ont été convoqués pour une réunion ordinaire par Monsieur le Maire, conformément à l article

Plus en détail

FICHE DE RENSEIGNEMENTS

FICHE DE RENSEIGNEMENTS FICHE DE RENSEIGNEMENTS INSCRIPTION 2014-2015 A rendre avant le 14 août 2014 Merci FAMILLE : 1 2 ENFANT(s) NOM de l enfant :...... PRENOM Né(e) le :...../../... Classe :..... Mon enfant ira à : la Garderie

Plus en détail

Génération 4. Génération 5

Génération 4. Génération 5 Afn de protéger la vie privée des personnes vivantes, je commence cette liste d'ascendants par la quatrième génération (mes arrières-grands-parents). Vous pouvez retrouver tous ces ancêtres sur mon arbre

Plus en détail

Mme la mairesse Caroline St-Hilaire, présidente M. Albert Beaudry M. Éric Beaulieu Mme Lorraine Guay Boivin Mme Sylvie Parent

Mme la mairesse Caroline St-Hilaire, présidente M. Albert Beaudry M. Éric Beaulieu Mme Lorraine Guay Boivin Mme Sylvie Parent Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil, siégeant pour exercer des fonctions qui lui ont été déléguées par le conseil d'agglomération, tenue le 17 juin 2014 à compter

Plus en détail

MA SUCCESSION ANTICIPER - PRÉPARER - TRANSMETTRE

MA SUCCESSION ANTICIPER - PRÉPARER - TRANSMETTRE MA SUCCESSION ANTICIPER - PRÉPARER - TRANSMETTRE 2 Sommaire Comprendre et anticiper sa succession Pour protéger vos proches, il est essentiel de préparer votre succession. Cette démarche, si elle est anticipée,

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE DES MILLIONS DE NOMS, DES MILLIONS D HISTOIRES

DOSSIER DE PRESSE DES MILLIONS DE NOMS, DES MILLIONS D HISTOIRES DOSSIER DE PRESSE DES MILLIONS DE NOMS, DES MILLIONS D HISTOIRES Avec plus de 7 milliards de données généalogiques et 26 000 bases de données exploitables, les possibilités sont infinies Pour plus d information

Plus en détail

PRÉSENTATION DU MÉMOIRE PROFESSIONNEL

PRÉSENTATION DU MÉMOIRE PROFESSIONNEL Validation de la scolarité des professeurs et CPE stagiaires des premier et second degrés Année 2007-2008 PRÉSENTATION DU MÉMOIRE PROFESSIONNEL I. SUPPORT Chaque stagiaire devra rendre son mémoire sur

Plus en détail

En la fête de l Assomption de la Vierge Marie, Homélie pour une profession perpétuelle 1

En la fête de l Assomption de la Vierge Marie, Homélie pour une profession perpétuelle 1 Vies consacrées, 83 (2011-3), 163-168 En la fête de l Assomption de la Vierge Marie, Homélie pour une profession perpétuelle 1 «Un signe grandiose apparut dans le ciel» : ce signe, c est le voyant de Patmos

Plus en détail

L acte de naissance permet au greffier de vérifier si les futurs partenaires sont majeurs ou non.

L acte de naissance permet au greffier de vérifier si les futurs partenaires sont majeurs ou non. 04/2012 Note d'information des missions diplomatiques et consulaires allemandes en France concernant la conclusion d un PACS (Pacte civil de solidarité) - note d information rédigée en concertation avec

Plus en détail

Résultats 10 kilomètres

Résultats 10 kilomètres 1 Résultats 10 kilomètres 1 210 0210 Boudreau Simon 10 km M Homme 16-29 ans 11:04:02 9:59:30 1:04:32 1 / 14 2 231 0231 Bouguin Florent 10 km M Homme 30-39 ans 11:08:24 9:59:30 1:08:54 1 / 31 3 250 0250

Plus en détail

Horaire des célébrations

Horaire des célébrations Samedi 2 mars 17h SAINT-LOUIS Rosa Mathieu Mme et M. Gaëtan Lavallée Dimanche 3 mars 9h30 SAINT-SÉBASTIEN 10h30 SAINT-LOUIS 11h15 SAINTE-FAMILLE Lundi 4 mars 8h30 SAINT-LOUIS Mardi 5 mars 8h30 SAINT-SÉBASTIEN

Plus en détail

COMPTE RENDU. Conseil Municipal du 28 juin 2013

COMPTE RENDU. Conseil Municipal du 28 juin 2013 MAIRIE DE SAINT DIDIER SOUS RIVERIE COMPTE RENDU Conseil Municipal du 28 juin 2013 L an deux mil treize et le vingt-huit juin, A vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 avril 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt trois avril deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville

Plus en détail

A l entrée du quartier, les militaires venaient boire un verre de bière blonde «un canon». L école a été construite par Monsieur Pottier, avocat.

