SADC de la région de Matane 31 e ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE Le 16 septembre 2015 à 17 h 00 Au Riôtel Matane
|
|
- Robert Dufour
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1
2 SADC de la région de Matane 31 e ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE Le 16 septembre 2015 à 17 h 00 Au Riôtel Matane ORDRE DU JOUR 1. Mot de bienvenue du président 2. Lecture et adoption de l ordre du jour 3. Lecture et adoption du procès-verbal de l assemblée générale annuelle tenue le 3 septembre Présentation et adoption du rapport annuel Rapport d activités Présentation et adoption des états financiers annuels au 31 mars Ratification des actes des administrateurs 6. Élection d un(e) président(e), d une secrétaire et de 2 scrutateurs d élection : 6.1 Élection d un(e) président(e) 6.2 Élection d une secrétaire 6.3 Élection de 2 scrutateurs 7. Élection des administrateurs : 7.1 Secteur développement économique 7.2 Secteur formation 7.3 Secteur agro-alimentaire 7.4 Secteur tourisme, arts et culture 7.5 Secteur jeunesse 8. Période de questions et échanges 9. Levée de l assemblée.
3 SOCIÉTÉ D AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE LA COLLECTIVITÉ DE LA RÉGION DE MATANE INC. PROCÈS-VERBAL TRENTIÈME ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE Date : Le mercredi le 3 septembre 2014, à 17 h 30 Endroit : À l Hôtel Belle Plage Alex Vallée Julien Lafond Renée Belzile André Coulombe Jean-Martin Fradette Rémi Massé André Rouleau Jean Levasseur Richard Caouette Arthur Francoeur Jean-Mathieu Fortin Annie Fournier Johanne Fortin Allan Blais Julie Michaud Bruno Fortin Line Ross Bertoni Coulombe Lucie Lapointe Bernard Gauthier Linda Levesque Brigitte Michaud Madone Guénette Carol St-Pierre Marcel Cormier Carole Marticotte Marie-Claude Soucy Claude Bourget Martin Lefrançois Christian Bouchard Martine St-Laurent Danielle Pelletier Mathieu Bouchard Denis Secret Michel Coté Denis Thibault Mimie Vachon Émilie Roussel Monique Fournier Éric Gendreau Nathalie Harrisson Frank McMullen Nicole Morin Fréderic Bernier Normande Boulay Geneviève Pelletier Nelson Simard Guylaine Ouellet Nicole Lagacé Guylaine Roy Pascal Fillion Guylaine Thibault Pierre Morel Gilles Malouin Pierre Thibodeau Greta Bédard Pierre-Louis Simard Gaétan Bouffard Réjeanne Demers Gilles Desrosiers René Gauthier
4 1. Ouverture de l assemblée vérification du quorum Le président, monsieur Marcel Cormier, souhaite la bienvenue aux membres et aux invités. Les personnes présentes formant quorum, l assemblée est déclarée ouverte. Il est 17h Lecture et adoption de l ordre du jour Le vice-président, monsieur Marcel Cormier, fait la lecture de l ordre du jour. Résolution AGA Il est proposé par madame Jacinthe Marquis d adopter l ordre du jour tel que présenté. LA PROPOSITION EST ADOPTÉE À L UNANIMITÉ 3. Lecture et adoption du procès-verbal de l assemblée générale du 11 septembre 2013 Le vice-président, monsieur Marcel Cormier, fait la lecture du procès-verbal de l assemblée générale annuelle de la Société d aide au développement de la collectivité (SADC) de la région de Matane, tenue le 11 septembre Résolution AGA Il est proposé par madame Jacinthe Marquis d adopter le procès-verbal de la 29e assemblée générale annuelle de la Société d aide au développement de la collectivité (SADC) de la région de Matane tenue le 11 septembre 2013, tel que lu. LA PROPOSITION EST ADOPTÉE À L UNANIMITÉ
5 4. Présentation et adoption du rapport annuel Rapport d activités Monsieur Marcel Cormier fait la lecture du mot du président, il invite la directrice générale de la SADC, madame Annie Fournier, à présenter le rapport annuel pour l année Résolution AGA Il est proposé par monsieur Marcel Cormier d adopter le rapport d activités de la Société d aide au développement de la collectivité (SADC) de la région de Matane, tel que présenté. LA PROPOSITION EST ADOPTÉE À L UNANIMITÉ 4.2 Présentation et adoption des états financiers annuels au 31 mars 2014 La directrice générale, madame Annie Fournier, invite monsieur René Gauthier de la firme comptable Raymond Chabot Grant Thornton, à faire la présentation des états financiers au 31 mars Monsieur Gauthier présente les bilans du fonds d administration, du fonds d investissement et du fonds Stratégie jeunesse pour l exercice financier du 1er avril 2013 au 31 mars Résolution AGA Il est proposé par monsieur Jean Levasseur d adopter les états financiers de la Société d aide au développement de la collectivité (SADC) de la région de Matane au 31 mars 2014, tels que présentés. LA PROPOSITION EST ADOPTÉE À L UNANIMITÉ
