ASSEMBLÉE 35 e SESSION
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- Patrice Guérard
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1 TE/54 5/10/04 ASSEMBLÉE 35 e SESSION COMMISSION TECHNIQUE PROJET DE TEXTE POUR LA PARTIE «GÉNÉRALITÉS» DU RAPPORT DE LA COMMISSION TECHNIQUE Le texte ci-joint, destiné à la section «Généralités» de son rapport, est présenté à l examen de la Commission technique (6 pages) G:\A.35\A.35.wp.306.fr\A.35.wp.306.fr.doc
2 A-35-WP/306 TE/54 RAPPORT DE LA COMMISSION TECHNIQUE DE L ASSEMBLÉE Généralités 1. La Commission technique a tenu cinq séances entre le 1 er et le 6 octobre M. H. Preza (Angola) a été élu Président à la quatrième séance plénière de l Assemblée. À sa deuxième séance, la Commission a élu M. E. Sánchez Ara (Argentine) Premier Vice-Président, sur proposition de l Australie. Elle a élu M. M. Al-Alawi (Arabie Saoudite) Second Vice-Président, sur proposition de Singapour. 3. Les représentants de 173 États contractants et les observateurs de 31 délégations ayant qualité d observateurs ont assisté à une ou plusieurs séances de la Commission. 4. Le Secrétaire de la Commission était M. W.R. Voss, Directeur de la navigation aérienne. M. M.C.F. Heijl, Directeur adjoint, a rempli les fonctions de Secrétaire Adjoint. L Adjointe au Secrétaire était M me J. Bacon. Ont également prêté leur concours à la Commission : M. A. Rao, Chef de la Section aérodromes, routes aériennes et aides au sol (AGA) M. C.E. Frostell, Chef de la Section enquêtes et prévention des accidents (AIG) M. A. PavloviA, Chef de la Section information aéronautique et cartes aéronautiques (AIS/MAP) M. V. Galotti, Chef de la Section gestion du trafic aérien (ATM) M. V. Iatsouk, Chef par intérim de la Section communications, navigation et surveillance (CNS) M. C. Curdt-Christiansen, Chef de la Section médecine aéronautique (MED) M. O. Turpeinen, Chef de la Section météorologie (MET) M. G. W. Herpst, Chef de la Section exploitation et navigabilité (OPS/AIR) M. P. Lamy, Chef de la Section licences et formation du personnel (PEL/TRG) M. H. Belai, Chef de la Section des audits de la supervision de la sécurité (SOA) et d autres membres du Secrétariat. Ordre du jour et organisation des travaux 5. L Assemblée est convenue de suspendre les procès-verbaux de la Commission technique pour la 35 e session de l Assemblée.
3 TE/ Les points ci-après de l ordre du jour ont été examinés par la Commission : Point 7 : Rapports annuels du Conseil à l Assemblée pour 2001, 2002 et 2003 Point 8 : Budget-Programme pour 2005, 2006 et 2007 Point 22 : Élaboration d un exposé récapitulatif à jour de la politique permanente de l OACI dans le domaine de la navigation aérienne Point 23 : Exposé récapitulatif de la politique permanente et des pratiques de l OACI relatives aux systèmes de communications, navigation et surveillance et de gestion du trafic aérien (CNS/ATM) Point 24 : Plan OACI pour la sécurité de l aviation dans le monde (GASP) 24.1 : Protection des sources et libre mouvement des renseignements sur la sécurité 24.2 : Rapport d avancement sur le programme OACI pour la prévention des impacts sans perte de contrôle (CFIT) 24.3 : Programme d amélioration de la sécurité aérienne Point 25 : Code de conception mondial pour les aéronefs Point 26 : Résolutions de l Assemblée à intégrer ou à déclarer comme n étant plus en vigueur 7. Les documents et notes de travail relatifs aux travaux de la Commission sont énumérés pour chaque point de l ordre du jour dans l appendice au présent rapport. 8. Les mesures prises par la Commission au sujet de chacun des points de l ordre du jour sont indiquées séparément dans les paragraphes qui suivent. Les textes sont disposés suivant l ordre numérique des points de l ordre du jour examinés par la Commission.
