Pendant 4 jours, nous vous guiderons à travers une sélection incontournable, riche d arômes, de dégustation et de goût.

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Pendant 4 jours, nous vous guiderons à travers une sélection incontournable, riche d arômes, de dégustation et de goût."

Transcription

1

2 D u 23 au 26 Mars 2012, le salon Vins & Tables... Vous donne rendez vous à Archamps, cette commune située à 2,5 km du centre ville de Genève, coté Français. Mais comme son nom l indique, le salon Vins & Tables... donne une place privilégiée à l image. et quoi de mieux qu un espace réservé aux meilleurs produits de nos régions de France ou d ailleurs. Pendant 4 jours, nous vous guiderons à travers une sélection incontournable, riche d arômes, de dégustation et de goût. Les professionnels partageront avec les visiteurs quelques secrets de leur savoir faire, en révélant les péchés mignons de leurs spécialités. leurs avis vous seront précieux. Egalement au programme un photographe culinaire, un ménagement qui permettra d éveiller les sens, en transformant le gout en image. Mettre en valeur nos assiettes grâce à l objectif. Enfin, au salon Vins & Tables, vous passerez un moment magique et inoubliable. Un véritable moment de détente, de découverte pour sa diversité, son originalité, ses goûts. A la découverte des produits du terroirs, de vins à déguster avec modération.

3 DATES, LIEU ET HORAIRES CENTRE DE CONVENTION porte sud de Genève ARCHAMPS Technopole - F ARCHAMPS Tel : +33(0) Fax : +33(0) seminaires@portesud-geneve.com VENDREDI 23 MARS 2012 Ouverture au public de 10 H 30 à 20 H 00. Inauguration 11 H 30 par Monsieur le Maire de la commune d ARCHAMPS. Fermeture du Salon 20 H 00 (Nocturne). SAMEDI 24 LUNDI 26 MARS 2012 de 10 H 30 à 19 H 00. DIMANCHE 25 MARS 2012 de 10 H 30 à 19 H 00. LUNDI 26 MARS 2012 de 10 H 30 à 19 H 00. TARIFS Entrée 7 (forfait pass 3 jours). Entrée 4 (avec bon de réduction de 3 ). Gratuit pour les enfants de moins de 13 ans. CONTACT PRESSE GROUPE HARCOM-HARSOL Tél : harcom.dray@gmail.com COMMISSAIRES GENERAUX ET ASSISTANTS Edmond Belassein, Moïse Dray, Douglas Pernin. Le Salon Vins & Tables HARCOM-HARSOL 2, petite rue de la Rize Villeurbanne Tél : Port : harcom.dray@gmail.com - belassein@gmail.com

4 N DE CONTRAT ENSEIGNE DRAPEAU STAND N SURFACE AU SOL ÉLECTRICITÉ ÉQUIPEMENTS CHAISE TABLE à retourner par mail : harcom.dray@gmail.com COMMUNICATION SALON Visiteurs ça ne s invente pas ça se crée Publicité Magazine Vins, Saveurs et Traditions Flyers. Affiche A3. Une grande Affiche (4x3) vu depuis l autoroute. Affiches sucettes. 20 Minutes. MACUMBA partenaire com et marketing.

5 Saisissez cette opportunité Nous vous assurons le confort dans des lieux parfaitement aménagés et remarquablement situés au carrefour de la Savoie et aux portes de la Suisse. Nous mettons à votre disposition notre expérience en matière de communication, marketing et d organisation. Nous mettons tout en œuvre pour Vous garantir d excellentes performances commerciales dans un espace de bien-être et de convivialité. CONTACT MOISE DRAY EDMOND BELASSEIN DOUGLAS PERNIN GROUPE HAR COM-HAR SOL 2, petite rue de la Rize VILLEURBANNE Tél vins.tables@gmail.com RCS Lyon N TVA FR

6 ENTRÉE CAISSE + VESTIAIRE ESPACE RESTAURATION Salons Vins & Tables Technopole d Archamps

7 Contrat d exposant Inscription Raison sociale Nom du responsable : Adresse complète : Tél Fax No stand Surface souhaitée m x m= m 2 Observations Conditions générales jointes, acceptées. Date Signature Tarifs Salon Frais de dossier 150 Angle 150 Stand intérieur nu avec moquette 4 Jours 4 m m Un stand non aménagé comprend : Electricité Séparation des stands par des cloisons Cartes d exposant Cartes d invitation (environ 50) Catalogue de présentation du Salon Format A5 (148 x 195 mm) - Tirage exemplaires 1/1 page 700 1/2 page 500 1/4 page 400 Les montants indiqués seront majorés de 19,6 % de TV Règlements à adresser à : GROUPE HAR COM-HAR SOL - 2, petite rue de la Rize VILLEURBANNE RCS Lyon N TVA FR

