EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
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- Thomas Boulet
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1 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du lundi 9 juillet 2007 Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 10/07/2007 D Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT, Aujourd'hui Lundi 9 juillet Deux mil sept, à quinze heures, le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE - Maire de Bordeaux Etaient Présents : M. Hugues MARTIN, M. Didier CAZABONNE, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Jean-Paul JAUFFRET, M. Jean-Charles BRON, Mme Françoise BRUNET, M. Dominique DUCASSOU, M. Stéphan DELAUX, Mme Carole JORDA-DEDIEU, M. Jean-Marc GAUZERE, M. Claude BOCCHIO, Mme Elisabeth VIGNÉ, M. Joël QUANCARD, Mme Muriel PARCELIER, M. Jean-Michel GAUTÉ, M. Henri PONS, Mme Anne WALRYCK, M. Pierre LOTHAIRE, M. Jean-Louis DAVID, Mme Anne-Marie CAZALET, M. Alain MOGA, M. Bruno CANOVAS, Mme Françoise PUJO, M. Jacques VALADE (présent jusqu à 15 h 30), Mme Ana De OLIVEIRA-POMMET, M. Patrick SIMON, Mme Anne CASTANET, M. Charles CAZENAVE, Mme Marie-Christine GUITER-ROCHE, M. Alexis BANAYAN, Mme Eliane BON, Mme Chantal BOURRAGUÉ, Mme Mireille BRACQ, Mme Nadine MAU, Mme Françoise MASSIE, M. Jean-Didier BANNEL, M. Alain PETIT, Mme Christine CHARRAS, Mme Marie-Claude CARLE DE LA FAILLE, Mme Elisabeth TOUTON, Mme Sonia DUBOURG-LAVROFF, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean MERCHERZ, M. Guillaume HÉNIN, Mme Martine MOULIN-BOUDARD, Mme Chrystèle PALVADEAU, M. Daniel JAULT, Mme Michèle DELAUNAY, M. Jacques RESPAUD, Mme Martine DIEZ, Mme Brigitte NABET, M. Vincent MAURIN, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Excusés : Mme Michelle DARCHE, Mme Claude MELLIER, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Jacques COLOMBIER,
2 Maison d accueil polyvalente LA DUNE. Tarification de l hébergement et de la restauration pour Adoption. M. Henri PONS, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant : Mesdames, Messieurs, L'Etablissement de "La Dune" situé, 156, boulevard de la Côte d'argent à ARCACHON, accueille des groupes d'enfants, d'adultes effectuant des stages, des associations, loue des salles de réunion pour des activités récréatives ou culturelles et de façon exceptionnelle pour des mariages. Afin de couvrir les charges d'alimentation, de fluides et du personnel générées par cet accueil, il est proposé la tarification suivante : HEBERGEMENT POUR ADULTES Stages - Associations - Formations - Pension complète /personne - Demi-pension /personne - Repas Repas fin de stage Petit déjeuner Nuit en chambre individuelle Nuit en chambre à 2 lits Nuit en chambre à 4 lits
3 HEBERGEMENT POUR ENFANTS Primaires - Collèges - Lycées - Pension complète /personne - Demi-pension /personne - Repas Petit déjeuner Nuit LOCATIONS DE SALLES Réfectoires - Réfectoire La Dune - 84 m² la journée - Réfectoire Colonie m² la journée Salles de réunions heure journée mois m² Les Cigales - 3 salles de 35 à 53 m² Les Bruyères - 4 salles de 35 à 53 m² " " " Les Ecureuils - 1 salle de 55 m² " " " Les Voiliers - 1 salle de 25 m² " " " Bureaux - 2 salles de 25 m² " " " Gymnase - 1 salle de 88 m² " " " Autres locaux 8.00 je vous propose, Mesdames, Messieurs, d'adopter cette tarification pour ADOPTE A L'UNANIMITE Fait et Délibéré à Bordeaux, en l Hôtel de Ville, le 9 juillet 2007 P/EXPEDITION CONFORME, M. Henri PONS Adjoint au Maire
4 DIRECTION GENERALE DE LA VIE SOCIALE ET DE LA CITOYENNETE LA DUNE Pourcentage d'augmentation de la tarification pour 2008 libellé tarifs 2007 tarifs 2008 % STAGES ASSOCIATIONS FORMATIONS Hébergement pour adultes Pension complète 40,00 41,00 2,50 % Demi-pension 31,00 32,00 3,23 % Repas 11,00 11,00 - % Repas fin de stage 22,00 24,00 9,09 % Petit déjeuner 4,00 4,00 - % Nuit en chambre individuelle 20,00 20,00 - % Nuit en chambre à 2 lits 28,00 30,00 7,14 % Nuit en chambre à 4 lits 52,00 56,00 7,69 % PRIMAIRES COLLEGES LYCEES Hébergement pour enfants et adolescents Pension complète 34,00 37,00 8,82 % Demi-pension 25,00 27,00 8,00 % Repas 10,00 10,00 - % Petit déjeuner 4,00 4,00 - % Nuit 13,00 13,00 - % REFECTOIRES Réfectoire La Dune - 84 m² 370,00 390,00 5,41 % Réfectoire Colonie m² 560,00 580,00 3,57 % SALLES REUNIONS Les Cigales (3 salles de 35 à 53 m²) Les Bruyères (4 salles de 35 à 53 m²) Les Ecureuils (1 salle de 55 m²) Les Voiliers (1 salle de 25 m²) Bureaux (1 salle de 25 m²) Gymnase (1 salle de 88 m²) heure 11,00 12,00 9,09 % journée 55,00 65,00 18,18 % mois 399,00 420,00 5,26 % Autres locaux m² 7,00 8,00 14,29 % La révision des tarifs a été effectuée afin que le cumul des prestations corresponde à la pension complète pour chaque type d'hébergement.
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 21/12/2010 Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT, Séance du lundi 20 décembre 2010 D -20100712
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Monsieur Alain JUPPE - Maire
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 28/05/13 Reçu en Préfecture le : 04/06/13 CERTIFIÉ EXACT, Séance du lundi 27 mai 2013 D - 2 0
REGISTRE DES DELIBERATIONS
COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX ---------------------------------------------------------- EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE ----------- Séance du 23 juin 2006 (convocation
Monsieur Alain JUPPE - Maire
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 28/01/14 Reçu en Préfecture le : 28/01/14 CERTIFIÉ EXACT, Séance du lundi 27 janvier 2014 D -
Aujourd'hui 26 janvier 2015, à 15h13,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 27/01/15 Reçu en Préfecture le : 28/01/15 CERTIFIÉ EXACT, Séance du lundi 26 janvier 2015 D -
Monsieur Alain JUPPE - Maire
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 16/12/14 Reçu en Préfecture le : 16/12/14 CERTIFIÉ EXACT, Séance du lundi 15 décembre 2014 D
Monsieur Alain JUPPE - Maire
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 29/04/14 Reçu en Préfecture le : 29/04/14 CERTIFIÉ EXACT, Séance du lundi 28 avril 2014 D - 2
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 20/07/2010 Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT, Séance du lundi 19 juillet 2010 D -20100422
REGISTRE DES DELIBERATIONS
COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX ---------------------------------------------------------- EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE ----------- Séance du 26 novembre 2010 (convocation
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 01/06/2010 Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT, Séance du lundi 31 mai 2010 D -20100284 Aujourd'hui
REGISTRE DES DELIBERATIONS
COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX ---------------------------------------------------------- EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE ----------- Séance du 25 mai 2012 (convocation du
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