6 5. Ratification des actes des administrateurs Le vice-président, monsieur Marcel Cormier, demande une proposition à l assemblée pour ratifier les actes des administrateurs. Résolution AGA Il est proposé par madame Sylvie Caron de ratifier les actes des administrateurs de la Société d aide au développement de la collectivité (SADC) de la région de Matane pour l exercice financier LA PROPOSITION EST ADOPTÉE À L UNANIMITÉ 6. Nomination des vérificateurs pour l année financière Le président, monsieur Marcel Cormier, informe l assemblée que suite à un appel d offres pour la vérification comptable c est la firme Raymond, Chabot, Grant, Thornton qui a été choisie pour les 3 prochaines années. 7. Élection d un(e) président(e), d une secrétaire et de 2 scrutateurs d élection : Le vice-président, monsieur Cormier, informe l assemblée que nous avons 2 candidatures et qu il y aura des élections. Il est proposé par madame Lucie Lapointe que monsieur Marcel Cormier soit nommé président, monsieur Yann Gonthier secrétaire et messieurs Mathieu Bouchard et Steve Coll scrutateurs d élection. LA PROPOSITION EST ADOPTÉE À L UNANIMITÉ
7 8. Élection des administrateurs Le vice-président, monsieur Marcel Cormier, informe l assemblée qu il y a 2 postes en élection cette année soit : Secteur forêt Secteur commerce et services Selon les règlements généraux, les candidats intéressés à poser leur candidature devaient faire parvenir leur bulletin avant le 3 septembre 2014, à 17h Élection au poste forêt Au poste dans le secteur forêt, le candidat est, monsieur Claude Bourget. Il est élu par acclamation. 8.2 Élection au poste commerce et services Au poste dans le secteur commerce et services, les candidats sont, monsieur Jean Levasseur et monsieur Denis Secret. Monsieur Levasseur est élu par acclamation. Résolution AGA Il est proposé par madame Jacinthe Marquis que la Société d aide au développement de la collectivité (SADC) de la région de Matane déclare monsieur Claude Bourget et monsieur Jean Levasseur élus au sein de son conseil d administration. LA PROPOSITION EST ADOPTÉE À L UNANIMITÉ
8 Le président, monsieur Marcel Cormier et la directrice générale, madame Annie Fournier, félicitent les nouveaux administrateurs et leur souhaite bonne chance dans leur nouveau mandat. Le président, monsieur Cormier, présente le conférencier, monsieur Julien Lapensée Lafond, de la firme Raymond Chabot Grant Thornton. La conférence portera sur «l évaluation de la valeur de votre entreprise». 9. Période de questions Aucune question venant de l assemblée. 10. Levée de l assemblée Monsieur Jérôme Landry demande la levée de l assemblée. Il est 20 h 15. Marcel Cormier Président Éric Gendreau Secrétaire-trésorier
9
10
11
12
13
14
15 ACTIVITÉS Demandes d information Animation, concertation (nb de comités /activités) Préparation de projets Analyse de financement Suivi en entreprises
16 FONDS Investissement $ $ $ $ $ $ Stratégie jeunesse $ $ $ $ $ $ Autres programmes $ $ $ $ $ $ Total $ $ $ $ $ $
17 EMPLOIS Créés Maintenus Total
18
19
20 VEILLE, DÉMARCHAGE ET SUIVIS D OPPORTUNITÉS INDUSTRIELS DANS DES CRÉNEAUX CIBLÉS RÉTENTION ET ATTRACTION DE MAIN-D ŒUVRE SOUTIENS À LA VILLE DANS LE MAINTIEN ET L ESSOR D UN ENVIRONNEMENT PROPICE AU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
21
22
23
24
25
26
27
28
29 Marcel Cormier, président Secteur coopté (gens d affaires) Éric Bouffard, vice-président Secteur coopté (gens d affaires) Éric Gendreau, secrétaire-trésorier Secteur coopté (gens d affaires) Jérôme Landry, administrateur-exécutif Secteur Table des maires (MRC) Marie-Claude Soucy, administratrice-exécutif Secteur jeunesse Jean Levasseur, administrateur-exécutif Secteur commerce et services Serge Larochelle, administrateur Secteur agro-alimentaire Claude Bourget, administrateur Secteur forêt Côté Régis, administrateur Secteur formation Sylvie Caron, administratrice Secteur tourisme, arts et culture Sophie Gauthier, administratrice Secteur développement économique
30
31
32
33
34
35 Produits et charges Fonds d administration Fonctionnement Stratégie jeunesse Autres programmes Total Produits $ $ $ $ Charges DEC-Programme de développement des collectivités DEC-Programme Stratégie jeunesse Autres produits Dépenses de fonctionnement Dépenses Stratégie jeunesse Autres charges Excédent (insuffisance) des produits par rapport aux charges
36 Produits et charges Fonds d investissement Fonds de soutien aux entreprises Fonds Stratégie jeunesse Fonds affectés Produits $ $ $ $ $ $ DEC-Programme de développement des collectivités DEC-Programme Stratégie jeunesse Charges Total 2015 Total 2014 Total Autres produits Dépenses de fonctionnement Dépenses Stratégie jeunesse Autres charges Excédent (insuffisance) des produits par rapport aux charges (45 073) 792 (2 899) (47 180) (47 180)
