À V O U S LA R É G I O N BÉNÉFICIAIRES DE FONDS EUROPÉENS VOS OBLIGATIONS DE COMMUNICATION.
|
|
|
- Julie Audy
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 À V O U S LA R É G I O N BÉNÉFICIAIRES DE FONDS EUROPÉENS VOS OBLIGATIONS DE COMMUNICATION
2 02 Sommaire La Région Île-de-France, autorité de gestion des fonds européens, vous propose ce guide, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos obligations de communication. Quelles sont vos obligations de communication?... p Apposer les logos et la mention de soutien des fonds européens... p. 4 II - Respecter les règles d'affichage... p. 9 III - Dédier une page de présentation de votre projet sur votre site web...;... p. 11 IV - Informer les participants... p. 11 V - Inaugurer votre projet... p. 13 À VOUS LA RÉGION BÉNÉFICIAIRES DE FONDS EUROPÉENS VOS OBLIGATIONS DE COMMUNICATION
3 03 AVANT-PROPOS L Union européenne a confié à la Région Île-de-France une enveloppe de 540 M de fonds européens pour soutenir des projets sur le territoire francilien. Valoriser l action européenne en mettant en place des actions de communication est une obligation régie par le droit européen et une nécessité citoyenne. Ce kit est mis à votre disposition pour vous informer sur les règles à respecter en matière de publicité autour de votre projet et vous aider à les respecter. "La participation de l Europe au financement de vos projets, qu il s agisse de projets structurants ou de projets de développement local ayant un impact sur la vie quotidienne des Franciliens, reste peu connue. La faire connaître, c est faire prendre conscience aux citoyens que l Europe agit à leur échelle et soutient des projets près de chez eux. En tant que bénéficiaire de ces fonds, vous êtes désormais un «ambassadeur de l Europe». " Valérie PÉCRESSE Présidente de la Région Île-de-France Stéphanie VON EUW Vice-présidente chargée des affaires européennes
4 04 Quelles sont vos obligations de communication? I APPOSER LES LOGOS ET LA MENTION DE SOUTIEN DES FONDS EUROPÉENS Vous devez apposer les logos ci-contre sur tous les supports liés à votre projet : Documents administratifs : feuille d émargement, rapport, lettre... Documents d information : diaporama de présentation/compte-rendu de réunion/ formation, signature électronique/document présentant le résultat d une étude/d une réalisation technique/d une formation Documents de communication : brochure, dépliant, affiche, rapport, vidéo, site internet... À VOUS LA RÉGION BÉNÉFICIAIRES DE FONDS EUROPÉENS VOS OBLIGATIONS DE COMMUNICATION
5 05 LE DRAPEAU EUROPÉEN AVEC LA MENTION «UNION EUROPÉENNE» LE LOGO DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE La représentation du drapeau européen en couleur est obligatoire et de préférence sur fond blanc. L emblème est toujours clairement visible et placé bien en évidence. Son emplacement et sa taille sont adaptés aux dimensions du matériel ou du document utilisé. Si d autres logos sont affichés en plus de l emblème de l Union, celui-ci a au moins la même taille, en hauteur ou en largeur, que le plus grand des autres logos. LE LOGO «LEADER» Si vous bénéficiez d un financement FEADER dans le cadre de l'initiative Leader, vous devez apposer le logo sur vos supports : LOGOS N'utilisez que ces logos. Ils sont téléchargeables sur :
6 06 Le règlement prévoit également que tous vos supports en lien avec le projet cofinancé comprennent la mention du cofinancement du FESI (FEDER, FSE, IEJ et/ou FEADER). La mention est à adapter selon le(s) fonds concerné(s), et à écrire en toutes lettres en police Arial. CAS N 1 Projet cofinancé par le FEDER ou le FSE dans le cadre du programme opérationnel régional FEDER-FSE- IEJ. "Ce projet est cofinancé par le (nom du fonds)." CAS N 2 Projet cofinancé par le FEDER et le FSE dans le cadre du programme opérationnel régional FEDER-FSE-IEJ. "Ce projet est cofinancé par les fonds européens structurels et d investissement." CAS N 3 Projet cofinancé par l IEJ dans le cadre du programme opérationnel régional FEDER-FSE-IEJ. "Ce projet est cofinancé par le fonds social européen dans le cadre de l'initiative pour l emploi des jeunes." CAS N 4 Projet cofinancé par le FEADER dans le cadre du programme régional de développement rural. "Ce projet est cofinancé par le fonds européen agricole pour le développement rural. L Europe investit dans les zones rurales." À VOUS LA RÉGION BÉNÉFICIAIRES DE FONDS EUROPÉENS VOS OBLIGATIONS DE COMMUNICATION
7 07 Voici notre recommandation pour «signer» vos documents POUR LE PROGRAMME OPÉRATIONNEL RÉGIONAL FEDER-FSE-IEJ EN ÎLE-DE-FRANCE : Cas n 1 : Bénéficiaire du FSE Votre logo Logo partenaire Ce projet est cofinancé par le fonds social européen. Cas n 1 : Bénéficiaire du FEDER Votre logo Logo partenaire Ce projet est cofinancé par le fonds européen de développement régional. Cas n 2 : Bénéficiaire du FEDER et du FSE Votre logo Logo partenaire Ce projet est cofinancé par les fonds européens structurels et d'investissement. Cas n 3 : Bénéficiaire de l'iej dans le cadre de l'initiative pour l emploi des jeunes Votre logo Logo partenaire Ce projet est cofinancé par le fonds social européen dans le cadre de l'initiative pour l emploi des jeunes.
