Table des matières. Introduction...7. Chapitre 1 L Antiquité des droits de l homme. Section 1. L Antiquité orientale...10
|
|
- Marcel Lebeau
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Introduction...7 Chapitre 1 L Antiquité des droits de l homme Section 1. L Antiquité orientale Le développement de l idée de justice...11 A. Les principes du droit égyptien...11 B. Les compilations mésopotamiennes Les lois d Urukagina Le Code d Ur Nammu Le Code de Lipit Ishtar Le Code Hammourabi Le cylindre de Cyrus...15 C. Les lois indiennes La loi de Manu Le Mahâbhârata Les édits d Ashoka...19 D. L antiquité judéo-chrétienne Le décalogue Le Code de l Alliance...21 E. L antiquité chinoise La conception chinoise du droit Les codifications régionales Les codifications nationales La protection des personnes vulnérables...25 A. La protection des femmes et des enfants La protection des femmes La protection des enfants...27
2 214 Droit international des relations diplomatiques et consulaires B. La protection des esclaves...29 C. Les garanties pénales Les prémices de la légalité des délits et des peines Les prémices des garanties procédurales du procès équitable...32 Section 2. L Antiquité gréco-romaine ou les fondements de la démocratie L invention de la démocratie...34 A. La démocratie grecque L émergence de la démocratie en Grèce L organisation de la démocratie athénienne...37 B. Le modèle grec, source d inspiration pour les institutions romaines Les grandes compilations juridiques La «démocratie» romaine La naissance des droits civils et politiques...44 A. La naissance des droits politiques Droits et devoirs de citoyens athéniens Droits et devoirs de citoyens romains...45 B. La naissance du concept d égalité civique...46 Chapitre 2 Le Moyen-Âge et les droits de l homme Section 1. L Europe Droits au profit de la noblesse...51 A. La Magna Carta...51 B. La Bulle d or Les prémices des libertés collectives...54 A. Les corporations...54 B. Les franchises...55 Section 2. L Afrique La Charte du Manden La Charte du Kurukanfuga...58
3 215 Section 3. Le monde musulman L humanisme musulman Droits au profit des femmes...60 Section 4. Les Amériques Les civilisations méso américaines...62 A. La civilisation maya...62 B. La civilisation aztèque L organisation sociale des Aztèques L organisation de la justice aztèque La civilisation inca...70 A. L organisation de la société inca...71 B. La justice inca...72 Chapitre 3 Renaissance et modernité : la naissance des droits de l homme Section 1. L évolution des droits des indiens dans les colonies espagnoles Entre colonialisme et théocratie Le débat sur la nature des droits des Indiens et la légitimité de la guerre à leur encontre...91 A. La nature des Indiens...92 B. La légitimité de la guerre Les droits des Indiens sous l Espagne du XVII e après la controverse de Valladolid...96 Section 2. Le pragmatisme des pactes anglais La Pétition des droits Les Heads of Proposals, la position de l armée sincèrement définie et le May Day Agreement L Habeas Corpus Le Bill of rights...101
4 216 Droit international des relations diplomatiques et consulaires Section 3. L inspiration universaliste des Déclarations américaines Les références à la théorie moderne du droit naturel L universalité altérée Section 4. L universalisme de la Déclaration française Le contenu de la Déclaration L universalité de la Déclaration Bibliographie selective Annexes Livre des morts, Égypte antique Code d Ur Nammu, (extraits), Mésopotamie, avant J.-C Code de Lipit Ishtar, Mésopotamie, avant J.-C Code d Hammourabi, Mésopotamie, 1750 avant J.-C Cylindre de Cyrus, Perse, 538 avant J.-C Décalogue Code de l Alliance Magna Carta, Angleterre, Bulle d or, Hongrie, Charte du Manden, Mali, Charte de Kouroukan Fouga/Kurukan Fuga, Mali, Ordonnances données pour la bonne administration et le bon traitement des Indiens dites «Lois de Burgos» (extraits), Espagne, Les Douze articles, Allemagne, Décret de Charles Quint sur l esclavage en Indes, Espagne, Leyes Nuevas, Espagne, Pétition des droits, Angleterre, Habeas Corpus, Angleterre, 1679 (Extraits) Bill of rights, Angleterre, 1689, (Extraits)...199
5 Serment de Pylyp Orlyk, Ukraine, Déclaration d indépendance américaine, États-Unis d Amérique, Déclaration des droits, États-Unis d Amérique, Déclaration des droits de l homme et du citoyen, France, Bill of rights, États-Unis d Amérique,
Rapport de synthèse. Question Q186. Les dommages intérêts punitifs: Question controversée des droits de propriété intellectuelle
Rapport de synthèse Question Q186 Les dommages intérêts punitifs: Question controversée des droits de propriété intellectuelle Le Rapporteur Général a reçu 37 rapports venant Afrique du Sud, Allemagne,
Plus en détailLA RECHERCHE DOCUMENTAIRE AVEC BCDI EXERCICES
LA RECHERCHE DOCUMENTAIRE AVEC BCDI EXERCICES 1/ RECHERCHE PAR Je connais le titre du document mais ni l'auteur, ni la cote. Quels sont l'auteur et la cote du livre «les papyrus maudits». Auteur :... Cote
Plus en détailPremière partie IMMUNITÉ ET JUSTICE : LES CONTRADICTIONS... 31. Titre 1 Contradiction des fondements et divergence des sources...