37 Évolution des soldes de fonds Fonds d administration Fonds affectés Investissement en immobilisations Non affectés Investissement en immobilisations Fonds investissement Fonds Stratégie jeunesse Total Total $ $ $ $ $ $ $ Solde au début Excédent (insuffisance) des produits par rapport aux charges Amortissement des immobilisations corporelles Acquisitions d immobilisations corporelles (44 281) (2 899) (47 180) (5 101) (434) (5 535) (6 361) Mesure de capitalisation Solde à la fin
38 Flux de trésorerie Activités de fonctionnement $ $ Excédent (insuffisance) des produits par rapport aux charges (47 180) Éléments hors caisse Variations d éléments du fonds de roulement (6 712) Flux de trésorerie liés aux activités de fonctionnement (32 640) Activités d investissement Variation nette des placements temporaires (91 051) (2 467) Mesure de capitalisation Placements ( ) ( ) Encaissement de placements Variation de la provision pour recouvrement douteux Flux de trésorerie liées aux activités d investissement (15 194) Activités de financement Variation nette de l emprunt bancaire (16) Emprunts à long terme Remboursements d emprunts ( ) ( ) Apports reportés (2 669) Flux de trésorerie liés aux activités de financement ( ) (72 261) Augmentation (diminution) nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie (82 953) Encaisse au début Encaisse à la fin
39 Bilan Fonds d administration Fonds d investissement Fonds Stratégie jeunesse Total Total Actif $ $ $ $ $ Actif à court terme Encaisse Dépôts à terme Placements Capital réseau SADC et CAE Comptes clients et autres créances Frais payés d avance Encaissements disponibles à court terme Long terme Placements Immobilisations corporelles
40 Bilan Fonds d administration Fonds d investissement Fonds Stratégie jeunesse Total Total Passif $ $ $ $ $ Court terme Emprunt bancaire 16 Comptes fournisseurs et autres dettes de fonctionnement Apports reportés Tranche de la dette à long terme échéant à moins de un an Long terme Dette à long terme Soldes de fonds Grevés d affectation d origine externe Investis en immobilisations Non affectés
41
42
43
44
45
46
47
48
49
Ouverture de la séance La séance est ouverte à 13 h 30. Ordre du jour. Présences :
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA MATANIE Procès-verbal de la séance ordinaire du comité administratif de la Municipalité régionale de comté de La Matanie tenue le 6 mai 2014
Plus en détailSÉANCE ORDINAIRE DU 13 JANVIER 2014
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE MONTPELLIER SÉANCE ORDINAIRE DU 13 JANVIER 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Montpellier, tenue le 13 janvier 2014 à 19 h 30
Plus en détailProcès verbal de la session régulière du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le mardi 2 avril 2013 au lieu habituel des sessions.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-FÉLICITÉ Procès verbal de la session régulière du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le mardi 2 avril 2013 au lieu habituel des sessions. À l
Plus en détailM. Jérôme Bérubé, conseiller au siège n o 5, est absent.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DES HAUTEURS CTÉ MATAPÉDIA À une séance ordinaire du conseil municipal des Hauteurs tenue mercredi le 3 juillet 2013 au lieu et à l heure ordinaire des séances sont présents(es)
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2008-2009) LE 10 FÉVRIER 2009
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2008-2009) LE 10 FÉVRIER 2009 01.00 OUVERTURE DE LA SÉANCE À 19 heures, la séance est ouverte par Monsieur Éric
Plus en détailPierre Dominique, Jean Létourneau, Jacques Séminaro, Normand Héroux. Formant quorum sous la présidence de madame Lucie Désilets.
1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 23 août 2005 à 21 h, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission scolaire
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA RENCONTRE
COMPTE RENDU DE LA RENCONTRE DE LA TABLE INTERORDRES D ÉDUCATION DU BAS-SAINT-LAURENT TENUE LE 13 JANVIER 2011 DE 13 H 30 À 16 H 30 À LA DIRECTION RÉGIONALE DU MELS Présences : M mes Martine Cliche, présidente,
Plus en détailANNEXE 1. Résolutions adoptées par le Comité de transition pendant l exercice de son mandat
ANNEXE 1 Résolutions adoptées par le Comité de transition pendant l exercice de son mandat Saguenay tenue le 9 juillet 2001 : RÉSOLUTION # 1 ATTENDU que les membres du comité de transition peuvent décider
Plus en détailROT AR Y CLUB DE BLAG N AC
ROT AR Y CLUB DE BLAG N AC A S S E M B L É E G É N É R A L E D U 3 D É C E M B R E 2 0 1 2 Siège : Restaurant «Le Deauville» - 1, Rue du Bac- 31700 BLAGNAC Téléphone : 05 61 71 48 76 Présidente 2012-2013
Plus en détailUNE URGENCE UNE QUESTION UNE INTERROGATION QUI CONSULTER? QUI FAIT QUOI?
81 rue de Normandie Repentigny (Québec) J6A 7B3 Téléphone : 450 492-9400 poste 4360 Télécopie : 450 492-3728 ressourcesmatérielles@csaffluents.qc.ca UNE URGENCE UNE QUESTION UNE INTERROGATION QUI CONSULTER?