8 08 POUR LE PROGRAMME RÉGIONAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL EN ÎLE-DE-FRANCE : Cas n 4 : Bénéficiaire du FEADER Votre logo Logo partenaire Ce projet est cofinancé par le fonds européen agricole pour le développement rural. L Europe investit dans les zones rurales. Cas n 4 : Bénéficiaire du FEADER et de l'initiative Leader Votre logo Ce projet est cofinancé par le fonds européen agricole pour le développement rural. L Europe investit dans les zones rurales. À VOUS LA RÉGION BÉNÉFICIAIRES DE FONDS EUROPÉENS VOS OBLIGATIONS DE COMMUNICATION
9 09 II RESPECTER LES RÈGLES D AFFICHAGE POUR LES PROJETS FEDER, FSE, IEJ ET FEADER VOUS DEVEZ APPOSER UNE AFFICHE (OU PLAQUE) PERMANENTE Dans un lieu visible par le public tel que l entrée de votre bâtiment Dimension minimum : format A3 Présence obligatoire des logos : l emblème européen et le logo de la Région Île-de-France. Mention du soutien du ou des fonds européen(s). Mention d informations liées au projet : le nom, le principal objectif du projet et le soutien financier octroyé par l Union européenne. CAS PARTICULIER N 1 POUR LES PROJETS SOUTENUS PAR LE FEDER OU LE FEADER DONT LE MONTANT DE L AIDE PUBLIQUE TO- TALE EST SUPÉRIEUR À ET CONCERNANT LE FINANCEMENT D INFRASTRUCTURE ET DE CONSTRUC- TION. CAS PARTICULIER N 2 POUR LES GROUPES D ACTION LOCALE (GAL) FINANCÉS PAR LE FEADER DANS LE CADRE DE L'INITIATIVE LEADER : AJOUTER LE LOGO LEADER. PENDANT LA DURÉE DES TRAVAUX, METTRE UN PANNEAU D AFFICHAGE TEMPORAIRE. AU PLUS TARD TROIS MOIS APRÈS L ACHÈVEMENT DE L OPÉRATION, APPO- SER UNE PLAQUE PERMANENTE.
10 10 Propositions d'affichage Cet affichage s'appose dans des lieux aisément visibles par le public, tels que l'entrée d'un bâtiment (format minimum : A3, 297x420mm) NOM DE L'OPÉRATION COÛT DE L'OPÉRATION : xxx dont xxx de (nom du fonds) OBJECTIF PRINCIPAL DE L'OPÉRATION : ce projet est cofinancé par "nom du fonds". Adapter la mention selon le fonds À VOUS LA RÉGION BÉNÉFICIAIRES DE FONDS EUROPÉENS VOS OBLIGATIONS DE COMMUNICATION
11 11 III DÉDIER UNE PAGE DE PRÉSENTATION DE VOTRE PROJET SUR VOTRE SITE WEB : CETTE PAGE DOIT COMPRENDRE : Une description du projet, notamment sa finalité, ses résultats et le soutien financier apporté par l Union européenne. Aussi, la description doit être accessible facilement pour les internautes et visible tout au long de la vie du projet. Pour les projets cofinancés par le FEADER, les porteurs de projet doivent intégrer un lien vers la page FEADER du site internet de la Commission européenne : index_fr.htm Les logos sur la page d accueil : le drapeau de l Union européenne et la mention de celle-ci, le logo de la Région Île-de- France doivent être visibles dès l arrivée sur le site à la page d accueil (si le site est dédié au projet) ou à la page de présentation sans qu'il soit nécessaire de faire défiler la page pour pouvoir voir le logo. IV INFORMER LES PARTICIPANTS Lorsque votre projet a vocation à accompagner ou former des participants ou des entreprises, vous avez l obligation d informer votre public sur le soutien du fonds européen dont vous bénéficiez. C est faire comprendre l effet levier du cofinancement européen dans votre projet. Dans le cadre de vos formations, complétez vos présentations pour informer sur la participation de l Union européenne : 1/qu est-ce que le FEDER/FSE? 2/ pourquoi le projet est-il soutenu par l Union européenne? Etc. Vous trouverez, sur le site www. europeidf. fr, une présentation de chaque fonds européen à intégrer dans vos supports le cas échéant.
