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1 Marché de Travaux Nom des marchés Date de Date de Procédure Type de publicité Durée du marché signature du notification du utilisée marché marché Montant total en HT Marchés dont le prix est compris entre HT et HT Réhabilitation d'un bâtiment pour la foire de printemps lot n 5 plâtrerie peintures Travaux supplémentaires WC rue de l'expert à Pont d'aubenas Réalisation d'un air lift sur le forage Perbost suite à un effondrement Remplacement de la couverture du tennis Roqua Travaux pour installation de la porte et la rénovation du grade corps du château d'aubenas - lot n 1 installation d'une porte double battant + imposte le 23-févr févr ,33 TOGNETTY courriers 27-mars mars ,60 Patrick Tauleigne Aubenas pas de mise en 30-mars avr ,00 AQUIFORE concurrence une seule entreprise a été consultée vu la spécificité 2-mai mai ,00 WALTER SAS du marché 14-mai mai ,11 THIERRY DUBOIS

2 Procédure Nom des marchés Type de publicité Durée du marché signature du notification du Montant total en HT utilisée marché marché Travaux de signalisation horizontale et marquage routier Travaux de démolition de bâtiments bd Camille Laprade Tx pour installation de la porte et la rénovation du garde corps du château d'aubenas - lot 2 quincaillerie de la porte et restauration du garde corps Consolidation d'un mur de soutènement Pose d'éclairage public - Place Madeleine Levrault une seule entreprise a été consultée vu la spécificité 28-mai mai-2007 du marché publication BOAMP pour une durée de 23-mai-2007 trois ans 25-mai ,00 DELTA SIGNALISATION Publication dans le JAL "Le Dauphiné Libéré", 23-mai mai ,00 ATTP ,00 Hélier GOURCY et envoyé par 6-sept sept ,60 VINCENT courriers, publié dans le 10 jours 25-sept sept ,00 EEER et envoyé par courriers

3 Procédure Nom des marchés Type de publicité Durée du marché signature du notification du Montant total en HT utilisée marché marché Réalisation de travaux sur les courts de tennis à Roqua Plantation d'arbres et installation d'arrosage automatique Place Madeleine Levrault Installation du gaz sur la chaudière au château Essais de contrôles des réseaux hydrauliques ; lot 1 : route de Montélimar ; lot 2 : Chemins des Fontaines, de la Digue et de la Retraite Elagage 2008, publié dans le 15 jours 27-sept oct ,00 ENVIROSPORT et envoyé par courriers et envoyé par 23-nov nov ,84 EARL Nature Vive courriers, et envoyé par 29-nov déc ,52 IDEX courriers, publié dans le 12-déc déc ,00 CITRE JAL "La Tribune", publié dans le 21-déc déc.-2007, courriers Marchés dont le prix est compris entre HT et HT 7 490,00 Anthony MOULIN

4 Procédure Nom des marchés Type de publicité Durée du marché signature du notification du Montant total en HT utilisée marché marché Serrurrerie des travaux d'aménagement du Rond Point des Ecoles Travaux d'assainissement et d'eau potable Quartier les Gras - Le Raidillon Eclairage public des travaux d'aménagement du rond point des écoles Travaux de réfection au parking Paix-Liberté suite à incendie Mise en sécurité et mise hors d'eau des couvertures du Château Travaux de mise aux normes des abattoirs municipaux Lot n 1 : Mise en place d'un système de pesée extérieur Lot n 2 : Réalisation d'une plate-forme le 25-juin juin ,00 C'CLOT 69140, publié dans le 25-juil juil ,10 ISSARTEL TP , publié dans le 30-août août ,24 SPIE Sud-Est sept sept ,00 FREYSSINET , courriers, publié dans le 29-oct déc ,00 CORDABAT , courriers 30-nov déc ,00 PRECIA déc déc ,21 CHEM INDUSTRIES

5 Nom des marchés Procédure Date de Date de Type de publicité Durée du marché signature du notification du utilisée marché marché Montant total en HT Lot n 3 : Alimentation en eau Lot n 4 : Modification du piège existant Aménagement du bd Jean Mathon - espaces verts Injection de résine sous fondation du bâtiment du groupe Scolaire de Baza Travaux d'assainissement et d'eau potable Quartier Les Gras - Le Raidillon Mobilier urbain bâti du rond point des écoles 04-déc déc.-07, publié dans le 26-déc déc ,55 CHAUSSABEL Marchés dont le prix est compris entre HT et HT , ,00 CHEM INDUSTRIES pas de consultation vu la 6 jours 10-avr avr ,00 URETEK France spécificité des travaux, publié dans le 25-juil juil ,10 ISSARTEL TP courrier ciblé 04-déc déc ,00 EUROVIA Marchés dont le prix est compris entre HT et HT Réhabilitation d'un bâtiment pour la foire de printemps Marchés dont le prix est compris entre HT et HT Lot n 1 : gros œuvre - Affichage mairie, sur les ,17 maçonnerie 23-févr févr.-07 Lot n 3 : étanchéité ,85 désenfumage inforoutes et JAL "Le Lot n 4 : Serrurerie Dauphiné Libéré" ,00 DA COSTA BILLON ROUMANET