Plus en détailCompte- rendu de la 6 ième Assemblée générale régulière de l APRES-INRS
Compte- rendu de la 6 ième Assemblée générale régulière de l APRES-INRS Tenue le 14 octobre 2011 à 16h00 Centre INRS-Institut Armand-Frappier Salle Télesphore Parizeau 531, Boulevard des Prairies, Laval,
Plus en détailRÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DATE : 21 AVRIL 2009 PAR APPEL CONFÉRENCE ORDRE DU JOUR PROPOSÉ 12h00 1. Ouverture, mot de bienvenue, tour de table 12h00 2. Adoption de l ordre du jour 12h05 3. Lecture
Plus en détailProvince de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le 3 février
Plus en détailOrdre du jour. Réunion du Conseil d administration de la Société québécoise pour la recherche en psychologie. Mercredi le 11 juin 2008 à 13 h 30
Ordre du jour Réunion du Conseil d administration de la Société québécoise pour la recherche en psychologie Mercredi le 11 juin 2008 à 13 h 30 1. Adoption de l ordre du jour 2. Adoption du procès-verbal
Plus en détailMadame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée.
La parution de ce procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve suivante : Le procès-verbal sera approuvé lors de la séance du 03 octobre 2011 et signé par le greffier et le maire ou la personne
Plus en détail26 MAI 2015 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN
35 26 MAI 2015 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN Une séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Beauce-Etchemin
Plus en détailBonjour, chers concitoyens et concitoyennes, Bienvenue à cette première séance du Conseil de l année 2014 et merci de votre présence!
Le 18 janvier 2014 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ D ARGENTEUIL M.R.C. DES PAYS D EN HAUT MUNICIPALITÉ DE SAINT-ADOLPHE-D HOWARD À une séance ordinaire des membres du Conseil municipal de Saint-Adolphe-d
Plus en détailÉric Milot, district 2 François Boyer, district 4 Marc Laurin, district 3 Mélanie Dostie, district 5
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-COLOMBAN L AN DEUX MILLE ONZE Procès-verbal d une séance ordinaire du Conseil municipal de Saint- Colomban tenue le 11 janvier à 19 h, à l Hôtel de ville, en la salle
Plus en détailLe 4 août 2014 ORDRE DU JOUR. 1. Adoption de l ordre du jour.
Le 4 août 2014 Procès-verbal de l assemblée ordinaire du conseil de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe d Arthabaska, tenue le 4 août 2014 à 20 heures au Centre Administratif, sous la présidence
Plus en détailSÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014
SÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014 Procès-verbal de la séance du conseil de la Municipalité de Saint- Adrien-d Irlande tenue le 3 février 2014 à 20 :00 heures à la salle municipale au 152, rue Municipale
Plus en détailTous conseillers formant quorum sous la présidence de M. Michel Paré, maire.
LE 6 DÉCEMBRE 2010 À une séance ordinaire du conseil municipal tenue au Centre communautaire de Beaupré, 3 rue de Fatima Est, lundi, le 6 décembre 2010 à 20 h, à laquelle sont présents: M. Jean-François
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle Bestar du Centre sportif Mégantic, le lundi 16 septembre
Plus en détail«Intervention face aux comportements agressifs» PHOTO
«Intervention face aux comportements agressifs» PHOTO APSAM 2003-2004 Nous tenons à remercier les personnes suivantes qui, par leurs connaissances et leur expérience, ont permis d orienter la formation
Plus en détailMadame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 11 NOVEMBRE 2013, À 19 HEURES 30 À L ENDROIT ORDINAIRE, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR HECTOR PROVENÇAL, MAIRE, ET À LAQUELLE ÉTAIENT PRÉSENTS LES
Plus en détailVILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 À une séance régulière du conseil municipal tenue au lieu habituel des délibérations, lundi, le 2 mai 2005 à 20h00, à laquelle sont présents: M. Serge Labonté, conseiller
Plus en détailOUVERTURE DE L ASSEMBLÉE / NOMINATION D UN PRÉSIDENT D ASSEMBLÉE
Procès-verbal de la session régulière des membres du conseil d administration de la RÉGIE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DE LA MAURICIE tenue à l hôtel de ville de Shawinigan (550, avenue de l'hôtel-de-ville),
Plus en détailNovembre 2014 Assemblée générale
Novembre 2014 Assemblée générale SOMMAIRE Ordre du jour 2 Modifications aux statuts et règlements 3 Équipe de direction 4 Rapport du président Rapport financier annuel Statistiques 5 6-7 8-9 Compte-rendu
Plus en détailCONSEIL DES COMMISSAIRES
Conseil des commissaires (séance régulière) Procès verbal du 26 septembre 2007 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE de PORTNEUF CONSEIL DES COMMISSAIRES Procès-verbal de la séance régulière du conseil
Plus en détailProcès-verbal. 1. Ouverture de la séance par le maire Claude N. Morin. 2014-01-001 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
Procès-verbal Séance du conseil de la Ville de Macamic tenue le 13 janvier 2014, à 19 heures, à laquelle étaient présents le maire Claude N. Morin, la conseillère Linda Morin et les conseillers suivants
Plus en détailÉcole Le Petit Prince
École Le Petit Prince 44, rue de Juan-les-Pins, Gatineau (Québec) J8T 6H2 CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès verbal Mercredi 9 octobre 2013, à 19 h Sont présents : André Côté Parent Katya Coulombe Parent Martine
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance générale du 6 février 2012 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS À une séance générale du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-des-Monts, tenue
Plus en détailMesdames Diane Charbonneau et Reine-Aimée de Cotret et messieurs Pierre Lefebvre et Robert Paquet, commissaires d'écoles.