12 12 La Région Île-de-France vous propose deux outils pour illustrer et informer sur l action des fonds européens en Île-de-France. Ces outils sont téléchargeables sur : DÉPLIANT EUROPE Pour vos projets! SUR LES FONDS EUROPÉENS EN ÎLE-DE-FRANCE La Région Île-de-France et la préfecture de la région d Île-de- France ont réalisé une plaquette de présentation des FESI. Elle illustre leur action sur le territoire francilien. À VOUS LA RÉGION DÉPLIANT SUR LE PROGRAMME OPÉRATIONNEL RÉGIONAL FEDER-FSE EN ÎLE-DE-FRANCE La Région Île-de-France a créé une plaquette de présentation du programme opérationnel régional FEDER-FSE-IEJ Composée de 4 thématiques, elle illustre et explique la stratégie francilienne en matière d intervention des fonds européens FEDER, FSE et IEJ en Île-de-France. b L EUROPE À PORTÉE DE VOS PROJETS EN ÎLE-DE-FRANCE À VOUS LA RÉGION BÉNÉFICIAIRES DE FONDS EUROPÉENS VOS OBLIGATIONS DE COMMUNICATION
13 13 V INAUGURER VOTRE PROJET L inauguration de votre projet est une opportunité pour informer votre public ainsi que vos partenaires sur le soutien de l Union européenne dont vous bénéficiez. Pour cet événement, pensez à inviter des représentants de la Région Île-de-France. Vous pouvez également : Diffuser un communiqué de presse et inviter la presse locale, Faire rappeler dans le discours de votre porte-parole que votre projet a bénéficié de fonds européens, Distribuer une plaquette de présentation des fonds européens.
14 Région Île-de-France Mai Conception graphique : Service Édition Création. Impression : Service Imprimerie Région Île-de-France Région Île-de-France 35 boulevard des Invalides Paris Tél. : Ce kit est cofinancé par les fonds européens structurels et d'investissement.
PLAN DE COMMUNICATION REGIONAL POUR LA PROMOTION DES FONDS EUROPEENS FEDER, FSE et FEADER EN ILE-DE-FRANCE
PLAN DE COMMUNICATION REGIONAL POUR LA PROMOTION DES FONDS EUROPEENS FEDER, FSE et FEADER EN ILE-DE-FRANCE Version du 23 avril 2008 1 Sommaire 1. RAPPEL DU CONTEXTE_ 3 2. PILOTAGE ET PERIMETRE DU PLAN
Guide d identité visuelle 2014/2020
Guide d identité visuelle 2014/2020 Obligations de communication - Extrait du RÈGLEMENT (UE) 1303/2013 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17 décembre 2013 portant dispositions communes ANNEXE XII 2.2/
POLITIQUE DE COHÉSION 2014-2020
DÉVELOPPEMENT LOCAL MENÉ PAR LES ACTEURS LOCAUX POLITIQUE DE COHÉSION 2014-2020 Les nouvelles règles et la législation régissant le prochain financement de la politique européenne de cohésion pour la période
LES FONDS EUROPÉENS STRUCTURELS ET D INVESTISSEMENT 2014-2020 EN FRANCE CONNAÎTRE LES FONDS EUROPÉENS STRUCTURELS
LES FONDS EUROPÉENS STRUCTURELS ET D INVESTISSEMENT 2014-2020 EN FRANCE CONNAÎTRE les programmes européens LES FONDS EUROPÉENS STRUCTURELS ET D INVESTISSEMENT AU SERVICE DE LA STRATÉGIE EUROPE 2020 Stratégie
LES FONDS EUROPÉENS EN NORD-PAS DE CALAIS 2014-2020
LES FONDS EUROPÉENS EN NORD-PAS DE CALAIS 2014-2020 CONNAÎTRE les programmes européens Pour faire face à la crise et aux grands défis de l Union européenne, ses Etats membres ont adopté en 2010 la Stratégie
LES FONDS EUROPÉENS EN PAYS DE LA LOIRE 2014-2020
LES FONDS EUROPÉENS EN PAYS DE LA LOIRE 2014-2020 CONNAÎTRE les programmes européens Pour faire face à la crise et aux grands défis de l Union européenne, ses Etats membres ont adopté en 2010 la Stratégie
MINISTERE DE LA DEFENSE
MINISTERE DE LA DEFENSE SECRETARIAT GENERAL POUR L ADMINISTRATION DIRECTION DE LA MEMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES SOUS-DIRECTION DE L ACTION CULTURELLE ET EDUCATIVE DEMANDE DE SUBVENTION (Monument
ADVANCING PARTNERS & COMMUNITIES
RESSOURCES ET ORIENTATION DE SOUS-SUBVENTION ADVANCING PARTNERS & COMMUNITIES ORIENTATION SUR LE PLAN DE STRATEGIE DE CO-BRANDING ET DE MARQUAGE POUR LES BENEFICIAIRES DE SUBVENTIONS Advancing Partners
Préparation des programmes européens 2007-2013
Préparation des programmes européens 2007-2013 Présentation AGILE 9h30-10h30 8 Préparation des programmes européens 2007-2013 Le contexte La méthode de travail État d avancement des travaux : bilan, diagnostic
VERSION DU 22 DECEMBRE
CGET/MAE 22/12/2014 GUIDE RELATIF AU DISPOSITIF DE SUIVI, GESTION ET DE CONTROLE DES PROGRAMMES OPERATIONNELS ET DES PROGRAMMES DE DEVELOPPEMENT RURAL (FEDER, FSE, FEADER, FEAMP) RELEVANT DU CADRE STRATEGIQUE
Cadre Stratégique Commun 2014-2020
Assemblée des Régions d Europe Cadre Stratégique Commun 2014-2020 Contribution de l ARE au document de travail des services de la Commission Juillet 2012 Cadre Stratégique Commun 2014-2020 Assemblée des
SIG 2015 - Catalogue des emplacements publicitaires et prestations de services à disposition à l occasion du salon et tarifs
Présentation Le Salon Immobilier de Genève est une plateforme annuelle qui réunit tous ceux (professionnels et particuliers) qui partagent l immobilier comme autre d intérêt. L offre est principalement
GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger
GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger SOMMAIRE GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger o o o o o o o o o o o o
Plan d Action Commun. Shutterstock - olly
Plan d Action Commun Shutterstock - olly Introduction Nouvel instrument axé sur les résultats Comment atteindre les résultats? Forte logique d intervention Utilisation d'indicateurs pour rembourser les
Cahier d application 2007-2013. Identité visuelle de l union européenne et du FSE en alsace
Cahier d application 2007-2013 Identité visuelle de l union européenne et du FSE en alsace Cahier d application DE L IDENTITÉ VISUELLE DE L UNION EUROPÉENNE ET DU FSE EN ALSACE Accompagner les porteurs
Guide ALSACE. L Europe peut vous aider avec le FEDER, le FSE, le FEADER et le FEP
Guide Vous êtes chef d entreprise et vous avez besoin d un financement pour votre projet? L Europe peut vous aider avec le FEDER, le FSE, le FEADER et le FEP ALSACE Sommaire Connaissez-vous le FEDER, le
Guide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 1. En Pays Portes de Gascogne l Europe est partenaire de vos projets LEADER +
Guide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 1 En Pays Portes de Gascogne l Europe est partenaire de vos projets LEADER + Guide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 2 LEADER + Qu est-ce que c est? Liaison
Fiche d'information N 23 Information et Publicité Obligations et attentes
Fiche d'information N 23 Information et Publicité Obligations et attentes Version 1 29/02/2012 Cadre general L'article 69 du règlement du Conseil européen (CE) n 1083/2006 ainsi que le règlement de la
Le présent marché est passé en application des articles 33, 53, 57 et suivants du Code des marchés publics
Relatif à la poursuite du fonctionnement d une application pour la dématérialisation des circuits administratifs concernant la gestion des programmes européens et la mise en place d une application de
LEADER... LE PROJET DU PAYS DE SAINT-MALO : UN OBJECTIF FORT : LEADER ACCOMPAGNE : LES 4 THÉMATIQUES : POUR VOUS ACCOMPAGNER
LE DISPOSITIF DE FINANCEMENT EUROPÉEN LEADER AU SERVICE DE L ATTRACTIVITÉ TERRITORIALE LE PROJET DU PAYS DE SAINT-MALO : Le programme LEADER est un outil au service de la mise en œuvre du projet de territoire
COMMUNIQUE DE PRESSE Saint-Denis, le 4 mars 2014
COMMUNIQUE DE PRESSE Saint-Denis, le 4 mars 2014 Aider les plus démunis à rester connectés Connexions Solidaires ouvre à Saint-Denis Grâce au soutien de la Mairie, du Centre Communal d Action Sociale (CCAS)
Avant propos... 2 PARTIE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION... 3 1. LE DIAGNOSTIC DE COMMUNICATION...4
Sommaire Avant propos... 2 PARTIE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION... 3 1. LE DIAGNOSTIC DE COMMUNICATION...4 PARTIE 2 : LE CADRE STRATEGIQUE... 7 1. OBJECTIFS ET GROUPES CIBLES...8 2. STRATÉGIE DE COMMUNICATION
APPEL A PROJETS 2010. Axe d intervention 4. Version corrigée Mars 2010. PO FSE 2007-2013 «Compétitivité régionale et emploi» Ile-de-France
PO FSE 2007-2013 «Compétitivité régionale et emploi» Ile-de-France Contacts Direction régionale du travail, de l emploi et de la formation professionnelle d Ile de France Orientation et appui Service FSE
Projet de création d un site internet en appui à la vente de produits locaux de qualité.
Projet de création d un site internet en appui à la vente de produits locaux de qualité. Septembre 2011 Contact : Muriel LESAINT, chef de projet. muriel.lesaint@educagri.fr Tel : 03 84 87 21 06 Contenu
NOTE D ORIENTATION n 2013-001/DATAR PREPARATION DES PROGRAMMES EUROPEENS 2014-2020
NOTE D ORIENTATION n 2013-001/DATAR PREPARATION DES PROGRAMMES EUROPEENS 2014-2020 Après plus de dix-huit mois de négociations entre les Etats européens et un premier échange infructueux entre les chefs
COMMENT OBTENIR DES SUBVENTIONS EUROPEENNES
COMMENT OBTENIR DES SUBVENTIONS EUROPEENNES L environnement, la recherche, l éducation, la santé, sont des domaines d intervention privilégiés pour les collectivités locales. Leur développement peut donner
Création outil multimédia de restitution du projet «l intergénérationnel : un levier pour un levier pour créer du lien social en milieu rural
CAHIER DES CHARGES Création outil multimédia de restitution du projet «l intergénérationnel : un levier pour un levier pour créer du lien social en milieu rural Juillet 2013 Sarah Pecas I - PRESENTATION
avec Europ Act 2007 / 2013
avec Europ Act Programme européen d appui et de coordination technique GUIDE DU BENEFICIAIRE 2007 / 2013 Programme opérationnel 2007-2013 Adopté par la Décision n C (2007) 6691 du 17 décembre 2007 de la
Partie publique / Partie privée. Site statique site dynamique. Base de données.
