Termes et conditions. 1. Généralités. The Inspection Company Ltd

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1 Termes et conditions 1. Généralités 1.1 Sauf indication spécifiquement et expressément convenu par écrit par l'inspection Company Limited (ci-après dénommé «TIC»), tous les services fournis par l'inspection Company Limited est régie par les conditions générales de service suivants, qui prévalent toutes les modalités et conditions d'achat. 1.2 Services effectuées par TIC, au nom d'une entité ou individu dont la des instructions pour agir originaire (ci-après dénommés les "Clients") seront effectuées en utilisant des techniques et des procédés qui permettent une approche indépendante, impartiale et objective. Le résultat du Service de fin consistera en un certificat ou d'un document (appelé ci-après le «Rapport») communiquer la collecte d'informations TIC a été demandée à l'offre et sera livré comme un fax, un document écrit ou un rapport en ligne. 1.3 Aucun autre parti que le client est en droit de donner des instructions aux TIC, en particulier sur la portée de l'inspection ou la remise du rapport, sauf autorisation par le Client. 2. Prestation de services 2.1 TIC dans la capacité d'un tiers indépendant, fournit des informations sous la forme de établissement ou de recommandations pour le but spécial de contribuer à la prévention des risques auxquels les bénéficiaires de ses services sont exposés, et de les aider à assurer la qualité de leurs produits. Les services de TIC (ci-après dénommés les «Services») consistent en des travaux effectuée par TIC, y compris, mais sans s'y limiter: audit des usines inspections d'entrepôt inspections de chargement des conteneurs au cours des inspections de production inspections pré-production inspections avant expédition test d'échantillon la mise en place et d'améliorer les lignes de production appliquer certifications, telles que le CE, GOST, ROHS, GS, etc appliquer essai et l'analyse chimique comme PAK et les HAP

2 3. Obligations et engagements de TIC 3.1 guaranteres TIC de garder toutes les informations fournir par le client confidentielles et ne seront pas divulguer tout à 3 d partie. 3.2.TIC se réserve expressément le droit d'agir à sa propre discrétion pour accepter ou refuser une demande de service, et ne peut pas être contraint d'accepter ou être tenu pour responsable du refus d'une demander des services ou des produits: Chute de son champ d'activité ou de spécialisation; Présenter les problèmes d'accessibilité géographiques, tels que les services à rendre ou produits se trouvent dans les zones restreintes ou très éloignées; Exiger TIC pour obtenir des autorisations spéciales pour fonctionner comme gouvernementale autorisations. 3.3 TIC engage à fournir les services qu'il a acceptés à réaliser dans un professionnel et temps opportun, conformément à la pratique professionnelle adéquate et en conformité avec: TIC préparer instruction spéciale d'inspection pour chaque service et produit commandé par le client instructions spéciales du Client lors de la commande le Service et comme l'a confirmé TIC - les termes de référence doivent être dûment signées par les clients et les TIC - et en l'absence de telles instructions: Toute norme professionnelle, personnalisée du commerce, de l'utilisation ou de la pratique pertinente; des méthodes telles que CIT estime appropriée technique, opérationnel et / ou motifs financiers. 3.4 TIC doit faire preuve de diligence et de compétence dans la sélection et l'affectation de son personnel.

3 4. Obligations et engagements de clients 4.1 Pour fournir tous les renseignements nécessaires sur le produit pour lequel le service a été ordonnée. Cela comprend en particulier une illustration complète du produit et de l'emballage, technique complète et fonctionnelle spécifications du produit, les spécifications des matériaux, quantité, etc Il comprend également une information détaillée à propos de AQL Niveau et taille des échantillons demandés par le client. le fournisseur de Détail et de l'information de l'usine et de l'information de contact. De prendre toutes les mesures raisonnables pour assurer TIC a accès au site et les matériaux sur lesquels Le service sera basé; 4.2 Pour fournir TIC avec toutes les informations et échantillons, ainsi que les documents nécessaires pour compléter service demandé, en temps opportun (et en tout cas pas plus tard que 48 heures avant l'intervention souhaitée), à l'exception des documents généralement disponibles, telles que les codes et normes, soit directement ou par l'intermédiaire des fournisseurs ou des agents des clients; 4.3 Pour assurer que les instructions et avis adéquates sont donnés aux TIC en temps voulu pour faciliter bonne performance pour le service demandé; 4.4 Conseiller TIC de la date à laquelle les services doivent commencer, ou pour être repris, et également des dates essentielles affectant l'élément (s) pour laquelle les services sont rendus; 4.5 En règle générale, pour rendre toute l'aide raisonnable à TIC dans la fourniture des instructions nécessaires, informations, de documents, de sécurité et des informations de sécurité en rapport avec les conditions de travail, l'équipement nécessaire et l'accès (le cas échéant). 4.6 Documents reflétant les engagements entre les clients et les tiers ou troisième les documents des parties - si reçues par TIC - sont considérés comme titre d'information seulement et ne pas étendre ou restreindre la portée des services ou des obligations acceptées par TIC.

