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1 Table des matières 1. Systèmes d information financière Qu est-ce que la comptabilité? Utilisateurs de l information comptable Financial versus management accounting Financial accounting (ou comptabilité générale) Management accounting (ou comptabilité de gestion) Comptabilité générale versus comptabilité de gestion Base légale Directives et règlements européens La législation belge Pour les ASBL Le lien entre la comptabilité et la fiscalité La primauté du droit comptable Le caractère liant des comptes annuels L ABC de la comptabilité en partie double Le bilan Le bilan : une synthèse du patrimoine La structure du bilan Synthèse Exercices Fil d Ariane : travailler avec le bilan Évaluation Les comptes de bilan Comptes de bilan : principes de la comptabilisation Fil d Ariane : travailler avec les comptes de bilan Balance des comptes et des soldes Clôturer un compte de bilan 36 Anthemis 5

2 2.5. Évaluation Exercices Les comptes de résultats Travailler avec les comptes de résultats Conséquences de l utilisation des comptes de bilan et de résultats Le déplacement de l équilibre comptable Pas de détermination du résultat lors des ventes individuelles Fil d Ariane : travailler avec le bilan et le compte de résultats Subdivision du compte de résultats Exercices Plan comptable minimum normalisé Description Classification Le plan comptable minimum normalisé Utilisation du plan comptable minimum normalisé Exercices Le grand-livre et les journaux Description Le système de livres et journaux Enregistrement dans les journaux Le lien entre le journal, le grand-livre et les pièces comptables Fil d Ariane : enregistrement au journal Exercices Prescriptions de forme pour les livres et journaux Comptes individuels : grand-livre auxiliaire des clients et fournisseurs La conservation des livres et des pièces Aperçu de l application de la législation Aperçu schématique pour les entreprises Aperçu schématique pour les associations et fondations Exercice récapitulatif Extra Replay 79 6 Anthemis

3 3. Les principes comptables Introduction Les principes fondamentaux L entité comptable La continuité La permanence des méthodes Expression monétaire L enregistrement des données Les pièces justificatives L exhaustivité L interdiction de compenser Le principe de la spécialisation des exercices Les principes relatifs aux évaluations L individualisation des évaluations L objectivité La prudence La pertinence Les principes relatifs à la communication de l information La périodicité La comparabilité L image fidèle La comptabilisation d opérations courantes La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) Le cycle de la TVA 91 Définition Quelques concepts importants en matière de TVA L assujetti à la TVA TVA base d imposition Les taux de TVA Facture TVA cocontractant Déduction de la TVA Déclarations périodiques à la TVA 96 Anthemis 7

4 2. Le cycle des ventes Facture de vente Retours entrants / notes de crédit émises Ristournes commerciales Ristournes financières Facturation de frais Emballages consignés Acomptes Ventes à l étranger Les livraisons intracommunautaires Les opérations à l exportation Devises étrangères Exemples intégrés Exercices Le cycle des achats Introduction Facture d achat : achats de matières premières, approvisionnements, marchandises Facture d achat : services et biens divers Facture d achat : investissements Retours sortants / notes de crédit reçues Ristournes commerciales Ristournes financières Frais accessoires Emballage consigné Acomptes Achats à l étranger Acquisitions intracommunautaires Importations Devises étrangères Travail immobilier Exemples intégrés Exercices Transactions financières Paiements en devises Virements internes Payer ou percevoir des intérêts Intérêts et charges de dettes Produits des placements financiers Anthemis

5 5. Opérations diverses Transferts des comptes de TVA Le cycle des rémunérations Exercice récapitulatif De la comptabilité aux comptes annuels Inventaire Dispositions légales But de l inventaire Étendue de l inventaire Responsabilité Moment de l inventaire Adaptation de la comptabilité Règles d évaluation Arrêt des règles d évaluation Pourquoi faut-il des règles d évaluation? Organe compétent Principes Application constante Dérogations Modifications La notion de valeur Principes généraux en matière d évaluation Dérogation à l évaluation individuelle Valeur d acquisition Prix d acquisition Coût de revient Valeur d apport Les intérêts intercalaires Valeur de marché Fair value ou juste valeur Valeur comptable Valeur nominale Amortissements Réductions de valeur Provisions Réévaluations Règles d évaluation 164 Anthemis 9

6 3. Opérations de régularisation Introduction Opérations de régularisation sans influence sur le résultat Écritures de transfert en fonction des dates d échéance des dettes et créances Clients avec un solde créditeur Fournisseurs avec un solde débiteur Comptes en banque avec un solde créditeur Opérations de régularisation qui influencent le résultat Variations des stocks Factures et notes de crédit à établir Factures et notes de crédit à recevoir Pécule de vacances à payer Charges à payer Production immobilisée Amortissements, réductions de valeur et provisions Amortissements Réductions de valeur Provisions Réalisation d actifs immobilisés Transfert des subsides en capital et impôts différés Comptes de régularisation Écarts de conversion Impôts estimés Affectation du résultat Présentation du bilan Le résultat à affecter et les sortes d affectation Autres dispositions légales Attribution à la réserve légale Les schémas de comptes annuels Arrêter et approuver les comptes annuels Rôle de l organe de gestion Rôle du commissaire Pouvoir de contrôle lorsqu aucun commissaire n a été nommé Rôle de l assemblée générale Publicité des comptes annuels Réouverture de l exercice comptable suivant Anthemis

7 9. Application Balance provisoire des comptes et des soldes Situation provisoire Écritures de régularisation Journal des opérations diverses Centralisation Balance des comptes finale Le bilan interne et compte de résultats Comptes annuels Points d attention du droit des sociétés en rapport avec les comptes annuels Exercices Consolidation But de la consolidation Qui doit consolider? Principe général Consolidation en cas de consortium Exemption pour le groupe de taille réduite L exemption de sous-consolidation Non-applicabilité des exemptions Étapes de la consolidation Généralités Le périmètre de consolidation Tendre vers l uniformité Collecter l information Consolider Additionner selon la méthode intégrale Éliminer Additionner selon la méthode proportionnelle La méthode de la mise en équivalence IAS IFRS 233 Annexe : sites internet utiles 235 Anthemis 11