8 C O N D I T I O N S G E N E R A L E S D E V E N T E Art 1 Les organismes désireux d exposer ont eu connaissance du présent règlement et l acceptent sans réserve ainsi que ceux établis à titre complémentaire par HARCOM-HARSOL (salon vins & tables)et les Prescriptions de droit public applicables aux manifestations organisées en France. Elles acceptent toutes dispositions nouvelles qui peuvent être imposées par les circonstances et que HARCOM-HARSOL (salon vins & tables) se réserve le droit de signifier, même verbalement aux exposants et ce dans l intérêt de la manifestation. Art 2 Les candidatures et dossiers d admission devront être signés entre HARCOM- HARSOL (salon vins & tables) RCS LYON et l exposant. Ils devront être adressés au siège social de HARCOM- HARSOL 2, petite rue de la Rize Villeurbanne) dans un délai fixé par le règlement particulier. Les demandes et dossiers qui parviendraient après cette date seront inscrits en liste d attente, dans l ordre chronologique des demandes d admission, et les demandes seront attribuées a prorata des espaces disponibles. L organisateur est assuré en responsabilité civile. Les exposants doivent assurer leur matériel, montage et démontage compris contre le vol et les dégradations. Ils sont pour cela tenus de souscrire une assurance personnelle pour la durée de l événement (voir auprès de votre assureur). Art 3 Les demandes d admission, signées par l exposant ne seront valables que si elles sont formulées sur les bulletins d admission fournis par HARCOM-HARSOL (salon vins & tables)et pourront être accompagnées d un acompte dont le montant est fixé par le règlement particulier. Dès leur inscription, s ils le désirent les exposants ont la possibilité de régler la totalité de la somme due au titre de l indemnité de location. Art 4 Le certificat d admission est nominatif, incessible et inaliénable. Il est formellement interdit aux exposants, sauf accord écrit de HARCOM-HARSOL (salon vins & tables) de céder, sous-louer ou partager à titre onéreux ou gratuit tout ou partie de leur emplacement. Art 5 L acompte éventuel est dû à signature du dossier d admission dès l inscription. Le solde est dû à réception de facture dans le mois précédant l ouverture du salon. Une quittance sera délivrée lors du paiement intégral de la facture, un mois au moins avant l ouverture du salon. Art 6 Cette quittance sera indispensable pour rentrer auprès de nos services techniques les badges exposants. Au cas où le stand ne serait pas entièrement réglé dans les délais fixés. HARCOM-HARSOL (salon vins & tables)se réserve le droit de disposer de l emplacement et ne serait pas dans l obligation de rembourser les exposants des sommes déjà versées. En cas d annulation, par lettre recommandée avec AR, survenant par un demandeur entre trois et six mois avant l ouverture du salon, l organisateur conserve à titre d indemnité en sus des frais de dossier, une somme égale à 50% de l emplacement réservé : de trois à un mois : 75%, à moins d un mois : 100 %. L organisateur conservera 100% des sommes dues pour toutes prestations annexes mentionnées au contrat (électricité, invitations, défilés, partenariat publicitaire ). Seules les annulations adressées à HARCOM-HARSOL (salon vins & tables)par lettre recommandée avec AR seront recevables. Art 7 Les exposants prendront les lieux dans l état où ils les trouveront et devront les laisser dans le même état. Toutes détériorations causées du fait de leurs installations de décorations étant à la charge. Art 8 Les plans du salon seront établis par HARCOM-HARSOL (salon vins & tables) qui répartit les emplacements dans l ordre des inscriptions, en tenant compte le plus largement possible des désirs exprimés par les exposants. Art 9 Si pour des raisons impératives ou esthétiques, HARCOM-HARSOL (salon vins & tables) se trouve dans l obligation de modifier partiellement les emplacements ou installations, aucune réclamation ne sera recevable et les exposants s engagent à se conformer aux décisions prises. Art 10 Les emplacements attribués devront être occupés par l exposant le premier jour du montage de l exposition. Sinon, ils seront considérés disponibles et pourront recevoir une nouvelle affectation sans que l exposant défaillant puisse prétendre à une indemnité ou a un remboursement quelconque. Art 11 Il est suggéré aux exposants de réaliser un stand attractif respectant les normes particulières d aménagement des stands. Les stands devront durant les heures d ouverture, êtres en permanence occupés par un représentant de la société exposante. L aménagement peut commencer à la date indiquée par HARCOM-HARSOL (salon vins & tables). Chaque exposant pourvoit lui-même au transport et à la réception des matériels qui lui sont destinés. Art 12 La diffusion n est autorisée que sur le propre stand de l exposant. Par ailleurs les exposants n ont pas l autorisation de diffuser des cartes de visites, dépliants ou toute forme de publicité sur leur stand pour le compte d une société non exposante au salon. Art 13 Avant le début de la période d aménagement, aucun matériel ne peut être introduit dans l enceinte du salon. Aucun colis ou envoi ne peut être reçu. Pendant la période d aménagement, le matériel pourra être introduit librement sous la seule responsabilité des exposants. Art 14 D une façon générale, les exposants ne sont tenus de respecter les règlements s appliquant aux foires et salons ainsi que les mesures édictées par la Préfecture de police et les mesures appliquées en matière de réglementation du travail et de la sécurité. Art 15 HARCOM-HARSOL (salon vins & tables) aura tous les pouvoirs pour décider de l organisation de fêtes, congrès, concours, distribution de récompenses, tombolas Il pourra également modifier les heures et les dates d ouverture et de fermeture du salon, en diminuer ou en augmenter la durée sans pour cela donner lieu à aucune demande d indemnité. Dans tout les cas, HARCOM-HARSOL (salon vins & tables)reste seul juge de l acceptation ou pas d un dossier d amission et se réserve le droit de refuser l accès d un exposant au salon si HARCOM- HARSOL (salon vins & tables)estime que pour des raisons commerciales sécuritaires ou autres la présence de cet exposant risque de perturber le salon. Ce refus ne pourrait en aucun cas donner droit à d autres indemnités que le remboursement des sommes déjà perçues. Art 16 HARCOM-HARSOL (salon vins & tables)aura le droit de statuer sur tous les cas non prévus au présent règlement. Toutes ces décisions seront prises sans appel et immédiatement exécutoires. Art 17 Toute infraction à l une des clauses du présent règlement pourra entraîner l exclusion immédiate, temporaire ou définitive de l exposant contrevenant sans que ce dernier puisse prétendre a aucun remboursement ou compensation. HARCOM-HARSOL (salon vins & tables)pourra disposer de la façon qui lui conviendra de l emplacement ainsi laissé libre. Art 18 Dans le cas de contestation avec HARCOM- HARSOL (salon vins & tables) ou un autre exposant et avant toute procédure, l exposant s engage à soumettre sa réclamation par lettre recommandée avec A/R à HARCOM-HARSOL (salon vins & tables). Toute action introduite avant l expiration d un délai de quinze jours à partir de cette réclamation serait du consentement express de l exposant, déclarée non recevable. Art 19 Si pour des raisons liées à l organisation ou a la commercialisation ou pour toute autre raison, HARCOM-HARSOL (salon vins & tables) prenait la décision de changer la date ou le lieu de l événement, cela ne permettrait en aucune façon a l exposant de remettre en cause sa participation, ni de réclamer à HARCOM-HARSOL (salon vins & tables) quelque indemnité que ce soit. Art 20 Dans le cas ou/et pour une raison de force majeure, le salon ne peut avoir lieu, les exposants s engagent à ne réclamer aucune indemnité aux organisateurs. Art 21 Dans le cas ou l événement ne pourrait avoir lieu, pour une raison quelconque, les sommes versées restant disponibles après paiement de touts les dépenses engagées seront répartis comme les exposants au prorata des sommes versées. Art 22 Dans le cas ou un exposant ne payerait pas sa facture dans les délais impartis et convenus entre les partis. Il est expressément convenu que les frais pour rappels seraient de par rappel effectué par HARCOM-HARSOL (salon vins & tables). Les frais pour transmission de dossier à l huissier seraient de 1,30 auxquels il conviendra de rajouter les pénalités de retard aux taux légal en vigueur et les frais d huissier. Art 23 Le fichier des entrées du salon est la propriété exclusive de HARCOM-HARSOL (salon vins & tables). Art 24 Le Tribunal de Lyon est seul compétent.