PAGE 36 Procès-verbal de la 5 e séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Draveurs, tenue au centre administratif situé au 225, rue Notre-Dame à Gatineau, le lundi à compter de,
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL-D ABBOTSFORD
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL-D ABBOTSFORD 2694 e SESSION PROCÈS-VERBAL de la séance régulière du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Paul-d Abbotsford, tenue à l'hôtel de ville,
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D ABITIBI
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D ABITIBI Assemblée Générale régulière de la Municipalité Régionale de Comté d Abitibi tenue le 28 novembre 2012 à 19h30, sous la présidence de Monsieur
Plus en détail13 ième Assemblée générale annuelle de la Bibliothèque municipale de Rivière-Ouelle Mardi le 21avril 2015, 19h30
13 ième Assemblée générale annuelle de la Bibliothèque municipale de Rivière-Ouelle Mardi le 21avril 2015, 19h30 à la Salle communautaire du sous-sol de l église Invitation faite à tous les membres et
Plus en détail- 1681 - Séance ajournée 28 mai 2013
- 1681 - À la séance ajournée du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre Mgr-Lucien-Beaudoin, 34, rue Binet, Gatineau (Québec), le mardi 28 mai 2013
Plus en détailSéance ordinaire du 13 mars 2012
Séance ordinaire du 13 mars 2012 Séance ordinaire du conseil tenue au lieu habituel des séances, ce mardi 13 mars 2012 à laquelle étaient présents : M. Mario Montpetit, M. Martin Dumaresq, M. Michel Mercier,
Plus en détailRÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES DÉCHETS DE LA RÉGION MASKOUTAINE
PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES DÉCHETS DE LA RÉGION MASKOUTAINE PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION AU SIÈGE SOCIAL DE LA RÉGIE, SITUÉ AU
Plus en détailMadame Chantal St-Germain, directrice générale, secrétaire-trésorière. ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC CONSEIL MRC BROME-MISSISQUOI 2 décembre MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SABINE 2013 Lundi le deuxième jour de décembre deux mille treize, séance régulière du Conseil de la municipalité de Sainte-Sabine
Plus en détailProcès-verbal. Absent : Le conseiller Daniel Paquette. Le conseiller Yvan Verville est arrivé à 19 h 05 au point numéro 4.
Procès-verbal Séance du conseil de la Ville de Macamic tenue le 11 avril 2011, à 19 heures à laquelle étaient présents le maire, Daniel Rancourt, la conseillère et les conseillers suivants : Denise Dubois,
Plus en détailADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC CONSEIL MRC BROME-MISSISQUOI 5 mai MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SABINE 2014 Lundi le cinquième jour de mai deux mille quatorze, séance régulière du Conseil de la municipalité de Sainte-Sabine
Plus en détailLes membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-IRÈNE Sainte-Irène, le 7 mai 2013 Procès-verbal de la séance régulière du conseil municipal, lundi, 6 mai 2013 à 20 h 00 au centre municipal et communautaire
Plus en détailPAROISSE DE SAINT-MALACHIE. Mme Odette Lapointe M. Michel Boileau M. Richard Jacques M. Raymond Aubé
LE 1 ER DÉCEMBRE 2008 PROVINCE DE QUÉBEC PAROISSE DE SAINT-MALACHIE Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint- Malachie, tenue le 1 er décembre 2008, à l édifice municipal, à
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES COMITÉ EXÉCUTIF
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES COMITÉ EXÉCUTIF Séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles, tenue le mardi 14 juin
Plus en détailDU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay
PROCES VERBAL DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay Etaient présents : Monsieur André ANTHIERENS, Monsieur Christian BAISSE, Monsieur
Plus en détail@ Présence de madame Diane Charbonneau Adoptée à l unanimité
PAGE 51 Procès-verbal de la 10 e séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Draveurs, tenue au centre administratif, situé au 225, rue Notre-Dame à Gatineau, le lundi à compter de,
Plus en détailADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU PROVINCE DE QUÉBEC CONSEIL MRC BROME-MISSISQUOI 6 JUIN MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SABINE 2011 Lundi le sixième jour de juin deux mille onze, séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Sainte-Sabine
Plus en détailAVIS PUBLIC VENTES D IMMEUBLES POUR NON-PAIEMENT DE TAXES MUNICIPALITÉ D AUDET
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU GRANIT AVIS PUBLIC VENTES D IMMEUBLES POUR NON-PAIEMENT DE TAXES Avis public est par la présente donné par Serge Bilodeau, secrétaire-trésorier de la Municipalité Régionale
