Institutions politiques

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1 Année universitaire 2014/2015 Collège universitaire Semestre d automne Institutions politiques Cours du Pr. G. TUSSEAU Conférence de méthode de Mme V. MASSIEU virginie.massieu.scpo@analyse.urkund.com PRESENTATION DE LA CONFERENCE DE METHODE Présentation et objectifs de la conférence de méthode La conférence de méthode se présente comme un complément du cours magistral délivré par le Professeur G. TUSSEAU. Elle a vocation à permettre aux étudiants d approfondir certains des thèmes abordés, mais aussi et surtout d acquérir une méthodologie. Dans cette optique, le cours magistral représente un «outil» et la conférence de méthode peut être vue comme le lieu où l on s entraîne à le manier, à l aide d exercices variés. L objectif de ces exercices est triple : - vérifier l acquisition et la maîtrise des connaissances en Institutions politiques - développer la capacité des étudiants à présenter une réflexion structurée et argumentée sur un sujet donné (capacité à conduire une recherche, à problématiser un sujet, à en saisir les enjeux, à élaborer un plan, à exposer un raisonnement et à faire preuve d esprit critique) - habituer les étudiants à exprimer leur pensée de façon claire et synthétique à l écrit comme à l oral. Compétences Recherche documentaire, y compris numérique Lecture argumentée et capacité d interprétation Expression et capacité de convaincre Aptitudes au raisonnement Capacité d analyse et de synthèse, dont le sens des ordres de grandeur Capacité à penser hors des frontières et à se décentrer A développer 1

2 Modes d évaluation de la conférence de méthode Différents types d exercices seront réalisés dans le cadre de la conférence de méthode : - 1) Exposé collectif : Il s agit pour deux étudiants de présenter un exposé de 10 mns maximum sur un sujet communiqué dès le début du semestre. S'en suivra une discussion avec le reste du groupe et le maître de conférences. Au début de la séance, un document indiquant le sujet, la problématique, le plan et la bibliographie utilisée sera remis à chaque étudiant ainsi qu au maître de conférences. L exposé entièrement rédigé devra être remis au maître de conférences à la fin de la séance. Une fois évalué, il sera communiqué à l ensemble du groupe avec les corrections nécessaires. Critères d évaluation : qualité du travail de recherche, pertinence du plan et de la problématique, maîtrise des connaissances et qualité de l argumentation, expression orale et écrite. - 2) Il s agit de traiter individuellement, sous la forme d un plan détaillé, un sujet communiqué par courriel l avant-veille de la séance. L introduction sera entièrement rédigée. Les titres et sous-titres apparents. Le contenu des parties sera exposé de façon résumée. Lors de chaque séance, deux étudiants seront désignés pour exposer leur plan à l oral. Ils disposeront pour se faire de 10 mns. Ils répondront ensuite aux questions posées par le maître de conférences. Dans un troisième temps, une discussion critique s engagera avec le reste du groupe sur les plans proposés. Critères d évaluation : pertinence du plan et de la problématique, capacité à mobiliser les connaissances indispensables sur un sujet donné et dans le temps imparti, qualité de l argumentation, expression orale et écrite. - 3) Interrogation de connaissances : 2 interrogations écrites de 20 à 30 mns seront organisées au cours du semestre sur des notions clefs d Institutions politiques. - 4) Fiche technique / fiche de lecture : Il s agit de présenter de façon claire et synthétique un point de cours précis ou la thèse développée par un auteur dans tel ou tel article. La fiche n excédera pas une page dactylographiée. - 5) Revue de presse : Tout au long du semestre, les étudiants assureront une veille médiatique en Institutions politiques. Ils présenteront le résultat de leurs recherches lors de la dernière séance sous la forme d un document de 5 p. maximum indiquant leurs sources et comportant des rubriques en lien avec les principaux thèmes du cours. Les étudiants doivent arriver en conférence de méthode chaque semaine en ayant préparé soit un plan détaillé, soit une fiche technique et/ou une fiche de lecture. Les étudiants qui présentent un exposé en sont exemptés. 2

