1789 à 1799 REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE DE LA SOUS-SERIE 5N

Transcription

1 ARCHIVES MUNICIPALES DE BOURG-EN-BRESSE Biens Nationaux 1789 à 1799 REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE DE LA SOUS-SERIE 5N établi par Elisabeth ROUX Attachée de conservation du patrimoine Responsable du Service des Archives municipales de Bourg-en-Bresse 2005

2 Sommaire INTRODUCTION...page 3 REPERTOIRE...page 4 BIENS NATIONAUX ( )...5 N page 5 CONCORDANCE...page 7 INDEX...page 8 2

3 Introduction La sous-série 5N a été classée à l occasion du 500 ème anniversaire de l église Notre-Dame. Elle concerne les biens nationaux, c est-à-dire les biens du clergé, des congrégations religieuses et de la noblesse, confisqués par l Etat au début de la Révolution française et revendus à de nouveaux propriétaires, dont la municipalité de Bourg. Les documents s échelonnent donc de 1789 à Ils représentent un volume de 0,20 mètre linéaire. Ces documents étaient regroupés dans une seule liasse non cotée et qui n avait jamais été répertoriée, bien que des renvois manuscrits portés sur les liasses de la série P, sans doute au moment du classement de 1858, y faisaient allusion. Des sous-chemises de l époque révolutionnaire distinguaient déjà les répertoires généraux de la correspondance par établissement. Elles ont été respectées et ont donc guidé tout naturellement le plan de classement. L ensemble est une source extrêmement riche et importante pour l histoire de l Eglise et de la Noblesse à la fin de l Ancien Régime et sous la Révolution puisqu elle répertorie de façon exhaustive tout leur patrimoine mobilier et immobilier. Pour compléter son étude, le lecteur pourra aussi consulter la sous-série 3P qui concerne les cultes pendant la période révolutionnaire. Dans le fonds des Archives départementales de l Ain, c est le riche répertoire de la série L, récemment publié, qui guidera les recherches pour cette période. Elisabeth ROUX 3

4 REPERTOIRE 4

5 BIENS NATIONAUX 5N1 Biens Nationaux. - Procès-verbaux d'estimation et de description (1790) ; états des biens soumissionnés par la Municipalité de Bourg (1790) ; décrets de l'assemblée Nationale de vente à la Municipalité de Bourg ( ) ; correspondance et règlementation ( ). Note : Concerne les biens des chanoines de l'église Notre-Dame, des Cordeliers, Dominicains, Augustins, Capucins, Lazaristes, Chartreux de Sélignac et de Seillon, Clarisses, Visitandines, Ursulines ainsi que ceux de Gauthier des Vavres. 5N2 Biens Nationaux. - Eglise et couvent des Augustins de Brou. Estimation et vente de leurs biens : correspondance ( ) ; travaux d'entretien : devis de l'architecte Gaspard-Denis Chauvereiche, correspondance ( ). 5N3 Biens Nationaux. - Biens des Cordeliers, estimation et vente d'un domaine situé à Marsonnas : procès-verbal, correspondance ( ). 5N4 Biens Nationaux. - Chartreuses de Seillon et de Sélignac : état des bois vendus, attribution et baux de terrains, entretien d'un étang, règlementation de la pêche ( ). 5N5 Biens Nationaux. - Couvent et église des Capucins : inventaire des biens 1792 mobiliers (1792). 5N6 Biens Nationaux. - Couvent de la Visitation, travaux de réparation : devis 1799 de l'architecte Gaspard-Denis Chauvereiche, adjudication, correspondance (1799). 5N7 Biens Nationaux. - Château de Challes et propriétés du comte Melchior Alexandre Florent de la Baume de Montrevel : requête des ayant-droits, coupes de bois, réparation du mur de clôture par l'architecte François Carabasse ( ). 5

6 5N8 Biens Nationaux. - Ventes de coupes de bois nationaux : correspondance, procès-verbaux, 3 affiches d'adjudication ( ). Note : Concerne les bois provenant de la Chartreuse de Seillon, de la Chartreuse de Sélignac et des émigrés Lucinge, Montessuy, Laurent Loraz, Meuthon. 5N9 Biens Nationaux. - Vente des cloches des couvents (1791) ; vente des chaises de la confrérie des marchands qui garnissaient la chapelle Sainte- Elisabeth en l'église Notre-Dame (1792). 6

