Règlement intérieur. Article 1 Organisation Générale et instances dirigeantes (titre VI de l ASPTT Grand Toulouse Omnisports)

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1 Règlement intérieur Préambule Le présent règlement est élaboré suivant les dispositions des statuts et règlement intérieur de l ASPTT Omnisports du Grand Toulouse. Article 1 Organisation Générale et instances dirigeantes (titre VI de l ASPTT Grand Toulouse Omnisports) La section Montagne de l ASPTT Grand Toulouse regroupe les adhérents pratiquant l alpinisme, l escalade, le ski de randonnée, la randonnée pédestre ou en raquettes. La section Montagne n a pas de réalité juridique propre. La section Montagne est administrée par un Bureau élu pour un an renouvelable par l Assemblée Générale sous le contrôle du Conseil d Administration de l ASPTT Omnisports Grand Toulouse. Le Bureau a une compétence générale sur la vie et l organisation sportive de la section. Il se réunit environ une fois par mois. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents. Il est composé d une dizaine de membres parmi lesquels sont élus un président, un secrétaire et un trésorier. La section Montagne est affiliée à la Fédération Sportive des ASPTT et à la FFME. Article 2 Organisation et mise en place des différentes activités Les différentes activités, les sorties sur une ou plusieurs journées, les stages adultes se font uniquement sur décision du Bureau de la section et sous sa responsabilité. Toutes les sorties sont encadrées par un encadrant confirmé. Des réunions sont organisées pour les préparer. Ces réunions sont un moment essentiel dans l'organisation de la sortie. La course y est décrite (difficulté, durée, hébergement, transport etc....) et des modifications peuvent y être apportées en fonction de la météo, de la taille du groupe... C est pourquoi il est indispensable que les adhérents participent aux réunions préparatoires aux sorties qui ont lieu le mercredi soir qui précède celles-ci, à la salle du tennis de table à partir de 20 h 30 au 47, rue Soupetard, Toulouse. Le téléphone de l encadrant de la sortie est disponible pour tout renseignement. Les appels doivent être faits à des heures «convenables». En cas de préinscription à une sortie, l adhérent doit se signaler au plus tard le jour de l organisation de celle-ci avant 19 h. Pour certaines sorties, des arrhes peuvent être demandées lors de l inscription. En cas d annulation par l adhérent, ces arrhes ne seront pas remboursées (cas des réservations de refuge). Les sorties sont répertoriées dans un calendrier semestriel accessible à tous les adhérents sur notre site internet ou sur papier pour ceux qui n ont pas internet. Toute sortie exceptionnelle en dehors du calendrier peut être régularisée sur ce même calendrier si l auteur de la sortie en Page 1 sur 5

2 fait part, le calendrier servant de support pour le remboursement des frais vis-à-vis des Impôts (voir paragraphe y afférent). Article 3 Conditions d inscription La licence assurance FSAPTT est obligatoire pour tous les adhérents. La Présidente, la Secrétaire, le trésorier et les encadrants sont adhérents à la FFME. La section est plutôt favorable à une adhésion annuelle (voir montant des cotisations). Des licences temporaires peuvent être délivrées pour des personnes voulant découvrir la section sur une sortie ou une activité donnée. Celles-ci ne peuvent être renouvelées. Les enfants de moins de 18 ans peuvent adhérer à la Section sous réserve de présenter une autorisation parentale et une décharge de responsabilité dûment signées. Article 4 Certificat médical Un certificat médical de non contre-indication à la pratique des activités de montagne est exigé au moment de l adhésion. Article 5 Cotisations La cotisation comprend celle de l Omnisport ASPTT Grand Toulouse et celle de la section Montagne pour tous les adhérents. La section prend à sa charge les cotisations FFME des encadrants et des membres du bureau. Toute cotisation versée à la section Montagne est définitivement acquise. Un remboursement de cotisation en cours d année ne peut être exigé en cas de démission, d exclusion ou de décès d un membre. Les Tarifs pour la Saison ADHESION FSASPTT MONTAGNE Total adhésion ADULTES 65 COUPLE 110 Page 2 sur 5