DOSSIER DE PARTENARIAT

DOSSIER DE PARTENARIAT DOSSIER DE PARTENARIAT PRÉSENTATION Après la Réunion en 2010 et Nice en 2011, Aéroports de Paris est heureux d accueillir le 23 e congrès de l'association des Aéroports de Langue Française Associés à Airport

Plus en détail

CONTACTS SECRÉTARIAT D ORGANISATION CONTACT HÉBERGEMENT DISNEY À PROPOS DU CONGRÈS LE CONGRÈS DE LA SFCD-ACHBT C EST :

CONTACTS SECRÉTARIAT D ORGANISATION CONTACT HÉBERGEMENT DISNEY À PROPOS DU CONGRÈS LE CONGRÈS DE LA SFCD-ACHBT C EST : LE PUBLIC SYSTÈME PCO 38 rue Anatole France, 92594 Levallois-Perret Cedex France www.lepublicsystemepco.com CONTACTS SECRÉTARIAT D ORGANISATION CHEF DE PROJET SPONSORING Daniel CHÉTRIT +33 (0)1 70 94 65

Plus en détail

13-14-15 février 2014 Parc Chanot Hall 2 Marseille GUIDE DE L EXPOSANT 2014

13-14-15 février 2014 Parc Chanot Hall 2 Marseille GUIDE DE L EXPOSANT 2014 GUIDE DE L EXPOSANT 2014 1 SOMMAIRE Conditions particulières 3, 4, 5 Renseignements généraux 6 Organisation des Rencontres 7 Prestations 8, 9 Logistique 10 Processus d inscription 11 2 CONDITIONS PARTICULIERES

Plus en détail

Forum des Télécommunications Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau

Forum des Télécommunications Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau de TELECOM SudParis & École de Management - 9 rue Charles Fourier 91011 Evry CEDEX

Plus en détail

DOSSIER DE PARTICIPATION

DOSSIER DE PARTICIPATION DOSSIER DE PARTICIPATION DOSSIER DE PARTICIPATION BRUSSELS - 2014 DU JEUDI 24 AU DIMANCHE 27 AVRIL / 12H - 20H PREVIEW`: MERCREDI 23 AVRIL / 16H - 18H VERNISSAGE : MERCREDI 23 AVRIL / 18H - 22H Nous avons

Plus en détail

Pourquoi? Qui expose & Qui visite? Les formules de participation

Pourquoi? Qui expose & Qui visite? Les formules de participation Pourquoi? Qui expose & Qui visite? Les formules de participation Meet and Com, l agence spécialisée sur le marché du MICE et leader français des rencontres d affaires, lance EXCLUSIV MICE à Marrakech!

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION DOSSIER D INSCRIPTION 1 ÈRE ÉDITION 4 & 5 NOV.2015 PALAIS DES FESTIVALS ET DES CONGRÈS DE CANNES un événement 80 exposants + de 1 500 rendez-vous d affaires pré-organisés avec des Top décideurs 100 déjeuners

Plus en détail

DOSSIER DE PARTENARIAT

DOSSIER DE PARTENARIAT Sommaire Lettre des Présidents... p3 Programme Scientifique... p4 Thèmes du congrès... p5 Les comités... p6 Informations générales... p7 Modalités de participation... p8 Bon de réservation... p12 Conditions

Plus en détail

Conditions Générales. Télécharger. Site Internet : http://caping-arclusaz.fr. Mail : campingarclusuaz@orange.fr. Article 1 : Durée du séjour

Conditions Générales. Télécharger. Site Internet : http://caping-arclusaz.fr. Mail : campingarclusuaz@orange.fr. Article 1 : Durée du séjour Conditions Générales Télécharger Site Internet : http://caping-arclusaz.fr Mail : campingarclusuaz@orange.fr Article 1 : Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée

Plus en détail

DOSSIER EXPOSANTS/PARRAINAGE. Les 9, 10 et 11 avril 2014 Toulouse

DOSSIER EXPOSANTS/PARRAINAGE. Les 9, 10 et 11 avril 2014 Toulouse DOSSIER EXPOSANTS/PARRAINAGE Les 9, 10 et 11 avril 2014 Toulouse SOMMAIRE 1. EXPOSER A MEMPRO 5 2. PARRAINER MEMPRO 5 3. CONTRAT DE PARTICIPATION ANNEXES Modalités d accès Plan de salle Informations pratiques

Plus en détail

Les 28, 29 & 30 Mai 2013 Paris - Porte de Versailles - Hall 1

Les 28, 29 & 30 Mai 2013 Paris - Porte de Versailles - Hall 1 Le site emploi Santé, Action Sociale et Industrie Pharmaceutique QUi SOMMES-NOUS? Utilisant la technologie d un site emploi éprouvé et reconnu, Jobvitae.fr a été créé en 2007 par des experts du recrutement

Plus en détail

FORMULAIRE D'INSCRIPTION EXPOSANT

FORMULAIRE D'INSCRIPTION EXPOSANT FORMULAIRE D'INSCRIPTION EXPOSANT 5 ème édition du Jour B : Blythe in Wonderland 8 Novembre 2015 66, rue Pelleport - 75020 Paris Blythe et Compagnie Noisiel, le 2 avril 2015 7, rue des Noyers 77186 NOISIEL

Plus en détail

PRIVILÈG WWW.IT-MEETINGS.FR 4ÈME ÉDITION

PRIVILÈG WWW.IT-MEETINGS.FR 4ÈME ÉDITION RIPTION DOSSIER D INSC E PRIVILÈG LE SALON BUSINESS DES RÉSEAUX, DES TÉLÉCOMS, DE LA MOBILITÉ, DU CLOUD COMPUTING, DES DATACENTERS ET DE LA SÉCURITÉ 4ÈME ÉDITION 6 1 0 2 S R A M 4 23 & 2 ES GRÈS DE CANN

Plus en détail

DEMANDE D INSCRIPTION

DEMANDE D INSCRIPTION DEMANDE D INSCRIPTION À retourner au plus tard le 04 mai à AU DELA DU VIRTUEL pour validation de votre inscription contact@audeladuvirtuel.com VOS COORDONNEES *Toutes les informations suivies d un astérisque

Plus en détail

26 & 27 NOVEMBRE 2014

26 & 27 NOVEMBRE 2014 DOSSIER D INSCRIPTION DEUXIÈME ÉDITION 26 & 27 NOVEMBRE 2014 Palais des Festivals et des Congrès de Cannes 1 000 visiteurs attendus 3 600 rendez-vous d affaires pré-organisés avec des Top décideurs 1 soirée

Plus en détail

Conditions d achat. 2. Commandes et confirmations de commande. 3. Délais et dates de livraison. Pour l entreprise: Schunk Electrographite S.A.S.