TABLE DES MATIÈRES Remerciements......................................................................... 7 Préface.................................................................................... 9
Plus en détailCONVICTIONS. Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901. Siège social : 21 Rue des Malmaisons - 75013 PARIS STATUTS
page 1/5 CONVICTIONS Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 Siège social : 21 Rue des Malmaisons - 75013 PARIS STATUTS ARTICLE 1 - TITRE Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts
Plus en détailLoi n 2006-19 du 30 juin 2006 relative aux archives et aux documents administratifs 1 EXPOSE DES MOTIFS
Loi n 2006-19 du 30 juin 2006 relative aux archives et aux documents administratifs 1 EXPOSE DES MOTIFS La loi n 81-02 du 2 février 1981 relative aux archives constituait une avancée significative au moment
Plus en détailLes Américains, les Britanniques et les Canadiens ont une position sévère envers la criminalité
Page 1 de 6 CRIME ET CHÂTIMENT Les Américains, les Britanniques et les Canadiens ont une position sévère envers la criminalité Les répondants du Québec sont plus enclins que tous les autres répondants
Plus en détailNATIONS UNIES. Déclaration des droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques
NATIONS UNIES Déclaration des droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques www2.ohchr.org/english/issues/minorities Droits des minorités Introduction
Plus en détailRESEAUX SOCIAUX ET COLLECTIVITES LOCALES
DOSSIER DOCUMENTAIRE RESEAUX SOCIAUX ET COLLECTIVITES LOCALES > 26 septembre 2012 Dossier réalisé par le centre de ressources documentaires de la Délégation régionale du CNFPT Première Couronne Introduction
Plus en détailALLOCUTION DE M. BENJAMIN HOUNTON CHARGE DU BUREAU DU HAUT COMMISSARIAT DES NATIONS UNIES AUX DROITS DE L HOMME POUR L AFRIQUE DE L OUEST
ALLOCUTION DE M. BENJAMIN HOUNTON CHARGE DU BUREAU DU HAUT COMMISSARIAT DES NATIONS UNIES AUX DROITS DE L HOMME POUR L AFRIQUE DE L OUEST CONFERENCE REGIONALE SUR LA RATIFICATION DES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
Plus en détailProcédures. L extrait de casier judiciaire
Vos droits Institutions Acteurs Procédures L extrait de casier judiciaire F i c h e P r a t i q u e Qu est-ce que le casier judiciaire? Le casier judiciaire conserve les condamnations prononcées par les
Plus en détailCOMPRENDRE CE QU EST L OTAN
COMPRENDRE CE QU EST L OTAN LES ORIGINES DE L ALLIANCE Au lendemain de la seconde guerre mondiale, l Europe de l Est et l Europe de l Ouest se sont trouvées séparées par les divisions idéologiques et politiques
Plus en détailL existence de la société commerciale
TABLE DES MATIÈRES Liste des principales abréviations 5 Introduction 9 Section I Classification des sociétés commerciales 11 1. Grandes catégories 11 A) Sociétés commerciales par la forme ou par l objet
Plus en détailConvention sur la réduction des cas d apatridie
Convention sur la réduction des cas d apatridie 1961 Faite à New York le 30 août 1961. Entrée en vigueur le 13 décembre 1975. Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 989, p. 175. Copyright Nations Unies
Plus en détail«Les Arabes sont musulmans, les musulmans sont arabes.»
«Les Arabes sont musulmans, les musulmans sont arabes.» Les Turcs, les Persans et autres Arabes musulmans (...) Extrait de lettre de lecteur au journal Le Monde À cette idée reçue, il faut opposer d emblée
Plus en détailLa responsabilité juridique des soignants
La responsabilité juridique des soignants Les soignants, face à des conditions de travail parfois difficiles et aux aléas de la médecine, songent plus souvent aux risques thérapeutiques qu aux risques
Plus en détailAZ A^kgZi Yj 8^idnZc
Bienvenue à l âge de la majorité! l État vous présente vos droits et devoirs ainsi que les principes fondamentaux de la République à travers «Le Livret du Citoyen» Nom... Prénom... Date de naissance...
