Cours de Propriété littéraire et artistique Master 1

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1 Année Cours de Propriété littéraire et artistique Master 1 Nicolas Bronzo Plan de cours nicolas.bronzo@univ- amu.fr

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3 COURS DE PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE / MASTER 1 / PLAN DE COURS 3 INTRODUCTION I. La propriété intellectuelle A. Qu est-ce que la propriété intellectuelle? B. Grandes tendances de la propriété intellectuelle II. Le droit d auteur TITRE 1. LA PROTECTION PAR LE DROIT D AUTEUR CHAPITRE 1. LES PRINCIPES DE LA PROTECTION PAR LE DROIT D AUTEUR Section 1. L objet de la protection : l œuvre de l esprit 1. L œuvre est une création de l esprit 2. L œuvre est une création de forme perceptible par les sens A. La formalisation de l œuvre B. L exclusion des idées Section 2. La condition de la protection : l originalité 1. Les éléments indifférents à la protection A. Indifférence des formalités B. Indifférence du genre, du mérite ou de la destination de l œuvre 2. La condition essentielle à la protection : l originalité de l œuvre A. La notion classique d originalité B. L évolution de la notion d originalité CHAPITRE 2. LA MISE EN ŒUVRE DE LA PROTECTION Section 1. Les œuvres «classiques» 1. Œuvres de langage A. Les œuvres écrites B. Les œuvres orales

4 4 COURS DE PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE / MASTER 1 / PLAN DE COURS 2. Œuvres musicales 3. Œuvres d art graphique et plastique 4. Œuvres audiovisuelles Section 2. Les œuvres «nouvelles» 1. Œuvres multimédias 2. Logiciels 3. Bases de données TITRE 2. LES TITULAIRES DU DROIT D AUTEUR CHAPITRE 1. RÈGLES GÉNÉRALES DE TITULARITÉ DU DROIT D AUTEUR CHAPITRE 2. L AUTEUR EMPLOYÉ Section 1. La titularité des œuvres créées par des auteurs salariés 1. Le principe : la titularité de l auteur salarié A. Une règle clairement affirmée B. Une règle souvent critiquée 2. Les régimes spéciaux A. La titularité des œuvres créées par des journalistes B. La titularité des logiciels créés par des salariés Section 2. La titularité des œuvres créées par des auteurs fonctionnaires CHAPITRE 3. L AUTEUR MARIÉ Section 1. Le sort des droits d auteur Section 2. Le sort du support matériel de l œuvre CHAPITRE 4. LA PLURALITÉ D AUTEURS Section 1. La pluralité simultanée 1. L œuvre de collaboration A. Définition de l œuvre de collaboration B. Régime de l œuvre de collaboration 1. Régime général des œuvres de collaboration 2. Régime applicable aux œuvres audiovisuelles 2. L œuvre collective A. Définition de l œuvre collective B. Régime de l œuvre collective

5 COURS DE PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE / MASTER 1 / PLAN DE COURS 5 Section 2. La pluralité successive : l œuvre dérivée 1. Définition de l œuvre dérivée 2. Régime de l œuvre dérivée (CHAPITRE 5. L AUTEUR CONTRACTANT) TITRE 3. LE CONTENU DU DROIT D AUTEUR CHAPITRE 1. LE DROIT MORAL Section 1. Le droit commun du droit moral 1. Les caractéristiques du droit moral A. Caractéristiques prévues par la loi B. Caractéristiques consacrées par la jurisprudence 2. Les prérogatives attachées au droit moral A. Le droit de divulgation B. Le droit de repentir et de retrait C. Le droit de paternité D. Le droit au respect Section 2. Les aménagements légaux du droit moral 1. Le droit moral de l auteur de logiciel 2. Le droit moral du fonctionnaire 3. Le droit moral de l auteur d une œuvre audiovisuelle Section 3. Le droit moral après la mort de l auteur CHAPITRE 2. LES DROITS PATRIMONIAUX Section 1. Droit commun des droits patrimoniaux Section 2. Les différents droits patrimoniaux 1. Les droits patrimoniaux classiques A. Les droits d exploitation 1. Le droit de reproduction 2. Le droit de représentation B. Le droit de suite, un droit à rémunération

6 6 COURS DE PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE / MASTER 1 / PLAN DE COURS 2. Les «nouveaux» droits patrimoniaux : distribution, prêt public et location Section 3. Les exceptions aux droits patrimoniaux 1. Les principales exceptions aux droits d auteur 2. La mise en œuvre des exceptions TITRE 4. LE DROIT D AUTEUR EN ACTION CHAPITRE 1. L EXPLOITATION DU DROIT D AUTEUR Section 1. L exploitation par le contrat 1. Le droit commun des contrats d auteur A. Conditions de fond 1. Détermination de l objet du contrat d auteur 2. Détermination du prix dans les contrats d auteur B. Conditions de forme 2. Le droit spécial des contrats d auteur A. Les principaux contrats nommés 1. Le contrat d édition 2. Le contrat de représentation 3. Le contrat de production audiovisuelle 4. Le contrat de commande pour la publicité B. Quelques contrats innommés Section 2. L exploitation par la gestion collective 1. Principes de la gestion collective 2. Quelques exemples de gestion collective CHAPITRE 2. LA DÉFENSE DU DROIT D AUTEUR Section 1. L acte de contrefaçon Section 2. L action en contrefaçon Section 3. Sanctions de la contrefaçon TITRE 5. LES DROITS VOISINS DU DROIT D AUTEUR