A l entrée du quartier, les militaires venaient boire un verre de bière blonde «un canon». L école a été construite par Monsieur Pottier, avocat. LES RESTOS DU CŒUR Lundi 17 octobre, deux dames qui sont bénévoles, sont venues répondre à nos questions. Les restos du cœur ont été créés en 1985 par Coluche pour donner un coup de pouce pendant la période

Plus en détail

Analyse des mesures anthropométriques et de la composition corporelle des cégépiens et des cégépiennes

Analyse des mesures anthropométriques et de la composition corporelle des cégépiens et des cégépiennes Analyse des mesures anthropométriques et de la composition corporelle des cégépiens et des cégépiennes (PA2002-006) Rapport synthèse 2 Points saillants Luc Chiasson Enseignant-chercheur Cégep de Lévis-Lauzon

Plus en détail

Présentation renouveau école Georges Pamart

Présentation renouveau école Georges Pamart MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges

Plus en détail

Etablir la dévolution successorale

Etablir la dévolution successorale Le recours à un notaire n est pas obligatoire mais il est souvent recommandé. Le recours devient obligatoire dans le cas d une donation, du partage d'une succession dont dépendent des immeubles, de l existence

Plus en détail

CLAIMS RESOLUTION TRIBUNAL

CLAIMS RESOLUTION TRIBUNAL CLAIMS RESOLUTION TRIBUNAL [Seule la version originale en langue anglaise fait foi] dans le cadre du Holocaust Victim Assets Litigation Affaire Numéro CV96-4849 Décision d attribution certifiée en faveur

Plus en détail

Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 17h (17h30 pour les retraits) Le samedi matin sur rendez-vous uniquement de 9h à 12h

Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 17h (17h30 pour les retraits) Le samedi matin sur rendez-vous uniquement de 9h à 12h Direction de la CITOYeNNETÉ Affaires Générales PASSEPORT BIOMÉTRIQUE Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 17h (17h30 pour les retraits) Le samedi matin sur rendez-vous uniquement de 9h à 12h Les personnes

Plus en détail

OFFRE ÉVÉNEMENTIELLE. SAISON 3 4 e trimestre 2014 SEPTEMBRE 2014

OFFRE ÉVÉNEMENTIELLE. SAISON 3 4 e trimestre 2014 SEPTEMBRE 2014 OFFRE ÉVÉNEMENTIELLE SAISON 3 4 e trimestre 2014 SEPTEMBRE 2014 UN PROGRAMME ROCAMBOLESQUE, DÉCALÉ ET AUTHENTIQUE Clara pense participer à une expérience inédite pour rencontrer l âme sœur. Après avoir

Plus en détail

DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE. RÉUNION DU 27 juin 2013 ouverte à 10h45

DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE. RÉUNION DU 27 juin 2013 ouverte à 10h45 Direction Générale des Services Service des Assemblées République Française DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE RÉUNION DU 27 juin 2013 ouverte à 10h45 Délibération n : CP_13_632

Plus en détail

programme connect Mars 2015 ICF-Léman

programme connect Mars 2015 ICF-Léman programme connect Mars 2015 ICF-Léman Déroulement des soirées 19:00-19:30 Accueil 19:30-20:00 Repas 20:00-20:05 Fin de repas / nettoyages 20:05-20:15 Annonces / infos 20:15-20:45 Programme vidéo ou étude

Plus en détail

1. Donation B. 1.1.1. Introduction

1. Donation B. 1.1.1. Introduction 1. Donation 1.1. Aspect civil 1.1.1. Introduction On parle souvent de planification successorale sous un angle purement fiscal et des avantages financiers qui en découlent. Certes ils peuvent parfois être

Plus en détail

LISTE DES REPRÉSENTANTS ET DES SECTIONS DE TRAVAIL au 19 novembre 2014

LISTE DES REPRÉSENTANTS ET DES SECTIONS DE TRAVAIL au 19 novembre 2014 SECTIONS REPRÉSENTANTS MINISTÈRES ET ORGANISMES UNITÉ AGENCE DU REVENU DU QUÉBEC ARQ-01 POSTE VACANT Contentieux, Montréal (42) ARQ-02 M e Marc Duval et M e Marc Ladouceur ainsi que M e Paul Morin (représentant