Plus en détailLe monde a besoin de paix en Palestine
ANALYSE 2007 Le monde a besoin de paix en Palestine Publié avec le soutien du service de l éducation permanente de la Communauté française Pax Christi Wallonie-Bruxelles Le monde a besoin de paix en Palestine
Plus en détailSUJET: LES PORTS COLONIAUX, BERCEAUX OU VITRINES DES SOCIETES COLONIALES? 1850-1950
Sujet d histoire contemporaine SUJET: LES PORTS COLONIAUX, BERCEAUX OU VITRINES DES SOCIETES COLONIALES? 1850-1950 Avertissement : ce corrigé est volontairement présenté sous forme de plan détaillé Dès
Plus en détailSEQUENCE 12 THÈME 3 : ENJEUX DE LA REGLEMENTATION DE LA CONCURRENCE
SEQUENCE 12 THÈME 3 : ENJEUX DE LA REGLEMENTATION DE LA CONCURRENCE I. ACCORDS OU STRUCTURES DE COOPERATION : NECESSAIRE ENCADREMENT DE LA CONCENTRATION DOCUMENT 1 La franchise a le vent en poupe 8 4004
Plus en détailà la Consommation dans le monde à fin 2012
Le Crédit à la Consommation dans le monde à fin 2012 Introduction Pour la 5 ème année consécutive, le Panorama du Crédit Conso de Crédit Agricole Consumer Finance publie son étude annuelle sur l état du
Plus en détailGROUPE DE RÉDACTION SUR LES DROITS DE L HOMME ET LES ENTREPRISES (CDDH-CORP)
Strasbourg, 22 août 2014 CDDH-CORP(2014)10 COMITÉ DIRECTEUR POUR LES DROITS DE L'HOMME (CDDH) GROUPE DE RÉDACTION SUR LES DROITS DE L HOMME ET LES ENTREPRISES (CDDH-CORP) Projet de recommandation du Comité
Plus en détailDisciplines. Ecoles - facultés - titres délivrés. UNIL - Faculté des lettres. Maîtrise universitaire ès Lettres
Masters de l UNIL, de l EPFL et de la HES-SO de référence, répondant sans restriction aux conditions d admission au Diplôme d enseignement pour le degré secondaire II Ecoles - facultés - titres délivrés
Plus en détailQU EST- CE QU UNE CONSTITUTION
QU EST- CE QU UNE CONSTITUTION La Constitution est un ensemble de textes juridiques qui définit les différentes institutions composant l État et qui organise leurs relations. Elle peut comporter également
Plus en détailForum Pan-Africain des Secrétaires Généraux de Gouvernements
Centre Africain de Formation et de Recherche Administratives pour le Développement La République de Madagascar Forum Pan-Africain des Secrétaires Généraux de Gouvernements Thème : Les Nouvelles Approches
Plus en détailFermat Science www.voyage-mathematique.com [DOSSIER PEDAGOGIQUE] Dossier à destination des enseignants
Exposition Voyage en Mathématique Fermat Science www.voyage-mathematique.com,,,, [DOSSIER PEDAGOGIQUE] Dossier à destination des enseignants SOMMAIRE SOMMAIRE... 1 PRESENTATION DE L EXPOSITION... 2 HISTORIQUE
Plus en détail«Esclave du Christ» Sa signification dans le Nouveau Testament
CHAPITRE 8 «Esclave du Christ» Sa signification dans le Nouveau Testament L image de l esclavage et son origine L image de l esclavage ne peut être éliminée du Nouveau Testament; elle doit ses origines
Plus en détailBOURSES SCOLAIRES. au bénéfice des enfants français résidant avec leur famille à l étranger AGENCE POUR L ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L ÉTRANGER
BOURSES SCOLAIRES au bénéfice des enfants français résidant avec leur famille à l étranger AGENCE POUR L ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L ÉTRANGER ÉTABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL À CARACTÈRE ADMINISTRATIF SOUS
Plus en détailLes masters en langues
Traduction-Interprétation Études anglophones traduction littéraire : Paris Études européennes et langues étrangères et échanges internationaux traduction économique et juridique : Juriste international
Plus en détailBonsoir, Mesdames et Messieurs,
Bonsoir, Mesdames et Messieurs, Tout d abord je souhaiterais remercier les organisateurs de ce symposium, la Division de la Population des Nations Unies et la Fondation Roselli, pour leur invitation de
Plus en détailACCORD RELATIF AU TRANSIT DES SERVICES AÉRIENS INTERNATIONAUX SIGNÉ À CHICAGO LE 7 DÉCEMBRE 1944
ACCORD RELATIF AU TRANSIT DES SERVICES AÉRIENS INTERNATIONAUX SIGNÉ À CHICAGO LE 7 DÉCEMBRE 1944 Entrée en vigueur : L Accord est entré en vigueur le 30 janvier 1945. Situation : 130 parties. Cette liste
Plus en détailJoëlle Bolot, Stéphane Cipriani.
