Direction générale de la liquidation

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1 CENTRE HISTORIQUE DES ARCHIVES NATIONALES Direction générale de la liquidation (presqu'exclusivement : documents militaires de la Révolution) AJ/14/1 à 211 (anciennement coté F/40) Répertoire numérique par M.-E. ANTOINE et A. IMBERT, 1973 (revu et mis en forme en 2005) PARIS 1973,

2 TABLE DES MATIÈRES Introduction Sommaire Corps de l'inventaire Tableau de concordance des anciennes cotes (sous-série F 40 ) avec les cotes actuelles (AJ/14) INTRODUCTION Ces papiers représentent une partie de la comptabilité des armées révolutionnaires pour les vivres, équipements, charrois, convois, chauffage, éclairage et entretien des places fortes, les hôpitaux militaires, de 1789 à l'an XIII. Ils proviennent probablement de la Direction générale de la liquidation [de la dette publique], chargée de les apurer. Celle-ci fonctionna jusqu'en 1810, ce qui explique peut être la présence de quelques documents apparemment insolites, relatifs à la loterie nationale à Turin ou aux conseils de guerre entre l' et l'an XI. Par ailleurs, le registre AJ/14*/201, registre d'une régie des fourrages de l'armée d'allemagne, remonte aux années 1758 et L'ensemble de ces papiers, versé aux Archives nationales sous l'empire, a été inséré par Daunou dans la série G. Ils en sont sortis, probablement lors du remaniement de cette série provoqué par les dons et échanges avec la Bibliothèque impériale en Ces documents ont fait ensuite partie de la sous-série F 40, créée pour des versements de la guerre, elle-même supprimée en Les papiers du général Berthier, entrés en 1884, qui terminaient cette sous-série de F 40, ont été transférés en 1934 dans AB XIX (1660 à 1699). D'après Marie-Élisabeth ANTOINE,

3 SOMMAIRE Description du fonds tirée de l'état général des fonds, tome II, AJ/14/1 à 3 Régiment de Berchéniy-hussard : recettes, dépenses, soldes ( ) et état des régiments de la 147 e demi-brigade [1791] AJ/14/4 Registre matricule d'une compagnie (armée de Cherbourg). An IV. AJ/14/5 États de revues de solde de la 72 e demi-brigade (armée de Hollande). An VIIan VIII. AJ/14/6 à 39 Armée du Nord. 6 à 11 Chauffage et éclairage de places fortes du Nord. An III. 12 à 15 Cotes vacantes 16 à 22 Place de St-Omer : subsistances, chauffage et éclairage. An II-an IV (dans AJ/14/17, transports militaires de la division de Châlons). 23 à 39 Fournitures faites à différents corps et agence d'habillement de Bruxelles. An IIIan IV. AJ/14/40 à 56 Armée de l'ouest : comptabilité. An II-an V. AJ/14/57 à 61 Armée des Pyrénées-Orientales : comptabilité. An III. AJ/14/62 à 64 Armée du Rhin : comptabilité. An VI-an X. AJ/14/66 Bons de fourniture AJ/14/65 et 67/A à 112 Armée de Sambre et Meuse : comptabilité et An II-an V AJ/14/113 à 127 Armée d'allemagne. 113 à 122 Comptabilité des places. An V à 127 Comptabilité de l'agence d'habillement. An II-. AJ/14/128 à 153 Hôpitaux militaires. 128 à 151 Hôpital d'angers, feuilles de visite. An II-an V. 152 et 153 Comptabilité d'hôpitaux militaires du Nord et de l'ouest. An III-an XII. AJ/14/154 à 156 Convois militaires An V. AJ/14/157 et 158 Service des postes (direction de Pontorson). An VIII. AJ/14/159 à 166 Comptabilité des magasins d'habillement de Béthune et de Bourges An VI. AJ/14/167 à 173 Comptabilité des subsistances des armées. An III-II. AJ/14/174 Armée du Rhin : comptabilité des transports. An VIII. AJ/14/175 à 178 Contrôle de revues de la Grande armée. An XIII. AJ/14/179 à 188 Loterie nationale établie dans la 27 e division militaire (Turin). An X-an XI. AJ/14/189 Compte des commissaires au séquestre à Mâcon. An VI. AJ/14/190 et 191 Procédures des conseils de guerre siégeant à Savone et à Maestricht. An VI, I et AJ/14/192 Contrôles de la 48 e demi-brigade d'infanterie. An VIII. AJ/14/193 et 194 Pièces relatives à la liquidation de divers particuliers dans le Nord, et aux biens et revenus de maisons religieuses de Belgique supprimées. An VI. AJ/14/195 Vivres à l'armée du Nord (), revues du 12 e régiment de hussards et de la 14 e demi-brigade d'infanterie légère (II-an XI). AJ/14/196 à 199 Étapes et convois (départements du Vaucluse, Var, Basses-Alpes, Bouches-du- Rhône, Cantal). An VII. AJ/14/200 Régiment d'angoumois : comptabilité AJ/14*/201 Armée d'allemagne : régie des fourrages AJ/14*/202 et 203 Armée des Alpes : agence des vivres. An V. AJ/14*/204 Hôpital militaires de Dinan : registre d'entrée et de sortie. An II-an IV. AJ/14*/205 Magasin des vivres de Pontivy : correspondance du garde-magasin. An II-an V. AJ/14*/206 et er Régiment de hussards : appointements des officiers (1791) et état des dettes envers la caisse du régiment (1792). AJ/14*/208 à 211 Procédures et jugements du 1 er conseil de guerre permanent séant à Mantoue et du 1 er conseil de guerre de la 1 re division de l'armée d'italie. An VI-I 3

