Archives déposées de la commune de Saint-Lary

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1 Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Saint-Lary 1-17 ( ) par Lucile Délas, Francis Archambaud et Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2010

2 Lieu de conservation FRAD065 Cotes extrêmes 1-17 Date début cachée 1598 Date fin cachée 1910 Dates extrêmes Producteur, nom 1 Commune de Saint-Lary Présentation du producteur Sources Archives paroissiales complémentaires dans Sous série 1 J le service des Sous série 2 O archives Bibliographie Date de création description Commune de Saint-Lary-Soulan : communautés distinctes. Sénéchaussée d'auch. Pays des Quatre-Vallées. Vallée d'aure. Saint-Lary et Soulan sont du canton d'arreau, puis de Vielle-Aure depuis Les deux communes sont réunies en Archives pyrénéennes sur les monographies communales "Galan" de l'association Guillaume Mauran sur les sources "Les mots d'arrens" lundi 12 avril 2010

3 Plan de classement Archives antérieures à 1790 Série BB : administration communale Série CC : finances et impôts Finances Archives postérieures à 1790 Série D : administration générale de la commune Conseil municipal Contentieux et assurances Série F : population, économie sociale, statistique Agriculture Série G : Contributions, administrations financières Impôts directs Série I : police, hygiène publique, justice Police générale Série M : édifices communaux, monuments et établissements publics Edifices du culte et cimetières Série O : travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Série Q : assistance et prévoyance Application des lois d'assistance et de prévoyance Série R : instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique

4 ARCHIVES ANTERIEURES A 1790 Administration communale 1* Registre de délibérations de la communauté de Saint-Lary. Description physique : Cahier 23,5 x 18 cm, en assez mauvais état de conservation, paginés par nos soins : 1787, paginé 1-20 (p. 1-2 et 19 vierges). Restauré en Cote arch. comm. : BB * Registre de délibérations de la communauté de Saint-Lary. Description physique : Cahier 25 x 18 cm, en moyen état de conservation, paginé 1-52 (incomplet du coin inférieur droit). Cote arch. comm. : BB Finances et impôts Finances 2 Imposition : édit du roi. Cote arch. comm. : CC 1 Ancienne cote 1 : 1 E Rôle de la taille. Cote arch. comm. : CC 2 Cadastre 16* "Livre terroir pour les conseuls, manans et habitants du lieu de Sainct-Hilaire [...] faict en l'année 1598". Description physique : Petit registre 27 x 19 x 2 cm, folioté par nos soins de 1 à 59, en assez mauvais état de conservation. Cote arch. comm. : CC * Terrier de Saint-Lary. Description physique : Registre 30,5 x 21 x 7 cm, environ 318 folios, manquent les folios 1-7, 93, 119, 148, , 292 ; folioté par nos soins de 193 à 318 ; feuillets non foliotés entre les folios 85 et 86, 87 et 88, 123 et 124, 141 et 142, 151 et 152, 162 et 163 ; folios vierges 225 et 286. Cote arch. comm. : CC ARCHIVES POSTERIEURES A

5 3* 4* 5* 6* 7 15 Administration générale de la commune Conseil municipal Registre de délibérations. Description physique : 14 cahiers 24 x 18,5 cm, en assez mauvais état de conservation, paginés par nos soins : an II, paginé 1-20 ; an X-XI, paginé 1-26 (dont vierges) ; an XI, paginé 1-76 (dont p , 75 vierges et p tête-bêche, incomplet du coin inférieur gauche) ; 1819, paginé 1-32 (dont p. 2, 12, vierges) ; 1821, paginé 1-34 (dont p vierges) ; 1826, paginé 1-38 (dont p. 2, 26-35, vierges et p. 36 tête-bêche) ; 1827, paginé 1-36 (dont p. 2, 6-8, vierges et p tête-bêche) ; 1830, paginé 1-24 (dont p. 2, 9-23 vierges) ; 1832, paginé 1-36 (dont p. 2, vierges) ; 1833, paginé 1-48 (dont p. 2, vierges) ; 1834, paginé 1-44 (dont p. 2, vierges) ; 1835, paginé 1-44 (dont p. 2, vierges) ; 1836, paginé 1-52 (dont p. 2, 35-49, vierges et p. 50 tête-bêche) ; 1837, paginé 1-66 (dont p. 2, 42-63, 66 vierges et p tête-bêche. Cote arch. comm. : 1 D 1 an II-1837 Registre des délibérations. Description physique : Registre 35,5 x 24 cm, en assez mauvais état de conservation, couverture très abîmée à demi détachée, paginé (3 p. non paginées entre 351 et 352), puis paginé par nos soins (dont p , 240, 383, 605 vierges) ; feuille détachée, p Cote arch. comm. : 1 D Registre des délibérations. Description physique : Registre 35,5 x 24 cm, en assez bon état de conservation, couverture abîmée, paginé (dont paginées par nos soins ; paginations 31, 204 répétées et non attribuées ; p. 188, 189, vierges) ; p détachées. Cote arch. comm. : 1 D Registre des délibérations. Description physique : Registre 40 x 25,5 cm, en mauvais état de conservation, papier très cassant, absence de dos de couverture, une feuille de titre, paginé 1-5, puis folioté par nos soins (dont verso de la feuille de titre et fol. 229 vierges) ; feuilles 13, et 121 détachées ; p. 1-7 déchirées. Cote arch. comm. : 1 D Contentieux et assurances Contentieux avec Camparan (s.d.) ; avec Bourisp (1900) ; dénonciation d'un habitant concernant le pâturage d'un bœuf dans les montagnes (1831). Cote arch. comm. : 4 D Population, économie sociale, statistique Agriculture Statistiques agricole décennale. Cote arch. comm. : 3 F

