Table des matières. Introduction...7. Chapitre 1 L Antiquité des droits de l homme. Section 1. L Antiquité orientale...10

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1 Introduction...7 Chapitre 1 L Antiquité des droits de l homme Section 1. L Antiquité orientale Le développement de l idée de justice...11 A. Les principes du droit égyptien...11 B. Les compilations mésopotamiennes Les lois d Urukagina Le Code d Ur Nammu Le Code de Lipit Ishtar Le Code Hammourabi Le cylindre de Cyrus...15 C. Les lois indiennes La loi de Manu Le Mahâbhârata Les édits d Ashoka...19 D. L antiquité judéo-chrétienne Le décalogue Le Code de l Alliance...21 E. L antiquité chinoise La conception chinoise du droit Les codifications régionales Les codifications nationales La protection des personnes vulnérables...25 A. La protection des femmes et des enfants La protection des femmes La protection des enfants...27

2 214 Droit international des relations diplomatiques et consulaires B. La protection des esclaves...29 C. Les garanties pénales Les prémices de la légalité des délits et des peines Les prémices des garanties procédurales du procès équitable...32 Section 2. L Antiquité gréco-romaine ou les fondements de la démocratie L invention de la démocratie...34 A. La démocratie grecque L émergence de la démocratie en Grèce L organisation de la démocratie athénienne...37 B. Le modèle grec, source d inspiration pour les institutions romaines Les grandes compilations juridiques La «démocratie» romaine La naissance des droits civils et politiques...44 A. La naissance des droits politiques Droits et devoirs de citoyens athéniens Droits et devoirs de citoyens romains...45 B. La naissance du concept d égalité civique...46 Chapitre 2 Le Moyen-Âge et les droits de l homme Section 1. L Europe Droits au profit de la noblesse...51 A. La Magna Carta...51 B. La Bulle d or Les prémices des libertés collectives...54 A. Les corporations...54 B. Les franchises...55 Section 2. L Afrique La Charte du Manden La Charte du Kurukanfuga...58

3 215 Section 3. Le monde musulman L humanisme musulman Droits au profit des femmes...60 Section 4. Les Amériques Les civilisations méso américaines...62 A. La civilisation maya...62 B. La civilisation aztèque L organisation sociale des Aztèques L organisation de la justice aztèque La civilisation inca...70 A. L organisation de la société inca...71 B. La justice inca...72 Chapitre 3 Renaissance et modernité : la naissance des droits de l homme Section 1. L évolution des droits des indiens dans les colonies espagnoles Entre colonialisme et théocratie Le débat sur la nature des droits des Indiens et la légitimité de la guerre à leur encontre...91 A. La nature des Indiens...92 B. La légitimité de la guerre Les droits des Indiens sous l Espagne du XVII e après la controverse de Valladolid...96 Section 2. Le pragmatisme des pactes anglais La Pétition des droits Les Heads of Proposals, la position de l armée sincèrement définie et le May Day Agreement L Habeas Corpus Le Bill of rights...101

4 216 Droit international des relations diplomatiques et consulaires Section 3. L inspiration universaliste des Déclarations américaines Les références à la théorie moderne du droit naturel L universalité altérée Section 4. L universalisme de la Déclaration française Le contenu de la Déclaration L universalité de la Déclaration Bibliographie selective Annexes Livre des morts, Égypte antique Code d Ur Nammu, (extraits), Mésopotamie, avant J.-C Code de Lipit Ishtar, Mésopotamie, avant J.-C Code d Hammourabi, Mésopotamie, 1750 avant J.-C Cylindre de Cyrus, Perse, 538 avant J.-C Décalogue Code de l Alliance Magna Carta, Angleterre, Bulle d or, Hongrie, Charte du Manden, Mali, Charte de Kouroukan Fouga/Kurukan Fuga, Mali, Ordonnances données pour la bonne administration et le bon traitement des Indiens dites «Lois de Burgos» (extraits), Espagne, Les Douze articles, Allemagne, Décret de Charles Quint sur l esclavage en Indes, Espagne, Leyes Nuevas, Espagne, Pétition des droits, Angleterre, Habeas Corpus, Angleterre, 1679 (Extraits) Bill of rights, Angleterre, 1689, (Extraits)...199

5 Serment de Pylyp Orlyk, Ukraine, Déclaration d indépendance américaine, États-Unis d Amérique, Déclaration des droits, États-Unis d Amérique, Déclaration des droits de l homme et du citoyen, France, Bill of rights, États-Unis d Amérique,

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