6 Affichage mairie, sur les Nom des marchés 23-févr févr.-07 Date de Date de Procédure Type de publicité Durée du marché signature du notification du utilisée marché marché Montant total en HT Lot n 5 : Plâtrerie - peintures Lot n 6 : Electricité - Alarme et incendie Travaux d'assainissement, d'alimentation en eau potable et d'eaux pluviales - Aménagement du Bld Jean Mathon Maisons des associations - restructuration du bâtiment communal place de la gare Marché négocié inforoutes et JAL "Le Dauphiné Libéré" Marchés dont le prix est compris entre HT et HT BOAMP 23-janv janv ,33 TOGNETTY févr févr ,54 EEER ,66 Lot n 1 : Gros œuvre ,93 Lot n 2 : Ravalement façades ,69 Lot n 3 : Menuiseries - serrurerie ,11 Lot n 4 : revêtement Marché ,76 de sol - faiences négocié, publié dans le Lot n 5 : Menuiseries ,05 intérieures + BOAMP 16-mai mai-07 Lot n 6 : doublage ,51 cloisons - peintures Lot n 7 : Plafonds suspendus 8 197,97 Lot n 8 : ascenseurs ,00 Groupement RAMPA LE POUZIN et EUROVIA AUBENAS SN JOUANNY FOUILLET CHAUVIN GREGOIRE AMS GERO PIOVESAN FERRARI SOREA

7 Marché négocié, publié dans le + BOAMP 16-mai mai-07 Date de Date de Procédure Nom des marchés Type de publicité Durée du marché signature du notification du Montant total en HT utilisée marché marché Lot n 9 : électricité - courants faibles Lot n 10 : Chauffage - plomberie - VMC Travaux d'aménagement du rond point des écoles Travaux d'agrandissement et rénovation du groupe scolaire de Ste Croix , ,38 DEBROAS CHANCEL CHAUSSABEL AO, publié dans le 08-juin juin ,48 EUROVIA Lot n 1 : terrassement ,72 Lot n 2 : ossature bois et charpente bois ,07 Lot n 3 : menuiseries ,00 AO Lot n 4 : menuiseries, publié dans le intérieures - faux ,80 plafonds 09-juil juil.-07 Lot n 5 : plâtrerie ,64 Lot n 6 : carrelage ,34 Lot n 7 : plomberie 9 614,00 Lot n 8 : électricité 9 898,64 Lot n 9 : chauffage 6 866,42 Lot n 10 : étanchéité ,63 Marchés dont le prix est compris entre HT et HT Travaux d'aménagement bd Jean Mathon AO, publié dans le 09-juil juil.-07 et le BOAMP DA COSTA MOULIN DUGAS PIOVESAN PIOVESAN AMS ESTEVE EURR'ELEC EURR'ELEC SAPEC

8 Procédure Nom des marchés Affichage Type de en publicité Mairie, sur Durée du marché signature du notification du Montant total en HT utilisée marché marché Lot n 1 : AO 09-juil juil.-07, publié dans le ,26 Terrassement et le BOAMP Lot n 3 : Eclairage public Marchés dont le prix est compris entre HT et HT ,00 EUROVIA EEER Marchés dont le prix est compris entre HT et plus

9 Marché de Fournitures Date de Date de Fournitures et installation d'alarmes anti-intrusion pour le GS De Pont d'aubenas Achat de logiciel de gestion des cimetières Acquisition de feu d'artifice 2007 Achat de fourniture de mâts d'éclairage public pour la place Madeleine Levrault Fourniture de papier et enveloppe à en-tête Marchés dont le prix est compris entre HT et HT à la livraison 9-janv janv ,00 SECURITE ARDROM avr avr ,00 SERCL mai mai ,90 PYRAGRIC , courriers à la livraison 26-juin juin-06 et dans le JAL "Dauphiné Libéré", courriers à la livraison 22-juin juin-07 et dans le JAL "Dauphiné Libéré" , ,00 THORN EUROPHANE IMPRESSION FOMBON

