PRISE EN CHARGE INAM DES ACTES D'IMAGERIE MEDICALE CHR

Transcription

1 TITRE I. - Radiodiagnostic TITRE II. - Radiothérapie Le compte rendu doit comporter les indications, les incidences, l'analyse et l'interprétation de l'examen. Une incidence est caractérisée par une position du patient par rapport à la source ; un changement d'orientation de la source et de la surface examinée selon un angle différent ou selon une position différente du patient constitue constitue une nouvelle incidence. Cotation des actes La cotation en Z d'un examen radiologique est globale, quel que soit le support utilisé, à l'exception du supplément éventuel pour numérisation. Elle n'est applicable que si le minimum d'incidences indiqué dans certains libellés est réalisé. Actes effectués en dehors de l'unité d'imagerie Pour les actes effectués en salle d'opération ou en unité de réanimation, la cotation est majorée de 40 %. Cette majoration ne s'applique pas : aux actes de radiologie vasculaire et interventionnelle, quel que soit le lieu où ceux-ci sont réalisés (salle d'opération, salle d'angiographie, laboratoire de cathétérisme) ;. aux examens effectués au lit du patient hospitalisé, sauf si celui-ci est intransportable. Dans ce cas, la cotation est majorée de 40 %. Circonstances particulières OMECLATURE DES ACTES MÉDICAUX UTILISAT LES RADIATIOS IOISATES TITRE III. - Radioéléments en sources non scellées OMECLATURE DES ACTES MÉDICAUX UTILISAT LES RADIATIOS IOISATES ACTES DE RADIODIAGOSTIC CHAPITRE I. - DISPOSITIOS GÉÉRALES Conditions générales de prise en charge Pour donner lieu à remboursement, tout acte de radiodiagnostic doit comporter une ou plusieurs incidence(s) radiographie matérialisées(s) par un document, film ou épreuve. Le compte rendu, ainsi que chaque film ou épreuve, doit être daté et porter les noms et prénoms du patient examiné, ainsi que le nom du médecin ayant effectué l"examen. 1

2 1. Pour tout contrôle radiologique effectué sous appareil plâtré ou sous résine, la cotation est majorée de 20 %. 2. La cotation est majorée de 40 % pour un examen radiographique effectué chez l'enfant de moins de cinq ans. 3. Sauf exception précisée dans la nomenclature, la cotation de toute radiographie comparative est minorée de 60 %. 4. Sauf exceptions énumérées ci-dessous, tout examen radiographique à images numérisées entraîne un supplément de Z 5 par séance. Ce supplément ne peut être compté qu'une fois par vingt-quatre heures et par patient. Il ne s'applique pas : aux techniques de numérisation secondaire des images ; à l'examen radiographique intra-buccal ; aux radiographies thoraciques et aux radiographies des extrémités osseuses effectuées en fluorographie numérique ; aux mammographies effectuées avec des écrans radioluminescents à mémoire, à l'exception du suivi de prothèses mammaires. Ce supplément ne s'applique que si l'examen est réalisé avec une technique numérique. 5. La cotation est majorée de 20 % pour un examen radiographique numérisé 2

3 CHAPITRE II. - ACTES DE RADIODIAGOSTIC PORTAT SUR LE SQUELETTE LA DE L' BEEFICIAIRE Membre supérieur Z Q100 Examen radiologique du doigt % R Q101 Examen radiologique de la main % R Q103 Examen radiologique du poignet % R Q107 Examen radiologique de l'avant-bras (F/P) % R Q108 Examen radiologique du bras ou humerus F/P % R Q112 Examen radiologique du coude % R Q113 Examen radiologique du bras % R Q117 Examen radiologique de deux segments du squelette du membre supérieur % R Q120 Q159 Examen radiologique de trois segments ou davantage du squelette du membre supérieur Examen radiologique des deux mains et/ou des deux poignets de face sur la même plaque Les cotations ci-dessus ne sont pas cumulables entre elles % E % R Q160 Epaule, ceinture scapulaire, omoplate, clavicule (par élément) % R Membre inférieur Q166 Calcanéum % R Q129 Examen radiologique du pied, minimum deux incidences % R Q130 Examen radiologique de la cheville, minimum deux incidences % R 3

4 LA DE L' BEEFICIAIRE Q131 Examen radiologique de la jambe, minimum deux incidences % R Q132 Examen radiologique du genou inférieur ou égal à deux incidences % R Q133 Examen radiologique de la cuisse, minimum deux incidences % R Q134 Examen radiologique de deux segments du squelette du membre inférieur % R Q135 Examen radiologique de trois segments ou davantage du squelette du membre inférieur % E Les cotations ci-dessus ne sont pas cumulables entre elles. Q137 Gonométrie % E Q138 Examen radiologique orteil F/P % R Q139 Bassin Face % R Q140 Bassin Face + profil (Hanche) % R Q141 Bassin 3/4 Alaire (2côtes) % R Q142 Bassin 3/4 Obturateur (2côtes) % R Q143 Examen radiologique de la hanche, deux incidences( F/P) % R Q144 Examen radiologique de la hanche, trois incidences ou plus % E En cas d'exploration simultanée du bassin et de la hanche, ou des deux hanches, la cotation relative au bassin est limité à une seule incidence. Q146 Grand axe sur 30/ % E Tête Crâne, massif facial, sinus Q147 Examen radiologique du crâne, massif facial, sinus, une incidence % R Q162 Examen radiologique du crâne, massif facial, sinus, 2 ou 3 incidences % R Examen radiologique des os du crâne et du massif facial, incidences spéciales: 4