Conditions d achat. 2. Commandes et confirmations de commande. 3. Délais et dates de livraison. Pour l entreprise: Schunk Electrographite S.A.S. Conditions d achat Pour l entreprise: Schunk Electrographite S.A.S. Les conditions suivantes pour la conclusion de contrats d achats ne s appliquent que vis à vis de personnes agissant en leur qualité

Plus en détail

DOSSIER Technique de l'exposant. 20 e. congrès français de rhumatologie. 2 3 4 5 Décembre 2007

DOSSIER Technique de l'exposant. 20 e. congrès français de rhumatologie. 2 3 4 5 Décembre 2007 DOSSIER Technique de l'exposant 20 e congrès français de rhumatologie 2 3 4 5 Décembre 2007 P2 P3 / P4 P5 / P6 P7 P8 P9 P10 P11 / P12 P13 INFORMATIONS GÉNÉRALES ADRESSES UTILES STANDS ÉQUIPÉS PAR LA SOCIÉTÉ

Plus en détail

Contrat d exposant RENT2015

Contrat d exposant RENT2015 Contrat de location de stand pour l édition 2015 du salon RENT Real Estate & New Technologies, qui se tiendra les 3 et 4 novembre 2015, Espace Charlie Parker, Grande Halle de la Villette, 211 Avenue Jean

Plus en détail

DOSSIER DE PRESENTATION

DOSSIER DE PRESENTATION DOSSIER DE PRESENTATION Les données ci-après serviront à élaborer votre présentation dans le Catalogue Officiel de la convention qui sera diffusé à tous le participants. Il sera saisi, mis en forme et

Plus en détail

DOSSIER DE PRÉSENTATION

DOSSIER DE PRÉSENTATION RAISON SOCIALE DOSSIER DE PRÉSENTATION Les données ci-après serviront à élaborer votre présentation dans le Catalogue Officiel de la convention qui sera diffusé à tous les participants. Il sera saisi,

Plus en détail

DOSSIER DE PRESENTATION

DOSSIER DE PRESENTATION DOSSIER D INSCRIPTION & DE PRESENTATION La Rencontre annuelle des Décideurs en Ressources Humaines 26 ème édition 27 et 28 novembre 2013 Hôtel Royal ***** (Groupe Lucien Barrière), Deauville DOSSIER DE

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES

CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GENERALES 1. Sauf stipulation contraire écrite, toutes offres et toutes conventions (même celles à venir) sont régies par les présentes conditions, lesquelles en font partie intégrante et priment

Plus en détail

CONVENTION DE LOCATION

CONVENTION DE LOCATION CONVENTION DE LOCATION ANNEXE PROJET ENTRE LES SOUSSIGNES : HABITAT SUD DEUX SEVRES» dont le siège est à NIORT, 8 Rue François Viète, représenté par son Directeur Général, Monsieur Philippe VARENNE, Et,

Plus en détail

MOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470

MOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470 MOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470 REGLES D UTILISATION DANS LE CADRE DE L ENTRAINEMENT DEMONSTRATION ESSAIS PREAMBULE Le Moto Club MC ELITE

Plus en détail

1 er OCTOBRE 2015 Hôtel des Arts & Métiers 9 Bis Avenue d Iéna 75016 Paris

1 er OCTOBRE 2015 Hôtel des Arts & Métiers 9 Bis Avenue d Iéna 75016 Paris www.banqueetinnovation.com 1 er OCTOBRE 2015 Hôtel des Arts & Métiers 9 Bis Avenue d Iéna 75016 Paris GUIDE DE L EXPOSANT www.banqueetinnovation.com NEWSCO EVENTS 23 bis rue Danjou 92100 Boulogne-Billancourt

Plus en détail

THÉÂTRE DE VERDURE. Règlement intérieur

THÉÂTRE DE VERDURE. Règlement intérieur THÉÂTRE DE VERDURE Règlement intérieur Article 1: OBJET Il est institué un règlement intérieur qui régit le fonctionnement du Théâtre de Verdure. Celui-ci a été approuvé par le Conseil municipal du Article

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Publication BOAMP/JOUE 9 septembre 2014 Maître d Ouvrage Pouvoir Adjudicateur Comptable Public assignataire Personne Habilitée à donner des Renseignements techniques

Plus en détail

DOSSIER DE PARTENARIAT

DOSSIER DE PARTENARIAT 27-30 MAI 2015 Starling Hotel www.alfa-aci2015.org DOSSIER DE PARTENARIAT Contact: Symporg SA Rue Rousseau 30 1201 Geneva / Switzerland alfa-aci2015@symporg.ch Tel. +41 22 839 84 84 Fax: +41 22 839 84

Plus en détail

Contrat d agence commerciale

Contrat d agence commerciale http://www.droitbelge.net infos@droitbelge.net Contrat d agence commerciale Auteur: Me Frédéric Dechamps, avocat AVERTISSEMENT Ce document est une version d évaluation du contrat. Il a pour seul objectif

Plus en détail

Foire Internationale de Marseille

Foire Internationale de Marseille 25 septembre > 5 octobre Foire Internationale de Marseille Outils de communication Devenez partenaire de la Foire! foiredemarseille.com * l endroit où il faut être! Foire Internationale de Marseille :

Plus en détail

Conditions Générales de prestations de services

Conditions Générales de prestations de services Conditions Générales de prestations de services 1-DEFINITIONS Dans les présentes conditions générales de prestations de services, les termes ci-après auront la signification suivante : 1.1 «l Hôtel» désigne

Plus en détail

Règlement intérieur. Les réservations ne pourront être enregistrées qu au maximum 18 mois à l avance.