Plus en détailRelativement au sujet cité en rubrique, je vous transmets, avec la présente, copie des documents suivantes:
Le 25 avril 2001 Ministère des Affaires municipales et de la Métropole Monsieur Gilles Julien 337, rue Moreault Rimouski (Québec) G5L 1P3 OBJET: Regroupement des municipalités de Matane, PetitMatane, SaintJérômedeMatane
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. 80 e Séance (ordinaire)
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN 80 e Séance (ordinaire) Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif du conseil des s de la Commission scolaire du Lac-Saint-Jean tenue
Plus en détailNom Prénom chapter. Repas seul
Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART
Plus en détailCANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL Boischatel, le 1er février 2010. Procès-verbal de la session régulière du Conseil municipal de Boischatel, tenue le 1er jour du
Plus en détailQUE l ordre du jour suivant soit accepté tel que présenté :
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2014-01-13 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue, Ville
Plus en détailCOMMUNE de MARBACHE PROCES VERBAL des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE de MARBACHE PROCES VERBAL des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL L an DEUX MILLE QUATORZE le 12 mars à 20h30, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s est réuni au nombre prescrit par la
Plus en détailFormant quorum sous la présidence du maire, monsieur Réal Ouellet. Proposé par monsieur Gaétan Blier Appuyé par monsieur Luc Dastous
VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 4 e jour du mois de septembre 2012, aux heure et lieu habituels des séances du conseil,
Plus en détailASSEMBLÉE DU 29 AOÛT 2013
ASSEMBLÉE DU 29 AOÛT 2013 Procès-verbal de l assemblée extraordinaire de la Société de transport de l Outaouais tenue au siège social de la Société, le jeudi 29 août 2013 à 9 heures 30 via téléconférence,
Plus en détailCOMMISSAIRES-PARENTS
PROCÈS-VERBAL N o 215 Ajournement COMITÉ EXÉCUTIF 2 juin 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance d ajournement de la deux-cent-quinzième (215 e ) séance comité exécutif de la Commission scolaire des Chênes, tenue
Plus en détailEST ABSENT : le conseiller Gilbert Lacasse
SÉANCE ORDINAIRE DU 14 AVRIL 2015 SONT PRÉSENTS: les conseillers (ère) Tanya Ladouceur, Yves Ouellet, Steve Raymond, Pierre Bérubé, Pierre Gingras sous la présidence de la mairesse Nicole Rochon. EST ABSENT
Plus en détailMonsieur Monsieur Monsieur Monsieur Fortin Monsieur. mairessee (1.0) CONSEIL (1.1) (1.2) ADOPTION. Il est : APPUYÉ PAR ET RÉSOLU. présenté. 1.
Procès verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Saint Rémi, tenue en la salle du Conseil de la Mairie, le lundi, 14 juillet 2014 à 20h00, le toutt conformément à la loi. Sont présents
Plus en détailRésultats 10 kilomètres
1 Résultats 10 kilomètres 1 210 0210 Boudreau Simon 10 km M Homme 16-29 ans 11:04:02 9:59:30 1:04:32 1 / 14 2 231 0231 Bouguin Florent 10 km M Homme 30-39 ans 11:08:24 9:59:30 1:08:54 1 / 31 3 250 0250
Plus en détailHockey Bas St-Laurent Inc.
Hockey Bas St-Laurent Inc. Bureau régional 18, Lieutenant de Chaste, C.P. 428 Cap-Chat (Québec) G0J 1E0 418-786-2158 \ 418-786-2450 télec. Courriel : info@hockeybsl.com Site Web : www.hockeybsl.com Procès
Plus en détailHISTOIRES LOGIQUES 1 HISTOIRES LOGIQUES 2. Soixante flèches. La moitié de la hauteur. Guillaume tire à l arc. Il a soixante flèches.
HISTOIRES LOGIQUES 1 HISTOIRES LOGIQUES 2 La moitié de la hauteur Ma sœur Émilie mesure 80 cm plus la moitié de sa hauteur. Combien mesure-t-elle? Soixante flèches Guillaume tire à l arc. Il a soixante
Plus en détailRégie du Bâtiment Société pour la résolution des conflits Inc. Plan de garantie no:055148 Dossier 041223001
Régie du Bâtiment Soreconi Société pour la résolution des conflits Inc. Plan de garantie no:055148 Dossier 041223001 Lucie Lacasse, es qualité de représentante du Syndicat de la copropriété de l Ilot des
Plus en détailEtaient présents : Ont donné pouvoir : Etait excusée :
Etaient présents : Mme BELLOCQ Chantal BERGES Isabelle CANDAU Valérie CLAVIER Hélène LAHOURATATE Nicole MOURTEROT Josiane MM AUSSANT Claude CARRIORBE Arnaud CASAUBON Jean-Paul 6 ESQUER Philippe - HARCAUT
Plus en détailPRÉLIMINAIRES 12-08.01 VÉRIFICATION DES PRÉSENCES
PROCÈS-VERBAL de la huitième (12-08) assemblée régulière du Conseil d administration du Collège de Rimouski tenue le mardi 27 novembre 2012, à 17 h, au local G-130 du Cégep de Rimouski. 1 PRÉLIMINAIRES
Plus en détailSOMMAIRE MESSAGE DU PRÉSIDENT... 3 RAPPORT DES AUDITEURS... 5 CERTIFICAT DE L ACTUAIRE... 6 ÉTATS FINANCIERS AU 31 DÉCEMBRE 2010 RÉSUMÉ DU BILAN...