Partie publique / Partie privée. Partie publique - Front office / Partie privée - Back office. Utiliser l analogie avec une émission de télévision. Un journal télévisé = 1 journaliste + des reportages.
DECLARATION PREALABLE A UNE VENTE AU DEBALLAGE DECLARANT
DECLARATION PREALABLE A UNE VENTE AU DEBALLAGE (Article L.310.2, L.310-5, R310-8, R310-9 et R310-19 du code de commerce et articles R321-1 et R321-7 du code pénal) DECLARANT PERSONNES PHYSIQUES (Joindre
L Europe s engage en Mar/nique auprès des Entreprises
L Europe s engage en Mar/nique auprès des Entreprises Les Programmes européens 2014-2020 Le contenu des programmes Les axes d interven-on Les chiffres Les nouveautés La méthode de sélec-on Les mesures Une
LEADER/FEADER Eléments de réflexions à propos du cadrage de l appel à projets
LEADER/FEADER Eléments de réflexions à propos du cadrage de l appel à projets Avertissement : cette note vise à préparer l échange prévu avec la Commission «Politiques Territoriales» de l ARF le 11 janvier
www.pangloss.fr La base de données d exercices 100% gratuite Votre contact : contact@pangloss.fr
Votre contact : contact@pangloss.fr SOMMAIRE 1- Qui sommes-nous? 2- Le concept pangloss.fr 3- Les avantages pour nos partenaires - annonceurs 4- Les formules proposées 5- Pourquoi votre publicité sera
SOUTENANCE ORALE RAPPORT DE PROJET D INFORMATIQUE
SOUTENANCE ORALE RAPPORT DE PROJET D INFORMATIQUE SITE INTERNET DE L ASSOCIATION Diapositive 1 RAPPORT DE PROJET Site internet de l association INTRODUCTION 1) Je m appelle Léonard STRONG. 2) Oral de présentation
L 347/320 Journal officiel de l Union européenne 20.12.2013
L 347/320 Journal officiel de l Union européenne 20.12.2013 RÈGLEMENT (UE) N o 1303/2013 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17 décembre 2013 portant dispositions communes relatives au Fonds européen
Préparation des contrats de ville. Réunions Chefs de projet Novembre 2014
Préparation des contrats de ville Réunions Chefs de projet Novembre 2014 Contenu des contrats de ville 3 piliers Cohésion sociale Cadre de vie et renouvellement urbain (y compris hors NPNRU) Développement
Le réseau des Chambres d agriculture, l installation* et la transmission
Le réseau des Chambres d agriculture, l installation* et la transmission Un accompagnement historique! * Création ou reprise d entreprises agricoles Voyage de presse installation-transmission - 4 avril
APPEL A PROJET. Programme opérationnel FEDER-FSE-IEJ 2014-2020 Région Languedoc-Roussillon. Initiative pour l Emploi des Jeunes
APPEL A PROJET Programme opérationnel FEDER-FSE-IEJ 2014-2020 Région Languedoc-Roussillon Initiative pour l Emploi des Jeunes «Entrepreneuriat des jeunes» Date de lancement : 12 août 2015 Modalité de publicité
Devenir Partenaire. du 5 ème Symposium International WETPOL
Devenir Partenaire du 5 ème Symposium International WETPOL WETPOL 2013, un évènement international - 2 - Dossier de partenariat : Page Pourquoi sponsoriser WETPOL 2013? 3 Un évènement novateur de dimension
Programme de formation des bénévoles et salariés de l ESS en Corse 2015
Programme de formation des bénévoles et salariés de l ESS en Corse 2015 Cahier des charges pour le dépôt des réponses À l attention des Organismes de Formation, Ajaccio, le 4 février 2015 Objet : Appel
- ANNEXE I - PRINCIPES GENERAUX APPLICABLES AUX FONDS STRUCTURELS, AU FEP et AU FEADER
- ANNEXE I - PRINCIPES GENERAUX APPLICABLES AUX FONDS STRUCTURELS, AU FEP et AU FEADER Conformément à la décision du Comité interministériel à l aménagement et à la compétitivité des territoires du 6 mars
Mode d emploi Boutique en ligne janvier 2013
Mode d emploi Boutique en ligne janvier 2013 Table des matières Introduction 3 1. Se connecter à westdecor.be 4 2. Personnaliser votre boutique en ligne 6 2.1 Configurer votre mot de passe 6 2.2 Ajouter
22M 151M. L action de l Union européenne. 3 fonds. européens. 3 objectifs pour 2007-2013. Et l Ile-de-France? FSE : FEADER FEDER FSE
ça change notre quotidien! L Union européenne consacre plus d un tiers de son budget à l accompagnement des politiques nationales et régionales. L objectif est d harmoniser les niveaux de vie dans l ensemble
REGLEMENT RELATIF AU SOUTIEN DE PROJETS COLLABORATIFS ISSUS DES APPELS A PROJETS DU FONDS UNIQUE INTERMINISTERIEL F.U.I.