4 AJ/14/1 à 3 INVENTAIRE Régiment de Berchenyi-Hussard : registre journal général du quartier trésorier, registre de la masse générale, registre des recettes et dépenses en deniers concernant les fourrages, registres de la masse du linge et chaussures, registre de la masse des hôpitaux militaires, relevé des sommes payées pour appointements et solde, registre de caisse Ces trois articles faisaient partie d'une série en comptant 18 initialement. 12 ont été versés dans les séries M et MM en 1934 AJ/14/3 (fin) AJ/14/1 AJ/14/2 AJ/14/3 État des régiments de la 147 e demi-brigade (département du Gers) AJ/14/4 Armée de Cherbourg : registre matricule de la 6 e compagnie du 6 e bataillon de la 61 e demi-brigade. an IV AJ/14/5 Armée de Hollande : états de revues de solde de la 72 e demi-brigade. I-II AJ/14/6 à 39 AJ/14/6 à 11 Armée du Nord.- Comptabilité. Places fortes.- Chauffage et éclairage. an II-an IV AJ/14/6 Places de la direction de Valenciennes : Arras, Bapaume, Béthune, Douai, Soissons. AJ/14/7 Places d'aire [-sur-la-lys], Arras, Avesnes [-sur-helpe], Bapaume, Béthune, Douai, Hesdin, Lille, Montreuil, Saint-Omer, Saint-Venant (ventôse ). Places d Aire [-sur-la-lys], Arras, Avesnes [-sur-helpe], Bapaume, Bergues, Calais, Cambrai, Douai, Gravelines, Lille, Maubeuge, Montreuil, Saint-Omer, Saint-Venant, Valenciennes (germinal )., ventôse-germinal AJ/14/8 Places d Aire, Arras, Avesnes, Bergues, Béthune, Bouchain, Calais, Cambrai, Condé [-sur-l'escaut], Douai, Dunkerque, la Fère, Gravelines, Guise, Hesdin, Laon, Lille, Maubeuge, Montreuil-sur-Mer, le Quesnoy, Saint-Omer, Saint-Quentin, Saint-Venant, Soissons., floréal AJ/14/9 Places d Aire, Arras, Avesnes, Bapaume, Bergues, Béthune, Bouchain, Boulogne-sur- Mer, Calais, Cambrai, Condé, Douai, Dunkerque, Gravelines, Guise, la Fère, Hesdin, Laon, Lille, Maubeuge, le Quesnoy, Saint-Omer, Saint-Quentin, Saint-Venant, Soissons, Valenciennes., prairial AJ/14/10 Places d Aire, Bapaume, Bergues, Béthune, Bouchain, Calais, Cambrai, Condé, Douai, Dunkerque, la Fère, Gravelines, Guise, Hesdin, Laon, Lille, Maubeuge, Montreuil, le Quesnoy, Saint-Omer, Saint-Quentin, Saint-Venant, Soissons, Valenciennes., messidor AJ/14/11 Places d Aire, Arras, Avesnes, Bapaume, Béthune, Bouchain, Boulogne-sur-Mer, Calais, Cambrai, Condé, Douai, la Fère, Hesdin, Laon, le Quesnoy, Lille, Maubeuge, Montreuil, Saint- Omer, Saint-Quentin, Saint-Venant, Soissons, Valenciennes (thermidor ).- Places d'arras, Avesnes, Bapaume, Béthune, Bouchain, Cambrai, Condé, Landrecies, Maubeuge, le Quesnoy, Valenciennes (fructidor )., thermidor -fructidor 4