3 ENFANTS & ADOLESCENTS =>18 ANS 40 FAMILLE = COUPLE + n* ENFANT 110+n*40 n = Nb Enfant TARIFS SOCIAL HANDICAPES, CHOMEURS JEUNES => 25 ans LICENCES DECOUVERTES Total adhésion 40 1 JOUR 2 JOURS 3 JOURS 4 JOURS 1 Sem Article 6 Participation aux activités, rôle des encadrants Tous les encadrants sont des bénévoles, et à ce titre, ne perçoivent aucune rétribution. Lors des sorties, ils payent leurs frais d hébergement et de transport. Les adhérents participant à un stage ou une sortie devront se conformer aux directives du responsable (encadrant) de la sortie. Ils devront également respecter les règlements des établissements choisis pour l hébergement et les repas. Pendant la pratique sportive, ils respecteront les règles de sécurité et les consignes de l encadrant responsable de la sortie à savoir celui qui propose la sortie, (son nom et ses coordonnées sont indiqués sur le calendrier). Les encadrants participent deux fois par an à l'élaboration du calendrier des activités de la section. Ils proposent des sorties en fonction de leurs souhaits et ceux émis par les adhérents. Compte tenu de leurs responsabilités, ils participent aux formations qui leur paraissent nécessaires. Ils envisagent des courses en fonction de leur capacité. Ils peuvent en fonction du groupe, de la météo ou de tout autre élément, modifier les itinéraires prévus et prendre toute initiative pour sécuriser le groupe. Lors de la sortie, ils sont responsables, au nom de la section, de l'ensemble du groupe. Dans la mesure où l encadrant engage sa responsabilité vis-à-vis du groupe qu il encadre et qu il a connaissance de la difficulté de la sortie et/ou du niveau des adhérents souhaitant y participer, il prend toute décision permettant d assurer la sécurité du groupe et le bon déroulement de la sortie. De ce fait, il pourra être amené à refuser l inscription d un adhérent, s il juge son niveau insuffisant. Si l encadrant responsable de la sortie ne peut assurer celle-ci, il prend toute disposition soit pour trouver un encadrant pouvant le remplacer soit pour informer suffisamment tôt les adhérents de l annulation de la sortie. Lors d un séjour, si un adhérent ne souhaite pas participer à la sortie du jour, l encadrant responsable du séjour et la section ne pourront être tenus pour responsables en cas d accident. Page 3 sur 5

4 Article 7 Formation des encadrants La section propose à ses adhérents des stages de cartographie, d orientation et tout autre formation concernant la sécurité en montagne - Utilisation des ARVA - Technique de progression sur neige etc Les stages permettant d obtenir les diplômes d encadrants (animateur, initiateur montagne, initiateur alpinisme) se font dans le cadre de la FFME. Ils sont pris en charge financièrement pour tout ou partie par la section à raison d un tiers par année en contrepartie de l encadrement de sorties pendant 3 ans. (Voir décision du bureau 29 mars 2010 ci-après) Le bureau sera amené à décider la politique de formation de la Section (choix des personnes, axes de formation ) Décision du bureau du 29 Mars 2010 Prise en charge par la section : Les adhérents suivant une formation (pour devenir encadrant) peuvent déclarer les frais de formation aux impôts dans le cadre du remboursement dons bénévoles. 60% de la somme sont pris en compte par les impôts, la section remboursera les 40% restants. Article 8 Le Prêt de Matériel La section possède du matériel (piolets, crampons, raquettes etc) qu elle peut prêter aux adhérents qui n en seraient pas pourvus pour une sortie. Un encadrant ne peut utiliser du matériel nécessaire à sa sortie que dans le cadre des sorties prévues au calendrier y compris les sorties à la demande. Article 9 Remboursement des frais kilométriques (Rappel de la décision prise par le bureau à la réunion du 15/11/2010) La section participe partiellement aux remboursements des frais kilométriques. Bus ASPTT : tarif actuel de l ASPTT 25 cts d euros / km plus 10 par jour au delà du 3ème jour d utilisation. Les adhérents utilisant le bus pour une sortie payent 10 cts d euros / km, les 15 cts restant sont à la charge de la section. Page 4 sur 5

5 Décision du bureau du 06 Avril 2011 Possibilité de louer un minibus de la DTRN (APL). Le coût sera facturé pour 40% aux adhérents qui l utilisent et 60 % sera pris en charge par la section. Véhicules particuliers : un conducteur ou conductrice, transportant des adhérents pourra demander à ceux-ci une participation de 0,15 / km, à partager entre les personnes transportées (en y incluant les frais d autoroute éventuels). Les encadrants ou bénévoles utilisant leur véhicule peuvent bénéficier par ailleurs d une déclaration pour réduction d impôt au tarif en vigueur de l année de déclaration. Les encadrants utilisant le bus peuvent bénéficier par ailleurs d une déclaration pour réduction d impôt au tarif en vigueur de l année de déclaration. Les demandes pour les impôts doivent correspondre aux sorties inscrites au calendrier de la Section Montagne. Article 10 Exclusion Le Bureau de section peut exclure lors d un vote tout adhérent qui ne respecterait pas ce règlement. Les encadrants qui commettraient de graves manquements aux règles établies pendant les activités organisées par la section seraient exclus de l équipe d encadrement par le Bureau de la section. Page 5 sur 5