Joëlle Bolot, Stéphane Cipriani. Sommaire Programme, Capacités (http://www.education.gouv.fr/cid50636/ mene0925419a.html) Dossier documentaire d histoire géographie en CAP : Note de cadrage de l épreuve.
Plus en détailde la logistique dans les Pyrénées Orientales
Le secteur du transport et de la logistique dans les Pyrénées Orientales Soirée économique des Délégués Consulaires de la CCI de Perpignan jeudi 30 octobre 2014 Le positionnement du département au sein
Plus en détailPAUVRETE(S) ET DEVELOPPEMENT
Comité mixte franco-marocain inter universitaire Action Intégrée (MA/02/62) PAUVRETE(S) ET DEVELOPPEMENT (le cas du Maroc) Premières approches Robert CHARVIN Professeur à la Faculté de Droit, des Sciences
Plus en détailL histoire de l assurance en Algérie
POINT DE VUE POINT OF VIEW Assurances et gestion des risques, vol. 81(3-4), octobre-décembre 2013, 285-290 Insurance and Risk Management, vol. 81(3-4), October-December 2013, 285-290 L histoire de l assurance
Plus en détailPrésentation du PL/SQL
I Présentation du PL/ Copyright Oracle Corporation, 1998. All rights reserved. Objectifs du Cours A la fin de ce chapitre, vous saurez : Décrire l intéret du PL/ Décrire l utilisation du PL/ pour le développeur
Plus en détailCORRECTION BREVET PONDICHERY 2014
CORRECTION BREVET PONDICHERY 2014 PREMIERE PARTIE : HISTOIRE (13 POINTS) 1. Questions (6 points) 1. A quels siècles correspond l «âge des églises gothiques»? (1 point) L «âge des églises gothiques» va
Plus en détailTHEME 2 : MONDE ANTIQUE
16 CHAPITRE DEUX: CITOYENNETÉ ET EMPIRE A ROME (I-III SIÈCLE AP JC). CHAPITRE DEUX : CITOYENNETÉ ET EMPIRE À ROME AU Ie - IIIe SIECLES AP J.C. INTRODUCTION CARTE DE L EMPIRE AU II AP JC. 1 / Quelle est
Plus en détailJanvier 2015 - Semestre 3 Session 1 - Licence 2 - Art de l époque contemporaine R.G. Peinture d histoire
Janvier 2015 - Semestre 3 Session 1 - Licence 2 - Art de l époque contemporaine R.G. Sujet : Peinture d histoire A partir des documents ci-dessous et d exemples précis issus de vos connaissances et du
Plus en détailCHARTE AFRICAINE DE LA DEMOCRATIE, DES ELECTIONS ET DE LA GOUVERNANCE
CHARTE AFRICAINE DE LA DEMOCRATIE, DES ELECTIONS ET DE LA GOUVERNANCE 1 CHARTE AFRICAINE DE LA DEMOCRATIE, DES ELECTIONS, ET DE LA GOUVERNANCE PREAMBULE Nous, Etats membres de l Union africaine (UA) ;
Plus en détailDossier de mariage. De M et de M. Date du mariage :
Dossier de mariage De M et de M Date du mariage : Documents à fournir au moment du dépôt du dossier Le dossier doit être déposé complet 3 semaines avant la date du mariage Son enregistrement, qui s effectue
Plus en détailLe terrorisme et les groups de criminalité organisée présentent tous deux des menaces sérieuses pour la sécurité nationale et globale.