Règlement intérieur. Les réservations ne pourront être enregistrées qu au maximum 18 mois à l avance. Règlement intérieur Article 1 er : Objet La mise à disposition des locaux de l espace multifonction La Maillette est accordée exclusivement pr l organisation de la manifestation que prévoit le contrat

Plus en détail

RÈGLEMENT MUZIK CASTING, édition 2015

RÈGLEMENT MUZIK CASTING, édition 2015 RÈGLEMENT MUZIK CASTING, édition 2015 (CASTING ET DÉPÔT DE MUSIQUE SUR INTERNET) ARTICLE 1 L ORGANISATEUR L association FÉDÉRATION RHÔNE ALPES DU CRÉDIT AGRICOLE, dont le siège social est situé 465 rue

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES 1. GÉNÉRALITÉS ET DEFINITIONS

CONDITIONS GENERALES 1. GÉNÉRALITÉS ET DEFINITIONS 07/2015 CONDITIONS GENERALES 1. GÉNÉRALITÉS ET DEFINITIONS 1.1. Définitions 1.1.1. Le Centre de Formation à Distance, appartenant au groupe CFDF, société à responsabilité limitée de droit français dont

Plus en détail

CASINO DE BOURBON L ARCHAMBAULT

CASINO DE BOURBON L ARCHAMBAULT 1 CASINO DE BOURBON L ARCHAMBAULT VENDREDI 21 MAI SAMEDI 22 MAI DIMANCHE 23 MAI 2010 TOURNOI DE TEXAS HOLD EM POKER FINALE CNIC NO LIMIT FREEZEOUT 30 +18 R E G L E M E N T O F F I C I E L CR/POKERDEALERACADEMIE

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE D EMPLACEMENT AU CAMPING DOMAINE DE MEPILLAT (soumis au décret 93-39) ANNEE 2015

CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE D EMPLACEMENT AU CAMPING DOMAINE DE MEPILLAT (soumis au décret 93-39) ANNEE 2015 CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE D EMPLACEMENT AU CAMPING DOMAINE DE MEPILLAT (soumis au décret 93-39) ANNEE 2015 Entre les soussignés : Ci après dénommé l EXPLOITANT, SARL ECV Le petit Mépillat 01560 Saint

Plus en détail

REGLEMENT D UTILISATION DES ESPACES OU SALLES DE LA DIRECTION DU PARC PHOENIX DIRECTION DU PARC PHOENIX

REGLEMENT D UTILISATION DES ESPACES OU SALLES DE LA DIRECTION DU PARC PHOENIX DIRECTION DU PARC PHOENIX REGLEMENT D UTILISATION DES ESPACES OU SALLES DE LA DIRECTION DU PARC PHOENIX R E G L E M E N T D U T I L I S A T I O N D E S E S P A C E S O U S A L L E S Page 1 Depuis sa création le Parc Phoenix, qui

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1 ) Définitions CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les termes ci-après définis auront dans les présentes Conditions Générales de Vente les significations suivantes : Vendeur : la société 37DEUX, société à responsabilité

Plus en détail

INVITATION POUR STAND COMMERCIAL

INVITATION POUR STAND COMMERCIAL S.FR INVITATION POUR STAND COMMERCIAL DEJA A PRESENT NOUS CONSTRUISONS LE SHOW AMERICAN STARS ON WHEELS POUR LE 22 ET 23 AOUT 2015 A L INTERIEUR ET L EXTERIEUR AU ANTWERP EXPO (BOUWCENTRUM ) D' ANVERS,

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE

CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE Préambule : CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE La procédure de consultation utilisée est une procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des Marchés Publics. Le

Plus en détail

Conditions d accès Horaires exposants

Conditions d accès Horaires exposants Conditions d accès Horaires exposants Accès au Parc des Expositions de Paris Porte de Versailles Lieu : VIPARIS Porte de Versailles / Pavillon 2.1 Plan d'accès Horaires visiteurs Dimanche 23 février :

Plus en détail

PROGICIELS 2007 : 12 ème édition 3 & 4 octobre 2007 ANNECY Espace Rencontre

PROGICIELS 2007 : 12 ème édition 3 & 4 octobre 2007 ANNECY Espace Rencontre PROGICIELS 2007 : 12 ème édition 3 & 4 octobre 2007 ANNECY Espace Rencontre Le 12 mars 2007 Madame, Monsieur, PROGICIELS/EXPO QUALITA 2007 (12 ème édition) se prépare. Cette manifestation de notoriété

Plus en détail

DEVELOPPEZ VOTRE FRANCHISE AUX ETATS-UNIS :

DEVELOPPEZ VOTRE FRANCHISE AUX ETATS-UNIS : DEVELOPPEZ VOTRE FRANCHISE AUX ETATS-UNIS : Pavillon français sur le salon International de la Franchise de Miami : Franchise Expo South MIAMI DU 14 AU 17 JANVIER 2010 L événement : Exposez à Franchise

Plus en détail

I. Présentation du Salon

I. Présentation du Salon I. Présentation du Salon Les Seniors : la cible la plus puissante en consommation! Les chiffres clés : 1 consommateur sur deux a plus de 50 ans 3 mois de plus chaque année d espérance de vie 22 millions

Plus en détail

Services. Chaque projet de stand doit être soumis au plus tard le 29 Juillet 2012 auprès du Service Architecture d EQUIPMAG :

Services. Chaque projet de stand doit être soumis au plus tard le 29 Juillet 2012 auprès du Service Architecture d EQUIPMAG : Services Accueil Exposants Animations sur stand Architecture Assurance complémentaire Badges Douanes État des lieux de sortie Gardiennage Hébergement Hôtesses Hygiène et protection de la santé Manutention

Plus en détail

Conditions générales de prestation de services, de vente et de location.

Conditions générales de prestation de services, de vente et de location. Conditions générales de prestation de services, de vente et de location. Article 1. Généralité. 1.1. Sauf dérogation expresse écrite convenue entre parties, les relations entre la Sprl SON EXCENTRIQUE,

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D ACHAT

CONDITIONS GENERALES D ACHAT CONDITIONS GENERALES D ACHAT Article 1 ACCEPTATION/ ACCUSE DE RECEPTION Sauf accords contraires et écrits entre AIRMETEC et le fournisseur, les présentes conditions s appliquent impérativement, à l exclusion

Plus en détail

Conditions générales de location de surface et d aménagement de stand

Conditions générales de location de surface et d aménagement de stand Conditions générales de location de surface et d aménagement de stand 1. ADHESION AUX CONDITIONS GÉNÉRALES DE LOCATION DE SURFACE ET D AMÉNAGEMENT DE STAND Les présentes conditions générales sont applicables

Plus en détail

Site Internet du congrès : www.sfnrcongres.net. http://www.sfnrcongres.net/index.php/sponsors/zone-privee

Site Internet du congrès : www.sfnrcongres.net. http://www.sfnrcongres.net/index.php/sponsors/zone-privee 1 Site Internet du congrès : www.sfnrcongres.net Accès exposants : http://www.sfnrcongres.net/index.php/sponsors/zone-privee Login : sfnrsponsor Mot de passe : exposant Agence Organisatrice: divine [id]