5 LA DE L' BEEFICIAIRE Q148 Blondeau % R Q149 Os du nez propre % R Q150 Hirtz % R Q151 Trou Optique % R Q152 WEGMESTE Rice % R Q154 Examen radiologique des articulations temporo-maxillaires % R Examens intrabuccaux Q155 Examen radiographique du panoramique dentaire % R Q156 Examen radiographique retroalvéolaire (par dent ou groupe de 2 ou 3 dents contigues) % R Thorax Q157 Examen Thorax standard Face % R Q158 Examen Thorax standard Face / profil % R Sternum F/P et/ou articulations sternoclaviculaires uni ou bilatérales, minimum % R Q163 2 incidences Q164 Gril costal unilatéral, minimum 3 incidences % R Q165 Gril costal bilatéral, minimum 3 incidences % R Rachis Bilan complet du rachis segmentaire, y compris les zones transitionnelles Q104 Rachis cervical bouche ouverte % R Q105 Rachis cervical F/P % R Q106 Rachis cervico - dorsal F/P % R Q109 Rachis cervico - dorso - lombaire F/P % R Q111 Rachis dorsal F/P % R 5

6 LA DE L' BEEFICIAIRE Q114 Rcahis dorso - lombaire % R Q116 Rachis lombaire F/P % R Q123 Examen radiologique Atlas et Axis F/P % R Q125 Rachis charnière C7-T1 F/P % R Q119 Rachis charnière T12 - L1 F/P % R Q118 Rachis Charnière L5 S1 F/P % R Q121 Exploration radiographique isolée du sacrum et/ou du coccyx % R Ces cotations ne sont pas cumulables entre elles.en cas de radiographies de deux segments rachidiens non contigus la tarification est la somme de la cotation la plus élevée et de la moitié de la cotation la plus faible CHAPITRE III - ACTES DE RADIODIAGOSTIC PORTAT SUR LES VISCERES Cavum, larynx, pharynx Examen radiologique isolé, sans moyen de contraste, de la filière aérienne Q200 (cavum) % R Poumons, cœur Q201 Examen radiologique des poumons et du coeur sans opacification % R Tube digestif Examen radiologique de l'abdomen sans préparation, quel que soit le nombre Q202 d'incidences % R Q203 Examen radiologique isolé de l'œsophage (transit oesophagien) % E Q219 Examen radiologique de l'estomac et du duodénum % E Q204 Transit oeso - gastro-duodénal, y compris abdomen sans préparation % E Q220 Transit du grêle, y compris abdomen sans préparation % E Q205 Lavement baryté % E Système urinaire Urographie intraveineuse avec Cystographie (antérograde), y compris abdomen Q207 sans préparation % E Urétrocytographie rétrograde avec clichés pré - perpost mictionnels, y compris Q209 abdomen sans préparation % E Q211 Urétrocystographie rétrograde, y compris abdomen sans préparation % E Q206 Cystographie, y compris abdomen sans préparation % E 6

7 LA DE L' BEEFICIAIRE Gynécologie Q210 Mammographie unilatérale % R Q208 Mammographie bilatérale % E Q212 Hystéro-salpingograhie incluant l'abdomen sans préparation % E Q213 Radiopelvimétrie 3 clichés % E Q214 Etude du contenu utérin à une incidence % R Q221 Etude du contenu utérin à 2 incidences % E Q215 Fistulographie gynécologique % R Q222 Génitographie % E CHAPITRE IV. EXAMES DIVERS Arthrographies Q300 Arthrographie du poignet % E Q301 Arthrographie du coude % E Q302 Arthographie de l'épaule % E Q303 Arthrographie de la hanche % E Q304 Arthrographie du genou % E Q305 Arthrographie de la cheville % E Q308 Arthrographie sterno-claviculaire % R Q309 Arthrographie temporo-mandibulaire % R Q310 Autres articulations % R Autres examens Q306 Fistulographie, opacification par sonde % E Q307 Examen radiologique pour calcul de l'âge osseux, quelles que soient les méthodes % R CHAPITRE V - EXAMES UTILISAT DES APPAREILS SPECIAUX SCAOGRAPHIE Est considéré comme un acte de scanographie l'examen effectué a l'aide d'un appareil de tomodensitométrie, quel que soit le Q426 - tête ; % E Q427 - cou ; % E Q428 - thorax ; % E Q400 - abdomen ; % E Q401 - pelvis ; % E Q402 - membres ; % E 7

8 LA DE L' BEEFICIAIRE Q403 - Rachis (cervical, dorsal, ou lombaire) % E Lorsque l'examen porte sur plusieurs régions anatomiques, un seul acte doit être coté, sauf dans le cas où est effectué Q404 - tête et thorax ; % E Q405 - thorax et abdomen complet (incluant l'étude du foie, des reins et du pancréas % E - abdomen complet (incluant l'étude du foie, des reins et du pancréas) et pelvis Q406 (incluant l'étude de l'appareil génital) ; % E Q407 - membres et tête ; % E Q408 - membres et thorax ; % E Q409 - membres et abdomen ; % E ECHOGRAPHIE Q410 Echographie abdominale % E Q417 Echographie pelvienne % E Q429 Echographie abdomino-pelvienne % E Q411 Echographie transfontanelle % R Q412 Echographie cardiaque % R Q413 Echographie hépatique % R Q414 Echographie mammaire % R Q415 Echographie obstétricale % R* Q416 Echographie oculaire % R Q418 Echographie Bronchique / Thoracique % R Q419 Echographie prostate % R Q420 Echographie rénale % R Q421 Echographie testiculaire % R Q422 Echographie Arbre Urinaire (reins, uretères, vessie et le cas échéant prostate) % E Q423 Echographie thyroidienne % E Q425 Echographie tumorale ou partie molle % R Q430 Echographie de contrôle ou surveillance d'une pathologie % R R*: Trois Echographies obstétricales remboursables. A partir de la 4ème, c'est sous entente préalable 8