REGLEMENT RELATIF AU SOUTIEN DE PROJETS COLLABORATIFS ISSUS DES APPELS A PROJETS DU FONDS UNIQUE INTERMINISTERIEL F.U.I. BASES JURIDIQUES Vu le règlement général d exemption par catégorie N 651/2014 adopté
Charte Poséidon Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne
2009 Charte Poséidon Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne Les droits et les devoirs des institutions participant à Poséidon Michel MENGIS EPFL 17/09/2009 12.12.09 charte_poseidon_finale.doc 2 de 17
Règlements Consolidés pour les Fonds structurels
Documentation juridique FSE Règlements Consolidés pour les Fonds structurels Période de programmation 2007-2013 (CE) 1083/2006, (CE) 1081/2006, (CE) 1828/2006 DOCUMENTATION JURIDIQUE FSE REGLEMENTS CONSOLIDES
Groupe d Action Local (G.A.L) «Pays SUD : une terre d accueil, des montagnes de Services»
Groupe d Action Local (G.A.L) «Pays SUD : une terre d accueil, des montagnes de Services» PROGRAMME LEADER 2007-2013 2013 LEADER 2007-2013 : une terre d accueil, des montagnes de services 1 Présentation
Formation tableur niveau 1 (Excel 2013)
Formation tableur niveau 1 (Excel 2013) L objectif général de cette formation est de repérer les différents éléments de la fenêtre Excel, de réaliser et de mettre en forme un tableau simple en utilisant
Rapport pour la commission permanente du conseil régional
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2012 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE
Discours de Marylise LEBRANCHU. Echanges avec les étudiants du master collectivités locales de. l Université de Corse, à Corte en Haute-Corse
Discours de Marylise LEBRANCHU Echanges avec les étudiants du master collectivités locales de l Université de Corse, à Corte en Haute-Corse Jeudi 17 octobre 2013 Je suis heureuse de pouvoir commencer,
achat shopping fidèlisation animation magnétic communication magnétic communication magnéti CENTRES COMMERCIAUX VILLAGES trafic DE MARQUES
achat animation fidèlisation shopping CENTRES COMMERCIAUX & DE MARQUES VILLAGES trafic Partenaire des Centres Commerciaux La promesse d un centre de vie Aujourd hui, les centres commerciaux évoluent dans
CONTEXTE OBJECTIFS PUBLIC VISE PROGRAMME LES MODULES CONTACT
PARCOURS DE FORMATION WEBMARKETING Devenir autonome pour animer une marque, gérer un site internet et développer sa visibilité sur le Web Déclaration d activité enregistrée sous le numéro 93.13.14965.13
Sécurisation de l hébergement et de la maintenance du plateau collaboratif d échange (PCE) du plan Loire III
Sécurisation de l hébergement et de la maintenance du plateau collaboratif d échange (PCE) du plan Loire III Depuis 2008, l Etablissement assure la mise en place du plateau collaboratif d échange Intranet/Internet
Optimiser les e-mails marketing Les points essentiels
Optimiser les e-mails marketing Les points essentiels Sommaire Une des clés de succès d un email marketing est la façon dont il est créé puis intégré en HTML, de telle sorte qu il puisse être routé correctement
Cadre réservé à l administration Date de réception : N de dossier OSIRIS : Date de dossier complet :
Mise à jour : le 07/07/2011 n 13597 01 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION «AIDE A LA CREATION ET AU DEVELOPPEMENT DE MICRO-ENTREPRISES» (DISPOSITIF N 312 DU PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL)
Jeudi 20 novembre 2014
«Qualité Outdoor Ariège Pyrénées» Atelier «Accompagnement à la structuration de l entreprenariat» Jeudi 20 novembre 2014 Déroulé Les missions de l Agence de Développement Touristique La présentation de
Synergie MD. Pour que la vie suive son cours
Synergie MD Pour que la vie suive son cours Le cours de la vie peut changer rapidement. Et, parfois, les malheurs qui, pensons-nous, n arrivent qu aux autres peuvent nous frapper également. Il est difficile
Logiciel libre, OpenMeetings permet de créer ou simplement de participer à des conférences en ligne.
OpenMeetings v1.9 Guide d utilisation du logiciel de web conferencing Logiciel libre, OpenMeetings permet de créer ou simplement de participer à des conférences en ligne. Matériel Si aucune installation
Fiche «emploi» Conseil Régional Nord Pas de Calais MESURE 3 : LE CONTRAT DE CREATION. Les dispositifs régionaux d aide à l emploi
Janvier 2015 Les dispositifs régionaux d aide à l emploi Conseil Régional Nord Pas de Calais Création et développement d activités Quoi? Ce dispositif est une politique générale pour les structures de
Bilan du volet communication «5. Dissémination des résultats»
Bilan du volet communication «5. Dissémination des résultats» Evian, le 23 mai 2013 «5. Dissémination des résultats» 5.1 Développement des outils d information Création des identifiants visuels Site internet
Guide pratique de la Boîte à outils européenne
Guide pratique de la Boîte à outils européenne à destination des acteurs culturels Édition de décembre 2009, Élaborée par l association Bordeaux 2013, Association loi 1901 à l initiative de la Ville de
INFORMATIONS POUR LES PORTEURS DE PROJET
INFORMATIONS POUR LES PORTEURS DE PROJET 1. Procédure de sélection 1.1. Calendrier Dépôt des demandes (appel à projets) A tout moment Attribution de subvention (réunion du comité de sélection) Cf. dates
Guide pratique pour l accessibilité effective des bureaux de vote. À suffrage universel, accessibilité universelle
À suffrage universel, accessibilité universelle Guide pratique pour l accessibilité effective des bureaux de vote accessibilite-universelle.apf.asso.fr L exercice du droit de vote, socle de toute société
FAQ appel à candidatures LEADER 2014-2020
FAQ appel à candidatures LEADER 2014-2020 Remarque préalable : ce document a un caractère technique ; il garde un caractère non définitif dans la mesure où le PDR n est pas encore adopté, et que des prescriptions
V I E D U R É S E A U
Lettre d information n 6 - Mars 2013 F E J U P Les territoires ruraux franciliens doivent faire face à des enjeux forts qui conditionneront dans quelques décennies la qualité de vie de la région capitale.
