Les Provisions. Tout événement qui risque de diminuer la valeur du patrimoine de l'entreprise doit être pris en compte. Selon ce principe: ...

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1 Les Provisions I/Généralités : A/ Principe de prudence : Tout événement qui risque de diminuer la valeur du patrimoine de l'entreprise doit être pris en compte. Selon ce principe:... La constatation de la dépréciation de certaines immobilisations (amortissement) ou la constitution de provision découle de ce principe de prudence. B/ Définition : Une provision est une déduction destinée à faire face à une ou à une.. ultérieure dont l objet est nettement.. mais la réalisation est.. et qui est rendue. en raison d évènements survenus au cours de l exercice. On distingue trois catégories de provisions : Nous étudierons dans ce chapitre les deux premiers types de provisions 1) Provisions pour dépréciation : La provision pour dépréciation est «la constatation comptable de l existante, pour un élément d actif, d une valeur actuelle devenue..à la valeur ou à la valeur

2 Les éléments pouvant faire l objet de provisions pour dépréciation sont les suivants : Tableau comparatif des amortissements et des provisions pour dépréciation Amortissement Provision ) Provisions pour risques et charges : Les provisions pour risques et charges sont des provisions évaluées à l'arrêté des comptes destinées à couvrir des.. et des..probables. A retenir Provisions Eléments concernés Incidence sur le bilan et le CPC. Pour dépréciation.. des éléments.. d actifs Pour risque et -.: litiges amendes et pénalités.. charges -.: impôts, charges à répartir.. II/Comptabilisation des provisions pour dépréciation : Etant donné le caractère non définitif des provisions, leur constatation comptable permet de saisir les trois cas suivants : : lors de la première constatation de la dépréciation ; : en hausse ou en baisse en comparaison avec la provision constatée à l inventaire précédent ; : quand la provision devient sans objet NB : Un compte qui comporte un... en deuxième position est un compte de..quand il appartient à la classe, ou 2

3 A/Cas des provisions pour dépréciation des immobilisations non amortissables : Il s agit : Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles non amortissables. Immobilisations financières. 1) Constitution de la provision : Suite à l implantation d un concurrent à proximité, la société estime, à l inventaire de l exercice 2010,que la valeur de son fonds de commercial va diminuer de dh. A cet effet elle a décidé de constituer une provision. ( la valeur d entrée du fonds de commerce est dh). Travail à faire : 3

4 Passer au journal de la société la provision constatée 2) Réajustement de la provision : Trois possibilités sont à envisager : Cas possibles Analyse Incidence comptable Provision (N+1)> Provision (N) Provision (N+1) < Provision (N) Provision (N+1)= Provision (N) Reprenons les données de l exemple précédent et supposons qu à l inventaire de l exercice 2011,la valeur du fonds commercial est estimée à : 1 er cas : dh ; 2 ème cas : dh ; 3 ème cas : dh. Travail à faire : Calculer et comptabiliser la provision dans chacun des trois cas. Solution : 1 er cas :.. 2 ème cas :... L écriture est la suivante : 4

5 3 ème cas :..... L écriture est la suivante : 3) Annulation de la provision : L annulation de la provision intervient lorsque celle-ci devient. C est, en général, le cas où l immobilisation est.. ; ou quand la dépréciation prévue... Sur le plan comptable, cette situation implique une totale de la provision enregistrée précédemment. Reprenons le même exemple en supposant que la valeur actuelle du fonds commercial à l inventaire de l exercice 2011 est de dh. L écriture est la suivante : 5

6 B/ Cas des provisions pour dépréciation des immobilisations financières : Il s agit : Immobilisations financières Prêts titre immobilisés La provision sur titres s analyse comme une.. financière.les principes de sa comptabilisation (.,.. et ) sont identiques à ceux des provisions pour dépréciations des immobilisations non amortissables. Les principales écritures comptables pour les provisions des immobilisations financières : Catégories de titres Constitution ou augmentation Diminution de la provision de la provision Titres e participations Débiter : Débiter : Créditer : Créditer : Autres titres immobilisés Débiter : Débiter : Créditer : Créditer : Au 31/12/2010, l état des titres de participation et des titres immobilisés de la société TAYSSIR est le suivant : Nature des titres Nombre Prix unitaire Valeur d inventaire Titres de participations Action SMI Action ODC Autres titres immobilisés Actions GFCP Obligations AZED Provision ancienne au 31/12/2009 Aucune Travail à faire : 1) Présenter l analyse et les réajustements pour chaque catégorie de titres. 2) Passer les écritures d inventaire au journal de l entreprise. 6