4 Liste des documents Document A35-WP/306 3 TE/54 LISTE DES DOCUMENTS ET NOTES DE TRAVAIL SE RAPPORTANT AUX TRAVAUX DE LA COMMISSION TECHNIQUE Titre Doc 9790 Résolutions de l Assemblée en vigueur (au 5 octobre 2001) Doc 9786 Rapport annuel du Conseil 2001 Doc 9814 Rapport annuel du Conseil 2002 Doc 9826 et Supplément Rapport annuel du Conseil 2003 Liste des notes de travail Point n o Sujet Notes de travail n o Présenté par Projet d éléments de rapport Rapport 7 Rapports annuels du Conseil à l Assemblée pour 2001, 2002 et 2003 A35-WP/128 A35-WP/129 Pays-Bas au nom de la Communauté européenne et de ses États membres A35-WP/281 8 Budget-Programme pour 2005, 2006 et 2007 A35-WP/20 Rect. n o 1 (An, Ar, E F, R) Rect. n o 2 Add. n o 1 A35-WP/ Élaboration d un exposé récapitulatif à jour de la politique permanente de l OACI dans le domaine de la navigation aérienne A35-WP/8, Rect. (R) A35-WP/109 A35-WP/114 A35-WP/142, Révision A35-WP/193 A35-WP/221 États-Unis Fédération de Russie ITF Afrique du Sud ASECNA A35-WP/ Exposé récapitulatif de la politique permanente et des pratiques de l OACI relatives aux systèmes de communications, navigation et surveillance et de gestion du trafic aérien (CNS/ATM) A35-WP/8, Rect. (R) A35-WP/134 A35-WP/158 A35-WP/161 A35-WP/162 A35-WP/163 A35-WP/164 A35-WP/194 et Rect. n o 1 A35-WP/195 et Rect. n o 1 A35-WP/198 A35-WP/203 France CEAC CLAC CLAC ITF Égypte A35-WP/304
5 TE/54 4 Point n o Sujet Notes de travail n o Présenté par Projet d éléments de rapport Rapport A35-WP/220 A35-WP/240 A35-WP/254 A35-WP/255 A35-WP/256 A35-WP/274 CEAC Iran (République islamique d ) Chine Colombie Colombie États-Unis 24 Plan OACI pour la sécurité de l aviation dans le monde (GASP) A35-WP/51 A35-WP/116 A35-WP/144 A35-WP/157 A35-WP/165 A35-WP/192 A35-WP/239 Fédération de Russie France CEAC IFALPA IATA Iran (République islamique d ) 24.1 Protection des sources et libre mouvement des renseignements sur la sécurité A35-WP/52 A35-WP/91 A35-WP/92 A35-WP/105 A35-WP/152 A35-WP/228 A35-WP/260 Australie États-Unis ACI ACI France Brésil 24.2 Rapport d avancement sur le programme OACI pour la prévention des impacts sans perte de contrôle (CFIT) A35-WP/59 A35-WP/108 A35-WP/191 A35-WP/243 ACI Italie 24.3 Programme d amélioration de la sécurité aérienne A35-WP/60 et Corr. (An) A35-WP/204 Pakistan 25 Code de conception mondial pour les aéronefs A35-WP/61 A35-WP/69 A35-WP/53 A35-WP/267 IATA États-Unis, EASA, JAA Iran (République islamique d ) 26 Résolutions de l Assemblée à intégrer ou à déclarer comme n étant plus en vigueur A35-WP/33
6 5 TE/54 Point n o Sujet Notes de travail n o Présenté par Projet d éléments de rapport Rapport Section Généralités du rapport de la Commission technique A35-WP/306 FIN
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