Plus en détail

MARCHE DE PRODUCTEURS ET PRODUITS DU TERROIR - PORNICHET

MARCHE DE PRODUCTEURS ET PRODUITS DU TERROIR - PORNICHET MARCHE DE PRODUCTEURS ET PRODUITS DU TERROIR - PORNICHET REGLEMENT GENERAL Préambule L'Office de Tourisme et l'association Rando Côte d'amour organisent la 2 ème édition de Randomania, le dimanche 18 mai,

Plus en détail

CONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2

CONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2 CONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2 ARTICLE 1 : Généralités Les installations téléphoniques et informatiques relevant des industries mécaniques et électriques

Plus en détail

1. Administration du Salon

1. Administration du Salon Manuel de l exposant Pour toute information : Donald Cantin Coordonnées avant le montage (jusqu au 16 octobre 2015) : Tél. : 514-286-1522 Coordonnées pendant le montage (à partir du 19 octobre 2015) :

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION

CONTRAT DE DOMICILIATION Entre les soussignés OPSI INFORMATIQUE 31-33, Rue Etienne RICHERAND 69003 Lyon Désignée ci-après sous la dénomination «CENTRAL OFFICE» et représenté par Monsieur Philippe SCHEIN. d une part, Et, Forme

Plus en détail

Convention de mise à disposition d un équipement sportif : COMPLEXE SPORTIF SALVADOR ALLENDE ==========================================

Convention de mise à disposition d un équipement sportif : COMPLEXE SPORTIF SALVADOR ALLENDE ========================================== L'an deux mille dix, le Entre les soussignés, Convention de mise à disposition d un équipement sportif : COMPLEXE SPORTIF SALVADOR ALLENDE ========================================== La Ville de SaintBriceCourcelles,

Plus en détail

Chaque projet de stand doit être soumis au plus tard le 6 juillet 2012 auprès du service Architecture du SIAL :

Chaque projet de stand doit être soumis au plus tard le 6 juillet 2012 auprès du service Architecture du SIAL : Services Animations sur stands Architecture Assurance complémentaire et vol Badges Commissariats Exposants Cuisines sur stand Dons de produits alimentaires Douanes État des lieux de votre surface de stand

Plus en détail

PLATE FORME 3D FOVEA REGLEMENT D UTILISATION

PLATE FORME 3D FOVEA REGLEMENT D UTILISATION PLATE FORME 3D FOVEA REGLEMENT D UTILISATION Version : 2 Date : 28/03/2012 Règlement d utilisation 2. DEFINITION DES UTILISATEURS Article 1.1 Préambule Le présent règlement intérieur a pour objet de définir

Plus en détail

INFORMATIONS GENERALES

INFORMATIONS GENERALES INSCRIPTION STANDS EXPOSANTS PROFESSIONNELS OU AMATEURS http://www.lyongeekshow.com/ CCVA 234 cours Emile Zola 69100 Villeurbanne LYON GEEK SHOW 2012 Horaires d ouverture public : ve : 19h/23h sa : 10h/23h

Plus en détail

Le loyer pour l intégralité du séjour est du à l arrivée dans l appartement.

Le loyer pour l intégralité du séjour est du à l arrivée dans l appartement. Nos Conditions Générales 1. Usage de l appartement L appartement est loué à usage exclusif d habitation et ce à titre provisoire. Le locataire, préalablement à sa réservation, déclare que la réservation

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION)

REPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION) REPUBLIQUE FRANÇAISE M A I R I E DE P O N T H E V R A R D 5, PLACE DE LA MAIRIE 78730 PONTHEVRARD TELEPHONE : 01.30.41.22.13 - TELECOPIE : 01.30.88.20.26 EMAIL : PONTHEVRARD@ORANGE.FR REGLEMENT DES SERVICES

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION LOCAUX VACANTS

CONTRAT DE LOCATION LOCAUX VACANTS CONTRAT DE LOCATION LOCAUX VACANTS D après la loi n 89-462 du 6 juillet 1989 (JO 08/07 /89) modifiée par la loi du 21 juillet 1994 (JO 24/07/94) Le présent contrat de location est composé: d'une première

Plus en détail

Conditions générales de vente Drone Experience

Conditions générales de vente Drone Experience Conditions générales de vente Drone Experience La signature du devis, l'envoi d'un bon de commande ou tout autre support faisant état d'une commande auprès de Drone Experience vaut acceptation des conditions

Plus en détail

Règlement du jeu-concours Twitter @Awabot 4 septembre 2015, 9h / 15 octobre 2015, 20h #BeamContest

Règlement du jeu-concours Twitter @Awabot 4 septembre 2015, 9h / 15 octobre 2015, 20h #BeamContest Règlement du jeu-concours Twitter @Awabot 4 septembre 2015, 9h / 15 octobre 2015, 20h #BeamContest 1. SOCIETE ORGANISATRICE La société AWABOT, Société par Actions Simplifiée, spécialisée dans le secteur

Plus en détail

Résidence du Valboyer Règlement intérieur 04.2012 1/6

Résidence du Valboyer Règlement intérieur 04.2012 1/6 Association d entraide Anne de Melun RÉSIDENCE DU VALBOYER 2, rue du Valboyer Baugé 49150 BAUGE EN ANJOU 02 41 89 81 51 02 41 89 00 94 valboyer@annedemelun.fr Résidence du Valboyer Règlement intérieur

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE LOCATION MEDIACO YACHTS

CONDITIONS GENERALES DE LOCATION MEDIACO YACHTS CONDITIONS GENERALES DE LOCATION MEDIACO YACHTS ART. 1 : OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la mise à disposition d un bateau avec ou sans équipage. L identification du loueur, du locataire,

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES. Le présent cahier des charges comporte 8 pages numérotées de 1 à 8 CHAMBRE RÉGIONALE DE MÉTIERS ET DE L ARTISANAT DE CORSE

CAHIER DES CHARGES. Le présent cahier des charges comporte 8 pages numérotées de 1 à 8 CHAMBRE RÉGIONALE DE MÉTIERS ET DE L ARTISANAT DE CORSE CAHIER DES CHARGES Référence : CRM2008/001 Objet : Création d un logo et réalisation d un support de communication Remise des offres : Date limite de réception des offres : 28 août 2008 à 16 heures Adresse

Plus en détail

Contrat de maintenance Elaborate

Contrat de maintenance Elaborate Contrat de maintenance Elaborate Une entreprise, petite ou grande, doit prendre soin de vérifier et d entretenir son matériel informatique. C'est le gage d'un service optimal. Ce service étant différent