5 AJ/14/12 à 15 Cotes vacantes (devenues AJ/14/72/2, 72/3, 72/4 et 72/5) AJ/14/16 à 22 AJ/14/23 et 24 AJ/14/25 à 39 Place de Saint-Omer.- Subsistances, chauffage et éclairage. an II-an IV AJ/14/16 -an IV AJ/14/17 -an IV Contient également des pièces sur les transports militaires de la division de Châlons-sur-Marne. AJ/14/19 AJ/14/18, 20 et 21 AJ/14/22 Fournitures à différents corps. AJ/14/23 AJ/14/24 an II- an II-an IV an IV -an IV -an IV Agence d habillement, magasin de Bruxelles.- Comptabilité du citoyen Bayard, gardemagasin : pièces justificatives, lettres de voiture et d effets. -an IV AJ/14/40 à 56 Armée de l'ouest.- Comptabilité. an II-an V Les cotes AJ/14/52 et 54 sont dédoublées en deux cartons chacune : AJ/14/52/A et /B et 54/A et B. L'État général des fonds, tome II, page 585, décrit par erreur les articles AJ/14/55 et 56 comme concernant l'armée des Alpes et l'inventaire dactylographié en 1973 fait de même pour les articles AJ/14/54/A et /B : le premier concerne notamment la place de Pontivy et le second est composé d'assignats en nombre qu'il semble impossible de pouvoir rattacher à la comptabilité d'une armée précise. AJ/14/57 à 61 Armée des Pyrénées-Orientales.- Comptabilité. AJ/14/62 à 64 Armée du Rhin.- Comptabilité. AJ/14/62 Comptabilité dite Bladet. AJ/14/63 AJ/14/64 -an X -an X II II-an IX AJ/14/65 Voir après la cote 66 5

6 AJ/14/66 Bons de fournitures militaires Ce carton, bien que coté dans la partie suivante de la sous-série, était daté de 1790 et attribué à l'armée de Sambre-et-Meuse dans l'inventaire de Les bons qui le composent vont en réalité jusqu'en 1793 et concernent notamment à cette date Juliers, ce qui correspond au ressort de l'armée de Sambre-et-Meuse, mais aussi Béthune. AJ/14/65 et 67/A à 112 Armée de Sambre-et-Meuse.- Comptabilité AJ/14/65, 74 et 77 AJ/14/83 et 85 AJ/14/71 et 72/1 à 72/5, 78/A et B, 79 à 82, 90/A et B et 109 à 112 Les cartons AJ/14/2 à AJ/14/5 étaient cotés AJ/14/12 à 15 et 36 dans l'inventaire dactylographié de 1973 et ont été reclassés ici vers 1975 AJ/14/73, 75, 76, 84, 86 et 88 AJ/14/87, 89 et 108 AJ/14/67/A et B, 68/A et B, 69, 91 et 93 à 105 AJ/14/92 et 107 AJ/14/70 et 106 an II-an V an II-an IV an II- -an IV -an V an IV an IV-an V an V AJ/14/113 à 127 Armée d'allemagne.- Comptabilité : pièces de comptabilité générale, an VI. Comptabilité des places fortes, an V-. Comptabilité de l'agence d'habillement. an II- AJ/14/113 et 114 Pièces de comptabilité générale. AJ/14/115 Places fortes de Meissenheim [-über-lahr], Niederachern, Oberkirch et Offenburg (Allemagne, auj. : Bade-Wurtemberg). AJ/14/116 Places d'altkirch, Colmar, Huningue, Neuf-Brisach, Neustadt (Allemagne) et Sélestat. AJ/14/117 Places de Belfort, Cernay, Deux-Ponts (Allemagne), Marckolsheim et Sélestat. AJ/14/118 Places de Belfort, Germersheim (Allemagne), Habsheim, Lauterbourg et Wissembourg. AJ/14/119 Places d'altdorf [-über-lahr] (Allemagne), Haguenau, Lahr (Allemagne), Marckolsheim, Rœschwoog et Saverne. AJ/14/120 Places d Appenweier (Allemagne), Huningue, Landau (alors : Bas-Rhin) et Neustadt (Allemagne). AJ/14/121 Places d Haguenau et Strasbourg. an V- AJ/14/122 Places de Colmar et Landau. an V AJ/14/123 à 127 Agence d habillement et de l équipement militaire : comptabilité dite Bacqueville. an II- 6