Plus en détail

SERVICES. Expertise géologique, étude assainissement non collectif et des eaux pluviales. Cabinet.ig@orange.fr

SERVICES. Expertise géologique, étude assainissement non collectif et des eaux pluviales. Cabinet.ig@orange.fr SERVICES ASSISTANTES MATERNELLES AGREEES DOL Florence: 04 93 05 81 06 NAVETTA Coralie: 04 93 03 39 56 COIFFURE A DOMICILE CARLIER Mélanie : 06 69 42 38 67 JARDINAGE ELAGAGE GIOANNI Jean-Claude: Les Nains

Plus en détail

VILLE D'APT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL --------------------------

VILLE D'APT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL -------------------------- VILLE D'APT REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL -------------------------- PP/MG ( V A U C L U S E ) N 001778 Service Finances - Réaménagement 5 emprunts Caisse

Plus en détail

Au coeur de la solidarité sociale INSTITUTION DE PREVOYANCE RETRAITE DU SENEGAL LES GUIDES DE L IPRES MEMO DU RETRAITE. www.ipres.

Au coeur de la solidarité sociale INSTITUTION DE PREVOYANCE RETRAITE DU SENEGAL LES GUIDES DE L IPRES MEMO DU RETRAITE. www.ipres. Au coeur de la solidarité sociale INSTITUTION DE PREVOYANCE RETRAITE DU SENEGAL LES GUIDES DE L IPRES MEMO DU RETRAITE www.ipres.sn Infos pratiques Pour bénéficier d un paiement à domicile Vous devez Fournir

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 21/12/2010 Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT, Séance du lundi 20 décembre 2010 D -20100712

Plus en détail

NOTE DE SERVICE N 2 PLAN DE FORMATION EN CIRCONSCRIPTION 2014/2015

NOTE DE SERVICE N 2 PLAN DE FORMATION EN CIRCONSCRIPTION 2014/2015 4 Grande Rue - 10110 Bar sur seine Tél : 03.25.29.17.04 E-mail: ce.0100820m@ac-reims.fr Bar sur Seine, le 15 septembre 2014 NOTE DE SERVICE N 2 PLAN DE FORMATION EN CIRCONSCRIPTION 2014/2015 Doit être

Plus en détail

INFORMATIONS SUR LE DROIT DE LA FAMILLE

INFORMATIONS SUR LE DROIT DE LA FAMILLE DIRECTION DES SERVICES ADMINISTRATIFS SERVICE POPULATION ET CITOYENNETE SECTEUR ETAT CIVIL INFORMATIONS SUR LE DROIT DE LA FAMILLE Annexe du décret n 2002 1556 du 23 décembre 2002 Ce document est destiné

Plus en détail

Pièces à fournir pour chacun des époux

Pièces à fournir pour chacun des époux Pièces à fournir pour chacun des époux Une copie intégrale d acte de naissance, Pour les personnes de nationalité française Une copie intégrale d acte de naissance de moins de 3 mois. À demander à la mairie

Plus en détail

DEMANDE DE BOURSE ET/OU PRÊT D ETUDES 2015-2016

DEMANDE DE BOURSE ET/OU PRÊT D ETUDES 2015-2016 Avenue de France 8, 1951 Sion Heures d ouverture Tél. 027 606 40 85 Fax 027 606 40 84 Le lundi et mardi : e-mail : bourses-formations@admin.vs.ch 08h30-11h30 et 14h00-17h00 Internet :www.vs.ch/bourses

Plus en détail

Observatoire des discriminations Avril 2006. Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière?

Observatoire des discriminations Avril 2006. Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière? Observatoire des discriminations Avril 2006 Jean-François Amadieu En collaboration avec Sylvain Giry Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière? -Une analyse des enquêtes emploi

Plus en détail

12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04

12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04 POUR TOUS Par filière Restaurateurs Débits de boissons Hébergeurs Activités de pleine nature 12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04 Lieux de visite et sites culturels THEMATIQUE : COMMERCIAL REFERENCEMENT

Plus en détail

L'ASSURANCE-VIE EST-ELLE INCONTOURNABLE?