Strasbourg, 2 mai 2014 CODEXTER (2014) 5 COMITE D EXPERTS SUR LE TERRORISME (CODEXTER) COMITE EUROPEEN POUR LES PROBLEMES CRIMINELS (CDPC) CONFERENCE INTERNATIONALE SUR LE TERRORISME ET LE CRIME ORGANISE
Plus en détailCOMPRENDRE, EVALUER ET PREVENIR LE RISQUE DE CORRUPTION
COMPRENDRE, EVALUER ET PREVENIR LE RISQUE DE CORRUPTION Philippe Montigny, Président, ETHIC Intelligence EIFR Paris, le 3 juillet 2013 1 Le monde a changé La responsabilité d une entreprise peut être engagée
Plus en détailOUALDI M hamed. 32 boulevard de Strasbourg Ph. : 00. 33.6.62.13.31.05 75010 Paris oualdi.mhamed@gmail.com
P a g e 1 OUALDI M hamed 32 boulevard de Strasbourg Ph. : 00. 33.6.62.13.31.05 75010 Paris oualdi.mhamed@gmail.com - Date of birth: 14/05/1974 - Nationality: French RESEARCH AND TEACHING INTERESTS - White
Plus en détailEl Tres de Mayo, GOYA
Art du visuel / «Arts, ruptures, continuités» Problématique : «Comment l expression du sentiment surgit-elle dans l art au XIX è siècle?» El Tres de Mayo, GOYA Le Tres de Mayo, Francisco Goya, huile sur
Plus en détailCommentaire. Décision n 2011-171/178 QPC du 29 septembre 2011 M. Michael C. et autre
Commentaire Décision n 2011-171/178 QPC du 29 septembre 2011 M. Michael C. et autre (Renvoi au décret pour fixer certaines dispositions relatives à l exercice de la profession d avocat) Le Conseil constitutionnel
Plus en détailLes GU comme outil pour améliorer l accessibilité et la qualité des services. Alternative aux services publics existants?
Rôle d avant-garde ou lieu d expérimentation avant réforme des services? Alternative aux services publics existants? Modification profonde et durable de l offre de services publics et/ou de la relation
Plus en détailI. PRESENTATION DE LA CHAIRE
PANEL 6 LES CENTRES ET ECOLES DE FORMATION EN ADMINISTRATION ELECTORALE DANS L ESPACE FRANCOPHONE LA CHAIRE UNESCO DES DROITS DE LA PERSONNE ET DE LA DEMOCRATIE UNIVERSITE D ABOMEY-CALAVI (BENIN) PAR NOEL
Plus en détailCalendrier de la session 2012 des Conseil d exploitation postale, Conseil d'administration et des autres réunions se tenant à cette occasion
3 UPU UNION POSTALE UNIVERSELLE CEP/CA 2012.1 Calendrier.Rev 3 CONSEIL D'EXPLOITATION POSTALE/CONSEIL D ADMINISTRATION Calendrier de la session 2012 des Conseil d exploitation postale, Conseil d'administration
Plus en détailLES RACINES ROMAINES DU DROIT DES OBLIGATIONS
Partie 1 LES RACINES ROMAINES DU DROIT DES OBLIGATIONS Dans ses Institutes (533 ap. J.-C.), Justinien définit l obligation comme «le lien de droit par lequel nous sommes astreints à la nécessité de payer
Plus en détailBanque de Détail à l International - BHFM. Zoom sur la microfinance à la Société Générale
Banque de Détail à l International - BHFM Zoom sur la microfinance à la Société Générale JUIN 2007 LA SOCIETE GENERALE Un Groupe solide et performant Chiffres clés fin 2006 : Notations : 59 milliards EUR
Plus en détailLa Carpa, outil d auto-régulation de la profession d avocat et de lutte contre le blanchiment d argent
La Carpa, outil d auto-régulation de la profession d avocat et de lutte contre le blanchiment d argent Tout avocat peut être confronté, dans le cadre de son exercice professionnel, à la question du blanchiment
Plus en détailLES DÉFIS DE L EXPANSION
LES DÉFIS DE L EXPANSION DU MONDE 49 e ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES ÉLEVEURS DE PORCS DU QUÉBEC JEAN-LOUIS ROY, 28 MAI 2015 L ESPACE AGRICOLE GLOBAL JEAN-LOUIS ROY, MAI 2015 Tous les pays du monde 1,35 milliards
Plus en détailTextes de référence : Table des matières
Les alternatives aux peines d'emprisonnement et le Juge d'application des peines au Niger Textes de référence :! Code pénal du NIGER, Niamey1993.! Code de procédure pénale du NIGER.! Décret n 96-069 du
Plus en détailDirection de l administration pénitentiaire Le placement sous surveillance électronique mobile
Direction de l administration pénitentiaire Le placement sous surveillance électronique mobile Sous-direction des personnes placées sous main de justice (PMJ) Pôle PSEM Septembre 2007 Le placement sous