6 Contributions, administrations financières Impôts directs Imposition sur des coupes de bois. Cote arch. comm. : 1 G 1 Police, hygiène publique, justice Police générale Loterie Franco-espagnole. Cote arch. comm. : 2 I Edifices communaux, monuments et établissements publics Edifices du culte et cimetières Réparation du clocher de l'église. Cote arch. comm. : 2 M 1 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Route de grande communication n 19. Cote arch. comm. : 1 O 1 Assistance et prévoyance Application des lois d'assistance et de prévoyance Assistance aux indigents. Cote arch. comm. : 5 Q 1 Instruction publique, sciences, lettres et arts

7 13 Instruction publique Gratuité scolaire. Cote arch. comm. : 1 R

8 Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Soulan 434 E DEPOT 1-24 ( ) par Lucile Délas, Francis Archambaud et Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2010

9 Lieu de conservation FRAD065 Producteur, nom 1 Présentation du producteur Commune de Soulan Sources Archives paroissiales complémentaires dans Sous série 1 J le service des Sous série 2 O archives Bibliographie Date de création description Saint-Lary-Soulan : communautés distinctes. Sénéchaussée d'auch. Pays des Quatre- Vallées. Vallée d'aure. Saint-Lary et Soulan sont du canton d'arreau, puis de Vielle-Aure depuis Les deux communes sont réunies en Archives pyrénéennes sur les monographies communales "Galan" de l'association Guillaume Mauran sur les sources "Les mots d'arrens" 01/04/2010

10 Plan de classement Archives antérieures à 1790 Série BB : administration communale Série DD : biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Série CC : finances et impôts Cadastre Série FF : justice et police Série GG : Cultes, instruction publique, assistance publique Série HH : Agriculture, industrie, commerce Série II : Divers (tabellionnages municipaux ; dons ; cartes et plans) Archives postérieures à 1790 Série D : administration générale de la commune Administration de la commune Contentieux et assurances Série E : état civil Pièces annexes de l'état civil Série F : Population, économie sociale, statistique Agriculture Série G : contributions, administrations financières Impôts directs Série H : affaires militaires Recrutement Série I : police, hygiène publique, justice Police locale Série K : élections et personnel Elections Série L : finances de la commune Comptabilité Série N : biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Série O : travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Navigation et régime des eaux Série Q : assistance et prévoyance Institutions diverses Application des lois d'assistance et de prévoyance Série S : divers

11 ARCHIVES ANTERIEURES A 1790 Administration communale 434 E DEPOT 15 Règlement intérieur du Conseil municipal. Cote arch. comm. : BB 1 Finances et impôts Finances 434 E DEPOT 16 Impositions ( ) ; comptes consulaires et pièces justificatives ( ). Cote arch. comm. : CC Cadastre 434 E DEPOT 1* Livre terrier de Soulan, étant consuls Dominique Bascou et Pierre Isabau. Description physique : Petit registre 25, 5 x 19 x 1 cm, fin du registre à demi décousu, couverture parchemin, composé d'une feuille de titre puis folioté 1-54 (manque le folio 53) suivi d'une dernière feuille non foliotée (dont versos de la feuille de vtitre et des fol. 5, 9, 15, 18, 24, 37, 42, 45, 48, 53, rectos-versos des folios 12, 28, 32 et recto de la dernière feuille vierges) ; feuille détachée : folio 54 ; en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : CC Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie 434 E DEPOT 17 Réformation de 1601 par Dominique Dufaur ( , s.d.) ; voirie (1783). Cote arch. comm. : DD , s.d. Justice et police 434 E DEPOT 2 Conflits au sujet du partage des montagnes. Description physique : 3 p. dont 2 p. parchemin. Cote arch. comm. : FF 1 Ancienne cote 1 : 1 E E DEPOT 18 Procédures relatives aux partages des montagnes et des bois contre les communes de Vielle-Aure ( , s.d.) ; Vignec ( , s.d.) ; Ancizan (1630) ; Cadeilhan- Trachère (1666, s.d.) ; Arreau (1667) ; Bourisp (1616, 1784) ; Aulon ( , s.d.) ; Guchan (s.d.). Cote arch. comm. : FF , s.d. 434 E DEPOT 19 Procédure Vidalon contre différentes personnes relative aux limites de propriétés.