7 AJ/14/128 à 153 Hôpitaux militaires. an II-an XII AJ/14/128 à 151 Hôpital militaire et hospice Ronceray d'angers : comptes et feuilles de visite. AJ/14/132 et 133 Hôpital AJ/14/137 Hôpital AJ/14/129, 130 et 139 Hôpital AJ/14/128, 131 et 134 à 136 Hôpital AJ/14/138 Hôpital AJ/14/151 Hospice Ronceray AJ/14/143 Hospice Ronceray AJ/14/142 et 145 Hospice Ronceray AJ/14/146 et 148 à 150 Hospice Ronceray AJ/14/147 Hospice Ronceray AJ/14/144 Hospice Ronceray AJ/14/140 et 141 Hospice Ronceray an II- an II-an V -an IV an IV an II an II- an II-an V -an IV -an V an IV AJ/14/152 et 153 Comptabilité d'hôpitaux militaires : («Arvengen», Burtscheid (Allemagne, nom français : Borcette), Montreuil-sur-Mer, Nantes et Rennes), et d'hôpitaux ambulants de la 14 e subdivision de l'armée du Nord. -an XIII AJ/14/154 à 156 AJ/14/154 et 155 Convois militaires : bordereaux de fourniture de chevaux et de voitures aux armées an V Départements : Ariège, Aube, Aude, Bouches-du-Rhône, Creuse, Gers, Marne et Pyrénées-Orientales an V AJ/14/156 Département du Var AJ/14/157 et 158 Service des postes, direction de Pontorson : feuilles d avis d expédition. II Les pièces de ces deux cartons n'ont peut-être pas de rapport avec les affaires militaires. 7

8 AJ/14/159 à 166 Magasins d habillement.- Comptabilité. AJ/14/159 à 165 Magasin de Béthune. AJ/14/166 Magasins de Béthune et de Bourges AJ/14/167 à 173 Subsistances aux armées.- Comptabilité. -II AJ/14/167 Armée de Rhin-et-Moselle, direction de Strasbourg. -anv AJ/14/168 Armées des Côtes de la Rochelle, de l Ouest, des Pyrénées-Orientales et du Rhin. -I AJ/14/169 Place forte de Lunéville. an IV-II AJ/14/170 3 e, 4 e et 10 e divisions militaires et armée d Italie. an IV-II AJ/14/171 à e division, 18 e division ou armée de l Intérieur. I-II AJ/14/174 Armée du Rhin.- Comptabilité des transports. II AJ/14/175 à 178 Grande-Armée, régiments d'infanterie.- Contrôle de revue. AJ/14/ e régiment AJ/14/ e régiment AJ/14/ et 61 e régiments AJ/14/ e régiment an XIII AJ/14/179 à 188 Loterie nationale établie dans la 27 e division militaire (Turin).- Correspondance. an X-an XI L'article AJ/14/186 est dédoublé en deux cartons AJ/14/186/A et B. Contrairement à la quasitotalité des articles de cette sous-série, ces documents ne concernent pas les armées. AJ/14/189 Comptes des commissaires au séquestre à Mâcon. Les pièces de ce carton, comme celles de AJ/14 /193 et 194, sont des comptes apurés par la direction de la liquidation ne concernant pas les armées. 8