10 Achat d'un véhicule d'occasion Achat de fournitures de bureau Achat de climatisateurs mobiles Fourniture de compteurs d'eau froide Achat de photocopieur pour l'annexe mairie et MDQ Combegayre Achat de vêtements de travail à la livraison 5-juil juil ,51 RENAULT à la livraison 19-juil juil ,00 MECANORGA et dans le JAL "L'Hebdo de l'ardèche" à la livraison 7-août-07 8-août ,01 DESCHAUX et courriers Paru dans le BOAMP, mis sur le site de la ville et des, affiché au à la livraison 30-août août ,25 ACTARIS service technique et courriers Affichage en Mairie, paru dans le Dauphiné Libéré, lot n 1 : 4 452,14 sur 20-sept sept.-07 lot n 2 : 3 749,48 et courriers PRINT , courriers 31/03/ oct oct.-07 et dans le JAL "Dauphiné Libéré" estimé à ,89 HT DESCOURS & CABAUD VLVI CRICE PROTECTION CEVENNES COULEURS 07200

11 Achat de matériel informatique 2007 jusqu'au 30 juin 2008 et courriers 24-oct oct.-07 Achat de mobilier 2007 jusqu'au 30 mai, courriers oct oct.-07 et dans le JAL "Dauphiné Libéré" Matériel pour la cuisine centrale de Combegayre Achat d'enregistreur acoustique Achat d'un photocopieur pour l'administration générale Contrôle d'accès et billeterie informatisée, courriers 7-nov nov.-07 et dans le JAL "Dauphiné Libéré" , ,81 estimé à ,14 HT MADISON NUGGETS PAPETERIE FAURE MECANORGA KOROL EQUIPEMENT 07 C. DESCHAUX 07 AXIMA REFRIGERATION -Ets COMTE 07 à la finde la, courriers 6-nov nov ,38 SEWERIN 67 et dans le JAL "Dauphiné Libéré" à la finde la, courriers 18-déc déc ,00 PRINT et dans le JAL "Dauphiné Libéré" Marchés dont le prix est compris entre HT et HT une seule entreprise a été consultée vu la spécificité à la livraison 28-mai mai ,80 ELISATH du matériel

12 Fourniture de papier et enveloppe à en-tete Publication dans le JAL "Le Dauphiné Libéré", 31/03/ juin juin ,00 FOMBON Publication dans le JAL "Le Dauphiné Libéré", Fourniture de bureau 31/03/ juil juil ,00 MECANORGA GDI Paru dans le BOAMP, mis Illuminations de Noël sur le site de la ville et des jusqu'en janvier et affiché au oct oct.-07 service technique ,86 BLACHERE ILLUMINATIONS PARTNER ITC Fourniture de matériel électrique Achat d'un camion polybenne pour le service Assainissement Marchés dont le prix est compris entre HT et HT le deux ans 22-janv janv.-07 montant estimatif AGEI-REXEL courriers annuel 72 + journal local 837,22 à la livraison, courriers 26-déc déc.-07 et dans le JAL "La Tribune" Marchés dont le prix est compris entre HT et HT ,00 MERCEDES-BENZ

13 Marchés dont le prix est compris entre HT et HT Marchés dont le prix est compris entre HT et HT Marchés dont le prix est compris entre HT et HT Marchés dont le prix est compris entre HT et plus

14 Marché de Services Date de Date de Marchés dont le prix est compris entre HT et HT Finalisation du Dossier ANRU 9-janv janv ,00 Sarl EOHS Etude géotechnique projet parking Jean Marze Etude géotechnique complémentaire : projet parking Jean Marze Mission de contrôle technique pour des travaux de réhabilitation d'un bâtiment - salle polyvalente Entretien de vitres et nettoyage de locaux de divers bâtiments de la commune 9-janv janv ,00 SOL CONSEIL MEDITERRANNEE janv janv ,50 GEO-PLUS achèvement des travaux 16-janv janv ,00 NORISKO pourra avoir 4 ans 19-janv janv ,62 NETTOYAGE

15 Réalisation d'une étude géotechnique concernant le terrain qui recevra la future chaufferie au bois du réseau de chaleur d'aubenas Mission de contrôle technique pour l'agrandrissement et rénovation du groupe scolaire Ste Croix Essais et contrôles des réseaux hydrauliques - bd Jean Mathon Mission de contrôle technique pour la création d'un parking Place Jean Marze Mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé - niveau II - Création d'un parking Place Jean Marze Mission de contrôle technique - création d'un parking place Jean Marze BOAMP,, affichage en 16-mars mars-07 Mairie et courriers 6 534,50 HYDO-GEOTECHNIQUE SUD-EST mars-07 2-avr ,00 QUALICONSULT avr avr ,00 CITRE avr avr ,00 QUALICONSULT Publication dans le JAL "La Tribune", affichage en Mairie, sur les sites internet de la Commune et 5-avr avr ,00 ELYFEC SPS des et par courriers 10-avr avr ,00 QUALICONSULT 26500