7 Solution : 1) Nature des titres Provision à constituer (X) Provision ancienne (Y) Réajustement (X-Y) Constituer Augmenter Diminuer Annuler Titres de participations Action SMI Action ODC Autres titres immobilisés Actions GFCP Obligations AZED 2)Enregistrement comptable : 7

8 C/ Cession d immobilisation non amortissable : 1) Cession d immobilisation non amortissable non financière : La valeur comptable des immobilisations non amortissables cédées (terrains, fonds commercial ) correspond normalement à leur valeur. dans le patrimoine. Dans le cas où ces immobilisations sont approvisionnées, il y a lieu de solder les comptes de provisions correspondants. L entreprise «JIHAD» avait acquis le 25/04/2004 un terrain pour un prix de dh.ce terrain a été provisionné au 31/12/2008 pour un montant de dh.le 15/04/2010 «JHAD» a cédé ce terrain à l entreprise BOUNIANE pour un prix de dh payable dans un mois. Travail à faire : Passer les écritures relatives à cette cession NB : ) Cession d immobilisations financières : L enregistrement du prix de cession et le solde du compte immobilisation en question, se font de la même manière que le schéma appliqué aux immobilisations corporelle et incorporelles.il en est de même des provisions correspondantes. Le 12/05/2010 l entreprise «AHAMMA» a cédé 1000 actions CTM(titres de participation) au prix unitaire de 280 dh.ces actions ont été acquises le 02/04/2002 pour un prix unitaire de 255 dh.a cause de l instabilité, au 31/12/2009, une provision pour dépréciation unitaire concernant ces actions de 12 dh. La cession de ces actions est effectuée par la BMCE. Le 15/05/2010,l entreprise a reçu de sa banque l avis de crédit n concernant la cession des titres CTM : 8

9 Montant de la cession (1000x280) Commission (0,5%) TVA.. Net à votre crédit Travail à faire : Passer les écritures comptables de cette cession NB :. D/ provision pour dépréciation des stocks : Le traitement comptable de la constitution des provisions pour dépréciation des stocks est similaire à celui des autres catégories de provisions pour dépréciation. Ainsi on utilise les comptes suivants : Débiter : Créditer : Constitution de la provision des stocks Toutefois, et contrairement aux autres catégories de provisions pour dépréciation, le réajustement des provisions pour dépréciation des stocks est comptabilisée différemment. Il se fait en deux temps : Ave c l annulation du stock initial, la provision existante doit également être annulée, quelle que soit la nouvelle dépréciation estimée ; il y aura donc reprise totale de la provision, les comptes correspondants sont : Débiter : Créditer : Reprise de la provision des stocks initiaux 9

10 Lors de la constatation du stock final, le montant intégral de la nouvelle provision est enregistré, l écriture comptable est identique à celle de la constitution Suite aux travaux d inventaire de l exercice 2010, la société DIAT vous communique les renseignements relatifs à l état des stocks : Nature des stocks Marchandises Matières premières Produits finis Valeur comptable au 01/01/ Valeur comptable au 31/12/ Valeur actuelle au 31/12/ Provision au 31/12/ Provision à constituer au 31/12/ Travail à faire : Passer les écritures comptables de cette cession 10

11 E/ Provision pour dépréciation des créances de l actif circulant : 1) Constitution : Débit :. Crédit : Au 31/12/2009, parmi les clients de l entreprise, M. Naïm débiteur de 6000 est devenu douteux. L entreprise espère récupérer 70 % de la créance. Il convient de : Ecriture comptable: 2) Ajustement : On distingue les cas suivants: Augmentation de la provision : Diminution de la provision Annulation de la provision :... :. Au 31/12/2010, la perte sur Naim est estimée à 20 % (ancienne provision 30 %)... 11

12 Ecriture comptable: 3) Traitement des créances irrévocables : Il s agit dans ce cas de : Exemple 1 : Créance courante : Reprenons l exemple précédent en supposant qu en 2011, le client Naim règle à l entreprise 4000 pour solde. L écriture de règlement a déjà été passée... Ecriture comptable:. 12

13 D/ Les provisions pour dépréciation des Titres : 1) Principes : A la fin d exercice, l entreprise doit établir un tableau faisant apparaître pour tous les titres qu elle possède, la comparaison entre le montant comptabilisé à l entrée (Valeur d entrée) dans le patrimoine et la valeur à l inventaire. Trois cas sont possibles : Remarque : - La comparaison entre la valeur à l inventaire et la valeur d entée doit se faire pour chaque catégorie de titres. Donc, la compensation entre plus-value et moins-value n est pas autorisée. - Lorsque des titres de même nature ont été acquis à des dates et à des cours différents, on compare la valeur d inventaire avec la valeur globale d entrée de l ensemble des titres. 2) Constitution de la provision Le 25/06/2009, l entreprise «ACER» a décidé de placer une partie de sa trésorerie en achetant 8500 titres au prix 250 DH. Ecriture comptable: Au 31/12/2009, l évaluation titres des montre une dépréciation de leur valeur, la valeur unitaire à l inventaire est de 245 DH. Ecriture comptable: 13