4 5. Facturation, les frais et le paiement 5.1 Le paiement Le paiement est prévu par T / T, Paypal ou autre transfert à l'un des TIC compte bancaire, qui est indiqué sur la facture. TIC ne couvrira ses propres frais bancaires locales qui sont chargées par la HSBC de Hong Kong. Tout d'outre-mer ou bancaires intermédiaire charges doivent être couverts par les clients. 5.2.Invoice: Toutes les inspections, des vérifications et essais sont facturés avant l'exécution ait lieu et doivent être entièrement libérées aussi à l'avance Les conditions d'annulation et une nouvelle inspection: Délai d'annulation: Nous acceptons une annulation d'emplois confirmés pendant le temps de travail et journées de travail (lundi - vendredi) jusqu'à 12 pm (China Time) le jour avant la date de service. Après cette limite, les services réservés seront facturés en totalité au client. Pour le lundi inspection, la date limite est le vendredi 12h00. Si l'inspection ne peut être effectuée en raison de l'un des ci-dessous, mais pas seulement pour des raisons: Puissance Couper dans l'usine, aucun travailleur, aucune marchandise prête, pas d'accès à l'usine, etc, ou toute autre raison hors de la responsabilité de l'inspecteur des TIC lui-même. TIC facturera coût total pour le client. En tant que partenaire d'affaires est notre client, nous avons besoin de facturer ces coûts aussi au client. TIC conseille ses clients, puis de recharger ce coût à leur usine en raison de l'annulation est due par eux. Re-inspection: Habituellement coûts ré-inspection doivent être couverts par l'usine. TIC émettra facture à l'usine avant l'inspection et ont besoin de recevoir le paiement avant de reinspection ont lieu. Pour les tests de laboratoire et certificats commandes, l'annulation est pas possible une fois les essais a été lancé par le Laboratoire.

5 5.4 Dans le cas où TIC est empêché d'exécuter ou d'achever en pleine demandé Services, pour quelque raison hors de son contrôle, tels que, mais sans s'y limiter, des informations erronées donnée par le client ou Factory (par exemple, biens pas prêt pour l'inspection en dépit des informations données par Factory, mauvaise adresse), les clients accepte de: rembourser toute dépense, et hors de menues dépenses engagées ou effectuées en rapport à ce service; Le niveau d'inspection Company Ltd 12, Infinitus Plaza 199 Des Voeux Road Central, Sheung Wan, Hong Kong Pay proportion des redevances dues pour les services effectivement rendus et à libérer TIC de toute responsabilité pour partielle ou non-exécution des Services Dans le cas lorsque l'inspection doit être annulée le jour de l'inspection projetée, en raison des mauvais renseignements donnés par le client ou Factory (par exemple, biens pas prêt pour l'inspection en dépit des informations données par l'usine,...), l'homme-jour sera considéré comme passé et TIC facturera plein tarif au client comme un «raté d'inspection" taxe. TIC conseille ses clients pour ensuite recharger ce coût à leur usine lorsque l'usine est prouvé à s'y méprendre Les clients fournis échantillon (s) de contrôle: Si un échantillon d'inspection est fourni par le Les clients et expédiés à un bureau de TIC, et doit ensuite être re-transmis par TIC à la L'usine de la clientèle, et les frais d'expédition dépasse 10 $ US, puis les frais de livraison sera automatiquement ajoutée à la montant de la facture finale Pour les commandes de test de laboratoire: Si la citation donnée varier une fois que les échantillons de produits sont reçus et vérifiés par TIC, il est convenu que: - Si la hausse des prix du test est inférieur à 25% ou 100 $ US, TIC informera le client et lancer immédiatement le test pour un traitement plus rapide - Si la hausse des prix du test est de plus de 25% et de 100 $ US, TIC cherchera client de