L'ASSURANCE-VIE EST-ELLE INCONTOURNABLE? i{ assurer Pavenir de son conjoint} L'ASSURANCE-VIE EST-ELLE INCONTOURNABLE? Ce support financier permet d'échapper en partie aux contraintes des règles^ de l'héritage, et parfois au poids de la fiscalité

Plus en détail

La loi du 21 août 2007 et ses opportunités pour l Assurance Vie. Incidences de la réforme de la fiscalité successorale

La loi du 21 août 2007 et ses opportunités pour l Assurance Vie. Incidences de la réforme de la fiscalité successorale La loi du 21 août 2007 et ses opportunités pour l Assurance Vie Incidences de la réforme de la fiscalité successorale Sommaire Grandes lignes de la réforme : - Exonération des successions entre époux ou

Plus en détail

Produire les copies et présenter les originaux. 1 - Pièces justificatives communes à toutes les demandes

Produire les copies et présenter les originaux. 1 - Pièces justificatives communes à toutes les demandes PIECES A PRODUIRE POUR UNE DEMANDE DE CARTE DE RESIDENT PREMIERE DEMANDE Produire les copies et présenter les originaux 1 - Pièces justificatives communes à toutes les demandes Lettre de demande de carte

Plus en détail

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A

Plus en détail

FICHE DE RENSEIGNEMENTS

FICHE DE RENSEIGNEMENTS FICHE DE RENSEIGNEMENTS Nom : Nom marital (éventuellement) : _ Prénoms : (souligner le prénom usuel) ETAT-CIVIL Situation familiale : Célibataire Marié(e) Nombre d'enfants : N INSEE : /_/ / / / / / / /

Plus en détail

Demande générale de remboursement de la taxe de vente du Québec Loi sur la taxe de vente du Québec

Demande générale de remboursement de la taxe de vente du Québec Loi sur la taxe de vente du Québec Demande générale de remboursement de la taxe de vente du Québec Loi sur la taxe de vente du Québec VD-403 (2012-01) 1 de 6 Ce formulaire s adresse à toute personne qui désire demander un remboursement

Plus en détail

LETTRE D INFORMATION IMMOBILIER

LETTRE D INFORMATION IMMOBILIER LETTRE D INFORMATION IMMOBILIER ANNEE 2014 SEPTEMBRE N 752 LOI ALUR TROISIEME PARTIE : COPROPRIETE Jean-Jacques Salmon Philippe Salmon Christine Baugé David Alexandre Droit immobilier Droit de la construction

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE. Marie-France LE COZ, Marcel JAMBOU, Anne Marie QUÉNÉHERVÉ BAYE : CLOHARS-CARNOËT :

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE. Marie-France LE COZ, Marcel JAMBOU, Anne Marie QUÉNÉHERVÉ BAYE : CLOHARS-CARNOËT : Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 029-242900694-20140626-2014-182CCPQ-DE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE Accusé QUIMPERLE certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/2014 Publication

Plus en détail

Campagne DENIER 2015. Campagne Denier 2015 Diocèse de Fréjus-Toulon Page 1

Campagne DENIER 2015. Campagne Denier 2015 Diocèse de Fréjus-Toulon Page 1 Campagne DENIER 2015 Campagne Denier 2015 Diocèse de Fréjus-Toulon Page 1 Edition janvier 2015 Sommaire Page 3 - Denier de l Eglise Bilan 2014/Campagne 2015 Page 4 - Evolutions de la collecte du Denier

Plus en détail

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 01.00 RECUEILLEMENT À 19 h 30, Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, déclare

Plus en détail

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE DE MICHERY DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Procès verbal Mairie de Michery 06/05/2011 ~ 1 ~ SOMMAIRE : DESIGNATION DU 4 ème ADJOINT AFFECTATION DES MEMBRES DU CM AUX DIFFERENTES FONCTIONS INTERNES

Plus en détail

DE LA FORMATION CONTINUE À L OFFICINE

DE LA FORMATION CONTINUE À L OFFICINE Notre mission : Chaque pharmacien est unique, UTIP Innovations propose partout en métropole et dans les DOM les solutions de formation adaptées Notre ambition : Devenir acteur de référence du DPC UTIP

Plus en détail

Sommaire. Règlement UGSEL. Organisation administrative. Organisation Pédagogique pour les formations PSC 1. Hygiène et entretien du matériel.

Sommaire. Règlement UGSEL. Organisation administrative. Organisation Pédagogique pour les formations PSC 1. Hygiène et entretien du matériel. Sommaire Règlement UGSEL 3 Organisation administrative 4 Organisation Pédagogique pour les formations PSC 1 5 Hygiène et entretien du matériel 6 Contacts 7 La fiche individuelle de Validation PSC 1 8 Procès

Plus en détail

Un lieu de débats privilégié

Un lieu de débats privilégié Un lieu de débats privilégié Créé en 2009 par La Rechercheet Le Monde, le Forum Science, Recherche Sociétéattire chaque année près de 900 personnesvenant s informer, réfléchir, débattre autour de multiples

Plus en détail