12 Cote arch. comm. : FF , s.d. 434 E DEPOT 20 Procédures diverses entre particuliers ( ) ; transcriptions d'actes au sujet des montagnes (XVIII) ; procédures contre le procureur du roi ( ). Cote arch. comm. : FF Cultes, instruction publique, assistance publique 434 E DEPOT 21 Correspondance privée ( ) ; reconnaissance générale (1667). Cote arch. comm. : II 1 Agriculture, industrie, commerce 434 E DEPOT 22 Règlement intérieur du Conseil municipal. Cote arch. comm. : 3 D Divers (tabellionnages municipaux ; dons ; cartes et plans) 434 E DEPOT 23 Contentieux avec Vielle-Aure au sujet des montagnes ( ), avec Vignec au sujet des montagnes ( ), avec Vignec et Cadeilhan-Trachères à propos de dépaissances ( ), avec Aulon à propos de limites (1833). Cote arch. comm. : 4 D ARCHIVES POSTERIEURES A 1790 Administration générale de la commune Administration de la commune 434 E DEPOT 3 Règlement intérieur du Conseil municipal. Cote arch. comm. : 3 D 1 Contentieux et assurances 434 E DEPOT 4 Contentieux avec Vielle-Aure au sujet des montagnes ( ), avec Vignec au sujet des montagnes ( ), avec Vignec et Cadeilhan-Trachères à propos de dépaissances ( ), avec Aulon à propos de limites (1833). Cote arch. comm. : 4 D

13 Etat civil Pièces annexes de l'état civil 434 E DEPOT 5 Extrait de naissance. Cote arch. comm. : 2 E 1 Population, économie sociale, statistique Agriculture 434 E DEPOT 24 Statistique agricole décennale. Cote arch. comm. : 3 F 1 Contributions, administrations financières Impôts directs 434 E DEPOT 6 Documents relatifs au cadastre (1827) ; rôles d'impositions : contribution foncière ( ), contribution patriotique (1792) ; taxe sur les chiens (1899). Cote arch. comm. : 1 G Affaires militaires Recrutement 434 E DEPOT 7 Courrier relatif à des faits militaires à la frontière (1793) ; remplacement d'un homme incorporé dans la garde nationale (1809) ; certificat de service dans l'armée de Naples (1810) ; traité de paix entre la France et la Russie (s.d.). Cote arch. comm. : 1 H Police, hygiène publique, justice Police locale 434 E DEPOT 8 Police de dépaissance ( ) ; procès-verbal du garde-champêtre ( ) ; règlement de reproduction du troupeau bovin (1852) ; transport de vin ( ) ; fête nationale (1896). Cote arch. comm. : 1 I Elections et personnel Elections

14 434 E DEPOT 9 Nomination des officiers municipaux. Cote arch. comm. : 1 K 1 Finances de la commune Comptabilité 434 E DEPOT 10 Comptes de gestion ( ) ; pièces relatives à des dépenses ( ). Cote arch. comm. : 1 L 1 Biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux E DEPOT 11 Pièces relatives à la possession des montagnes ( ) et compromis entre Soulan, Aragnouet et Vielle (1791). Cote arch. comm. : 1 N Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Navigation et régime des eaux 434 E DEPOT 12 Installations hydrauliques. Cote arch. comm. : 3 O 1 Assistance et prévoyance Institutions diverses 434 E DEPOT 13 Assurance contre l'incendie. Cote arch. comm. : 4 Q 1 Application des lois d'assistance et de prévoyance 434 E DEPOT 13 Registre des nourrices. Cote arch. comm. : 5 Q 1 Divers E DEPOT 14 Fonds de la famille Vidalon : courriers, actes privés ( ) ; dossier d'emprunt auprès de la Caisse hypothécaire de Pau ( ). Cote arch. comm. : S

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