6 confirmation avant de lancer le test Le prix minimum pour toute commande de Test Lab est de 100 $ US pour la livraison standard et 150 $ US pour express. 5.7 Pour tout retard de paiement, TIC garde le droit de facturer 25 USD, - pour chaque rappel de paiement à partir de 10 jours après retard de la date de paiement. En outre TIC garde le droit de facturer un intérêt annuel de 13% pour tout montant restant dû. 6. Responsabilité et indemnisation 6.1 Limitation de responsabilité TIC est ni un assureur ni un garant et décline une telle capacité. Les clients cherchant une garantie contre la perte ou les dommages doivent obtenir une assurance appropriée Sous réserve des instructions du client comme acceptée par TIC (comme spécifié dans les termes de référence), TIC publiera le rapport portant sur les faits qu'elle a enregistrées dans les limites de les instructions reçues et sur la base des documents et des informations fournies par le Les clients (voir n 4 ci-dessus), mais TIC n'a pas l'obligation de faire rapport sur les faits ou circonstances qui sont hors de la portée spécifique de sa mission conseils TIC est donnée seulement par rapport aux documents et informations fournis par le Les clients et TIC ne peuvent pas être tenus responsables si elle a reçu des informations incomplètes ou erronées. Le niveau d'inspection Company Ltd 12, Infinitus Plaza 199 Des Voeux Road Central, Sheung Wan, Hong Kong En cas de fausses informations étant accordée aux TIC par un tiers, TIC décline toute responsabilité TIC engage à faire ses meilleurs efforts et faire preuve de diligence et de compétence dans le

7 la performance de ses services, et accepte la responsabilité qu'en cas de négligence avérée par les clients. 6.2 Indemnisation Dans le cas des TIC est tenu responsable à l'égard de toute réclamation de perte, dommage ou dépense de quelque nature et quoiqu'il advienne, sa responsabilité envers les clients doivent en aucun cas dépasser cinq (5) fois la somme globale des frais payés pour le particulier seul service pour lequel une demande est faite si aucun échantillon de référence approuvé a été fourni par les clients, et dix (10) fois si un échantillon de référence approuvé a été fourni et disposition de l'inspecteur à l'usine le jour de l'inspection, ou un bureau TIC approuvé trois jours avant la date de l'inspection prévue En outre, dans le cas du Service des inspections avant expédition: - Si moins de 100% de la production est terminée, notre responsabilité sera seulement étendre à ces éléments terminés au moment de l'inspection; - Le rapport ne met pas en évidence l'expédition Les clients doivent garantir et indemniser TIC et de ses serviteurs, agents ou sous-traitants contre toutes les réclamations faites par des tiers pour la perte, dommage ou dépense de que ce soit la nature découlant, relative à la performance ou la non-exécution d'un service, à dans la mesure où la somme totale de ces revendications dépassent la limitation de responsabilité mentionnée à l'article En cas de réclamation, un avis doit être donné aux TIC dans les sept jours suivant la découverte des faits, ou plus tard trois mois à compter de l'achèvement du service TIC. 7. Résiliation des services TIC sera en droit de résilier automatiquement soit et / ou de suspendre la fourniture de services dans le cas où: 7.1 Les clients engage toute violation substantielle de ses obligations en vertu de ces termes et conditions et / ou les termes de référence et (si le manquement doit être capable d'y remédier) échoue

8 pour faire bonne tel manquement dans les dix (10) jours suivant la réception de l'avis desservies par la non- Partie défaillante (TIC) lui enjoignant de le faire. Manquements importants comprennent, sans s'y limiter, toute violation volontaire et délibérée par les clients de ses obligations en vertu de l'article 4 ici ci-dessus; 7.2 Les clients est insolvable ou incapable de payer ses dettes, en cessation de paiements, ou convoque une réunion du ou des composés avec ses créanciers ou a une ordonnance de séquestre contre ou (autre que pour les fins d'une fusion de bonne foi ou de reconstruction) a une ordonnance rendue ou une résolution adoptée pour sa liquidation ou de la nomination d'un administrateur pour gérer ses affaires, les affaires et les biens ou a un séquestre ou administrative nommé sur l'un de ses actifs ou de l'entreprise ou si TIC prend ou subit toute action similaire ou analogue en conséquence de la dette. 8. Certification TIC émettra certificat d'inspection, après inspection effectuée avec succès; Ce circuit intégré peut être utilisé pour L / C ou d'autres règlements de paiement de côté de client. 9. Divers 9.1 Le rapport reflète les résultats de la fonction à l'époque et le lieu de service. Cette Rapport ne libère pas les vendeurs et les fournisseurs de leurs obligations juridiques et / ou commerciales envers le principe. 10. Applicable et Loi applicable, compétence et règlement des différends 10.1 Sauf disposition contraire, ces termes et conditions sont régis et interprétés conformément à la loi de Hong Kong Tous les litiges ou différends de toute nature que ce soit entre les parties dans le cadre avec ou découlant des services doit être soumis à la compétence non exclusive des tribunaux de Hong Kong ou de tout emplacement de la succursale.

9 11. Langue Ces termes et conditions ont été rédigées en anglais. En cas de divergence, la version anglaise doit être le contrôle à toutes fins.