3 PAPETERIE. 3.2 En-tête et suite de lettre CD. Arial Bold 9 pts, noir, cap et bas de casse, centré
3.2 En-tête et suite de lettre CD 40 Le Directeur général a Arial Bold 9 pts, noir, cap et bas de casse, centré Le Président a avenue Marceau - 75008 Paris - Tél. : +33 1 44 43 10 00 - Télécopie : +33
DEVELOPPER SON SOURCING VIA LES RESEAUX SOCIAUX FACEBOOK
DEVELOPPER SON SOURCING VIA LES RESEAUX SOCIAUX FACEBOOK DEVELOPPER SON SOURCING VIA FACEBOOK ATELIER 1 CREATION DE VOTRE PROFIL ATELIER 1 EN GUISE D INTRODUCTION Pourquoi u(liser les réseaux sociaux dans
Current challenges for Audit Authorities and Groups of Auditors in ETC and IPA programmes and perspectives for the future
Current challenges for Audit Authorities and Groups of Auditors in ETC and IPA programmes and perspectives for the future Session 3.1 Sampling method Expérience de l Autorité d audit dans le programme
COMPTE-RENDU - COMITE DE PROGRAMMATION DU 29 AVRIL 2010 - opérations ayant fait l'objet d'un avis favorable FEDER 2007/2013 : opérations présentées à la programmation nbre op. N dossier Service instructeur
17ème GALA ESIEE 17 n novembre 2 2006 Offres de contrats publicitaires
ème 17 GALA ESIEE 17 novembre 2006 Offres de contrats publicitaires Créé en 1985, le Gala ESIEE (Ecole Supérieure d'ingénieurs en Electronique et Electrotechnique) a su se construire une renommée qui,
GUIDE PRATIQUE CARTE V PAY. particuliers.societegenerale.fr
2014 GUIDE PRATIQUE particuliers.societegenerale.fr 1 Les numéros indispensables Pour profiter pleinement de votre carte et de ses services, voici tous les numéros importants : Perte, vol ou utilisation
COMMENT ECRIRE UN «JOB AID»
COMMENT ECRIRE UN «JOB AID» Jan Jacobs September 2009 1. Qu est ce qu un job aid? 1. Un job aid décrit étapes par étapes ce que vous devez faire pour réaliser une procédure. 2. Un job aid peut aussi être
CIRSEE POLE INFORMATIQUE TECHNIQUE. Support et service après vente.
CIRSEE POLE INFORMATIQUE TECHNIQUE Support et service après vente. Lyonnaise des Eaux - CIRSEE Pôle Informatique Technique Jean-Marc Ponté 59 Avenue Emile Thiébaut 78110 Le Vésinet Tél : 01 30 15 40 00
Titre Cesu La Banque Postale
Titre Cesu La Banque Postale Les deux déclinaisons du Cesu Titre de Travail Simplifié (TTS) permet de rémunérer et de déclarer un salarié employé à domicile, s adresse aux entreprises, ainsi qu aux particuliers
COMPTE RENDU : Programme Leader 2007-2013 -Bilan et évaluation
COMPTE RENDU : Programme Leader 2007-2013 -Bilan et évaluation Lieu : Salle des fêtes de Rosnay Date : le 27 juin 2013 Présents M. DARNAULT (Commune de Rivarennes) Mme GUILLEMOT (Ecomusée) M. BURDIN (CPIE)
2. Identification de l'organisme de formation : Adresse BP 7
Comité VIVEA sollicité : D042 Réf. interne : D042/2010/1012 - Attention dossier non encore envoyé à Vivea 1. Titre de l'action de formation : certiphyto 2. Identification de l'organisme de formation :
Principes généraux. www.architectes.org mars 2015 1 Les enjeux des Agendas d Accessibilité Programmée (Ad AP) en 9 points
www.architectes.org mars 2015 1 Les enjeux des Agendas d Accessibilité Programmée (Ad AP) en 9 points Au 1er janvier 2015, seule une partie des établissements recevant du public (ERP) ont répondu aux obligations
Le financement participatif. Rencontre Sport Com
Le financement participatif Rencontre Sport Com Internet bouleverse l économie Consommation collaborative & finance participative De nouvelles valeurs Ouverture Horizontalité Transparence Choix Recherche
à l intelligence économique
Délégation interministérielle à l intelligence économique Délégation interministérielle à l intelligence économique Avril 2014 Kit de présentation Qu est-ce-que c est? DIESE-Lab est un logiciel évaluant
Exemples de contrats d'assurance-vie solidaires labellisées Finansol
Exemples de contrats d'assurance-vie solidaires labellisées Finansol Assurance-vie Entraid'Epargne Carac http://finansol.org/fr/quels-sont-les-produits-labellises/produit/assurance-vie-entraid-epargnecarac.html
256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 256 J M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime) Répertoire numérique détaillé Etabli
Appel permanent à propositions
Appel permanent à propositions 1er avril 2013 31 mars 2014 OPCA du Commerce et de la Distribution Région Ile-de-France Partenaires des Formations & Inscriptions en Ligne - FIL 1-1 - OBJET DE L APPEL PERMANENT