9 AJ/14/190 et 191 Procédures de conseils de guerre. AJ/14/190 Conseil de guerre siégeant à Savone : procédures contre des militaires ou des fonctionnaires de l armée d Italie. -I AJ/14/191 Conseil de guerre siégeant à Maastricht : procédures et jugements (article versé dans ce fonds en 1896) AJ/14/192 Contrôles de la 48 e demi-brigade d infanterie II AJ/14/193 Département du Nord, domaines.- Pièces pour la liquidation de divers particuliers envoyées en l par le directeur des domaines du département au directeur général de la liquidation de la dette publique. Les pièces de ce carton sont des comptes apurés par la direction de la liquidation ne concernant pas les armées AJ/14/194 Établissements religieux de Belgique supprimés en exécution de la loi du 5 frimaire.- Inventaire des biens et revenus. Les pièces de ce carton sont des comptes apurés par la direction de la liquidation ne concernant pas les armées AJ/14/195 Papiers provenant de Ligon, préposé aux vivres-viande à l armée du Nord (). - Extraits des revues du 12 e régiment de hussards et de la 14 e demi-brigade d infanterie légère (II-an XI) -an XI AJ/14/196 à 199 Étapes et convois : états des fournitures de chevaux et voitures dues à la compagnie Rochefort (Basses-Alpes, Bouches-du-Rhône, Cantal et Vaucluse). I AJ/14/200 Régiment d Angoumois : registre général de comptabilité (1789). 147 e demi-brigade : déclarations par les volontaires des noms de leurs parents ayant droit à des secours (s. d.) et période révolutionnaire 9

10 AJ/14*/201 Armée d Allemagne.- Régie des fourrages ; comptabilité ( ) : registre certifié à Paris en 1765 par d'hauteville, régisseur général des fourrages des armées du Roi en Allemagne AJ/14*/202 et 203 Armée des Alpes.- Agence des vivres : journal des recettes et dépenses. an V AJ/14*/204 Hôpital militaire de Dinan : registre d entrée et de sortie. an II-an IV AJ/14*/205 Garde-magasin des vivres de Pontivy : copie de lettres. an II-an V AJ/14*/206 et er régiment de hussards : appointements des officiers (1791) ; état des dettes des officiers envers la caisse du régiment (1792) AJ/14*/208 à 211 Procédures et jugements du 1 er conseil de guerre permanent séant à Mantone et du 1 er conseil de guerre de la 1 re division de l armée d Italie. -I 10

11 TABLEAU DE CONCORDANCE Tableau de concordance des anciennes cotes (F/40) avec les cotes actuelles (AJ/14) Ancienne cote (F 40 ) NOUVELLE COTE (AJ/14) Ancienne cote (F 40 ) NOUVELLE COTE (AJ/14) F AJ/14/1 F AJ/14/44 F AJ/14/2 F AJ/14/45 F AJ/14/3 F AJ/14/46 F AJ/14/4 F AJ/14/47 F AJ/14/5 F AJ/14/48 F AJ/14/6 F AJ/14/49 F AJ/14/7 F AJ/14/50 F AJ/14/11 F AJ/14/51 F AJ/14/8 F cartons AJ/14/52/A F AJ/14/9 et AJ/14/52/B F AJ/14/10 F AJ/14/53 F AJ/14/72/2 F cartons AJ/14/54/A F AJ/14/72/3 et AJ/14/54/B F AJ/14/72/4 F AJ/14/55 F AJ/14/16 F AJ/14/57 F AJ/14/17 F AJ/14/58 F AJ/14/18 F AJ/14/59 F AJ/14/19 F AJ/14/60 F AJ/14/20 F AJ/14/61 F AJ/14/21 F AJ/14/62 F AJ/14/72/5 F AJ/14/63 F AJ/14/22 F AJ/14/64 F AJ/14/24 F AJ/14/65 F AJ/14/23 F AJ/14/66 F AJ/14/25 F cartons AJ/14/67/A F AJ/14/26 et AJ/14/67/B F AJ/14/27 F cartons AJ/14/68/A F AJ/14/28 et AJ/14/68/B F AJ/14/29 F AJ/14/69 F AJ/14/30 F AJ/14/70 F AJ/14/31 F AJ/14/71 F AJ/14/32 F carton AJ/14/72/1 F AJ/14/33 F AJ/14/73 F AJ/14/34 F AJ/14/74 F AJ/14/35 F AJ/14/75 F AJ/14/36 F AJ/14/76 F AJ/14/37 F AJ/14/77 F AJ/14/38 F cartons AJ/14/78/A F AJ/14/39 et AJ/14/78/B F AJ/14/40 F AJ/14/79 F AJ/14/41 F AJ/14/80 F AJ/14/42 F AJ/14/81 F AJ/14/43 F AJ/14/82 F AJ/14/56 F AJ/14/83 11