7 CONCORDANCE DE LA SOUS-SERIE 5N Ancienne cote Archives départementales Ancienne cote Archives municipales Nouvelles cotes Archives municipales DD 22 5 N 1 J 45 5 N 8 non coté 5 N 1-9 7

8 INDEX DE LA SOUS-SERIE 5N Augustins de Brou à 2 Bibliothèque municipale de Brou à 2 BIEN SPOLIE [EXTERIEUR>GUERRE>DOMMAGES DE GUERRE>] à 9 Capucins - 5N 5 CARABASSE (François) (ARCHITECTE) (1739-) 5N 7 Caserne de Brou Caserne Sainte-Marie à 2 Nom actuel : Monastère de la Visitation - 5N 6 CATHOLICISME [OPINION>VIE RELIGIEUSE>CULTE>] à 6-5N 8 à 9 Chanoines de Notre-Dame Chartreuse de Seillon - 5N 4-5N 8 Chartreuse de Sélignac - 5N 4-5N 8 Chartreux de Seillon - 5N 4-5N 8 Chartreux de Sélignac - 5N 4-5N 8 Château de Challes 5N 7 CHAUVEREICHE (Gaspard-Denis) (ARCHITECTE) ( ) 5N 2-5N 6 Confrérie de Sainte Elisabeth (confrérie des marchands) 5N 9 CONGREGATION [OPINION>VIE RELIGIEUSE>ASSOCIATION CULTUELLE>] à 6-5N 8 à 9 Cordeliers Autre(s) nom(s) : Franciscains, Frères mineurs, - 5N 3 COUPE DE BOIS [AGRICULTURE>FORET>BOIS>] 5N 7 à 8 Couvent des Capucins bd Maréchal Leclerc - 5N 5 Couvent des Cordeliers rue Edgar Quinet Couvent des Jacobins Couvent des Lazaristes Couvent des Ursulines Dominicains Autre(s) nom(s) : Jacobins, Frères prêcheurs, Eglise de Brou Ancien(s) nom(s) : Eglise Saint-Pierre de Brou (Xème siècle à 1506) à 2 Eglise Notre-Dame 5N 9 Eglise Saint-Pierre de Brou Nom actuel : Eglise de Brou à 2 EMIGRATION [SOCIETE>POPULATION>] 5N 7 à 8 Franciscains 8

9 Nom actuel : Cordeliers - 5N 3 Frères mineurs Nom actuel : Cordeliers - 5N 3 Frères prêcheurs Nom actuel : Dominicains GAUTHIER DES VAVRES (NOBLE) Grand séminaire de Brou à 2 Prieuré des Augustins de Brou ( ), Prieuré des Bénédictins de Brou (Xème siècle à 1505) à 2 MUSIQUE [TEMPS LIBRE>CULTURE>ART>] 5N 9 OBJET D'ART [TEMPS LIBRE>CULTURE>PATRIMOINE CULTUREL>] 5N 5-5N 9 PECHE [AGRICULTURE>PRODUCTION AGRICOLE>] 5N 4 POLICE DE LA PECHE [ADMINISTRATION>POLICE>] 5N 4 Jacobins Nom actuel : Dominicains Prieuré des Augustins de Brou à 2 Prieuré des Augustins de Brou Lazaristes MARCHAND FORAIN [ECONOMIE>COMMERCE>MARCHE DE DETAIL>] 5N 9 Marsonnas (Ain (département)) 5N 3 Monastère de la Visitation Monastère des Clarisses Ancien(s) nom(s) : Caserne Sainte-Marie - 5N 6 MONTREVEL (Melchior Alexandre Florent de la Baume comte de) (COMTE) ( ) 5N 7 Musée de Brou Ancien(s) nom(s) : Bibliothèque municipale de Brou, Grand séminaire de Brou ( ), Caserne de Brou ( ), Prison de Brou ( ), à 2 Prieuré des Bénédictins de Brou Prison de Brou à 2 à 2 Religieuses de la Visitation - 5N 6 Religieuses de Sainte-Claire Religieuses Ursulines REVOLUTION FRANCAISE à 9 Seillon (forêt de) (Quartier Vennes) 5N 4 9