PREFECTURE REGION LANGUEDOC- ROUSSILLON RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
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- Nathalie Émond
- il y a 7 ans
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1 PREFECTURE REGION LANGUEDOC- ROUSSILLON RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 98 - AOUT actes3/ web
2 SOMMAIRE Délégation térritoriale du Gard ARS Arrêté N Fixation de la dotation globale de financement et approbation des prévisions annuelles de dépenses et de recettes du SESSAD APF pour Arrêté N Fixation de la dotation globale de financement et approbation des prévisions annuelles de dépenses et de recettes du SESSAD GEIST 21 au titre de l'année Arrêté N Fixation pour l'exercice 2012 de la dotation globale de financement de l'esat Pierre LAPORTE à Nîmes... 7 Arrêté N Fixation pour l'exercice 2012 de la dotation globale de financement de l'esat OSIRIS à Nîmes Arrêté N Fixation des tarifs de prestations pour l'année 2012 du Centre hospitalier de Bagnols sur Cèze Arrêté N Fixation des tarifs de prestations pour l'année 2012 du Centre hospitalier d'alès en Cévennes Arrêté N Fixation des tarifs de prestations pour l'année 2012 du Centre hospitalier de Ponteils Arrêté N Fixation des tarifs de prestations pour l'année 2012 du Centre de Suite et de Réadaptation Les Cadières à Saint Privat des Vieux Arrêté N Fixation des tarifs de prestations pour l'année 2012 du Centre de Soins de Suite et de Réadaptation La Pomarède aux Salles du Gardon Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Le Foyer à Aigues Vives Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Jean Justin Bonnefond à Bagnols sur cèze Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Saint Roch à Bagnols sur cèze Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Residence Saint Laurent à Barjac Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad La Thébaide Bernis Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Maison de Secours à Bessèges Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Centre Alzheimer de Montvaillant à Boisset Gaujac Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Residence Languedoc à Bouillargues... 55
3 Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Residence Languedoc Bouillargues Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Residence L'Euzière à Cendras Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Les Cinq Sens à Garons Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Le Mas des Oliviers à Ledignan Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad L'Oustaou Le Vigan Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Les Jardins de Médicis à Milhaud Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Korian Mas de Lauze à Nîmes Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Ma Maison à Nîmes Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Residence Indigo à Nîmes Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad ORPEA à Nîmes Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Saint Joseph à Nîmes Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Lumière et Paix à Nîmes Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Les Soleiades à Nîmes Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Les Jardins de la Maison de Santé Protestante de Nîmes Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Quai de la Fontaine Maison de Santé Protestante de Nîmes Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Les Oliviers de Thalès à Nîmes Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Clair Soleil à Nîmes Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Les Cigales à Pompignan Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Les Portes de Nimes Residaya à Poulx Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad La Capitelles à Saint Chaptes Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Soubeiran à Saint Jean du Gard
4 Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Residence Les Magnans à Saint Martin de Valgagues Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Les Jardins de Saint Hilaire de Brethmas Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Notre Dame des Pins à Saint Privat des Vieux Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad de la Maison de Santé Protestante d'uzès Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Residence Evangelique à Valleraugue Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Residence L'Accueil à Vauvert Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad La Pinède à Vergèze Arrêté N Autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles pour l'année 2012 relative à l'ehpad Maison Bleue à Villeneuve lez Avignon Arrêté N Fixation pour l'exercice 2012 de la dotation globale de financement de l'esat Véronique à Bagnols sur cèze DREAL Languedoc- Roussillon Arrêté N Dérogation de captures de Cistudes d'europe sur les Salins d'aigues Mortes Arrêté N Dérogation naturalisation, d'exposition au public et de transport au Museum de Nîmes pour un faucon fauve Préfecture Secrétariat Général Arrêté N règlement du budget 2012 du syndicat intercommunal d'assainissement de la basse vallée du Vistre Arrêté N désignation du receveur en charge de la gestion financière et comptable de l'ehpad "résidence Petite Camargue", sur la commune de Beauvoisin Arrêté N Arrêté portant autorisation de baptêmes de l'air en hélicoptère sur la commune de SOMMIERES
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