14 3) Les réajustements des provisions : Lorsqu une provision est créée lors d un exercice comptable, il faut suivre sa situation à la fin de l exercice suivant. Ainsi, il faut comparer la nouvelle provision et l ancienne provision. Trois cas sont possibles : a) Réajustement de la provision en Hausse : Supposons qu au 31/12/2010, un titre, est évaluée à 242 DH Ecriture comptable: b) Réajustement de la provision en baisse : Supposons qu au 31/12/2010, les titres, sont évaluée à 248 DH/unité. Cette diminution est constatée par le : Débit :. Crédit : Ecriture comptable: E/ Cession des titres et valeurs de placement : 14

15 La comptabilisation de la cession est différente selon que l entreprise a réalisé un gain ou une perte. 1) Cession des TVP avec profit : Le 05/03/2010 l entreprise MODA a procédé à la cession de 12 actions ONA (entièrement libérées), achetées le 01/02/2010 au prix de 960 dh l action, au prix de 980 dh Montant de la cession.. l action. La cession a été réalisée par la BMCI. Commission (0,5%) -. Le 09/03/2010, l entreprise a reçu de sa banque TVA.. - l avis de crédit n concernant la cession Net à votre crédit des titres ONA : 2) Cession des TVP avec perte : Le 05/06/2010 l entreprise MODA a procédé à la cession de 200 actions CIOR (entièrement libérées), achetées le 01/03/2010 au prix de 300 dh l action, au prix de 270 dh l action. La cession a été réalisée par la Banque Populaire. Le 08/06/2010, l entreprise a reçu de sa banque l avis de crédit n concernant la cession des titres CIOR : Montant de la cession Commission (0,5%) TVA.. Net à votre crédit

16 III/ Provisions pour Risques et Charges : A/ Définition : Il s agit de provisions destinées à couvrir les. identifiés inhérents à l activité de l entreprise mais dont la réalisation ou le montant sont Les dotations aux provisions pour risques et charges peuvent avoir un caractère : - d exploitation : - financier :.. - ou non courant :. Remarque : Une provision pour risques et charges doit être constatée dès qu'apparaissent les risques ou charges probables. La probabilité du risque ou de la charge doit résulter d événements en cours à la clôture de l'exercice. La provision est évaluée à partir des statistiques ou d'informations, tirées des constatations faites dans l'entreprise, avec suffisamment de précisions. B/ Types de provisions pour risques et charges Le plan comptable distingue deux catégories de provisions pour risques et charges :.. Elles couvrent les événements nés au cours de l exercice, mais dont les montants ne peuvent être évalués d une façon précise, et dont on prévoit la réalisation dans un délai supérieur à à la date de clôture de l exercice. Il s agit des provisions destinées à couvrir des risques et des charges dont la réalisation est prévue dans un délai, à la date de clôture de l exercice. C/Comptabilisation : 1) Principe :. 16

17 2) Constitution de la provision : Au cours de l année 2009, l entreprise «CIOR» a procédé au licenciement d un salarié. Ce dernier a intenté une action en justice pour licenciement abusif contre l entreprise. L avocat de l entreprise a estimé l indemnité probable à payer par l entreprise à DH. (La durée du procès peut dépasser 12 mois) Remarque : ) Réajustement de la provision : Lorsqu une provision a été constituée en l année précédente, il est nécessaire de procéder aux réajustements suite à la variation du risque ou de la charge. Trois cas sont à envisager : - Le risque ou la charge a. ; - Le risque ou la charge a. ; - Le risque ou la charge. a) Le réajustement de la provision pour risques et charges en Hausse : Supposons qu au 31/12/2010, le procès contre l entreprise «CIOR» est reporté jusqu à l année suivante. Les nouvelles données ont poussé l avocat à revoir l estimation de l indemnité de licenciement. Elle sera probablement de DH. b) Le réajustement de la provision pour risques et charges en baisse : Supposons qu au 31/12/2010, le procès contre l entreprise «CIOR» est reporté jusqu à l année suivante. Les nouvelles données ont poussé l avocat à revoir l estimation de l indemnité de licenciement. Elle sera probablement de DH. 17

18 Le risque ou la charge n a pas changé 4) Réalisation du risque ou de la charge Lorsque le risque ou la charge se réalise, il y a lieu de procéder de la manière suivante :.... Supposons qu au 25/06/2010, l entreprise «CIOR» a versé à son salarié licencié une indemnité de DH suite au jugement du tribunal. 18