Plus en détailpar Jean-Louis Bouet-Leboeuf, ingénieur en chef de première classe des études et techniques de l armement de réserve ABSTRACT
LA TOPONYMIE MARITIME : traitement sur les cartes marines par Jean-Louis Bouet-Leboeuf, ingénieur en chef de première classe des études et techniques de l armement de réserve RÉSUMÉ Le SHOM publie des
Plus en détailEXPERTS NATIONAUX. Tél. 01.40.20.50.61. Département des antiquités grecques, étrusques et romaines : M. Alain PASQUIER
EXPERTS NATIONAUX I - Chefs des 14 départements patrimoniaux : 1) musée du Louvre : Palais du Louvre 34, quai du Louvre 75058 PARIS CEDEX 01 Standard général : 01.40.20.50.50 Département des antiquités
Plus en détailPourquoi et comment le monde se divise-t-il après 1945? I/DEUX BLOCS FACE A FACE ( p90/91)
LA GUERRE FROIDE p82 à 89 Fiche d objectifs/plan détaillé Pourquoi et comment le monde se divise-t-il après 1945? I/DEUX BLOCS FACE A FACE ( p90/91) Comment à partir de 1947, Etats-Unis et l URSS s affrontent-ils
Plus en détail1 Bourses Victor Hugo Université de Franche-Comté
1 Bourses Victor Hugo Université de Franche-Comté BOURSES VICTOR HUGO INFORMATIONS PRATIQUES SUR LA BOURSE VICTOR HUGO L UNIVERSITÉ DE FRANCHE-COMTÉ L Université de Franche-Comté est située dans l est
Plus en détailCHARTE DES BONS USAGES DES MOYENS NUMERIQUES DE L UNIVERSITE
CHARTE DES BONS USAGES DES MOYENS NUMERIQUES DE L UNIVERSITE Annexe juridique Frédéric DEHAN Directeur général des services Affaire suivie par Philippe PORTELLI Tél. : +33 (0)3 68 85 00 12 philippe.portelli@unistra.fr
Plus en détailCONSEIL DES MINISTRES
CONSEIL DES MINISTRES LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE A REUNI LE CONSEIL DES MINISTRES AU PALAIS DE L ÉLYSEE LE MERCREDI 2 SEPTEMBRE 2015 À L ISSUE DU CONSEIL, LE SERVICE DE PRESSE DE LA PRESIDENCE DE LA
Plus en détailLe Conseil d administration. L Article VI du Statut du PAM définit comme suit les fonctions du Conseil:
1. L E C O N S E I L D A D M I N I S T R A T I O N E T S E S F O N C T I O N S 1er janvier 1996, suite à l adoption de résolutions parallèles par l Assemblée générale des Nations Unies et la Conférence
Plus en détailCités et Gouvernements Locaux Unis - Commission de culture. Conseils sur la mise en œuvre locale de l'agenda 21 de la culture
Cités et Gouvernements Locaux Unis - Commission de culture Conseils sur la mise en œuvre locale de l'agenda 21 de la culture Conseils sur la mise en œuvre locale de l Agenda 21 de la culture Document approuvé
Plus en détailXXème universités fiscales de printemps LA LIBERTE EN DROIT FISCAL
XXème universités fiscales de printemps Des trois continents (Afrique- Amérique-Europe) LA LIBERTE EN DROIT FISCAL Oujda 2 et 3 mai 2014 Avec la participation de : Pr. Jacques Malherbes ((Univ. Catholique
Plus en détailPromouvoir des synergies entre la protection des enfants et la protection sociale en Afrique de l Ouest et du Centre
inégalité Note de Synthèse Protection sociale pour les Enfants Réduction de la pauvreté q protection sociale Février 2009 exclusion sociale Politiques Sociales atteindre les OMD sécurité stratégies politiques
Plus en détailTHESAURUS ENTREPRISES PUBLIQUES
THESAURUS ENTREPRISES PUBLIQUES I. SECTEURS D ACTIVITES - Aéronautique - Agriculture - Assurances - Banques (épargne, office des chèques postaux) - Bâtiment et génie civil - Communications - Postes - Télécommunications
Plus en détailDélégation Asie-Pacifique du Groupe Crédit Agricole à Hong Kong et à Shanghai. Le RMB s internationalise: Un simple filet d eau ou le déluge?
Délégation Asie-Pacifique du Groupe Crédit Agricole à Hong Kong et à Shanghai Le RMB s internationalise: Un simple filet d eau ou le déluge? Le Tour du Monde en 8 heures Poitiers, le 21 juin 2011 Agenda
Plus en détailL éditorial du 28 décembre de Serge Truffaut du quotidien Le Devoir. Un bon exemple du parti pris idéologique et de l ignorance de l Ukraine.