Note de contexte relative aux propositions de modifications du plan de développement Programme Leader Terres Romanes en Pays Catalan
Note de contexte relative aux propositions de modifications du plan de développement Programme Leader Terres Romanes en Pays Catalan Terres Romanes en Pays Catalan est porteur, en partenariat avec le Pnr
Offres. Sponsoring / Exposition. Congrès & Expo. 10 & 11 mars 2015 CNIT Paris La Defense. www.bigdataparis.com by. 4 e édition
Congrès & Expo 10 & 11 mars 2015 CNIT Paris La Defense Offres Sponsoring / Exposition 2015 Edito Fonctionnement offres 2015 Packages sponsoring Stands modulaires Stands traditionnel Stands sur mesure Sponsorings
Cahier des charges des projets horizontaux
Cahier des charges des projets horizontaux Le 7 juillet 2015 Table des Matières Introduction... 3 Pourquoi des projets «horizontaux»?... 4 Qui peut en faire partie?... 5 Quels objectifs? Quels résultats
Journal d apprentissage. Union Technique du Mali
Journal d apprentissage Union Technique du Mali Projet Kénéya Sabatili «Assurer la santé» Contentus Le Projet... 1 Que quoi le projet traite t-il?... 1 Résumé du projet... 2 Faits Marquants... 3 Quelques
KIT MEDIA 2013 Les medias de référence 100% assistante (depuis 1998)
www.assistanteplus.fr PASSION D ASSISTANTE ON THE ROAD! MÉTIER AVOIR UNE BONNE E-RÉPUTATION CARRIÈRE VALIDER SES ACQUIS, C EST ÉVOLUER DÉVELOPPEMENT LE VERTRAPIDE & CLAIR 15 pages de conseils : Développenment
Cette notice dresse un panorama des différents types de campagnes marketing automatisées et de leur mise en œuvre.
A l image de la chaine de montage d une voiture, les actions marketing tendent à s automatiser afin d optimiser le temps et l argent investis. On appelle «automation marketing» ou marketing automatisé,
Voix ambiguë d'un cœur qui, au zéphyr, préfère les jattes de kiwis
Pangramme Police Times New Roman Taille de Page A4 Orientation Portrait 8 10 12 14 16 18 zéphyr, préfère les jattes de kiwis 20 zéphyr, préfère les jattes de kiwis 22 zéphyr, préfère les jattes de kiwis
Formation à la capacité de gestion Pour exploiter une auto-école
Institut de la Conduite Automobile pour la Recherche et l Enseignement Organisme de formation professionnelle adhérant aux Centres d Education Routière : CER, conventionné par le Conseil Régional d Ile
Semaine Européenne de la réduction des déchets (21-29 novembre 2009)
Semaine Européenne de la réduction des déchets (21-29 novembre 2009) Objectifs de la Semaine Réduire la quantité de déchets générés en Europe en impliquant tous les acteurs concernés par des programmes
ACCUEIL / Introduction. Introduction. Présentation de StarBoard Software Éléments de l écran Guide de démarrage rapide
ACCUEIL / Introduction Introduction Présentation de StarBoard Software Éléments de l écran Guide de démarrage rapide ACCUEIL / Introduction / Présentation de StarBoard Software Présentation de StarBoard
Plan de communication
Objectif compétitivité régionale et emploi Programme Opérationnel FEDER 2007-2013 en Aquitaine Plan de communication 4 Octobre 2007 Version validée par le Comité de suivi du 1 er Octobre et transmise à
DEMANDE DE SUBVENTION EN FAVEUR DU PASTORALISME (DISPOSITIF N 323 C DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL) Cadre réservé à l administration
N 13672*01 DEMANDE DE SUBVENTION EN FAVEUR DU PASTORALISME (DISPOSITIF N 323 C DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL) Cadre réservé à l administration N de dossier OSIRIS : Date de réception :
La contribution de l UE au vieillissement actif et à la solidarité intergénérationnelle
La contribution de l UE au vieillissement actif et à la solidarité intergénérationnelle Financé par la Ni la Commission européenne ni aucune personne agissant au nom de la Commission ne sont responsables
Agence pour une Comm green et responsable
Agence pour une Comm green et responsable AGENCE WEB AGENCE MEDIA AGENCE EVENEMENTIELLE AGENCE CONSULTING ET DEVELOPPEMENT Le nom econnexbiocity mêle plusieurs concepts. - ECONNEX signifie l e-connexion,
Bosch DCN Next Generation Applications
Bosch DCN Next Generation Applications Nouvelle suite logicielle comprise! DCN Next Generation Systèmes de conférence DCN Next Generation : Système unique et unifié pour les conférences de tous types et