RAPPORT ANNUEL 2010 FONDS D ASSURANCE DE LA RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE DE L ORDRE DES ARCHITECTES DU QUÉBEC 740 RUE MAURICE, BUREAU 310, MONTRÉAL (QUÉBEC) H3C 1L5 TÉL. : (514) 842-4979 1-800-842-4979
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET. Les conseillères et les conseillers :
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET Séance ordinaire du conseil de cette municipalité tenue le mardi, 4 novembre 2014, au local de la salle arrière de l église à 20h00, conformément
Plus en détailSont aussi présents madame Sylvie Foster, directrice générale et monsieur Gérald Bouchard, directeur général adjoint.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMÉON À une séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Siméon, tenue lundi le quatorzième (14 e ) jour du mois de janvier
Plus en détailAbsents M. Réjean Guay, maire de la municipalité de Rivière-Héva M. Carol Nolet, maire de la municipalité de Belcourt
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA VALLÉE-DE-L OR, TENUE LE MERCREDI 19 FÉVRIER 2014, DANS LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA MRC, À VAL-D OR, À 10
Plus en détailCompte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec. Ordre du jour
Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec Ordre du jour 1- Ouverture de la réunion 2- Adoption de l'ordre du jour 3- Lecture et adoption
Plus en détailParticipaient à cette réunion formant quorum :
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE LE MERCREDI 29 JANVIER 2014 À 18h00 Théâtre du Grand Sault, Centre culturel et communautaire Henri-Lemieux 7644, rue Édouard, LaSalle (Québec) H8P 1T3 Procès-verbal Procès-verbal
Plus en détailDes rendez-vous à notre image. But et objectifs de la démarche. Mots de bienvenue. Rendez-vous de la relève artistique de l Estrie
Mots de bienvenue Textes de Sylvie Luce Bergeron et Guillaume Houle Rendez-vous de la relève artistique de l Estrie But, objectifs et tables de discussion Des rendez-vous à notre image But et objectifs
Plus en détailCommunauté de communes Pays Sud Gâtine. Conseil communautaire du 24 avril 2008 Salle des fêtes De CLAVE. Procès-verbal
Communauté de communes Pays Sud Gâtine Conseil communautaire du 24 avril 2008 Salle des fêtes De CLAVE Procès-verbal L an deux mil huit, le 24 avril à 20h30, les membres du conseil communautaire de la
Plus en détail01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU
01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU À une séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Ripon tenue le 1 er novembre 2011, à 19h30, à la salle du
Plus en détailCOUR D'APPEL Page 1 RÔLE D'AUDIENCE. Journée d'audience : 12 janvier 2015
COUR D'APPEL Page 1 Journée d'audience : 12 janvier 2015 1 500-09-023458-136 2013-10-27 Drummond (405-17-001356-117) Élevage et Grains Gelé inc. [ T: 40 m MA: 2 (510) ] Guertin société d'avocats (Alain
Plus en détailSéance ordinaire du 8 avril 2013
PROVINCE DE QUEBEC MRC ROBERT-CLICHE VILLE DE SAINT-JOSEPH-DE-BEAUCE Séance ordinaire du 8 avril 2013 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Joseph-de-Beauce, tenue au lieu
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2013
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2013 Le Conseil Municipal, appelé à siéger régulièrement par l envoi d une convocation mentionnant l ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents et adressée au moins
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE SAINTE- CATHERINE- DE- HATLEY SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 OCTOBRE 2010
À UNE SÉANCE ordinaire du conseil municipal, tenue le 4 octobre 2010, à la salle du Conseil, à 19 h 30. SONT PRÉSENTS les conseillers et conseillères suivants : Mesdames Nicole-Andrée Blouin, Huguette
Plus en détailLA SÉANCE DÉBUTE EN L ABSENCE DU MAIRE, MONSIEUR MICHEL PLOURDE, LEQUEL A AVISÉ LE CONSEIL QU IL SERAIT EN RETARD À LA RÉUNION.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE DANVILLE PROCÈS-VERBAL d un ajournement d une séance ordinaire des membres du conseil de la Ville de Danville, tenue le 19 Février 2014 à 19h00, à la salle du conseil sise au
Plus en détailPROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE LE LUNDI 10 JANVIER 2011
PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE LE LUNDI 10 JANVIER 2011 À une séance ordinaire du Conseil de la Municipalité de Sainte-Anne-de-la-Pocatière, tenue à 20 heures à la salle municipale, le lundi 10 janvier
Plus en détailA une session régulière du conseil de la susdite municipalité tenue au lieu et à l heure habituelle des sessions ce 9 septembre 2013.