David MANDEL (1947 - ) Professeur titulaire, département de sciences politique, UQÀM (2005) L éditorial du 28 décembre de Serge Truffaut du quotidien Le Devoir. Un bon exemple du parti pris idéologique
Plus en détailLE SERMENT DE BADINTER : UN SOCLE POUR NOTRE DÉVÉLOPPEMENT ÉCONOMIQUE 1
LE SERMENT DE BADINTER : UN SOCLE POUR NOTRE DÉVÉLOPPEMENT ÉCONOMIQUE 1 Je jure, comme avocat, d exercer mes fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité Nous, avocats, connaissons
Plus en détailArchives audiovisuelles des musiques et traditions du monde : page 2 Fonds documentaire Ibn Battuta, XXe siècle : page 4
Archives audiovisuelles des musiques et traditions du monde : page 2 Fonds documentaire Ibn Battuta, XXe siècle : page 4 Page 1 Archives audiovisuelles des musiques et traditions du monde Projet en réseau
Plus en détailL acte de naissance permet au greffier de vérifier si les futurs partenaires sont majeurs ou non.
04/2012 Note d'information des missions diplomatiques et consulaires allemandes en France concernant la conclusion d un PACS (Pacte civil de solidarité) - note d information rédigée en concertation avec
Plus en détail0.672.933.612. Accord
Traduction 1 0.672.933.612 Accord entre la Confédération suisse et les Etats-Unis d Amérique concernant la demande de renseignements de l Internal Revenue Service des Etats-Unis d Amérique relative à la
Plus en détailTable des matières. Positions du problème, problème des positions 15
Table des matières Avant-propos 7 Liste des abréviations bibliographiques 9 Introduction 13 Positions du problème, problème des positions 15 Les Genossenschaften au fondement de la cité archaïque et classique
Plus en détailL indice de SEN, outil de mesure de l équité des systèmes éducatifs. Une comparaison à l échelle européenne
L indice de SEN, outil de mesure de l équité des systèmes éducatifs. Une comparaison à l échelle européenne Sophie Morlaix To cite this version: Sophie Morlaix. L indice de SEN, outil de mesure de l équité
Plus en détailEn devenant majeur-e, vous devenez responsable de vos actes, c est-à-dire que vous en mesurez toutes les conséquences.
3La responsabilité La responsabilité civile La responsabilité pénale La procédure judiciaire applicable La protection judiciaire pour les jeunes majeurs En devenant majeur-e, vous devenez responsable de
Plus en détailListe des accords internationaux de sécurité sociale auxquels la France est Partie
Liste des accords internationaux de sécurité sociale auxquels la France est Partie Mise à jour : Juillet 2015 Direction de la Documentation et de la Communication Centre des Liaisons Européennes et Internationales
Plus en détailCharte d'hébergement des sites Web sur le serveur de la Mission TICE de l'académie de Besançon
Charte d'hébergement des sites Web sur le serveur de la Mission TICE de l'académie de Besançon La présente charte a pour but : de définir les termes relatifs à la diffusion d informations sur l internet
Plus en détailSenato della Repubblica. Constitution. de la République. italienne
Senato della Repubblica Constitution de la République italienne Publication réalisée par le Bureau des informations parlementaires, des archives et des publications du Sénat Mise à jour et révision pour
Plus en détailSTATUT DE LA MUTUELLE NATIONALE DE L ENSEIGNEMENT DE TUNISIE
STATUT DE LA MUTUELLE NATIONALE DE L ENSEIGNEMENT DE TUNISIE STATUT www.mnetpourtous.com Page 1/16 STATUT www.mnetpourtous.com Page 2/16 ART 1 (Disposition Obligatoire ) STATUTS DE LA MUTUELLE NATIONALE
Plus en détailECONOMIE. DATE: 16 Juin 2011
BACCALAUREAT EUROPEEN 2011 ECONOMIE DATE: 16 Juin 2011 DUREE DE L'EPREUVE : 3 heures (180 minutes) MATERIEL AUTORISE Calculatrice non programmable et non graphique REMARQUES PARTICULIERES Les candidats
Plus en détailAVAFX ET LE PROJET PARTNER2010 Leader Global en FX
AVAFX ET LE PROJET PARTNER2010 Leader Global en FX Sommaire - Information sur le Broker AVA FX (entreprise, régulations, plateformes, présence mondiale, actionariat, etc..) - Services qu offre AVAFX -
Plus en détailLa protection des associés en droit congolais et en droit OHADA
Le statut des associés des sociétés commerciales La protection des associés des sociétés commerciales constitue une avancée du droit OHADA sur le droit congolais La République démocratique du Congo (RDC)
Plus en détailCabinet Scheer. Fiscalité et droit des sociétés 12 rue Lalo 75116 Paris. Avocats. Tel : +33 (0)1 47 20 45 75 Fax : +33 (0)1 47 20 45 39