16 Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de surface place Madeleine Levrault Travaux d'agrandissement et de mise en conformité de la cuisine de Combegayre - Moe Maitrise d'œuvre pour les travaux extension réseau assainissement et renouvellement réseau eau potable route de Montélimar Maitrise d'œuvre pour l'aménagement des locaux destinés à accueillir le CCAS à l'annexe de la mairie Vérification annuelle réglementaire des extincteurs et des robinets d'incendies armés 14-mai mai ,00 POYRY ENVIRONNEMENT Publication dans le JAL "Le Dauphiné Libéré", 4 mois en 2008 (dont juillet et 30-mai mai ,00 QUALICONSULT aout) Publication dans le JAL "L'Hebdo de l'ardèche", 13-juil juil ,00 POYRY Publication dans le JAL "Le Dauphiné Libéré", 23-juil juil ,00 CHARNAY Publication dans le JAL "Le Dauphiné Libéré", 4 ans 28-août août-07 estimé HT MARSELLA Sarl

17 Impression de support de communication liés à la saison culturelle Travaux de restructuration de la maison des associations Assurance Dommages Ouvrage Pose d'éclairage public place Madeleine Levrault Etude géotechnique complémentaire : projet parking Jean Marze Contrat de maintenance pour les portes de la Mairie, Médiathèque et Entrepôt Assistance à maitrise d'ouvrage Publication dans le JAL "Le Dauphiné Libéré", à la livraison 4-sept sept ,00 FOMBON sept sept ,78 GROUPAMA SUD Publication dans le JAL "Le Dauphiné Libéré", 21-sept sept ,00 EEER , et par courriers, et par courriers 16-oct oct ,50 GEO PLUS Courriers 5 ans 6-nov nov ,50 COPAS SYSTEMES Courriers 8-nov nov ,00 DICTYS

18 Mission de contrôle technique pour la réfection de toitures et étanchéité sur batiments communaux Vérification annuelle réglementaire des installations électriques et des alarmes Traitement des déches inertes de travaux Maîtrise d'œuvre pour les travaux d'aménagement du Rond Point des Ecoles, et par courriers 23-nov nov ,00 NORISKO , et par courriers 26-déc déc ,00 APAVE Marchés dont le prix est compris entre HT et HT le 4 ans 12-janv janv ,00 PLANCHER le 25-janv janv ,00 EURO CREA Marché complémentaire à l assistance à Maîtrise d Ouvrage pour la mise en place d une délégation de service public de production et distribution de chaleur à AUBENAS Marché négocié pas de publicité 14-mars mars ,00 INGELALOR

19 Maîtrise d'œuvre pour les travaux d'agrandissement et de rénovation du groupe scolaire Ste Croix Etude préalable à la mise en œuvre d'un dossier de subvention FISAC sur la commune d'aubenas Maîtrise d'œuvre pour les travaux d'agrandissement et de rénovation du Groupe Scolaire de Sainte Croix Vérification annuelle réglementaires des installations électriques et alarmes incendies Maitrise d'œuvre pour des travaux de création de réseaux d'assainissement des eaux usées et de renouvellement des branchements et des conduites d'eau potable chemin Fontaines, de la retraite et de la digue le Réalisation des travaux 2-avr avr.-07 le 4 mois 28-mars mars-07 + courriers le + courriers 2-avr avr journal local "Dauphiné Libéré" Marchés dont le prix est compris entre HT et HT ,76 Pierre L'Hermet ,00 prix provisoire : ,76 CIBLES & STRATEGIES Pierre L'Hermet le + courriers 3 ans 28 aout aout ,00 APAVE journal local "Dauphiné Libéré" le (forfait 29 aout aout courriers provisoire) POYRY journal local "Dauphiné Libéré"

20 Entretien des maisons de quartier de St Pierre - Pont d'aubenas - Combegayre AMO pour la mise en place d une délégation de service public de production et distribution de chaleur à AUBENAS Maitrise d'œuvre - réhabilitation d'un bâtiment - création d'une salle polyvalente Maîtrise d'œuvre pour la requalification des espaces publics de l'hypercentre Maitrise d'œuvre pour des travaux de réhabilitation d'un batiment industriel - salle polyvalente jusqu'à fin septembre sept sept ,00 NETTOYAGE le 3-oct oct ,00 INGELALOR BOAMP le + journal local 26-déc déc ,00 3A "Dauphiné Libéré" Marchés dont le prix est compris entre HT et HT le 29-déc janv ,40 Bruno JOUVE BOAMP le + courriers 29-oct nov ,75 CHARNAY journal local "Dauphiné Libéré" Marchés dont le prix est compris entre HT et HT Marchés dont le prix est compris entre HT et HT Marchés dont le prix est compris entre HT et HT Marchés dont le prix est compris entre HT et HT

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