Plus en détail

RÈGLEMENT DU JEU LOSC MACHINE SAISON 2015-2016

RÈGLEMENT DU JEU LOSC MACHINE SAISON 2015-2016 RÈGLEMENT DU JEU LOSC MACHINE SAISON 2015-2016 Article 1 : ORGANISATION La société LOSC Lille SA, Société Anonyme au capital social de 6 969 085, immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 319.633.749,

Plus en détail

annexe 4 Modèles de convention d occupation précaire 1. Convention d hébergement ENTRE L HÉBERGEANT ET L HÉBERGÉ ENTRE LES SOUSSIGNÉS :

annexe 4 Modèles de convention d occupation précaire 1. Convention d hébergement ENTRE L HÉBERGEANT ET L HÉBERGÉ ENTRE LES SOUSSIGNÉS : annexe 4 Modèles de convention d occupation précaire 1. Convention d hébergement ENTRE L HÉBERGEANT ET L HÉBERGÉ CAS DE FIGURE Le propriétaire des locaux frappés d un arrêté de police tenu à l obligation

Plus en détail

REGLEMENT DE LA LOTERIE ENERGIE

REGLEMENT DE LA LOTERIE ENERGIE REGLEMENT DE LA LOTERIE ENERGIE ARTICLE 1 : ORGANISATEUR Espace Info Energie Marseille Provence GERES 40 rue St Jacques, 13006 MARSEILLE Eie.marseille@geres.eu http://eie.marseilleprovence.geres.eu Association

Plus en détail

PRIX 55 37 30 25 21 PRIX 72 59 48 42 35

PRIX 55 37 30 25 21 PRIX 72 59 48 42 35 1/7 PackShot Simple: Quel que soit le secteur, fabricants, revendeurs et distributeurs ont besoin de cet incontournable qu est le packshot ( ou photo de produit ). Vue technique frontale à lumière diffuse

Plus en détail

Règles d architecture

Règles d architecture SIRHA 2015 Paragraphe 1 Paragraphe 2 Paragraphe 3 Plans Informations générales Règles d architecture Sommaire - Dont les obligations de l exposant et/ou de son standiste sur la gestion des déchets Le dossier

Plus en détail

Cetaf. Salles de réunion, formation et conférence. Location. Guide. 67/69 Avenue de Rochetaillée 42100 Saint-Etienne

Cetaf. Salles de réunion, formation et conférence. Location. Guide. 67/69 Avenue de Rochetaillée 42100 Saint-Etienne Guide Cetaf Location Salles de réunion, formation et conférence Contact : Olivier Bresson - 04 77 81 63 58 - Fax. 04 77 81 17 18 - olivier.bresson@cetaf.cnamts.fr 67/69 Avenue de Rochetaillée 42100 Saint-Etienne

Plus en détail

des rendez-vous incontournables depuis 12 ans

des rendez-vous incontournables depuis 12 ans des rendez-vous incontournables depuis 12 ans Depuis 2002, ID d ART s est imposé à Lyon, Annecy puis Dijon avec le Salon des Créateurs en assurant la promoton d artistes venus de la France entière et au-delà

Plus en détail

BIENS DE CONSOMMATION FOCUS ALIMENTAIRE

BIENS DE CONSOMMATION FOCUS ALIMENTAIRE La Californie représente 13% du PIB total des Etats-Unis. CCI International vous propose une mission sur deux des villes les plus grandes et riches de Californie Vous exportez déjà sur la Côte Est? N oubliez

Plus en détail

kit exposant Mardi 15 décembre 2015 Espace de la Grande Arche Paris - La Défense www.salon-amiante.fr

kit exposant Mardi 15 décembre 2015 Espace de la Grande Arche Paris - La Défense www.salon-amiante.fr kit exposant Mardi 15 décembre 2015 Espace de la Grande Arche Paris - La Défense www.salon-amiante.fr Voilà bientôt 20 ans que l amiante est interdit en France ; 20 ans de réglementation contribuant à

Plus en détail

Conditions générales interprofessionnelles et particuliers de location de matériel d entreprise sans opérateur ou avec opérateur

Conditions générales interprofessionnelles et particuliers de location de matériel d entreprise sans opérateur ou avec opérateur Article 1 : Généralité Conditions générales interprofessionnelles et particuliers de location de matériel d entreprise sans opérateur ou avec opérateur 1.1 Les conditions générales interprofessionnelles

Plus en détail

INFORMATIONS PRATIQUES

INFORMATIONS PRATIQUES INFORMATIONS PRATIQUES Dates, lieu et horaires Du mardi 31 mars au mercredi 1er avril 2015 Parc des expositions de Paris Porte de Versailles Pavillon 3 Ouverture au public : le 31 mars de 9h à 19h le 1

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU CENTRE AUTO NOEL 2014 (Vitrine 2)

REGLEMENT DU JEU CENTRE AUTO NOEL 2014 (Vitrine 2) REGLEMENT DU JEU CENTRE AUTO NOEL 2014 (Vitrine 2) Article 1 - Organisation La société CENTRE AUTO au capital de 600 000, inscrite au RCS de Fort de France sous le numéro 300 157 234 000 46, et dont le

Plus en détail

RÉVISION DU PLAN D OCCUPATION DES SOLS ET SA TRANSFORMATION EN PLAN LOCAL D URBANISME

RÉVISION DU PLAN D OCCUPATION DES SOLS ET SA TRANSFORMATION EN PLAN LOCAL D URBANISME 1/6 PROCEDURE ADAPTEE RÉVISION DU PLAN D OCCUPATION DES SOLS ET SA TRANSFORMATION EN PLAN LOCAL D URBANISME MARCHÉ PUBLIC D ETUDES ET D ASSISTANCE [MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES] passé selon la

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente Les présentes conditions règlent les rapports entre l établissement, désigné ci-après par l'institut ou l'institut Lyonnais, et les personnes amenées à le fréquenter. Elles

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR du RESTAURANT SCOLAIRE COMMUNE DE PLOUGUIEL

REGLEMENT INTERIEUR du RESTAURANT SCOLAIRE COMMUNE DE PLOUGUIEL REGLEMENT INTERIEUR du RESTAURANT SCOLAIRE COMMUNE DE PLOUGUIEL PREAMBULE La commune de Plouguiel a mis en place un service de restauration scolaire en 1976. Ce service fonctionne pour l'école publique

Plus en détail

Guide exposant pour les stands de 9 m2

Guide exposant pour les stands de 9 m2 Guide exposant pour les stands de 9 m2 IMA-events 80 rue d Aboukir - 75002 Paris France S.A.R.L au capital de 7 500 SIREN 527 509 327 RCS Paris - APE 8230Z Page 1 Contactez-nous... Vos interlocuteurs Contacts