Municipalité Paroisse Saint-Jules Province de Québec A une session régulière du conseil de la susdite municipalité tenue au lieu et à l heure habituelle des sessions ce 9 septembre 2013. Conformément aux
Plus en détailPROCÈS-VERBAL D'UNE SESSION MENSUELLE, ORDINAIRE
13 janvier 2014 PROCÈS-VERBAL D'UNE SESSION MENSUELLE, ORDINAIRE Province de Québec Municipalité de St-Romain Procès-verbal d une session mensuelle, ordinaire du conseil de la Municipalité de St-Romain,
Plus en détailAssemblée générale annuelle. Chambre de commerce et d industrie de la MRC de Montcalm
Assemblée générale annuelle Chambre de commerce et d industrie de la MRC de Montcalm 2013-2014 1 Ordre du jour 1. Lecture et adoption de l ordre du jour 2. Lecture et adoption des procès-verbaux de l Assemblée
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DU 3 OCTOBRE 2014 SÉANCE ORDINAIRE
PROCÈS-VERBAL DU 3 OCTOBRE 2014 SÉANCE ORDINAIRE 1. Présences et quorum SONT PRÉSENTS: ABSENTE : M. Bruno Roy Mme Nancy Pineault M. Rodrigue Ouellet Mme Bibiane Gagnon Mme Jeanne-Paule Beaulieu (19h10)
Plus en détailRAPPORT ANNUEL 2012-2013. Conseil des Infirmières et Infirmiers
RAPPORT ANNUEL 2012-2013 Conseil des Infirmières et Infirmiers PRÉSENTATION DES MEMBRES ÉLUS Fréderic Drolet, vice-président infirmier au soutien à domicile, CLSC Saint-Laurent Nicole Exina, secrétaire
Plus en détailPROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 JUIN 2014 MME MARIE-JOSÉE TOURIGNY A JUSTIFIÉ SON ABSENCE APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE
ROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L'ASSOMPTION PAROISSE DE L'ÉPIPHANIE PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 JUIN 2014 CETTE SESSION EST PRÉSIDÉE PAR SON HONNEUR LE MAIRE MONSIEUR DENIS LÉVESQUE SONT AUSSI
Plus en détailMonsieur Yves Chassé, directeur général secrétaire-trésorier.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ SAINTE-FÉLICITÉ Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le 1 er octobre 2012 à 19h00 à la salle Alphonse Simard
Plus en détailMUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ ROBERT CLICHE
599 MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ ROBERT CLICHE Procès verbal de la séance régulière du Conseil des maires de la MRC Robert Cliche tenue, dans la salle William Chapman de l édifice du Sénateur Bolduc,
Plus en détail3- LECTURE ET ADOPTION DU PROCÈS VERBAL
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-JEANNE D ARC Jeudi le 8 septembre 2011, se tenait à 20h00 la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Ste-Jeanne d'arc conformément aux dispositions du
Plus en détailSont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée
Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1
Plus en détailLa Société LOMA de Québec honorée!
Lectualité Bulletin d information de la Société de Québec Avril 2014 Mot du président C est avec plaisir que le comité de direction et moimême vous présentons l édition 2014 du ctualité, première de mon
Plus en détail1- Moment de silence demandé par Monsieur le Maire. 3- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mars 2014
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES MASKOUTAINS MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION pour le règlement numéro #491-14 modifiant le règlement d urbanisme de la municipalité de Saint-Simon
Plus en détailTous commissaires formant quorum, sous la présidence de M. Daniel Camden
49 À une réunion ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Rouyn-Noranda, tenue le 16 mars 2015, à dix-neuf heures trente, à son centre administratif situé au 70, rue des Oblats
Plus en détailInscrivez-vous au tirage ou prenez une part supplémentaire pour augmenter vos chances de gagner en remplissant le formulaire d'inscription
Inscrivez-vous au tirage ou prenez une part supplémentaire pour augmenter vos chances de gagner en remplissant le formulaire d'inscription GAGNANTS 2014 31 décembre 2014 Nicole Martel Technicienne en administration
Plus en détailFORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.
Ville de L Île-Perrot MRC de Vaudreuil-Soulanges Province de Québec PAGE 25 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L Île-Perrot, tenue le mardi 11 février 2014 à 19h30,
Plus en détail-ORDRE DU JOUR- 4. Adoption du procès-verbal de l assemblée ordinaire tenue le 20 mars 2014
PROCÈS-VERBAL de l assemblée ordinaire de la Société de transport de Lévis, tenue au 2175, chemin du Fleuve, St-Romuald, Lévis, le jeudi quinze (15) mai deux mille quatorze à 19 h 30. SONT PRÉSENTS : M.
Plus en détailCOMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010
COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010 L Assemblée Générale s est tenue le 12 mars 2010 à Avon Ouverture de la séance à 19 Heures 30 Signature
Plus en détailLE MERCREDI 2 AVRIL 2008 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE AU CŒUR-DES-VALLÉES COMTÉ DE PAPINEAU
Secrétariat général 1116 LE MERCREDI 2 AVRIL 2008 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE AU CŒUR-DES-VALLÉES COMTÉ DE PAPINEAU À une séance ordinaire du conseil des commissaires de la susdite commission
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD
PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD Procès-verbal d'une assemblée régulière des administrateurs de la Régie Intermunicipale du comté de Beauce-Sud, tenue jeudi le 18 décembre
Plus en détailConstitution Ultimate New Brunswick. Article I Nom
Constitution Ultimate New Brunswick Article I Nom 1.1 La présente association doit légalement être connue sous le nom de New Brunswick Disc Sport Association, ci-après nommée Ultimate New Brunswick (U.N.B.)
Plus en détail