3 Notation Chacun des exercices précédemment exposés sera noté, à l exception des fiches et de la revue de presse. La moyenne des étudiants sera finalement calculée à partir de 3 notes : - une note d exposé (coeff. 1) - la moyenne des notes obtenues lors des interrogations de cours (coeff. 2) - la moyenne des notes obtenues aux plans détaillés (coeff. 2) Les plans détaillés seront lors des premières séances «ramassés» de façon aléatoire par le maître de conférences. Ils pourront dans un second temps lui être remis de façon volontaire. Chaque étudiant devra au minimum rendre deux plans détaillés. Les fiches techniques ou de lecture, non notées, pourront néanmoins être remises au maître de conférences aux fins de correction. En fonction de la participation orale et plus largement de l implication des étudiants au cours du semestre, la moyenne des notes obtenues aux plans détaillés pourra être augmentée jusqu à 1 point. BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE La bibliographie sera indiquée lors de la première séance. PROGRAMME DES SEANCES Séance 1 : Présentation / La démocratie : définitions et état des lieux Présentation de la conférence de méthode - Déroulement de la conférence et modalités d'évaluation des étudiants - Rappel sur la politique appliquée en matière d absences, de retards et de plagiat - Présentation de la bibliographie - Point sur la méthodologie - Répartition des exposés Discussion introductive sur la notion de démocratie Séance 2 : Séparation des pouvoirs et Droits fondamentaux La garantie des droits fondamentaux Montesquieu et la séparation des pouvoirs La vulgate de la séparation des pouvoirs 3

4 Séance 3 : Régimes et systèmes : démocratie majoritaire ou consensuelle Le régime semi-présidentiel Fiche de lecture: La différence entre régime politique et système politique La différence entre forme de l'etat et forme du Gouvernement TOURBE (M.), "Elisabeth Zoller, Histoire du gouvernement présidentiel aux Etats-Unis, Dalloz, 2011", Zoller-Histoire-du.html Séance 4 : Le régime présidentiel : Etats-Unis / Brésil Le constitutionnalisme brésilien Fiches techniques: Les modèles de justice constitutionnelle Le gouvernement des juges. Séance 5 : Le régime primoministériel : Royaume-Uni et Inde Le processus de dévolution au Royaume Uni Fiches techniques: Pouvoir constituant dérivé et juge constitutionnel Les pouvoirs d urgence Séance 6 : La démocratie parlementaire dirigée : Allemagne et Espagne Le bicamérisme allemand Le scrutin mixte L'Etat régional La protection des droits fondamentaux en Allemagne et en Espagne 1 ère interrogation de cours (séances 1 à 5) 4

5 Séance 7 : Les démocraties consociatives : Suisse et Israël Les particularismes du constitutionnalisme israélien Fiche de lecture: Fiche technique: NAVOT (S.), "La Cour suprême israélienne et le contrôle de constitutionnalité des lois", C.C.C., n 35, avril 2012, en ligne sur le site du Conseil constitutionnel. La notion de démocratie consociative Séance 8 : Entre dictature et démocratie : Russie et Chine Le constitutionnalisme en Chine Fiche de lecture : Fiches techniques: BECHET-GOLOVKO (K.), "La dyarchie de l'exécutif en Russie", RDP, 2/2013, p. 329 et s. La notion de transition démocratique La notion de démocrature Séance 9 : Histoire constitutionnelle : La construction de la démocratie et la formation d une culture constitutionnelle Fiche de lecture : Les origines du contrôle de constitutionnalité des lois PASQUINO (P.), "Le contrôle de constitutionnalité des lois : généalogie et morphologie", C.C.C., n 28, 2010, en ligne sur le site du Conseil constitutionnel. Séance 10 : Un système original : le présidentialisme démocratique Le Parlement sous la Vème République Fiches de lecture : LAUVAU (PH.), "Exception française et modèle weimarien", in Destins du présidentialisme, P.U.F., 2002, pp LE DIVELLEC (A.), "La chauve-souris. Quelques aspects du parlementarisme sous la Vème République", in Mélanges P. Avril, Montchrestien, 2001, pp

6 Séance 11 : L interaction entre régime et vie politique en France Le quinquennat Sarkozy Fiches de lecture : PORTELLI (H.) «La Vème République et les partis», Pouvoirs, 2008, pp ) 2ème interrogation de cours (séances 6 à 10) Séance 12 : L Union européenne Le déficit démocratique de l'union européenne Les principales institutions européennes. Les caractéristiques du droit de l UE. 6