Plus en détail

«Gagnez vos places pour l événement Løvely Bike du 22 juin 2014»

«Gagnez vos places pour l événement Løvely Bike du 22 juin 2014» Règlement du jeu «Gagnez vos places pour l événement Løvely Bike du 22 juin 2014» Article 1 : Organisation du jeu La société ORIENTIS GOURMET, SAS au capital de 6 443 167 euros dont le siège social est

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Emission de titres de transports train et avion et services annexes» Appel d offres ouvert (Article

Plus en détail

Art. 2 La police doit satisfaire aux conditions minimales suivantes:

Art. 2 La police doit satisfaire aux conditions minimales suivantes: AVERTISSEMENT Les textes légaux et réglementaires figurant dans ce site ne constituent pas une publication officielle (voir www.moniteur.be) de sorte que l IPI n est pas responsable de leur contenu ni

Plus en détail

Article 2 : Le restaurant scolaire fonctionne de 12h00 à 13h50 les lundis, mardis, jeudis et vendredis du temps scolaire.

Article 2 : Le restaurant scolaire fonctionne de 12h00 à 13h50 les lundis, mardis, jeudis et vendredis du temps scolaire. MAIRIE DE SAINT-CLEMENT REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES CHAPITRE I. RESTAURANT SCOLAIRE Article 1 : Le restaurant scolaire n a pas un caractère obligatoire. Il a pour objet d assurer, dans les meilleures

Plus en détail

«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS

«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS «OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS 18/06/2015 CONTRACTANTS Entre d une part, RESSOURCES, Association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 modifiée et ses textes d

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION STUDIO - 1er Etage - 6 RUE DES LINGOTS

CONTRAT DE LOCATION STUDIO - 1er Etage - 6 RUE DES LINGOTS CONTRAT DE LOCATION STUDIO - 1er Etage - 6 RUE DES LINGOTS ENTRE LES SOUSSIGNES, CDH Hosting Service 42 rue Washington 75008 PARIS ; ci-après dénommé(e) «Le Bailleur» ET Monsieur et/ou Madame «Vacancier»

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION. Nous avons le plaisir de vous proposer le contrat de réservation de notre yourte haut-de gamme nommée.. Adresse :..

CONTRAT DE LOCATION. Nous avons le plaisir de vous proposer le contrat de réservation de notre yourte haut-de gamme nommée.. Adresse :.. CONTRAT DE LOCATION Les Hauts d Albas (SARL les Hauts d Albas) Adresse : Lieu-dit Bos del Pech 46140 ALBAS Tel: 06 83 80 14 44 / 06 72 89 30 61 Email : contact@les-hautsdalbas.com Site web: http://www.les-hautsdalbas.com

Plus en détail

CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS

CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS 1/6 CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS Les présentes conditions spécifiques dérogent aux conditions générales de vente des prestations Courrier-Colis de La Poste 1, lesquelles restent

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE LOCATION DU CLOS DE KERBERDERY. de location initialement prévue sur le présent contrat, sauf accord du propriétaire.

CONDITIONS GENERALES DE LOCATION DU CLOS DE KERBERDERY. de location initialement prévue sur le présent contrat, sauf accord du propriétaire. CONDITIONS GENERALES DE LOCATION DU CLOS DE KERBERDERY DISPOSITIONS GENERALES Le locataire ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d un quelconque droit au maintien dans les lieux à l expiration

Plus en détail

Restaurant scolaire : règlement intérieur

Restaurant scolaire : règlement intérieur Mairie Restaurant scolaire : règlement intérieur d Artigueloutan 4, rue de la mairie 64420 Artigueloutan Le 24 mars 2014, Préambule Durant l année scolaire, un restaurant scolaire fonctionne dans le bâtiment

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION

CONTRAT DE DOMICILIATION ENTRE LES SOUSSIGNES : D'une part : La société AF.R 28 Rue de la Bretonnerie 95300 PONTOISE SAS au capital de 200.000 euros, inscrite au RCS PONTOISE B 379.873.300 N agrément : 000244 Représentée à l effet

Plus en détail

FICHE N 8 - LES ACTIONS EN RECOUVREMENT DES CHARGES DE COPROPRIETE

FICHE N 8 - LES ACTIONS EN RECOUVREMENT DES CHARGES DE COPROPRIETE FICHE N 8 - LES ACTIONS EN RECOUVREMENT DES CHARGES DE COPROPRIETE A QUI INCOMBE LE RECOUVREMENT DES CHARGES? Le rôle du syndic : Le non-paiement des charges par un ou plusieurs copropriétaires oblige

Plus en détail

Règlement du jeu «Concert Black M»

Règlement du jeu «Concert Black M» Règlement du jeu «Concert Black M» du lundi 8 septembre 2014 au lundi 22 septembre 2014 Article 1 : Société organisatrice La Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Val de France, Société coopérative

Plus en détail

REGLEMENT MARCHE DE NOEL 2014

REGLEMENT MARCHE DE NOEL 2014 REGLEMENT MARCHE DE NOEL 2014 Mairie de Pontarlier Direction de la Communication et des Relations Publiques BP 259-25304 Pontarlier Cedex Tél. 03.81.38.82.48 www.ville-pontarlier.fr Organisateur La Ville

Plus en détail

TARIFS DES LOCATIONS 2015

TARIFS DES LOCATIONS 2015 TARIFS DES LOCATIONS 2015 CHALET TYPE 1 (2 pers.) (6,50 x 3,90) Nuitée mars à juin et octobre à novembre Forfait mars à 3 juillet et Forfait 3 Août semaiseptembre semaines nes à novembre Août MOBIL-HOME

Plus en détail

IL A ETE EXPRESSEMENT CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT

IL A ETE EXPRESSEMENT CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT CONTRAT DE LOCATION "CYCLISM'ACCESS" ENTRE LES SOUSSIGNES : La Société "CYCLISM'ACCESS" Société par Actions Simplifiée au capital de 50 000 Euros dont le siège social est sis à BOURG-BLANC (29860), 5 rue

Plus en détail

Article 1 : ORGANISATEUR

Article 1 : ORGANISATEUR RÈGLEMENT DE LA 6ÈME ÉDITION DES 10 KM DU CŒUR ET DE LA MARCHE DU CŒUR ET DE LA 2ème ÉDITION DU «CROSS DU CŒUR» ORGANISÉS DANS LE CADRE DES FOULÉES DE L ASSURANCE Article 1 : ORGANISATEUR La 6ème édition

Plus en détail