Série M (Administration générale et économie) Industrie et artisanat

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1 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA HAUTE-VIENNE Série M (Administration générale et économie) Industrie et artisanat (An VI-1945) Répertoire numérique détaillé de la sous-série 9 M Par A. Bois et M. Catherine, documentaliste Extrait de : Répertoire numérique détaillé de la série M. Administration générale et économie, , Limoges, 1991, 200 p. Révisé le Limoges

2 Sommaire SOMMAIRE... 2 CORPS DU RÉPERTOIRE... 3 Industrie... 3 Chambre des arts et manufactures de Limoges... 3 Situation industrielle dans le département... 3 Industries du département... 4 Artisanat... 7 Brevets d invention

3 Corps du répertoire INDUSTRIE Chambre des arts et manufactures de Limoges 9 M 1 Listes électorales ; renouvellement des membres ; procès-verbaux des élections ; listes générales des industriels patentés de l arrondissement de Limoges Situation industrielle dans le département 9 M 2 Rapports généraux 1 et enquêtes diverses concernant les industries ; états des industriels patentés M 3 États annuels sur la situation des industries dans le département M 4-13 États trimestriels sur la situation industrielle adressés par le préfet au ministre M M M M M Cf. aussi rapports de la chambre de commerce au conseil général (bibliothèque des Archives départementales, coll. des rapports au conseil général). 3

4 9 M M M M M M États mensuels sur la situation industrielle adressés au préfet par les souspréfets, les maires et la chambre de commerce. 9 M M M Cuirs et peau 2 Industries du département 9 M 17 Tannerie : états ; rapports ; mémoires et renseignements divers M Ganterie M 18 Statuts de la caisse de compensation pour l apprentissage du personnel de l industrie du gant de Saint-Junien M 19 Congrès national de la ganterie de peau (Saint-Junien, juin 1939) : causerie radiodiffusée sur la ganterie ; procès-verbaux des réunions ; coupures de presse M 20 Rapports sur les causes de la crise touchant les industries des cuirs et peaux à Saint-Junien Pour la chaussure cf. Commerce (8 M 88). 4

5 Métallurgie 9 M Hauts-fourneaux, forges et autres établissements. An VI M 21 États ; mémoires 3 ; rapports et renseignements divers. an VI M 22 États trimestriels de situation (nombre de hauts-fourneaux, nombre d ouvriers et d employés, production et prix des produits fabriqués) Meunerie 9 M États des moulins à farine en activité dans le département. Arrêtés des maires pour le contrôle de la meunerie. 9 M 23 Enquête de M 24 Enquête de M 25 Statistique des entrées et sorties des blés et farines dans les moulins du 1 er août au 31 décembre M 26 Enquête de 1935 sur les moulins ayant une production journalière d au moins 30 quintaux ; recensement des moulins et minoteries avec indication des caractéristiques et pouvoir d écrasement en 24 heures de travail continu M 27 Enquête sur l importance commerciale et la capacité d écrasement des moulins ; classification des moulins : procès-verbaux de la commission de classement. Papeterie, imprimerie M 28 États ; rapports ; mémoires et renseignements divers. An IX Dont un mémoire sur les forges de La Rivière, commune de Champagnac-la-Rivière 5

6 Porcelaine 4 9 M 29 États ; rapports ; mémoires et renseignements divers M 30 État et situation des fabriques de porcelaine dans le département M 31 Projet de société anonyme ouvrière pour la création d une usine à Limoges (1848). Création d une société en nom collectif sous la raison sociale A. MANTIN et Cie : constitution ; statuts (1864) M 32 Affaire relative à la fabrique de Brigueil (commune de Saint-Brice) M 33 Tarif des prix à façon dans les fabriques de Foëcy (Cher), Vierzon et Saint- Gaudens M 34 Conflits entre les fabricants limousins et la douane américaine Textiles 9 M 35 États ; rapports ; mémoires et renseignements divers ; échantillons des articles fabriqués par la manufacture SENEMAUD ET BAUDET, à Limoges (s.d., 1806). Industries diverses An XI M 36 Blanchisseries de cire : rapport sur la blanchisserie de cire de Beaublanc à Limoges Pour des raisons pratiques, il n a pas été possible de dissocier ce qui concerne l industrie et le commerce de la porcelaine 6

7 9 M 37 Carrières de pavés : rapports et correspondance relatifs à la situation de ces entreprises et à leur personnel M 38 Distilleries : instructions et réglementation concernant les distilleries et les bouilleurs de crû M 39 Fabriques d allumettes : recensement des fabriques dans le département. Application de la loi du 2 août 1872 établissant le monopole d État : expropriation des fabriques ; indemnisation M 40 Salpêtrières : enquête sur l exploitation dans le département M 41 Sucreries : instructions ; rapports ; états des fabriques ARTISANAT 9 M 42 Confédération générale de l artisanat français : conférences faites à Limoges et à Saint-Junien par des membres de cette confédération M 43 Chambre des métiers de Limoges : instructions ; documentation ; travaux préparatoires ; création (décret du 11 mai 1938) ; règlement intérieur ; élections des membres ; dissolution ; reconstitution M 44 Apprentissage : création en 1912 d une section de la chambre de commerce intitulée «Chambre des métiers de la Haute-Vienne» chargée d établir les cours d apprentissage dans le département. Cours supplémentaires d apprentissage de Limoges : réglementation ; programme ; fonctionnement

8 9 M 45 Registre des métiers : institution du registre des métiers ; textes divers régissant l artisanat M 46 Artisans de nationalité étrangère : application du décret-loi du 8 août 1935 concernant la protection des artisans français contre la concurrence des artisans étrangers, institution de la carte d identité d artisan étranger ; listes nominatives et dossiers individuels de ces artisans M 47 Participation des artisans et des sociétés coopératives d artisans aux adjudications et marchés : législation ; instructions ; listes des sociétés autorisées M Meilleur ouvrier de France M 48 Création ; instructions ; règlements. Préparation et organisation des expositions ; affiches et palmarès concernant les expositions nationales à Paris M 49 Expositions de 1933 à 1936 et Brevets d invention5 9 M 50 Instructions M 51 États imprimés des brevets d invention délivrés de 1791 à La collection des brevets d invention, de l origine à 1961, est conservée à la bibliothèque des Archives départementales de la Haute-Vienne. Pour la période postérieure, les brevets d invention peuvent être consultés à la chambre de commerce de Bordeaux. 8

9 9 M 52 Demandes de brevets déposés par des Limousins. Brevets non remis à leurs auteurs. Mémoires descriptifs et plans relatifs aux inventions ( ). Affaire relative à la protection temporaire des inventions brevetables exposées à l exposition de mai 1932 à Limoges M 53 Registre des demandes de brevets d invention M 54 Cessions de brevets d invention : instructions ; registres des cessions