Cabinet Scheer Avocats Fiscalité et droit des sociétés 12 rue Lalo 75116 Paris Tel : +33 (0)1 47 20 45 75 Fax : +33 (0)1 47 20 45 39 www.scheer-avocats.com Sommaire Cabinet Scheer Avocats Présentation
Plus en détailSPÉCIMEN. Couverture Maladie Universelle. Protection de base. Nous sommes là pour vous aider
Nous sommes là pour vous aider Couverture Maladie Universelle Protection de base SPÉCIMEN Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour obtenir la CMU : une présentation de la CMU,
Plus en détailAGENCE-CONSEIL EN MEDIA
MINISTERE DE LA COMMUNICATION REPUBLIQUE DE CÔTE D IVOIRE -------------------- Union-Discipline-Travail CONSEIL SUPERIEUR DE LA PUBLICITE ----------------------- ------------------------- AGENCE-CONSEIL
Plus en détailUniversité de Genève, Uni Mail. Colloque " L idée d Europe - L identité solidaire européenne en question " 7 mai 2015
1 Université de Genève, Uni Mail Colloque " L idée d Europe - L identité solidaire européenne en question " 7 mai 2015 Discours de Monsieur l Ambassadeur Henri Gétaz Directeur de la Direction des affaires
Plus en détailnotre vision CARTE DE VISITE
360 notre vision CARTE DE VISITE 2012 Malgré un durcissement de la conjoncture économique à partir du second semestre 2011, le Groupe SEB a maintenu son cap et consolidé ses positions sur la plupart des
Plus en détailExemples de travaux. 3. Le compte rendu d un texte
3. Le compte rendu d un texte 3.1 CONSIGNES Veuillez consulter les pages 157 à 160 de l'ouvrage de Bernard DIONNE, Pour réussir. Guide méthodologique pour les études et la recherche, 5 e éd., Montréal,
Plus en détailActifs des fonds de pension et des fonds de réserve publics
Extrait de : Panorama des pensions 2013 Les indicateurs de l'ocde et du G20 Accéder à cette publication : http://dx.doi.org/10.1787/pension_glance-2013-fr Actifs des fonds de pension et des fonds de réserve
Plus en détailLe christianisme arabe, depuis le XIXe siècle,
WEBZINE PLURALISME CULTUREL MIGRATION DIVERSITÉ RELIGIEUSE ÉTÉ 2014 Le christianisme arabe pris en tenaille entre les politiques occidentales et les mouvances islamiques armées PAR GEORGES CORM 1 Ce texte
Plus en détailCONTRAT D ASSURANCE PROSPECTION PREMIERS PAS (A3P)
CONTRAT D ASSURANCE PROSPECTION PREMIERS PAS (A3P) N ASSURÉ : Adresse : N de siren : Le contrat d assurance prospection premiers pas ci-après dénommé «le contrat», est régi par le droit commun des contrats.
Plus en détailACAT-France. Et si la prison n était pas toujours la solution? SANCTIONNER AUTREMENT. Et si la prison n était pas toujours la solution?
ACAT-France. Et si la prison n était pas toujours la solution? SANCTIONNER AUTREMENT Et si la prison n était pas toujours la solution? ACAT-France. Et si la prison n était pas toujours la solution? ACAT-France.
Plus en détailLe jeu «Si le monde était un village» Source : Afric Impact
Le jeu «Si le monde était un village» Source : Afric Impact Niveau / âge des participants Enfants (à partir de 12 ans), adolescents et adultes. Temps/durée d animation Environ ¼ d heure. Nombre d animateurs
Plus en détailOrdonnance N 95 13 du 10 Choual 1415, correspondant au 11 mars 1995, portant organisation de la profession de traducteur interprète officiel.
Ordonnance N 95 13 du 10 Choual 1415, correspondant au 11 mars 1995, portant organisation de la profession de traducteur interprète officiel. Vu la constitution, notamment son article 115; Le Président
Plus en détailConseil économique et social
Nations Unies E/CN.3/2015/25 Conseil économique et social Distr. générale 3 décembre 2014 Français Original : anglais Commission de statistique Quarante-sixième session 3-6 mars 2015 Point 16 f) de l ordre
Plus en détailCharte d'hébergement des sites Web
Page 1 Charte d'hébergement des sites Web mise à jour : 12/2006 Définitions Serveur Ensemble des matériels destinés à héberger un ou plusieurs sites. Site Ensemble d informations (intégrant documents,
Plus en détailL Union européenne Pourquoi? Comment?
Pourquoi? Comment? est probablement le projet politique le plus ambitieux de notre temps. Pourquoi? Parce qu après des millénaires de guerres fratricides, le projet européen a fait de l Europe, enfin,
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES TITRE I L AUTEUR DE L INFRACTION PÉNALE
TABLE DES MATIÈRES PLAN................................................................ 5 LISTE DES PRINCIPALES ABRÉVIATIONS...................................... 7 LES TITULAIRES DE LA CHAIRE DE DROIT
Plus en détail