12 Ancienne cote (F 40 ) F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F NOUVELLE COTE (AJ/14) AJ/14/84 AJ/14/85 AJ/14/86 AJ/14/87 AJ/14/88 AJ/14/89 cartons AJ/14/90/A et AJ/14/90/B AJ/14/91 AJ/14/92 AJ/14/93 AJ/14/94 AJ/14/95 AJ/14/96 AJ/14/97 AJ/14/98 AJ/14/99 AJ/14/100 AJ/14/101 AJ/14/102 AJ/14/103 AJ/14/104 AJ/14/105 AJ/14/106 AJ/14/107 AJ/14/108 AJ/14/109 AJ/14/110 AJ/14/111 AJ/14/113 AJ/14/114 AJ/14/115 AJ/14/116 AJ/14/117 AJ/14/118 AJ/14/119 AJ/14/120 AJ/14/121 AJ/14/122 AJ/14/123 AJ/14/124 AJ/14/125 AJ/14/126 AJ/14/127 AJ/14/128 AJ/14/129 AJ/14/130 AJ/14/131 Ancienne cote (F 40 ) F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F NOUVELLE COTE (AJ/14) AJ/14/132 AJ/14/133 AJ/14/112 AJ/14/134 AJ/14/135 AJ/14/136 AJ/14/137 AJ/14/138 AJ/14/139 AJ/14/140 AJ/14/141 AJ/14/142 AJ/14/143 AJ/14/144 AJ/14/145 AJ/14/146 AJ/14/147 AJ/14/148 AJ/14/149 AJ/14/150 AJ/14/151 AJ/14/152 AJ/14/153 AJ/14/154 AJ/14/155 AJ/14/156 AJ/14/157 AJ/14/158 AJ/14/159 AJ/14/160 AJ/14/161 AJ/14/162 AJ/14/163 AJ/14/164 AJ/14/165 AJ/14/166 AJ/14/167 AJ/14/168 AJ/14/169 AJ/14/170 AJ/14/171 AJ/14/172 AJ/14/173 AJ/14/174 AJ/14/175 AJ/14/176 AJ/14/177 AJ/14/178 12

13 Ancienne cote (F 40 ) F F F F F F F F F F F F F F F F NOUVELLE COTE (AJ/14) AJ/14/179 AJ/14/180 AJ/14/181 AJ/14/182 AJ/14/183 AJ/14/184 AJ/14/185 cartons AJ/14/186/A et AJ/14/186/B AJ/14/187 AJ/14/188 AJ/14/189 AJ/14/190 AJ/14/191 AJ/14/192 AJ/14/193 AJ/14/194 Ancienne cote (F 40 ) F F F F F F F 40* 216 F 40* 217 F 40* 218 F 40* 219 F 40* 220 F 40* 221 F 40* 222 F 40* 223 F 40* 224 F 40* 225 F 40* 226 NOUVELLE COTE (AJ/14) AJ/14/195 AJ/14/196 AJ/14/197 AJ/14/198 AJ/14/199 AJ/14/200 AJ/14/*/201 AJ/14/*/202 AJ/14/*/203 AJ/14/*/204 AJ/14/*/205 AJ/14/*/206 AJ/14/*/207 AJ/14/*/208 AJ/14/*/209 AJ/14/*/210 AJ/14/*/211 13

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